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Mise à jour de l'ordre du jour du Conseil de Paris -

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Mise à jour de la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

Dossiers à rapporter

6ème Commission

» 2020 DASCO 5 : Subvention (105.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Office Central de Coopération à l'Ecole (OCCE) de Paris (15e).

» 2020 DASCO 6 : Collèges publics parisiens - Dotations de fonctionnement (42.267 euros), subventions d’équipement (2.751.580 euros), subventions "Tous mobilisés" (501.050 euros), subventions travaux (449.575 euros).

» 2020 DASCO 7 : Lycées municipaux - Subventions d’équipement (316.690 euros) et subventions pour travaux d’entretien (30.642 euros).

» 2020 DASCO 8 : Subvention (10.000 euros) à l’association Le Bal pour un projet de sensibilisation à la lecture d’image.

» 2020 DASCO 11 : Subvention (10.000 euros) à l’association L’Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).

» 2020 DASCO 12 : Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année 2020-2021.

» 2020 DASCO 17 : Conventions-cadre avec quatre structures à caractère culturel ou scientifique au titre d’actions menées sur les temps périscolaires et extrascolaires.

» 2020 DASCO 20 : Convention d’occupation temporaire d'espaces avec l'Etablissement public "Le CENTQUATRE - Paris".

» 2020 DFPE 29 : Subvention (198.800 euros) et convention avec l'Association Olga Spitzer (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2020 DFPE 2 : Subvention (60.304 euros), avenant n° 4 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2020 DFPE 3 : Subvention (32.713 euros), avenant n° 4 avec l’association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e).

» 2020 DFPE 11 : Subvention (100.77 euros), et avenant n° 4 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).

» 2020 DFPE 13 : Subvention (44 863 euros), avenant n° 4 à l'association Œuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie Les P’tits Loups (14e).

» 2020 DFPE 18 : Subvention (168.356 euros) et convention avec la Fondation de l'Armée du Salut pour le fonctionnement de son établissement petite enfance situé 94 rue de Charonne (11e).

» 2020 DFPE 19 : Subvention (223.319 euros) et convention avec l'association Unic'Paris pour le fonctionnement de son établissement petite enfance situé 25 rue Stephenson (18e).

» 2020 DFPE 25 : Halte Garderie Le Relais 59 Subvention (62.522 euros) et avenant n° 4 à l’Association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie (12e).

» 2020 DFPE 32 : Convention de partenariat entre l'Institution de gestion sociale des armées (IGESA) et la Ville de Paris pour la mise à disposition de 30 places d'accueil de petite enfance à Paris (15e).

» 2020 DFPE 36 : Subventions de fonctionnement (1.721.324 euros), subvention d’équipement (326.168 euros) avenants et convention à l'association U.D.A.F (9e) pour ses onze EAPE.

» 2020 DFPE 51 : Subvention (55.414 euros) et avenant n° 6 à l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).

» 2020 DFPE 52 : Subvention (376.105 euros) et avenants n° 4 avec l’association Les Petits du Canard (3e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 53 : Subvention (87.315 euros), et avenant n° 4 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).

» 2020 DFPE 54 : Subvention (99.599 euros), et avenant n° 4 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2020 DFPE 83 : Subvention (1.574.048 euros) et convention avec l’association "Crescendo" pour l'aménagement d’un multi-accueil au 36, quai Henri IV (4e).

» 2020 DFPE 97 : Subventions et avenant aux conventions pluriannuelles avec cinq associations pour l’animation et le développement d’ateliers RAM-RAP.

Mme Sandrine CHARNOZ (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 4ème Commission

» 2020 DFPE 92 : Réalisation d’un multi-accueil de 99 places et d’un centre de PMI au 147 boulevard Lefèbvre (15e) - Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Département/Paris Habitat OPH.

Mme Sandrine CHARNOZ (6ème Commission), Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteures.

6ème Commission, 7ème Commission

» 2020 DAE 37 : Budget participatif - Avenants à la CODP avec SNCF Mobilités et à la CODP avec Fifus dans le cadre du projet "Espace de coworking étudiants -entrepreneurs dans la Gare de Vaugirard" (15e).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

6ème Commission, 2ème Commission, 3ème Commission

» 2020 DFPE 30 - DAC-DDCT : Subventions (190.000 euros) et avenants avec Réseau Mom'Artre / Parrains par Mille / Jeunesse de Saint Vincent de Paul pour leurs actions de soutien à la parentalité (9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e et 20e).

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), M. Christophe GIRARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission, 1ère Commission, 3ème Commission, 7ème Commission

» 2020 DFPE 31- DAE-DDCT-DJS : Renforcer le lien parents-enfants par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles - Subventions (678.000 euros) et signature d’une convention et de cinq avenants avec 8 associations pour le fonctionnement des ludothèques parisiennes dans les 11e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission

» 2020 DGRI 2 : Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l'Institut français (15e).

» 2020 DGRI 4 : Subvention (1.633.000 euros) et convention triennale avec l’Association Internationale des Maires Francophones - AIMF (1er).

» 2020 DGRI 5 : Subvention (160.000 euros) et avenant n° 2 avec l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).

» 2020 DGRI 6 : Mise à disposition de salons pour le Forum international des droits des femmes, organisé par la coordination française pour le lobby européen des femmes.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2020 DAE 27 : Subvention de fonctionnement (10.000 euros) à l'association Paris Greeters.

» 2020 DAE 28 : Subvention de fonctionnement (50.000 euros) au Welcome City Lab - Paris & Co.

» 2020 DAE 48 : Subvention de fonctionnement (5.000 euros) à l'association Acteurs du Tourisme Durable.

» 2020 DAE 49 : Subvention de fonctionnement à l'association Paris Gay Metropole.

» 2020 DJS 1 : Subventions (104.350 euros) à 47 associations sportives parisiennes.

» 2020 DJS 6 : Subventions (1.400 euros) à 2 associations sportives locales (6e).

» 2020 DJS 7 : Subventions (2.300 euros) à 2 associations sportives locales (7e).

» 2020 DJS 8 : Subvention (700 euros) à une association sportive locale (8e).

» 2020 DJS 16 : Subventions (5.300 euros) à 5 associations sportives locales (16e).

» 2020 DJS 40 : Subventions (128.000 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec les Offices du Mouvement Sportif (5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 14e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e) et le Comité des OMS (4e).

» 2020 DJS 42 : Plan Nager à Paris - Subventions (163.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 8 clubs sportifs aquatiques.

» 2020 DJS 44 : Subvention (45.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris.

» 2020 DJS 45 : Subvention (215.600 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris.

» 2020 DJS 47 : Subventions (478.800 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec 15 organismes locaux de Fédérations Nationales.

» 2020 DJS 52 : Subvention (7.500 euros) à l'association Pugilat des étoiles.

» 2020 DJS 53 : Subventions (56.800 euros) à 21 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives.

» 2020 DJS 54 : Subventions (136.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec 5 associations sportives parisiennes.

» 2020 DJS 60 : Subventions (226.900 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec10 associations sportives locales (1er, 2e, 6e, 7e, 9e, 10e).

» 2020 DJS 62 : Subventions (284.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 10 associations sportives locales (12e).

» 2020 DJS 63 : Subventions (309.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 11 associations sportives locales (13e).

» 2020 DJS 64 : Subventions (291.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 8 associations sportives locales (14e).

» 2020 DJS 65 : Subventions (209.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 7 associations sportives locales (15e).

» 2020 DJS 66 : Subventions (59.200 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 3 associations sportives locales (16e).

» 2020 DJS 67 : Subventions (110.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 4 associations sportives locales (17e).

» 2020 DJS 68 : Subventions (292.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 5 associations sportives locales (18e).

» 2020 DJS 70 : Subventions (149.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 9 associations sportives locales (20e).

» 2020 DJS 83 : Subventions (1.394.500 euros), conventions pluriannuelles d’objectifs et avenant à convention avec 7 clubs de sport haut niveau au titre de l’année 2020.

» 2020 DJS 88 : Approbation et signature des conventions d’occupation temporaire du domaine public pour la fourniture de produits et d’accessoires divers dans les établissements sportifs.

» 2020 DJS 91 : Subvention (80.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Fédération Française d'Athlétisme pour l'organisation d'évènements sportifs et d'animations à Paris en 2020.

» 2020 DJS 92 : Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées pour l'organisation du Paris Grand Slam les 8 et 9 février 2020.

» 2020 DJS 93 : Gestion de la piscine Berlioux (1er) - Avenant à la convention de délégation de service public.

» 2020 DJS 97 : Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Aviron au titre de l'organisation des Championnats du Monde d'Aviron Indoor 2020.

» 2020 SG 5 : Transformations Olympiques - Subventions (395.000 euros) et conventions entre la Ville de Paris et le CNOSF et entre la Ville de Paris, Paris 2024 et 3 associations.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2020 DDCT 7 : Subvention (5.000 euros) au titre de la vie associative à l'association "la Camillienne" oeuvrant dans le 12e arrondissement.

» 2020 DJS 75 : Centre Paris Anim' Point du Jour et son antenne Mesnil Saint Didier (16e) - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement - Approbation du principe de passation.

» 2020 DJS 76 : Centre Paris Anim' Richard Wright (6e) et son antenne La Bourdonnais (7e) - Avenant à la convention de délégation de service public.

» 2020 DJS 89 : Centre Paris Anim' Espace Beaujon (8e) - Délégation de service public pour la gestion de l’équipement - Approbation du principe de passation.

» 2020 DJS 106 : Subvention d'investissement (80.000 euros) et convention avec l'association Les Hauts de Belleville (20e).

» 2020 DJS 109 : Missions des Référents Jeunesse de Territoire.

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 3ème Commission

» 2020 DDCT 1 : Subventions (86.000 euros) à huit associations au titre de la vie associative et de l’intégration dans le cadre de leurs conventions pluriannuelles d’objectifs.

Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

7ème Commission, 4ème Commission

» 2020 DAE 43 - DASES : Subvention de fonctionnement à l'UNAT Ile de France.

» 2020 DJS 55 : Subventions (132.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec 4 associations parisiennes handisport.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteurs.

» 2020 DJS 78 : Subventions (195.000 euros) et avenants à convention pluriannuelle d'objectifs avec 11 associations de Jeunesse.

Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteures.

7ème Commission, 6ème Commission

» 2020 DAE 47 : Modifications des statuts l'Ecole des Ingénieurs de la ville de Paris (EIVP).

Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteures.

7ème Commission, 1ère Commission, 3ème Commission

» 2020 DJS 69 - DAE : Subventions (262.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 9 associations sportives locales (19e).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 2ème Commission, 3ème Commission

» 2020 DDCT 10 - DASES-DAC-DJS : Budget participatif - Subventions d’investissement (50.313 euros) à cinq associations du 11e arrondissement.

Mme Pauline VERON (7ème Commission), M. Christophe GIRARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 4ème Commission, 6ème Commission

» 2020 DDCT 4 - DASES-DFPE : Subventions (104.350 euros) au titre de la vie associative, de la participation citoyenne, des familles et de la lutte contre les exclusions à seize associations.

Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 2ème Commission, 3ème Commission, 6ème Commission

» 2020 DJS 72 - DDCT-DAC-DASES-DASCO : Subventions (153.500 euros), conventions annuelles d’objectifs et avenants à convention pluriannuelle d'objectifs avec 17 associations de jeunesse (5e, 6e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission), M. Christophe GIRARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2020 DAE 9 : Subvention et convention avec l'association Adage pour le projet le Labo.

» 2020 DAE 42 : Subvention (150.000 euros), avenant à la convention avec l’association ETCLD (10e) et adhésion (500 euros) à l’association TZCLD (7e).

» 2020 DAE 46 : Subvention de fonctionnement (24.000 euros) et convention avec l'association La Table de Cana Paris Nord-Ouest.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

» 2020 DAJ 4 : Communication de la liste des marchés conclus du 8 novembre au 19 décembre 2019 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

» 2020 SG 6 : Renouvellement de mise à disposition d'un agent du 1er avril au 30 septembre 2020.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2020 DAJ 2 : Subvention (296.750 euros) et convention pluriannuelle avec l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris.

» 2020 DRH 4 : Modification du statut particulier du corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes.

» 2020 DRH 5 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP).

» 2020 DRH 6 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des AAAP, grade d'adjoint administratif principal de 2ème classe.

» 2020 DRH 7 : Modification du statut particulier du corps des techniciens des services techniques de la Ville de Paris.

» 2020 DRH 8 : Modification du statut particulier applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Ville de Paris.

» 2020 DRH 12 : Modification de la délibération 2008 DRH 3 des 15, 16 et 17 décembre 2008 fixant la réglementation relative au remboursement des frais de déplacements et de changement de résidence des agents.

» 2020 DRH 13 : Modification des dispositions statutaires relatives à l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris.

» 2020 DRH 21 : Modification de la délibération fixant le statut de l'emploi de Chef d'exploitation (DRH 1054-7° du 8 juillet 1991).

» 2020 DRH 23 : Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des techniciens supérieurs, spécialité prévention des risques professionnels pour les auxiliaires de puériculture.

» 2020 DRH 24 : Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des techniciens des services opérationnels dans la spécialité coordination de l'accueil des enfants en situation de handicap.

Mme Véronique LEVIEUX (1ère Commission) rapporteure.

» 2020 DAE 4 : Subvention (3.500 euros) à l’association des commerçants du village d’Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (16e).

» 2020 DAE 5 : Subvention (5.800 euros) au village Daguerre pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (14e).

» 2020 DAE 6 : Subvention (10.700 euros) à l’association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (18e).

» 2020 DAE 7 : Subvention (16.000 euros) au Comité Saint Germain des Prés Saint Germain des Prés d’Hier d’Aujourd’hui et de Demain pour les illuminations de fin d’année 2019 (6e).

» 2020 DAE 10 : Subvention (2.800 euros) à l’association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (6e).

» 2020 DAE 11 : Subvention (9.900 euros) à l’association des commerçants du quartier de Notre Dame de Paris pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (4e).

» 2020 DAE 12 : Subvention (1.200 euros) à l’association des commerçants de la rue Dejean pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (18e).

» 2020 DAE 25 : Subvention (7.800 euros) à l’association des commerçants du village d’Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (16e).

» 2020 DAE 26 : Subvention (9.900 euros) au village Passy pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2019 (16e).

» 2020 DAE 29 : Subvention (1.800 euros) à l’association des commerçants de l’Ilot de la rue du Pont Louis Philippe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (4e).

» 2020 DAE 33 : Subvention (7.000 euros) à l’association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (11e).

» 2020 DAE 51 : Subvention (30.000 euros) et convention avec le Comité George V pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (8e).

» 2020 DAE 8 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - Dotation de 4.000 euros récompensant le ou les lauréats du Grand Prix de la baguette pour 2020.

» 2020 DAE 13 : Organisation d’un food market boulevard de la Chapelle (18e) - Fixation de la tarification de la redevance à verser à la Ville de Paris au titre des activités commerciales.

» 2020 DAE 34 : Fête foraine enfantine place Armand Carrel (19e) - Tarifs et conventions.

» 2020 DAE 39 : Subvention (8.000 euros) à l’association Carré de la Porte Montmartre pour des animations commerciales au titre de l’année 2020 (18e).

» 2020 DU 39 : Exonération de certains droits de voirie 2020, suite aux diverses difficultés rencontrées par les commerçants et artisans à la fin de l’année 2019.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2020 DRH 14 : Modification de la règlementation relative aux NBI des fonctionnaires de la ville de Paris chargés de certaines fonctions spécifiques à une ou plusieurs directions.

» 2020 DRH 22 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.

Mme Véronique LEVIEUX (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

1ère Commission, 4ème Commission

» 2020 DASES 17 - DAE : PPIE. Subventions (916.229 euros) et conventions avec 18 associations dans le cadre d’actions de remobilisation vers l’emploi pour des publics qui en sont éloignés.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

1ère Commission, 5ème Commission

» 2020 DRH 18 : Conventions relatives à la mise à disposition du Groupement d’Intérêt Public (GIP) "la Foncière de la Ville de Paris", de deux agents de Ville de Paris.

Mme Véronique LEVIEUX (1ère Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 7ème Commission

» 2020 DAE 50 : Budget participatif - Subventions et conventions avec la régie de quartier Fécamp 12 (130.000 euros) et la Petite Rockette (20.000 euros).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

1ère Commission, 2ème Commission, 3ème Commission

» 2020 DDCT 11 - DAE : Subventions (65.000 euros) et convention avec l’Association des Professionnels de la Mode et du Design de la Goutte d’Or située dans le 18e arrondissement.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 3ème Commission, 4ème Commission

» 2020 DFA 3 : Programmation du Fonds social européen (FSE).

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 2ème Commission, 5ème Commission

» 2020 DAE 40 - DLH : Propriété communale 11 bis place Auguste Baron (19e) - Convention d’occupation du domaine public et fixation de redevance.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 3ème Commission, 4ème Commission, 7ème Commission

» 2020 DAE 53 : Budget Participatif - Subvention (250.000 euros) et conventions en faveur de deux projets de l’alimentation solidaire.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

» 2020 DAE 52 - DASES-DPE : Budget Participatif - Subvention (1.636.000 euros) et conventions en faveur de cinq projets de l’économie circulaire.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Paul SIMONDON (3ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission

» 2020 DAC 1 : Subventions (194.500 euros) à 43 associations et organismes et un avenant à convention dans le cadre de l'aide à la diffusion de spectacles au premier semestre 2020 sur le territoire parisien.

» 2020 DAC 6 : Subvention (33.000 euros) et convention avec l’association Centre du théâtre de l’Opprimé (12e).

» 2020 DAC 100 : Subventions (85.000 euros) à 19 associations au titre des aides aux projets musicaux.

» 2020 DAC 170 : Subventions (50.000 euros) à onze associations œuvrant en faveur des arts visuels.

» 2020 DAC 230 : Mise en œuvre de versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité Internationale des Arts, dans le cadre de partenariats internationaux.

» 2020 DAC 231 : Acompte de subvention (20.000 euros) pour l’association Atelier des Artistes en exil.

» 2020 DAC 272 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Les Petits Riens (19e).

» 2020 DAC 273 : Subvention (190.000 euros) et avenant avec l’association Le Musée en Herbe (1er).

» 2020 DAC 304 : Subvention (2.517.500 euros) et avenant avec l'EPCC Maison des Pratiques Artistiques Amateurs.

» 2020 DAC 310 : Subvention (366.000 euros) et avenant à la convention avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt.

» 2020 DAC 545 : Subventions (895.000 euros) et conventions avec 30 sociétés gérant 35 salles de cinéma indépendantes à Paris.

» 2020 DAC 641 : Bail civil avec la Fondation "Cité Internationale des Arts" pour l'ensemble immobilier sis 24, rue Norvins - 15, rue de l'Abreuvoir - 16 rue Girardon (18e).

» 2020 DAC 685 : Sollicitation de subventions auprès de l’Etat, de la Région Ile-de-France ou de tout autre organisme financeur pour contribuer au financement de projets dans les bibliothèques.

M. Christophe GIRARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2020 DAC 5 : Avenants à conventions d’équipement avec le Théâtre de la Michodière et le Théâtre de la Renaissance (2e, 10e).

» 2020 DAC 101 : Subventions (90.000 euros) et avenants à convention aux associations Sonic Protest, Paris Music et Au fil des voix pour l'organisation de festivals musicaux.

» 2020 DDCT 2 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON).

M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2020 DAC 343 : Convention quinquennale de partenariat documentaire entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Paris.

» 2020 DAC 686 : Approbation du contrat de licence exclusive des marques "Roger-Viollet", "Paris en Images" et des noms de domaine associés, propriété de la Ville de Paris, au profit de la société Delta Arts.

» 2020 DAC 687 : Demande de classement à la Commission régionale du patrimoine et des sites d’Ile-de-France d’un tableau de Lubin Baugin, La Vierge à l’Enfant avec saint Jean-Baptiste et sainte Geneviève.

Mme Karen TAIEB (2ème Commission) rapporteure.

» 2020 DAC 386 : Subventions (279.900 euros) à vingt et une associations oeuvrant dans les domaines de l'histoire et de la mémoire dans le cadre de conventions pluriannuelles d'objectifs signées en 2019.

» 2020 DAC 387 : Subventions (50.000 euros) à cinq associations oeuvrant dans les domaines de l’histoire et de la mémoire dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs signées en 2018 ou 2019.

» 2020 DAC 388 : Subvention d’investissement (1.000.000 euros) et convention avec le Mémorial de la Shoah (4e).

» 2020 DICOM 1 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah.

» 2020 DAC 479 : Accord de coédition entre la Ville de Paris (Direction des Affaires culturelles - Comité d’histoire de la Ville de Paris) et les Éditions de la Sorbonne pour l’édition de l’ouvrage Paris et ses peuples.

» 2020 DJS 108 : Attribution de la dénomination "Esplanade Johnny Hallyday" au parvis de l'AccorHotels Arena situé à l'angle de la rue de Bercy et du boulevard de Bercy (12e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

» 2020 DAC 640 : Convention d'occupation du domaine public pour la "Ferme de Montsouris" (14e).

M. Christophe GIRARD (2ème Commission), M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteurs.

» 2020 DAC 482 : Apposition d'une plaque explicative à la sculpture de Marek Szwarc, située à l'angle du 16 rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie et du 4 rue Aubriot (4e).

» 2020 DU 16 : Dénomination rue Germaine Krull (13e).

» 2020 DU 17 : Dénomination de voies de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), M. Christophe GIRARD (2ème Commission), Mme Karen TAIEB (2ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 1ère Commission

» 2020 DRH 25 : Convention d’affectation des dix casernes de la Garde Républicaine - Substitution d’un service de Gendarmerie au sein de la caserne Tournon (6e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), Mme Véronique LEVIEUX (1ère Commission) rapporteures.

3ème Commission

» 2020 DPE 1 : Approbation de principe d’aides financières de l’Agence de l’eau Seine Normandie dans le cadre du Contrat de territoire "Eau et Climat" 2020-2024.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2020 DEVE 8 : Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (360.283 euros) au budget de l’association AIRPARIF.

» 2020 DEVE 23 : Subvention (300.000 euros) de l’ADEME, suite à la sélection de Paris à l’Appel à Manifestation d’Intérêt "Feuille de route pour la Qualité de l’Air en Ile de France".

Mme Aurélie SOLANS (3ème Commission) rapporteure.

» 2020 DDCT 9 : Subventions de fonctionnement (285.150 euros) à 90 associations pour le financement de 100 projets (Appel à projets Politique de la Ville - 1ère enveloppe) et deux subventions d’investissement (26.000 euros).

» 2020 DPSP 1 : Subventions (83.000 euros) et conventions avec 5 structures dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance et de la récidive, du dispositif Ville vie vacances et de la lutte contre les dérives sectaires.

» 2020 DRH 9 : Création du statut du corps de catégorie A de Chef de tranquillité publique et de sécurité.

» 2020 DRH 10 : Échelonnement indiciaire du corps de catégorie A de Chef de tranquillité publique et de sécurité.

» 2020 DRH 20 : Création d'emplois de chef-fe de tranquillité publique et de sécurité.

» 2020 PP 1 : Dispositions fixant les taux de promotion pour l'avancement de grade dans certains corps de catégorie A, B, C de la Préfecture de police pour 2020.

» 2020 PP 2 : Modification de la délibération n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 modifiée portant fixation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel en faveur des personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police.

» 2020 PP 8 : Modification de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant du corps des médecins civils de la brigade de sapeurs-pompiers.

» 2020 PP 9 : Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours sur titre avec épreuves d’accès au corps des assistants socio-éducatifs de la PP.

» 2020 PP 10 : Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours sur titre d’accès au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Préfecture de police.

» 2020 PP 11 : Dispositions fixant les modalités d’organisation et les épreuves du concours sur titre pour l’accès au corps des aides-soignants - auxiliaires de puériculture de la Préfecture de police.

» 2020 PP 12 : Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne d’accès au corps des démineurs de la Préfecture de police.

» 2020 PP 15 : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse pour la construction d'un centre de secours pour la (BSPP) située à Rueil-Malmaison (92500) - Individualisation d’une autorisation de programme.

» 2020 PP 16 : Approbation d'une convention constitutive d’un groupement de commandes coordonnée par la Préfecture région Île-de-France pour la passation, l'exécution d'accord cadre port sur les travaux d'entretien et de réparation des bâtiments.

» 2020 PP 17 : Lancement d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation d’un bâtiment "Y" de la BSPPS à Valenton (94460) Limeil-Brévannes (94450) et Villeneuve-Saint-Georges (94190).

» 2020 PP 18 : Reconstruction, la caserne BSPP à Neuilly-sur-Marne (93330) - Convention de maîtrise d’ouvrage entre le département de Seine-Saint-Denis et la PP pour l’étude et l’exécution de travaux, domaine publique départemental.

» 2020 PP 19 : Convention relative au soutien logistique entre la direction opérationnelle des services techniques et logistiques et la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

» 2020 PP 20 : Protocole d’accord transactionnel avec la MAAF Assurances.

» 2020 PP 21 : Convention de partenariat entre la PP, l’agence nationale, sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail et ministère de l’agriculture de l’alimentation, relative au LCSV.

» 2020 PP 22 : Allocation de vacation aux membres des organisations professionnelles des conducteurs de voitures de transport avec chauffeur (VTC) et des organisations professionnelles des conducteurs de (VMDTR).

» 2020 PP 23 : LCPP - Evacuation et traitement d’un stock de bouteilles très dégradées contenant des gaz toxiques ou présumés tels.

» 2020 PP 24 : BSPP - Fourniture de services de télécommunications pour les centres de traitement de l’alerte - Trafic 18-112.

» 2020 PP 25 : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police et les services associés du Ministère de l’Intérieur concernant la fourniture de pièces de rechange, d’accessoires et d’équipements de signalisation sonores et lumineux destinés à la maintenance des véhicules.

» 2020 PP 26 : BSPP - Fourniture d’insignes métalliques et de plaquettes patronymiques.

» 2020 PP 27 : BSPP - Nettoyage, réparation et autres prestations connexes des équipements de protection individuelle.

» 2020 PP 28 : Approbation du principe et des pièces administratives d’un marché public de maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garages des centres de secours de la BSPP.

» 2020 PP 29 : Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la C.A.O et/ou les marchés lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du 1-04-19.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2020 DEVE 1 : Subvention (4.000 euros) et avenant à la convention avec la Société d'Agriculture Urbaine Généreuse et Engagée (La Sauge) pour l’organisation d’événements relatifs à l'agriculture urbaine.

» 2020 DEVE 11 : Autorisation de financement de travaux pour des jardins partagés dans les 7e et 11e arrondissements - Signature d’un protocole d’accord et d’une CODP pour des jardins partagés dans le 3e arrondissement.

» 2020 DEVE 15 : Subventions (13.400 euros) à 24 associations dans le cadre de l’appel à projets 2020 relatif au "Printemps des cimetières".

» 2020 DEVE 25 : Convention avec la SARL SPSCF actant un soutien triennal de la Ville de Paris en contrepartie de l’arrêt des numéros avec animaux sauvages dans ce cirque.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2020 DVD 1 : Parc de stationnement Montparnasse-Raspail (14e) et travaux d'extension de la vélostation Maine-Montparnasse (15e). Principe de délégation de service public.

» 2020 DVD 4 : Parc de stationnement "Bastille" (12e). Convention de concession pour l'exploitation et la modernisation.

» 2020 DVD 8 : Parc de stationnement "Bergson" (8e). Convention de concession pour l'exploitation et la modernisation.

» 2020 DVD 9 : Parc de stationnement Méditerranée (12e). Avenant n° 1 pour la création d'une vélostation.

» 2020 DVD 10 : Parc de stationnement Montparnasse-Raspail (14e). Avenant n° 6 à convention à la convention pour intégrer une vélostation (15e).

» 2020 DVD 19 : Prolongement du Tramway T3 de la Porte d'Asnières à Porte Dauphine (16e et 17e). Protocole d'engagement financier avec l'Etat et la Région d'Ile-de-France.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

3ème Commission, 4ème Commission

» 2020 DVD 21 : Canaux parisiens - Convention d’occupation temporaire pour le stationnement d’un bateau d’hébergement d’urgence.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 5ème Commission

» 2020 DVD 15 - DU : Extension Tramway T3 à Porte Dauphine (16e et 17e). Avis favorable sur l'étude d'impact et demande de permis d'aménager.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 7ème Commission

» 2020 DEVE 22 : Budget participatif - Subvention d'investissement (15.000 euros) à l’association Les amis des Jardins du Ruisseau.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 1ère Commission, 4ème Commission

» 2020 DAE 30 - DASES-DDCT : Subventions (101.500 euros) et avenants avec cinq associations dans le cadre de la mise en œuvre du Contrat de Ville.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 6ème Commission, 7ème Commission

» 2020 DDCT 8 - DJS-DASCO : Appel à projet politique de la Ville - Subventions au titre de la vie associative, de la participation citoyenne, de la jeunesse et des affaires scolaires (50.800 euros) à seize associations.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2020 DASES 29 : Participations (2.383.916 euros) et avenants pour le fonctionnement des centres d'accueil de jours pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer.

Mme Galla BRIDIER (4ème Commission) rapporteure.

» 2020 DASES 20 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Ensemble aux Frères Voisin pour les actions mises en œuvre au titre de l’exercice 2020.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2020 DASES 8 : Subventions (100.500 euros) et avenants aux conventions avec 5 associations pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap.

» 2020 DASES 14 : Subventions (128.000 euros) à 7 associations et avenant avec 2 d'entre elles pour leurs actions dans le champ de l'autisme.

» 2020 DASES 15 : Subvention (5.170 euros) et convention avec la Protection Civile Paris Seine - PCPS pour son action de portage en cas de panne d’ascenseur en direction des personnes en situation de handicap.

M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteur.

» 2020 DASES 11 : Subventions (188.500 euros) à 7 associations dans le cadre de l’appel à projet Dispositif de prévention des conduites à risques et/ou de réduction des risques en milieux festifs - FC.

» 2020 DASES 32 : Avenant de transfert de la convention avec SA d’HLM le logement francilien pour la création d’un cabinet médical 10 rue Morand (11e) dans le cadre du dispositif Paris Med’.

» 2020 DASES 35 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SAS Pelleport pour la création de la MSP Pelleport (20e).

» 2020 DASES 37 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la SELARL Dr Assouline et associés (17e) pour la création d’un cabinet médical rue Chardon Lagache dans le cadre du dispositif Paris Med’ (16e).

» 2020 DASES 40 : Adhésion de la Ville de Paris aux Communautés Professionnelles Territoriales de Santé (CPTS).

» 2020 DASES 41 : Participation de la Ville de Paris au dispositif de Permanence des soins ambulatoires (PDSA).

» 2020 DASES 44 : Adhésion au Groupement de Coopération Sanitaire SESAN pour le développement des services numériques de santé.

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

» 2020 DASES 19 : Subventions (121.000 euros), et conventions avec cinq associations visant à favoriser l'accès aux droits des personnes démunies à Paris.

» 2020 DASES 25 : Subventions (162.000 euros) et conventions avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris et à 8 associations, relatives au financement en fonctionnement d’actions d’aide alimentaire.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2020 DASES 34 : Subvention (5.000 euros) à l'association Les Séropotes Paris (3e).

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteures.

» 2020 DASES 24 : Subvention d’investissement (100.531 euros) et convention avec l’Association Les Amis.

Mme Galla BRIDIER (4ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteurs.

» 2020 DASES 28 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association "ADEPAPE 75 Repairs!" pour son travail d’accompagnement des personnes admises ou ayant été admises à l’Aide Sociale à l’Enfance.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteures.

» 2020 DASES 16 : Subventions (1.444.650 euros) dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’action de la Ville de Paris pour une meilleure régulation de l’espace public et une politique coordonnée de RDRD à Paris.

» 2020 DASES 30 : Subventions (88.000 euros) et convention avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e).

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2020 DASES 22 : Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteures.

» 2020 DASES 2 : Reconduction pour 2020 des conventions de gestion avec l'ASP pour la participation aux PEC pour les allocataires du RSA et les aides aux postes pour les ACI.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteures.

4ème Commission, 2ème Commission

» 2020 DASES 7 - DAC : Subvention (40.000 euros DASES et 20.000 euros DAC) et convention avec l'association Le Futur Composé.

» 2020 DASES 12 - DAC : Subvention (40.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l’association Bête à Bon Dieu Production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission), M. Christophe GIRARD (2ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 7ème Commission

» 2020 DASES 10 : Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Union pour la Défense de la Santé Mentale pour son projet "équipements au service de la solidarité et de la citoyenneté" (budget participatif).

» 2020 DASES 18 : Subventions (202.500 euros), avenant et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e) pour son projet "Acquisition et aménagement d’un nouveau bus dentaire" (budget participatif).

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

» 2020 DASES 45 : Subvention d’investissement (499.751 euros) et convention avec l'association Bagagerie Solidaire 14, pour son projet de restauration et d’aménagement d’un local 7 Villa Saint Jacques,(14e).

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

4ème Commission, 2ème Commission, 5ème Commission

» 2020 DLH 12 : Propriété communale 6, rue d'Aboukir (2e) - Bail civil et minoration de loyer.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Christophe GIRARD (2ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 2ème Commission, 7ème Commission

» 2020 DASES 27 - DAC-DGRI : Subvention (280.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e).

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission

» 2020 DAJ 1 : Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Madame Fabienne SCHALL.

» 2020 DLH 5 : Garantie accordée par la Ville de Paris au prêt à contracter par la RIVP auprès de la Caisse d’Épargne dans le cadre d’un réaménagement de sa dette (4.719.472,02 euros).

» 2020 DLH 7 : Location de l'immeuble 8, rue Dautancourt (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

» 2020 DLH 8 : Réaménagement de la dette de Paris Habitat auprès de la CDC - Octroi de la garantie de la Ville (504.992.108 euros).

» 2020 DLH 10 : Location de l'immeuble 254, rue des Pyrénées (20e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

» 2020 DLH 15 : Dotation de matériels informatiques et de téléphonie mis à disposition de la Foncière de la Ville de Paris par la DSIN.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2020 DCPA 7 : Signature d'un contrat transactionnel avec la société Edile Construction - Construction d'un centre multi accueil.

» 2020 DU 34 : Cession d’une parcelle 17 rue Eugène Baudouin à Issy-les-Moulineaux (92).

» 2020 DU 42 : Opération Bédier-Oudiné - Rectification d’une erreur matérielle de la délibération 2019 DU 253 5° relative à la signature de l’avenant n° 4 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Bédier-Oudiné.

» 2020 SG 4 : Conventions de coopération.

» 2020 SG 7 : Convention de coopération entre la Ville de Paris, le Pôle d’équilibre territorial et rural du Nord de l’Yonne (89) et le Pôle d’équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (89).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

» 2020 DCPA 2 : Construction d'une école élémentaire 45, rue de la Tour d'Auvergne (9e) - Indemnisation suite aux travaux de réfection.

» 2020 DCPA 3 : Travaux de restauration clos et couvert Mairie du 20e - Paiement à la Ville de Paris de travaux de réparation et indemnité pour dommages mobiliers et matériels.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

» 2020 DU 24 : Vente à Aximo de 75 lots de copropriété préemptés en vue de la réalisation de logements sociaux 72/74, boulevard Saint-Marcel (5e) et 110, rue de Clignancourt (18e).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 2ème Commission

» 2020 DCPA 11 : Musée Bourdelle - Opération de sauvegarde et mise en valeur du bâtiment de l’atelier.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Christophe GIRARD (2ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 1ère Commission, 3ème Commission

» 2020 DAE 44 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Les Déterminés.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 6ème Commission, 3ème Commission

» 2020 DCPA 5 : Extension du groupe scolaire Ivry-Levassor : convention de mécénat pour la mise en place d’une toiture aérovoltaïque et d’une ventilation naturelle activée par cheminée thermique.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 7ème Commission, 3ème Commission

» 2020 DCPA 9 : Convention d’Occupation du Domaine Public (CODP) pour l’installation et l’exploitation d’installations photovoltaïques et de la convention d’objectifs (subvention) - Avenant de substitution d'un site.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteurs.

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