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Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Lundi 1, mardi 2, mercredi 3 et jeudi 4 avril 2019

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

I - Débats organisés

1ère Commission

» 2019 SG 20 : Paris, métropole attractive et inclusive au service de l’emploi des Parisien.ne.s.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 2ème Commission, 7ème Commission

» 2019 DAE 6 : Budget Participatif - Subventions (54.000 euros) et conventions avec 3 structures du réemploi textile et de la mode responsable.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2019 DAE 8 : Subventions (1.202.000 euros), conventions et avenant avec quinze organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social.

» 2019 DAE 11 : Subventions (5.090.336 euros) et conventions avec 89 structures menant des actions d’insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d’autres publics fragiles.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2019 DAE 60 : Adhésions (11.960 euros) à l'association NQT - Nos quartiers ont des talents (93200).

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

1ère Commission

» 2019 DAE 63 : Subvention (199.500 euros) et avenant n° 6 à la convention pluri 2017-2020 avec l'association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) au titre des clauses sociales.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures.

» 2019 DAE 68 : Subventions (286.000 euros) et conventions avec 14 associations dans le cadre de l'AAP Paris Emploi.

» 2019 DAE 148 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association d'accompagnement global contre l'exclusion (ADAGE).

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 4ème Commission

» 2019 DAE 153 : Convention de coopération entre la Ville de Paris et Pôle emploi 2019-2022.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2019 DAE 157 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Les Professionnels de la Mode et du Désign de la Goutte d'Or.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

1ère Commission

» 2019 DAE 163 : Bourse du travail 10e - Subvention 2019 (156.500 euros) à la commission administrative de la Bourse du Travail.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

4ème Commission

» 2019 DASES 51 - DDCT : Subventions (134.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de 9 actions d’aide à l’insertion et de mobilisation dans le cadre des jardins solidaires.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteures.

» 2019 DASES 52 : Subvention (30.000 euros) et avenant avec l’association Mouvement pour la Réinsertion Sociale (MRS) pour son action d’aide à la réinsertion sociale et professionnelle des personnes sortant de prison.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

4ème Commission, 7ème Commission, 1ère Commission

» 2019 DDCT 31 - DJS : Subvention (83.000 euros) à 18 associations, conventions et avenant à convention au titre de l’insertion socioprofessionnelle des Parisiennes éloignées de l’emploi.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteures.

3ème Commission

» 2019 RG-CI 1 : Un Plan lumière pour Paris : Paris une ville lumière responsable.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

II - Autres dossiers

7ème Commission

» 2019 DGRI 8 : Accord de partenariat entre les villes de Paris et de Bethléem et l’Université de Birzeit.

» 2019 DGRI 13 : Accord de partenariat avec la Banque mondiale.

» 2019 DGRI 16 : Mise à disposition des salons de l’Hôtel de Ville à l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) et Roll Back Malaria (RBM) dans le cadre de la Journée mondiale de lutte contre le paludisme.

» 2019 DGRI 20 : Convention et subvention (100.000 euros) à l’association Mission Enfance pour une intervention d’urgence au Kurdistan Irakien (Irak).

» 2019 DGRI 23 : Aide d’urgence (50.000 euros) à la Croix-Rouge Française pour une intervention d’urgence au Mozambique suite au passage du cyclone IDAI.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2019 DFA 7 : Projet de cession des parts de la CDC dans la société anonyme d’exploitation du palais omnisports de Paris-Bercy au profit d’AEG Facilities France SAS.

» 2019 DFA 35 : Approbation de l’extension de l’objet social de la SAE POPB.

» 2019 DJS 126 : Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) - Agrément de la nouvelle dénomination du POPB.

» 2019 DAE 36 : Subvention (10.000 euros) à l'association Parisien d'un jour, Parisien toujours (Paris Greeters) (3e).

» 2019 DJS 6 : Subventions (1.400 euros) à l'Association sportive Jacques Prévert et l'Association sportive du Lycée Fénelon (6e).

» 2019 DJS 7 : Subvention (1.500 euros) à l’Association sportive scolaire du collège Jules Romain (7e).

» 2019 DJS 42 : Plan Nager à Paris - Subventions (50.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 5 clubs sportifs aquatiques.

» 2019 DJS 43 : Subvention (105.600 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris.

» 2019 DJS 44 : Subvention (45.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Groupement d'Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris.

» 2019 DJS 45 : Subvention (160.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris.

» 2019 DJS 46 : Subventions (92.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec deux organismes locaux de Fédérations sportives nationales.

» 2019 DJS 51 : Subventions (52.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec G R.S. Paris Centre et Judo Paris Centre (1er).

» 2019 DJS 52 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association Sportive du Centre de Paris (2e).

» 2019 DJS 54 : Subventions (161.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec six associations sportives parisiennes.

» 2019 DJS 56 : Subvention (15.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier (6e).

» 2019 DJS 59 : Subventions (70.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec deux associations sportives (9e).

» 2019 DJS 98 : Budget participatif - Subvention (800.000 euros) et convention avec Paris and Co pour l’aménagement de Level 256 la première plateforme d'innovation dédiée à l’Esport (20e).

» 2019 DJS 99 : Subvention (20.000 euros) à la Fédération Française de Judo au titre de l'organisation du Paris Grand Slam 2019.

» 2019 DJS 106 : Centre sportif des Docteurs Déjerine (20e) - Création de bâtiments modulaires - Dépose d'une demande de permis de démolir et de construire.

» 2019 DJS 111 : Organisation et gestion du Semi-Marathon et Marathon de Paris pour les éditions 2020 à 2024 - Concession de services.

» 2019 DJS 121 : Convention avec la SAS Electric Formula au titre de l'organisation du FIA Formula Paris ePrix de 2019 à 2022.

» 2019 SG 13 : Modalités d’accueil à Paris de la coupe du monde féminine de football 2019.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2019 DDCT 5 : Subventions au titre de la vie associative (3.500 euros) et de la participation citoyenne (3.000 euros) à trois associations (20e).

» 2019 DDCT 19 - DASES-DFPE : Subventions (41.350 euros) dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois associations œuvrant dans le 9e arrondissement de Paris.

» 2019 DDCT 34 : Subvention (2.500 euros) au titre de la participation citoyenne à l’association ADA 13 (association pour le développement et l’aménagement du 13e arrondissement).

» 2019 DDCT 43 - DASES : Subvention au titre de la vie associative, de l’intégration et de la lutte contre les exclusions (18.000 euros) à l’association "Centre d'information et d'animation du 7ème Inter 7".

» 2019 DDCT 47 : Subvention (3.000 euros) au titre de la vie associative à l’association "Coexister France".

» 2019 DJS 100 : Subvention (5.000 euros), au titre de la Jeunesse, à 1000 Visages Production - Evry (91).

» 2019 DJS 101 : Subventions (20.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec Ensemble2Générations et Le PariSolidaire pour leurs actions en faveur de la cohabitation intergénérationnelle.

» 2019 DJS 103 : Subvention (5.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Zellidja au titre de la Jeunesse.

» 2019 DJS 119 : Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

1ère Commission

» 2019 DFA 28 : Approbation des modifications statutaires de la SEMAPA, de la SPL Paris et Métropole Aménagement, de la SPLA SOREQA, de la SOGARIS, de la SETE et de la SPL Carreau du Temple.

M. Jean-Bernard BROS (1ère Commission) rapporteur.

» 2019 DAJ 5 : Communication de la liste des marchés conclus du 21 décembre 2018 au 14 février 2019.

» 2019 DDCT 45 : Modification de la délibération 2018 DDCT 90 fixant les redevances liées à l’occupation temporaire de certains espaces de la mairie du 16e arrondissement.

» 2019 DDCT 50 : Conseil d’administration de la SOGARIS. Rémunération annuelle du représentant de la Ville de Paris.

» 2019 DFA 17 : Avenant n° 3 à la CODP pour l'installation et l'exploitation des colonnes et de mâts porte-affiches du 27 octobre 2005.

» 2019 DFA 18 : Contrat de concession de services relative à la conception, la fabrication, la pose et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local supportant de la publicité.

» 2019 DFA 22 : Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation et l'exploitation du Pavillon Montsouris (14e).

» 2019 DFA 14 : Caractéristiques des instruments de couverture de la dette et de la trésorerie.

» 2019 DFA 23 : Budget Ville de Paris - Régisseuses et régisseurs, ou mandataire suppléant - Demandes en décharge de responsabilité.

» 2019 DFA 31 : Fixation des taux de la taxe d’habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2019.

» 2019 DFA 33 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2019.

» 2019 DFA 34 : Décision modificative n° 1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2019.

» 2019 DFA 26 : Garantie (à hauteur de 80 %) à première demande du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt obligataire souscrit par la SEMAPA le 22 février 2019.

» 2019 DFA 27 : Garantie (à hauteur de 80 %) à première demande du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt obligataire souscrit par la SEMAPA le 20 février 2019.

» 2019 DFA 30 : Garantie d’emprunt à 50 % au profit de la Société Cultivate Chapelle, lauréate de l’appel à projets Chapelle International.

» 2019 SG 17 : Adhésion à la Fondation pour la mémoire de l’esclavage, de la traite et de leurs abolitions en qualité de membre fondateur - Versement d’une dotation de 10 000 euros au capital de la Fondation.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2019 DPE 17 : Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas - Convention avec le Réseau des Ateliers Vélos Participatifs et Solidaires Parisiens (RéPAR).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2019 DAJ 3 : Contrat de cession de marques par la société Le Jardin d'Acclimatation au profit de la Ville de Paris.

» 2019 DAJ 6 : Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur des photographies.

» 2019 DDCT 41 : Communication sur l'activité en 2018 de la commission consultative des services publics locaux.

» 2019 DDCT 49 : Avenant à convention de prêt à usage de locaux 3 bis rue Jacques Kablé (18e) avec l’Association PIMMS de Paris.

» 2019 DILT 2 : Avenant au bail des locaux sis 104 ter, boulevard Voltaire (11e) - Autorisation - Signature.

» 2019 DRH 11 : Avenant à la convention du 15 juin 2017 de mise à disposition du personnel de la Ville de Paris auprès de la Présidence de la République.

» 2019 DRH 28 : Mise à disposition à titre onéreux d'un attaché principal d'administrations parisiennes entre la Ville de Paris et le Syndicat Interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et la Courneuve.

» 2019 DRH 12 : Fixation des ratios promus promouvables de certains corps de la Ville de Paris.

» 2019 DRH 22 : Convention de mise à disposition d’un agent de la SNCF auprès de la Ville de Paris.

» 2019 DRH 24 : Modification de la délibération du 6 juillet 2017 fixant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel en faveur des personnels.

» 2019 DRH 25 : Modalités de prise en charge des frais liés à la mise en œuvre, par les agents publics de la Ville de Paris, de leur Compte Personnel de Formation.

Mme Véronique LEVIEUX (1ère Commission) rapporteure.

» 2019 DAE 14 : Conventions d’occupation du domaine public avec les associations Etudes et Chantiers Ile-de-France (18e) et les Canaux (19e).

» 2019 DAE 67 : Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (43.260 euros) et conventions avec les kiosquiers de presse parisiens dont les édicules ont été renouvelés.

» 2019 DAE 82 : Convention d'occupation du domaine public - Place Saint-Sulpice (6e) pour les années 2019-2020-2021.

» 2019 DAE 94 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - Dotation de 4.000 euros récompensant le ou les lauréats du Grand Prix de la baguette pour 2019.

» 2019 DAE 176 : Fonds de soutien aux acteurs économiques suite aux manifestations des "gilets jaunes" et à l’explosion de la rue de Trévise (9e).

» 2019 DAE 182 : Subvention (5.000 euros) à la chambre de commerce et d’industrie de Paris au titre de la campagne de soutien en faveur du commerce parisien.

» 2019 DAE 103 : Subventions (16.600 euros) et conventions avec 3 associations de commerçants pour les illuminations de fin d’année 2018 (14e).

» 2019 DAE 104 : Subventions (23.900 euros) et conventions avec 4 associations de commerçants pour les illuminations de fin d’année 2018 (7e).

» 2019 DAE 105 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Les Villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2018 (5e).

» 2019 DAE 106 : Subvention (2.700 euros) et convention avec l’association Bienvenue au Village Montorgueil pour les illuminations de fin d’année 2018 (1er).

» 2019 DAE 107 : Subvention (6.900 euros) et convention avec le Comité Montaigne pour les illuminations de fin d’année 2018 (8e).

» 2019 DAE 108 : Subvention (21.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fin d’année 2018 (15e).

» 2019 DAE 109 : Subvention (5.900 euros) et convention avec l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2018 (11e).

» 2019 DAE 110 : Subventions (5.500 euros) et conventions avec 2 associations de commerçants pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (19e).

» 2019 DAE 111 : Subvention (3.800 euros) et convention avec l'association des commerçants Louvre-Rivoli pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (1er).

» 2019 DAE 112 : Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association des commerçants de la rue Vignon pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (8e, 9e).

» 2019 DAE 113 : Subvention (13.000 euros) et convention avec le Comité de Saint-Germain des Prés Saint-Germain des Prés d’hier d’aujourd’hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (6e).

» 2019 DAE 117 : Subvention (7.800 euros) et convention avec le Comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (7e).

» 2019 DAE 132 : Subvention (2.300 euros) et convention avec l’association des commerçants Rambuteau Marais pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (4e).

» 2019 DAE 135 : Subvention (5.100 euros) et convention avec la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fin d’année 2018 (12e).

» 2019 DAE 138 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d’année 2018 (17e).

» 2019 DAE 139 : Indemnisation amiable de l'entreprise SARL ESG en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

» 2019 DAE 158 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (8.000 euros).

» 2019 DU 98 : Classification des nouvelles voies du 13e arrondissement au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

2ème Commission

» 2019 DAC 4 : Subventions (37.000 euros) et convention avec deux associations œuvrant en faveur de la culture Hip Hop.

» 2019 DAC 7 : Subventions (161.500 euros) à quarante-deux associations au titre de l’aide à la diffusion pour des projets de spectacle vivant à Paris.

» 2019 DAC 13 : Subvention (800.000 euros) et avenant avec l'association l'Eté parisien (15e).

» 2019 DAC 15 : Subventions (36.000 euros) et convention avec le Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e).

» 2019 DAC 17 : Subvention (1.420.000 euros), avenant à convention avec l’association le Monfort Théâtre (15e).

» 2019 DAC 19 : Budget participatif : Mise en œuvre du projet "Aménagement des abords des Plateaux sauvages". Subvention (300.000 euros) et convention avec l’association Les Plateaux sauvages (20e).

» 2019 DAC 20 : Subventions (480.000 euros), convention et avenant à convention avec les lieux de création et de diffusion (5e).

» 2019 DAC 26 : Subventions de fonctionnement (810.000 euros), avenants à convention et convention avec quatre associations de création et de diffusion de la danse.

» 2019 DAC 31 : Contribution (2.000.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e).

» 2019 DAC 32 : Subvention (970.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e).

» 2019 DAC 33 : Subvention (900.000 euros) et avenant à convention avec l'association Le théâtre Paris Villette.

» 2019 DAC 34 : Subvention (542.000 euros) et avenant avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).

» 2019 DAC 46 : Subventions (40.000 euros) et convention avec deux associations œuvrant dans le domaine des festivals de spectacle vivant.

» 2019 DAC 47 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association La Vie brève (12e).

» 2019 DAC 124 : Subventions (380.000 euros), convention et avenants à convention avec trois associations œuvrant pour la musique symphonique.

» 2019 DAC 125 : Subvention (120.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ensemble Intercontemporain.

» 2019 DAC 126 : Concession de service relative à l’organisation, la programmation et l’exploitation des festivals de musique classique, jazz et jeune public dans le Parc Floral (12e).

» 2019 DAC 130 : Subventions (98.000 euros) à dix-sept structures au titre des aides aux projets musicaux.

» 2019 DAC 141 : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Théâtre musical de Paris (1er).

» 2019 DAC 142 : Subventions (6.000.000 euros), convention et avenant avec l'établissement public Cité de la musique Philharmonie de Paris (19e).

» 2019 DAC 203 : Subvention (6.000 euros) à l’association les Jeudis Arty (3e).

» 2019 DAC 205 : Subvention (24.000 euros) et convention avec l’association Jeune Création.

» 2019 DAC 210 : Subventions (11.000 euros), conventions aux associations Lézarts de la Bièvre, le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts, le Mur XIII et Treize en Vue (13e).

» 2019 DAC 214 : Subventions (5.000 euros) à l'association artistes à la Bastille (11e).

» 2019 DAC 216 : Subvention (3.475.490 euros), convention et avenant à convention avec l'association MEP (4e).

» 2019 DAC 217 : Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association Fonds Régional d'art contemporain d'Ile de France (19e).

» 2019 DAC 230 : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Paris-Audiovisuel/Maison Européenne de la Photographie, 5-7 rue de Fourcy (4e).

» 2019 DAC 232 : Validation de la liste des lauréats de l’appel à projets Embellir Paris, modèles de conventions d’occupation du domaine public et des modèles de conventions tripartites avec les porteurs de projet.

» 2019 DAC 233 : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Institut des Cultures d’Islam pour les locaux situés 19-23 rue Léon (18e).

» 2019 DAC 250 : Subventions (37.000 euros) à trois associations œuvrant aux actions culturelles en faveur des cultures étrangères et de l'intégration (5e et 19e) et signature d'une convention.

» 2019 DAC 332 : Subvention (10.000 euros) à l’association Centre de musique médiévale de Paris (13e).

» 2019 DAC 333 : Subvention (9.000 euros) à l’association Fédération Musicale de Paris.

» 2019 DAC 334 : Subvention (5.000 euros) à l’association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel (10e).

» 2019 DAC 335 : Subventions (28.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours, Atelier Musical Paris Seine (18e).

» 2019 DAC 336 : Subvention (4.000 euros) à l’association Flip Flap (14e).

» 2019 DAC 337 : Subvention (27.000 euros) et convention avec l’association Fu-Jo (83000 Toulon).

» 2019 DAC 338 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Art-Exprim (18e).

» 2019 DAC 339 : Subvention (16.500 euros) et convention avec l’association Les Petits Riens (19e).

» 2019 DAC 340 : Subvention (77.500 euros) et avenant à convention avec l’association Polynotes 75 (11e).

» 2019 DAC 390 : Subvention (3.590.000 euros) et avenant avec l’association Paris-Ateliers.

» 2019 DAC 391 : Convention d’occupation du domaine public avec l’organisme Paris Ateliers (4e).

» 2019 DAC 400 : Subvention (15.000 euros) à l’association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e).

» 2019 DAC 401 : Subventions (8.000 euros) à deux associations permettant la promotion d’écrivains par l’attribution annuelle de prix littéraires.

» 2019 DAC 402 : Subventions (10.000 euros) à deux associations organisant des manifestations littéraires à Paris.

» 2019 DAC 613 : Subventions (43.500 euros) à 6 associations au titre de l’aide au court métrage.

» 2019 DAC 614 : Subventions (17.000 euros) à deux associations au titre du soutien au cinéma expérimental et différent.

» 2019 DAC 615 : Subventions (8.000 euros) à 2 associations au titre du soutien au cinéma d’animation.

» 2019 DAC 616 : Subvention (7.000 euros) à l'association Cinéfondation.

» 2019 DAC 617 : Subventions (24.000 euros) à 3 associations au titre du soutien au cinéma documentaire.

» 2019 DAC 618 : Subvention (5.000 euros) à l’association Attac Paris Nord-Ouest (18e).

» 2019 DAC 619 : Subventions (34.000 euros) à 2 associations au titre du soutien au cinéma fantastique, et convention avec l’association L’Etrange Festival (95430 Auvers-sur-Oise).

» 2019 DAC 620 : Subvention (20.000 euros) à l'association Rainbow Submarine.

» 2019 DAC 621 : Subvention (5.000 euros) à l'association Petit pont et grand écran.

» 2019 DAC 622 : Subventions (40.500 euros) à 6 associations dont une convention au titre de l'accès au cinéma des publics éloignés de la culture.

» 2019 DAC 623 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Centre audiovisuel Simone de Beauvoir.

» 2019 DAC 624 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Cinémas Indépendants Parisiens.

» 2019 DAC 734 : Signature d'un protocole transactionnel indemnitaire avec la société CineLouxor.

» 2019 DAC 736 : Subvention sollicitée auprès de l’État - Ministère de la Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles - pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris.

» 2019 DAC 742 : Présentation des œuvres d’art acquises en 2018 par le Fonds municipal d’art contemporain (FMAC) et inscrites à l’inventaire. Cession des droits d’auteur - afférents à certaines de ces œuvres.

» 2019 DAC 745 : Budget participatif : Mise en œuvre du projet "Restaurer le patrimoine archéologique du square Georges Cain". Subvention (160.000 euros) à l’établissement public Paris Musées.

» 2019 DAC 747 : Subvention (37.050.000 euros) à l’Établissement Public Paris Musées, chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris.

» 2019 DAJ 4 - DAC : Approbation du contrat de cession de droits d'auteur sur les fontaines du Rond-Point des Champs-Elysées au profit de la Ville de Paris par le Fonds pour Paris.

» 2019 DICOM 3 : Convention d’Occupation Temporaire du Domaine Public relative au concert de musique classique du 14 juillet 2019.

M. Christophe GIRARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2019 DAC 14 - DJS : Subventions (398.500 euros), conventions et avenants avec 7 associations dédiées aux arts de la rue et au cirque.

» 2019 DAC 22 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Cirque Ici.

» 2019 DAC 24 : Convention d'occupation du domaine public avec l'association la Dalle aux Chaps.

» 2019 DAC 121 : Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l’association Paris Music.

» 2019 DAC 122 : Subvention (15.000 euros) au festival Au fil des voix.

» 2019 DAC 123 : Subvention (15.000 euros) à la société Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e) au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles.

» 2019 DAC 127 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Sonic Protest.

» 2019 DAC 132 : Subvention (10.000 euros) à l’association Paris Jazz Club.

» 2019 DAC 137 : Subvention (15.000 euros) à l’association Slam Productions.

» 2019 DAC 143 : Renouvellement d’adhésion au Groupement d’Intérêt Public Cafés-Cultures, subvention (30.000 euros), avenant et convention.

» 2019 DDCT 40 : Subventions (108.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON).

» 2019 DFA 21 : Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation et l'exploitation d'une emprise située sur les berges de la Seine en aval de la Culée gauche du Pont Alexandre III (7e).

» 2019 DICOM 4 : Convention de co-organisation de l’édition 2019 du Festival "Fnac Live Paris" entre la Ville de Paris et la société Groupe Fnac-Darty.

M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2019 DAC 430 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la Réhabilitation et l’Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique.

» 2019 DAC 433 : Subvention (7.000 euros) à l'association Le Paris des Orgues.

» 2019 DAC 600 : Acceptation d’un don manuel d’archives relatives au bâti parisien en faveur de la Commission du Vieux Paris.

Mme Karen TAIEB (2ème Commission) rapporteure.

» 2019 DAC 469 : Subvention (5.000 euros) convention avec l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France.

» 2019 DAC 470 : Subvention (600 euros) à l’Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (A.N.F.F.M.R.F).

» 2019 DAC 473 : Subvention (12.500 euros) et convention avec l’association Mémoire des Résistants Juifs de la M.O.I.

» 2019 DAC 474 : Subventions (18.700 euros) aux dix-neuf comités d’arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie.

» 2019 DAC 475 : Subvention (1.900 euros) au Club informatique FNACA Paris.

» 2019 DAC 476 : Subvention (2.000 euros) à l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation.

» 2019 DAC 477 : Subvention (1.000 euros) à l’Association des Familles de Compagnon de la Libération.

» 2019 DAC 478 : Subvention (3.000 euros) à l'association Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah.

» 2019 DAC 479 : Subvention (6.000 euros) convention avec l'association Ciné - Histoire.

» 2019 DAC 480 : Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fondation de la Résistance.

» 2019 DAC 481 : Subvention (1.000 euros) à l’association Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et TOE de la région Paris.

» 2019 DAC 482 : Subvention (14.000 euros) à l’Union nationale des combattants du département de Paris.

» 2019 DAC 483 : Subvention (5.000 euros) à l'association Mémo-Arts.

» 2019 DAC 484 : Subvention (1.000 euros) à la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile de France.

» 2019 DAC 485 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Association Les amis des combattants en Espagne républicaine.

» 2019 DAC 486 : Subvention (220.000 euros) et convention avec le Mémorial de la Shoah (4e).

» 2019 DAC 487 : Subvention (15.000 euros) avec le Comité Parisien de la Libération.

» 2019 DAC 488 : Subvention (30.000 euros) et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie.

» 2019 DAC 489 : Subvention (8.000 euros) à l'association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d’Algérie.

» 2019 DAC 490 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale.

» 2019 DAC 492 : Subvention (1.000 euros) à l’association Sauvons le patrimoine ! Association pour la préservation et la valorisation des richesses patrimoniales du collège-lycée Jacques Decour.

» 2019 DAC 493 : Subvention (5.000 euros) à l'association Mine De Rien.

» 2019 DAC 494 : Subvention (1.500 euros) à l’Association Nationale des PTT Combattants et Victimes de Guerre ACVG PTT.

» 2019 DAC 495 : Subvention (1.000 euros) à l’Association des Médecins Israélites de France (AMIF).

» 2019 DAC 550 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Raymond Loreau, 8 rue Gaston Pinot (19e).

» 2019 DAC 551 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Bernard-Marie Koltès, 15 bis rue Cauchois (18e).

» 2019 DAC 552 - DEVE : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Domingo Tejero Pérez, sur les grilles du Parc des Buttes-Chaumont, à proximité du 6 rue Manin (19e).

» 2019 DAC 553 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Marcelle Capronnier dite "La Houppa" 55 rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

» 2019 DAC 554 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Charles Aznavour 36, rue Monsieur le Prince (6e).

» 2019 DICOM 1 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le Mémorial de la Shoah.

» 2019 DJS 92 : Attribution de la dénomination Alexandre Lippmann au gymnase situé 36 rue Mstilslav Rostropovitch (17e).

» 2019 DJS 93 : Attribution de la dénomination Charles Mildé au gymnase situé 38 rue Georges Picquart (17e).

» 2019 DU 94 : Dénomination promenade Marceline Loridan-Ivens (6e et 7e).

» 2019 DU 103 : Dénomination promenade Claude Estier (18e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

3ème Commission

» 2019 DCPA 7 : Partenariat de performance énergétique (CPPE1) - Présentation du rapport d'activités 2017.

» 2019 DCPA 9 : Convention d’Occupation du Domaine Public (CODP) pour l’installation et l’exploitation d’installations photovoltaïques et de la convention d’objectifs (subvention) - Budget participatif.

» 2019 DVD 27 : Canal de l'Ourcq à Bondy (93) - Conventions d'occupation du domaine public avec CEMEX Bétons, EQIOM Bétons et RFM.

» 2019 DLH 39 : Subvention accordée à Elogie SIEMP dans le cadre du budget participatif pour l’installation de panneaux solaires thermiques sur deux toitures.

» 2019 DLH 40 : Subvention accordée à la RIVP dans le cadre du budget participatif pour l’installation de panneaux solaires thermiques sur la toiture du 77, rue du château des rentiers (13e).

» 2019 DPE 3 : Contrat de réalisation et de financement de travaux de dépollution relatif au site du 98 rue de Sèvres (7e).

» 2019 DPE 4 : Gestion des aides accordées dans le cadre des raccordements au réseau d’assainissement des bateaux et établissements flottants-Convention de mandat avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie.

» 2019 DPE 5 : Mise à jour de l'inventaire des biens du service public de l'eau.

» 2019 SG 10 : Convention de Subvention du projet "Oasis" entre la Ville de Paris et la région Hauts de France, pour l’Initiative "Actions Innovatrices Urbaines" du Fonds Européen de Développement Régional.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2019 DDCT 28 : Subventions (211.600 euros) et conventions à 67 associations pour le financement de 71 projets dans les quartiers politique de la Ville - Première enveloppe 2019.

» 2019 DDCT 29 - DASES-DAE-DJS-DASCO-DAC-DFPE : Subventions (254.150 euros), 25 conventions pluriannuelles d'objectifs et un avenant avec 26 associations pour le financement de 43 projets dans les quartiers populaires.

» 2019 DPSP 1 : Subventions (228.050 euros) et conventions à 11 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2019.

» 2019 DPSP 4 : Subventions et conventions avec 8 structures dans le cadre de la politique de prévention de la délinquance et de lutte contre la récidive de la Ville de Paris.

» 2019 DDCT 36 : Budget participatif - Projet "Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires!" : aménagement et équipement de l’atelier mutualisé du PTCE Mode Goutte d’Or (73.600 euros).

» 2019 DFA 20 - DDCT-DAE : Avenant à la convention de délégation de tâche du programme "Investissement Territorial Intégré" et Bilan intermédiaire du programme.

» 2019 PP 3 : Modification de la délibération 1999 PP 0002 du 4 janvier 1999 fixant les modalités de rattachements à l’exercice des charges et des produits non encore comptabilisés et d’exclusion des résultats de l’exercice des charges et des produits constatés d’avance.

» 2019 PP 4 : Convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la fourniture de matériels de connectique.

» 2019 PP 10 : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police concernant l’acquisition de matériels de bourrellerie et de sellerie.

» 2019 PP 18 : Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police relative à la fourniture et la livraison de gaz pour les services de la Préfecture de police, hors gaz naturel.

» 2019 PP 5 : BSPP - Acquisition de matériels, accessoires et prestations de maintenance pour interventions en milieu périlleux.

» 2019 PP 8 : Acquisition par le Laboratoire Central de la Préfecture de police d’une chaîne analytique LC/HRMS neuve ou de démonstration.

» 2019 PP 6 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue au I ou au II de l’article 30 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.

» 2019 PP 9 : Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris - Travaux.

» 2019 PP 17 : Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie de la BSPP.

» 2019 PP 11 : Modification de la délibération n° 2010 PP 72 des 13, 14 et 15 décembre 2010 portant création d’un compte épargne-temps des agents relevant du statut des administrations parisiennes.

» 2019 PP 12 : Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la préfecture de police pour l’année 2019.

» 2019 PP 13 : Fixation des conditions de rémunération de l’interne en médecine à la direction des ressources humaines de la Préfecture de police.

» 2019 PP 14 : Approbation et autorisation de signer la convention pluriannuelle avec pôle emploi relative à l’indemnisation du chômage des agents de la Préfecture de police relevant du budget spécial.

» 2019 PP 15 : Reconstruction de la Caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Bourg-la-Reine (92).

» 2019 PP 16 : Construction d’une base d’instruction du regroupement des services d'instruction et de logistique de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris 1, avenue Guy Môquet 94460 Valenton.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2019 DEVE 30 : Mise à disposition par l’État de la cour de l’Abondance (7e) - Avenant à la convention de gestion signée le 18 janvier 2017.

» 2019 DEVE 32 : Subventions (10.760 euros) à 18 associations dans le cadre de l’appel à projets 2019 relatif au "Printemps des cimetières".

» 2019 DEVE 40 : Subvention (4.000 euros) à la Société d'Agriculture Urbaine Généreuse et Engagée pour l’organisation annuelle d’événements relatifs à l'agriculture urbaine.

» 2019 DEVE 33 : Mise en œuvre du projet "+ de nature en ville" voté au Budget participatif parisien 2016 - 51 projets d’aménagement d’espaces de biodiversité et de zones humides dans les 3e, 4e, 5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e.

» 2019 DEVE 34 : Cession à titre gratuit d’une attraction d’aire de jeux, le "Train 1900", à l’association "Tacot des Lacs". Convention de don.

» 2019 DEVE 35 : Autorisation de financement de travaux d’extension du jardin partagé situé au sein du Jardin Villemin (10e) et communication sur la nouvelle convention avec l’association "Ville Mains Jardins".

» 2019 DEVE 36 : Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de larves de coccinelles et de chrysopes aux Parisiennes et Parisiens.

» 2019 DEVE 37 : Esplanade Saint Louis (12e) - Autorisation de solliciter le concours financier de l'Agence de l'Eau Seine Normandie.

» 2019 DEVE 39 : Communication sur l’édition 2019 de la Fête des mares.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2019 DVD 35 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (53.788,33 euros).

» 2019 DVD 21 : Aménagements de sécurité routière éligibles aux subventions du Conseil Régional d’Ile de France - Demande de subventions au titre de 2019.

» 2019 DVD 40 : Site de Balard (15e) - Convention d'occupation du domaine public avec le Ministère des Armées pour la mise en place d'un écran brise vues.

» 2019 DVD 41 : Installation de bornes GNV à la station-service quai Issy-les-Moulineaux (15e) - Contrat d'exploitation du site avec la société Total Marketing.

» 2019 DVD 50 : Engins à deux ou trois roues en libre-service sans station d'attache. Fixation des tarifs de redevance d'occupation temporaire du domaine public.

» 2019 SG 18 : Avis sur les projets d’arrêté des communes limitrophes de Paris instaurant une zone de circulation restreinte.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2019 DPE 6 : Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) - Avis du Conseil de Paris.

» 2019 DPE 16 : Règlement d’arriérés de redevances d’accès à l’espace tri de Quai d’Issy - Protocole transactionnel avec le Syctom.

M. Paul SIMONDON (3ème Commission) rapporteur.

4ème Commission

» 2019 DDCT 15 : Subventions (149.000 euros) à onze associations et avenants à conventions au titre des droits humains.

» 2019 DDCT 27 : Subventions (57.000 euros) à 6 associations et deux conventions pluriannuelles d’objectifs, au titre de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.

» 2019 DDCT 30 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association FIT pour l'accueil de jour à Bagnolet.

» 2019 DDCT 42 : Subvention (3.000 euros) avec l’association Ceryx au titre de l’égalité femmes - hommes.

» 2019 DU 24 : Dénomination place Ghislaine Dupont - Claude Verlon - Camille Lepage (2e).

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2019 DASES 76 : Convention de labellisation de la Maison des Ainés et des Aidants des territoires du Sud (13e et 14e).

» 2019 DASES 74 : Participations au titre de l’année 2019 aux 6 Maisons des Aînés et des Aidants au titre des CLIC (Centres Locaux d’Information et de Coordination) autorisés à Paris et conventions annuelles.

» 2019 DASES 78 : Subventions (33.000 euros), avenants et convention avec des associations pour leurs actions de lutte contre l’isolement en direction des personnes âgées hospitalisées.

» 2019 DASES 88 : Subventions (11.800 euros) à deux associations pour les actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes âgées parisiennes.

» 2019 DASES 89 : Aide extralégale aux centres d'accueil de jour accueillant des personnes âgées souffrant de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés.

» 2019 DASES 91 : Subventions (9.500 euros) à deux associations pour une action de prévention en faveur des seniors par l’accès à la culture.

» 2019 DASES 93 : Subventions (42.000 euros) à 5 associations pour leurs actions de mobilisation du bénévolat en direction des seniors.

» 2019 DASES 95 : Convention de reconnaissance mutuelle des évaluations de l’autonomie des personnes âgées avec la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse (CNAV).

» 2019 DASES 96 : Avenant à la convention portant protocole opérationnel d’échange d’informations sur les prestations d’action sociale et la Majoration Tierce Personne.

Mme Galla BRIDIER (4ème Commission) rapporteure.

» 2019 DASES 4 : Subvention (105.000 euros) et convention tripartite avec la CAF de Paris et la Fédération des Centres Sociaux et socioculturels de Paris.

» 2019 DASES 53 - DDCT : Subventions (119.000 euros) à 7 associations et conventions avec 5 d'entre elles et un second avenant pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

» 2019 DASES 55 - DAE-DDCT-DJS : Subvention (124.000 euros) et avenant avec l’Association de Prévention du Site de la Villette (19e).

» 2019 DASES 56 : Subventions (390.500 euros) et conventions avec 5 associations de prévention pour des actions d’insertion sociale et professionnelle jeunesse.

» 2019 DASES 57 : Subventions (210.000 euros), convention avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale et avenant avec la Croix-Rouge Française pour leurs actions d’accueil et d’accompagnement auprès des jeunes.

» 2019 DDCT 25 - DASCO-DASES-DAE : Approbation du Projet Réseau EIF-FEL ("Fonds Asile Migration Intégration" (FAMI) - programmation 2014-2020), conventions pluriannuelles de partenariat, subvention (179.417 euros en 2019).

» 2019 DDCT 32 - DASES : Subvention (123.000 euros) à 22 associations et 10 conventions pluriannuelles d’objectifs, pour le financement de 23 projets au titre de l’intégration.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2019 DASES 33 : Subventions (230.500 euros) à 14 associations et convention avec 9 d'entre elles pour leurs actions d'inclusion en direction des personnes en situation de handicap.

» 2019 DASES 38 : Subventions (84.000 euros) à 7 associations et conventions avec 3 d'entre elles, dans le champ de l'autisme (Irimi Vivace, le Papotin, Pro Aid Autisme, Service +, Turbulences, Apte, Apte Pôle Répit).

» 2019 DASES 41 : Subventions (27.000 euros) et conventions avec les associations APF France Handicap et Comme les Autres-Loisirs-vacances pour des personnes en situation de handicap.

» 2019 DASES 58 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Paris et Compagnie (19e) pour son projet d’Incubateur Handicap et Accessibilité.

M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteur.

» 2019 DASES 66 : Subvention (5.000 euros) à l'association Argos 2001 (20e).

» 2019 DASES 77 : Adoption du Consensus de Copenhague et de la stratégie des Villes-Santé 2020-2030 et renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Réseau Français des Villes-Santé de l’OMS.

» 2019 DASES 99 : Modification des tarifs des actes de vaccinations effectués par le centre de vaccination internationale (CVI) situé 15/17 rue Charles Bertheau (13e).

» 2019 DASES 100 : Avenant n° 3 à la convention de financement de la lutte contre la tuberculose avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Paris.

» 2019 DFPE 159 - DAC-DDCT : Subvention (196.600 euros) et convention avec l’association "L.I.R.E. à Paris - Le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion".

» 2019 DFPE 180 : Subvention (75.000 euros) et avenant avec l'association DAPSA.

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

» 2019 DASES 39 : Subventions (145.000 euros) et avenants avec le Crédit Municipal de Paris (4e) et Crésus IDF pour la mise en œuvre d’actions visant la prévention et la lutte contre le surendettement.

» 2019 DASES 44 : Subvention (64.000 euros) à 4 associations pour la réalisation d'actions visant à favoriser l'accès aux droits des personnes et familles démunies à Paris. Convention.

» 2019 DASES 50 : Subvention (88.714 euros) et convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL).

» 2019 DASES 60 : Subvention (101.000 euros) à l'association OPPELIA pour l'animation d'un espace de remobilisation pour des personnes. Convention de fonctionnement (74.000 euros) et d'investissement (27.000 euros).

» 2019 DASES 64 : Subventions (124.000 euros) et convention avec 6 associations pour des kits d'hygiène à destination des sans abri. Budget participatif 2016.

» 2019 DASES 72 : Subvention (66.464 euros) et convention avec l’association pour le développement de la Santé des Femmes pour ses actions de santé à destination des femmes isolées en situation de grande précarité.

» 2019 SG 19 : Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et l’ESSEC.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

5ème Commission

» 2019 DLH 16 : Réalisation 22-32, rue des Lilas (19e) d'un programme de rénovation de 93 logements PLS par 1001 Vies Habitat.

» 2019 DLH 33 : Réalisation d'un programme de rénovation d’un logement 40 rue Alphonse Penaud (20e) par SNL Paris - Subvention (8.100 euros) accordée par la Ville.

» 2019 DLH 43 : Réalisation d’un programme de conventionnement de 2 254 logements sociaux (963 PLUS et 1 291 PLS) par Paris Habitat-OPH.

» 2019 DLH 25 : Réaménagement de dettes au profit de RATP Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie des emprunts par la Ville (19.216.083,60 euros).

» 2019 DLH 32 : Convention de partenariat avec l’Agence Parisienne du Climat (12e) pour la promotion de l’audit global en copropriété et création d’une subvention pour cet audit.

» 2019 DLH 34 : Création d'une pension de famille comportant 30 logements PLA-I 146 rue de Vaugirard (15e) - Modification des garanties de la Ville (1.368.796 euros) demandée par 3F Résidences.

» 2019 DLH 41 : Location de l'immeuble 79, boulevard de Charonne / 72, rue Alexandre Dumas (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

» 2019 DLH 42 : Location de l'immeuble 1, cour des Petites Ecuries (10e) à Paris habitat OPH - Bail emphytéotique.

» 2019 DLH 45 : Location de l’ensemble immobilier 56-58 rue Erlanger/ 90, boulevard Exelmans (16e) à Paris Habitat OPH - Déclassement anticipé - Bail emphytéotique.

» 2019 DLH 46 : Mise à disposition d’un local au profit de l’association Village Jourdain au sein de l’immeuble 88, rue des Rigoles (20e) - Fixation de loyer et attribution d’une aide en nature.

» 2019 DLH 48 : Mise à disposition d'un local au profit de l'association "I/O Gazette éphémère des festivals" au 12 rue de Mirbel (5e) - Fixation de loyer - Attribution d'une aide en nature.

» 2019 DLH 52 : Ensemble immobilier situé 74, quai Louis Blériot et 77, avenue de Versailles (16e) - Bail emphytéotique administratif à l’association "Maguen David - Ahavat Shalom".

» 2019 DU 17 : Cession à Aximo de 66 lots de copropriété préemptés en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (11e, 12e, 14e, 15e et 18e).

» 2019 DVD 39 : Allée des Fortifications (16e) - Avenant n° 1 au contrat d'occupation du domaine public avec l'association Aurore relative au centre d'hébergement.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2019 DAE 57 : Arc de l’innovation - Institut du Cerveau et de la Moelle épinière (13e) - Extension rue du Chevaleret : subvention (1.000.000 euros) et garantie d'emprunt.

» 2019 DAE 76 : Subvention (100.000 euros) et convention avec la Fondation Voir et Entendre (12e).

» 2019 DAE 78 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Paris Biotech Santé (14e).

» 2019 DU 30 : Constitution de servitudes avec les propriétaires des parcelles traversées par les canalisations du SIAAP d'eaux usées "DN 300" et "DN 400" à Achères (78).

» 2019 DU 59 - DLH : Acquisition du lot n° 10 et de parties communes dépendant de l'ensemble immobilier en copropriété 113 avenue Jean Jaurès (19e).

» 2019 DU 61 : Cession des parcelles E n° 320 et E n° 404 situés 8 chemin rural, à May-en-Multien (77).

» 2019 DU 74 : Cession par voie d’adjudication publique du lot de copropriété n° 123 situé 26 rue de l’Ourcq (19e).

» 2019 DU 76 : Opération d’aménagement Porte de Montreuil (20e). Avis du Conseil de Paris sur le dossier comprenant l'étude d’impact environnemental et la déclaration du projet emportant mise en compatibilité du PLU.

» 2019 DU 85 : Cession par adjudication d’un immeuble 103 rue Saint-Denis à Lagny-sur-Marne (77).

» 2019 DU 87 : Cession des lots de copropriété n° 42 et 46 au syndicat des copropriétaires de l’immeuble 9-11 rue Henri Chevreau (20e).

» 2019 DU 47 : Gare des Mines Fillettes / Paris Nord Est (18e) - Bilan de la concertation - Programme et du bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC Gare des Mines. Contrat de concession.

» 2019 DU 81 : Secteur Gare du Nord (10e) - Création d’un périmètre de projet urbain partenarial - Approbation d’une convention de projet urbain partenarial.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

» 2019 DCPA 4 : Travaux de réhabilitation avec extension du Carreau du Temple, 4 rue Eugène Spuller (3e) - Indemnisation de la société BALAS.

» 2019 DCPA 8 : Travaux de réhabilitation avec extension du Carreau du Temple (3e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société Ineo Tertiaire IDF.

» 2019 DU 33 : Ilot Croisset (18e) - Régularisation foncière après la fin des travaux de construction en Vefa du Crous - Échange de volume avec Paris Habitat.

» 2019 DU 48 : Projet de création de la ZAC Python-Duvernois (20e) - Bilan de la concertation - Traité de concession par anticipation - Avis du conseil sur l'étude d'impact et le dossier de création de ZAC.

» 2019 DU 58 : Cession à titre gratuit à Paris Habitat - OPH d'une emprise aménagée en espace vert en bordure du square Léon Frapié (20e).

» 2019 DU 100 : Olympiades (13e) - Conventionnement avec l'association syndicale libre Olympiades (ASLO) - Convention-cadre pluriannuelle et convention de fonctionnement des espaces ouverts au public pour l'année 2019.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2019 DASCO 5 : Subvention (10.000 euros) à l’association L’Ecole à l’Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).

» 2019 DASCO 14 : Subvention (20.000 euros) et avenant à la CPO avec l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (ADAPEEP de Paris) (20e).

» 2019 DASCO 23 : Subvention (3.000 euros) à l’association CIJM pour la diffusion de la culture mathématique auprès des élèves parisiens et l'organisation du salon des jeux mathématiques.

» 2019 DASCO 10 : Indemnisation amiable, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2019 DASCO 32 : Indemnisation amiable, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation d'un préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2019 DASCO 33 : Indemnisation amiable, subrogé dans les droits de son assuré, en réparation d'un préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2019 DASCO 12 : Réalisation d'une isolation thermique par l'extérieur. Convention de mise à disposition du domaine public avec la copropriété 2-12, passage Hébrard (10e).

» 2019 DASCO 13 : Travaux de rénovation à l’école maternelle 14, passage Saint-Ange (17e) - Convention de délégation temporaire de maitrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la société Batigère en Ile-de-France.

» 2019 DASCO 19 : Lycées municipaux - Dotations complémentaires de fonctionnement (5.054 euros), subventions d’équipement (260.660 euros) et subventions pour travaux d’entretien (27.429 euros).

» 2019 DASCO 21 : Divers collèges publics - Dotations 2018 (146.673 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d'Hébergement.

» 2019 DASCO 24 : Collèges publics Parisiens - Dotations de fonctionnement (20.663 euros), subvention d'équipement (2.239.120 euros), subventions pour travaux (155.414 euros).

» 2019 DASCO 31 : Collèges publics parisiens - Subvention (1.323.065 euros) au titre du budget participatif des collèges et du budget participatif parisien.

» 2019 DASCO 26 : Caisses des Écoles (8e et 18e) - Subventions complémentaires en 2019 au titre de la restauration provisoire liée à la fermeture pour travaux de cuisines scolaires (249.053 euros).

» 2019 DASCO 28 : Convention de partenariat avec le musée du Louvre.

» 2019 DFPE 145 - DAE-DDCT-DJS-DEVE : Renforcer le lien parents-enfants par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles - Subventions (521.000 euros) et conventions avec dix associations.

» 2019 DFPE 146 - DASES-DDCT : Renforcer le lien parents-enfants par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles - Subventions (21.000 euros) à trois associations dont une avec convention.

» 2019 DFPE 148 : Signature de six contrats de transaction dont l’objet est de restituer à la ville de Paris les montants de la prestation de service unique indument perçus.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2019 DFPE 22 : Subvention (425.764 euros) et convention avec l’association "La maison des Bout‘chou" (14e) pour la création d’un multi accueil 7 passage Brulon (12e).

» 2019 DFPE 27 : Subvention (54.638 euros) et avenant n° 3 à l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e).

» 2019 DFPE 29 : Subvention (56.552 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association La Porte Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e).

» 2019 DFPE 30 : Subvention (24.212 euros), prorogation et avenant n° 3 à l’association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale (10e).

» 2019 DFPE 32 : Subvention (88.975 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e).

» 2019 DFPE 34 : Subventions (331.453 euros), prorogations, avenants n° 2 et n° 3 et convention d’objectifs à l’association La Planète des Enfants (14e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 66 : Subvention (118.093 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour la crèche parentale Pic Puce (12e).

» 2019 DFPE 71 : Lancement d’une procédure de renouvellement de délégation de service public relative à l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 21 rue de Provence (9e).

» 2019 DFPE 86 : Subvention (72.471 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2019 DFPE 87 : Subvention (118.158 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l'association Les Crocos (12e) pour la crèche parentale (12e).

» 2019 DFPE 88 : Subvention (88.874 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).

» 2019 DFPE 89 : Subvention (23.239 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

» 2019 DFPE 102 : Subventions (389.351 euros) prorogation et avenants à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 103 : Subvention (80.741 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association Archipélia (20e) pour le multi-accueil (20e).

» 2019 DFPE 105 : Subventions (2.113.155 euros), prorogations et avenants avec l'association Enfant Présent (20e) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 107 : Subvention (176.097 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e).

» 2019 DFPE 108 : Subvention (62.529 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2019 DFPE 109 : Subvention (78.761 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).

» 2019 DFPE 110 : Subvention (17.202 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l’association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e).

» 2019 DFPE 138 : Subvention (960.143 euros) et convention avec l’association "La Maison Kangourou" (10e) pour la création d’un multi accueil au 34/36 rue du Montparnasse (6e).

» 2019 DFPE 147 : Subventions et conventions avec cinq associations pour l’animation et le développement d’ateliers en direction des professionnel.le.s de l’accueil individuel dans le cadre des relais d’assistant.e.s.

» 2019 DFPE 155 : Subvention (93.600 euros) et convention avec l'entreprise "Les Alchimistes" suite à l'appel à projet en vue de l'expérimentation de la collecte et du traitement des couches-culottes usagées.

» 2019 DFPE 157 : Subvention (682.057 euros) et convention avec l’Union Départementale des Associations Familiales de Paris (9e) (UDAF de Paris) pour la création d’un multi accueil au 12 rue Émile Level (17e).

» 2019 DFPE 161 : Subvention (3.513.601 euros) et convention avec France Horizon (10e) pour la création d’un multi-accueil au 77, rue Haxo (20e).

» 2019 DFPE 162 : Subvention (667.538 euros) et convention avec l’association "Une Nouvelle Idée de la Crèche Paris" (10e) pour la création d’un multi-accueil au 25, rue Stephenson (18e).

» 2019 DFPE 99 : Lancement d’une procédure de renouvellement de délégation de service public relative à l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 32 rue G.Cavaignac (11e).

» 2019 DFPE 100 : Lancement d’une procédure de renouvellement de délégation de service public relative à l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9 impasse Barrier (12e).

» 2019 DFPE 140 : Réalisation d’une crèche démontable dans l'enceinte de l’Hôpital Saint Louis, 1 rue Claude Vellefaux (10e) - Convention de transfert de gestion du domaine public APHP/Ville de Paris.

» 2019 DFPE 154 : Location d’un local municipal situé 27-35 rue Bréguet/7-19 Villa Marcès (11e) - Bail civil au profit de l’association "MAM le pti chat-pitre".

» 2019 DFPE 160 : Avenants prorogeant les conventions d’objectifs avec les associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance.

» 2019 DFPE 166 : Création d’un équipement de petite enfance - Demande de subvention (1.386.000 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

» 2019 DFPE 181 : Création d’un équipement de petite enfance - Demande de subvention (930.600 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

Mme Sandrine CHARNOZ (6ème Commission) rapporteure.

» 2019 DAE 29 : Subventions (543.000 euros) à 60 associations et 16 conventions dans le cadre de l'appel à projets "Initiatives étudiantes à Paris".

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

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