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Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Mardi 11, mercredi 12, jeudi 13 et vendredi 14 juin 2019

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

I - Débats organisés

5ème Commission

» 2019 SG 37 : Communication sur la Métropole.

» 2019 SG 15 : Conventions de coopération.

» 2019 SG 21 : Versement de la contribution 2019 au syndicat mixte ouvert "Le Forum métropolitain du Grand Paris" (300.000 euros).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

3ème Commission

» 2019 SG 31 : Avis sur le projet d’arrêté instaurant une zone de circulation restreinte dans les communes de Malakoff, Montreuil et Saint-Maurice.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2019 SG 33 : Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et le Syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

5ème Commission

» 2019 SG 35 : Approbation d’un avenant à la convention de coopération avec le Département de Seine-Saint-Denis.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

3ème Commission

» 2019 DPE 7 : Étude sur la conformité locale de la masse d’eau Bièvre - Convention de constitution d’un groupement de commandes.

» 2019 DPE 27 : Convention quadripartite de fourniture d'eau potable de secours entre Ville de Paris et sa régie Eau de Paris et le SEDIF et son délégataire VEDIF.

» 2019 DPE 38 : Protocole d'engagement visant à l'amélioration de la qualité de la Seine et de la Marne en vue de l'ouverture de baignades pérennes dans la métropole parisienne.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

2ème Commission

» 2019 DAC 62 : Subvention (150.000 euros) et convention avec l’Établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis (93).

M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2019 DAC 387 : Subventions sollicitées auprès de l’État - Ministère de la Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles - projets innovants portés par le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris.

» 2019 DAC 399 : Approbation du principe de l’adhésion de la commune de Gentilly (94) à l’établissement public de coopération culturelle Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er).

M. Christophe GIRARD (2ème Commission) rapporteur.

3ème Commission

» 2019 DVD 42 : Prolongement du RER Eole à l'Ouest - Convention relative au financement des travaux n° 4.

» 2019 DVD 44 : Prolongement de la ligne 14 à Mairie de Saint Ouen - Avenant n° 2 au protocole cadre et convention de financement n° 4.

» 2019 DVD 49 : Prolongement de la ligne de métro n° 11 - Convention de financement des travaux n° 2.

» 2019 DVD 57 : Porte d'Aubervilliers (19e) - Contrat de concession pour l'installation de bornes GNV dans deux stations-services avec la société Total Marketing France.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

5ème Commission

» 2019 DDCT 116 : Rapport de la Mission d'Information et d’Evaluation : "Le Périphérique, Quelles perspectives de changements ?

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

II - Comptes

1ère Commission

» 2019 DFA 44 : Compte administratif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2018.

» 2019 DFA 45 : Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2018.

» 2019 DFA 46 : Compte de gestion 2018 municipal du DRFiP.

» 2019 DFA 47 : Compte de gestion 2018 départemental du DRFiP.

» 2019 DFA 40 : Etats spéciaux d'arrondissement - Compte administratif 2018.

» 2019 DFA 39 : Etats spéciaux d'arrondissement - Compte de gestion 2018 du DRFiP.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2019 DILT 3 - DFA : Service techniques des TAM - Compte administratif 2018 du budget annexe.

» 2019 DILT 5 - DFA : Service techniques des TAM - Compte de gestion 2018 du budget annexe.

Mme Véronique LEVIEUX (1ère Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2019 DPE 20 - DFA : Budget annexe de l'Eau - Compte administratif de l'exercice 2018.

» 2019 DPE 21 - DFA : Budget annexe de l'Eau - Compte de gestion 2018.

» 2019 DPE 18 - DFA : Budget annexe de l'Assainissement - Compte administratif de l'exercice 2018.

» 2019 DPE 19 - DFA : Budget annexe de l'Assainissement - Compte de gestion de l'exercice 2018.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteurs.

» 2019 DEVE 19 - DFA : Budget annexe du fossoyage - Compte administratif 2018.

» 2019 DEVE 20 - DFA : Budget annexe du fossoyage - Compte de gestion 2018.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteurs.

» 2019 PP 20 : Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2018. - Résultats de l’exercice 2018 du budget spécial de la Préfecture de police.

» 2019 PP 19 : Approbation du compte de gestion 2018 de M. le DRFIP d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la PP (budget spécial de la PP).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2019 DASES 47 - DFA : Compte administratif 2018 et compte de gestion 2018 du budget annexe des Etablissements parisiens de l'Aide sociale à l'enfance.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2019 DRH 41 : Rapport social 2018.

Mme Véronique LEVIEUX (1ère Commission) rapporteure.

III - Propositions de délibération

2ème Commission

» 2019 LRI 1 : Plan de sauvetage des églises parisiennes.

Mme Karen TAIEB (2ème Commission) rapporteure.

6ème Commission

» 2019 PCF-FG 1 : Amélioration de la mixité sociale dans les collèges parisiens : mise en place d’un dispositif financier incitatif valorisant les collèges contribuant à la mixité sociale.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

IV - Autres dossiers

1ère Commission

» 2019 DFA 55 : Prise de participation de la Caisse des Dépôts et Consignations au capital de la SemPariSeine.

» 2019 DFA 57 : Signature du pacte d'actionnaires préparés par la Ville de Paris et la Caisse des Dépôts et Consignations dans la perspective de son entrée au capital de la SemPariSeine.

» 2019 DFA 58 : Prise de participation d’Arkéa au capital de la SemPariSeine.

» 2019 DDCT 108 : Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte "SemPariSeine". Rémunération annuelle d’un représentant de la Ville de Paris.

M. Jean-Bernard BROS (1ère Commission) rapporteur.

» 2019 DAE 147 : Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2019 entre l'Etat et la Ville de Paris relative aux dispositifs d'aide à l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 5ème Commission

» 2019 DAE 197 : Attribution d'une aide en nature et fixation du loyer dans le cadre d'un bail avec la Mission locale de Paris.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2019 DAE 203 : Subvention (85.000 euros), avenant à la convention avec l’association Expérimentation Territoriale contre le Chômage de Longue Durée (15e) et adhésion (500 euros) à l’association Territoires 0 Chômeur.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

» 2019 DFA 41 : Etats spéciaux d'arrondissement - Budget supplémentaire 2019 - Modification du montant des dotations.

» 2019 DFA 15 : Transfert et maintien au profit de l'association Chemins d'Espérance d’une garantie d’emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à l’association Les Amis des Ouvrières et des Isolées.

» 2019 DFA 36 : Garantie à hauteur de 50 % du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt de 24,001 M€ souscrit par la SAEML SOGARIS dans le cadre du financement de projets dédiés à la logistique urbaine.

» 2019 DFA 48 : Garantie à 80 % du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt de 30.000.000 euros souscrit par la SEMAPA.

» 2019 DFA 50 : Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis.

» 2019 DFA 51 : Communication des synthèses relatives aux audits ciblés 2018 établis par la FIJ (Cour des Comptes et CRC) dans le cadre de la démarche de certification des comptes.

» 2019 DFA 52 : Ajustement comptable de certains comptes d’actifs.

» 2019 DFA 53 : Abandon de l’octroi de la garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à souscrire par la Fondation Paumier-Vernes en vue de financer la réhabilitation d’une résidence étudiante.

» 2019 DAJ 7 : Communication de la liste des marchés conclus du 15 février 2019 au 25 avril 2019.

» 2019 DAE 205 : Restructuration extension de l’ESPCI (5e) : Subvention (3.100.000 euros) et convention avec l’ESPCI et SU pour le relogement d’un laboratoire sur le campus de Jussieu (Cassan A7) pendant les travaux.

» 2019 DDCT 52 : Demande de reconnaissance légale formulée par la Congrégation des Sœurs servantes de Marie, Ministres des malades en France.

» 2019 DSIN 1 : Convention relative à la mise en œuvre des connexions du réseau très haut débit de la Ville de Paris au réseau Renater via le Rectorat de l’Académie de Paris.

» 2019 SG 23 : Subventions (22.800 euros) à des associations pour l’organisation de manifestations mettant en valeur les Outre-Mer en 2019.

» 2019 SG 24 : Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association française des correspondants des données personnelles - AFCDP.

» 2019 SG 25 : Subvention (13.000 euros) à l’association Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer (CASODOM) (1er).

» 2019 SG 26 : Conventions de partenariats pour le "Carnaval Tropical de Paris" édition 2019.

» 2019 SG 27 : Subvention (10.000 euros) à l’association Centre de Recherche, de Formation, de Recherche et de Développement pour les Originaires d’Outre-Mer (CIFORDOM) (91).

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2019 DAE 7 : Subventions, cotisation (960.500 euros), et convention avec l’association Paris Initiative Entreprise (PIE).

» 2019 DAE 194 : Budget participatif - Subventions (233.740 euros) et conventions avec Etudes et Chantiers Île-de-France et la Bricolette pour l'ouverture d'un Grand Pôle du Réemploi Solidaire (18e).

» 2019 DAE 198 : Budget participatif - Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Les Frigos Solidaires (18e).

» 2019 DICOM 10 : Convention d’occupation du domaine public pour l’exposition intitulée "La forêt escargot".

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2019 DAJ 8 : Convention entre la Ville de Paris et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris relative à la contribution à l’offre d’accès au droit.

» 2019 DAJ 9 : Subvention (47.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris pour le financement de permanences supplémentaires dans les Points d'Accès au Droit (18e, 19e et 20e).

» 2019 DAJ 10 : Subvention (30.000 euros) au Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris.

» 2019 DAJ 11 : Plainte avec constitution de partie civile contre X au sujet de propos tenus sur internet les 14, 19, 20 et 21 mars 2019.

» 2019 DAJ 12 : Approbation du contrat de coexistence entre les marques VELIB', AUTOLIB', BELIB' et TRILIB' de la Ville de Paris et la dénomination ROUELIB exploitée par la société ROUE LIB'.

» 2019 DICOM 14 : Protocole transactionnel avec la SAIF et le photographe Monsieur Robin FRANCOIS pour l’utilisation de 15 photographies pour l’évènement Paris-Plages.

» 2019 DICOM 9 : Convention de partenariat La Tribune.

» 2019 DRH 3 : Fixation nature des épreuves et règlement du concours sur titres avec épreuves d'accès au corps des ingénieurs et architectes dans la spécialité architecture et urbanisme.

» 2019 DRH 4 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves d'accès au corps des ingénieurs et architectes d’administrations parisiennes dans la spécialité paysage et urbanisme.

» 2019 DRH 27 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuve d'accès pour l'accès au corps des ingénieurs et architectes dans la spécialité santé publique et environnement.

» 2019 DRH 14 : Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l’examen professionnel d’accès au grade de bibliothécaire hors classe d’administrations parisiennes.

» 2019 DRH 15 : Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l’examen professionnel d’accès au grade de chargé·e d'études documentaires principal·e d'administrations parisiennes.

» 2019 DRH 31 : Fixation des modalités de l'examen professionnel d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes.

» 2019 DRH 17 : Modification de la délibération 2008DRH3 relative au remboursement des frais de déplacements et de changement et de résidence des agents de la Ville de Paris.

» 2019 DRH 26 : Avenant à la convention de partenariat conclue en 2016 avec les Compagnons du devoir et du Tour de France.

» 2019 DRH 30 : Avenant à la convention de mise à disposition d’un agent SNCF auprès de la Ville de Paris.

» 2019 DRH 35 : Couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne - Attribution de la convention de participation.

» 2019 DRH 37 : Couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne - Mise en place de la participation employeur (allocation Prévoyance).

» 2019 DRH 36 : Avenant à la convention entre la Ville de Paris (Direction des ressources humaines) et l'établissement public Paris Musées.

Mme Véronique LEVIEUX (1ère Commission) rapporteure.

» 2019 DAE 130 : Subvention (7.500 euros) et convention avec l’association pour la défense et l'animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (2e).

» 2019 DAE 133 : Subvention (3.500 euros) et convention avec l’association au fil de l'eau pour les illuminations de fin d’année 2018 (4e).

» 2019 DAE 134 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association artisanale et commerciale de Paris Bercy pour les illuminations de fin d’année 2018 (12e).

» 2019 DAE 136 : Subvention (3.100 euros) et convention avec l’association des commerçants de la rue Marbeuf-Sud pour les illuminations de fin d’année 2018 (8e).

» 2019 DAE 137 : Subvention (1.700 euros) et convention avec l’association des commerçants de la rue de l'Annonciation et des rues adjacentes pour les illuminations de fin d’année 2018 (16e).

» 2019 DAE 165 : Subvention (17.000 euros) à l’association des commerçants Lamarck Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (18e).

» 2019 DAE 93 : Subvention (50.000 euros) et convention triennale avec l'APUR pour le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.

» 2019 DAE 151 : Subvention (10.000 euros) et convention avec le syndicat professionnel Les Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la Fête du Pain 2019.

» 2019 DAE 184 : Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens et convention avec les kiosquiers de presse parisiens dont les édicules ont été renouvelés.

» 2019 DAE 189 : Fixation de la tarification de la redevance de l’offre de restauration des bals populaires sur la place de la Concorde (8e) et sur la place de la Bastille (4e, 11e, 12e).

» 2019 DAE 201 : Camions-restauration - Fixation des tarifs d’occupation temporaire du domaine public municipal.

» 2019 DAE 202 : Grand prix de la pâtisserie de Paris - Dotation : 4.000 euros.

» 2019 DAE 206 : Conciergeries sociales et solidaires - Fixation d’un montant de redevance d’occupation du domaine public.

» 2019 DU 143 : Classification des nouvelles voies du 4e arrondissement au titre des droits de voirie.

» 2019 DU 144 : Classification des nouvelles voies du 20e arrondissement au titre des droits de voirie.

» 2019 DU 145 : Classification des nouvelles voies du 11e arrondissement au titre des droits de voirie.

» 2019 DU 146 : Exonération de certains droits de voirie 2019 pour les commerces dont l’activité a été affectée par des troubles à l’ordre public au cours des mois de février et mars 2019.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

2ème Commission

» 2019 DAC 16 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association La Loge CDC Production.

» 2019 DAC 23 : Subvention (230.000 euros) à l’association Cité-Théâtre, signature de l’avenant à la convention annuelle financière (14e).

» 2019 DAC 28 : Subvention (759.200 euros) et avenant avec l’association du Festival d’Automne à Paris (1er).

» 2019 DAC 29 : Contribution (8.900.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e).

» 2019 DAC 30 : Convention pluriannuelle d’objectif avec l’association l’Été parisien (Festival Paris l’été) et l’État, ministère de la Culture (Drac Ile-de-France) et avenant avec l’association l’Été parisien (15e).

» 2019 DAC 35 - DGRI : Subventions (11.411.300 euros), avenant à convention avec l’association Théâtre de la Ville (4e, 8e, 18e).

» 2019 DAC 40 : Subvention (103.000 euros) et convention avec l'association Les Athévains (11e).

» 2019 DAC 41 : Subvention (2.150.000 euros) et avenant à convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).

» 2019 DAC 42 : Subvention (250.000 euros), avenant à convention financière avec l’association International Visual Theatre (9e).

» 2019 DAC 43 - DGRI : Subventions (25.000 euros) aux associations Maison du Hip Hop (11e) et Ghetto Style Movement œuvrant en faveur de la culture Hip Hop.

» 2019 DAC 52 : Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec Théâtre Ouvert / Centre National des Dramaturgies Contemporaines (18e).

» 2019 DAC 56 : Subventions (1.109.000 euros) et avenants à conventions avec deux lieux de création et de diffusion du 20e arrondissement.

» 2019 DAC 128 : Subventions (50.000 euros) à trois ensembles de musiques anciennes; Concert Spirituel, Talens Lyriques et Concert de la Loge.

» 2019 DAC 131 : Subventions (15.000 euros) à l'association Son Ré (12e) et (15.000 euros) à l'association Cabaret contemporain.

» 2019 DAC 135 : Subvention (4.580.000 euros) et avenant avec l’association Orchestre de Chambre de Paris.

» 2019 DAC 136 : Subventions (24.000 euros) et avenant avec l’association Centre Mandapa (13e).

» 2019 DAC 138 : Subvention (70.000 euros) et avenant avec l’association Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique (ARCAL).

» 2019 DAC 139 : Subvention (5.453.200 euros) à l'Orchestre de Paris - Cité de la musique Philharmonie de Paris (19e).

» 2019 DAC 147 : Subvention (15.000 euros) à l'association Le Balcon.

» 2019 DAC 148 : Subvention (10.000 euros) à l'Orchestre - Atelier Ostinato.

» 2019 DAC 167 : Subvention et convention (40.000 euros) avec la Société d’exploitation de la Gaîté Lyrique (3e).

» 2019 DAC 202 : Subvention (47.500 euros) et conventions avec l'association Fetart (10e, 18e, 19e).

» 2019 DAC 207 : Subventions (44.500 euros) à 9 associations œuvrant dans le domaine des arts visuels.

» 2019 DAC 215 : Subvention (183.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Bal (18e).

» 2019 DAC 220 : Subvention (1.350.000 euros) et avenant à convention avec l'association ICI (18e).

» 2019 DAC 221 : Subvention (822.173 euros) et avenant avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e, 18e).

» 2019 DAC 251 : Mise en œuvre de versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité Internationale des Arts, dans le cadre de partenariats internationaux.

» 2019 DAC 222 : Subvention (450.000 euros) et convention avec l'association Halle Saint Pierre (18e).

» 2019 DAC 238 : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Halle Saint Pierre pour les locaux situés 2 rue Ronsard (18e).

» 2019 DAC 226 : Subventions (935.040 euros) et conventions avec dix-neuf des porteurs de projets lauréats de l’appel à projets "Embellir Paris".

» 2019 DAC 234 : Convention tripartite de l’intervention artistique non pérenne sur le mur situé 72 ter rue des Martyrs (9e).

» 2019 DAC 237 : Subvention (11.000 euros) à l'association Génie de la Bastille (11e).

» 2019 DAC 253 : Subvention (10.000 euros) à la Maison de l'Europe et de l'Orient.

» 2019 DAC 341 : Subvention (10.000 euros) à l’association Mouvance d’Arts (12e).

» 2019 DAC 342 : Subvention (40.000 euros) à l’association Paris Music.

» 2019 DAC 344 : Subvention (20.000 euros) à l’association Musique Ensemble XXe (20e).

» 2019 DAC 345 : Subvention (7.000 euros) à l’association CRL 10 (10e).

» 2019 DAC 346 : Subvention (3.000 euros) à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e).

» 2019 DAC 347 : Subvention (4.000 euros) à l’association Tjad Cie (18e).

» 2019 DAC 348 : Subvention (5.000 euros) à l’association Difé Kako (13e).

» 2019 DAC 351 : Subvention (4.000 euros) à l’association l’Apprenti Musicien (12e).

» 2019 DAC 352 : Subvention (3.000 euros) à l’association Pianestival.

» 2019 DAC 353 : Subvention (3.000 euros) à l’association Théâtre de l'Aquarium (12e).

» 2019 DAC 354 : Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art.

» 2019 DAC 356 : Subvention (2.000 euros) à l’association Orchestre d'Harmonie des Agents de la Ville de Paris.

» 2019 DAC 357 : Subvention (3.000 euros) à l’association Chœur et Orchestre Sorbonne Universités (18e).

» 2019 DAC 392 : Subvention (810.000 euros) et avenant à convention avec l’association la Maison du Geste et de l’Image MGI (1er).

» 2019 DAC 394 : Subvention (200.000 euros) et avenant avec l’association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e).

» 2019 DAC 403 : Subvention (31.000 euros) et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).

» 2019 DAC 404 - SG-DASCO : Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis.

» 2019 DAC 410 : Subventions (21.500 euros) à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature jeunesse et signature d’une convention.

» 2019 DAC 411 : Subventions (10.500 euros) à deux associations œuvrant pour la promotion du livre et de la lecture.

» 2019 DAC 412 : Subvention (3.000 euros) à la SARL Live Stories (3e).

» 2019 DAC 413 : Subventions (12.000 euros) à deux associations organisant des manifestations littéraires à Paris (4e et 13e).

» 2019 DAC 415 : Convention entre la Ville de Paris, l’Administration pénitentiaire et l’association Lire pour en sortir concernant la bibliothèque de la prison de la Santé.

» 2019 DAC 416 : Approbation du nouveau règlement des bibliothèques municipales.

» 2019 DAC 434 : Subvention (34.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi.

» 2019 DAC 565 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Carlo Sarrabezolles 1 rue de Nevers (6e).

» 2019 DAC 612 : Subventions (334.000 euros) à 4 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, convention et avenants à convention.

» 2019 DAC 625 - DGRI : Subvention (8.000 euros) à l’association Le Maghreb des films.

» 2019 DAC 626 - DGRI : Subvention (6.500 euros) à l’association Kolnoah.

» 2019 DAC 627 - DGRI : Subvention (7.000 euros) à l’association Evropa Film Akt l'Europe autour de l'Europe.

» 2019 DAC 628 : Subvention (43.500 euros) à 12 associations au titre de l’aide à la diffusion du cinéma étranger.

» 2019 DAC 688 : Subvention (4.500 euros) à 3 associations des quartiers populaires du 17e.

» 2019 DAC 689 : Subvention (4.500 euros) à 2 associations intervenant dans les quartiers populaires du 13e.

» 2019 DAC 694 : Subventions (11.000 euros) à six associations dans les quartiers populaires du 20e.

» 2019 DAC 695 : Subventions (6.000 euros) à quatre associations dans les quartiers populaires (20e).

» 2019 DAC 703 : Subventions (3.400 euros) à 3 associations sur proposition de la mairie du 17e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2019 DAC 705 : Subvention (2.000 euros) à l’association Les 12 Courts de Minuit au titre de l’action culturelle locale (12e).

» 2019 DAC 706 : Subvention (10.000 euros) à l'association Comité Municipal d'Animation Culturelle du 1er Arrondissement sur proposition de la mairie du 1er arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2019 DAC 707 : Subvention (4.000 euros) à l'association Ciné d'Hier sur proposition de la mairie du 5e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2019 DAC 708 : Subvention (2.500 euros) à l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris sur proposition de la mairie du 13e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2019 DAC 709 : Subvention (10.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et d'Animations du 3e arrondissement sur proposition de la mairie du 3e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2019 DAC 710 : Subvention (5.000 euros) à l'association ACE15 sur proposition de la mairie du 15e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2019 DAC 711 : Subvention (1.500 euros) à l'association Les Ateliers d'Artistes de Belleville sur proposition de la mairie du 19e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2019 DAC 744 : Conventions entre l’académie et la ville de Paris relatives aux orchestres des écoles St Maur, Lamoricière, Franc Nohain et collège Mallarmé et les conservatoires (10e, 12e, 13e, 17e).

» 2019 DAC 748 : Subvention (56.018.895 euros) pour l’Établissement Public Paris Musées, chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris.

» 2019 DAC 753 : Réalisation d'une fresque de Seth sur le mur de la rue Saint-Blaise par l'association Art Azoï dans le cadre du BPP 2016.

» 2019 DAC 755 : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la société CDC Habitat Social pour la réhabilitation de la façade arrière de la Maison des Pratiques Amateurs Saint-Blaise 39 rue Saint-Blaise (20e).

» 2019 DAC 756 : Affectation des biens sis à Paris (14e), 3 et 4 avenue du Colonel Henri Rol-Tanguy à l'établissement public Paris Musées.

» 2019 DAC 757 : Conventions de partenariats La Poste, RATP, Clairefontaine-Rhodia, BIC, France Télévisions pour la première édition de l’évènement Paris’écrit, dédié à l’écriture manuscrite à Paris.

» 2019 DICOM 6 : Conventions de partenariat, mécénat et partenariat média pour l’exposition "Champs d’Amours".

» 2019 DICOM 7 : Conventions de partenariat en faveur de l’opération "Paris Plages 2019".

» 2019 DICOM 15 : Convention Paris-Plages animations.

» 2019 DU 128 : Dénomination allées Jacques Brel (19e).

» 2019 DU 138 : Dénomination place Patrice Chéreau (3e)

M. Christophe GIRARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2019 DAC 37 : Subventions au titre de la résilience (27.500 euros), avenants avec 7 structures.

» 2019 DAC 53 : Subventions (47.000 euros) à trois compagnies œuvrant en faveur des arts de la rue.

» 2019 DAC 54 : Subventions (101.500 euros) pour deux associations dédiées aux arts du cirque et au spectacle pluridisciplinaire, convention et avenant.

» 2019 DAC 55 : Fixation du montant du loyer de l’association Ktha Compagnie pour l’occupation de locaux situés 38, rue des Amandiers (20e).

» 2019 DAC 70 : Subvention de fonctionnement (150.000 euros) et avenants à convention avec l’association La Dalle aux Chaps (20e).

» 2019 DAC 71 : Subvention (75.000 euros) et convention avec la Société coopérative d’intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e).

» 2019 DAC 144 : Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association L'Onde et Cybèle (18e).

» 2019 DAC 145 : Subvention (15.000 euros) à l’association Compagnie d’expression musicale et d’opéra vivant-Péniche opéra (19e).

» 2019 DAC 150 : Subvention (15.000 euros) à l'association L’Esprit Jazz (6e).

» 2019 DAC 151 - DJS : Subvention (72.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Hip-Hop Citoyens.

» 2019 DAC 152 - DEVE - DJS : Subvention (8.500 euros) et avenant à convention avec l'association Kiosquorama.

» 2019 DAC 153 : Subvention (12.000 euros) à la société El Alamein.

» 2019 DAC 157 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e).

» 2019 DAC 158 - DAE : Subventions (30.000 euros) et convention avec l’association We Love Green.

» 2019 DAC 159 - DDCT : Subvention (35.000 euros) et convention avec l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France.

» 2019 DAC 160 : Subvention (15.000 euros) à l’association Fama.

» 2019 DAC 161 : Subvention (40.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Caserne Éphémère (10e).

» 2019 DAC 162 : Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Petit Bain (13e).

» 2019 DAC 166 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Fonds social juif unifié (3e et 4e).

» 2019 DAC 168 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Technopol - Techno Parade.

» 2019 DAC 169 : Subvention (15.000 euros) à l’association Villes des Musiques du Monde.

» 2019 DAC 206 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Métaphores urbaines (18e).

» 2019 DAC 227 : Budget Participatif : mise en œuvre du projet de cuisine collective de quartier de la Villa Belleville. Subvention (135.000 euros) et convention avec l’association pour la Gestion d’Espac.

» 2019 DAC 236 : Conclusion d’un bail civil donnant lieu à l’octroi d’une contribution non financière et passation d’une convention d’objectifs avec l’association "59 Rivoli" pour l’occupation des locaux de l’immeuble sis 59, rue de Rivoli (1er).

» 2019 DAC 407 : Subvention (20.000 euros) à l’association Paris Librairies, association des librairies de Paris.

» 2019 DAE 38 : Subvention (4.000 euros) à l’Association des Artistes et Artisans d’Art du 11e arrondissement ou 4A (11e).

» 2019 DAE 39 : Subvention (10.000 euros) à l’Institut National des Métiers d’Art (12e).

» 2019 DAE 40 : Subvention (5.000 euros) à l’association Paris Potier (15e).

» 2019 DAE 41 : Subvention (7.000 euros) à l’association Viaduc des Arts Paris (12e).

» 2019 DAE 42 : Subvention (10.000 euros) à l’Agence pour la Promotion de la Création Industrielle (APCI) (11e).

» 2019 DAE 43 : Subvention (4.000 euros) à l’association l’Atelier de Maurice Arnoult (18e).

» 2019 DAE 100 : Nouvelle tarification aux Ateliers de Paris.

» 2019 DAE 168 : Subvention de fonctionnement (8.000 euros) à l’association Club Action des Labels Indépendants Français (10e).

» 2019 DAE 170 : Subvention en fonctionnement (7.500 euros), en investissement (7.000 euros), et convention avec l’association GE Paris Culture (10e).

» 2019 DAE 171 : Subvention (14.100 euros) et convention avec l’association Fontaine O Livres (11e).

» 2019 DAE 172 : Subvention de fonctionnement (3.000 euros) à l’association Comité Quartier Latin (5e).

» 2019 DAE 187 : Subvention (5.000 euros) à l’association C14-Paris (14e).

» 2019 DAE 192 : Subvention (3.000 euros) à l’association Terramicales (11e).

» 2019 DAE 195 : Subvention (12.000 euros) à l'association Universal Love (20e).

» 2019 DAE 196 : Subvention (3.000 euros) à l'association Pages (20e).

» 2019 DAE 199 : Subvention (3.000 euros) à l’association Flashmode Paris (93400 Saint Ouen).

» 2019 DAE 200 : Subvention (14.000 euros) et convention avec l'association des Professionnels de la Mode et du Design de la Goutte d'Or (18e).

» 2019 DDCT 98 : Subvention (2.000 euros) à l’association Planet Roller.

» 2019 DDCT 99 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’Association Française d’Astronomie (AFA).

» 2019 DU 124 : Dénomination place Bilal Berreni (20e).

M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2019 DAC 431 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Groupe Histoire Architecture Mentalités Urbaines (G.H.A.M.U.).

» 2019 DAC 432 : Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e).

» 2019 DAC 435 : Subventions (20.500 euros) et conventions avec sept associations historiques.

» 2019 DAC 436 : Subvention (2.138.805 euros) et convention avec l’association Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (3e).

» 2019 DAC 438 : Subvention (2.000 euros) à l’association DoCoMoMo France.

» 2019 DAC 439 : Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie.

» 2019 DAC 440 : Subvention (6.500 euros) à l’association S.O.S. Paris.

» 2019 DAC 441 : Subvention (3.000 euros) à l'association Passages et Galeries.

» 2019 DAC 580 : Église Notre-Dame de la Croix (20e). Autorisation à l’Association Diocésaine de Paris pour déposer un permis de construire.

» 2019 DAC 601 : Subvention demandée à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile de France pour le reconditionnement de mobilier archéologique au titre de l’année 2019.

» 2019 DAC 603 : Extension mineure du périmètre de protection des rives de la Seine au titre du patrimoine mondial de l’UNESCO et création d’une zone tampon unique pour les sites "Paris, rives de la Seine" et Tour S.

» 2019 DAC 732 : Tour Saint-Jacques (4e) - Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période signée le 13 février 2017.

Mme Karen TAIEB (2ème Commission) rapporteure.

» 2019 DAC 496 : Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Mémoire d’Aincourt.

» 2019 DAC 497 : Subvention (5.000 euros) à l’Association pour l’Histoire vivante - Centre d’organisation annuelle d’histoire expliquée.

» 2019 DAC 498 : Subvention (500 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris.

» 2019 DAC 499 : Subvention (5.000 euros) à l’association Familles et Amis des Déportés du Convoi 77.

» 2019 DAC 500 : Subvention (1.500 euros) à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile de France.

» 2019 DAC 501 : Subvention (1.000 euros) à l’association La Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris.

» 2019 DAC 502 : Subvention (5.000 euros) à l’association Les Oublié-e-s de la Mémoire Association Civile Homosexuelle du Devoir de Mémoire.

» 2019 DAC 503 : Subvention (10.000 euros) à la Ligue de l'Enseignement Fédération départementale de Paris Mouvement d'éducation populaire Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement.

» 2019 DAC 504 : Subvention (4.500 euros) à l’Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 12e arrondissement de Paris (12e).

» 2019 DAC 505 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mauthausen et ses kommandos - Amicale de Mauthausen.

» 2019 DAC 506 : Subvention (2.000 euros) à l’association Libre Cours.

» 2019 DAC 507 : Subventions (3.700 euros) à quatre associations d'anciens combattants et comités du Souvenir (1er, 11e, 12e, 16e).

» 2019 DAC 508 : Subvention (3.000 euros) à l’association Mémoire et traditions des Juifs d’Algérie MORIAL.

» 2019 DAC 509 : Subvention (5.000 euros) à l’association Société des Familles et Amis des Anciennes Déportées et Internées de la Résistance.

» 2019 DAC 510 : Subvention (5.000 euros) et convention avec la Fondation Charles de Gaulle.

» 2019 DAC 511 : Subvention (500 euros) à l’Association Nationale Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires - 1914-1918-1939-1945 Résistance, T.O.E , A.F.N et missions extérieures.

» 2019 DAC 512 : Subvention (1.300 euros) à l’association Les Compagnons du 8 novembre 1942 - Actes de Résistance - Mémoire et Recherche.

» 2019 DAC 513 : Subvention (10.000 euros) et convention avec le Mémorial de la Shoah pour les activités du CERCIL Musée mémorial des enfants du Vel d’Hiv (4e).

» 2019 DAC 555 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Hervé Masson, 71 rue des Amandiers (20e).

» 2019 DAC 556 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Gilbert Baker square Sainte-Croix de la Bretonnerie (4e).

» 2019 DAC 557 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Lazare Pytkowicz 103 rue de Clignancourt (18e).

» 2019 DAC 558 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Paul Eluard 35 rue Marx Dormoy (18e).

» 2019 DAC 560 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Endewelt 28 rue Botzaris (19e).

» 2019 DAC 570 : Plaque commémorative en hommage à l’Union des Juifs pour la Résistance et l’Entraide pour son engagement dans la Résistance et ses activités au 14 rue de Paradis après la Libération (10e).

» 2019 DAC 750 : Dénomination "Musée de la Libération de Paris - Musée du général Leclerc - Musée Jean Moulin" attribuée au musée situé 4 avenue du colonel Henri Rol-Tanguy (14e).

» 2019 DEVE 58 : Dénomination "jardin Berthe Weill" attribuée à l'espace vert situé 2, rue de la Perle (3e).

» 2019 DEVE 59 : Dénominations "allée Eveline Garnier" et "allée Andrée Jacob" attribuées aux deux tronçons de l'allée principale du square Louvois, situé 69 bis, rue de Richelieu (2e).

» 2019 DEVE 62 : Dénomination "jardin Tereska Torrès-Levin" attribuée au jardin de la ZAC Beaujon situé rue Laure Diebold (8e).

» 2019 DEVE 63 : Dénomination "jardin Federica Montseny" attribuée au jardin situé 2, place Louis Armstrong (13e).

» 2019 DEVE 64 : Dénomination "jardin Marie-Thérèse Auffray" attribuée au jardin de la ZAC d’Alésia situé 8, rue de la Sibelle (14e).

» 2019 DEVE 65 : Dénomination "square Serge Reggiani" attribuée au square situé 1, place de Bitche (19e).

» 2019 DEVE 67 : Dénomination "jardin de la Mulâtresse Solitude" attribuée aux pelouses Nord de la place du Général Catroux (17e).

» 2019 DEVE 68 : Dénomination "allée des 116 victimes du vol AH 5017 du 24 juillet 2014" attribuée à l’allée du parc de Bercy située entre la rue Joseph Kessel et la rue François Truffaut, côté quai de Bercy (12e).

» 2019 DU 25 : Dénomination allée Mireille Knoll (11e et 20e).

» 2019 DU 116 : Dénomination allée des Justes parmi les Nations (4e).

» 2019 DU 117 : Dénomination place de Jérusalem (17e).

» 2019 DU 118 : Dénomination de voies du secteur Chapelle International (18e)

» 2019 DU 119 : Dénomination rue Gerda Taro (13e).

» 2019 DU 120 : Dénomination rue Andrée Putman (17e).

» 2019 DU 121 : Dénomination place Diana (16e).

» 2019 DU 122 : Dénomination rue Pierre Seel (4e).

» 2019 DU 135 : Dénomination place Harvey Milk (4e).

» 2019 DU 136 : Dénomination place Ovida Delect (4e).

» 2019 DU 137 : Dénomination place des Emeutes de Stonewall (4e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

3ème Commission

» 2019 DEVE 60 : Subvention de fonctionnement (10.000 euros) à l’association FNE Île-de-France pour son action en tant que "tête de réseau".

» 2019 DEVE 61 : Subvention (10.000 euros) à l’association Réseau Action Climat-France pour son projet "Information et sensibilisation du public à la science du climat (décryptage rapport GIEC sur océans)".

» 2019 DEVE 71 : Subvention (3.000 euros) à l'association Groupe Énergie Renouvelables Environnement et Solidarités (GERES) pour son projet "Paris, Ambassadrice de la Solidarité climatique".

» 2019 DEVE 72 : Subvention (2.000 euros) à l'association Les Amis d'Enercoop pour ses actions de lutte contre la précarité énergétique.

» 2019 DGRI 15 - DPE : Convention cadre relative à la participation d’Eau de Paris aux actions de solidarité et de coopération de la Ville de Paris dans le domaine de l’accès à l’eau potable.

» 2019 DPE 1 : Convention de participation de la Ville de Paris à la cinquième phase (2019-2023) du programme de recherche "Observatoire des Polluants Urbains en Ile de France".

» 2019 DPE 2 : Recherche d’un masque auto-sauveteur adapté aux métiers de l’assainissement - Convention de constitution d’un groupement de commande avec le département du Val de Marne et le SIAAP.

» 2019 DPE 25 : Adhésion et approbation de la charte du réseau des musées de l'eau ("Global Network Water Museums") par la Ville de Paris, au titre des années 2019 et suivantes.

» 2019 DPE 29 : Adhésion de la Ville de Paris au réseau international de villes EUROCITIES.

» 2019 DVD 36 : Association Exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine Saint Denis (CDT 93) - Subvention 2019.

» 2019 DVD 51 : Paris Plage 2019 Bassin de la Villette (19e) - Conventions d'occupation du domaine public par les glaciers et les buvettes.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2019 DEVE 70 : Subvention (3.000 euros) à l'association Bon pour le Climat pour ses actions de promotion d'une alimentation bas carbone.

» 2019 SG 30 : Convention tripartite entre la Fondation Bloomberg la Ville de Paris et Airparif.

Mme Aurélie SOLANS (3ème Commission) rapporteure.

» 2019 DDCT 62 : Subventions de fonctionnement (121.950 euros) permettant l’amélioration et le développement d’usages positifs sur l’espace public à 23 associations pour le financement de 21 projets dans les quartiers.

» 2019 DDCT 65 : Mise en œuvre de projets votés au Budget Participatif parisien : rénovation et aménagement de 2 locaux associatifs et développement d’un café associatif nomade (219.444 euros).

» 2019 DDCT 69 : Subventions (68.000 euros) à 11 associations œuvrant dans les quartiers populaires pour le portage des Fonds de Participation des Habitants (FPH).

» 2019 DDCT 70 - DPSP : Subventions (344.000 euros) et conventions à 71 associations pour le financement de 74 projets dans les quartiers populaires parisiens - Appel à projet Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République.

» 2019 DDCT 73 - DASES : Subventions (219.759 euros) à 19 associations situées en quartiers populaires.

» 2019 DDCT 92 : Subventions (20.000 euros) à 8 associations œuvrant dans les quartiers populaires pour le soutien aux conseils citoyens.

» 2019 DDCT 94 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Bleu Blanc Zèbre.

» 2019 DPSP 8 : Subvention (6.000 euros) avec l’association Protection civile Paris Seine : aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama (18e).

» 2019 DPSP 9 : Subvention (18.400 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville.

» 2019 PP 22 : Subvention versée à l’association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP) par la BSPP.

» 2019 PP 23 : Fourniture de vaisselle, d’ustensiles de cuisine et d’accessoires pour la restauration au sein des services de la PP - Approbation du principe de l’opération et des pièces administratives.

» 2019 PP 24 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue au I ou au II de l’article 30 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.

» 2019 PP 25 : BSPP - Révisions décennales et réparations des bras élévateurs articulés (BEA).

» 2019 PP 26 : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police et services associés du Ministère de l’Intérieur, concernant la fourniture de peintures automobiles, consommables carrosseries, matériaux composites, accessoires, outillages et produits spécifiques nécessaires à la maintenance des véhicules.

» 2019 PP 27 : Licences et maintenance applicative du logiciel de gestion intégré de traitement d’informations de laboratoire COPERNIC de l’Institut Médico-Légal de Paris - modalités de passation - Signature.

» 2019 PP 28 : Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police relative à l’entretien des installations et ouvrages d’assainissement, de relevage des eaux et au nettoyage des systèmes de filtration et d’évacuation des buées grasses des bâtiments de la Préfecture de police, de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et des Compagnies Républicaines de Sécurité du SGAMI IDF et d’autres services.

» 2019 PP 30 : Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris - Travaux.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2019 DEVE 43 : Optimisation du dispositif de tri des emballages sur le périmètre des parcs et jardins de la ville de Paris - Convention de partenariat avec CITEO pour l'année 2019.

» 2019 DEVE 44 : Indemnisations amiables en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2019 DEVE 47 : Mise à disposition à titre gratuit d’une extension du jardin partagé situé rue Rudolph Noureev (17e) - Avenant à la Convention du 15 novembre 2018 passée avec l'Association des Hauts de Malesherbes.

» 2019 DEVE 48 : Martin Luther King, Clichy Batignolles (17e) - Convention de financement par la RATP de la reconstitution définitive des zones du parc.

» 2019 DEVE 49 : Subventions (330.730 euros) à 5 associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien de la PC ferroviaire et tranchée Pereire (12e à 17e, 19e et 20e) et équipements sportifs (13e).

» 2019 DEVE 51 : Subventions (161.000 euros) à quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien horticole d’espaces verts (12e, 16e, 18e et 20e).

» 2019 DEVE 52 - DDCT : Subvention (23.00 euros) à 14 associations pour le financement de 17 projets présentés dans le cadre de l'Appel à Projets Politique de la Ville.

» 2019 DEVE 53 : Protocole transactionnel pour le règlement amiable des conséquences liées aux infiltrations affectant le parking souterrain appartenant SDC de l'immeuble sis 22 boulevard Kellermann (13e).

» 2019 DEVE 54 : Création du jardin partagé dans le square Allemane au 9, rue de Belfort et rue Mercœur (11e).

» 2019 DEVE 55 : Communication sur le renouvellement de la convention du jardin de Théodore (5e).

» 2019 DEVE 56 : Communication sur l’adhésion à la charte main verte de l’Association Multi’color pour le jardin suspendu (20e).

» 2019 DEVE 57 : Adhésion à la charte Main Verte par l’association "Le potager de Georges" pour la gestion du jardin partagé situé square Georges Contenot (12e) et financement d’aménagements.

» 2019 DEVE 69 : Subvention (5.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Régionale des Points Accueil Installation en Ile-de-France.

» 2019 DEVE 74 : Communication sur le lancement d'un appel à projets sur la sensibilisation des Parisiennes et des Parisiens au bien-être animal.

» 2019 DEVE 92 : Contrat de délégation de service public portant sur la conception et construction d’un parc funéraire et l’exploitation des crématoriums parisiens et de leurs équipements complémentaires.

» 2019 DEVE 93 : Approbation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion du service extérieur des pompes funèbres.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2019 DVD 16 : Parc de stationnement Alban-Satragne - Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation.

» 2019 DVD 17 : Communication sur le bilan annuel des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2018.

» 2019 DVD 45 : Indemnisations amiables.

» 2019 DVD 63 : Service de véhicules partagés (SVP) à Paris - Occupation du domaine public par les sociétés Communauto et UBEEQO pour certaines stations réattribuées en 2019 aux mêmes opérateurs.

» 2019 DVD 66 : Mesures de gratuité dans les transports en commun pour les jeunes Parisiens.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2019 DPE 9 : Optimisation de la collecte sélective des papiers et emballages ménagers - Contrat avec CITEO.

M. Paul SIMONDON (3ème Commission) rapporteur.

4ème Commission

» 2019 DDCT 7 : Subventions (25.00 euros) à 7 associations pour le financement de 7 projets au titre de la thématique "Genre et espace public".

» 2019 DDCT 9 : Subventions (205.231 euros) à 11 associations au titre de la prévention, de la mise à l’abri et de la lutte contre la traite des êtres humains.

» 2019 DDCT 17 : Subventions (34.000 euros) à deux associations luttant contre la traite des êtres humains.

» 2019 DDCT 26 : Subventions (204.000 euros) avec 11 associations, au titre de la lutte pour l’égalité des droits, de la visibilité LGBT (Lesbiennes, Gays, Bis et Trans).

» 2019 DDCT 33 - DAC : Subvention (20.000 euros) à l’association "Interassociative Lesbienne, Gaie, Bi et Trans (Inter-LGBT)".

» 2019 DDCT 44 : Subventions (272.500 euros) à 24 associations, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.

» 2019 DDCT 51 : Subventions (100.000 euros) à 14 associations au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2019 DASES 97 : Subventions (12.000 euros) à 2 associations et convention pour leurs actions en direction des seniors afin de faciliter l’accès à l’information et aux droits.

» 2019 DASES 106 : Subvention (40.000 euros) et convention pour les actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes âgées parisiennes.

» 2019 DASES 110 : Mise en œuvre de la 6ème Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de Paris - Participations (3.050.438 euros) au titre de l’enveloppe "autres actions de prévention". Conventions.

» 2019 DASES 112 : Convention de partenariat avec IPERIA l'Institut pour la mise en place de relais d'assistants de vie à Paris.

» 2019 DASES 117 : Subventions (6.000 euros) à trois associations dont les actions favorisent la solidarité intergénérationnelle et conventions.

» 2019 DASES 142 : Subvention (16.100 euros) à 8 associations et une convention pour leur action facilitant l’accès des seniors à la culture et aux loisirs.

Mme Galla BRIDIER (4ème Commission) rapporteure.

» 2019 DASES 104 : Subvention (110.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association "Groupe SOS Solidarité" pour son action d'aide à l'accès aux droits et appui technique.

» 2019 DASES 119 : Subventions (180.000 euros) et conventions avec trois associations proposant des actions d’animations et de prévention jeunesse.

» 2019 DASES 134 : Subventions (25.800 euros) et conventions à 8 associations pour leurs actions d'accompagnement à la scolarité 2018-2019 et subvention (12.000 euros) à 1 association dans le cadre d’un avenant.

» 2019 DDCT 66 : Subvention (40.000 euros) et convention avec la Fédération des Centres Sociaux pour la préparation et le passage des examens DILF - DELF.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2019 DASES 70 : Subventions (42.800 euros) à 13 associations et avenants avec 2 d'entre elles pour leurs actions dans le cadre du Mois Parisien du Handicap 2019.

» 2019 DASES 81 : Subventions (35.000 euros) à trois associations et convention avec l’Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information - ANPHI.

» 2019 DASES 83 : Subventions (36.000 euros) à deux associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions d’information et de soutien en direction des personnes en situation de handicap.

» 2019 DASES 92 - DJS : Subvention (10.000 euros) à l’association Comité National Premiers de Cordée - CNPC pour son action sportive destinée aux jeunes en situation de handicap.

» 2019 DASES 115 : Subvention (6.600 euros) à l’association de Parents et Professionnels pour l'Autisme (PEPA), gestionnaire du CRAIF (Centre de Ressources Autisme Ile-de-France).

» 2019 DASES 121 : Subvention (2.000 euros) à l’association NINOO (92) pour son action dans le champ de l’autisme.

» 2019 DASES 128 - DAC : Subvention (36.000 euros) et convention avec l’association Bête à Bon Dieu Production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteur.

» 2019 DASES 19 : Subvention (100.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (13e).

» 2019 DASES 20 : Subvention (11.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations (L’EPOC) (19e).

» 2019 DASES 23 : Subvention (41.000 euros) et avenant n° 2 avec l’association Dessine Moi Un Mouton (20e).

» 2019 DASES 34 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e).

» 2019 DASES 61 : Subvention (7.000 euros) à l’Association des Familles Victimes du Saturnisme - AFVS (17e).

» 2019 DASES 62 : Subvention (30.000 euros) et avenant avec l’Association Droits d’Urgence (10e).

» 2019 DASES 63 : Subvention (14.500 euros) et convention avec l’association Oppelia (12e).

» 2019 DASES 67 : Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Techno Plus (19e) dans le cadre de la mise en oeuvre du projet "Drug Truck" voté au budget participatif parisien.

» 2019 DASES 79 : Subvention (3.500 euros) à l’association Fédération Nationale CAMI Sport & Cancer (Neuilly-sur-Seine 92).

» 2019 DASES 87 : Subventions (45.000 euros) à l’Association pour la Communication, l’Espace et la Réinsertion des Malades Addictifs - ACERMA (19e).

» 2019 DASES 90 - DAC-DGRI : Subvention (280.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e).

» 2019 DASES 94 : Subvention (10.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (14e).

» 2019 DASES 101 : Subvention (12.000 euros) à l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si, Bobigny (93).

» 2019 DASES 102 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Groupe SOS Solidarités (11e).

» 2019 DASES 107 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Acceptess-T (18e).

» 2019 DASES 116 : Subvention (11.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e).

» 2019 DASES 131 : Subvention (2.000 euros) à la Coordination Régionale des soins palliatifs en Ile-de-France (Colombes 92).

» 2019 DASES 135 : Subventions (198.800 euros) et avenants à neuf associations dans le cadre de l’appel à projet "Dispositif de prévention des conduites à risques et/ou de réduction des risques en milieux festifs".

» 2019 DASES 136 : Subventions (24.000 euros) et avenant à deux associations dans le cadre de la mise en œuvre d’actions de prévention en milieu festif spécifique et/ou alternatif.

» 2019 DASES 151 : Subvention (45.000 euros) et convention avec le GIE IPSO pour la création d'un cabinet médical 73 rue de Montreuil (11e) dans le cadre du dispositif Paris Med'.

» 2019 DFPE 192 : Participation (150.826 euros) et convention avec l’association "Ambroise Croizat", pour le fonctionnement d’un accueil en périnatalité au sein de la maternité de l’hôpital Pierre Rouquès - Les Bluets.

» 2019 DFPE 195 - DASES : Subvention (285.991 euros et 70.000 euros), et convention pluriannuelle d’objectifs avec l'association "Estrelia" pour le fonctionnement de l'Hôpital Mère Enfant de l'Est Parisien.

» 2019 DICOM 12 : Convention de mise à disposition d’un dispositif municipal de visibilité portant subvention en nature de l’Association "Vers Paris sans sida".

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

» 2019 DASES 82 : Subventions de fonctionnement et convention tripartite avec Emmaüs Solidarité et Singa France pour la préfiguration de la Maison des réfugiés.

» 2019 DASES 84 : Subventions pour la mise en œuvre d’actions auprès de familles sans domicile fixe ou de jeunes en situation d’errance présents sur la voie publique ou dans des campements de fortune.

» 2019 DASES 86 : Subventions fonctionnement et investissement aux associations AMLI et un Toit pour Toi retenues dans le cadre de l'appel à projet "des abris pour les sans abris". Convention fonctionnement et investissement.

» 2019 DASES 103 : Fixation des modalités de rémunération des formations effectuées par des assistants familiaux employés par la Ville de Paris.

» 2019 DASES 108 : Subvention (12.000 euros) et convention avec l’association ARBOR pour des actions de remobilisation de Parisiens très éloignés de l'emploi.

» 2019 DASES 114 : Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association "Aux Captifs la libération" pour le fonctionnement d'un accueil de jour.

» 2019 DASES 120 : Subvention (50.000 euros) et avenant avec l’association Mouvement ATD Quart Monde pour ses actions de prévention et d’accès à la culture des jeunes parisiens, et de leur famille.

» 2019 DASES 122 : Subventions de fonctionnement (902.584 euros) à 5 opérateurs pour des centres d'hébergement de femmes et de jeunes en situation de grande précarité.Avenants et conventions de fonctionnement.

» 2019 DASES 123 : Subvention d'investissement (213.090 euros) à Solinum et subventions d'investissement (82.600 euros) et de fonctionnement (35.000 euros) à Entourage pour le guide numérique Soliguide et des actions pour les SDF.

» 2019 DASES 130 : Avis favorable à la revalorisation de la prime d’internat pour les agents effectuant des veilles debout dans les établissements parisiens de l’aide sociale à l’enfance.

» 2019 DASES 133 : Subvention (118.000 euros) et convention avec l'association "Centre Primo Levi" pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire, ses actions de sensibilisation et un réseau d'écoute.

» 2019 DASES 138 : Subvention (225.000 euros) et convention avec l’association Olga Spitzer pour le fonctionnement de son Service d’Écoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott.

» 2019 DASES 139 : Participation (656.250 euros) et convention avec l’association Aurore pour la mise en œuvre d’un dispositif exceptionnel de prise en charge collective de mineurs non accompagnés confiés à l’ASE.

» 2019 DASES 140 : Subventions (150.000 euros) et conventions avec quatre associations mettant en œuvre des actions de parrainage affectif et professionnel.

» 2019 DASES 141 : Subventions (140.500 euros) à 11 associations pour leurs actions dans le champ de la prévention et de la protection de l’enfance.

» 2019 DASES 143 : Participation (350.000 euros) et convention avec l’Association des Cités du Secours Catholique pour le fonctionnement du centre d’écoute et d’orientation "La Colline aux Enfants" (7e).

» 2019 DASES 160 - DLH : Mise à disposition de la Ville d’un bâtiment avenue du Président Wilson à Saint-Denis (93) - Convention d’occupation précaire avec la FADS pour la création d'un accueil humanitaire de jour.

» 2019 DICOM 2 : Convention de mise à disposition de la Salle des Tapisseries et du Salon des Prévôts au profit du Samu Social pour l’accueil et la mise à l’abri de femmes isolées en situation de précarité.

» 2019 DLH 78 : Immeuble communal situé 98, quai de la Rapée (12e), signature d’un prêt à usage avec le CASVP.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

5ème Commission

» 2019 DLH 8 : Location de l'immeuble 57-63 rue du Chevaleret (13e) à ADOMA - Avenant au bail emphytéotique.

» 2019 DLH 11 : Location de l'immeuble 1-3 villa des Tulipes (18e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

» 2019 DLH 44 : Modification de garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts à contracter par ADOMA pour la réalisation d’un programme de création d’une résidence sociale au 63 rue du Chevaleret (13e).

» 2019 DLH 51 : Location de l'immeuble 19, rue Turgot (9e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

» 2019 DLH 57 : Renouvellement de garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par Élogie-SIEMP pour la réalisation d’un programme de logements sociaux au 83, rue du Bac (7e).

» 2019 DLH 58 : Réalisation 11-13 rue Bellièvre (13e) d'un programme de création d'une résidence sociale de 153 logements PLA-I - Réitération de la garantie de la Ville (5.000 euros) demandée par Antin Résidences.

» 2019 DLH 60 : Avenants 2019 aux conventions 2017-2022 signées avec l’État et l’Agence nationale de l’habitat, en matière d’aide au logement et d’habitat.

» 2019 DLH 69 : Convention d'occupation du domaine public avec l’association France Horizon - Propriété communale 1, boulevard du Palais (4e).

» 2019 DLH 74 - DU-DEVE-DVD : Transformation par ADOMA du foyer de travailleurs migrants 202 rue d’Alesia / 12 passage de Gergovie (14e) en une résidence sociale comportant 283 logements PLA-I.

» 2019 DLH 76 : Référencement du zéro coupon interbancaire dans la convention type avec les établissements bancaires distribuant le Prêt Paris Logement.

» 2019 DLH 82 : Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (287.007.575,57 euros).

» 2019 DLH 83 : Réaménagement de la dette de la S.A. d'HLM RATP Habitat auprès de La Banque Postale - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (3.776.806,73 euros).

» 2019 DLH 84 : Réaménagement de la dette de la S.A. d'HLM Batigère Ile-de-France auprès de DEXIA Crédit Local - Octroi de la garantie d'emprunt par la Ville de Paris (24.956.113,70 euros).

» 2019 DU 78 - DLH : Appel à projet Habitat Participatif - Désignation du lauréat - Acquisition auprès de PH d'une emprise 18, rue A. Carrel et vente au lauréat des parcelles 16 et 18 rue A. Carrel (19e).

» 2019 DU 129 : Déclassement d'une emprise allée des Fortifications, entre la voie BJ/16 et la route des Lacs à Passy (16e).

» 2019 DU 148 : Cession à AXIMO de 5 lots de copropriété en vue de la réalisation de 2 logements sociaux (20e).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2019 DAE 77 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Agoranov (6e).

» 2019 DAE 122 : Subvention (75.000 euros) et signature d’une convention avec l’association Willa.

» 2019 DAE 140 : Subvention de fonctionnement (30.000 euros) et convention avec l’association Scientipôle Croissance (18e).

» 2019 DAE 173 : Subvention de fonctionnement (30.000 euros) et convention avec Télécom ParisTech (13e).

» 2019 DAE 174 : Subvention de fonctionnement (5.000 euros) à l’association Scienticlub pour l’évènement Start Up for Kids (10e).

» 2019 DAE 175 : Subvention de fonctionnement à Cap Digital pour l'organisation du Festival Futur.e.s.

» 2019 DU 9 : Secteur Beaugrenelle (15e) - Piscine René et André Mourlon - Régularisations foncières.

» 2019 DU 101 : Opération Hébert (18e) - Étude d’Impact Environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.

» 2019 DU 102 : Opération 90 boulevard Vincent Auriol - Acquisition auprès de la SEMAPA de deux volumes destinés à une école maternelle 82 à 90 boulevard Vincent Auriol (13e).

» 2019 DU 107 : Cession par voie d’adjudication publique de trois lots de copropriété de l'immeuble 172 avenue Jean Jaurès (19e).

» 2019 DU 127 : Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris un bien sans maître correspondant à une part d'indivision du lot 15, 71 rue Philippe de Girard (18e).

» 2019 DU 147 : Dépôt d'un permis de construire par l’Association Diocésaine de Paris et constitution d’une servitude de passage, au profit la Ville de Paris sur la parcelle 1 place Saint-Thomas d’Aquin (7e).

» 2019 DU 162 : Réaménagement de la place de la Porte Maillot (16e et 17e) - Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme - Concertation.

» 2019 SG 29 : Création de l’association Cordées et autorisation d’adhésion de la Ville de Paris à cette association.

» 2019 SG 34 : Pont Aqueduc de Colombes (92) à Argenteuil (95) - Déclaration d'intention.

» 2019 SG 36 : Rapport CRC sur la gestion de la SemPariSeine concernant les exercices 2007 à 2016.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2019 DASCO 16 : Subvention (10.500 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l'association PEP-75 pour le fonctionnement du Service d'Aide Pédagogique à Domicile.

» 2019 DASCO 17 : Classes à projets artistiques et culturel (PAC) - Contribution municipale (62.000 euros) et avenant à convention avec l’Académie de Paris (19e).

» 2019 DASCO 18 : Subventions (875.062,73 euros) et conventions annuelles d’objectifs pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre des TAP.

» 2019 DASCO 20 : Occupations précaires de logements situés dans des EPLE - Conventions.

» 2019 DASCO 25 : Subventions (47.043 euros) et conventions avec trois associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU.

» 2019 DASCO 29 : Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (133.070 euros), subventions d’équipement (380.460 euros), subventions pour travaux (378.869 euros).

» 2019 DASCO 34 : Subvention (55.000 euros) et avenant à la CPO et subvention de compensation pour la redevance d'occupation des locaux communaux (32.000 euros) et convention annuelle avec CDPE de Paris (8e).

» 2019 DASCO 35 : Subvention (20.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association "Cap Sport Art Aventure et Amitié" (15e).

» 2019 DASCO 47 : Collèges publics parisiens - Participations (199.750 euros) aux charges de fonctionnement pour travaux d'entretien courant au titre de l'exercice 2019.

» 2019 DASCO 52 : Collèges publics dotés d’une restauration autonome - Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux pour l’année scolaire 2019-2020.

» 2019 DASCO 53 : Caisse des Ecoles (1er) - Subvention (3.010 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 54 : Caisse des Écoles (2e) - Subvention (15.078 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 55 : Caisse des Écoles (3e) - Subvention (16.772 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 56 : Caisse des Écoles (4e) - Subvention (19.530 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 58 : Caisse des Écoles (7e) - Subvention (10.143 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 60 : Caisse des Écoles (9e) - Subvention (19.992 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 61 : Caisse des Écoles (10e) - Subvention (95.008 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 62 : Caisse des Écoles (11e) - Subvention (257.802 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 63 : Caisse des Écoles (13e) - Subvention (139.408 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 64 : Caisse des Écoles (14e) - Subvention (167.594 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 65 : Caisse des Écoles (15e) - Subvention (59.626 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 66 : Caisse des Écoles (16e) - Subvention (16.296 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 67 : Caisse des Écoles (17e) - Subvention (24.467 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 68 : Caisse des Écoles (18e) - Subvention (175.341 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 69 : Caisse des Écoles (19e) - Subvention (189.367 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 70 : Caisse des Écoles (20e) - Subvention (193.350 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2019 DASCO 71 : Subvention (3.000 euros) au lycée professionnel Galilée 28, rue de Patay (13e) pour le fonctionnement du projet "Radio clype" en faveur des établissements scolaires publics parisiens.

» 2019 DASCO 73 : Collèges publics parisiens - Subvention (1.976.069 euros) au titre du budget participatif des collèges et du budget participatif parisien.

» 2019 DASCO 74 : Caisse des Écoles (13e) - Avenant à la convention 2018-2020 et ajustement de la subvention 2019 (95.000 euros) au titre des Espaces Nature et Découvertes Fontenay et Dame Blanche.

» 2019 DASCO 75 : Caisse des Écoles (20e) - Avenant à la convention 2018-2020 et ajustement de la subvention 2019 (95.000 euros) au titre des Espaces Nature et Découvertes Fontenay et Dames Blanche.

» 2019 DASCO 78 : Protocole d'accord transactionnel relatif à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation du préjudice corporel subi lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2019 DASCO 79 : Charte de Chant Choral et Pratiques vocales.

» 2019 DFPE 188 : Accompagner chaque famille selon ses besoins spécifiques - Subventions (71.000 euros) à cinq associations, dont une avec convention pluri annuelle, pour leurs actions de soutien à la parentalité.

» 2019 DFPE 190 : Soutien à la parentalité tout au long du parcours des familles - Subventions (51.000 euros) à six associations, dont deux avec convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité.

» 2019 DFPE 191 : Soutien à la fonction parentale - Groupes de parole et d’échange autour des préoccupations des parents - Subventions (130.500 euros) et conventions avec quatre associations.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2019 DFPE 25 : Subventions (120.495 euros), prorogation et avenants n° 3 à l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 26 : Subvention (77.133 euros), prorogation et avenant n° 3 à l’association Centre d’Action Sociale Protestant pour la structure multi-accueil La Clairière (2e).

» 2019 DFPE 31 : Subvention (69.057 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).

» 2019 DFPE 33 : Subvention (31.949 euros), prorogation et avenant n° 3 à l’Association Au Fil de la Découverte pour la halte-garderie (15e).

» 2019 DFPE 38 : Subvention (62.958 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e).

» 2019 DFPE 46 : Subvention (121.815 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour l'attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e).

» 2019 DFPE 54 : Subventions (281.788 euros), prorogation et avenants avec l’association France Horizon (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 55 : Subvention (81.187 euros) et avenant n° 3 avec l’association Galipette (20e) pour sa crèche parentale (20e).

» 2019 DFPE 57 : Subvention (140.943 euros) prorogation et avenant n° 2 avec l’association Les Kyklos (10e) pour son établissement multi-accueil "Les Kyklos Saint-Louis" (10e).

» 2019 DFPE 58 : Subvention (95.851 euros) et avenant n° 2 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).

» 2019 DFPE 59 : Subvention (81.508 euros) et avenant n° 3 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2019 DFPE 67 : Subvention (50.387 euros), prorogation et avenant n° 2 avec l'association "Léo Lagrange Nord - Ile de France" (80) pour son établissement multi accueil (18e).

» 2019 DFPE 68 : Subvention (53.627 euros) et avenant n° 3 à l’Association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie (12e).

» 2019 DFPE 70 : Subvention (48.788 euros), prorogation et avenant n° 3 à l’association La Halte d’Enfants Varet Saint Charles (15e) pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e).

» 2019 DFPE 72 : Subvention (13.228 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour la halte-garderie Accueil des Tout Petits au Bon Conseil (7e).

» 2019 DFPE 74 : Subvention (68.425 euros), prorogation et avenant n° 2 à l'association Origami pour la halte-garderie (12e).

» 2019 DFPE 77 : Subvention (57.814 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance (13e) pour la crèche parentale Capucine et Papillons.

» 2019 DFPE 80 : Subvention (21.512 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e).

» 2019 DFPE 90 : Subvention (180.254 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e).

» 2019 DFPE 91 : Subvention (105.906 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association Mini Coccinelles (11e) pour l’établissement multi-accueil (11e).

» 2019 DFPE 93 : Subvention (57.971 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour une crèche collective multi accueil (11e).

» 2019 DFPE 94 : Subvention (252.678 euros), prorogation et avenants n° 3 à l’association Les Petits du Canard (3 e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 95 : Subventions (315.561 euros), prorogation et avenants n° 3 à l'association Espace 19 (19e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 104 : Subventions (190.976 euros), prorogation et avenants avec l’association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 120 : Subvention (17.420 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Crèche Parentale du Marais (4e) pour la crèche parentale (4e).

» 2019 DFPE 121 : Subvention (100.509 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association La Chouine (18e) pour la crèche parentale (18e).

» 2019 DFPE 123 : Subvention (78.963 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Métramômes (20e) pour la crèche parentale (20e).

» 2019 DFPE 125 : Subvention (237.960 euros) et avenant n° 3 à l'association Le Figuier (4e) pour la crèche collective (4e).

» 2019 DFPE 129 : Subvention (63.131euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Petit Concept (11e) pour la crèche collective (11e).

» 2019 DFPE 130 : Subvention (103.168 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Halte-Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e).

» 2019 DFPE 131 : Subvention (118.934 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Solidarité Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns (11e).

» 2019 DFPE 152 : Subvention (24.721 euros) et convention avec l'association La Planète des Enfants pour la rénovation du multi accueil "Les Fraises des Bois" 8 passage Taillandier (11e).

» 2019 DFPE 156 : Subvention (900.000 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (FOCSS) (19e) pour la création d’un multi-accueil situé au 8 rue Campagne première, 140 boulevard du Montparnasse (14e).

» 2019 DFPE 169 : Subvention (46.193 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association Calinot Singe pour la crèche parentale Calinot Singe (15e).

» 2019 DFPE 171 : Subvention (82.975 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale Les Pieds Tendres (12e).

» 2019 DFPE 174 : Subvention (111.486 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association Relais Ménilmontant (20e) pour la crèche collective multi-accueil Le Petit Relais (20e).

» 2019 DFPE 193 : Création d’un équipement de petite enfance - Demande de subvention (168.000 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

» 2019 DFPE 194 : Création d’un équipement de petite enfance - Avenant à convention de subvention (1.069.200 euros maximum) conclue avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

» 2019 DFPE 196 : Réalisation de travaux dans la crèche 9 rue Jean Dolent (14e) - Demande de subvention (70.000 euros) avec convention à l’Etat - Ministère de la Justice - Direction de l’administration pénitentiaire.

Mme Sandrine CHARNOZ (6ème Commission) rapporteure.

» 2019 DAC 559 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Grace Whitney Hoff 93 boulevard Saint-Michel (5e).

» 2019 DAE 79 : Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire Travail" (14e).

» 2019 DAE 89 : Subventions (160.000 euros) et conventions avec 14 organismes dans le cadre du soutien à la diffusion de la culture scientifique.

» 2019 DAE 127 : Budget participatif 2018 - Subvention (100.000 euros) et convention avec le Centre d’Information et de Documentation Jeunesse pour le projet "L’incubateur jeunes" (15e).

» 2019 DU 123 : Dénomination allée Jacques Derrida (6e).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

7ème Commission

» 2019 DGRI 6 : Projet de coopération "Appui à l’intégration des quartiers précaires" avec la Municipalité de Phnom Penh et l’AIMF.

» 2019 DGRI 10 : Projet de coopération "Réinventer l’espace public" avec la Municipalité de Bethléem.

» 2019 DGRI 11- DPE : Projet de coopération avec la Municipalité de Port-au-Prince "Appui à un développement urbain durable".

» 2019 DGRI 12 - DPE : Deuxième avenant à l’accord de coopération Paris-Tunis portant sur un pilote de collecte sélective à Tunis.

» 2019 DGRI 14 : Cotisations à plusieurs réseaux internationaux de villes au titre de 2019 et signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Paris et CCRE-Platforma pour la période 2019-2021.

» 2019 DGRI 19 - DPE : Avenant à la convention de subventionnement de l’association Kynarou dans le cadre de l’accès à l’eau potable, à l’assainissement et à une gestion durable des déchets dans le sud de l’Inde.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2019 DAE 37 : Subvention (50.000 euros) à Paris & Co au titre de l'incubateur tourisme WCL (19e).

» 2019 DAE 102 - DASES : Subvention à l'association UNAT ile de France.

» 2019 DAE 154 : Modifications statutaires et cotisation au syndicat mixte de la Cité de la gastronomie de Paris-Rungis et de son quartier (94550 Chevilly-Larue).

» 2019 DJS 3 : Subventions (2.300 euros) à l’Association sportive du lycée professionnel Abbé Grégoire et l’Association sportive du lycée Turgot (3e).

» 2019 DJS 4 : Subventions (9.650 euros) à cinq associations sportives (4e).

» 2019 DJS 8 : Subvention (700 euros) à l'Association sportive scolaire du lycée Racine (8e).

» 2019 DJS 9 : Subventions (15.500 euros) à 9 associations sportives (9e).

» 2019 DJS 10 : Subventions (6.550 euros) à 8 associations sportives (10e).

» 2019 DJS 11 : Subventions (57.500 euros) à 19 associations sportives (11e).

» 2019 DJS 16 : Subventions (5.300 euros) à 5 associations sportives locales (16e).

» 2019 DJS 21 : Subventions (87.000 euros) à vingt neuf associations sportives parisiennes.

» 2019 DJS 22 : Subventions (3.900 euros) à 4 associations sportives parisiennes.

» 2019 DJS 41 : Subventions (109.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs et de résidence avec 3 clubs de natation.

» 2019 DJS 47 : Subventions (365.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec treize organismes locaux de Fédérations Nationales.

» 2019 DJS 53 : Subventions (54.800 euros) à 21 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives.

» 2019 DJS 55 : Subventions (132.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec 4 associations parisiennes handisport.

» 2019 DJS 57 : Subventions (27.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec l'Entente Sportive des Petits Anges et l'Association Sportive du Bon Conseil (7e).

» 2019 DJS 60 : Subventions (27.400 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec l'Association Jeunesse Saint-Vincent de Paul et le Club Populaire Sportif (10e).

» 2019 DJS 63 : Subventions (264.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec huit associations sportives (13e).

» 2019 DJS 68 : Subventions (292.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec cinq associations sportives (18e).

» 2019 DJS 69 : Subventions (239.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec huit associations sportives (19e).

» 2019 DJS 70 : Subventions (149.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec neuf associations sportives (20e).

» 2019 DJS 107 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fédération Française Handisport au titre de l'organisation du Handisport Open de Paris 2019.

» 2019 DJS 108 : Subvention (20.000 euros) à la Fédération Française de Triathlon au titre de l'organisation du Triathlon de Paris 2019.

» 2019 DJS 112 : Subvention (15.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Paris Esports.

» 2019 DJS 125 : Gratuité d'utilisation pendant l'été 2019 des bassins éphémères au sein des centres sportifs Léo Lagrange (12e), Elisabeth (14e), Lumière (20e), ainsi que de la baignade La Villette (19e).

» 2019 DJS 127 : TEP Edouard Pailleron (19e) - Couverture des terrains de tennis - Dépose d'une demande de permis de construire.

» 2019 DJS 129 : Centre sportif Croix Nivert (15e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la société Maraga.

» 2019 DJS 132 : Parking des Deux-Moulins (13e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la société Eko Events.

» 2019 DJS 134 : Terrain d’Éducation Physique Castagnary (15e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’UCPA Sport Loisirs.

» 2019 DJS 144 : Personnels Éducateurs des Activités Physiques et Sportives (spécialité sports pour tous) de la DJS - Modification des modalités d’organisation du travail.

» 2019 DJS 146 : Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2019 DJS 155 : Stade Jean Bouin (16e) - Convention d’occupation du domaine public avec la SAS "SFP Gestion".

» 2019 DJS 157 : Piscine Suzanne-Berlioux (1er) - Délégation de service public pour l'exploitation - Modalités de passation.

» 2019 DJS 158 : Protocole d’accord transactionnel avec l’association "We Love Green" suite à la dégradation des terrains de football occasionnée par la tenue du festival de 2016.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2019 DAE 193 : Budget participatif "Espaces de travail publics" - Subvention (110.000 euros) et convention avec la S.A.S StudySpace.

» 2019 DDCT 37 : Subventions (28.700 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne à neuf associations.

» 2019 DDCT 46 : Subventions (60.500 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne à douze associations (2e, 5e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 18e, 20e).

» 2019 DDCT 48 : Subvention au titre de la participation citoyenne (30.000 euros) à l’association "Les Halles Civiques".

» 2019 DDCT 54 : Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (14.500 euros) à huit associations œuvrant dans le 10e arrondissement dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2019 DDCT 55 : Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (8.000 euros) à 2 associations du 11e arrondissement dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2019 DDCT 58 : Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (6.000 euros) à cinq associations œuvrant dans le 17e arrondissement dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2019 DDCT 76 : Subvention au titre des fonds du Maire du 2e arrondissement (2.896 euros) à l’association "Compagnie ADN’s".

» 2019 DJS 77 : Centres Paris Anim' Baudricourt, Daviel, Dunois, Poterne des Peupliers et Richet (13e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

» 2019 DJS 81 : Centres Paris Anim' Bercy, Villiot-Rapée, Reuilly, Montgallet et son antenne Erard (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

» 2019 DJS 102 - DDCT : Subvention (18.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l’association MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans au titre de la Jeunesse et de la Lutte contre les discriminations.

» 2019 DJS 113 - DDCT : Subventions (10.500 euros) au titre de la jeunesse à quatre associations (10e) et une convention annuelle d'objectifs.

» 2019 DJS 114 : Subventions (14.500 euros) au titre de la jeunesse à cinq associations (11e et 12e) et deux conventions annuelles d'objectifs.

» 2019 DJS 117 : Subvention (68.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Centre d’Information et de Documentation Jeunesse.

» 2019 DJS 118 : Mise à disposition de locaux sis 101, quai Branly (15e) - Convention d’occupation du domaine public avec le Centre d’Information et de Documentation Jeunesse.

» 2019 DJS 120 : Centres Paris Anim’ Interclub et La Jonquière et son antenne Louis Loucheur (17e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation.

» 2019 DJS 124 : Mise en oeuvre du dispositif "Pass Jeunes" pour l'année 2019.

» 2019 DJS 128 : Centre Paris Anim’ Rennes (6e) et son annexe La Bourdonnais (7e) - Délégation de service public - Convention avec l’association ACTISCE.

» 2019 DJS 131 : Subvention (7.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Parcours le Monde IDF au titre de la Jeunesse.

» 2019 DJS 133 : Subventions (31.000 euros) au titre de la jeunesse à cinq associations (13e et 14e) et trois conventions.

» 2019 DJS 135 : Subvention (60.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Les Hauts de Belleville (20e).

» 2019 DJS 136 : Subventions (13.000 euros) au titre de la jeunesse à quatre associations locales (19e).

» 2019 DJS 137 : Centre Paris Anim' Paul Valeyre (9e) et son antenne La Fayette - Délégation de service public - Convention avec l'association Ligue de l'Enseignement - Fédération de Paris.

» 2019 DJS 145 : Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

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