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Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Lundi 27, mardi 28 et mercredi 30 mars 2017

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

I - Débats organisés

3ème Commission

» 2017 DPE 26 : Communication : Objectif Paris propre.

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DPE 21 : Création de deux cycles de travail (saisonnier et en journée) pour des personnels ouvriers du STPP et modification de la délibération 2001 DPE 150-2 définissant le travail en roulement "7h42".

M. Mao PENINOU (3ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2017 DASES 180-G : Stratégie parisienne "Handicap, inclusion et accessibilité universelle 2021".

» 2017 DASES 104-G : Subvention à 7 associations agissant dans le champ de l'autisme et convention avec d'eux d'entre elles Le Relais IDF et Turbulences (196.401 euros).

» 2017 DASES 123-G : Subventions (110.000 euros) et convention avec 4 associations intervenant dans le domaine des séjours-vacances pour enfants en situation de handicap.

» 2017 DASES 124-G : Subventions (32.000 euros) à 6 associations sur la thématique : information et soutien des personnes en situation de handicap et leurs aidants.

» 2017 DASES 135-G : Subvention (53.000 euros) à quatre associations qui agissent dans le champ de l'inclusion des personnes en situation de handicap.

» 2017 DASES 140-G : Convention entre le Département de Paris et l’État (Académie de Paris) pour les Centres d’Adaptation Psycho-Pédagogique (CAPP).

» 2017 DASES 142-G : Avenant n° 1 au Contrat d'objectifs et de moyens pluriannuels de l'Association Les Jours Heureux 2016-2020.

» 2017 DASES 143-G : Convention tripartite avec l’Imprimerie Nationale et la maison départementale des personnes handicapées pour la réalisation et la gestion de la Carte Mobilité Inclusion.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

7ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DJS 55 : Subventions (82.000 euros) et conventions avec 2 associations parisiennes handisport.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission

» 2017 DDCT 28 : Communication de la Maire de Paris sur la vie associative et la participation citoyenne.

» 2017 DDCT 27 : Approbation du règlement intérieur des maisons de la vie associative et citoyenne de la Ville de Paris.

» 2017 DDCT 38 : Temps de travail des personnels administratifs des maisons de la vie associative et citoyenne.

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

II - Proposition de délibération

5ème Commission

» 2017 GEP 1 : Lancement d’une étude en vue de la création à Paris d’un Organisme de Foncier Solidaire (OFS).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

III - Autres dossiers

1ère Commission

» 2017 DFA 28 : Expérimentation de la démarche de certification des comptes à la Ville de Paris - Convention avec la Cour des Comptes précisant le contenu de sa mission d'accompagnement.

» 2017 DFA 8-G : Expérimentation de la démarche de certification des comptes au Département de Paris - Convention avec la Cour des Comptes précisant le contenu de sa mission d'accompagnement.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

5ème Commission

» 2017 DLH 38 : Location de l'immeuble 2, rue Jouffroy d'Abbans / 1, boulevard Pereire (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 41 : Création de 32 logements sociaux 20-22 rue Pradier (19e) - Modification des garanties de la Ville (3.537.192 euros) demandée par ICF Habitat La Sablière.

» 2017 DLH 46 : Location de l'immeuble 6, rue Maria Deraismes (17e) à ELOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 47 : Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris - Etat.

» 2017 DLH 52 : Réalisation d'un programme de construction neuve de 74 logements sociaux lot O6 A ZAC Clichy Batignolles (17e) - Modification des garanties (6.502.000 euros) sollicitée par Immobilière 3F.

» 2017 DLH 53 : Réalisation d'un programme de 37 logements PLUS pour personnes âgées 119 rue du Faubourg du Temple (10e) - Réitération de la garantie (50.000 euros) sollicitée par le CASVP.

» 2017 DLH 54 : Programmes 2017 de travaux d’amélioration et d’entretien du patrimoine de la RIVP - Prêts bancaires garantis par la Ville (35.000.000 euros) demandés par la RIVP.

» 2017 DLH 55 : Réalisation 5-7, rue Faidherbe (11e) d'un programme de 13 logements PLS par la RIVP.

» 2017 DLH 58 : 37 bis rue des Trois Bornes (11e) - Remplacement de 2 rideaux métalliques - Autorisations d'urbanisme.

» 2017 DLH 61 : Réalisation d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 44 logements sociaux 51 rue de Montreuil (11e) - Modification des garanties (2.537.723 euros) sollicitée par Logement Francilien.

» 2017 DLH 62 : Réalisation d'un programme de création de16 logements sociaux 37 rue Saint-Lambert-179 rue Blomet (15e) - Réitération des garanties de la Ville (2.229.501 euros) demandée par Immobilière 3F.

» 2017 DLH 63 : 23-25 rue Ramponeau (20e) - Travaux de rénovation d’un logement - Autorisations d’urbanisme.

» 2017 DLH 67 : Réaménagement d'emprunts contractés par Novigère auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.

» 2017 DLH 70 : 50 rue de Vaugirard (6e) - Travaux de ravalement - Remplacement des menuiseries extérieures et des couvertures - Autorisations d'urbanisme.

» 2017 DLH 71 : Subvention (727.000 euros) et convention annuelle avec l’Association Départementale d’Information sur le Logement de Paris (ADIL 75).

» 2017 DLH 78 : Bail emphytéotique administratif (BEA) portant location de l’ensemble immobilier 21-25 avenue de la Porte de Châtillon (14e) - Agrément à une cession partielle du droit au bail ( volume n° 1).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2017 DAE 73 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Agoranov (6e).

» 2017 DAE 74 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Paris Biotech Santé (14e).

» 2017 DAE 75 : Subvention (210.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre (12e).

» 2017 DAE 76 : Subvention (50.000 euros) et convention de partenariat avec Télécom ParisTech (13e).

» 2017 DAE 184 : Modalités d’organisation du travail des personnels de la DAE.

» 2017 DU 94 : Opération d’aménagement 90, boulevard Vincent Auriol (13e) - Avenant n°1 au traité de concession avec la SEMAPA.

» 2017 DU 100 : Délimitation partielle de parcelles appartenant au domaine public communal 33, 33/A quai de la Gironde et 141 à 153 boulevard Macdonald (19e).

» 2017 DU 101 : Evolution de l'arrêté municipal relatif à l'identification foncière à Paris.

» 2017 DU 115 : ZAC Clichy Batignolles (17e) - Avenant n° 1 à la concession d’aménagement.

» 2017 SG 9 : Adhésion de la Ville de Paris à l’Association "Acteurs du Grand Paris" et versement de la cotisation 2017 (700 euros).

» 2017 SG 13 : Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du programme DataCity.

» 2017 SG 18 : Rapport de la CRC sur les conditions de réalisation de l’aménagement de la ZAC Bernard par la SEMAVIP.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

» 2017 DU 16 - DLH : Résiliation de bail emphytéotique et vente de l'immeuble 43 rue des Bourdonnais (1er).

» 2017 DU 66 : Vente à AXIMO de 44 lots copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser des logements sociaux (2e, 9e et 17e).

» 2017 DU 109 : Cession à Toit et Joie d'un immeuble 73 boulevard Poniatowski (12e).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 54 : Protocole de cession d'un immeuble 5 rue Pierre Bérégovoy à Clichy-la-Garenne (92) et projet de convention d'occupation du domaine public dans l'attente de la cession.

» 2017 DU 79 : Cession du lot de copropriété n° 91 dans l’immeuble 23-25, rue Rambuteau (4e).

» 2017 DU 98 : Constitution d’une servitude à usage d’issue de secours sur la propriété communale 24 rue de Lübeck (16e).

» 2017 DU 118 : ZAC Porte Pouchet (17e) - Principe de déclassement de l’emprise du lot 1-3 - Autorisation à la Foncière Logement de déposer son permis de construire.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DAE 85 : Arc de l'Innovation - Hôtel d'activités Métropole 19 (19e) - Garantie d'emprunt à la RIVP et convention.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 2ème Commission

» 2017 DU 69 : Programme des Equipements Publics de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n° 4 au traité de concession avec la SEMAPA pour la réalisation d'un équipement culturel rue Watt. Autorisations d'urbanisme.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DU 82 : Verneuil-sur-Avre (27) - Cession d’une parcelle bâtie rue Lavoisier.

» 2017 SG 11 : Contrat de subvention entre la Ville et Paris et la Région Hauts de France, Initiative Actions Innovatrices Urbaines ; CoResponsability in District Energy Efficiency & Sustainability (CORDEES).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 93 : ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e) - Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la SEMAPA sur des emprises situées 5-19, avenue de la Porte d’Ivry.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 36 : Régularisations foncières dans la ZAC Claude Bernard (19e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DPE 24 : Occupation du domaine public par GNVert - Avenant n° 1 au contrat d’occupation du domaine public.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DU 89 : Acquisition du volume à usage de crèche collective sur le lot F du site de la Caserne de Reuilly (12e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DLH 69 : Création d’un centre d’hébergement d’urgence sur le Bastion de Bercy (12e) - Prêt garanti par la Ville (6.780.000 euros) demandé par l’association Aurore.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 6ème Commission

» 2017 DLH 66 : Construction d'une résidence étudiante 25-27, rue de l'Argonne (19e) - Modification et réitération des garanties de la Ville (4.464.065 euros) demandées par Novigère pour 132 logements PLUS.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DU 56 : Terrain Nelson Mandela à Saint Denis (93) - Convention d'occupation temporaire d'une emprise de terrain au profit de la Société du Grand Paris (SGP).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 1ère Commission, 3ème Commission, 4ème Commission, 6ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DFA 21 : Convention-cadre et trois conventions de financement liées avec la Région Île-de-France pour l’aménagement du quartier Chapelle International (18e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2017 DASCO 7 : Lycée municipal public parisien Vox (6e) - Subvention (6.524 euros).

» 2017 DASCO 8 : Subvention (55.000 euros) et subvention de compensation du loyer (31.700 euros) et conventions avec le "Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris" (8e).

» 2017 DASCO 16 : Lycée municipal René Cassin (16e) - Dotation complémentaire de fonctionnement (2.350 euros).

» 2017 DASCO 17 : Mise à disposition d'espaces pour l'exposition "Objectif Photos : le Pari(s) des enfants" - Convention d'occupation avec l'établissement public "CENTQUATRE-Paris".

» 2017 DASCO 18 : Indemnisation amiable de AVIVA Assurances, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2017 DASCO 4-G : Divers collèges publics parisiens - Subventions (46.157 euros).

» 2017 DASCO 5-G : Divers collèges publics parisiens - Dotations (15.715 euros).

» 2017 DASCO 10-G : Occupations précaires de logements situés dans des EPLE - Conventions.

» 2017 DASCO 12-G : Subvention (10.000 euros) à l'association L'Ecole à l'Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).

» 2017 DASCO 14-G : Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement 2017 (13.100 euros).

» 2017 DASCO 15-G : Collèges publics parisiens - Subventions d’équipement (1.692.650 euros).

» 2017 DASCO 16-G : Subvention (2.000 euros) à l'association Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (19e).

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

» 2017 DAE 86 : Subventions (559.000 euros) à 54 associations et conventions avec 17 associations dans le cadre de l’appel à projets associatifs "Initiatives étudiantes à Paris".

» 2017 DAE 88 : Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie pour le Connecteur Etudiants (6e).

» 2017 DAE 187 : La Sorbonne (5e) - Subvention (20.000 euros) et convention avec la Chancellerie des Universités de Paris pour l’aménagement de locaux à destination des chercheurs en exil.

» 2017 DRH 23 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'Ecole des affaires publiques de Science Po.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DASCO 12 - DFPE : Isolation thermique par l’extérieur (ITE). Convention de mise à disposition du domaine public avec la copropriété du 63, rue Myrha (18e).

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteures.

6ème Commission, 5ème Commission

» 2017 DPA 10 : "Paris fait Paris". Cuisine centrale - 53-61, rue Baudricourt (13e) - Construction - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisations administratives.

» 2017 DPA 15 : Groupe scolaire, 18, rue Poulletier (4e) - Modernisation des portes extérieures - Permis de construire.

» 2017 DPA 21 : Ecole élémentaire 21, rue Milton (9e) - Indemnisation d’une entreprise.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission

» 2017 DGRI 6 : Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l’Institut français (15e).

» 2017 DGRI 13 : Subvention (5.000 euros) à l'association BATIK International (13e) en soutien à son projet en faveur des droits des femmes en Egypte.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2017 DAE 61 : Subvention (424.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Unis Cité.

» 2017 DAE 140 : Adhésion 2017 à Atout France.

» 2017 DAE 158 : Cotisation de la Ville de Paris au Syndicat mixte ouvert d'études de la Cité de la gastronomie Paris-Rungis et de son quartier.

» 2017 DJS 44 : Subvention (54.000 euros) et convention à l'association Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris.

» 2017 DJS 58 : Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association Courir pour le plaisir (12e).

» 2017 DJS 132 : Centre sportif Max Rousié (17e) - Couverture des trois terrains de tennis - Dépose d’une demande de permis de construire.

» 2017 DJS 139 : Gymnase Garancière (6e) - Travaux de mise aux normes et accessibilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage Ville/Etat (Sénat).

» 2017 DJS 145 : Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2017 DDCT 1 : Subventions (103.000 euros) et signature d’avenants au titre de l’exercice 2017 avec six associations.

» 2017 DDCT 30 : Subventions Fonds du Maire (8.076 euros) à 2 associations et un établissement du 4e arrondissement.

» 2017 DJS 103 : Approbation de la convention cadre visant à la labellisation par l’État des "Point Information Jeunesse" parisiens.

» 2017 DJS 106 : Subvention (5.000 euros) à l’association Prototypes Associés (20e).

» 2017 DJS 134 : Approbation d’une convention type et autorisation donnée à Mme la Maire de Paris de signer des conventions de partenariat dans le cadre du dispositif Kiosques Jeunes.

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 2ème Commission

» 2017 DGRI 2 - DAC : Convention entre la Ville de Paris, la Ville de Madrid et l’Institut français pour l’organisation du Tandem culturel Paris-Madrid à l’automne 2017.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 84 : Dénomination place Hrant Dink (13e).

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DPA 31 : Tour Eiffel - 5, avenue Anatole France (7e) - Sécurisation du Parvis - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisations administratives.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 5ème Commission

» 2017 DGRI 12 : Convention et participation au programme du C40 "Reinventing Cities" (200.000 euros).

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 4ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DGRI 10 : Approbation du principe de création d’une association dénommée "GUAPO" (Global Urban Air Pollution Observatory), des statuts de celle-ci et de l’adhésion de la Ville de Paris comme membre fondateur.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2017 DFA 11 : Réaménagement de huit prêts de l’association de l’Hôpital Saint-Michel et Saint-Vincent souscrits auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

» 2017 DFA 22 : Association pour la Construction de l’Ecole de Paris des Métiers de la Table (ACEPMT). Réaménagement de prêt. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

» 2017 DFA 12 : Avenant n° 1 à la convention d’occupation du domaine public du 1er juin 2005 concernant l’établissement dénommé "le Pavillon Puebla", Parc des Buttes Chaumont (19e).

» 2017 DFA 15 : Couverture de taux d'intérêt (Dette propre de la Ville).

» 2017 DFA 20 : Extension géographique du domaine d'intervention de la SEMAPA et prorogation de durée de 10 ans supplémentaires.

» 2017 DFA 6-G : Extension géographique du domaine d'intervention de la SEMAPA et prorogation de durée de 10 ans supplémentaires.

» 2017 DFA 16 : Convention-cadre d'occupation du domaine public non routier par le Conservatoire national des Arts et Métiers (CNAM).

» 2017 DEVE 55 : Approbation de la stratégie parisienne de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques - Adoption d’une nouvelle Charte téléphonie mobile et création du Comité d’orientation OndesParis.

» 2017 DFA 26 : Grille tarifaire d’occupation du domaine public par les opérateurs de téléphonie mobile.

» 2017 DFA 27 : Conventions cadre mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de Bouygues Telecom, Free Mobile, Orange et SFR.

» 2017 DFA 29 : Décision modificative n° 1.

» 2017 DFA 9-G : Décision modificative n° 1.

» 2017 DFA 30 : Fixation des taux de la taxe d’habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2017.

» 2017 DFA 31 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2017.

» 2017 DFA 10-G : Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2017.

» 2017 DFA 33 : Individualisation des autorisations de programme.

» 2017 DFA 11-G : Individualisation des autorisations de programme.

» 2017 DFA 37 : Communication sur le projet de cession anticipée de créances du Crédit Municipal de Paris - CMP-Banque.

» 2017 SG 17 : Rapport de suivi des recommandations de la CRC en 2015.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2017 DAJ 2 : Approbation du contrat de cession de la marque Fédération des Grandes Tours du Monde World Federation of Great Towers au profit de la Fédération des Grandes Tours du Monde.

» 2017 DDCT 2 : Subvention (8.000 euros) et avenant avec l’association "Réseau national des maisons des associations".

» 2017 DILT 15 : Avenant n° 2 à la convention d’occupation et de gestion de locaux avec l’APUR (4e) et contrat de location avec l’APUR - Avenant - Contrat de location - Autorisation - Signature.

» 2017 DRH 14 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titre pour l'accès au corps des agents spécialisés des écoles maternelles de la commune de Paris.

» 2017 DRH 20 : Fixation des modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au grade de chef d'équipe conducteur d'automobile de la commune de Paris.

» 2017 DRH 18 : Fixation des rémunérations allouées aux personnes assurant à titre accessoire soit une tâche d'enseignement, soit le fonctionnement de jurys de concours, d'examens professionnels.

» 2017 DRH 21 : Déploiement du télétravail à la Ville de Paris.

» 2017 DRH 3-G : Déploiement du télétravail au Département de Paris.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2017 DAE 191 : Seine attractive, Seine responsable - Avenant à la convention du domaine public conclue avec l’entreprise de l’ESS Café Monde et Médias.

» 2017 DEVE 26 : Convention de fourniture de données au groupement d’entreprises en charge du projet GEOBAPA - Caractérisation des fonds pédo-géochimiques sur le périmètre Île-de-France - Normandie.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2017 DAE 31 : Attribution du Contrat de revitalisation artisanale et commerciale.

» 2017 DAE 32 : Subvention (1.500 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).

» 2017 DAE 33 : Subvention (6.200 euros) à l’association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).

» 2017 DAE 34 : Subvention (7.400 euros) à l’association des commerçants et artisans de l’avenue du Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (14e).

» 2017 DAE 35 : Subvention (5.000 euros) à l’association des commerçants Initiative Damrémont pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (18e).

» 2017 DAE 53 : Subvention (220.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Elysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (8e).

» 2017 DAE 99 : Subvention (6.300 euros) à l’association des commerçants de la rue du commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).

» 2017 DAE 100 : Subvention (700 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Mozart pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (16e).

» 2017 DAE 106 : Subvention (8.600 euros) à l’association Vie Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (5e).

» 2017 DAE 107 : Subvention (8.700 euros) à l’association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).

» 2017 DAE 108 : Subvention (3.200 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (12e).

» 2017 DAE 109 : Subvention (4.100 euros) à l’association des commerçants ACAPS Caumartin pour les illuminations de fin de fêtes fin d'année 2016 (9e).

» 2017 DAE 112 : Subvention (6.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e).

» 2017 DAE 114 : Subvention (5.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (16e).

» 2017 DAE 115 : Subvention (4.800 euros) au village Pasteur-Vaugirard-Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).

» 2017 DAE 116 : Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (19e).

» 2017 DAE 118 : Subvention (8.000 euros) à l’association le faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (7e).

» 2017 DAE 121 : Subvention (2.500 euros) à l’association des commerçants de la rue Brézin pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e).

» 2017 DAE 127 : Subvention (5.900 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2016 (11e).

» 2017 DAE 128 : Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants du village Didot pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e).

» 2017 DAE 38 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - Nouveau règlement et dotation (4.000 euros) récompensant le ou les lauréats du Grand Prix de la baguette pour 2017.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

» 2017 DAE 6-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Prévention du Site de la Villette (19e).

» 2017 DAE 7-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Solidarité et Jalons pour le Travail (93100 Montreuil).

» 2017 DAE 11-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap (FEDEEH, 14e).

» 2017 DAE 18-G : Adhésions (11.960 euros) à l'association NQT "Nos Quartiers Ont des Talents".

» 2017 DAE 30-G : Simplification du règlement du Programme Départemental d’Aide à l’Emploi.

» 2017 DAE 31-G : Cadre de conventionnement relatif au financement d’actions de formation avec les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA).

Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 2ème Commission

» 2017 DAJ 3 : Approbation du contrat de cession de la marque Petit Palais au profit de l’Établissement Public Paris Musées.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2017 DILT 12 : Avenant à la convention d’occupation précaire avec l’association Paris Aide aux Victimes pour les locaux sis 17, bd Morland (4e) - Convention - Autorisation.

» 2017 DILT 13 : Avenant à la convention d’occupation précaire avec l’association Life For Paris pour les locaux sis 17, bd Morland (4e) - Convention - Autorisation.

» 2017 DILT 14 : Avenant à la convention d’occupation précaire avec l’association 13 novembre : Fraternité et Vérité pour les locaux sis 17, bd Morland (4e) - Convention - Autorisation.

» 2017 DRH 11 : Modification des délibérations 2013 DRH 40 du juin 2013 et 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 (régime indemnitaire des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris et dérogations au plafond mensuel de 25 HS).

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAE 163 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (1.500 euros).

» 2017 DAE 180 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (4.000 euros).

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DVD 46 - SG : Adoption du Plan de déplacements des Administrations Parisiennes 2017-2021.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 4ème Commission

» 2017 DAE 160 : Convention avec l’association Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée et adhésion (100 euros) à l’association Territoires zéro chômeur de longue durée.

Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

1ère Commission, 5ème Commission

» 2017 DFA 23 : Signature d’une concession de services relative à l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local, supportant de la publicité.

M. Julien BARGETON (1ère Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAE 52 : Marché Secrétan (19e) - Avenant au bail emphytéotique administratif et cession au profit de SAS 33 Secrétan Holding, filiale de la société Swiss Life REIM.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 6ème Commission

» 2017 DRH 24 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'Université Paris Dauphine.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 7ème Commission

» 2017 DRH 25 - DDCT : Modification de la délibération 2009 DRH 62 - DDATC 219 portant sur l'évolution des compétences, des missions et de la rémunération des coordinateurs-trices des conseils de quartier.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 3ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DFA 4-G : Programmation du Fonds Social Européen (FSE).

M. Julien BARGETON (1ère Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 3ème Commission, 5ème Commission

» 2017 SG 10 : Autorisation de la Maire de Paris à percevoir une subvention dans le cadre du pacte Etat Métropole.

M. Julien BARGETON (1ère Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission

» 2017 DAC 125 - DDCT : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France (11e).

» 2017 DDCT 12 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON). Convention d’occupation temporaire du domaine public, 10, passage des Abbesses (18e).

M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2017 DAC 1 : Subvention (40.000 euros) et conventions avec l’association La Loge CDC Production (11e).

» 2017 DAC 3 : Subventions (70.000 euros) et convention avec les associations Cirque Ici, Décor sonore, Ktha Compagnie et Même Ici œuvrant en faveur du cirque et des arts de la rue.

» 2017 DAC 4 : Subvention (584.500 euros) et avenant à convention avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive/Théâtre 13 (13e).

» 2017 DAC 5 : Subventions (37.000 euros) et convention avec deux associations œuvrant en faveur de la culture Hip Hop.

» 2017 DAC 14 : Subventions (240.000 euros) et avenant à convention avec la Société coopérative d’intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e).

» 2017 DAC 122 : Subventions (27.000 euros) aux sociétés Oriza (20e) et El Alamein (13e).

» 2017 DAC 124 : Subventions (30.000 euros) à deux sociétés au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles.

» 2017 DAC 130 : Subventions (305.000 euros), conventions et avenant à convention avec trois associations œuvrant pour la musique symphonique.

» 2017 DAC 131 : Subvention (5.000 euros) avec association Danse avec les mots.

» 2017 DAC 135 : Subventions (30.000 euros) à deux associations de musique contemporaine Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e) et Le Cabaret Contemporain (3e).

» 2017 DAC 136 : Subventions (95.000 euros) et avenant avec deux associations, ERDA et Les Cris de Paris.

» 2017 DAC 137 : Subvention (10.000 euros) à l’association l’Orchestre-Atelier Ostinato (7e).

» 2017 DAC 205 : Subvention (35.000 euros) et convention avec l’association Immanence (15e).

» 2017 DAC 207 : Subventions (37.000 euros) aux associations le M.U.R. Modulable Urbain Réactif (11e) et Art Azoï (20e).

» 2017 DAC 249 : Subventions (23.500 euros) aux associations Glassbox, Treize Ter et L’Entre Prise (11 et 20e).

» 2017 DAC 270 : Subvention de fonctionnement (54.800.000 euros) pour l’Établissement Public Paris Musées.

» 2017 DAC 300 : Subvention (20.000 euros) à l'Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris (8e).

» 2017 DAC 320 : Subvention (10.000 euros) à l’association Centre de musique médiévale de Paris (13e).

» 2017 DAC 321 : Subvention (27.000 euros) et convention avec l’association Fu-Jo (83000 Toulon).

» 2017 DAC 324 : Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e).

» 2017 DAC 325 : Subvention (37.500 euros) avenant et convention avec l’association Polynotes 75 (11e).

» 2017 DAC 330 : Subvention (3.000 euros) à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e).

» 2017 DAC 331 : Subvention (3.000 euros) à l’association Pianestival (78110 Le Vésinet).

» 2017 DAC 332 : Subvention (10.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e).

» 2017 DAC 334 : Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e).

» 2017 DAC 371 : Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques (5e).

» 2017 DAC 375 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).

» 2017 DAC 422 : Subvention sollicitée auprès de l’Etat - Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles - pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional.

» 2017 DAC 662 : Modification de la délibération 2016 DAC 564 conditions d'exonération du paiement des redevances d'occupation du domaine public pour les prises de vue.

» 2017 DAC 665 : Subvention (5.647.000 euros), avenant à convention avec l’association Forum des images (1er).

» 2017 DAC 666 : Subventions (187.000 euros) à 4 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, convention et avenants à convention.

» 2017 DAC 667 : Subventions (925.000 euros) et conventions avec 30 sociétés et 1 association.

» 2017 DAC 668 : Subvention (5.000 euros) à l’association française du cinéma d’animation (9e).

» 2017 DAC 771 : Deux conventions relatives à des occupations du domaine municipal - Local de stockage 13, avenue de Verdun (10e) - Bureaux de la Direction des Affaires Culturelles, 31, rue des Francs Bourgeois (4e).

» 2017 DAC 772 : Avenant à la convention de mécénat passée avec l'Association Diocésaine de Paris pour l'opération de relevage de l'orgue de tribune de l'église Notre-Dame d'Auteuil (16e).

» 2017 DAC 775 : Tour Saint-Jacques (4e) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2017/2020.

» 2017 DAE 11 : Marchés de la création Bastille (11e) et Edgar Quinet (14e) - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public.

» 2017 DAE 26 : Subvention (10.000 euros) à l'association Viaduc des Arts (12e).

» 2017 DAE 179 : Restructuration et extension de l’ESPCI (5e) - Subvention (600.000 euros) et convention avec l’ESPCI et l’ENSCP pour le relogement d’un atelier et de salles de TP de l’ESPCI à l’ENSCP.

» 2017 DDCT 40 - DRH : Modification de la délibération fixant les conditions d’emploi des collaborateurs et collaboratrices de maire d’arrondissement.

» 2017 DICOM 8 : Conventions de partenariat pour l’exposition "Le gouvernement des Parisiens. Paris, ses habitants, l’État, une histoire partagée".

» 2017 SG 12 : Charte de coopération stratégique entre la Métropole du Grand Paris et les territoires.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2017 DAC 451 : Subvention (10.000 euros) à l'association Centre d’étude et de recherche sur les camps d’internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL (45000).

» 2017 DAC 460 : Subvention (108.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e).

» 2017 DAC 463 : Subventions (19.400 euros) à dix-neuf comités d'arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

» 2017 DAC 468 : Subvention (9.800 euros) à l’association Ciné-Archives (19e).

» 2017 DAC 470 : Subvention (2.600 euros) à l’association Amicale du camp de concentration de Dachau (9e).

» 2017 DAC 471 : Subvention (10.000 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e).

» 2017 DAC 472 : Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e).

» 2017 DAC 473 : Subvention (5.000 euros) à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France (92150).

» 2017 DAC 474 : Subvention (500 euros) à l’Association Fonds Mémoire d’Auschwitz (4e).

» 2017 DAC 475 : Subvention (15.000 euros) à l’Union d’Associations La Flamme sous l’Arc de Triomphe (7e).

» 2017 DAC 476 : Subvention (5.000 euros) au Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon (78730 Saint Arnoult en Yvelines).

» 2017 DAC 477 : Subvention (5.000 euros) à l’association 24 Août 1944 (19e).

» 2017 DAC 478 : Subvention (4.000 euros) à l’Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e).

» 2017 DAC 479 : Subvention (3.000 euros) à l'association Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d’Auschwitz (11e).

» 2017 DAC 480 : Subvention (4.000 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e).

» 2017 DAC 481 : Subvention (1.200 euros) à l’Union amicale pour la mémoire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l’AP-HP, Crédit Municipal (4e).

» 2017 DAC 482 : Subvention (500 euros) à l’Association Nationale Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires -1914-1918-1939-1945 Résistance, T.O.E , A.F.N et missions extérieures (10e).

» 2017 DAC 483 : Subvention (5.000 euros) à l’association Images contemporaines (80250 Chaussoy-Epagny).

» 2017 DAC 510 : Adhésion à la Fédération Européenne des Cités Napoléoniennes Ajaccio (20).

» 2017 DICOM 7 : Convention de prêt d’œuvres pour l’exposition "Pompiers de Paris, notre mission : sauver".

» 2017 DU 85 : Dénomination placette Claude Bouvelle (17e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

» 2017 DAC 601 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Constantin Guys 80, rue de Provence (9e).

» 2017 DAC 603 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean Rouch, 14, rue Sarrette (14e).

» 2017 DU 86 : Dénomination rue Cora Vaucaire (18e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 5ème Commission

» 2017 DPA 14 : Réhabilitation et extension du cinéma "Le Louxor" - Marché de travaux - Indemnisation d’une entreprise.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAC 466 - DLH : Fixation du loyer et convention d’objectifs avec la Fédération Nationale des Blessés du Poumon Combattants pour la location de locaux dans l’immeuble communal 57, rue Bobillot (13e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DAC 6 - DJS : Subventions (269.500 euros), conventions et avenants avec 6 associations œuvrant dans le domaine des festivals de théâtre et des arts de la rue.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 83 : Dénomination passage Walter Benjamin (4e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 1ère Commission, 5ème Commission

» 2017 DFA 13 : Convention d’occupation du domaine publique relative à l’occupation et à l’exploitation du bâtiment situé 6 avenue du Mahatma Gandhi (16e) - ancien MATP.

» 2017 DFA 24 : Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et le Ministère de la Culture et de la Communication relatif à l'ancien Musée des Arts et des Traditions Populaires.

» 2017 DFA 25 : Jardin d’Acclimatation (16e) - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 6 octobre 2016.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission

» 2017 DEVE 56 : Subvention (maximum 450.000 euros) de l’ADEME, suite à la sélection de Paris à l’Appel à Manifestation d’Intérêt "du PCET au PCAET" - Contrat d’Objectifs Territoire Énergie Climat.

» 2017 DVD 31 : Adhésion de la Ville de Paris à L'Association Française des Ports Intérieurs.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2017 DDCT 13 : Subventions (411.100 euros) et une convention à 105 associations pour le financement de 130 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens.

» 2017 DPSP 3 : Subvention (27.000 euros) avec deux associations au titre de la lutte contre les dérives sectaires.

» 2017 PP 10 : Demande de décharge de responsabilité présentée par deux régisseurs.

» 2017 PP 11 : Transport par voie aérienne des personnels de la Préfecture de police, ainsi que leurs ayants-droits, se rendant dans les départements d’outre-mer dans le cadre des congés bonifiés.

» 2017 PP 12 : BSPP - Fourniture de produits ménagers, de matériels et de produits d’entretien et d’hygiène.

» 2017 PP 13 : BSPP - Fourniture de gaz médicinaux et la location de différents types de bouteilles de gaz médicinaux.

» 2017 PP 15 : Modification de la délibération 2016 PP 76 des 12, 13, 14 et 15/12/2016 modifiant la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8/072009 fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur BS de la PP contrat droit public.

» 2017 PP 16 : BSPP - Protocole d’accord transactionnel avec la société Guinier Génie Climatique concernant le lot n° 3-2 "Chauffage-Ventilation-Climatisation-Désenfumage", relatif à Limeil-Brévannes (94).

» 2017 PP 17 : Missions de prestations intellectuelles (CT, CSPS et CSSI) relatives à des opérations de réfection et d’aménagement de locaux de la caserne de la Cité à Paris (4e).

» 2017 PP 18 : BSPP - Construction du bâtiment de restauration sur le site de Limeil-Brévannes (94).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2017 DEVE 28 : Approbation du principe et du financement (15.000 euros) de l’extension du jardin partagé situé dans le square Jules Verne, 19 bis rue de l’Orillon (11e).

» 2017 DEVE 31 : Forêt linéaire nord-Réserve naturelle (19e) - Demande de subvention et signature des contrats et conventions afférents.

» 2017 DEVE 33 : Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de larves de coccinelles aux Parisien-ne-s.

» 2017 DEVE 39 : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2017 DEVE 51 : Mise à disposition de murs, de toits et de terrains pour des activités d’agriculture urbaine et/ou de végétalisation - Autorisation donnée aux porteurs de projet de déposer les demandes d’autorisations.

» 2017 DEVE 57 : Mise à disposition par la Compagnie des Filles de la Charité, du Jardin Catherine Labouré (7e) en vue de son ouverture au public - Renouvellement de la convention.

» 2017 DEVE 59 : Ferme urbaine pédagogique dans le parc Kellermann (13e) - Dépose des demandes d'autorisations administratives.

» 2017 DEVE 61 : Communication sur le renouvellement de la convention avec l’association "Les Habitants de la Butte Bergeyre" pour la mise à disposition d’un jardin partagé, 78-80 rue Georges Lardennois (19e).

» 2017 DEVE 64 : Labellisation Arbres Remarquables de certains sujets du patrimoine municipal - Convention avec l’association A.R.B.R.E.S.

» 2017 DEVE 70 : Convention de partenariat pour la conception, la production et la mise en œuvre de l’événement BiodiversiTerre, entre la Ville de Paris, la société Grand Public et Monsieur Gad WEIL.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2017 DVD 8 : Modernisation de la ligne de métro n° 6. Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la RATP.

» 2017 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (151.678,55 euros).

» 2017 DVD 29 : Parc de stationnement Pyramides (1er) - Contrat d’affermage avec la SAEMES pour l’exploitation et l’entretien.

» 2017 DVD 30 : Convention d'occupation du domaine public avec la société d'études et d'aménagement des anciennes carrières des Capucins (SEADACC).

» 2017 DVD 35 : Aménagements de sécurité routière. Demande de subventions auprès du Conseil Régional d’Ile de France.

» 2017 DVD 44 : Convention Villes Respirables dans 5 ans avec l'Etat.

» 2017 DVD 3-G : Prolongement du Tramway T8 au sud. Convention de financement des études relative au DOCP, à la concertation préalable, au schéma de principe et à l'enquête publique.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2017 DPE 12 : Travaux du tronçon aval du collecteur Marceau à Levallois-Perret (92) - Deuxième phase - Convention relative aux modalités de financement avec le S.I.A.A.P.

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

» 2017 DPE 18 - DEVE : Sortie du domaine public de l'eau d'une emprise de la parcelle AV 22 mise à disposition d'Eau de Paris située au 38 rue du Télégraphe (20e).

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteures.

» 2017 DPE 1 : Modalités de participation à la quatrième phase du programme de recherche "Observatoire des Polluants Urbains en Ile-de-France" - Avenant à la convention avec l’École Nationale des Ponts et Chaussées.

» 2017 DPE 2 : Modalités de participation de la Ville aux études d’élaboration du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Marne confluence - Avenant à la convention avec le Syndicat Marne Vive.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DPE 23 - DVD : Expérimentation d’un "puits de carbone" sur l’espace public urbain - Avenant à la convention avec Suez Eau France.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DEVE 1-G : Subventions (208.500 euros) et conventions avec 3 associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien de la petite ceinture ferroviaire (13e, 14e, 15e, 16e).

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures.

3ème Commission, 2ème Commission

» 2017 DEVE 48 : Mise à disposition de services et de moyens entre la Ville de Paris et l’établissement public Paris Musées - Convention relative à l'entretien des jardins des musées.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DEVE 62 : Application du tarif d’intérêt général pour l'abattage et la replantation d’arbres consécutifs à la création d’un centre d’hébergement (12e).

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 5ème Commission

» 2017 DPA 24 : Square Auguste Renoir 2A, rue des Mariniers (14e) - Autorisations administratives.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DEVE 60 : Mise à disposition des Mairies d’arrondissement de "kits de jardinage" pour accompagner les Parisiens végétalisant l'espace public.

» 2017 DEVE 63 : Communication sur le lancement de deux appels à projets relatifs aux jardins partagés.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 1ère Commission, 4ème Commission

» 2017 DDCT 1 - DASES - DAE-G : Subventions (18.000 euros) à 2 associations pour le financement de 2 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens dans le cadre de conventions pluriannuelles.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 1ère Commission, 6ème Commission

» 2017 DEVE 45 - DAE - DASCO : Subvention (12.000 euros) au Graine Ile-de-France pour l’animation de son réseau d’éducation des Parisiennes et Parisiens à l’environnement.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 1ère Commission, 7ème Commission

» 2017 DVD 49 : Stationnement et navigation sur le réseau fluvial de la Ville de Paris pour l’exploitation d’une activité de tourisme fluvial. Avenants aux conventions avec les sociétés Canauxrama et Paris-Canal.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 7ème Commission, 2ème Commission, 6ème Commission

» 2017 DDCT 29 - DAC - DASCO - DJS : Subventions (573.915 euros) avec 7 avenants et 10 conventions pluriannuelles d’objectifs avec 16 associations pour le financement de 47 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2017 DDCT 6 : Subventions (82.000 euros) à quatorze associations pour le financement d’actions en faveur des droits des femmes.

» 2017 DDCT 7 : Subventions (46.000 euros) à 7 associations pour le financement d’actions au titre de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.

» 2017 DDCT 8 : Subventions (83.500 euros) à 16 associations, conventions et avenant à convention au titre de l’insertion socioprofessionnelle des parisiennes éloignées de l’emploi.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2017 DDCT 10 : Subventions (55.500 euros) à 7 associations et avenants pour le financement de projets sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants - FTM.

» 2017 DASES 89-G : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d’animation, de prévention et d’accompagnement vers l’emploi en direction de la jeunesse.

» 2017 DASES 90-G : Subvention (549.830 euros) et conventions avec le Centre d’Action Sociale Protestant - Activité de médiation et de prévention jeunesse sur le centre de Paris et d’une action de prévention spécialisée.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2017 DASES 8 : Locaux 58 boulevard Ney (18e) - Avenant au bail civil avec l'Association Charonne (10.000 euros en recette).

» 2017 DASES 63-G : Subvention (45.000 euros) et avenant avec l'association AURORE (15e) pour sa structure AURORE-EGO (18e).

» 2017 DASES 9 : Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS.

» 2017 DASES 164-G : Subvention (60.000 euros) et convention avec la SCM Rue DUC (18e) dans le cadre du dispositif Paris Med’.

» 2017 DFPE 2-G : Subvention (75.000 euros) et avenant avec l’association DAPSA.

» 2017 DASES 19-G : Subvention (4.000 euros) avec l’association Suicide Écoute (5e).

» 2017 DASES 20-G : Subvention (3.000 euros) avec l'association La Porte Ouverte (9e).

» 2017 DASES 23-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e).

» 2017 DASES 51-G : Subvention (6.000 euros) avec l'association SOS Amitié Paris Ile-de-France (92 Boulogne-Billancourt).

» 2017 DASES 44-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Actions Traitements (20e).

» 2017 DASES 52-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Tibériade (9e).

» 2017 DASES 108-G : Subvention (43.900 euros) et convention avec l'association Afrique Avenir (4e).

» 2017 DASES 64-G : Subvention (15.500 euros) et convention avec l'Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile-de-France (11e).

» 2017 DASES 102-G : Garantie du département de Paris au Samusocial pour un emprunt à souscrire dans le cadre de travaux de rénovation au sein de l’hôpital Charles Foix (APHP) à Ivry-sur-Seine (94).

» 2017 DASES 159-G : Subvention (5.000 euros) à l’association Argos 2001 (20e).

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2017 DFPE 9 : Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 28-30, rue Baron Le Roy (12e).

» 2017 DFPE 10 : Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 3, ruelle Au Père Fragile (15e).

» 2017 DFPE 18 : Subvention (87.060 euros) et avenant n° 1 avec l’association Galipette (20e) pour sa crèche parentale (20e).

» 2017 DFPE 27 : Subventions de fonctionnement (1.381.970 euros), subvention d’équipement (297.238 euros) et avenants avec l'association U.D.A.F (9e) pour ses neuf établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 106 : Réalisation d’une crèche collective de 66 places sur le lot F du site de la Caserne de Reuilly (12e) - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat.

» 2017 DFPE 46 : Subvention (449.002 euros) et convention d’équipement avec l’association France Horizon (93410 Vaujours) pour sa structure multi accueil (14e).

» 2017 DFPE 50 : Subventions (295.608 euros) et conventions avec l’association "Le Dauphin bleu" pour la réalisation de travaux dans ses multi-accueils situés 34, rue des Cloÿs et 81/83, rue Vauvenargues (18e).

» 2017 DFPE 59 : Subvention (64.135 euros) et avenant n° 1 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2017 DFPE 70 : Subvention (103.455 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Crocos pour la crèche parentale (12e).

» 2017 DFPE 47 : Subvention (784.000 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e) pour sa structure multi accueil (6e).

» 2017 DFPE 53 : Création de 2 crèches collectives et reconstruction d’une crèche familiale - Demandes de subventions (2.764.600 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

» 2017 DFPE 68 : Subvention (344.220 euros) et convention avec l’association La Maison Kangourou (10e) pour son établissement multi-accueil (13e).

» 2017 SG 16 : Rapport CRC sur l'attribution des places en crèche par la Ville de Paris.

Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure.

» 2017 DASES 5 : Fixation de redevances annuelles due par Aurore 3x100 euros pour l'occupation de locaux situés 25,rue de Constantinople (8e) / 78, rue du Rocher, et le terrain 117, boulevard Poniatowski, à usage de CHU.

» 2017 DASES 7 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action d’accueil et d’accompagnement de femmes en situation de précarité.

» 2017 DASES 59-G : Participations (3.183.520 euros) et avenants n° 1 aux conventions pluriannuelles avec les 6 CLIC Paris Emeraude (Centres Locaux d’Information et de Coordination) autorisés à Paris.

» 2017 DASES 92-G : Subvention (244.300 euros) et convention avec l’association la Mission Locale de Paris pour la mise en œuvre d’un accompagnement renforcé vers l’insertion des jeunes les plus en difficulté.

» 2017 DASES 100-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Mouvement pour la Réinsertion Sociale (MRS) pour son action d’aide à la réinsertion sociale des sortants de prison.

» 2017 DASES 101-G : Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Cultures du cœur Paris pour le fonctionnement d’actions d’aide à l’insertion et de mobilisation par la culture.

» 2017 DASES 105-G : Subvention (33.433 euros) et convention avec l'association Aux captifs la libération pour une maraude interdisciplinaire vers des SDF avec troubles psy aux abords des gares de l'Est et du Nord.

» 2017 DASES 111-G : Avenants aux conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des CAJ pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer et de maladie apparentées (2.825.374 euros).

» 2017 DASES 112-G : Subvention (25.900 euros) et convention avec l'association Zamkana pour la mise en place d'ateliers d'expression artistique au profit de résidents du CHU Magenta (10e).

» 2017 DASES 119-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Droits devant pour son action d'aide à l'accès aux droits de personne d'origine étrangère en situation de précarité.

» 2017 DASES 134-G : Convention entre l’Etat et le Département de Paris relative à l’expérimentation du référent de parcours sur le territoire parisien.

» 2017 DASES 10 : Immeuble communal 11 avenue de Nogent (12e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public consentie à l’association Emmaüs Solidarité - Contribution non financière annuelle de 4.410 euros.

» 2017 DASES 40-G : Locaux 163 avenue d’Italie (13e) et 14 rue Armand Moisant (15e) - Avenants aux conventions d’occupation temporaire du domaine public du 23 décembre 2015.

» 2017 DFPE 15 : Subventions (45.500 euros) et conventions avec huit associations pour leur action permettant de renforcer le lien parent-enfant par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles.

» 2017 DFPE 16 : Subventions (205.000 euros) et conventions avec trois associations pour le fonctionnement des ludothèques parisiennes dans (11e, 13e et 20e).

» 2017 DASES 49-G : Délibération modificative de la délibération 2016 DASES 272-G, subvention à 2 associations de parrainage d'enfants.

» 2017 DASES 103-G : Subvention (353.138 euros) relative à la prise en charge des familles migrantes primo-arrivantes sans domicile fixe et en situation d’errance sur le territoire parisien.

» 2017 DASES 39-G : Subvention (522.000 euros) relative au financement en fonctionnement d'actions d'aide alimentaire à destination de personnes migrantes et réfugiées et de personnes et de familles démunies à Paris.

» 2017 DASES 157-G : Participation (887.000 euros) et subvention d’investissement (274.730 euros) à l’association Coallia pour la mise en œuvre d’un dispositif de mise à l’abri de jeunes migrants autonomes en attente.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2017 DASES 120-G : Subvention (105.000 euros) et convention avec l'association Centre Primo Levi pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire et ses actions de sensibilisation.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DASES 141-G : PPIE. Autorisation à signer une convention avec l’État pour bénéficier du Fonds d’Appui aux politiques d’insertion.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures.

4ème Commission, 5ème Commission

» 2017 DPA 25 : Espace parisien 44, rue Château Landon (10e) - Travaux de restructuration - Permis de construire.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 4-G : Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d'un volume à usage de local d’activités pour la restructuration d’un centre PMI 26 et 30 rue de Vaucouleurs (11e).

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DASES 129-G : Subvention (25.583 euros) et convention avec l'association Oeuvres de la Mie de Pain pour son Espace Solidarité Insertion Arche d’Avenirs (13e), dans le cadre du budget participatif.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

4ème Commission, 7ème Commission, 2ème Commission

» 2017 DASES 13 - DJS - DDCT - DAC : Subventions (85.000 euros) et avenants aux conventions de quatre espaces de proximité dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention unique de la Ville de Paris avec ces associations.

» 2017 DASES 128 - DJS - DDCT - DAC-G : Subventions (384.690 euros) et avenants aux conventions de quatre espaces de proximité dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention unique de la Ville de Paris avec ces associations.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

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