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Ordre du jour prévisionnel du Conseil de Paris -

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

Dossiers à rapporter

5ème Commission

» 2021 DLH 20 : Location de l'immeuble 97, rue Orfila (20e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

» 2021 DLH 21 : Location de l'immeuble 5, passage Jean Nicot (7e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

» 2021 DLH 24 : Garantie d'emprunt au bénéfice de la RIVP pour trois emprunts d’un montant total de 79.700.000 euros visant le financement de diverses opérations.

» 2021 DLH 28 : Location de l'immeuble 169, quai de Valmy (10e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

» 2021 DLH 30 : Réitération de garantie d’emprunt par la Ville dans le cadre du financement d’une opération de Paris Habitat.

» 2021 DLH 31 : Réitération de garantie d’emprunt par la Ville dans le cadre d’un réaménagement de dette demandée par 1001 Vies Habitat (ex Logement Francilien).

» 2021 DLH 32 : Modification des garanties d’emprunt d’une opération de logement social demandée par la CDC Habitat Social (ex Efidis).

» 2021 DLH 36 : Demande de garantie d’emprunt pour la réalisation d’un programme de construction de logements sociaux par la société RLF (Résidences le Logement des Fonctionnaires).

» 2021 DLH 37 : Modification des garanties d'emprunts de 4 programmes de rénovation d’immeubles de logements sociaux demandée par Elogie-SIEMP.

» 2021 DLH 38 : Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par Immobilière 3F.

» 2021 DLH 39 : Plan de soutien aux acteurs économiques et associatifs pendant l’épidémie de Covid 19 – Mesure d’exonération de loyers aux locataires de la Ville de Paris ayant fermé administrativement.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2021 DSIN 1 : Convention fixant les modalités de cession des codes sources et des composants techniques du logiciel PEPS au Conseil Départemental de l’Yonne.

» 2021 DSIN 2 : Renouvellement de l’adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO pour les services de communications électroniques et les systèmes d’information géographique - Autorisation.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteur.

» 2021 DDCT 7 - DLH : Signature du protocole d'engagements renforcés et réciproques au Contrat de ville et de l’avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires.

Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

» 2021 DU 14 : Secteur villa d'Este (13e) - Revaloriser des abords de la tour Abeille, 14 villa d’Este (13e), budget participatif 2019 - Subvention (300.000 euros) et convention avec Mille Une Vies Habitat.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteurs.

» 2021 DLH 27 : Démolition partielle du bâtiment A, et démolition totale des bâtiments E, F, G, H, I de la cité Python-Duvernois (20e) - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville / RIVP.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 1ère Commission

» 2021 DDCT 4 - DAE : Subventions (80.000 euros) pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes situées dans les 14e, 18e et 19e arrondissements et sur le territoire du Grand Belleville (10e, 11e, 20e).

Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), M. Florentin LETISSIER (1ère Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 6ème Commission

» 2021 DCPA 6 : Ecole élémentaire 27-29 rue du Télégraphe (20e) - Restructuration du service de restauration - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisations administratives.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 7ème Commission

» 2021 DU 7 : Acquisition auprès de la SEMAPA d’un volume destiné à un gymnase dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Secteur Tolbiac.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteurs.

» 2021 DDCT 5 : Subventions de fonctionnement à 57 associations pour le financement de 62 projets dans les quartiers populaires (Appel à projets Politique de la Ville - 1ère enveloppe).

Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteures.

5ème Commission, 8ème Commission

» 2021 DU 10 : Thiais (94) - Constitution de servitude sur la parcelle de terrain 12 rue du Général Vauflaire.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 3ème Commission, 8ème Commission

» 2021 DU 5 : Réaménagement de la place de la Porte Maillot (16e et 17e) - Approbation de la déclaration de projet déclarant d’intérêt général le projet de réaménagement et emportant mise en compatibilité du PLU.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. David BELLIARD (3ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 1ère Commission, 2ème Commission, 3ème Commission, 4ème Commission, 6ème Commission, 7ème Commission

» 2021 DDCT 6 -DPSP-DAE-DAC-DASES-DFPE-DASCO-DJS : Conventions pluriannuelles d’objectifs et avenants avec 70 associations dans les quartiers populaires.

Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), M. Jacques GALVANI (4ème Commission), M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission), Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Hélène BIDARD (6ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), M. Pierre RABADAN (7ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2021 DASCO 2 : Collèges publics parisiens et lycées municipaux - Dotations de fonctionnement (40.707 euros), subventions d’équipement (2.056.925 euros) et subventions pour travaux (135.773 euros).

» 2021 DASCO 6 : Modifications des secteurs de recrutement des écoles publiques pour l'année scolaire 2021-2022.

» 2021 DASCO 7 : Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l’année scolaire 2021-2022.

» 2021 DASCO 10 : Immeuble communal place Baudoyer (4e) - Fixation du tarif d’occupation du domaine public et attribution d’une aide en nature à la Fondation de France pour le compte de la "Fondation Edgar Morin

» 2021 DFPE 26 : Subvention (137.034 euros) et convention avec l'association Olga Spitzer pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2021 DFPE 21 : Subvention (70.712 euros), avenant n° 6 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2021 DFPE 22 : Subvention (90.994 euros), avenant n° 6 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).

» 2021 DFPE 28 : Subventions de fonctionnement (1.513.209 euros), subvention d’équipement (336.748 euros) et avenants à l'association U.D.A.F. de Paris (9e) pour ses onze établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2021 DFPE 56 : Subvention (4.506 euros) et convention avec l'association Relais 59 pour des travaux d'aménagement et de mises aux normes du multi accueil situé au 1 rue Hector Malot (12e).

Mme Céline HERVIEU (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 7ème Commission

» 2021 DASCO 4 : Subvention (39.985 euros) à un collège au titre du budget participatif des collèges.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission, 1ère Commission, 5ème Commission, 7ème Commission

» 2021 DFPE 23 - DAE-DDCT-DJS : Subventions (770.500 euros), signature de 6 conventions et 1 avenant pour le fonctionnement des ludothèques et des ludomouv’citoyennes dans les 10e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Hélène BIDARD (6ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission, 2ème Commission, 5ème Commission, 7ème Commission

» 2021 DFPE 25 - DAC-DDCT : Concilier les différents temps de vie - Subventions (196.000 euros), à trois associations : Parrains Par Mille (convention), Réseau Môm’Artre (avenant n° 2) et Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission

» 2021 DGRI 7 : Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l’association Centre des Cultures d’Afrique relative à l’organisation du MOCA - Forum des Cultures d’Afrique et des diasporas en France.

» 2021 DGRI 9 : Subvention (1.633.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires Francophones - AIMF.

» 2021 DGRI 13 : Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et Paris School of Business pour l’organisation de l’événement "Assises contre le négationnisme" le lundi 8 février 2021.

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteur.

» 2021 DJS 54 : Subvention (826.000 euros) pour la SAS Paris Volley Avenir au titre de l'année 2021.

» 2021 DJS 55 : Subvention (500.000 euros) à Paris Football Club au titre de l'année 2021.

» 2021 DJS 56 : Subvention (600.000 euros) au Stade Français Paris au titre de l'année 2021.

» 2021 DJS 57 : Subvention (440.000 euros) à Paris 92 au titre de l'année 2021.

» 2021 DJS 58 : Subvention (260.000 euros) au Stade Français Paris Saint Cloud au titre de l'année 2021.

M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2021 DDCT 8 : Adoption de la nouvelle charte du budget participatif.

Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 2ème Commission

» 2021 DGRI 11 : Subvention (140.000 euros) et convention avec l’Institut français.

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission), M. Hermano SANCHES RUIVO (7ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 5ème Commission

» 2021 SG 5 : Convention d’occupation du pavillon "Maison de l’air" du Parc de Belleville (20e).

Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 6ème Commission

» 2021 DDCT 1 - DASCO-DJS : Subventions (88.500 euros) au titre de la vie associative à treize associations.

Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission), Mme Hélène BIDARD (6ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteurs.

8ème Commission

» 2021 DPE 6 : Flux financiers entre la Ville de Paris et Eau de Paris - Conventions de modalités techniques, financières et administratives.

M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteur.

» 2021 DEVE 3 : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteur.

8ème Commission, 4ème Commission

» 2021 DPE 1 : Participation à la cinquième phase (2019-2023) du programme de recherche "Observatoire des Polluants Urbains en Ile de France" - Avenant à la convention avec l’École Nationale des Ponts et Chaussées.

M. Dan LERT (8ème Commission), Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteurs.

8ème Commission, 5ème Commission

» 2021 SG 4 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’élaboration du schéma directeur énergétique métropolitain.

M. Dan LERT (8ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2021 DDCT 3 : Conseil d’administration de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE). Rémunération annuelle d’une représentante de la Ville de Paris.

Mme Sandrine CHARNOZ (1ère Commission) rapporteure.

» 2021 DAJ 2 : Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur portant sur des créations artistiques réalisées par la SA Opérationnelle à la demande de la Mairie du 13e.

» 2021 DRH 1 : Modification du statut particulier applicable au corps des conseillers des activités physiques et sportives et de l’animation de la Commune de Paris.

» 2021 DRH 2 : Modification du statut particulier applicable au corps des agents techniques de la petite enfance et du statut particulier du corps des techniciens des services opérationnels de la Ville de Paris.

» 2021 DRH 3 : Modification du statut particulier applicable au corps des secrétaires médicaux et sociaux d’administrations parisiennes.

» 2021 DRH 4 : Modification des dispositions relatives à l'emploi de chef d’exploitation de la Ville de Paris.

» 2021 DRH 5 : Modification de la classification des diplômes dans les statuts particuliers des corps de la Ville de Paris.

» 2021 DRH 8 : Fixation de la nature des épreuves, des modalités et programmes de l’examen professionnel pour l’accès des conseillers logement au corps des Secrétaires Médicaux et Sociaux, spécialité médico-sociale.

» 2021 DRH 9 : Fixation nature épreuves et règlement concours technicien supérieur principal spécialité prévention des risques professionnels.

» 2021 DRH 10 : Fixation de la nature de l’épreuve et des modalités de l’examen professionnel d’accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives et de l’animation de la Commune de Paris (CAPSA).

» 2021 DRH 11 : Approbation de la signature d’une convention avec le Fond pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2021-2023.

M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) rapporteur.

» 2021 DAE 7 : Emplacements commerciaux place des Abbesses (18e) - Convention d’occupation du domaine public.

» 2021 DAE 15 : Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (1.414 euros) - Conventions afférentes à ces indemnités.

» 2021 DAE 35 : Subvention (6.100 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e).

» 2021 DAE 36 : Animations de Noël sur la place de l’Hôtel de Ville (4e) - Fixation de la redevance à verser à la Ville de Paris par les artisans du label "fabriqué à Paris".

» 2021 DAE 39 : Marchés gérés en régie directe - Exonération des droits de place dus par les commerçants.

» 2021 DAE 43 : Dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d’activité.

» 2021 DAE 46 : Compagnie des Marbreries de Paris - Prolongation de deux ans de la convention d'occupation du domaine public au cimetière de Passy (16e) - Avenant.

» 2021 DAE 47 : Emplacement commercial Place de Budapest (9e) - Convention d’occupation du domaine public.

» 2021 DAE 48 : Emplacement commercial sur le parvis de l’Hôtel de Ville (4e) - Convention d’occupation du domaine public.

» 2021 DAE 49 : Emplacement commercial Square des Batignolles (17e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

» 2021 DAJ 1 : Approbation du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres de la Ville de Paris et du règlement intérieur de la commission prévue à l'article L.1411-5 du CGCT.

» 2021 DFA 2 : Mise à jour de la grille tarifaire concernant la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022.

» 2021 DFA 3 : Mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements relevant des secteurs de la restauration et de l’évènementiel.

M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteur.

1ère Commission, 5ème Commission

» 2021 DAE 37 : Convention d'occupation du domaine public avec l'association 13 Avenir (13e).

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), M. Florentin LETISSIER (1ère Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 4ème Commission, 5ème Commission

» 2021 DAE 31 - DASES-DDCT : Subventions (37.500 euros) avec trois associations en Conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat de Ville.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteures.

2ème Commission

» 2021 SG 2 : Convention de mise à disposition portant subvention en nature pour l’Association pour la promotion de la gastronomie dans le cadre de l’organisation du salon de la Gastronomie des Outre-Mer et de la F.

M. Jacques MARTIAL (2ème Commission) rapporteur.

» 2021 DAC 366 : Subventions (263.900 euros) à vingt-sept associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de deux conventions pluriannuelles d'objectifs.

» 2021 DAC 487 : Apposition d'une plaque commémorative en souvenir de la première réunion du Comité Parisien de la Libération du 23 octobre 1943 au 4 rue Girardon (18e).

» 2021 DAC 488 : Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du rôle du Couvent des Récollets pendant la Révolution française au 150-154 rue du Faubourg Saint-Martin (10e).

» 2021 DAC 490 : Approbation du principe de rendre hommage aux élus de la Commune de Paris dans les mairies d'arrondissement.

» 2021 DAC 492 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Suzanne Leclézio et Yvonne Ziegler, au 22 rue Marcadet (18e).

» 2021 DAC 493 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Claude-Adrien Helvétius et à Anne-Catherine de Ligniville d'Autricourt au 8 rue Sainte-Anne (1er).

» 2021 DU 15 : Dénomination place Nusch et Paul Eluard (18e).

Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteure.

» 2021 DAC 4 : Avenants à conventions d’équipement avec 5 structures de spectacle vivant (2e, 5e, 10e, 19e, 20e).

» 2021 DAC 234 : Mise en œuvre du versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité internationale des arts dans le cadre de partenariats internationaux spécifiques.

» 2021 DICOM 2 : Expositions sur la voie publique.

» 2021 DICOM 3 : Partenariat pour le démontage de l'exposition le rire de Cabu.

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure.

» 2021 DAC 367 : Subvention (5.000 euros) à l’Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la Réhabilitation et l’Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.A.R.T.

» 2021 DAC 368 : Subvention (25.000 euros) à la Fondation Le Musée Clemenceau (16e) dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs conclue en 2019.

» 2021 DAC 373 : Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie.

» 2021 DAC 685 : Temple de la Résurrection (15e). Autorisation à l’association cultuelle de l’église protestante unie (ACEPU) de déposer un permis de construire.

» 2021 DAC 687 : Classement au titre des monuments historiques, en tant qu’ensemble mobilier historique, de deux ornements de Saint-Germain l’Auxerrois.

Mme Karen TAIEB (2ème Commission) rapporteure.

» 2021 DAC 347 : Attribution de la dénomination Virginia Woolf à la bibliothèque située dans la ZAC Paul Bourget-Gerda Taro (13e).

» 2021 DAC 486 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Pierre Mac Orlan au 10 rue du Ranelagh (16e).

Mme Laurence PATRICE (2ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteures.

» 2021 DAC 346 : Attribution de la dénomination James Baldwin à la médiathèque de la rue Jean Quarré (19e).

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteures.

2ème Commission, 5ème Commission

» 2021 DAC 688 : Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’association Les Plateaux Sauvages (20e).

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 8ème Commission

» 2021 DEVE 2 : Dénomination "jardin Louise Weber dite La Goulue" attribuée à l'espace vert situé 14 rue Burq (18e).

» 2021 DEVE 5 : Dénomination "jardin Louise Talbot et Augustin Avrial" attribuée à l’espace vert situé 31, rue Breguet (11e).

Mme Laurence PATRICE (2ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs.

» 2021 DEVE 4 : Dénomination "jardin des Arts - Albert Schweitzer" attribuée à l'espace vert situé 18, rue de l’Hôtel de Ville (Paris Centre). Abrogation de l'arrêté du 5 juin 1972.

Mme Laurence PATRICE (2ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission

» 2021 DVD 1 : Parc de stationnement Bercy Hôtel (12e) - Avenant n° 1 à la convention de concession.

» 2021 DVD 5 : Approbation du principe de DSP des parcs de stationnement Ecole de Médecine et André Honnorat.

» 2021 DVD 7 : Approbation du principe de DSP du parc de stationnement Gros Boulainvilliers et de la convention constitutive du groupement avec Paris Habitat.

» 2021 DVD 9 : Résiliation parc de stationnement DSP Notre Dame (4e) et Cardinet (17e).

» 2021 DVD 10 : Approbation du principe DSP parcs de stationnement Cardinet (17e), Anvers et Meyerbeer (9e).

» 2021 DVD 22 : Prolongement RER E EOLE vers l'ouest. Convention de financement pour la réalisation de travaux REA 5 et protocole relais.

» 2021 DVD 25 : Insertion urbaine de la station de métro "La Chapelle". Convention de financement avec IDF Mobilités et la RATP concernant le scenario retenu suite aux études de faisabilité.

M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteur.

» 2021 PP 1 : Protocole d’accord transactionnel avec la compagnie d’assurances CHUBB, assureur responsabilité civile, subrogée dans les droits de la société Éric BOMPARD.

» 2021 PP 2 : Dispositions relatives à l’allocation ouverte aux parents d’enfants handicapés (APEH) relevant du statut des administrations parisiennes affectés à la Préfecture de police.

» 2021 PP 3 : Convention groupement commandes avec services État de la PP et services associés du MI pour acquisition petites fournitures, consommables et accessoires non référencés par les constructeurs.

» 2021 PP 4 : Acquisition par le Laboratoire central de la préfecture de police de plusieurs chaînes d’analyse par chromatographie en 3 lots.

» 2021 PP 5 : Acquisition par le Laboratoire central de la Préfecture de police d’une chaîne analytique LC/HRMS destinée à l’identification et au dosage d’explosifs organiques et de produits inconnus.

» 2021 PP 6 : Communication de la liste des marchés conclus du 1er septembre au 31 décembre 2020 au titre de la délégation accordée au PP, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

» 2021 PP 7 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’entretien, la maintenance préventive et corrective et les vérifications règlementaires des portes et portails manuels et motorises des bâtiments de la PP et des services du SGAMI IDF.

» 2021 PP 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour traitement biologique des équipements sanitaires, bâtiments PP, et autres services du SGAMI IDF.

M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission) rapporteur.

» 2021 DVD 2 : Tramway T3 Ouest - Convention de prestation de mission d’accompagnement en phase réalisation pour la mise en place d’un système d’auscultation de la ligne 3 du métro au profit de la RATP.

M. David BELLIARD (3ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (3ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 5ème Commission

» 2021 DVD 21 : Avenue de Selves (8e). Convention d’occupation du domaine public avec la Préfecture de police pour le relogement du Commissariat.

M. David BELLIARD (3ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 8ème Commission

» 2021 DVD 28 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (215.798,24 euros).

M. David BELLIARD (3ème Commission), M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2021 DASES 21 : Subvention d'investissement de 15.500 euros, subvention de fonctionnement de 14.481 euros et conventions avec l’association Bagagerie Solidaire 14, pour l’installation d’une bagagerie provisoire (14e).

» 2021 DASES 22 : Subventions (210.500 euros) au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris et à 10 associations, et une subvention d’investissement (34.560 euros) pour des actions d’aide alimentaire à Paris. Conventions.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteure.

» 2021 DASES 1 : Subventions (215.000 euros), conventions et avenants aux conventions avec 18 associations pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap.

» 2021 DASES 2 : Subventions (180.500 euros) à 8 associations et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec quatre d’entre elles pour leurs actions dans le champ de l’autisme.

» 2021 DASES 3 : Subvention d’investissement (100 000 euros) et convention avec la SA d’HLM 3F RÉSIDENCES pour l’aménagement d’un Foyer d’Accueil Médicalisé et d’un Service de Répit situés rue des Ecluses (10e).

» 2021 DASES 4 : Subvention (36.000 euros) et avenant n° 3 à la convention avec l’association Bête à Bon Dieu Production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de Handicap.

M. Jacques GALVANI (4ème Commission) rapporteur.

» 2021 DASES 7 : Subvention (3.000 euros) à l’association SOS Médecins Paris (13e) dans le cadre de ses actions de dépistage de la COVID 19.

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

4ème Commission, 2ème Commission

» 2021 DASES 15 : Subventions (100.000 euros), convention et avenant avec deux associations pour leurs actions de prévention et d’accès à la culture.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteures.

4ème Commission, 6ème Commission, 1ère Commission

» 2021 DASES 5 : Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Hélène BIDARD (6ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission, 2ème Commission, 3ème Commission, 5ème Commission, 6ème Commission, 7ème Commission, 8ème Commission

» 2021 DASES 11 -DDCT-DFPE-DJS-DAE-DAC-.DEVE-DASCO-DPSP : Subventions (6.345.419 euros) et conventions avec les 30 centres sociaux et socioculturels parisiens.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission), Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission), Mme Hélène BIDARD (6ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteurs.

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