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Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Lundi 24, mardi 25, mercredi 26 et jeudi 27 septembre 2018

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

II - Dossiers prioritaires

6ème Commission

» 2018 DASCO 92 : Communication relative à la rentrée des familles.

» 2018 DASCO 41-G : Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (118.237 euros), subventions d’équipement (266.618 euros), subventions pour travaux (551.925 euros).

» 2018 DASCO 44-G : Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2019 (10.530.809 euros).

» 2018 DASCO 45-G : Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2019 (2.710.049 euros).

» 2018 DASCO 46-G : Collèges publics - Contribution du département aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service autonome de restauration pour 2019.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

6ème Commission, 7ème Commission

» 2018 DASCO 48-G : Collèges publics parisiens - Subventions (75.316 euros) au titre du budget participatif.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2018 DASCO 79 : Lycées municipaux parisiens - Subventions d'équipement (52.879 euros) et subventions pour travaux d'entretien (12.063 euros).

» 2018 DASCO 84 : Lycées municipaux - Subventions (67.038 euros) pour le soutien aux projets éducatifs.

» 2018 DASCO 86 : Lycées municipaux - Dotations initiales de fonctionnement 2019 (814.681 euros).

» 2018 DASCO 82 : Subvention (9.500 euros) et convention de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l’association Planète Sciences pour l'opération "Espace dans ma ville 2018".

» 2018 DASCO 83 : Subvention (5.000 euros) à l’association "Les Idées Heureuses" pour le projet "Hip Baroque Choc" pour les élèves du lycée municipal Théophile Gautier (12e) et son annexe (4e).

» 2018 DASCO 88 : Subvention (14.300 euros) à 39 collèges parisiens dans le cadre du fonctionnement de "l’Action collégiens".

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

6ème Commission, 2ème Commission

» 2018 DASCO 42-G : Subventions (149.695 euros) pour 30 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative, dans le cadre de l'Art pour Grandir.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2018 DFPE 12 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association "Parrains Par’Mille" (11e) pour son action de parrainage de proximité dans les 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

» 2018 DFPE 16 : Soutien à la parentalité tout au long du parcours des familles - Subventions (5.000 euros) à deux associations, dont une avec convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité (19e, 20e).

» 2018 DFPE 44 : Subventions (114.575 euros) et avenants n° 2 à l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 47 : Subvention (90.941 euros) et avenant n° 2 à l’association Centre d’Action Sociale Protestant pour la structure multi-accueil La Clairière (2e).

» 2018 DFPE 52 : Subventions (3.827.829 euros), avenants n° 2 et avenant n° 1 à l’association Crescendo (11e) pour ses 18 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 53 : Subvention (69.229 euros) et avenant n° 2 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).

» 2018 DFPE 55 : Subventions (151.207 euros) et avenants n° 2 à l’association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 59 : Subvention (89.271 euros) et avenant n° 2 à l'association Plaisir d’Enfance (19e) pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e).

» 2018 DFPE 66 : Subvention (105.483 euros) et avenant n° 2 à l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour l'attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e).

» 2018 DFPE 67 : Subvention (96.030 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e).

» 2018 DFPE 68 : Subvention (205.748 euros) et avenant n° 2 à l'association Centre d’Actions Locales du 18e (18e) pour la halte-garderie La Toupie (18e).

» 2018 DFPE 69 : Subvention (54.396 euros) et avenant n° 2 à l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la crèche collective A Petits Pas (19e).

» 2018 DFPE 71 : Subvention (107.084 euros) et avenant n° 2 à l’Association Générale des Familles de Paris 12 pour la Halte-garderie "Croque-Nuage" (12e).

» 2018 DFPE 73 : Subvention (141.721 euros) et avenant n° 2 passé avec l'association Aide aux Mères de Famille (7e) pour la halte-garderie Aide aux Mères de Famille (7e).

» 2018 DFPE 83 : Subventions (243.756 euros) et avenants n° 1 et n° 2 à l’association La Planète des Enfants (14e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 84 : Subvention (85.297 euros) et avenant n° 2 à l'association Les Petits Loups (19e) pour la crèche parentale Les Petits Loups (19e).

» 2018 DFPE 99 : Subvention (81.554 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crèche Parentale Pirouett (13e) pour la crèche parentale Pirouett (13e).

» 2018 DFPE 100 : Subvention (105.796 euros) et avenant n° 2 avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la crèche collective Le Petit Relais (20e).

» 2018 DFPE 113 : Subvention (26.743 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e).

» 2018 DFPE 134 : Subvention (219.305 euros) et avenants n° 2 à l’association Les Petits du Canard (3e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 135 : Subventions (263.502 euros) et avenants n° 2 à l'association Espace 19 (19e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 142 : Subvention (366.735 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crèche Laïque du Quartier Saint Fargeau (20e) pour l’établissement multi-accueil Saint Fargeau (20e).

» 2018 DFPE 150 : Subvention (1.830.113 euros) et avenants avec l'association Enfant Présent pour ses 5 EAPE.

» 2018 DFPE 155 : Subventions (800.753 euros) et avenants avec l’association Caramel (12e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 169 : Réalisation d’une structure démontable de petite enfance dans l'enceinte de l'Hôpital Bichat 46, rue Henri Huchard (18e) - Convention de transfert de gestion du domaine public APHP/Ville de Paris.

» 2018 DFPE 171 : Subvention (75.548 euros) et avenant n° 2 avec l'association Réseau Treize (13e) pour la halte-garderie Le Petit Navire (13e).

» 2018 DFPE 172 : Subvention (9.021 euros) et avenant n° 2 avec l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour la halte-garderie Accueil des Tout Petits au Bon Conseil (7e).

» 2018 DFPE 173 : Subvention (72.774 euros) et avenant n° 2 à l'association Origami pour la halte-garderie (12e).

» 2018 DFPE 174 : Subvention (51.103 euros) et avenant n° 2 avec l'association Saint Simon (7e) pour le jardin d'enfants Les Lutins (7e).

» 2018 DFPE 175 : Subvention (230.693 euros) et avenant n° 2 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte-garderie (20e).

Mme Sandrine CHARNOZ (6ème Commission) rapporteure.

» 2018 DFPE 177 : Subvention pour les dispositifs ludothèques à quatre associations : Florimont / Les Parques / Le Périscope / Accessijeux.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2018 DFPE 179 : Subvention à une association (9.400 euros) et avenant pour la mise à disposition des locaux situés 46, rue Gilbert Cesbron (17e) à l’association EPE.

» 2018 DFPE 180 : Subvention (695.696 euros) et convention avec l'Association des Cités du Secours Catholique (20e) pour la création d’un multi-accueil au 42, rue Orfila (20e).

» 2018 DFPE 184 : Réalisation de deux crèches collectives de 68 places 23/27, rue de l’Evangile (18e) - Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/RIVP.

» 2018 DFPE 185 : Subvention (179.067 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs à l'association Crescendo (11e) pour sa structure multi-accueil Basfroi (11e).

» 2018 DFPE 186 : Réalisation d’une étude de faisabilité préalable à la réalisation de travaux sur la crèche 15, rue Bardinet (14e) - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/EFIDIS.

Mme Sandrine CHARNOZ (6ème Commission) rapporteure.

» 2018 DFPE 187 : Maison des liens familiaux Archereau (19e) - Convention avec le syndicat des copropriétaires du 47-49, rue Archereau (19e) relative à la prise en charge de travaux.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2018 DFPE 188 : Subvention (22.841 euros) et avenant n° 3 pour l'association L'Araignée Gentille pour la halte-garderie sise 6 square d'Ornano (18e).

Mme Sandrine CHARNOZ (6ème Commission) rapporteure.

» 2018 DJS 208 : Subvention (65.000 euros) et convention avec l'Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes pour l’organisation du 12e congrès national de la participation des enfants et des jeunes.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

4ème Commission

» 2018 PPCI 1 : Construire à Paris la capitale de la santé connectée.

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

III - Autres dossiers

3ème Commission

» 2018 DEVE 118 : Application du tarif d'intérêt général pour les abattages d'arbres dans le cadre des travaux d'aménagement du square des Périchaux.

» 2018 DEVE 123 : Organisation du travail des agents d’accueil et de surveillance affectés au service de l’arbre et des bois de la DEVE.

» 2018 DEVE 129 : Subventions d'investissement (10.000 euros) et conventions avec trois associations pour des projets d'insertion professionnelle par l'entretien de la PC ferroviaire et de la tranchée Pereire.

» 2018 DEVE 1-G : Subventions (330.730 euros), conventions et avenants avec 5 associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien de la PC ferroviaire et de la tranchée Pereire (12e à 15e, 17e, 19e et 20e).

» 2018 DEVE 2 - DAE-G : Subventions (161.000 euros), conventions avec 4 associations pour la réalisation de 4 projets d’insertion professionnelle par l’entretien horticole d’espaces verts (12e, 16e, 18e et 20e).

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DEVE 138 : Subvention (3.000 euros) au Groupe énergies renouvelables, environnement et solidarités (GERES) pour son projet "Paris, Ambassadrice de la Solidarité climatique".

» 2018 DEVE 139 : Subvention de fonctionnement (3.000 euros) à l’association Les Amis d’Enercoop (19e) pour ses actions de lutte contre la précarité énergétique.

» 2018 DEVE 142 : Subvention (2.000 euros) à l’association Les Amis de Kelbongoo (11e) pour son action d’éducation populaire sur les thèmes de l’alimentation, l’agriculture et l’environnement.

» 2018 DEVE 143 : Subvention (2.000 euros) à l’association Marché sur l’Eau pour son projet "Escales fluviales", circuit court de distribution alimentaire et solidaire via le canal de l’Ourcq.

» 2018 DEVE 144 : Subvention (2.000 euros) à l’association Florimont - Le Château Ouvrier pour son projet d’agriculture urbaine dénommé Graine de Quartorzien dans le quartier de la Porte de Vanves (14e).

» 2018 DEVE 146 : Subvention (1.000 euros) à la Régie de quartier Saint Blaise Charonne pour son projet d'animations autour du développement durable dans le quartier des Portes du Vingtième.

» 2018 DEVE 147 : Subvention (2.500 euros) à l’association Women Engage for a Common Future-France (WECF) pour son projet de sensibilisation aux objectifs du développement durable.

» 2018 DEVE 148 : Subvention (3.000 euros) au Collectif pour une transition citoyenne pour son projet "Fête des Possibles - Appartement de la Transition".

» 2018 DEVE 149 : Subvention (2.000 euros) à l’association CliMates pour son projet "Appel pour une Constitution Ecologique".

» 2018 DEVE 151 : Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Terre de Liens Ile-de-France pour son projet "Je veille sur mon captage !".

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DEVE 155 : Désignation du directeur de l'Ecole du Breuil.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DPE 36 : Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) - Avenant n° 2 à la convention avec Eau de Paris.

» 2018 DPE 42 : Subvention (15.000 euros) à l’association Coordination Eau Ile-de-France pour ses trois projets en lien avec l’eau à Paris.

» 2018 DPE 43 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Surfrider Foundation Europe pour son projet "Voice for the Ocean Tour 2018".

» 2018 DVD 85 : Canal Saint Denis. Convention d'occupation temporaire avec la Brasserie Barge SAS sur le site des Ecuries de la Briche (Saint Denis) dans le cadre du projet "Reinventer la Seine".

» 2018 DU 47 : Aqueduc de la Dhuis - Protocole foncier avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France.

» 2018 SG 25 : Adhésion de la Ville de Paris à l’association française des parties prenantes pour la ville durable (Institut pour la Ville Durable) et versement de la cotisation correspondante.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DEVE 152 - DDCT : Convention de partenariat avec Airparif, pour la réalisation du projet "Respirons mieux dans le 20e", inscrit au budget participatif de la Ville et subvention (105.000 euros) - Budget participatif.

Mme Aurélie SOLANS (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DDCT 134 - DFPE : Subventions (75.000 euros) et conventions avec 5 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e).

» 2018 DDCT 135 : Subventions (77.000 euros) à 14 structures porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers Politique de la ville.

» 2018 DDCT 140 : Subventions (150.000 euros) à 6 associations dans le cadre de la lutte contre l’illettrisme et le développement des compétences clés des jeunes des quartiers Politique de la ville.

» 2018 DDCT 141 : Subventions (27.000 euros) à 2 associations dans le cadre de la création de deux Citéslab.

» 2018 DPSP 6 - DEVE : Subventions (327.250 euros) et conventions avec 18 structures dans le cadre de la politique de prévention de la délinquance et de lutte contre la récidive de la Ville de Paris.

» 2018 PP 67 : Enlèvement, réparation et restitution de tenues textiles d’intervention au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) - Modalités de passation - Signature.

» 2018 PP 68 : Enlèvement, réparation et restitution de bottes d’intervention au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) - Modalités de passation - Signature.

» 2018 PP 69 : Autorisation de signer des marchés publics conclure avec les attributaires désignés par CAO de ville de Paris et/ou marchés publics lancés suivant procédure prévue au I ou au II art 30 décret n° 2016-360 25 mars 2016.

» 2018 PP 70 : Autorisation de signer la convention de mandat "Gaz 5" pour la mise à disposition d’un marché de fourniture et d’acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d’accords-cadres conclus par l’UGA.

» 2018 PP 71 : Modification de la délibération n° 2008 PP 11-2° du 4 février 2008 portant fixation des grilles de rémunérations applicables aux agents techniques d'entretien, agents contractuels de droit public de la préfecture de police visés par l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.

» 2018 PP 72 : Institution des commissions administratives paritaires, compétentes à l’égard des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

» 2018 PP 73 : Institution des comités techniques et du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail compétents à l’égard des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

» 2018 PP 74 : Institution des commissions consultatives paritaires, compétentes à l’égard des personnels contractuels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

» 2018 PP 75 : Fixation des modalités d'organisation du vote électronique par internet pour l’élection des représentants du personnel de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes au sein des instances de représentation de la Préfecture de police.

» 2018 PP 76 : Convention de groupement de commandes avec les services Etat relative aux prestations de réservation de berceaux au profit des agents de la Préfecture de police.

» 2018 PP 77 : Convention de groupement de commandes avec les services Etat relative aux prestations de représentation de la PP devant les juridictions judiciaires et administratives et de consultations juridiques.

» 2018 PP 79 : BSPP - Construction du bâtiment base vie du regroupement des services d'instruction et de logistique de la Brigade des Sapeurs-pompiers de Paris 35, avenue Guy Môquet, 94450 Limeil-Brévannes.

» 2018 PP 80 : BSPP - Acquisition de peintures automobiles, consommables carrosseries, matériaux composites, accessoires, outillages et produits spécifiques nécessaires à la maintenance des véhicules.

» 2018 PP 81 : Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la fourniture de numéros spéciaux d’usagers et de services à valeur ajoutée.

» 2018 PP 82 : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Préfecture de police.

» 2018 PP 83 : Acquisition, mise en place et utilisation d’une plateforme de gestion intégrée de traitement d’information pour le Bureau des Objets Trouvés (BOT) de la Direction des Transports et de la Protection du Public (DTPP).

» 2018 PP 84 : Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relative à la mise à disposition de contenants, à la collecte et au traitement des déchets produits par les services de la Préfecture de Police et d’autres services relevant du Secrétariat Général pour l'administration du ministère de l'intérieur d'Ile de France (SGAMI).

» 2018 PP 85 : Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la PP relative à la maintenance des installations électriques des bâtiments de la préfecture de police et BSPP.

» 2018 PP 86 : BSPP - Acquisition de batteries pour véhicules automobiles, bateaux, motocyclettes, matériels et engins spéciaux de lutte contre l’incendie et de secours.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DEVE 13 : Réaménagement du Square des Périchaux (15e) - Approbation du principe d'aménagement et du programme.

» 2018 DEVE 83 : Protocole d'accord transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière du Montparnasse (14e).

» 2018 DEVE 120 : Classement du site du cimetière de Montmartre (18e) au titre du code de l'environnement (art. L 341-1 et suivants).

» 2018 DEVE 124 : Communication sur la signature d'une convention avec l'association "Le jardin des oursons de saint Lambert" pour la mise à disposition d'un jardin partagé dans le square Saint Lambert (15e).

» 2018 DEVE 125 : Communication sur la signature d'une convention avec l’association "Jardin des couleurs" pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé dans le square du Chanoine Viollet (14e).

» 2018 DEVE 126 : Communication sur la signature d'une convention avec l’association "La terrasse du T3" pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé dans le square de la Justice (20e).

» 2018 DEVE 128 : Communication sur la signature d'une convention avec l’association "Un p’tit bol d’herbe" pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé situé 6, 8 rue de l’Ourcq (19e).

» 2018 DEVE 135 : Partenariat entre la Ville de Paris et l’Agence Régionale de la Biodiversité en Ile-de-France.

» 2018 DEVE 136 : Mise à disposition de la toiture de l’hôtel Chapelle International (18e) pour un projet privé d’agriculture urbaine. Convention d’occupation du domaine privé de la Ville de Paris.

» 2018 DEVE 137 : Chaire partenariale sur l'agriculture urbaine. Convention de partenariat avec AgroParisTech et attribution d'une subvention d'investissement (65.000 euros) sur le BP "Cultiver en Ville".

» 2018 DEVE 140 : Budget Participatif 2015. Mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé rue Rudolf Noureev (17e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’Association des Hauts de Malesherbes.

» 2018 DEVE 141 : Communication sur la signature d’une convention avec l’association "L’îlot Léon" pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé dans le jardin Léon Zyguel (20e).

» 2018 DEVE 145 : Conventions annuelles de subventionnement avec huit associations.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DVD 97 : Agents de la section des fourrières de la Direction de la Voirie et des Déplacements - Fixation des modalités d’organisation du temps de travail.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2018 SG 47 : Communication relative aux observations définitives de la CRC sur la gestion des opérations funéraires de la Ville de Paris (exercice 2010 et suivants), sur la gestion des cimetières parisiens (exercice 2010 et suivants) et sur la gestion de la société d’anonyme d’économie mixte des pompes funèbres (SAEMPF) (exercice 2010 et suivants).

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DVD 18 : Extension du Tramway Porte d'Asnières. Convention d'occupation du domaine public, de maintenance et d'entretien avec IDF Mobilités.

» 2018 DVD 70 : Tramway T3 Porte d'Asnières. Convention d’entretien des accroches sous les ouvrages ferroviaires SNCF Réseau enjambant le boulevard Ney et le boulevard Berthier.

» 2018 DVD 62 : Développement du service de véhicules partagés à Paris. Fixation des tarifs de redevance pour les emplacements dédiés. Avenants prolongeant les CODP avec ZIPCAR, Communauto et Ubeeqo.

» 2018 DVD 79 - DDCT : Budget Participatif d'arrondissement "Rue aux Enfants". Rue des Coutures Saint Gervais (3e). Subvention à l'Association Sportive et Culturelle de l' Ecole des Quatre Fils.

» 2018 DVD 82 : Cité de l'Economie et de la Monnaie (CITECO) (17e). Convention d'offre de concours avec la Banque de France pour l'aménagement de ses abords.

» 2018 DVD 83 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (230.727,89 euros).

» 2018 DVD 84 : Subvention (19.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des Transports FNAUT Ile de France.

» 2018 DVD 86 : Parc de stationnement Porte Maillot (17e). Principe de délégation de service public pour la modernisation et l'exploitation.

» 2018 DVD 88 : Parc de stationnement Lutèce (4e). Convention de concession avec Indigo Infra pour l'exploitation et la modernisation.

» 2018 DVD 94 : 1000 places Parc Relais aux portes de Paris (12e, 13e, 14e, 16e et 17e) - Convention de financement avec le Syndicat des Transports d’Ile de France (Ile de France mobilités).

» 2018 DVD 95 : Retrait - destruction des véhicules abandonnés en fourrières. Deux conventions.

» 2018 DVD 101 : Expérimentation pour réutiliser des places de stationnement à d'autres usages. Subvention à l'association Dédale.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAE 247 : Budget participatif "Ville plus propre"- Subvention (28.860 euros) et convention avec l’Université Sorbonne Paris Cité pour un projet de collecte et de recyclage des mégots de cigarettes.

» 2018 DDCT 153 : Subvention (3.000 euros) à l'amicale des anciens Conseillers de Paris ou de la Seine (4e).

» 2018 DPE 1 : Règlement intérieur des Espaces tri parisiens.

» 2018 DPE 25 : Refonte du poste central de supervision du système GAASPAR - Avenant à la convention de financement avec le SIAAP.

» 2018 DPE 40 : Convention avec la RATP et le SIAAP relative aux modalités de renforcement de la structure du DO Bièvre pour l'extension de la ligne 14.

» 2018 DPE 41 : Valorisation des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) - Avenant à la convention avec l’organisme ECO DDS.

» 2018 DPE 48 : Adhésion et cotisation de la Ville de Paris (6.340 euros) à l'association Aqua Publica Europea (Bruxelles/Belgique).

» 2018 SG 46 : Convention de mise à disposition du mur extérieur du garage de la DPE sis au 35 rue du Port à Aubervilliers (93) pour une fresque commémorative réalisée par la Seine Saint Denis.

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

4ème Commission

» 2018 DAC 389 : Attribution de la dénomination Jardin de l’Hôtel Lamoignon - Mark Ashton, au jardin de l’Hôtel Lamoignon (4e).

» 2018 DAC 533 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage au docteur Pierre Simon 120 boulevard Saint-Germain (6e).

» 2018 DDCT 23 : Subventions (6.500 euros) à deux associations pour le financement d’actions en faveur des droits des femmes.

» 2018 DICOM 37 : Convention de co-organisation du congrès du centenaire du Syndicat national des journalistes (SNJ).

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DASES 276-G : Subvention (80.000 euros) à l’association Allô Maltraitance des Personnes Âgées à Paris - Alma-Paris.

» 2018 DASES 277-G : Subvention (3.800 euros) aux associations Culture et bibliothèques pour tous et Association des veuves et veufs de Paris pour leurs actions en faveur de l'accès à la culture et loisirs.

» 2018 DASES 288-G : Subventions (50.000 euros) et avenant pour les actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes âgées parisiennes.

» 2018 DASES 290-G : Autorisation à signer avec l’Association Bas-Rhinoise d’Aide aux Personnes Agées (ABRAPA) un avenant au CPOM signé avec l’association Action Médico-Sociale à Domicile (AMSD).

» 2018 DASES 314-G : Avenant au CPOM relatif aux Résidences autonomie du CASVP.

Mme Galla BRIDIER (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DDCT 25 : Subventions (180.800 euros) à 12 associations dans le cadre de l’appel à projets sur l’apprentissage du français à destination des réfugi.é.e.s parisien.ne.s résidant en centres d’hébergement.

» 2018 DDCT 137 : Subvention (40.000 euros) à la SCOP Langues Plurielles au titre de l’intégration et des résidents non communautaires.

» 2018 DDCT 145 : Subventions (14.000 euros) à quatre associations et une convention pluri annuelle d’objectifs pour le financement de projets visant à favoriser l’accès aux droits, et de l’intégration.

» 2018 DASES 220-G : Subventions (5.757.927 euros) et avenants avec les 29 centres sociaux et subvention (105.000 euros) avec la Fédération des centres sociaux.

» 2018 DASES 238-G : Subvention (110.000 euros) et convention annuelle avec l'association SOS Solidarité pour son action d'aide à l'accès aux droits des étrangers.

» 2018 DASES 286-G : Locaux 13 rue Annie Girardot (13e) - Avenant au bail civil avec l’association Maison 13 Solidaire (5.000 euros en recette).

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DASES 232-G : Subvention (4.000 euros) à l’association ANQA (18e) qui agit dans l’organisation d’activités culturelles permettant l’accès à la culture de personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 249-G : Subvention (8.000 euros) et convention avec le Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Egalité des Droits (11e).

» 2018 DASES 250-G : Subvention (3.000 euros) à la Fédération Française des DYS (FFDYS) (9e), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux aidants.

» 2018 DASES 251-G : Subvention (1.500 euros) au Groupe Polyhandicap France (GPF) (17e) qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux aidants des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 252-G : Subvention (5.000 euros) à l’association France Acouphènes (18e), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux aidants.

» 2018 DASES 256-G : Subvention (2.000 euros) à l’association Ligue Française contre la Sclérose en Plaques (15e) pour son action d’information et de soutien aux personnes en situation de handicap et à leurs aidants.

» 2018 DASES 257-G : Subvention (3.000 euros) à l'association L’Orange rouge pour son action culturelle et d’inclusion pour des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 259-G : Subvention (3.500 euros) à l'association Art - Eveil pour son action culturelle et d’inclusion pour des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 269-G : Subvention (2.000 euros) à l’association Trott’Autrement (94) qui agit dans le domaine de la pratique sportive des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 300-G : Subvention (13.000 euros) et convention avec l’association CAP Sport Art Aventure et Amitié - CAP SAAA (15e) pour ses actions sportives destinées aux personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 275-G : Subvention (1.500 euros) à la société française de médecine physique et de réadaptation (13e).

» 2018 DASES 278-G : Subvention d’investissement (10.000 euros) et convention avec l’association Agate (12e) pour la rénovation de certains de ses appartements accueillant des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 280-G : Subvention (520.000 euros) et convention avec l’association Œuvre de l’Hospitalité du Travail pour l’aménagement d’un Foyer d’Accueil Médicalisé, d’un Foyer de Vie et d’un Foyer d’hébergement.

» 2018 DASES 285-G : Subvention (5.000 euros) à l'association française contre les myopathies.

» 2018 DASES 295-G : Avenant à une convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’Association Œuvres d’Avenir pour l’extension de 11 places de son foyer d’Accueil Médicalisé.

» 2018 DASES 296-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association nationale d'éducation de chiens d'assistance pour personnes handicapées - Handi'Chiens.

» 2018 DASES 297-G : Subvention (25.000 euros) et convention pour l'association nationale pour la prévention des handicaps et pour l'information ANPHI.

» 2018 DASES 301-G : Subvention (20.000 euros) à l'association Clubhouse France.

» 2018 DASES 315-G : Subvention (6.000 euros) à l'association Fédération nationale des sourds de France.

» 2018 DASES 319-G : Subventions aux associations : Apte Pôle Répit (15.000 euros) APATE (10.000 euros) Autisme en IDF (95.000 euros) CASIP COJASOR (20.000 euros) pour leurs actions en direction des aidants.

» 2018 DASES 320-G : Subvention (15.000 euros) à PEPA - Association de Parents et Professionnels pour l'Autisme, gestionnaire du CRAIF (Centre de Ressources Autisme Ile de France) action à l'information.

» 2018 DASES 321-G : Subvention (2.000 euros) à l’association Acoeurvoix (3e) qui agit dans l’organisation d’activités culturelles permettant l’accès à la culture de personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 324-G : Subvention (12.000 euros) à l’association Comme les Autres (20e), qui agit dans l’organisation d’activités sportives et de loisirs à destination de personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 326-G : Subvention (7.000 euros) à l’association Coactis Santé (13e) qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 327-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Délidémo (12e) pour son action culturelle et d’inclusion pour des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 328-G : Subvention (15.000 euros) à l'association Retour d’Image (11e) pour son action culturelle et d’inclusion pour des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 342-G : Subvention (10.000 euros) à l’association La Parole aux Sourds (19e) qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 343-G : Subvention (18.000 euros) à l’association Femmes pour le Dire, femmes pour Agir (FDFA) (15e) qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 344-G : Subvention (425.000 euros) et convention avec l'association Oeuvres d'Avenir pour la création d'une cuisine et pour l'équipement et l'agencement de l'établissement 88 avenue Denfert Rochereau (14e).

» 2018 DLH 238 - DASES : Mobilisation d'une partie des droits de réservation de logements sociaux en faveur de projets de logements accompagnés pour des personnes en situation de handicap.

M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAC 534 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage au docteur Jean Carpentier 94 rue de Charenton (12e).

» 2018 DASES 23 - DEVE : Signature avec la DEVE d’un contrat de licence de savoir-faire et de marque avec l’association des Pollinariums Sentinelles de France (APSF) pour la création d’un pollinarium.

» 2018 DASES 28 : Avenant n° 1 à la convention relative à la mise en œuvre d’enquêtes environnementales après signalement de cas de saturnisme infantile à Paris.

» 2018 DASES 8-G : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (13e).

» 2018 DASES 65-G : Subvention (81.500 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association ARCAT (11e).

» 2018 DASES 95-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) - Délégation Régionale Paris 11 (13e).

» 2018 DASES 98-G : Subventions (56.500 euros) et avenants avec six associations dans le cadre de l'appel à projet Prévention des conduites à risques dans les foyers.

» 2018 DASES 99-G : Subventions (102.000 euros) et conventions avec quatre associations afin de soutenir l'accompagnement et l'insertion sociales et professionnelles des publics ayant des conduites à risques.

» 2018 DASES 149-G : Subvention (3.500 euros) à l’association Fédération Nationale CAMI Sport & Cancer (Neuilly-sur-Seine 92).

» 2018 DASES 150-G : Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l'association AURORE (4e).

» 2018 DASES 208-G : Subvention (7.000 euros) à l’Association des Familles Victimes du Saturnisme - AFVS (17e).

» 2018 DASES 209-G : Subvention (13.000 euros) et convention avec l’association Réseau Environnement Santé (10e).

» 2018 DASES 234-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Réseau Environnement Santé (10e).

» 2018 DASES 210-G : Subvention (14.500 euros) et convention avec l’association Charonne (13e).

» 2018 DASES 260-G : Subvention (7.500 euros) et avenant à la convention avec l’association Santé Charonne (ASC) (11e).

» 2018 DASES 239-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Groupe d'Entraide Mutuelle L’Étoile Polaire (20e).

» 2018 DASES 240-G : Subvention (2.000 euros) à l’association Dispens’aire Psy, les Psys du Cœur (19e).

» 2018 DASES 245-G : Subvention (11.000 euros) à l’association WECF France (74 Annemasse).

» 2018 DASES 246-G : Subvention (12.000 euros) à l’association Générations Cobayes (3e).

» 2018 DASES 254-G : Subvention (13.000 euros) à l'association Fédération des Maisons et Pôles de Santé en Île-de-France (FémasIF) (93 Saint-Denis).

» 2018 DASES 255-G : Subvention (6.000 euros) à la Fondation Pierre Deniker (16e).

» 2018 DASES 261-G : Subvention (3.000 euros) à l’association Comité de Paris contre les Maladies Respiratoires (6e).

» 2018 DASES 266-G : Subvention (7.000 euros) à la Société Française de Santé et Environnement (13e).

» 2018 DASES 267-G : Subventions (137.600 euros) et convention et avenants avec trois associations afin de soutenir la mise en oeuvre d'actions de réduction des risques sanitaires et sociaux liés aux conduites à risques.

» 2018 DASES 270-G : Convention de partenariat entre le Département de Paris et Forum Européen pour la Sécurité Urbaine (FESU).

» 2018 DASES 279-G : Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l’éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes.

» 2018 DASES 281-G : Subvention (2.000 euros) à l'association Union Nationale pour la Prévention du Suicide (5e).

» 2018 DASES 282-G : Subvention (3.000 euros) à l'association Compagnie Errance (77 Provins).

» 2018 DASES 283-G : Subvention (2.000 euros) à l'association ENDOmind France (83 Fréjus).

» 2018 DASES 284-G : Subvention (200.000 euros) et convention avec Elogie-SIEMP pour la création d’une maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) dans le 13e.

» 2018 DASES 291-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Esprit d’Ébène (18e).

» 2018 DASES 293-G : Subvention (4.000 euros) à l'association Ma P'tite Folie (93400 Saint-Ouen).

» 2018 DASES 306-G : Subvention (713.550 euros) et convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) pour la restructuration du centre de santé des Balkans (20e).

» 2018 DASES 317-G : Subventions (265.400 euros) et conventions avec la Protection Civile Paris Seine et la Croix Rouge Française dans le cadre Paris qui Sauve.

» 2018 DASES 345-G : Subvention (2.000 euros) à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) - Délégation Régionale Paris 11 (13e).

» 2018 DASES 347-G : Avenants aux conventions avec CPCMI et Basiliade pour la création de la Maison Chemin Vert (11e).

» 2018 DASES 348-G : Subvention (11.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e).

» 2018 DASES 351-G : Centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic des infections par le VIH, des hépatites virales et des IST - Convention avec l’ARS portant sur le financement des activités 2018.

» 2018 DFPE 190 : Déclassement et location de locaux municipaux situés 22 rue Laure Diébold (8e) - Bail civil au profit de l’association intitulée "O’ Rêves d’enfants".

» 2018 DFPE 5-G : Dotations et avenants aux conventions pour les associations gestionnaires de centres de protection maternelle et infantile (3.675.266 euros).

» 2018 DFPE 6-G : Dotations (1.698.915 euros) et convention pour le financement des centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif.

» 2018 DFPE 8-G : Avenant à la convention avec l’Assistance publique - Hôpitaux de paris relative à l’organisation et le financement des activités de protection maternelle.

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DASES 27 : Subvention (53.000 euros) et convention avec l'association au bagage du canal 19 pour les travaux d'aménagement d'une bagagerie pour les SDF dans le 19e. Budget participatif édition 2015.

» 2018 DASES 201-G : Subventions (152.000 euros) et convention avec 3 associations Au bagage du Canal, Ordre de Malte et Armée du Salut pour des projets d'investissement locaux, dont 2 au titre du budget participatif.

» 2018 DASES 62-G : Budget supplémentaire 2018 du Budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.

» 2018 DASES 299-G : Avis favorable sur une demande de décharge de responsabilité présentée par un régisseur du département de Paris et avis favorable sur la demande de remise gracieuse présentée par ce régisseur.

» 2018 DASES 119-G : Subvention (44.000 euros) et avenant n° 2 avec l’Association Intervalle-CAP (13e).

» 2018 DASES 219-G : Subvention (180.000 euros) et conventions avec quatre associations mettant en œuvre des actions de parrainage affectif et professionnel.

» 2018 DASES 222-G : Subvention (120.333 euros) à l'association FAS Ile de France pour ses missions de coordination sur le territoire parisien des acteurs de la veille sociale, dans le cadre de la convention 2017-2018. Avenant.

» 2018 DASES 225-G : Subvention (20.000 euros) à l'association un ballon pour l'insertion pour ses stages de remobilisation de personnes très démunies et sans domicile.

» 2018 DASES 226-G : Subvention (30.000 euros) à l'association Le Carillon pour son action en faveur de l'insertion sociale des personnes SDF à Paris. Convention.

» 2018 DASES 268-G : Subvention au Comité Local d’Animation Sociale et de Solidarité du 17e arrondissement (12.000 euros) pour la réalisation d’actions d’aide alimentaire auprès de personnes et de familles démunies.

» 2018 DASES 304-G : Subvention (960.000 euros) et convention avec la mutuelle La Mayotte.

» 2018 DASES 305-G : Subventions (518.935 euros), avenant et convention avec deux associations (Centre d’Action Social Protestant (CASP) et Diagnostic et Trajectoires) pour leurs actions auprès des jeunes en errance.

» 2018 DASES 308-G : Subvention (5.000 euros) à l’Œuvre des Orphelins de la Préfecture de police de Paris.

» 2018 DASES 309-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'AEPAPE (Atout Cœur).

» 2018 DASES 310-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association Départementale d’Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l’Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l’ASE.

» 2018 DASES 311-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association BABEL pour son projet Med’Alliance en direction des Mineurs Non Accompagnés pris en charge à l’Aide Sociale à l’Enfance de Paris.

» 2018 DASES 318-G : Subventions (26.000 euros) à trois associations (Aurore, Tandem Réfugiés, Théâtre du Chaos) et une société (Les Filles sur le pont) pour leurs actions en faveur de l’intégration des réfugiés à Paris.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DAE 54 - DASES-G : Subvention (320.000 euros) et convention avec l’association Aurore.

» 2018 DASES 47-G : FSL de Paris conventions - CAF gestion du FSL, CASVP gestion du FSL Energie, CAF diagnostics sociaux, modèles conventions ASLL AML LS, SIAAP contribution, EDF avenant à convention FSL.

» 2018 DASES 294-G : Subventions (50.000 euros) à 3 associations et 1 organisme pour le fonctionnement de 4 espaces de domiciliation et 9 subventions en investissement (108.620 euros) pour 8 associations et 1 organisme. Convention.

» 2018 DASES 302-G : PPIE - Subventions et conventions avec Emmaüs Défi, Aurore, le CASVP et Rejoué pour le dispositif Convergence.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteure.

5ème Commission

» 2018 DCPA 16 : Cuisine centrale 4-12 cité Souzy (11e) - Restructuration - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisation de déposer toutes demandes d'autorisations administratives.

» 2018 DU 143 : Déclassement, cession et acquisition d’emprises de voirie entre la Ville de Paris et la RATP dans le secteur de la ZAC Porte de Vincennes (12e).

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.

» 2018 DLH 20 : Subvention (2.771.103 euros) et garantie d'emprunt (4.963.734 euros) par la Ville visant l’acquisition 92 rue des Poissonniers (18e) d'une résidence étudiante de 80 logements PLUS par ICF Habitat la Sablière.

» 2018 DLH 91 : Location à la société 3F Résidences de l’immeuble 15, rue Saint-Just (17e) - Avenant à bail emphytéotique et constitution de servitudes.

» 2018 DLH 234 : Renouvellement de garanties d’emprunts accordées par la Ville à divers prêts à contracter par la société Elogie - SIEMP (70.800.557 euros).

» 2018 DLH 93 : Octroi d'une subvention complémentaire pour un programme de rénovation Plan Climat Energie, groupe "Botha", 10/12 rue Botha (20e) à réaliser par Paris Habitat OPH.

» 2018 DLH 103 : Subvention (74.168 euros) et garantie d’emprunt (299.429 euros) par la Ville visant la création, 17 bis rue d’Amsterdam (8e), de 4 logements PLA-I au sein d'une pension de famille par ICF Habitat la Sablière.

» 2018 DLH 106 : Réalisation d’un programme de 2 logements PLA-I, 71 rue de Dunkerque (9e) et 4 rue Hallé (14e), par CARITAS Habitat - Subvention (66.767 euros) et garantie d’emprunt par la Ville (69.770 euros).

» 2018 DLH 156 : Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e).

» 2018 DLH 169 : Acquisition 12-16, boulevard du Général Jean Simon (13e) d'une résidence étudiante de 140 logements (PLUS et PLS) par EFIDIS - Subvention (3.842.172 euros) et garantie d'emprunt par la Ville (5.665.344 euros).

» 2018 DLH 170 : Réalisation 36, rue Vaugelas (15e) d'une résidence sociale jeunes actifs - Modification des garanties de la ville (2.121.643 euros) demandée par DOMNIS pour 18 logements PLA-I.

» 2018 DLH 171 : Réalisation Groupe Porte de Montrouge ilot C (14e) d'un programme de réhabilitation et d’amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH - Prêts garantis par la Ville (5.164.202 euros).

» 2018 DLH 173 : Réalisation 110-110 bis rue de Vaugirard (6e) d'un programme de création d'une résidence sociale de 21 logements PLA-I et de deux centres d'hébergement de 42 places par Résidences Sociales de France.

» 2018 DLH 174 : Location de l’immeuble 25, rue du Capitaine Lagache/48, rue Guy Moquet (17e) à la SA d'HLM Toit et Joie - Bail emphytéotique.

» 2018 DLH 175 : Renouvellement des locations commerciales dans les baux emphytéotiques conclus avec la RIVP.

» 2018 DLH 178 : Acquisition par RSF d'un Foyer de Travailleurs Migrants de 215 logements auprès de COALLIA 20-22 rue Beccaria (12e) - Octroi de la garantie de la Ville (3.679.157 euros) demandée par RSF.

» 2018 DLH 179 : Location de divers ensembles immobiliers à Elogie - SIEMP- Avenant à bail emphytéotique.

» 2018 DLH 181 : Garantie d'emprunt par la Ville (201.552 euros) visant la construction 6, Boulevard d’Indochine (19e), de 2 logements (PLS) par la RIVP.

» 2018 DLH 182 : Garantie d'emprunt par la Ville (114.139 euros) visant la création 304, rue de Belleville (20e) d'un logement (PLS) par la RIVP.

» 2018 DLH 183 : Garantie de la Ville pour un prêt de la RIVP (100.959 euros) visant la construction 10, avenue de la Porte de Ménilmontant (20e) d’un logement social (PLS).

» 2018 DLH 185 : Réalisation 10, rue Taine (12e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 17 logements sociaux (PLS) par la RIVP - Prêt garanti par la Ville (732.894 euros).

» 2018 DLH 188 : Réalisation d'un programme de deux résidences sociales (280 logements PLA-I) 15, rue Saint-Just (17e) - Subvention complémentaire demandée par RSF (207.487 euros).

» 2018 DLH 189 : Location de l’immeuble 10bis - 20bis avenue Mathurin Moreau (19e) à Paris Habitat OPH - Avenant à bail emphytéotique.

» 2018 DLH 190 : Location des terrains communaux constituant la Villa Saint-Ange (17e) à Batigère en Ile-de-France - Avenant au bail emphytéotique.

» 2018 DLH 195 : Réalisation 6, rue Demarquay (10e) d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 12 logements sociaux (7 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP.

» 2018 DLH 199 : Location de l’immeuble 56-58, rue Léon Frot et 1, rue Carrière Mainguet (11e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.

» 2018 DLH 200 : Locaux communaux 108 rue Championnet (18e) - Convention d'occupation du domaine public et minoration de redevance avec l'association Le Comede.

» 2018 DLH 202 : Garantie de la Ville portant sur 4 prêts à contracter par Logis Transports (19.216.083,60 euros) - Réaménagement de dette suite à la mise en œuvre de le Réduction de Loyer de Solidarité (RLS).

» 2018 DLH 204 : Réalisation d’un programme de rénovation Plan Climat et création d’un logement PLUS 51 et 51bis, rue Stephenson (18e) par L’Habitation Confortable.

» 2018 DLH 205 : Subvention de fonctionnement (30.000 euros) à l’association Compagnons Bâtisseurs Ile-de-France (10e).

» 2018 DLH 209 : Réalisation 9-15 et 11-17 rue de la Croix Moreau (18e) d’un programme de 67 logements sociaux (24 PLUS et 43 PLS) et 24 LLI par I 3F.

» 2018 DLH 211 : Garantie de la Ville portant sur 6 prêts à contracter par Batigère (27.094.750,82 euros) - Réaménagement de dette suite à la mise en œuvre de la Réduction de Loyer de Solidarité (RLS).

» 2018 DLH 218 : Programme d’acquisition 37/39 avenue Trudaine (9e) - Modification de garantie d’emprunt pour 20 logements sociaux (8 PLA-I, 6 PLUS et 6 PLS) demandée par VILOGIA.

» 2018 DLH 223 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Syndicat du Logement et de la Consommation (20e).

» 2018 DLH 239 : Mobilisation d'une partie des droits de réservation de logements sociaux en faveur de projets destinés à des personnes présentant une pathologie mentale.

» 2018 DLH 243 : Avis de la Ville de Paris relatif au projet métropolitain de l’habitat et de l’hébergement (PMHH).

» 2018 DLH 13-G : Ensemble immobilier 45-57, boulevard Exelmans (16e) - Autorisations administratives à consentir à Paris Habitat OPH.

» 2018 DU 85 : Cession d’un local commercial et de son sous-sol au 25 rue Saint-Louis en l’Ile (4e).

» 2018 DU 155 : Cession à AXIMO de 4 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser deux logements sociaux 83, avenue du Docteur Arnold Netter (12e) et 3 passage du Roi d'Alger (18e).

» 2018 DU 7-G : Cession d’une propriété dite Château de la Martinière, 9 rue Léon Mignotte à Bièvres (91).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAE 133 : Subventions en investissement dans le cadre de l'appel à projets Paris Code 3.

» 2018 DAE 153 : Subvention d’investissement (150.000 euros) et convention avec l’association HomeMakers (15e) dans le cadre de la mise en œuvre du projet du budget participatif "Des Fablabs Made in 15e".

» 2018 DAE 170 : Arc Innovation-Budget Participatif "Plus de commerces dans les quartiers populaires" - Cité Bonnier (20e) - Subventions (780.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la restructuration de locaux.

» 2018 DAE 175 : Arc Innovation - Square Salamandre (20e) - Subvention (515.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la création et rénovation de locaux d’activité.

» 2018 DAE 209 : Subvention d'investissement (250.000 euros) et convention avec Scintillo pour l'accélérateur de projets culturels FAR (11e).

» 2018 DAE 213 : Pépinière 80 rue des Haies (20e) - Avenant au bail à construction avec la RIVP.

» 2018 DAE 241 : Arc Innovation - Convention constitutive d’un groupement de commande en vue de la passation d’un marché pour une mission d’AMO sur l’immobilier productif en milieu urbain.

» 2018 DSIN 4 : Fourniture d’énergie thermique entre la Ville et la CPCU.

» 2018 DU 20 : Rénovation de l'îlot Périchaux (15e) - Echange foncier avec Paris Habitat en vue de l'extension d'un espace vert - Acquisition de volumes destinés à une crèche et à un centre de PMI.

» 2018 DU 6-G : Square des Périchaux (15e) - Réaménagement du site - Autorisation d’acquérir un volume destiné à un centre de PMI.

» 2018 DU 25 : Cession de l'emprise dite "Triangle Cours Sud" située quai Henri Pourchasse à Ivry-sur-Seine (94).

» 2018 DU 52 : APUI sur le site Pershing (17e) - Projet Mille Arbres - Avis favorable du Conseil de Paris sur le dossier présentant le projet.

» 2018 DU 62 : Cession du Château de Bellefontaine à Samois-sur-Seine et à Avon (77).

» 2018 DU 128 : Cession au profit de la RIVP du bâtiment 21 rue Léon Jouhaux / 45-49 quai de Valmy (10e).

» 2018 DU 129 : ZAC Boucicaut (15e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

» 2018 DU 134 : Hébert dans Paris Nord Est (18e) - Protocole foncier Ville/SNCF - Convention de projet urbain partenarial Ville/SNEF - Convention de transfert des équipements propres Ville/SNEF.

» 2018 DU 135 : ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Avenant n° 1 à la convention de partenariat Ville / SEMAPA / SNCF et Protocole n° 3 bis Ville / SEMAPA / SNCF relatif à la poursuite de l’aménagement du pôle Austerlitz.

» 2018 DU 5-G : ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Constitution d’une servitude de voie pompiers au profit du Département de Paris sur le lot M5A2 de la ZAC.

» 2018 DU 138 : Cession d'une emprise de voirie communale 54 avenue Montaigne (8e).

» 2018 DU 139 : Secteur d'aménagement Binet (18e) - Acquisition auprès de Paris Habitat de la parcelle AB 37 partie de la voie Maurice Grimaud à titre gratuit.

» 2018 DU 145 : Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) - Projet de Fondation de la Chine - Constitution d'une servitude de surplomb.

» 2018 DU 147 : APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) - Déclassement du domaine public - Autorisation de signer l’état descriptif de division en volumes primaire et l’acte de vente.

» 2018 DU 187 : APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) - Projet la Ville Multistrates - Avis favorable du Conseil de Paris sur le dossier présentant le projet.

» 2018 DU 153 : Opération d’aménagement Gare de Lyon Daumesnil (12e) - Avis du Conseil de Paris sur l’Étude d’Impact Environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.

» 2018 DU 160 : Convention de financement avec le Forum Métropolitain du Grand Paris pour une consultation internationale sur le devenir des autoroutes, du boulevard périphérique du Grand Paris.

» 2018 DU 162 : Opération Lourmel-Eglise (15e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.

» 2018 DU 194 : APUI - Site Triangle Evangile (19e). Avis du Conseil de Paris sur l’étude d’impact et la demande de Permis de Construire dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.

» 2018 DU 195 : Signature d'un protocole d'accord relatif aux abords du Grand Palais (8e).

» 2018 DU 200 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site Ancien Conservatoire, 21-23 rue Albert Bayet (13e) - Modification des conditions de la vente.

» 2018 DU 201 : Cession d'une emprise bâtie et d'une emprise de terrain situées 1 Les Places de Ville à Evry (89).

» 2018 DU 203 : Cession d’un lot de volume 21 rue Bara à Issy-les-Moulineaux (92).

» 2018 DU 204 : Buis-les-Baronnies (26) - Cession d'une parcelle de terrain lieudit Font Guenibeau et Choranne.

» 2018 DU 209 : Déclassement de terrains rue Francis de Pressensé et avenue du Président Wilson anciennement cadastrés section CD n° 21 et 22 à Saint-Denis (93).

» 2018 DU 211 : JOP 2024 - Cession à la Métropole du Grand Paris du terrain de la Plaine Saulnier à Saint-Denis (93).

» 2018 DU 214 : 25 rue du Jour (1er) - Reconnaissance du droit de propriété de la CARPA.

» 2018 SG 40 : Avenant à la convention du 26 décembre 1996 entre la Ville de Paris et le CASH de Nanterre.

» 2018 SG 43 : Création d’une Société par Actions Simplifiée entre la VP et SNCF-Réseau, en vue du développement de la Petite Ceinture et de la valorisation de certaines dépendances du domaine public ferroviaire.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2018 DAE 122 : Subventions (1.201.000 euros) et avenants à conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets Émergence(s).

» 2018 DAE 123 : Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire Travail".

» 2018 DAE 125 : Subventions (218.000 euros) et conventions avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Paris et la Cité Internationale Universitaire de Paris.

» 2018 DAE 228 : Règlement des Grands Prix de Médecine et de Recherche médicale de la Ville de Paris.

» 2018 DAE 236 : Subvention (22.000 euros) et convention avec le CRSU de Paris.

» 2018 DAE 248 : Subvention (8.000 euros) à l’association les Ami-e-s du Mage.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 2ème Commission, 3ème Commission

» 2018 DEVE 132 : Dénomination "Allée Pierre Hadot" attribuée à l’allée ouest du square Paul Langevin situé 19 bis, rue des Ecoles (5e).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission), Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteures.

7ème Commission

» 2018 DGRI 24 : Coopération urbaine Paris-Mexico-Medellin-Barcelone.

» 2018 DGRI 32 : Subventions (80.000 euros) et conventions à huit associations dans le cadre de l’appel à projets "Label SOLIDEV 2018".

» 2018 DGRI 34 - DPE : Avenant à la convention entre la Ville de Paris et La Guilde Européenne du Raid concernant le projet de gestion des déchets ménagers dans les villes de Yaoundé et de Douala (Cameroun).

» 2018 DGRI 38 : Subvention (35.000 euros) à l'association Plan International (17e) en soutien à son projet en faveur de l’éducation des enfants et jeunes les plus vulnérables de Yaoundé.

» 2018 DGRI 36 : Subvention (34.000 euros) et avenant à la convention avec l’association Maison des journalistes (15e).

» 2018 DGRI 37 : Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fondation France Libertés pour son programme Animation Kurdistan.

» 2018 DGRI 39 : Avenant à la convention de coopération urbaine entre Paris et Phnom Penh.

» 2018 DGRI 40 : Subvention (5.000 euros) à l'association "Collectif de Développement et de Secours Syrien" (2e) pour son projet "savoir, voir, revoir".

» 2018 DGRI 42 : Subvention (10.000 euros) à l'association Bibliothèques sans Frontières (6e) pour son projet d’Ideas Box dans le centre communautaire Merka d'Amman en Jordanie.

» 2018 DGRI 43 : Subvention (2.500 euros) à l’association Kolnoah pour son projet "Regards croisés - Cycle de films co-produits par la France et Israël".

» 2018 DGRI 45 - DPE : Coopération décentralisée - Cofinancement du projet de Jardin d’Essai de Brazzaville au titre de l’appel à projets "alimentation et agriculture durables" de MEAE.

» 2018 DGRI 47 : Convention de partenariat avec l’association Équilibres & Populations (Equipop) dans le cadre d’un projet de coopération dans le domaine de la planification familiale (Abidjan).

» 2018 DICOM 31 : Convention de co-organisation du 14e rendez-vous Women's Forum à Paris.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2018 DICOM 34 : Convention relative à la retransmission de la demi-finale de la Coupe du Monde de Football.

» 2018 DJS 15 : Subventions (30.390 euros) à 20 associations sportives locales (15e).

» 2018 DJS 19 : Subventions (26.100 euros) à 19 associations sportives locales (19e).

» 2018 DJS 28 : Subventions (59.300 euros) à 18 associations sportives.

» 2018 DJS 29 : Subventions (28.400 euros) à 14 associations sportives parisiennes.

» 2018 DJS 30 : Subventions (127.600 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec les Offices du Mouvement Sportif (3e, 5e, 8e, 10e, 11e, 12e, 14e, 16e, 17e, 18e, 19e).

» 2018 DJS 50 : Subventions (4.160 euros) à 4 associations sportives parisiennes au titre du soutien aux projets.

» 2018 DJS 186 : Centre Sportif des Sept Arpents (19e) - Convention d'occupation précaire et temporaire du domaine public avec l'association Amicale Manin Sport Paris Est.

» 2018 DJS 201 : Subvention (80.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme au titre de l'organisation d'événements sportifs et d'animations à Paris en 2018 et 2019.

» 2018 DJS 212 : Budget participatif 2016 - Centre Sportif Charles Moureu (13e) - Réaménagement des surfaces extérieures - Dépose d’une demande de permis de construire.

» 2018 DJS 213 : Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2018 DJS 218 : Subvention complémentaire (10.000 euros) à la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à l'occasion de l'organisation du Paris Grand Slam de judo 2018.

» 2018 DJS 220 : Subvention (40.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Gymnastique au titre de l'organisation des Internationaux de gymnastique 2018 à Paris.

» 2018 DJS 222 : Stade Boutroux (13e) - Installation d’une tribune couverte d’une capacité de 204 places assises, y compris espaces réservés pour les PMR - Dépose d’une demande de permis de construire.

» 2018 DJS 223 : Anciens terrains de pétanque du Stade de la Tour à Parachutes (13e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec Tribal Foot et Le Five Paris 13.

» 2018 DJS 224 : Centre sportif Nelson Mandela (Saint-Denis 93) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la Société du Grand Paris.

» 2018 DJS 225 : Centre sportif quai du Lot (19e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la société SSB Sports.

» 2018 SG 45 : Subventions à des organismes afin de soutenir des études relatives à l'accueil et à l'organisation de grands évènements sportifs internationaux.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2018 DDCT 44 : Subvention au titre de l’animation locale (10.000 euros) à l’association "Les Amis du 18e du mois" œuvrant dans le 18e arrondissement de Paris.

» 2018 DDCT 49 : Subventions Fonds du Maire du 3e arrondissement (29.400 euros) à huit associations et un organisme.

» 2018 DDCT 50 : Subventions Fonds du Maire du 4e arrondissement (84.450 euros) à seize associations et trois établissements (4e).

» 2018 DDCT 51 : Subvention Fonds du Maire du 5e arrondissement (22.049 euros) au "Comité des fêtes et des œuvres de solidarité du 5e arrondissement".

» 2018 DDCT 52 : Subventions Fonds du Maire du 6e arrondissement (34.005 euros) à quatre associations (6e).

» 2018 DDCT 53 : Subventions Fonds du Maire du 7e arrondissement (12.800 euros) à 14 associations (7e).

» 2018 DDCT 55 : Subventions Fonds du Maire du 9e arrondissement (17.030 euros) à huit associations (9e).

» 2018 DDCT 56 : Subvention Fonds du Maire du 10e arrondissement (16.181 euros) au "Comité Municipal des fêtes et œuvres de solidarité du 10e arrondissement".

» 2018 DDCT 57 : Subventions Fonds du Maire du 11e arrondissement (31.538 euros) à 10 associations et deux établissements (11e).

» 2018 DDCT 58 : Subventions Fonds du Maire du 12e arrondissement (4.793 euros) à cinq associations (12e).

» 2018 DDCT 60 : Subventions Fonds du Maire du 14e arrondissement (26.900 euros) à 13 associations (14e).

» 2018 DDCT 61 : Subventions Fonds du Maire du 15e arrondissement (35.889 euros) à quatorze associations (15e).

» 2018 DDCT 62 : Subventions Fonds du Maire du 16e arrondissement (111.019 euros) à 35 associations (16e).

» 2018 DDCT 63 : Subventions Fonds du Maire du 17e arrondissement (34.510 euros) à 5 associations (17e).

» 2018 DDCT 64 : Subvention Fonds du Maire du 18e arrondissement (11.853 euros) à deux associations (18e).

» 2018 DDCT 65 : Subventions Fonds du Maire du 19e arrondissement (30.755 euros) à quatorze associations et un établissement public (19e).

» 2018 DDCT 66 : Subventions Fonds du Maire du 20e arrondissement (15.980 euros) à 5 associations (20e).

» 2018 DDCT 108 : Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (5.000 euros) à 2 associations œuvrant dans le 20e arrondissement.

» 2018 DDCT 126 : Subventions (21.000 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne à six associations.

» 2018 DDCT 139 : Subventions (55.000 euros) et conventions avec 9 associations et une entreprise au titre de l’appel à projets Ateliers Citoyens de Paris.

» 2018 DJS 100 : Adhésion annuelle (1.100 euros) à l'Union Nationale de l'Information Jeunesse (UNIJ).

» 2018 DJS 155 : Subventions (630.200 euros) et conventions avec l’Union Régionale pour l’Habitat des Jeunes Ile-de-France et les associations gestionnaires de Foyers de Jeunes Travailleurs qui lui sont affiliées.

» 2018 DJS 156 : Subventions (369.800 euros) et conventions avec l’Association des Résidences et Foyers de Jeunes et les associations gestionnaires de Foyers de Jeunes Travailleurs qui lui sont affiliées.

» 2018 DJS 202 : Subvention (5.000 euros), au titre de la jeunesse, à l'association Danube Social et Culturel (19e).

» 2018 DJS 203 : Subventions (3.500 euros) au titre de la Jeunesse, et une convention et un avenant à convention avec 3 associations du 20e.

» 2018 DJS 204 : Subvention (4.500 euros), au titre de la jeunesse, à l'association L'Esprit Jazz (6e).

» 2018 DJS 205 : Subvention (15.000 euros), au titre de la Jeunesse, à l’association CitizenCorps Marseille (13e).

» 2018 DJS 206 : Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l’Association Maison des Volontaires (17e) au titre de la jeunesse et de la vie associative.

» 2018 DJS 207 : Subvention (5.000 euros), au titre de la Jeunesse, à l’association RVL Insert (14e).

» 2018 DJS 209 - DDCT : Subventions (30.000 euros) et 4 conventions et 1 avenant à convention à 10 associations de jeunesse (20e) dans le cadre de la Politique de la Ville.

» 2018 DJS 211 : Subvention (2.000 euros), au titre de la jeunesse, à l'association Slam ô Féminin (18e).

» 2018 DJS 216 - DDCT : Subvention (1.500 euros), au titre de la jeunesse, à l'association Génération Freedom Ride - Le Collectif (18e et 19e).

» 2018 DJS 217 : Subvention (8.000 euros), au titre de la jeunesse, et avenant à convention avec l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes (14e).

» 2018 DJS 228 : Budget participatif 2016 - 7, rue de la Ville Neuve (2e) - Restructuration en local associatif ou partagé - Dépose d’une demande de permis de démolir et de construire.

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

1ère Commission

» 2018 DDCT 128 : Conseil d’administration de la Société publique locale d’aménagement "Paris Batignolles Aménagement". Rémunération annuelle de la présidente, représentante du Conseil de Paris.

» 2018 SG 42 : Entrée de la Métropole du Grand Paris au capital de Paris Batignolles Aménagement et modifications statutaire de la SPLA.

» 2018 SG 4-G : Entrée de la Métropole du Grand Paris au capital de Paris Batignolles Aménagement et modifications statutaire de la SPLA .

M. Jean-Bernard BROS (1ère Commission) rapporteur.

» 2018 DAE 233 : Budget participatif "Espaces de travail publics" - Subvention (20.540 euros) et convention avec l’association Le Danube Palace.

» 2018 DDCT 136 : Subventions dans le cadre de l'appel à projets Parcours linguistiques à visée professionnelle.

» 2018 DAE 11-G : Subvention (1.216.000 euros) et avenant n° 5 à la convention pluriannuelle 2017-2020 avec l'association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) (18e).

» 2018 DAE 23-G : Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Projets 19 (19e).

» 2018 DAE 25-G : Convention annuelle d’objectifs et de moyens 2018 entre l'état et le département de Paris relative aux dispositifs d’aide à l’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA.

» 2018 DAE 26-G : Convention 2018 de coopération en matière de rapprochement de l’offre et de la demande d’emploi entre le Département de Paris et Pôle Emploi.

» 2018 DAE 35-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’établissement public du palais de la découverte et de la cité des sciences et de l’industrie (Universciences).

» 2018 DAE 40-G : Subventions (463.250 euros), conventions et avenants pour le financement de 27 projets dans le cadre de l’appel à projets parcours linguistiques à visée professionnelle 2018-2019.

» 2018 DAE 42-G : Subventions (499.000 euros) et conventions avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l’appel à projets Paris Code.

» 2018 DAE 51-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Pass'Sport Pour l'Emploi (92120 Montrouge).

» 2018 DAE 55-G : Avenant à la convention-cadre entre le Département de Paris et les Organismes Paritaires Collecteurs Agréés (OPCA) ayant conventionné avec le FPSPP.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

» 2018 DAJ 17 : Communication de la liste des marchés conclus du 18 mai 2018 au 4 juillet 2018 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics;

» 2018 DAJ 7-G : Communication de la liste des marchés conclus du 18 mai 2018 au 4 juillet 2018 au titre de la délégation donnée à Madame la Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil départemental pour la durée de son mandat en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2018 DDCT 84 : Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de certaines salles de la mairie du 5e arrondissement.

» 2018 DDCT 132 : Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2019.

» 2018 DDCT 130 : Etats spéciaux d’arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2019.

» 2018 DDCT 131 : Etats spéciaux d’arrondissement - Délibération cadre-investissement 2019.

» 2018 DFA 55 : Etats spéciaux d’arrondissement - Dotations 2019.

» 2018 DFA 52 : Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

» 2018 DDCT 151 : Autorisation donnée à la Maire de Paris de céder une presse offset et une imprimante (10e).

» 2018 DFA 48 : Aliénation des lingots et pièces de monnaie résultant de legs reçus par la Ville de Paris.

» 2018 DFA 16-G : Aliénation d'un lingot et pièces de monnaie résultant de legs reçus par le Département de Paris.

» 2018 DFA 50 : Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l'Audiovisuel (AVICCA).

» 2018 DFA 51 : Signature d’une concession de travaux pour la rénovation et l’exploitation de l’établissement dénommé Pavillon Puebla (19e).

» 2018 DSIN 1 : Bail de location d'un espace du Datacenter Porte de la Chapelle.

» 2018 DSIN 2 : Convention de groupement de commandes entre la Ville de Paris et Eau de Paris pour l’achat de fournitures, services et travaux informatiques et télécommunications dans le cadre du Datacenter et du THD

» 2018 SG 44 : Paris Fonds Vert : autorisation de signature de la convention de gestion modifiée et approbation du règlement intérieur modifié.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2018 DAE 69 : Budget Participatif - Subventions (369.500 euros) et conventions pour le soutien de dix-huit initiatives en faveur du réemploi et de l’économie circulaire.

» 2018 DAE 72 : Subventions (27.500 euros), conventions et adhésion (1.000 euros) en soutien à quatre associations de promotion de la consommation responsable.

» 2018 DAE 73 : Subventions (115.000 euros) et conventions avec onze organismes lauréats de l’appel à projets Trophées de l’Économie Sociale et Solidaire 2018.

» 2018 DAE 250 : Budget Participatif : Subventions d’investissement (615.000 euros) et conventions avec La Table de Cana (92) et Paris Habitat pour l’ouverture d’un laboratoire traiteur à base d’invendus alimentaires.

» 2018 DAE 49-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération des Entreprises d'Insertion (2e).

» 2018 DPE 44 : Subventions (40.000 euros) et avenants aux conventions de sept associations gestionnaires de recycleries.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2018 DAJ 15 : Avenant n° 1 à la convention constitutive modifiée du Point d’accès au droit du 20e arrondissement (PAD 20).

» 2018 DAJ 16 : Approbation d'un contrat de licence de marques, logos et noms de domaine attachés à la DSP "modernisation et exploitation de la Tour Eiffel".

» 2018 DDCT 142 : Convention de mise à disposition de locaux au 18-20, rue Ramus (20e), avec l’Association PIMMS de Paris.

» 2018 DDCT 143 : Avenant à la convention de mise à disposition des locaux 3 bis rue Jacques Kablé (18e), avec l’Association PIMMS de Paris.

» 2018 DDCT 152 : Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association "Réseau national des maisons des associations" et versement de la cotisation correspondante.

» 2018 DILT 1 : Protocole d'une recette exceptionnelle liée à un sinistre causé par un dégât de eaux sis 12 rue Cabanis (14e).

» 2018 DRH 3 : Modalités de prise en charge de l’indemnité kilométrique vélo relative aux trajets effectués à vélo par les agents de la Ville de Paris entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.

» 2018 DRH 60 : Modification des modalités d'indemnisation des astreintes et des permanences effectuées par les personnels de la Ville de Paris.

» 2018 DRH 64 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des adjoint techniques de l'eau et de l'assainissement de la Commune de Paris dans la spécialité éclusier.

» 2018 DRH 65 : Modalités de rémunération de certains agents contractuels de la Ville de Paris déterminée par référence à un groupe hors échelle.

» 2018 DRH 67 : Modification de la règlementation relative à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris.

» 2018 DRH 73 : Communication relative à une convention de mise à disposition entre la Ville de Paris et le Syndicat Mixte Autolib Vélib' Métropole.

» 2018 DRH 79 : Communication relative à une convention portant mise à disposition de personnels de la Ville de Paris auprès du pôle supérieur d’enseignement artistique Paris-Boulogne Billancourt.

» 2018 DRH 74 : Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Ville.

» 2018 DRH 76 : Régime indemnitaire de certains personnels enseignants de la Ville de Paris.

» 2018 DRH 77 : Régime indemnitaire de certains personnels médico-sociaux de la Ville de Paris.

» 2018 DRH 75 : Liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques des établissements d’enseignement.

» 2018 DRH 78 : Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes.

» 2018 DRH 87 : Approbation et signature de la convention de soutien de la politique de la réserve militaire entre le ministère des armées et la Ville de Paris

» 2018 DRH 1-G : Abrogation de diverses délibérations départementales.

Mme Véronique LEVIEUX (1ère Commission) rapporteure.

» 2018 DAE 26 : Subvention (4.900 euros) à l'association le Carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (8e).

» 2018 DAE 27 : Subvention (5.000 euros) à l’association des commerçants Initiative Damrémont pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (18e).

» 2018 DAE 29 : Subvention (5.400 euros) à l'association des commerçants prestataires de services et professionnels libéraux des rues Caumartin et annexes pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (9e).

» 2018 DAE 33 : Subvention (11.300 euros) à l'association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans du 2e et des grands boulevards pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (9e).

» 2018 DAE 36 : Subvention (7.000 euros) à l'association des commerçants de la rue des Martyrs pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (9e).

» 2018 DAE 37 : Subvention (4.800 euros) à l'association Village Pasteur-Vaugirard-Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (15e).

» 2018 DAE 39 : Subvention (11.000 euros) à l'association des commerçants de la rue Vignon pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (9e).

» 2018 DAE 40 : Subvention (8.700 euros) à l'association des commerçants le Village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (15e).

» 2018 DAE 43 : Subvention (8.000 euros) à l'Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champs de Mars pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (7e).

» 2018 DAE 44 : Subvention (5.400 euros) au Village Daguerre pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (14e).

» 2018 DAE 46 : Subvention (12.800 euros) à l'association des commerçants de la rue de Courcelles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (17e).

» 2018 DAE 47 : Subvention (5.000 euros) au Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (16e).

» 2018 DAE 101 : Subvention (5.900 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (8e).

» 2018 DAE 106 : Subvention (5.000 euros) à l’association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d’année 2017 (12e).

» 2018 DAE 108 : Subvention (1.900 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fin d’année 2017 (19e).

» 2018 DAE 110 : Subvention (2.700 euros) à l’association des commerçants Voltaire et Léon pour les illuminations de fin d’année 2017 (11e).

» 2018 DAE 112 : Subvention (3.000 euros) à l’association marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d’année 2017 (17e).

» 2018 DAE 225 : Subvention (1.200 euros) à l’association pour la création, le commerce et l’artisanat passage du Grand Cerf pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (2e).

» 2018 DAE 227 : Subvention (6.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil - ADAC - pour les illuminations de fin d’année 2017 (2e).

» 2018 DAE 229 : Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants de la rue des Ecoles pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (5e).

» 2018 DAE 231 : Subvention (8.000 euros) à l’association des commerçants du Haut Montmartre pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (18e).

» 2018 DAE 232 : Subvention (5.800 euros) à l’association des commerçants Champs Elysées du 20e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (20e).

» 2018 DAE 238 : Subvention (2.200 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fin d’année 2017 (5e).

» 2018 DAE 183 : Subvention (10.000 euros) au syndicat professionnel Les Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la Fête du Pain 2018.

» 2018 DAE 203 : Création d’un secteur distinct permettant d’isoler les opérations comptables, assujetties à la TVA, réalisées dans le cadre de la gestion des marchés de quartier.

» 2018 DAE 223 : Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens. Signature des conventions afférentes aux indemnités (43.196 euros).

» 2018 DAE 226 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (2.500 euros).

» 2018 DAE 234 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (1.500 euros).

» 2018 DAE 237 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (3.000 euros).

» 2018 DAE 235 : Salon d'art contemporain et de design sur l'avenue des Champs Elysées (8e) convention avec la société Orexpo.

» 2018 DAE 240 : Budget Participatif "Plus de commerces dans les quartiers populaires" - Appel à projets "Coup de Pouce Commerce" relatif aux projets d'investissement des commerces des quartiers populaires.

» 2018 DAE 242 : Label "Fabriqué à Paris", modification du règlement et des dotations récompensant les lauréats des prix "Fabriqué à Paris" (21.000 euros).

» 2018 DAE 263 : Subvention (2.000 euros) à l’association Les 200 ans du Guignol des Champs-Elysées (8e).

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

2ème Commission

» 2018 DAC 9 : Subventions (134.000 euros) à 30 associations au titre de l'aide à la diffusion de spectacles vivants et de festivals à Paris.

» 2018 DAC 28 : Conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois structures de création et de diffusion de la danse et l’État, ministère de la Culture et de la Communication (Drac Ile-de-France).

» 2018 DAC 36 : Subventions (212.415 euros), avenants à conventions et conventions avec deux structures dédiées au cirque, aux arts de la rue, aux marionnettes et au pluridisciplinaire.

» 2018 DAC 45 : Subventions au titre de la résilience (12.000 euros) avec deux associations et avenant avec l’association Festival d’Automne à Paris.

» 2018 DAC 46 : Subvention (29.500 euros) à deux associations pour leur festival respectif relevant des arts de la rue et des arts du cirque et convention.

» 2018 DAC 51 : Convention pluriannuelle d’objectif avec le Théâtre de la Bastille (SAS la Manufacture) et l’État, ministère de la Culture et de la Communication (Drac Ile-de-France).

» 2018 DAC 55 : Convention pluriannuelle d’objectifs avec le Mouffetard - Théâtre des arts de la marionnette (5e).

» 2018 DAC 57 : Subvention (1.350.000 euros), avenant à convention avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e).

» 2018 DAC 59 : Budget participatif : Mise en œuvre du projet "Coups de Culture". Subvention (14.500 euros) et convention avec l’association Théâtre Paris-Villette (19e).

» 2018 DAC 70 : Subventions (121.952 euros) conventions et avenant avec trois ensembles musicaux et vocaux.

» 2018 DAC 71 : Subventions (60.000 euros) et conventions avec l’association Jeunes Talents (20e).

» 2018 DAC 73 : Subvention (40.000 euros) et convention avec la Société d’exploitation de la Gaîté Lyrique (3e).

» 2018 DAC 76 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Technopol - Techno Parade.

» 2018 DAC 100 : Subventions (30.000 euros), convention et avenant avec l’association Union des Musiciens de Jazz.

» 2018 DAC 105 : Subvention (5.453.200 euros) et avenant à convention avec l’association Orchestre de Paris.

» 2018 DAC 111 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e).

» 2018 DAC 112 : Subventions (21.000 euros) à l’association Fama et à la Société par Actions Simplifiées Octopus.

M. Christophe GIRARD (2ème Commission) rapporteur.

3ème Commission

» 2018 DAC 113 - DEVE - DJS : Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association Kiosquorama.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

2ème Commission

» 2018 DAC 115 : Subvention (12.000.000 euros) et avenant avec l’association Théâtre Musical de Paris (1er).

» 2018 DAC 116 : Subvention (10.000 euros) au Festival des musiques sacrées.

» 2018 DAC 117 : Subventions (89.500 euros) à dix-neuf structures au titre des aides aux projets musicaux.

» 2018 DAC 118 : Subvention (10.000 euros) à l’association Ars Mobilis (Festival Les solistes à Bagatelle).

» 2018 DAC 120 : Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Caserne Éphémère (10e).

» 2018 DAC 123 : Convention d'occupation du domaine public pour le centre FGO-Barbara et le Théâtre des Trois Baudets.

» 2018 DAC 128 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique et convention (12e).

» 2018 DAC 184 : Subventions (9.500 euros) à l’association L’Impossible (19e).

» 2018 DAC 186 : Subventions (240.000 euros) convention et avenants à conventions avec dix structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir et des Temps d’activités périscolaires.

» 2018 DAC 187 : Subvention (3.500 euros) à l'association les Papillons Blancs de Paris APEI 75 dans le cadre de la Nuit Blanche.

» 2018 DAC 188 : Subvention (5.000 euros) à la Maison du Geste et de l'image (1er) pour le projet "Passage (s)".

» 2018 DAC 197 : Contribution statutaire annuelle (150.000 euros) et convention avec l’Établissement Public de Coopération Culturelle Ateliers Médicis.

» 2018 DAC 198 - DASES : Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association Ateliers des Artistes en exil.

» 2018 DAC 199 : Subventions (30.000 euros) à six associations au titre des cultures étrangères.

» 2018 DAC 204 : Adhésion à deux réseaux culturels internationaux de Ville pour 2018 et suivants.

» 2018 DAC 227 : Subventions à 4 associations au titre de l'accès au cinéma des publics éloignés de la culture, et convention.

» 2018 DAC 228 - DGRI : Subvention (10.000 euros) à l’association Le Maghreb des films (13e).

» 2018 DAC 229 - DGRI : Subvention (9.500 euros) à l’association Evropa Film Akt l'Europe autour de l'Europe (14e).

» 2018 DAC 230 : Subventions (150.000 euros) et conventions avec huit établissements cinématographiques.

» 2018 DAC 231 : Subvention (52.000 euros) à 14 associations et 1 fondation au titre de l’aide à la diffusion du cinéma étranger.

» 2018 DAC 232 : Subvention (15.000 euros) à l’association Extra Muros (93430 Villetaneuse).

» 2018 DAC 257 : Subventions (11.500 euros) à six associations dans le cadre de la Politique de la Ville (10e).

» 2018 DAC 258 : Subventions (11.500 euros) à 7 associations dans le 19e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville.

» 2018 DAC 259 : Subventions (6.500 euros) à 3 associations dans le 19e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville.

» 2018 DAC 286 : Subvention (5.500 euros) à l’association Le Fil de Soie dans le cadre de la Politique de la ville.

» 2018 DAC 287 : Subvention (1.500 euros) à l’association La Compagnie à l’Affût dans le cadre de la Politique de la ville.

» 2018 DAC 288 : Subvention (5.000 euros) à l’association Centre social CEFIA dans le cadre de la Politique de la ville.

» 2018 DAC 289 : Subventions (16.000 euros) à huit associations dans le cadre de la Politique de la ville (20e) et un avenant à convention.

» 2018 DAC 294 : Subvention (15.000 euros) à l’association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e).

» 2018 DAC 303 : Subvention (9.000 euros) à l’association Fédération Musicale de Paris.

» 2018 DAC 312 : Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e).

» 2018 DAC 314 : Signature d’un contrat (4.000 euros) portant sur la cession de droits d’auteur avec Madame Anne Montel, illustratrice.

» 2018 DAC 316 : Subvention (3.000 euros) à l’association Musique en mouvement (14e).

» 2018 DAC 326 : Subventions (10.000 euros) à trois associations de chant choral.

» 2018 DAC 328 : Subventions (24.000 euros) à sept associations de chant choral amateur.

» 2018 DAC 333 : Subvention (10.000 euros) à l’association Confédération Musicale de France.

» 2018 DAC 334 : Subvention (3.000 euros) à l’association musicale Vivaldi Paris Île de France (20e).

» 2018 DAC 335 : Subvention (12.000 euros) et convention avec l’association Les ateliers du Chaudron (11e).

» 2018 DAC 336 : Subvention (4.000 euros) à l’association Tjad cie (18e).

» 2018 DAC 347 : Subvention (1.745.000 euros) et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er).

» 2018 DAC 348 - DDCT : Contrat territoire-lecture entre l’Etat (Préfecture de la Région Ile-de-France - Direction régionale des affaires culturelles) et la Ville de Paris.

» 2018 DAC 349 : Subvention (200.000 euros) et avenant avec l’association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e).

» 2018 DAC 375 : Subventions (25.500 euros) à trois associations œuvrant pour la promotion du livre et de la lecture.

» 2018 DAC 380 : Subventions (41.000 euros) à quatre associations œuvrant aux actions culturelles en faveur des cultures étrangères et de l’intégration (5e, 19e) et signature de convention.

» 2018 DAC 384 - DEVE : Subvention (7.000 euros) à l’association Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie.

» 2018 DAC 387 - SG - DASCO : Subvention et convention avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis.

» 2018 DAC 393 : Subvention (2.000 euros) à l’Université Paris-Lumières pour le Collège international de Philosophie (13e).

» 2018 DAC 553 : Subventions (10.000 euros) à cinq associations du 16e dans le cadre de l’action culturelle locale.

» 2018 DAC 554 : Subvention (2.000 euros) à l’association 4 Tomorrow du 18e arrondissement dans le cadre de l’activité culturelle locale.

» 2018 DAC 555 : Subventions (1.500 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 7e.

» 2018 DAC 556 : Subventions (8.000 euros) à trois associations du 14e arrondissement dans le cadre de l’action culturelle locale.

» 2018 DAC 557 : Subventions (6.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 5e.

» 2018 DAC 560 : Subvention (11.000 euros) à deux associations dans le cadre de l’activité culturelle locale du 15e.

» 2018 DAC 561 : Subventions (9.000 euros) à trois associations dans le cadre de l’action culturelle locale du 13e.

» 2018 DAC 562 : Subvention (10.000 euros) à l’association Comité des fêtes et d’animation du 3e arrondissement.

» 2018 DAC 563 : Subventions (6.000 euros) à deux associations dans le cadre de l’activité culturelle locale du 2e.

» 2018 DAC 564 : Subvention (2.300 euros) à l’association Commune Libre d’Aligre au titre de l’action culturelle locale (12e).

» 2018 DAC 575 : Subvention (150.000 euros) et convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l'opération Nuit Blanche du 6 octobre 2018.

» 2018 DAC 576 : Subvention (4.000 euros) à l'association Acoeurvoix (3e).

» 2018 DAC 577 : Subvention (5.000 euros) à l'association LUIT - Laboratoire Urbain d'Interventions Temporaires (19e).

» 2018 DAC 578 : Subvention (2.500 euros) à l'association Comme une averse.

» 2018 DAC 579 : Convention de mise à disposition entre la Ville et l'EPPGHV.

» 2018 DAC 580 : Subvention (3.000 euros) à l’association Croq’ Anime dans le cadre de l’action culturelle locale (20e).

» 2018 DAC 581 : Subvention (3.500 euros) et avenant à convention avec l’association F.C.P.E. (conseil départemental des parents d’élèves de l’enseignement public de Paris) dans le cadre de l’action culturelle locale.

» 2018 DAC 582 : Subventions (1.500 euros) à deux associations du 9e dans le cadre de l’action culturelle locale.

» 2018 DAC 583 : Subvention (4.000 euros) à l'association Sécession Orchestra sur proposition de la mairie du 8e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2018 DAC 584 : Subvention (2.000 euros) à l’association Ngamb’art dans le cadre de l’action culturelle locale (10e).

» 2018 DAC 600 : Subventions (130.000 euros), convention et avenants à conventions avec quinze structures au titre des oubliés de la culture.

» 2018 DAC 605 : Convention de mise à disposition entre la Ville et le Museum National d’Histoire Naturelle relative au dispositif de sécurité nécessaire à l’organisation sur le site du Parc Zoologique de Paris.

» 2018 DAC 747 : Subventions (4.500 euros) à quatre associations dans les quartiers Porte Montmartre - Porte des Poissonniers - Moskova et Blémont (18e) au titre de la Politique de la ville.

» 2018 DAC 748 : Subvention (10.000 euros) à l'association Lieux Infinis- collectif Encore Heureux.

» 2018 DAC 750 : Subvention (8.000 euros) à l'association Treize (11e).

» 2018 DAC 751 : Subventions (1.500 euros) à l’Association Compagnie Bouche à bouche pour la réalisation de ses actions au titre de la Politique de la ville dans le quartier Porte de Vanves (14e).

» 2018 DAC 752 : Subventions (38.000 euros) à 10 associations œuvrant dans le domaine des arts visuels.

» 2018 DAC 754 : Subventions (2.500 euros) à deux associations au titre de la politique de la ville (multisites).

» 2018 DAC 755 : Subventions (1.070.173 euros), avenant et convention avec l'association la Cité internationale des arts (4e,18e).

» 2018 DAC 756 : Subvention d'équipement (4.288 euros) et convention avec l'association Glassbox (11e).

» 2018 DAC 757 : Subvention d'équipement (10.000 euros) et convention avec l'association le Bal (18e).

» 2018 DAC 758 : Subvention à l'EPPGHV pour la rénovation du gradin et la création d'un foyer au théâtre Paris Villette (19e).

» 2018 DAC 761 : Convention de Partenariat entre les Conservatoires de la Ville de Paris et l’Orchestre de Paris.

» 2018 DAC 762 : Convention d'occupation du domaine précaire pour le 18 boulevard Sérurier (19e) au profit de l'association Gare Expérimentale.

» 2018 DAC 764 : Budget Participatif : Mise en œuvre du projet un 12e ouvert sur la culture. Subvention (55.000 euros) et convention avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e).

» 2018 DAC 765 : Subvention à l'association réseau Mom'artre.

» 2018 DAC 769 : Convention financière pour une subvention d'investissement demandée au Ministère de la Culture pour la rénovation du Théâtre du Rond Point sis 2 bis avenue Franklin Roosevelt (8e).

» 2018 DAC 770 - DU - DAJ : Avenant au BEA sur locaux cultuels de l’Institut des Cultures d’Islam 56 rue Stephenson (18e), au profit de l'association société des Habous et des Lieux Saints de l'Islam.

» 2018 DDCT 154 : Demande d’abrogation de la reconnaissance légale de l’établissement particulier des Petites Sœurs des Pauvres de Paris (16e).

» 2018 DDCT 155 : Demande d’abrogation de la reconnaissance légale de la congrégation des Religieuses augustines de Notre-Dame de Paris (14e).

» 2018 DDCT 156 : Demande de modification des statuts de la congrégation "Province de France des religieuses de l’Assomption" (16e).

» 2018 DICOM 26 : Convention de mécénat, de parrainage et de partenariat médias Nuit Blanche.

» 2018 DICOM 36 : Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la Ville de Paris et Lucky Comics.

» 2018 DICOM 38 : Mise à disposition des salons de l’Hôtel de Ville pour le séminaire rassemblant les associations d’aide aux victimes et de victimes européennes autour du thème de la "résilience".

» 2018 DICOM 39 : Conventions de partenariat avec la Fondation PICTO et avec Oye pour l’exposition consacrée à "la nouvelle photographie autour de Paris".

» 2018 DU 191 : Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.

» 2018 SG 41 : Subventions (28.700 euros) aux associations Arts et Images du Monde L'Autre Souffle CIFORDOM Long Cours OPOM et Pélicarus pour des manifestations promouvant l'Outre-Mer.

M. Christophe GIRARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAC 109 - DAE : Subventions (775.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz.

» 2018 DAC 110 - DAE : Subvention de fonctionnement (30.000 euros), subvention d’investissement (15.000 euros), avenant et convention avec le Groupement d’Intérêt Public Cafés-Cultures.

» 2018 DAE 126 : Ecole Boulle - Actualisation des tarifs de restauration des commensaux.

» 2018 DAE 151 : Contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour l’année 2019 (160.000 euros).

» 2018 DAE 150 : Ecoles d’arts appliqués - Dotations de fonctionnement (1.918.200 euros) et subventions d’investissement (1.160.000 euros), au titre des exercices 2018 et 2019.

» 2018 DAE 257 : Subvention d'investissement à la coopérative SoCoop pour l'outils SoTicket.

» 2018 DAE 259 : Subvention d’investissement (5.000 euros) et convention avec l’association Télé Bocal (20e).

» 2018 DDCT 133 : Subvention (2.000 euros) à l’association Planet Roller.

M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAC 443 : Subvention (3.000 euros) à l’association Commodo.

» 2018 DAC 539 : Subvention (3.200 euros) à l’association Le Cercle Guimard.

» 2018 DAC 760 : Autorisation à Mme la Maire de Paris de demander une subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile de France pour le reconditionnement de mobilier archéologique.

» 2018 DAE 147 - DAC : Subvention et convention avec l’association A Suivre (10e).

Mme Véronique LEVIEUX (2ème Commission) rapporteure.

» 2018 DAC 530 : Subvention (1.000 euros) à l’Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d’Orient.

» 2018 DAC 531 : Subvention (1.000 euros) à l’Association La Sirène – orchestre d’harmonie de Paris

» 2018 DAC 537 - DASCO : Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fondation Agir Contre l’Exclusion.

» 2018 DAC 538 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Génériques.

» 2018 DAC 448 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Raymond Ballet, Octave Lamand et Hermann Schipke 35 rue Traversière (12e).

» 2018 DAC 590 : Apposition d’une plaque commémorative rappelant l’existence et l’histoire du stade de la Légion Saint-Michel de la rue Olivier-de-Serres (15e).

» 2018 DAC 597 : Subvention (5.000 euros) à l’association Langage de Femmes.

» 2018 DAC 390 : Attribution de la dénomination Jean d’Ormesson à la bibliothèque Europe (8e).

» 2018 DEVE 130 : Dénomination "jardin Marguerite Boucicaut" attribuée à l’espace vert situé 7, allée Isadora Duncan (15e).

» 2018 DEVE 131 : Dénomination "Allée Clarissa Jean-Philippe" attribuée à l’allée nord du square du Serment de Koufra situé 30, avenue Ernest Reyer (14e).

» 2018 DEVE 133 : Dénomination "jardin Arnaud Beltrame" attribuée au nouvel espace vert situé 2, rue des Minimes (3e).

» 2018 DEVE 134 : Dénomination "Allée Pierre Herbart" attribuée à l’allée centrale du square Boucicaut situé 1, rue de Babylone (7e).

» 2018 DEVE 150 : Dénomination "square Jean Chérioux" attribuée au square situé place Adolphe Chérioux (15e).

» 2018 DICOM 25 : Convention de co-organisation de l’exposition intitulée "Stratégique Forêt. Du camp retranché de Paris à la ceinture verte" (ONF et Département du Val d’Oise).

» 2018 DJS 214 : Attribution de la dénomination Denise et Robert Gamzon au gymnase situé 29 rue de la Lancette (12e).

» 2018 DJS 215 : Attribution de la dénomination Victor "Young" Perez au futur gymnase-pont programmé dans le cadre du Grand Projet de Renouvellement Urbain de la Porte de Vincennes, avenue Courteline (12e).

» 2018 DU 164 : Dénomination allée Soeur Emmanuelle (6e).

» 2018 DU 165 : Dénomination allée Nicole Girard-Mangin (11e et 20e).

» 2018 DU 166 : Dénomination allée Suzanne Noël (11e et 20e).

» 2018 DU 167 : Dénomination allée Claude Cahun (6e).

» 2018 DU 168 : Dénomination parvis des 260 enfants (4e).

» 2018 DU 170 : Dénomination place Louise Catherine Breslau et Madeleine Zillhardt (6e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

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