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Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Jeudi 23 et vendredi 24 juillet 2020

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

I - Comptes

1ère Commission

» 2020 DFA 24 : Compte administratif 2019 de la Ville de Paris.

» 2020 DFA 23 : Compte de gestion 2019 du DRFIP pour la Ville de Paris.

» 2020 DFA 22 : Etats spéciaux d'arrondissement - Compte administratif 2019.

» 2020 DFA 21 : Etats spéciaux d'arrondissement - Compte de gestion 2019 du DRFIP.

M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteur.

» 2020 DILT 2 - DFA : Service techniques des TAM - Compte administratif 2019 du budget annexe.

» 2020 DILT 3 - DFA : Service techniques des TAM - Compte de gestion 2019 du budget annexe.

M. Antoine GUILLOU (1ère Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2020 DPE 5 - DFA : Budget annexe de l’eau - Compte administratif de l’exercice 2019.

» 2020 DPE 6 - DFA : Budget annexe de l’eau - Compte de gestion de l’exercice 2019.

M. Dan LERT (3ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2020 DPE 3 - DFA : Budget annexe de l’assainissement - Compte administratif de l’exercice 2019.

» 2020 DPE 4 - DFA : Budget annexe de l’assainissement - Compte de gestion de l’exercice 2019.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2020 DASES 58 : Compte administratif 2019 et compte de gestion 2019 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide sociale à l'enfance.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2020 PP 32 : Approbation du compte administratif du BS de la PP.

» 2020 PP 31 : Approbation du compte de gestion 2019 de M. le directeur régional des finances publiques d'Ile-de-France et de Paris concernant les opérations de la préfecture de police (budget spécial de la PP).

M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

II - Budgets

1ère Commission

» 2020 DFA 20 : Règlement budgétaire et financier 2020.

» 2020 DFA 25 : Budget supplémentaire 2020 de la Ville de Paris.

» 2020 DFA 27 : Etats spéciaux d'arrondissement - BS 2020 - Délibération de cadrage.

M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteur.

» 2020 DFA 26 : Budget supplémentaire 2020 - Emplois.

» 2020 DILT 4 - DFA : Service techniques des TAM - Budget supplémentaire 2020 du budget annexe.

M. Antoine GUILLOU (1ère Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2020 DPE 8 - DFA : Budget annexe de l’eau - Budget supplémentaire pour l’exercice 2020.

M. Dan LERT (3ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2020 DPE 9 - DFA : Budget annexe de l’assainissement - Budget supplémentaire pour l’exercice 2020.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2020 DASES 59 : Budget supplémentaire de l'exercice 2020 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide sociale à l'enfance.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2020 PP 44 : Budget supplémentaire 2020.

M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

III - Autres dossiers

1ère Commission

» 2020 DFA 13 : Garantie à hauteur de 50% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt de 18 M€ à souscrire par la SAEML SOGARIS dans le cadre du financement d’investissements.

» 2020 DFA 18 : Garantie à 80% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt de 20.000.000 euros souscrit par la SEMAPA auprès de la Caisse d’Epargne Ile de France.

» 2020 SG 22 : Rapport CRC sur la gestion de la société publique d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE).

» 2020 SG 25 : Rapport CRC sur la gestion de la société Parisienne de Photographie.

Mme Sandrine CHARNOZ (1ère Commission) rapporteure.

» 2020 DAE 70 : Appel à projets Parcours Linguistiques à Visée Professionnelle - PLVP.

» 2020 DAE 102 : Subvention (10K€) à la FEDEEH et convention annuelle.

» 2020 DAE 117 : Convention annuelle 2020 d'objectifs et de moyens entre l'état et la Ville de Paris relative aux dispositifs d'aides à l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA.

» 2020 DAE 125 : Participation de la Ville au financement du Fonds Résilience d’Ile-de-France (10.000 000 euros).

» 2020 DAE 132 : Convention Régimes d'Aides Economiques.

» 2020 DAE 133 : Mise en œuvre du plan de soutien de la Ville en direction des acteurs du Tourisme - Subvention (2.075.000 euros) et convention annuelle avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris (19e).

» 2020 DAE 139 : Relancer mon entreprise autrement.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

» 2020 DDCT 14 : Inventaire des équipements de proximité du conseil de groupe d’arrondissements du 1er secteur dit "Paris Centre".

» 2020 DDCT 46 : Modification de la délibération fixant les conditions d’emploi des collaborateurs et collaboratrices de maire d’arrondissement.

» 2020 SG 24 : Rapport CRC sur les arrondissements de la Ville de Paris.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2020 DASES 180 : Fixation de modalités de rémunération d’une indemnité d’entretien complémentaire aux assistant.e.s familiaux.ales employé.e.s par la Ville de Paris pour la période de confinement.

» 2020 DASES 181 : Fixation de modalités de rémunération d’une prime exceptionnelle aux assistant.e.s familiaux.ales soumis.es à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services.

» 2020 DDCT 16 : Renouvellement des membres de la commission consultative des services publics locaux.

» 2020 DRH 39 : Statut particulier applicable au corps des IAAP.

» 2020 DRH 40 : Modification de diverses délibérations.

» 2020 IG 1 : Rapport d'activité 2019 de l'inspection générale de la Ville de Paris.

M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) rapporteur.

» 2020 DAE 107 : Arc Innovation - Cité Bonnier (20e) - Subvention (1.468.032 euros) et convention avec Paris Habitat pour l’implantation d’un pôle du "Fabriquer à Paris" et d’une "Fabrique de la Danse".

» 2020 DAE 118 : Subvention d'investissement (4.000.000 euros) et convention avec la Banque Publique d'Investissement pour l'abondement au Fonds Paris Innovation Amorçage.

» 2020 DAE 119 : Subvention de fonctionnement (300.000 euros) et convention avec l'association Paris&Compagnie pour le soutien à sa plateforme Covid-19.

» 2020 DAE 140 : Subvention de fonctionnement (940.000 euros) et avenant avec l’association Forum des images (1er).

Mme Pénélope KOMITÈS (1ère Commission) rapporteure.

» 2020 DAE 74 : Subventions (1.600.000 euros), et avenant avec l’association Paris Initiative Entreprise (PIE).

» 2020 DAE 124 : Subventions de fonctionnement et d’investissement (672.000 euros) et avenant avec deux organismes concourant au soutien à la création d’activité à impact social et environnemental.

» 2020 DAE 126 - DASES : Subventions (354.000 euros) et conventions avec trois associations qui agissent en faveur de l’insertion des personnes éloignées de l’emploi.

M. Florentin LETISSIER (1ère Commission) rapporteur.

» 2020 DAE 17 : Transfert à la société Urban Renaissance Developpement de la gestion du marché couvert Saint Germain (6e) - Avenant à la convention de délégation de service public.

» 2020 DAE 36 : Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l'APUR pour le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce.

» 2020 DAE 71 : Avenant n° 1 à la convention d’occupation du domaine public pour la gestion du Marché du livre ancien et d’occasion sur le site de la Halle aux Chevaux dans le Parc Georges Brassens (15e).

» 2020 DAE 72 : Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public - Conventions.

» 2020 DAE 89 : Marchés non alimentaires gérés en régie directe - Covid-19 - Exonération des droits de place dus par les commerçants.

» 2020 DAE 101 : Marchés couverts - Covid-19 - Exonération des droits de place dus par les commerçants.

» 2020 DAE 103 : Marchés de la Création - Covid19 - Exonération des droits de place dus par les exposants.

» 2020 DAE 104 : Marchés découverts alimentaires et biologiques - Covid19 - Exonération des droits de place dus par les commerçants.

» 2020 DAE 105 : Marchés aux puces - Covid19 - Exonération des droits de place dus par les commerçants.

» 2020 DAE 141 : Marchés de quartier - Covid-19 - Indemnisation des délégataires de service public, gestionnaires des marchés - Provision sur indemnité.

» 2020 DAE 131 : Ventes au déballage - Covid 19 - Exonération des redevances dues par les organisateurs.

» 2020 DU 60 : Exonération totale de droits de voirie 2020 aux terrasses provisoires installées jusqu’au 30 septembre 2020 dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de COVID-19 et ses effets sur l'économie locale.

» 2020 DAE 98 : Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public pour l'organisation de plusieurs manifestations à dominante culturelle place Saint-Sulpice.

» 2020 DAE 106 : Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (2.643 euros) - Signature des conventions afférentes à ces indemnités.

» 2020 DAE 150 : Avenant à la convention de l'opération nationale "Revitalisation et animation des commerces".

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

» 2020 DEVE 33 : Modalités de rétrocession des concessions funéraires décennales.

» 2020 DEVE 34 : Subvention de fonctionnement et d’investissement au bénéfice de l’École Du Breuil au titre de l’année 2020.

» 2020 DFA 7 : Déficits des Régies. Demande en décharge de responsabilité et remise gracieuse.

» 2020 DFA 16 : Modification du montant de la garantie de la Ville de Paris accordée à 50% à la Fondation Hellénique.

» 2020 DFA 17 : Avenant à la convention locale du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA) Ville de Demain de l’Ecocité Paris.

» 2020 DFA 19 : Prorogation du Syndicat Interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à SOGARIS pour une durée de 3 ans.

» 2020 DFA 28 : Délégation donnée aux conseils d’arrondissement et au conseil de groupe d’arrondissements du 1er secteur dit "Paris Centre" pour les marchés sans formalités préalables.

» 2020 DFA 29 : Signature d'un contrat de concession de travaux pour la rénovation et l'exploitation de l'établissement dénommé le Chalet de la Porte Jaune (12e).

» 2020 DICOM 7 : Convention de co-organisation de la conférence "Mécénat Territorial et collectivités".

» 2020 SG 26 : Rapport CRC sur la gestion du Parc des expositions de la Porte de Versailles.

» 2020 SG 27 : Rapport de suivi des recommandations formulées par les Chambres Régionales des Comptes dans les rapports d’observations présentées entre le 20 mars 2018 et 4, 5 et 6 juin 2019.

M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteur.

2ème Commission

» 2020 DAC 8 : Contributions (11.050.000 euros) et avenants à conventions avec les établissements publics de coopération culturelle Maison des métallos (11e), CENTQUATRE (19e) et Ateliers Médicis.

» 2020 DAC 24 : Subventions (900.000 euros) et avenants à conventions avec le Théâtre de la Bastille (SAS La Manufacture) (11e), la Ménagerie de Verre (SARL les Ateliers de la danse) (11e) et le théâtre des Bouffes.

» 2020 DAC 25 : Subvention (1.280.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Plateaux sauvages (20e).

» 2020 DAC 26 : Subvention (3.323.000 euros) et avenant à convention pour l'Association pour le Soutien du Théâtre Privé (8e).

» 2020 DAC 27 : Subvention exceptionnelle (620.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre Paris 14 (14e).

» 2020 DAC 32 : Subventions (525.000 euros), avenant à convention avec la SARL Kali production (8e) et la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e).

» 2020 DAC 34 : Subventions (152.100 euros), conventions et avenants avec neuf structures dans le cadre des événements estivaux soutenus par la Ville de Paris.

» 2020 DAC 40 : Subvention (2.350.000 euros) et avenant à convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).

» 2020 DAC 104 : Subventions (332.000 euros) et convention à 5 structures de création et de diffusion musicale et théâtrale pour soutenir leurs projets d’investissement.

» 2020 DAC 120 : Subventions pour la Philharmonie de Paris et pour l'Orchestre de Paris, convention et avenants à convention avec l’établissement public Cité de la musique Philharmonie de Paris (19e).

» 2020 DAC 137 : Subventions (775.000 euros), convention et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs 2019-2021 avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

» 2020 DAC 139 : Subventions (2.412.000 euros) à trois sociétés, avenants à convention avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Petit Bain (13e) et la Société par Actions Simplifiée Madline (18e).

» 2020 DAC 181 : Subvention (170.000 euros), avenant avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e).

» 2020 DAC 189 : Subvention (822.173 euros) et avenant à l'association Fondation de la Cité Internationale des Arts (Paris centre, 18e).

» 2020 DAC 203 : Subvention exceptionnelle (50.000 euros) à l'association Le Bal dans le cadre du plan de soutien aux acteurs culturels de la Ville.

» 2020 DAC 219 : Subvention (3.010.490 euros) et avenant à la convention avec la Maison européenne de la Photo et subvention d'investissement (435.000 euros) et convention avec la MEP.

» 2020 DAC 286 : Subvention (11.000 euros) à l'ACP la Manufacture chanson (11e).

» 2020 DAC 292 : Dispositions tarifaires des établissements d’enseignements artistiques (CMA, CRR et ABA). Modalités de compensation financière relatives à la suspension des activités en raison de la crise sanitaire.

» 2020 DAC 294 : Subvention (170.000 euros) et convention avec Paris Ateliers - Fixation du montant du loyer pour l'occupation de locaux situés 85 rue de Vaugirard (6e).

» 2020 DAC 311 : Subvention sollicitée auprès de l’État - Ministère de la Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles - en soutien au fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris.

» 2020 DAC 353 : Signature d’un contrat (4.000 euros) portant sur la cession de droits d’auteur avec Madame Marie Poirier, illustratrice.

» 2020 DAC 578 : Subventions (14.500 euros) à neuf associations au titre de la Politique de la ville.

» 2020 DAC 643 : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Forum des images (Paris centre).

» 2020 DAC 691 : Subvention de fonctionnement (62.300.000 euros) et subventions d’investissement (25.638.827 euros) à l’établissement public Paris Musées.

» 2020 DAC 707 : Désignation de la Directrice générale par intérim de l’établissement public Paris Musées.

» 2020 DICOM 3 : Conventions de partenariat en faveur de l’opération "Un été particulier".

» 2020 DICOM 5 : Conventions de partenariat d'aide aux expositions de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2020 DJS 82 : Attribution de la dénomination Bessie Smith au Centre Paris Anim' situé 19 rue Antoine-Julien Hénard (12e).

» 2020 DLH 67 : Immeuble communal 16-18, place Dupleix (15e) - Convention d’occupation précaire.

Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteure.

» 2020 DAC 665 : Transfert juridique des reproductions numériques des fonds photographiques des musées à l’établissement public Paris-Musées.

Mme Karen TAIEB (2ème Commission) rapporteure.

3ème Commission

» 2020 DAE 66 : Indemnisation amiable d'une entreprise en raison de préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

» 2020 DVD 7 : Parc de stationnement Goutte d'Or (18e). Protocole transactionnel avec la SAEMES.

» 2020 DVD 20 : Aménagements lignes de bus à Paris. Demande de subventions auprès d'Ile-de-France Mobilités.

» 2020 DVD 24 : Prolongement du Tramway T3 Porte Dauphine (16e et 17e). Avenant à convention d'études de l'Avant- Projet . Avenant au protocole d'engagement.Convention de financement n°1 relative aux travaux.

» 2020 DVD 46 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2020 DVD 48 : Mesures de gratuité dans les transports en commun pour les jeunes parisiens.

» 2020 DVD 52 : Crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 - exonération de redevance d’occupation du domaine public routier pour la durée du confinement (véhicules d’auto-partage Mobilib’ et en free floating).

M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteur.

» 2020 DDCT 43 : Dispositions relatives à l’exercice du mandat des élus parisiens : indemnités de fonction, frais de représentation, moyens des groupes d’élus, frais de transport, mission, réception, formation.

M. Patrick BLOCHE (3ème Commission) rapporteur.

» 2020 DDCT 28 : Subventions de fonctionnement à 131 associations pour le financement de 155 projets dans les quartiers populaires (Appel à projets Politique de la Ville - 2e enveloppe).

» 2020 DDCT 38 : Subventions de fonctionnement (361.350 euros) à 55 associations pour le financement de 63 projets dans les quartiers populaires.

» 2020 DDCT 40 : Subventions d’investissement et budget participatif (394.290 euros) à 18 associations situées en quartiers populaires.

Mme Anne-Claire BOUX (3ème Commission) rapporteure.

» 2020 DVD 30 : Paris Plages 2020 Bassin de la Villette. Conventions d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour les glaciers.

» 2020 DVD 33 : Distribution de la chaleur à Paris. Avenant n° 11 fixant les tarifs dans la convention de concession avec la CPCU.

M. Dan LERT (3ème Commission) rapporteur.

» 2020 DEVE 26 : Convention de mise à disposition par la Fondation des Artistes du parc de l'hôtel Salomon de Rothschild (8e) pour ouverture au public - Convention de gestion.

» 2020 DEVE 35 : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2020 DEVE 38 : Signature d’un contrat de cession d’exploitation de trois œuvres vidéo 360 degrés pour la Maison Paris Nature.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2020 DPSP 3 : Subventions (1.420.000 euros) et conventions et avenants à convention avec 10 structures dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance.

» 2020 PP 45 : DRH - Prime COVID.

» 2020 PP 46 : DRH Régime indemnitaire LCPP.

» 2020 PP 47 : Modification de la délibération n° 2010 PP 72 des 13, 14 et 15 décembre 2010 portant création d’un compte épargne-temps des agents relevant du statut des administrations parisiennes.

» 2020 PP 48 : Modification de la délibération n° 2002 PP 86 des 28 et 29 octobre 2002 portant attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants à certains agents de la PP.

» 2020 PP 49 : Attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains fonctionnaires de catégorie A, B et C de la préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

» 2020 PP 50 : Attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires de catégorie B et C de la préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes affectés au centre d’accueil et de soins hospitaliers (CASH) de Nanterre.

» 2020 PP 51 : Fourniture et livraison d’équipements de protection individuelle, de travail et de sécurité.

» 2020 PP 52 : Convention de groupement de commandes entre les services de la Préfecture de police relative à la mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement des déchets issus de l’hygiène féminine produits par les services de la Préfecture de police et d'autres services relevant du secrétariat général pour l’administration du ministère de l’intérieur d’Île-de-France (SGAMI-IDF).

» 2020 PP 53 : Délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le conseil de Paris dans certaines matières énumérées par l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

» 2020 PP 54 : Convention de groupement de commandes concernant la fourniture de matériels de plongée, de pièces détachées et d’accessoires.

» 2020 PP 55 : BSPP - Prestation de maintenance des caméras thermiques de marque FLIR, modèle K 45 et K 55, et fourniture d’accessoires.

» 2020 PP 56 : BSPP - Concours restreint en vue d’un marché public de maîtrise d’œuvre sur "esquisse+" pour la construction de bâtiments de remise pour véhicules, de bureaux et de manœuvre pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) sur le site de Valenton (94460) - Individualisation d’une autorisation de programme.

M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission) rapporteur.

4ème Commission

» 2020 DDCT 20 : Subvention (51.000 euros) à 17 associations au titre des droits des femmes.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2020 DASES 5 - DDCT : Subventions (164.000 euros) à 7 associations et convention pour la mise en œuvre d'actions visant l'insertion par le logement des personnes en difficulté et la prévention des expulsions.

» 2020 DASES 61 - DDCT : Subventions (476.500 euros) et conventions avec 8 associations pour le fonctionnement de 8 accueils de jour à destination de personnes en situation de grande exclusion.

» 2020 DASES 81 : Subventions (413.410 euros) et conventions avec trente deux associations pour leurs actions d'insertion sociale.

» 2020 DASES 128-DDCT-DFPE-DJS-DAE-DAC-DEVE-DASCO-DPSP : Subventions aux 30 centres sociaux associatifs.

» 2020 DASES 129 : Subvention pour des travaux dans les 2 centres sociaux du 11e dans le cadre du budget participatif.

» 2020 DASES 135-DDCT-DAC-DASCO-DJS-DFPE-DPSP : Subventions (1.322.068 euros), avenants aux conventions pluriannuelles uniques de la Ville de Paris avec 13 espaces de proximité et conventions d’investissement.

» 2020 DASES 139 : Subvention d'investissement (122.500 euros) et convention avec l'association Emmaus Connect pour de l'équipement informatique et téléphonique.

» 2020 DASES 143 - DLH : Subventions de fonctionnement (1.604.194 euros) et d’investissement (115.000 euros) en faveur des associations d’aide alimentaire à Paris - BPP 2017 et 2019.

» 2020 DASES 179 - DDCT : Rapport d’exécution de la convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi entre la Ville et l’Etat.

» 2020 DASES 194 : Communication sur le Fonds de solidarité pour le Logement.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteure.

» 2020 DASES 72 : Subventions à 21 associations pour leurs actions d'information et de soutien en direction des PH. Conventions et Avenants.

» 2020 DASES 86 : Subventions à 17 associations pour leurs actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. Avenant à convention.

» 2020 DASES 130 : Subvention (119 710.56 euros) d'investissement et convention avec l'association Les Jours Heureux.

» 2020 DASES 144 : Subventions (43 500 euros) à 8 associations et convention avec 5 d’entre elles pour leurs actions estivales en direction des personnes en situation de handicap.

» 2020 DASES 166 : Convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’ASM13 dans le cadre de la création d’un CAJM et d’un FAM suite à AMI.

M. Jacques GALVANI (4ème Commission) rapporteur.

» 2020 DASES 70 : Financement (250.000 euros) du groupement de coopération sociale et médico-sociale en charge du service d’accompagnement des seniors parisiens "Paris en Compagnie".

» 2020 DASES 75 : Subventions (12.500 euros) à 5 associations pour leur action facilitant l’accès des seniors à la culture et aux loisirs.

» 2020 DASES 148 : Avenants de prolongation aux conventions de délégation pour la mise en œuvre de la mesure d'accompagnement social personnalisé.

» 2020 DASES 157 : Mise en œuvre de la 9ème Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de Paris - Participations au titre de l’enveloppe "autres actions de prévention" et convention.

» 2020 DASES 159 : Participations (3.247.510 euros) pour les l'année 2020 aux 6 Maisons des aînés et des aidants au titre des CLIC autorisés à Paris.

» 2020 DASES 161 : Subventions (9.000 euros) à deux associations pour leurs actions de mobilisation du bénévolat en direction des seniors.

» 2020 DASES 162 : Prime de mobilisation aux personnels des Services d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) parisiens intervenus pendant la crise sanitaire auprès des personnes dépendantes.

Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission) rapporteure.

» 2020 DDCT 19 : Subvention à des associations de lutte contre les discriminations, contre le racisme et l'antisémitisme.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission) rapporteur.

» 2020 DASES 23 : Subvention (11.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l’association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations (L’EPOC) (19e).

» 2020 DASES 57 : Subvention (10.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l’Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (14e).

» 2020 DASES 67 : Subvention (20.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l'association IKAMBERE - La Maison Accueillante (Seine-Saint-Denis).

» 2020 DASES 77 : Subventions (266.750 euros) à dix associations dans le cadre de la mise en œuvre d’actions de prévention des conduites à risques à destination des publics jeunes.

» 2020 DASES 91 : Subvention (12.000 euros) à l'association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si, Bobigny (93).

» 2020 DASES 92 : Subvention (30.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l’association Aux Captifs, la Libération (6e).

» 2020 DASES 100 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Groupe SOS Solidarités (11e).

» 2020 DASES 103 : Subvention (32.000 euros) et avenant n°1 à la convention avec l’Association Intervalle-CAP (13e).

» 2020 DASES 108 : Subvention (3.500 euros) à l’association Fédération Nationale CAMI Sport & Cancer (Neuilly-sur-Seine 92).

» 2020 DASES 115 : Subvention (50.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l’association Comede (94 Le Kremlin-Bicêtre).

» 2020 DASES 117 : Subvention (11.000 euros) à l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e).

» 2020 DASES 124 : Subvention (120.000 euros) et convention avec la SEL URG HPMC, pour la création d'un cabinet médical dans le 20e dans le cadre du dispositif Paris Med'.

» 2020 DASES 125 : Subvention (170.500 euros) et avenant à la convention avec l’association Basiliade (11e).

» 2020 DASES 140 : Subvention (25.000 euros) à l’Association Auto-Support et réduction des risques parmi les Usagers et ex-usagers de Drogues - ASUD (20e).

» 2020 DASES 141 : Subventions (65.000 euros) - Conventions - Avenants avec quatre associations dans le cadre de la mise en œuvre d’actions de prévention en milieu festif spécifique et/ou alternatif.

» 2020 DASES 142 : Subvention (106.030 euros) et convention avec l'association GAIA Paris dans le cadre de l'acquisition d'un véhicule aménagé.

» 2020 DASES 150 : Subvention (4.000 euros) à l’association Ma P’tite Folie (93400 Saint-Ouen).

» 2020 DASES 153 : Subventions (23.000 euros) à 4 associations menant des actions de prévention du mal-être et d’écoute psychologique.

» 2020 DASES 155 : Subvention (130.000 euros) et convention avec l'Association Groupe Hospitalier Diaconesses Croix Saint-Simon pour la création d’Un centre de santé dans le 12e arrondissement.

» 2020 DFPE 132 : Participation (158.120 euros) et convention avec l'association "Ambroise Croizat" pour le fonctionnement d'un accueil en périnatalité au sein de la maternité de l'hôpital Pierre Rouquès - Les Bluets.

» 2020 DFPE 142 : Dotations (1.709.694 euros), conventions et avenants pour le financement des centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif.

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

5ème Commission

» 2020 DCPA 4 : École Élémentaire 103, avenue Gambetta (20e) - Travaux de confortation en sous-œuvre - Paiement d'une indemnité à la société AIRE.

» 2020 DCPA 13 : Fontaine Saint Georges sise place Saint Georges (9e) - Indemnisation due à la Ville de Paris pour travaux de réparation de la Fontaine.

» 2020 DCPA 16 : Conservatoire Frédéric Chopin, 43 rue Bargue (15e) - Extension et réhabilitation partielle, avec amélioration de la performance énergétique.

» 2020 DCPA 18 : Travaux de réparations revêtement de sol- Bibliothèque DELBO 2, passage des Petits Pères (2e) - Indemnisation pour la Ville de Paris par SMABTP.

» 2020 DCPA 19 : Restauration des éléments de clos et de couvert du Marché Beauvau Saint Antoine (12e) - Paiement de prestations supplémentaires au Cabinet LAGNEAU Architectes.

» 2020 DCPA 20 : Rénovation énergétique de la Maison du Lac du Parc de Bercy (12e).

» 2020 DCPA 21 : Restructuration de la cuisine du groupe scolaire Mouraud (20e).

» 2020 DCPA 25 : Installation photovoltaïque de la Halle Pajol - 20 Esplanade Nathalie Sarraute (18e) - Transfert du contrat de revente d'électricité à la Sté Enercoo.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.

» 2020 DASES 168 : Subventions de fonctionnement, d’investissement, convention et avenants avec la Fondation de l’Armée du Salut pour la gestion d'un accueil humanitaire de jour.

» 2020 DASES 170 : Subventions (1.873.747 euros) et conventions avec plusieurs organismes pour leurs actions favorisant l’accès aux droits et l’intégration des réfugié.es à Paris.

» 2020 DLH 54 : 8 impasse Truillot (11e) - Désordres constatés - Signature du protocole transactionnel.

» 2020 DLH 61 : Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de l’Opérateur du Patrimoine et des Projets Immobiliers de la Culture (l’OPPIC) - 12, avenue Armand Rousseau Paris (12e).

» 2020 DLH 71 : Communication sur la création d'une foncière de logements abordables.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2020 DU 23 : Alençon (61) - Cession d'une propriété 40 rue de Lancrel et 29 rue de l'Ecusson.

» 2020 DU 33 : Cession d'une emprise de voirie au droit du 22 Cité industrielle (11e).

» 2020 DU 38 : Déclassement et cession de parcelles de terrains à Triel-sur-Seine (78) en vue de la réalisation d'un parc solaire.

» 2020 DU 41 : 11 rue Marc Séguin (18e) - Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris le lot n° 22 - Cession à ADOMA des lots de copropriété numérotés 1 à 38.

» 2020 DU 57 : Déclassement par anticipation d’emprise du domaine public routier non cadastrée et cession du lot F de la Ville de Paris à la SEMAPA dans le secteur de la ZAC Porte de Vincennes (12e et 20e).

» 2020 DU 58 : APUI "Réinventer Paris" - Site 205 avenue Gambetta (20e) - Avenant n° 2 à la promesse de vente.

» 2020 DU 59 : Cession d’un immeuble situé 106-108, rue de l’Ouest (14e).

» 2020 DU 65 : Dépôt par l’Institut du Cerveau et de la Moelle Épinière des demandes d’autorisations d’urbanisme sur des locaux de Ville de Paris nécessaire à leur projet d'extension au 187 rue du Chevaleret (13e).

» 2020 DU 71 : PLU de Paris, organisation d'une conférence citoyenne préalable au lancement d'une procédure de révision visant à l’adoption d’un PLU bioclimatique.

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2020 DASCO 15 : Occupations précaires de logements situés dans des E.P.L.E. - Conventions.

» 2020 DASCO 22 : Entretien d’un mur mitoyen situé entre l’école 41, rue Traversière (12e) et la copropriété de l’immeuble du 37-39, rue Traversière (12e) - Convention de répartition des charges.

» 2020 DASCO 30 : Subventions (28.000 euros) à diverses associations et conventions avec les associations Etudes et Chantiers IDF et AFEV pour des actions dans les quartiers populaires des 10e, 13e, 14e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

» 2020 DASCO 51 : Subvention (253.078 euros) à un collège au titre du budget participatif des collèges et à deux collèges au titre du budget participatif parisien.

» 2020 DASCO 54 : Collèges publics parisiens et lycées municipaux - Subventions d’équipement (121.020 euros) et subventions pour travaux (261.972 euros).

» 2020 DASCO 55 : Collèges publics dotés d’une restauration autonome - Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux pour l’année scolaire 2020-2021.

» 2020 DASCO 56 : Caisses des écoles - Subvention complémentaire pour la restauration scolaire des lycées municipaux parisiens.

» 2020 DASCO 67 : Caisse des écoles (14e) - Subventions complémentaires pour la restauration scolaire du collège Alphonse Daudet (14e) et avenant à la convention d’objectifs et de financement 2018-2020.

» 2020 DASCO 68 : Caisse des écoles (4e) - Subvention exceptionnelle (121.461 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 69 : Caisse des écoles (6e) - Subvention exceptionnelle (2.900 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 70 : Caisse des écoles (7e) - Subvention exceptionnelle (4.738 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 71 : Caisse des écoles (8e) - Subvention exceptionnelle (141.274 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 72 : Caisse des écoles (10e) - Subvention exceptionnelle (18.659 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 73 : Caisse des écoles (11e) - Subvention exceptionnelle (224.549 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 74 : Caisse des écoles (13e) - Subvention exceptionnelle (584.443 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 75 : Caisse des écoles (14e) - Subvention exceptionnelle (635.321 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 76 : Caisse des écoles (15e) - Subvention exceptionnelle (11.467 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 77 : Caisse des écoles (19e) - Subvention exceptionnelle (39.619 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 78 : Caisse des écoles (20e) - Subvention exceptionnelle (150.644 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 81 : Caisses des écoles - Modification du calendrier de versement des subventions au titre du service de restauration scolaire.

» 2020 DASCO 83 : Instauration d’une gratuité des centres de loisirs d’été pour les tranches tarifaires 1 à 3 pour les mois de juillet et août 2020

» 2020 DASCO 85 : Caisse des écoles (17e) - Subvention exceptionnelle (8.200 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 86 : Caisse des écoles (12e) - Subvention exceptionnelle (29.202 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 87 : Caisse des écoles (18e) - Subvention exceptionnelle (30.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 88 : Caisse des écoles (3e) - Subvention exceptionnelle (10.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 89 : Caisse des écoles (Paris Centre) - Subvention de démarrage (50.000 euros) pour 2020.

» 2020 DASCO 93 : Soutien de la Ville de Paris à l’opération "Colos apprenantes" - Convention avec l’Etat et la Caisse d’Allocations Familiales.

» 2020 DDCT 33 : Exercice des compétences accordées à la Maire par l’ordonnance 2020-391 du 1er avril 2020 - Liste des subventions attribuées par arrêté entre le 30 avril et le 10 juillet 2020.

» 2020 DFPE 17 - DAC-DDCT : Subvention (196.600 euros) et avenant à convention avec l'association "L.I.R.E, le Livre pour l'Insertion et le Refus de l'Exclusion".

» 2020 DFPE 105 : Accompagner chaque famille selon ses besoins spécifiques - Subventions (144.000 euros) à neuf associations : 3 avec convention et 2 avec avenant à CPO, pour leurs actions de soutien à la parentalité.

» 2020 DFPE 107 : Accompagnement des séparations - Subventions (159.500 euros) à neuf associations et signature de huit conventions annuelles et un avenant à convention pour leurs activités de médiation familiale.

» 2020 DFPE 109 : Renforcer le lien parents-enfants par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles - Subventions (151.300 euros) à neuf associations.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2020 DFPE 4 : Subvention (68.502 euros), avenant n° 6 à l'association L’Araignée Gentille (18e) pour Le multi-accueil L’Araignée Gentille (18e).

» 2020 DFPE 5 : Subvention (85.827 euros), avenant n° 4 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil (20e).

» 2020 DFPE 6 : Subvention (163.140 euros) et avenant n°4 avec l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e).

» 2020 DFPE 7 : Subvention (397.734 euros), avenants n° 4 à l'association l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands pour ses 5 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 8 : Subventions (2.202.027 euros), avenants n° 4 à l'association Enfant Présent (20e) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 9 : Subvention (1.559.402 euros), avenant n° 4 à l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 10 : Subvention (187.093 euros), avenants n° 4 à l'association "Arthur et Marine" (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 12 : Subvention (125.659 euros), avenant n° 4 à l'association OHEL Esther (19e) pour la halte-garderie OHEL Léa (19e).

» 2020 DFPE 14 : Subvention (1.496.857 euros), avenants n° 2, 3 et 4 à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 16 : Subvention (173.221 euros), avenant n° 4 à l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2020 DFPE 21 : Subvention (191.919 euros) et avenant n° 6 à l'association La Ribambelle pour son multi-accueil dans le 15e.

» 2020 DFPE 23 : Subvention (71.866 euros), avenant n° 4 à l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2020 DFPE 24 : Subvention (49.235 euros) et avenant n° 4, à l’association La Halte d’Enfants Varet Saint Charles (15e) pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e).

» 2020 DFPE 27 : Subvention (47.071 euros) et avenant n° 4 Halte Garderie AFC Les Gémeaux dans le 15e.

» 2020 DFPE 34 : Subvention (96.219 euros) et avenant n° 4 avec l'association Galipette (20e) pour sa crèche parentale (20e).

» 2020 DFPE 43 : Subvention (168.095 euros) et avenants n° 4 avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 48 : Subvention (186.976 euros) et avenant n° 4 avec l'association Centre d’Actions Locales du 18e (18e) pour la halte-garderie La Toupie (18e).

» 2020 DFPE 50 : Subvention (111.358 euros) et avenant n° 4 à l’association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e).

» 2020 DFPE 60 : Subvention (99.177 euros), avenant n° 4 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour une crèche collective multi accueil (11e).

» 2020 DFPE 61 : Subventions (349.459 euros), avenants n° 4 et convention avec l'association Espace 19 (19e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 62 : Subvention (422.791 euros), avenant n° 4 avec l'association Crèche Laïque du Quartier Saint Fargeau (20e) pour l’établissement multi-accueil Saint Fargeau (20e).

» 2020 DFPE 63 : Subvention (144.725 euros) avenant n° 4 à l'association Institutions Ganone Yad (11e) pour la crèche collective (11e).

» 2020 DFPE 64 : Subvention (21.308 euros), convention à l'association Ozar Hatorah Paris 11 Crèche (11e) pour la crèche collective (11e).

» 2020 DFPE 65 : Subvention (155.859 euros), convention à l'association Ozar Hatorah Paris 13 Crèche pour la crèche collective (13e).

» 2020 DFPE 73 : Subvention (30.313 euros) et avenant n° 4 avec l'Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil A Petits Pas au 6/8, impasse du curé (18e).

» 2020 DFPE 74 : Subvention (119.694 euros) et avenant n° 4 avec l'association La Joannaise Du Gros Caillou (7e) pour la halte-garderie La Joannaise du Gros Caillou (7e).

» 2020 DFPE 76 : Subvention (390.950 euros) et avenants n° 4, n° 3 et n° 1 avec l'association La Planète des Enfants (14e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 80 : Subvention (91.654 euros) et avenant n° 4 avec l'association Réseau Treize (13e) pour la halte garderie Le Petit Navire (13e).

» 2020 DFPE 85 : Subventions (149.440 euros), avenant n° 4 à l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 86 : Subvention (71.798 euros), avenant n° 4 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

» 2020 DFPE 87 : Subvention (86.943 euros) avenant n° 4 à l’association Centre d’Action Sociale Protestant pour la structure multi-accueil La Clairière (2e).

» 2020 DFPE 89 : Subvention (68.346 euros), avenant n° 5 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).

» 2020 DFPE 90 : Subvention (51.252 euros), avenant n° 4 à l'association La Porte Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e).

» 2020 DFPE 101 : Subvention (199.301 euros) et avenant n° 4 avec Fondation CASIP COJASOR pour sa HG dans le 20e.

» 2020 DFPE 102 : Subventions et avenants n° 4 avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 103 : Subventions et avenants n° 2 et 4 avec l'association France Horizon (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 106 - DDCT : Renforcer les liens parents-enfants par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles et favoriser les échanges entre pairs - Subventions (142.500 euros) à 6 associations.

» 2020 DFPE 113 : Subvention (758.433 euros), convention et avenants n° 4 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d'Enfants pour ses 4 établissements d'accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 116 : Subvention (49 593 euros), avenant n° 4 avec l'association Calinot Singe (15e) pour la crèche parentale (15e).

» 2020 DFPE 120 : Subventions (842.801 euros), avenants n° 4 avec l'association Gan Menahem (18e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 124 : Subvention (91.852 euros), avenant n° 5 avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la crèche parentale Les Petits Loups (19e).

» 2020 DFPE 131 : Subventions et avenants n° 4 avec le Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance dans le 18e.

» 2020 DFPE 133 : Avenant n° 2 de prolongation de la durée de la convention de DSP pour l'exploitation de l'EAPE situé 66, rue Berzélius (17e).

» 2020 DFPE 134 : Avenant n° 2 de prolongation de la durée de la convention de DSP pour l'exploitation de l'EAPE situé 16 Avenue Simon Bolivar (19e).

» 2020 DFPE 135 : Avenant n° 2 de prolongation de la durée de la convention de DSP pour l'exploitation de l'EAPE situé 17, rue Lechapelais (17e).

» 2020 DFPE 137 : Subvention (9.627 euros), et avenant n° 4 à l'association Crèche Parentale du Marais (4e) pour la crèche parentale (4e).

» 2020 DFPE 138 : Subventions (438.322 euros), avenants n° 1 et n° 4 à l'Association des Cités Caritas (20e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 139 : Subvention (411.660 euros), et avenant n° 4 à la Fondation Maison des Champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).

Mme Céline HERVIEU (6ème Commission) rapporteure.

» 2020 DAE 77 : Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire Travail" (14e).

» 2020 DAE 109 : Subventions de fonctionnement (150.000 euros) et d'investissement (30.000 euros), et conventions avec 20 organismes dans le cadre du soutien à la diffusion de la culture scientifique.

» 2020 DAE 136 : Subventions (170.000 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris.

» 2020 DAE 153 : Subvention et versement d’honoraires au CROUS de Paris (5.650.000 euros) dans le cadre d’une convention de mandat.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

7ème Commission

» 2020 DJS 114 - SG : Transformations olympiques - Lancement de la 3e édition de l’appel à projets "Talents 2024".

» 2020 DJS 116 : Centres Paris Anim’ Baudricourt, Daviel, Dunois, Poterne des Peupliers et Richet (13e) - Délégation de service public - Convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris.

» 2020 DJS 117 : Centres Paris Anim’ Musidora, Annie Fratellini, Reuilly, Pina Bausch et son antenne Maya Angelou (12e) - Délégation de service public - Convention avec l’association CLAJE.

» 2020 DJS 118 : Centres Paris Anim' Interclub, La Jonquière et son antenne Louis Loucheur (17e) - Délégation de service public - Convention avec l'association ACTISCE.

» 2020 DJS 136 : Adaptation et mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour 2020.

» 2020 DJS 137 - SG : Adaptation et mise en oeuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2020.

Mme Hélène BIDARD (7ème Commission) rapporteure.

» 2020 DAC 148 - DAE : Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec le Groupement d’Intérêt Public Cafés-Cultures.

» 2020 DDCT 37 - DEVE : Animation des espaces verts parisiens subventions à trois associations "Association Française d’Astronomie (AFA)" (30.000 euros), "La fabrique documentaire" (12.000 euros) et "Nadjastream" (5.000 euros).

M. Frédéric HOCQUARD (7ème Commission) rapporteur.

» 2020 SG 9 : Subvention (39.046 euros) à l’association Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer en Métropole - CASODOM (1er).

M. Jacques MARTIAL (7ème Commission) rapporteur.

» 2020 DGRI 19 : Résidence ICORN : renouvellement de la convention tripartite Ville de Paris, DAC, DGRI et cité internationale des arts.

» 2020 DGRI 21 : Subventions (1.705.000 euros), conventions et avenants à conventions avec 17 associations dans le cadre de la lutte contre le VIH/sida à l’international.

» 2020 DGRI 22 : Subvention (20.000 euros) à l'association Forum de Paris sur la Paix.

» 2020 DGRI 24 : Subventions (38 000 euros) à 8 associations dans le cadre des actions culturelles internationales de la Ville de Paris.

» 2020 DGRI 25 : Renouvellement de cotisation au réseau World Cities Culture Forum (WCCF) pour un montant de 4.250 euros.

» 2020 DGRI 26 : Subventions (105.000 euros) et conventions avec 7 associations dans le cadre de la défense des droits humains à l'international.

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteur.

» 2020 DJS 50 : Subventions (12.000 euros) à 4 associations parisiennes proposant des activités à vélo (6e, 19e, 20e).

» 2020 DJS 61 - DDCT : Subventions (35.300 euros) à 20 associations proposant des activités sportives dans les Quartiers Politique de la Ville (10e, 11e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e).

» 2020 DJS 112 : Attribution de la dénomination Thérèse et Jeanne Brulé à la piscine située 1 place Edith Thomas (14e).

» 2020 DJS 134 : Subventions (49.450 euros) à 26 associations sportives locales (Paris centre, 5e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e, 20e).

» 2020 DJS 140 : Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2020 DJS 142 : Convention cadre avec l’Union Sportive de l'Enseignement du premier degré pour l’organisation des Mercredis du Sport.

» 2020 SG 18 - DJS : Attribution du contrat de délégation de service public de l’Aréna Porte de la Chapelle (18e).

» 2020 SG 23 : Rapport CRC sur la gestion de la société anonyme exploitant le Palais omnisport Paris Bercy.

M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2020 DDCT 13 : Subventions (110.000 euros) à cinq associations pour leurs actions visant à favoriser la participation des habitants des quartiers populaires dans le cadre du Budget Participatif 2020.

» 2020 DDCT 44 : Budget participatif - Subvention d’investissement (15.640 euros) et convention avec l'association "HandinamiK" (12e).

Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteure.

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