Retour a l'accueil de Paris.fr > Ordre du jour du Conseil de Paris

Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Mardi 6, mercredi 7, jeudi 8 et vendredi 9 juillet 2021

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

I - Budgets

1ère Commission

» 2021 DFA 22 : Budget supplémentaire 2021 du budget général.

» 2021 DFA 46 : Budget supplémentaire 2021 des états spéciaux d'arrondissement - 2ème délibération.

M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteur.

» 2021 DFA 41 - DRH : Budget supplémentaire 2021 - Emplois.

M. Antoine GUILLOU (1ère Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2021 DILT 7 - DFA : Service techniques des TAM - Budget supplémentaire 2021 du budget annexe.

M. Paul SIMONDON (1ère Commission), M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) rapporteurs.

8ème Commission, 1ère Commission

» 2021 DPE 14 - DFA : Budget annexe de l’eau - Budget supplémentaire 2021.

M. Dan LERT (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2021 DPE 15 - DFA : Budget annexe de l’assainissement - Budget supplémentaire 2021.

Mme Colombe BROSSEL (8ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

6ème Commission, 1ère Commission

» 2021 DASES 88 - DFA : Budget supplémentaire de l'exercice 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'Aide Sociale à l'Enfance.

Mme Dominique VERSINI (6ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2021 PP 62 : Budget supplémentaire 2021 du budget spécial de la Préfecture de police.

M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission), M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteurs.

II - Débats organisés

3ème Commission

» 2021 DVD 23 : Communication de la Maire : Bilan des États généraux du stationnement.

III - Autres dossiers

» 2021 DVD 24 : Stationnement de surface - Nouvelle tarification.

» 2021 DVD 49 : Parcs de stationnement Firmin Gémier et Damrémont - Avenant de prorogation au contrat de concession.

M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteur.

II - Débats organisés

5ème Commission

» 2021 DDCT 57 : Rapport de la Mission d'Information et d’Évaluation sur la Seine.

Mme Célia BLAUEL (5ème Commission) rapporteure.

III - Autres dossiers

1ère Commission

» 2021 DFA 25 : Opération de recapitalisation de la SETE.

» 2021 DFA 48 : Prise de participation SAE POPB.

Mme Sandrine CHARNOZ (1ère Commission) rapporteure.

» 2021 DAE 66 : Subventions (843.600 euros), conventions et avenants dans le cadre de l’appel à projets Parcours Linguistiques à Visée Professionnelle.

» 2021 DAE 121 : Participation au financement des régimes d’aides économiques - Renouvellement de la convention entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France.

» 2021 DAE 150 : Subventions (191.600 euros) et conventions avec 19 associations dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville.

» 2021 DAE 151 : "Paris Boost Emploi" - Subvention (40.000 euros) et conventions avec 23 associations intervenant dans les quartiers populaires pour mise en œuvre du plan Paris Boost Emploi.

» 2021 DAE 153 : AAP Dynamique Emploi 2021 - Conventions avec 17 associations.

» 2021 DAE 155 : Développement et accélération de "l'Expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée" à Paris.

» 2021 DAE 156 : Soutien à la préfiguration des projets "Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée" dans les 18e et 20e arrondissements.

» 2021 DAE 160 : Subventions d'investissement (1.440.275 euros) et conventions avec 51 acteurs économiques parisiens dans le cadre de l’appel à projets "Relancer mon entreprise autrement".

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

» 2021 DAJ 14 : Subvention (47.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris pour le financement de permanences supplémentaires dans les Points d'Accès au Droit (18e, 19e et 20e).

» 2021 DAJ 15 : Subvention (30.000 euros) au Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris.

» 2021 DAJ 16 : Convention entre la Ville de Paris et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris relative à la contribution à l’offre d’accès au droit.

» 2021 DAJ 17 : Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur le jeu de société "Raconte-moi d'où tu viens".

» 2021 DAJ 18 : Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur portant sur l’œuvre "Sculpture Joséphine Baker" de l'artiste C215.

» 2021 IG 1 : Rapport annuel d'activité de l'Inspection générale pour l'année 2020.

» 2021 DRH 36 : Avenant n° 3 à la convention entre la Ville de Paris (DRH) et le CAS-VP en date du 30 septembre 2016 relative à la coordination et à et à la mise en œuvre de leurs politiques de gestion des RH.

» 2021 DRH 37 : Convention de mise à disposition entre la Ville de Paris et la Caisse des écoles du 20e arrondissement de Paris.

» 2021 DRH 38 : Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la Direction des ressources humaines de la Ville de Paris et l’Établissement Public Paris Musées (EPPM).

» 2021 DRH 39 : Approbation du règlement du temps de travail des personnels de la Ville de Paris.

» 2021 DRH 41 : Modification de la délibération D.430 du 21 mars 1988 régissant les primes et indemnités des personnels de la Ville de Paris alignées sur les primes et indemnités des personnels de l'Etat.

» 2021 DRH 43 : Convention avec le PSPBB pour la mise à disposition de personnels enseignants, administratifs et techniques pour 3 ans.

M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) rapporteur.

» 2021 DAE 158 : Approbation de la cotisation au syndicat mixte de la Cité de la gastronomie Paris-Rungis et de son quartier (25.500 euros) pour 2021 (94550 Chevilly-Larue).

M. Frédéric HOCQUARD (1ère Commission) rapporteur.

» 2021 DAE 139 : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) et convention avec Télécom Paris Tech pour l’incubateur Telecom Paris Novation Center (13e).

» 2021 DAE 157 : Garantie à hauteur de 50 % du service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt de 12.320.000 euros à souscrire par la SCI Wikivillage pour financer des travaux de construction d'un tiers lieu (20e).

» 2021 DAE 159 : Subventions de fonctionnement (230.000 euros) et d’investissement (405.000 euros) et avenants aux conventions avec l’association Forum des images (1er) dans le cadre du projet TUMO Climat - ADC.

Mme Pénélope KOMITÈS (1ère Commission) rapporteure.

» 2021 DAE 76 : Subventions (60.000 euros), conventions pour le soutien à l’accompagnement de projets entrepreneuriaux à fort impact social.

» 2021 DAE 99 : Subvention (35.000 euros) et convention avec l’association CoopCycle.

M. Florentin LETISSIER (1ère Commission) rapporteur.

» 2021 DAE 81 : Soutien aux exploitants sur le domaine public impactés par la Covid-19 - Exonération, gel et diminution de redevances pour l’année 2020.

» 2021 DAE 83 : Marché aux puces de la Porte de Vanves (14e) - Principe de renouvellement de gestion en délégation de service public.

» 2021 DAE 86 : Salon d’art contemporain et de design sur l’avenue des Champs Elysées (8e) - Convention avec la société ABELIS.

» 2021 DAE 115 : Marchés de la Création (11e, 14e) - Modification des droits de place.

» 2021 DAE 117 : Marchés découverts alimentaires et biologiques - Modification des droits de place.

» 2021 DAE 136 : Projet One - Résiliation de conventions d’occupation du domaine public.

» 2021 DAE 148 : Les Frigos (13e) : Résiliation des conventions d’occupation du domaine public, passées le 1er mai 1985 avec Monsieur Maurice BACHET et le 1er juillet 1992 avec l’association Urban Sax.

» 2021 DAE 152 : Avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public relative à l’organisation de plusieurs manifestations pluridisciplinaires à dominante culturelle Place Saint-Sulpice (6e).

» 2021 DAE 154 : Emplacements commerciaux sur le domaine public - Autorisation d’occupation du domaine public.

» 2021 DICOM 11 : Fixation des tarifs de redevance d’occupation du domaine public applicables à l’espace Paris Rendez-Vous.

» 2021 DU 76 : Prolongation de 3 mois de l’exonération de droits de voirie jusqu'au 30 septembre 2021 sur les dispositifs de terrasses approuvée au CP de novembre 2020 dans le cadre du plan de soutien de la Ville.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

» 2021 DAE 146 : Avenant à la convention de transfert volontaire du domaine public de la ville de Paris au profit de l’ESPCI.

» 2021 DFA 4 : Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020.

» 2021 DFA 42 : Octroi de la garantie de la Ville de Paris à la SCI Avron Croix Saint-Simon pour un prêt de 1.056.114,97 euros afin de financer le remboursement anticipé d’un prêt.

» 2021 DFA 45 : Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances.

» 2021 DFA 47 : Augmentation du plafond du programme NeuCP (billets de trésorerie).

» 2021 DILT 4 : Protocole d'une recette exceptionnelle liée à un sinistre causé par un dégât des eaux 125 rue de l'Université (7e).

M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteur.

2ème Commission

» 2021 DAC 506 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Michel Lévy au 3 rue Auber (9e).

» 2021 DAC 508 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Hervé Guibert au 150 rue Raymond Losserand (14e).

» 2021 DAC 509 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Claude Brialy au 25 quai de Bourbon (Paris Centre).

» 2021 DJS 112 : Attribution de la dénomination Jacques Bravo, à l’espace sportif, éducatif et culturel situé rue de la Tour des Dames (9e).

» 2021 DJS 115 : Attribution de la dénomination Victor "Young" Perez au gymnase Bercy-Bastille, situé rue de Bercy (12e).

Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteure.

» 2021 DAC 27 : Subventions (80.000 euros) à quatre compagnies œuvrant dans le champ des arts de la rue et du cirque contemporain et 2 conventions.

» 2021 DAC 28 : Subvention (250.000 euros) et avenant à convention à l'association International Visual Theatre (9e).

» 2021 DAC 29 : Subvention (37.500 euros) et convention avec l’association Circusnext.

» 2021 DAC 36 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association La Loge CDC Production.

» 2021 DAC 37 : Subventions (20.000 euros) aux associations Maison du Hip Hop (11e) et Ghetto Style Movement oeuvrant en faveur de la culture Hip Hop.

» 2021 DAC 38 : Subvention (11.250.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre de la Ville (4e, 8e, 18e).

» 2021 DAC 39 : Subvention (970.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - Centre culturel hip hop (Paris Centre).

» 2021 DAC 40 : Subventions (538.180 euros), conventions et avenants avec 101 associations et organismes dans le cadre des événements estivaux soutenus par la Ville de Paris.

» 2021 DAC 41 : Subvention (6.000 euros) à l’association Mimesis pour son festival dans le domaine des arts du mime et du geste (9e).

» 2021 DAC 44 : Subventions d’équipement (731.400 euros) et conventions avec 14 structures culturelles.

» 2021 DAC 45 : Subvention (1.950.000 euros) et avenant à convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).

» 2021 DAC 49 : Subvention (1.395.000 euros), avenant à convention avec l’association le Monfort Théâtre (15e).

» 2021 DAC 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Centre d’art et de culture de la rue Broca (5e).

» 2021 DAC 51 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Compagnie Graines de soleil (18e).

» 2021 DAC 52 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Les Athévains (11e).

» 2021 DAC 108 : Subvention (35.000 euros) et convention avec l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France.

» 2021 DAC 109 : Subventions (80.000 euros) à deux structures exploitant des salles de concert, convention avec la société Sauvage Productions et avenant à convention avec l’association Glaz’Art (19e).

» 2021 DAC 110 : Subventions (161.000 euros) à quatre structures musicales parisiennes, conventions avec les associations Union des Musiciens de Jazz, Centre Mandapa et avenant avec la Société Petit Bain (13e).

» 2021 DAC 111 : Subventions (2.376.000 euros) et avenants aux conventions avec les sociétés Madline et MaMA.

» 2021 DAC 112 : Subventions (110.000 euros) et convention avec la société ORIZA (20e).

» 2021 DAC 113 : Avenant à la convention annuelle avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique.

» 2021 DAC 115 : Subvention (15.320.000 euros) et avenant avec l’association Théâtre Musical de Paris.

» 2021 DAC 125 : Subvention (4.480.000 euros) et avenant avec l’association Orchestre de Chambre de Paris (19e).

» 2021 DAC 126 : Subventions (45.000 euros) aux associations Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e), Cabaret Contemporain (11e) et Le Balcon (94300 Vincennes).

» 2021 DAC 127 : Subvention (120.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Ensemble Intercontemporain.

» 2021 DAC 130 : Subventions (187.000 euros) et avenant avec deux associations Les Cris de Paris (10e) et ERDA (8e).

» 2021 DAC 137 : Subventions (121.500 euros) et conventions avec cinq structures de création et diffusion musicale pour soutenir leurs projets d’investissements.

» 2021 DAC 178 : Subvention de fonctionnement (20.000 euros), subvention d’investissement (20.000 euros) et convention avec l’association les Amis de Frans Krajcberg (15e).

» 2021 DAC 181 : Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Fetart (10e).

» 2021 DAC 186 : Subvention de fonctionnement (797.173 euros), avenant à la convention, subvention d’équipement (250.000 euros) et convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (Paris centre, 18e).

» 2021 DAC 187 : Subvention (98.000 euros) et avenant à convention avec l’Association Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France (19e).

» 2021 DAC 190 : Subventions de fonctionnement (2.960.490 euros) et d’équipement (400.000 euros), avenant et convention avec l’association Paris-Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie (Paris Centre).

» 2021 DAC 192 : Subvention (230.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Bal (18e).

» 2021 DAC 193 : Subvention (7.000 euros) à l’association Photo Saint-Germain-des-Prés (5e, 6e et 7e).

» 2021 DAC 197 : Subventions (110.000 euros) et conventions avec la SCIC Le 100 - Etablissement culturel solidaire, l’Ageta et l’association Aware (12e, 15e et 18e).

» 2021 DAC 198 : Contrat de cession de droits d’auteur et de garantie - Œuvre hommage à Johnny Hallyday.

» 2021 DAC 201 : Conclusion d’un bail civil et passation d’une convention d’objectifs avec l’Association AGETA/ Collectif Curry Vavart dans le 20e arrondissement.

» 2021 DAC 203 : Subvention de fonctionnement (5.000 euros) à l’Association pour la Gestion d’Espaces Temporaires Artistiques - AGETA/ Collectif Curry Vavart (18e, 20e).

» 2021 DAC 235 : Subventions à 13 associations œuvrant aux actions culturelles en faveur des cultures étrangères et de l’intégration.

» 2021 DAC 244 : Subventions (252.300 euros), 2 avenants à convention et 2 conventions, à 30 associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap.

» 2021 DAC 245 : Convention de partenariat et d’objectifs (2021-2023) avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

» 2021 DAC 254 : Subvention (20.000 euros) à l’association Art, Culture et Foi dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs signée en 2019.

» 2021 DAC 349 : Subventions (8.000 euros) à deux associations permettant la promotion d’écrivains par l’attribution annuelle de prix littéraires.

» 2021 DAC 350 : Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).

» 2021 DAC 352 : Subvention (5.000 euros) à l’association Lire Autrement.

» 2021 DAC 353 : Subvention (13.000 euros) à l’association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e).

» 2021 DAC 354 : Subvention (22.000 euros) à l’association Ferraille prospection et exploitation artistique.

» 2021 DAC 357 : Subvention (6.000 euros) à l’association Prix Clara (8e).

» 2021 DAC 358 : Subventions (6.500 euros) à 2 associations proposant des manifestations littéraires.

» 2021 DAC 359 : Subvention (5.000 euros) à l’association le Labo des Histoires.

» 2021 DAC 391 : Subvention (2.038.805 euros) à l’association Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (3e) dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs conclue en 2019.

» 2021 DAC 562 : Corrections et compléments de l’actualisation des grilles de redevances et prestations associées aux tournages dans la capitale à compter du 1er avril 2021.

» 2021 DAC 576 : Subventions (10.000 euros) à trois associations au titre de l’action culturelle locale du 6e arrondissement.

» 2021 DAC 577 : Subventions (9.500 euros) à six associations au titre de l’action culturelle locale du 17e arrondissement.

» 2021 DAC 578 : Subventions (9.000 euros) à cinq associations au titre de l’action culturelle locale du 7e arrondissement.

» 2021 DAC 579 : Subvention (3.000 euros) à l’association Passeurs d’Arts au titre de l’action culturelle locale du 8e arrondissement.

» 2021 DAC 580 : Subventions (12.000 euros) aux associations Ferraille, Le Temps des Rues et Ngamb'Art (10e) dans le cadre de l'action culturelle locale.

» 2021 DAC 581 : Subventions (12.000 euros) à cinq associations au titre de l’action culturelle locale du 13e arrondissement.

» 2021 DAC 582 : Subventions (10.000 euros) à cinq associations (14e) dans le cadre de l'action culturelle locale.

» 2021 DAC 583 : Subventions (9.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 15e arrondissement.

» 2021 DAC 584 : Subventions (10.000 euros) à six associations au titre de l’action culturelle locale du 16e arrondissement.

» 2021 DAC 586 : Subventions (14.000 euros) à cinq associations au titre de l’action culturelle locale du 18e arrondissement.

» 2021 DAC 587 : Subventions (14.500 euros) à cinq associations au titre de l’action culturelle locale du 19e arrondissement.

» 2021 DAC 588 : Subvention (10.000 euros) à l’association Paris Culture 20ème au titre de l’action culturelle locale du 20e arrondissement et avenant à convention.

» 2021 DAC 589 : Subventions (7.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 11e arrondissement.

» 2021 DAC 590 : Subventions (6.000 euros) à trois associations au titre de l’action culturelle locale du 12e arrondissement et une convention.

» 2021 DAC 592 : Subvention (11.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Fabrication Maison au titre des projets culturels élaborés dans les QPV (19e et 20e).

» 2021 DAC 627 : Subventions (30.400 euros) à cinq associations au titre des projets culturels élaborés dans les quartiers populaires de la Politique de la ville (10e, 14e et 20e) et avenants aux CPO.

» 2021 DAC 630 : Subventions (22.000 euros) à quatre associations au titre des projets culturels élaborés dans les quartiers populaires de la Politique de la ville (17e, 18e et 20e) et avenants aux CPO.

» 2021 DAC 670 : Subventions Culture et Solidarité (180.000 euros) à 28 structures, conventions et avenants à convention.

» 2021 DAC 691 : Convention d’occupation du domaine public avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive pour les locaux situés 30 rue Chevaleret et 103A boulevard Auguste Blanqui (13e).

» 2021 DAC 697 : Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB) - Approbation d’une convention-cadre tripartite relative aux principes et moyens de fonctionnement de l'EPCC.

» 2021 DAC 699 : Subvention (366.000 euros) et avenant à la convention avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt.

» 2021 DAC 705 : Subvention (2.000 euros) à l’association Arkenciel Compagnie au titre de l’action culturelle locale du 9e arrondissement.

» 2021 DAC 707 : Avenant à la convention spécifique entre la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris et l’établissement public Paris Musées.

» 2021 DDCT 61 : Création de la mission d’information et d’évaluation sur l’éducation artistique et culturelle.

» 2021 DICOM 19 : Paris-Plages partenariats.

» 2021 DICOM 25 : Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et l’Établissement Public Paris Musées relative à la communication.

» 2021 DVD 65 : Espace Périphérique (19e) - Convention cadre 2021-2026 et 2 CODP avec l'EP du Parc et de la Halle de La Villette et la société Mia Mao.

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure.

» 2021 DAC 701 : Sainte-Anne de la Butte aux Cailles (13e) - Autorisation à l'Association Diocésaine de Paris de déposer un permis de construire.

» 2021 DAC 702 : Basilique du Sacré-Cœur (18e) - Autorisation à l'Association diocésaine de Paris de déposer un permis de construire.

» 2021 DAC 709 : Actualisation de la grille de tarification pour des prestations de diagnostics et de fouilles archéologiques réalisés par le service archéologique municipal (DHAAP).

» 2021 DAC 711 : Approbation d'un pacte adjoint au don d’un buste en bronze par la Fondation Aznavour au bénéfice de la Ville de Paris.

Mme Karen TAIEB (2ème Commission) rapporteure.

3ème Commission

» 2021 DVD 57 : Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, 17e) - Communication du bilan annuel 2020 des projets.

M. Jacques BAUDRIER (3ème Commission) rapporteur.

» 2021 DVD 67 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (222.079,84 euros).

» 2021 DVD 70 : Actions contribuant à la Stratégie Paris Piéton - Subventions (29.300 euros) et conventions avec 8 associations.

» 2021 DVD 71 : Contrats de concession des stations-service quai d'Issy les Moulineaux (15e) et Porte d'Aubervilliers (19e) - Deux avenants avec Total Marketing France.

M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteur.

» 2021 DPSP 5 : Subventions (27.500 euros) et convention avec 2 structures dans le cadre de la politique parisienne d’aide aux victimes du terrorisme.

» 2021 PP 52 : Projet de délibération fixant les conditions d'accès au corps des secrétaires administratifs de la Préfecture de police par la voie de l'examen professionnel.

» 2021 PP 53 : Projet de délibération modifiant la délibération n° 2008 PP 1 du 4 février 2008 portant fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de police.

» 2021 PP 54 : Projet délibération modifiant n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 portant fixation du RIFSEEP en faveur personnels relevant statut des administrations parisiennes de la Préfecture de police.

» 2021 PP 55 : Projet de délibération portant diverses modifications relatives à l'institution des instances du dialogue social compétentes à l'égard des personnels de la Préfecture de police relevant des administrations parisiennes.

» 2021 PP 57 : Signature des marchés publics avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du code de la commande publique.

» 2021 PP 58 : Fourniture d’équipements de protection individuelle "sanitaire" et de moyens de désinfection.

» 2021 PP 59 : Maintenance et exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et traitement de l'eau de la BSPP sur sites de Masséna (75), Champerret (75), Valenton (94) (relance lot n° 2).

» 2021 PP 61 : Communication sur l'utilisation de la délégation accordée au Préfet de police en matière de marchés publics du 01/01 au 30/04/2021.

» 2021 PP 63 : Convention entre l’État et la Ville de Paris relative au financement partagé de la plate-forme des appels d’urgence 17-112-18 (PFAU) de l’agglomération de Paris, 2021-2022.

» 2021 PP 64 : Accord-cadre à bons de commande - Prestations de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie bâtimentaire de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP).

» 2021 PP 65 : BSPP - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une "base de vie" pour les services instruction et logistique de la BSPP située 35 avenue Guy Môquet à Limeil-Brévannes (94450).

» 2021 PP 66 : Marché de maîtrise d’œuvre technique pour la restauration des façades intérieures et extérieures du bâtiment situé au 12-14 quai de Gesvres (4e).

M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission) rapporteur.

4ème Commission

» 2021 DASES 57 : Subventions (191.000 euros) à 8 organismes, conventions et avenant pour la mise en œuvre d’actions visant l’insertion par le logement des personnes en difficulté, l’accès aux droits.

» 2021 DASES 59 : Subventions (125.000 euros) et conventions avec le Crédit Municipal de Paris et Crésus Île-de-France pour la mise en œuvre d’actions visant la prévention et la lutte contre le surendettement.

» 2021 DASES 97 : Subventions d'investissement (12.165 euros) et conventions avec trois associations pour la réalisation de travaux d'aménagement et l’achat de matériels.

» 2021 DASES 125 : Subventions (659.895 euros), aux associations : les Restaurants du Cœur, L’Un est l’Autre, Notre Dame de Tanger, et convention avec la Chorba pour leurs actions d’aide alimentaire.

» 2021 DASES 127 : Subventions (23.000 euros) et conventions annuelles avec 8 associations pour leurs actions d'accompagnement à la scolarité 2020-2021.

» 2021 DASES 133 : Subventions (96.700 euros) à quatorze associations, convention et avenant pour leurs actions d'insertion sociale.

» 2021 DASES 135 : Subventions (537.392 euros) et conventions avec cinq associations pour des actions à destination des familles et jeunes en situation d’exclusion.

» 2021 DASES 149 : Subvention (25.000 euros) et convention avec Emmaüs Connect pour leur action favorisant l'accès à l'équipement informatique par le réemploi en faveur des publics les plus précaires.

» 2021 DASES 156 : Convention avec la DRHIL et l’agence départementale d’information sur le logement de Paris relative à la création d’une équipe mobile de prévention des expulsions locatives.

» 2021 DLH 118 : Convention de financement pour l'animation et la gestion du centre social itinérant des Aires d’accueil de gens du voyage du bois de Vincennes et du bois de Boulogne.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteure.

» 2021 DAE 109 : Budget participatif 2019 - Subvention d’investissement (40.000 euros) et convention avec la SCIC Digital Village dans le cadre du projet "Favoriser l’autonomie des personnes en situation de handicap".

» 2021 DASES 122 : Subventions (16.000 euros) à 7 associations et avenant à la CPO avec l’une d’entre elles, pour leurs actions dans le cadre du Mois Parisien du Handicap.

» 2021 DICOM 26 : Convention de co-production de l’exposition "Être beau" avec Tikehau Capital, square de la Tour Saint Jacques (4e).

M. Jacques GALVANI (4ème Commission) rapporteur.

» 2021 DASES 129 : Subvention (6.000 euros) à l'Amicale des personnels retraités de la Mairie et du Département de Paris, de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris proposant des activités culturelles et de loisirs aux seniors.

» 2021 DASES 130 : Subvention (3.500 euros) à l’association Café associatif Pernety (14e).

Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission) rapporteure.

» 2021 DDCT 23 : Subventions (194.000 euros) à 13 associations au titre des droits humains.

» 2021 DDCT 25 : Subventions (359.000 euros) à 34 associations, au titre de la lutte pour l’égalité des droits, de la visibilité LGBT (Lesbiennes, Gays, Bis et Trans).

» 2021 DDCT 38 : Subventions (202.000 euros) pour 15 structures, au titre de l’appel à projets REFUG 2021.

» 2021 DDCT 49 : Subventions (21.000 euros) à 5 associations au titre de l’intégration pour l’insertion professionnelle des étrangers.

» 2021 DDCT 51 : Subvention (110.000 euros) à 4 associations au titre de l’accès aux droits.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission) rapporteur.

» 2021 DASES 43 : Subvention (13.000 euros) et convention avec l’association Réseau Environnement Santé (10e).

» 2021 DASES 46 : Subventions (35.000 euros) et convention avec l'association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultation L’EPOC.

» 2021 DASES 58 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (14e).

» 2021 DASES 73 : Subvention (7.000 euros) à l’association Les Séropotes Paris (3e).

» 2021 DASES 93 : Subvention (7.000 euros) à l’Association des Familles Victimes du Saturnisme AFVS (17e).

» 2021 DASES 98 : Subventions (40.800 euros) et conventions avec 21 associations dans le cadre de la politique de la ville.

» 2021 DASES 100 : Subvention (170.500 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l'association Basiliade (11e).

» 2021 DASES 104 : Subvention (50.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec le "Comité pour la Santé des Exilés" (COMEDE).

» 2021 DASES 113 : Subvention (35.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Parcours d’Exil (10e).

» 2021 DASES 115 : Subvention (3.500 euros) à l’association Fédération Nationale CAMI Sport & Cancer (Neuilly-sur-Seine 92).

» 2021 DASES 120 : Subventions (182.500 euros) et conventions avec huit associations dans le cadre de l’appel à projet Dispositif de prévention des conduites à risques et/ou de réduction des risques en milieux festif.

» 2021 DASES 123 : Subvention (13.500 euros) et convention avec l’association Traces Réseau Clinique International (10e).

» 2021 DASES 134 : Subvention (14.500 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l’association Oppelia (12e).

» 2021 DASES 136 : Subvention (2.000 euros) à l’association Dispens’aire Psy, les Psys du Cœur (19e).

» 2021 DASES 142 : Subventions en numéraire (280.000 euros) et en nature (46.323,90 euros) et convention avec l'association Solidarité Sida (11e).

» 2021 DASES 143 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Solidarité (1er).

» 2021 DASES 146 : Subvention (149.705 euros) et convention avec l’établissement public de coopération culturelle Centquatre-Paris - Prise en charge des frais liés à l’hébergement d’un centre de vaccination (19e).

» 2021 DASES 150 : Subvention (70.000 euros) et avenant à convention avec l’association Aurore (4e).

» 2021 DASES 158 : Convention pour le suivi de l’installation de capteurs de CO2 dans les établissements scolaires et de petite enfance et l’évaluation de l’impact sur les changements de comportement.

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

5ème Commission

» 2021 DCPA 12 : Restructuration de la crèche Saint-Roch, 26 rue Saint-Roch (Paris Centre).

» 2021 DCPA 15 : Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la DCPA et l'EPPM.

» 2021 DCPA 16 : Convention de mécénat entre le Bureau Alpes Contrôles et la Ville de Paris pour étude technique et réglementaire sur les maquettes du laboratoire d'écoconstruction parisien - LEP.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.

» 2021 DEVE 81 : Convention et subvention (60.000 euros) avec l’Organisation Internationale pour les Migrations pour une étude sur les migrations climatique à Paris.

» 2021 SG 22 : Convention de coopération et soutien financier (15.000 euros) à Universcience pour la réalisation d'un programme de conférence et de médiation dans le cadre de l'exposition" Renaissances".

Mme Célia BLAUEL (5ème Commission) rapporteure.

» 2021 DDCT 39 : Subventions de fonctionnement (738.050 euros) à 218 associations pour le financement de 299 actions dans les quartiers populaires (Appel à projets Politique de la Ville - 2ème enveloppe).

» 2021 DDCT 40 : Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs.

» 2021 DDCT 42 : Subventions (100.000 euros) aux réseaux de soutien aux familles monoparentales dans les quartiers populaires (11e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements).

» 2021 DDCT 43 : Subventions d’investissement (144.530 euros) à 10 associations pour le financement de 10 projets dans les quartiers populaires.

» 2021 DDCT 44 : Subventions (85.600 euros) à 11 structures porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers populaires.

» 2021 DDCT 48 : Subventions (5.500 euros) à 3 associations œuvrant dans les quartiers populaires pour le soutien aux conseils citoyens.

» 2021 DDCT 52 : Subventions (90.000 euros) au titre de l'Appel à projets Parcours Linguistiques à Visée Professionnelle 2021.

Mme Anne-Claire BOUX (5ème Commission) rapporteure.

» 2021 DASES 121 : Subventions (135.000 euros) et conventions avec six organismes pour leurs actions favorisant l’intégration des réfugié.es à Paris.

» 2021 DASES 128 : Participation de la Ville de Paris au projet européen Connection piloté par Eurocities - Approbation de la convention de partenariat et de la subvention accordée à la Ville pour ce projet (44.009 euros).

» 2021 DASES 137 : Subvention (829.800 euros) et avenant à convention avec Emmaüs Solidarité pour l’accueil de jour pour familles, femmes isolées et couples demandeurs d’asile, désormais 6 rue d’Aboukir (Paris Centre).

» 2021 DASES 139 : Subventions de fonctionnement (340.848 euros) et convention tripartite avec les associations Emmaüs Solidarité et Singa pour la Maison des réfugiés.

» 2021 DASES 140 : Subventions de fonctionnement (491.138 euros) à cinq associations pour leurs actions d’accueil et de réponse aux besoins fondamentaux des réfugié.es à Paris.

» 2021 DLH 69 : Réalisation 18, rue Clisson (13e) d’un programme de rénovation de 12 logements sociaux par I3F - Subvention (132.420 euros).

» 2021 DLH 115 : Réalisation, 66-68 boulevard Soult (12e) d’un programme d'acquisition-amélioration d'un logement social (1 PLUS) par la RIVP.

» 2021 DLH 120 : Réalisation, 52 avenue de Flandre (19e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 5 logements sociaux (PLUS) par la RIVP.

» 2021 DLH 132 : Réalisation 2 bis rue des Arquebusiers (3e) d’un programme de rénovation de 11 logements sociaux par la RIVP.

» 2021 DLH 133 : Réalisation 152-154 rue du Faubourg Poissonnière (10e) d’un programme de rénovation de 25 logements sociaux par la RIVP.

» 2021 DLH 137 : Réalisation 102 rue du Mont Cenis / 43 bd Ornano (18e) d'un programme de construction en VEFA de 7 logements sociaux (1 PLA-I, 1 PLUS et 5 PLS) et 7 logements intermédiaires par Immobilière 3F.

» 2021 DU 68 : Réalisation et DUP du projet de résidence sociale au 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Approbation du projet et autorisation donnée d’engager les procédures foncières nécessaires à sa réalisation.

» 2021 DLH 89 : Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social de Paris Habitat.

» 2021 DLH 91 : Autorisation du transfert à l’Habitation Confortable de la subvention versée initialement par la Ville de Paris à Paris Habitat pour la création d’un Foyer Jeunes Travailleurs (14e).

» 2021 DLH 105 : Location de l'immeuble 20, rue Custine (18e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

» 2021 DLH 106 : Location de l'immeuble 210, rue Saint-Denis (2e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

» 2021 DLH 107 : Location de l'immeuble 33, rue Chapon (3e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

» 2021 DLH 124 : Location l'immeuble 33, rue des Volontaires (15e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

» 2021 DLH 130 : Location de l'immeuble 33, rue de la Cour des Noues (20e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

» 2021 DLH 144 : Location de l’immeuble 19-25, rue Boissonade (14e) à la RIVP - Déclassement anticipé et avenant au bail emphytéotique.

» 2021 DLH 110 : Constitution d’une servitude de vues - Immeuble communal 1-3, villa des Tulipes (18e).

» 2021 DLH 114 : Avenant à bail à construction au profit de Sequens, dans l'immeuble 42, rue Amiral Roussin (15e).

» 2021 DLH 116 : Rénovation de logements locatifs sociaux financée par le plan de soutien de l’État - Modification des financements de la Ville pour 6 programmes de rénovation de logements sociaux.

» 2021 DLH 135 : Rénovation de 22 logements sociaux 34 rue Albert Thomas (10e) par Elogie SIEMP - Complément de programme.

» 2021 DLH 136 : Rénovation de 6 logements sociaux 17, rue de Seine (6e) par Elogie SIEMP.

» 2021 DLH 121 : Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2020 de la 1ère concession de la SOREQA et avenant 15.

» 2021 DLH 131 : Classement au titre des monuments historiques de l’immeuble sis 22 rue Geoffroy L’Asnier (4e) - Avenant à la délibération 2020 DLH 135.

» 2021 DLH 140 : Propriété communale 15, boulevard Carnot (12e) - Autorisation de signature de deux prêts à usage.

» 2021 DLH 150 : Plan de soutien à la reprise - Mesures d'exonération de loyers pour les locataires de la Ville.

» 2021 DU 20 : Echange sans soulte avec la copropriété du 35 rue Rambuteau (4e) pour la création de 16 logements sociaux et avenants au bail emphytéotique conclu avec la société Elogie-Siemp.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2021 DDCT 2 : Fixation de la tarification de la redevance d’occupation du domaine public par le titulaire du marché de production déléguée des éditions 2022 à 2025 de la Fête des Vendanges de Montmartre.

» 2021 DDCT 35 : Fixation de la redevance d’occupation du domaine public due par la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) au titre de l’occupation d’un local situé dans le bâtiment de la mairie du 5e.

» 2021 DDCT 46 : Indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2021 DU 70 : Cession de lots de copropriété 35-37 rue de Trévise (9e).

» 2021 DU 79 : Cession de 2 lots de copropriété, 29 rue des Francs Bourgeois (4e).

» 2021 DU 93 : Cession d’un pavillon au 9-11 rue Berthollet à Corbeil-Essonnes (91).

» 2021 DU 94 : Avenant n° 5 au mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL PariSeine pour la requalification du passage Boris Vian et des arcades de la rue de la Goutte d’Or (18e).

» 2021 DU 73 : Convention de subvention régionale au titre du développement urbain relative à la requalification des arcades de la rue de la Goutte d’Or (18e).

» 2021 DU 75 : ZAC Paul Bourget (13e) - Avenant n° 1 au traité de concession.

» 2021 DU 81 : Appel à Projets Urbains Innovants "Inventons la Métropole du Grand Paris", 29, rue du Soleil (20e) - Prorogation promesse de BAC - Prorogation COP - Signature BAC et garantie financière.

» 2021 DU 83 : Acquisition d’une bande de terrain 100 rue Amelot / 1 à 5 passage Saint-Pierre Amelot (11e).

» 2021 SG 34 : Deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d'Investissement Métropolitain (510.499 euros Grange aux Belles - 530.730 euros Piscine Rouvet).

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2021 DDCT 12 : Subventions (102.000 euros) à 16 associations au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes.

» 2021 DDCT 13 : Subventions (268.000 euros) à 14 associations au titre de la prévention, de la mise à l’abri et de la lutte contre la traite des êtres humains.

» 2021 DDCT 20 : Subvention (40.000 euros) à l'association de soutien à la Fondation des femmes.

» 2021 DDCT 26 : Subventions (154.400 euros) à 23 associations au titre des droits des femmes.

» 2021 DJS 72 : Subventions (167.500 euros), 6 CPO, 2 avenants à CPO et 5 CAO avec 31 associations de jeunesse (10e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’engagement et du pouvoir d’agir des jeunes.

» 2021 DJS 73 : Subventions (188.000 euros) au profit de 36 associations 1 CPO, 10 avenants à CPO et 6 CAO (5e, 6e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e et 20e) au titre de l’accès des jeunes à la culture, au sport et aux vacances.

» 2021 DJS 80 : Centre Paris Anim’ Espace Beaujon (8e) - Délégation de service public - Convention avec l’association 3AC8.

» 2021 DJS 96 : Centre Paris Anim’ Point du Jour et son antenne Mesnil Saint Didier (16e) - Délégation de service public - Convention avec l’association Actisce.

» 2021 DJS 119 : Modification des conditions de mise en œuvre de l’opération Pass Jeunes 2021.

» 2021 DJS 122 : Ouverture de la Maison pour la jeunesse au sein de l’immeuble communal 4, place du Louvre (1er).

Mme Hélène BIDARD (6ème Commission) rapporteure.

» 2021 DASCO 5 : Collèges parisiens sous contrat d’association avec l’Etat - Fixation du forfait d’externat matériel hors éducatif.

» 2021 DASCO 35 : Subventions (835.648,30 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec des associations et organismes pour des projets d'animation au titre des temps d’activités périscolaires.

» 2021 DASCO 37 : Collèges publics parisiens et lycées municipaux - Dotations complémentaires de fonctionnement (13.320 euros), subventions d’équipement (19.180 euros) et subventions pour travaux (188.973 euros).

» 2021 DASCO 50 : Conventions annuelle d'objectifs et subventions associées (57.243,50 euros) pour des projets d'animation mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU.

» 2021 DASCO 51 : Caisse des écoles et collèges publics parisiens - Organisation de la restauration scolaire dans les collèges publics parisiens.

» 2021 DASCO 55 : Caisses des écoles (9e) - Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (1.847.616 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2021 DASCO 56 : Caisses des écoles (12e) - Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (5.600.378 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2021 DASCO 57 : Caisses des écoles (13e) - Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (7.075.909 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2021 DASCO 58 : Caisses des écoles (14e) - Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (5.389.058 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2021 DASCO 59 : Caisses des écoles (15e) - Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (7.115.813 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2021 DASCO 60 : Caisses des écoles (18e) - Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (9.306.273 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2021 DASCO 61 : Caisses des écoles (19e) - Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (9.144.295 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2021 DASCO 62 : Caisse des écoles (20e) - Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (8.228.751 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2021 DASCO 63 : Caisses des écoles - Modalités de conventionnement et de financement par la Ville de Paris pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 64 : Caisse des écoles (Paris Centre) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 65 : Caisse des écoles (5e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 66 : Caisse des écoles (6e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 67 : Caisse des écoles (7e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 68 : Caisse des écoles (8e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 69 : Caisse des écoles (9e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 70 : Caisse des écoles (10e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 71 : Caisse des écoles (11e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 72 : Caisse des écoles (12e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 73 : Caisse des écoles (13e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 74 : Caisse des écoles (14e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 75 : Caisse des écoles (15e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 76 : Caisse des écoles (16e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 77 : Caisse des écoles (17e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 78 : Caisse des écoles (18e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 79 : Caisse des écoles (19e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 80 : Caisse des écoles (20e) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024.

» 2021 DASCO 81 : Collèges publics dotés d’un service de restauration autonome - Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux pour l’année scolaire 2021-2022.

» 2021 DASCO 82 : Collèges en cité scolaire - Subventions complémentaires (64.369 euros) au titre de la restauration scolaire pour 2021.

» 2021 DASCO 83 : Projet éducatif de territoire (PEDT) 2021-2026.

» 2021 DASCO 87 : Caisse des écoles (18e) - Agrément du principe du renouvellement de subdélégation du service public de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2021 DASCO 89 : Désaffectation de son usage scolaire de l'école maternelle 5 cité Souzy (11e).

» 2021 DASCO 90 : Désaffectation de son usage scolaire de l'école maternelle située 7 passage Piver (11e).

» 2021 DASCO 91 : Désaffectation de son usage scolaire de l'école maternelle située 17 rue Verneuil (7e).

» 2021 DASCO 96 : Subvention (10.000 euros) à l’association Le Bal pour un projet de sensibilisation à la lecture d’image.

» 2021 DASCO 97 : Subvention (8.520 euros) à la Caisse des Écoles du 16e arrondissement au titre du budget participatif parisien du 16e arrondissement édition 2015.

» 2021 DASCO 98 : Subvention (32.900 euros) de compensation pour la redevance d’occupation des locaux communaux et convention pluriannuelle d'objectifs avec le CDPE de Paris (8e).

» 2021 DASCO 99 : Collèges publics - Modification - Contribution de la Ville de Paris pour 2021 (357.208,80 euros) aux services de restauration et d’internat de certains collèges dotés d’un service de restauration autonome.

» 2021 DASCO 100 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) au titre de la lutte contre le décrochage scolaire.

» 2021 DASCO 102 : Subvention (35.793 euros) à trois collèges au titre du budget participatif parisien du 12e arrondissement édition 2019.

» 2021 DASCO 103 : Subvention (100.000 euros) et conventions avec l'association Yes We Camp pour le projet "Emergence progressive d’une gestion partagée du tiers-lieu Académie du Climat".

» 2021 DASCO 105 : Soutien de la Ville de Paris au dispositif "Colos apprenantes" - Convention avec l’État et la Caisse d'Allocations Familiales.

» 2021 DASCO 106 : Simplification et harmonisation des tarifs des cours d’adultes de Paris.

» 2021 DASCO 108 : Académie du Climat - Conventions de partenariat avec l’Agence parisienne du Climat, Eau de Paris et l’Ecole du Breuil.

» 2021 DDCT 36 : Modification de la délibération 2020 DDCT 43 des 23 et 24 juillet 2020 relative à l’exercice du mandat des élu.e.s parisiens.

» 2021 DDCT 45 : Fixation des tarifs des consommations de la buvette du Conseil de Paris.

» 2021 DDCT 55 : Modification de la délibération 2020 R201 des 6, 7 et 8 octobre 2020 portant désignation des représentants de la Ville de Paris au sein de la commission départementale des risques majeurs.

» 2021 DFPE 196 : Récupération de sommes à payer dans le cadre d'un marché forfaitaire Covid 2020.

» 2021 DFPE 198 : Approbation de la signature du schéma parisien des services aux familles.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2021 DFPE 27 : Subventions (1.325.395 euros) et avenants n° 5 et 6 avec l’Association pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2021 DFPE 53 : Subvention (86.822 euros) et avenant n° 6 avec l'association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la Crèche parentale (19e).

» 2021 DFPE 54 : Subvention (87.725 euros), avenant n° 6 à l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e).

» 2021 DFPE 62 : Subventions (490.219 euros), convention et avenants n° 6 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2021 DFPE 63 : Subventions (641.720 euros), avenants n° 6 à l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2021 DFPE 67 : Subvention (102.292 euros) et avenant n° 6 avec l'association La Joannaise du Gros Caillou (7e) pour la halte-garderie La Joannaise du Gros Caillou (7e).

» 2021 DFPE 74 : Subvention (40.372 euros) et avenant n° 6 avec l'association l'Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil A Petits Pas au 6/8, impasse du curé (18e).

» 2021 DFPE 85 : Subvention (173.195 euros), avenant n° 6 à l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2021 DFPE 86 : Subvention (73.894 euros), avenant n° 6 à l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2021 DFPE 87 : Subvention (125.342 euros), avenant n° 6 à l'association OHEL Esther (19e) pour la halte-garderie OHEL Léa (19e).

» 2021 DFPE 103 : Subvention (40.548 euros) et avenant n° 6 avec l'association AFC Notre Dame de Nazareth (15e) pour son établissement d’accueil de la petite enfance Les Gémeaux (15e).

» 2021 DFPE 130 : Subventions (822.614 euros) et avenants n° 4 avec l'association ESPEREM (6e) pour ses quatre établissements d'accueil de la petite enfance.

» 2021 DFPE 133 : Subvention (69.928 euros) et avenant n° 6 avec l'association Pirouett' pour sa crèche parentale Pirouett' (13e).

» 2021 DFPE 134 : Subvention (78.198 euros), avenant n° 6 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

» 2021 DFPE 137 : Subvention (354.022 euros), convention et avenant n° 6 avec l'association Crèche Laïque du Quartier Saint Fargeau (20e) pour l’établissement multi-accueil Saint Fargeau (20e).

» 2021 DFPE 138 : Subvention (123.587 euros) avenant n° 6 à l'association Institutions Ganone Yad (4e) pour la crèche collective (11e).

» 2021 DFPE 139 : Subvention (104.556 euros), avenant n° 2 à l'association Ozar Hatorah Paris 11 Crèche (11e) pour le multi-accueil (11e).

» 2021 DFPE 140 : Subvention (144.395 euros), avenant n° 2 à l'association Ozar Hatorah Paris 13 Crèche pour le multi-accueil (13e).

» 2021 DFPE 145 : Subvention (65.281 euros), avenant n° 6 avec l'association Calinot Singe (15e) pour la crèche parentale (15e).

» 2021 DFPE 158 : Subventions (906.923 euros), avenants n° 6 avec l'association Gan Menahem (18e), pour ses quatre établissements de la petite enfance.

» 2021 DFPE 161 : Subvention (46.666 euros) et convention pour Cerep pour son établissement d'accueil petite enfance situé dans le 14e arrondissement.

» 2021 DFPE 162 : Subvention (22.400 euros) à l'association Auteuil Petite Enfance pour son établissement d'accueil petite enfance situé dans le 18e arrondissement.

» 2021 DFPE 165 : Subventions (154.500 euros) et avenants à convention avec neuf associations pour leurs activités de médiation familiale.

» 2021 DFPE 168 : Subvention (57.065 euros) et avenant n° 7 avec l'association Galipette (20e) pour sa crèche parentale (20e).

» 2021 DFPE 170 : Subvention (85.230 euros), avenant n° 6 avec l'association République Enfants (10e) pour la crèche parentale (10e).

» 2021 DFPE 172 : Subvention (238.409 euros), et avenant n° 6 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte-garderie (20e).

» 2021 DFPE 173 : Subventions (465.374 euros) et avenants n° 6 avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2021 DFPE 174 : Subvention (462.945 euros), et avenant n° 6 à la Fondation Maison des Champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).

» 2021 DFPE 176 : Subventions (444.449 euros), avenants n° 3 et 6 à l'Association des Cités Caritas (20e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2021 DFPE 184 : Subvention (183.960 euros) et avenant n° 6 avec l'association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2021 DFPE 192 : Subventions (126.243 euros), convention et avenant n° 6 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Mouchka (19e).

» 2021 DFPE 193 : Subvention (57.549 euros), avenant n° 6 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Loubavitch (19e).

» 2021 DFPE 148 : Avenant de prolongation à la convention de DSP pour l’exploitation de l’EAPE situé 13-15 rue Charrière (11e).

» 2021 DFPE 149 : Avenant de prolongation à la convention de DSP pour l’exploitation de l’EAPE situé 29-33 rue Emeriau (15e).

» 2021 DFPE 150 : Avenant de prolongation à la convention de DSP pour l’exploitation de l’EAPE situé 2 rue Gabrielle (18e).

» 2021 DFPE 151 : Avenant de prolongation à la convention de DSP pour l’exploitation de l’EAPE situé 4 rue André Gide (15e).

» 2021 DFPE 152 : Avenant de prolongation à la convention de DSP pour l’exploitation de l’EAPE situé 3 rue Jean Giono (13e).

» 2021 DFPE 153 : Avenant de prolongation à la convention de DSP pour l’exploitation de l’EAPE situé 9 rue de la Guadeloupe (18e).

» 2021 DFPE 197 : Réalisation d’une structure démontable de Petite Enfance dans l’enceinte du jardin du Luxembourg, (6e) - Avenant à la convention de transfert de gestion du domaine public Sénat/Ville de Paris.

Mme Céline HERVIEU (6ème Commission) rapporteure.

» 2021 DAE 137 : Institut pour la Santé des Femmes (pavillon Tarnier, 6e) : convention et subvention avec Université de Paris relative aux études de programmation et de faisabilité.

» 2021 DAE 161 : Campus des Cordeliers (6e) - Transfert à Sorbonne Université de la participation financière aux travaux versée à l'Epaurif.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

» 2021 DASES 151 : Subvention (225.000 euros) et convention avec l’association Olga Spitzer pour le fonctionnement de son Service d’Écoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott.

» 2021 DASES 152 : Subventions (110.000 euros) et conventions avec trois associations mettant en œuvre des actions de parrainage affectif et professionnel.

» 2021 DASES 153 : Subventions (247.130 euros) à 16 associations et conventions avec 5 d’entre elles pour leurs actions dans le champ de la prévention et de la protection de l’enfance.

» 2021 DASES 154 : Subvention (250.000 euros) et convention avec l’Association Cités Caritas pour le fonctionnement du centre d’écoute et d’orientation "La Colline aux Enfants" (7e).

Mme Dominique VERSINI (6ème Commission) rapporteure.

7ème Commission

» 2021 DGRI 27 : Subventions (407.000 euros), conventions et avenants à conventions avec 11 associations pour des projets d’accès à l’eau potable, à l’assainissement, à l’énergie et à une gestion durable des déchets.

» 2021 DGRI 30 : Subvention (3.500 euros) à l’association Salon du Livre Africain de Paris.

» 2021 DGRI 32 : Subventions (1.650.000 euros), conventions et avenants à conventions avec 16 associations dans le cadre de la lutte contre le VIH/sida à l’international.

» 2021 DGRI 33 : Subventions (80.000 euros) accordées dans le cadre du Label Solidev 2021.

» 2021 DGRI 38 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association UOSSM France pour un projet de formation de médecins dans le Nord-Est Syrien (Syrie).

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteur.

7ème Commission, 2ème Commission

» 2021 DGRI 40 : Subvention (2.600 euros) - Conditions d’accueil du. de la résident.e ICORN (International Cities of Refuge Network) de la Ville de Paris.

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission), Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission

» 2021 DGRI 42 : Subvention (5.000 euros) à l’association Futur au Présent pour son projet Passer'aile.

» 2021 DGRI 43 : Subvention (13.000 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation du "African Street and International Fashion, Paris capitale internationale de la mode africaine".

» 2021 DGRI 45 : Convention de co-production et d’occupation du domaine public entre la Ville de Paris et la Fondation Carmignac pour l’exposition "Congo in Conversation".

» 2021 DGRI 46 : Convention de co-production et d’occupation du domaine public entre la Ville de Paris et Romain Duda pour l’exposition "La lisière du monde : les ‘pygmées’ Aka et Baka entre forêt et village".

» 2021 DGRI 47 : Soutien à l’association (5.000 euros) "Au nom de la mémoire" portant sur la commémoration (60ème anniversaire) des évènements du 17 octobre 1961.

» 2021 DGRI 48 : Convention de coproduction avec la SA Groupe Le Monde pour l’organisation de l’Initiative de Paris pour les forêts d’Afrique et la préservation de la biodiversité le 6 octobre 2021.

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteur.

» 2021 DJS 25 : Subventions (152.000 euros) à 15 associations sportives handisports parisiennes dont 4 conventions pluriannuelles d'objectifs.

» 2021 DJS 27 : Subvention (55.600 euros) et convention pluriannuelle d'objectif avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris.

» 2021 DJS 42 : Subventions (175.500 euros) à 13 clubs sportifs aquatiques (dont 8 conventions pluriannuelles d’objectifs).

» 2021 DJS 101 : Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs du 18 décembre 2019 avec le club des Français Volants.

» 2021 DJS 102 : Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs du 18 décembre 2019 avec le Paris Football Club.

» 2021 DJS 103 : Gratuité d’utilisation pendant l’été 2021 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans le cadre de "#ParisEnvies" et des bassins éphémères du 12e, 13e, 19e et 20e.

» 2021 DJS 104 : Subvention d’investissement (715.955 euros) au Syndicat Mixte des parcs du Tremblay et de Choisy Paris Val-de Marne (94).

» 2021 DJS 106 : Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2021 DJS 107 : Avenant n° 1 à la CODP pour l'exploitation du nouveau stade Roland Garros du 6 mai 2013.

» 2021 DJS 113 : Attribution de la dénomination "Dojo Guy Auffray", à la salle de judo du gymnase de la rue des Lilas (19e).

» 2021 DJS 114 : Attribution de la dénomination "Guy Louisy", au boulodrome situé Route des Fortifications (12e).

» 2021 DJS 116 : Subvention (140.000 euros) et Convention Pluriannuelle d'Objectifs avec le CDOSP (Dispositif Réduc'Sport).

» 2021 DJS 123 : Communication sur prévention des violences sexistes et sexuelles et discriminations dans le domaine du sport.

» 2021 SG 28 : Conventions d'occupations du domaine public dans le cadre du projet Trocadéro 2021.

» 2021 SG 30 : Transformations Olympiques - Subvention (100.000 euros) et convention entre la Ville de Paris et le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF).

M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2021 DJS 5 : Subventions (15.950 euros) à 9 associations sportives locales (5e).

» 2021 DJS 7 : Subventions (7.500 euros) à trois associations sportives (dont une convention pluriannuelle d'objectifs) (7e).

» 2021 DJS 11 : Subventions (53.000 euros) à 18 associations sportives (11e).

» 2021 DJS 12 : Subventions (276.700 euros) à 23 associations sportives (dont 9 conventions pluriannuelles d'objectifs) (12e).

» 2021 DJS 15 : Subvention (234.040 euros) à vingt-huit associations sportives (dont sept conventions pluriannuelles d'objectifs) (15e).

» 2021 DJS 17 : Subvention (113.350 euros) à treize associations sportives (dont quatre conventions pluriannuelles d'objectifs) (17e).

» 2021 DJS 18 : Subvention (294.900 euros) à 19 associations sportives (dont 6 conventions pluriannuelles d'objectifs) (18e).

» 2021 DJS 20 : Subvention (170.400 euros) à 20 associations sportives (dont 10 conventions pluriannuelles d'objectifs) (20e).

» 2021 DJS 84 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2021.

M. Karim ZIADY (7ème Commission) rapporteur.

» 2021 DGRI 10 : Subvention (5.000 euros) à l’association Coordination des collectivités portugaises de France (CCPF) pour le développement des activités lusophones à Paris.

M. Hermano SANCHES RUIVO (7ème Commission) rapporteur.

8ème Commission

» 2021 DPE 2 : Travaux de rénovation des stations de gestion locale du système GAASPAR - Avenant n° 1 à la convention avec le SIAAP relative aux modalités de financement.

» 2021 DPE 23 : Bassin Austerlitz - Réalisation des travaux en rive droite de Seine du puits Tournaire (12e) - Convention avec Haropa Port.

» 2021 DPE 25 : Mise à disposition de services et de moyens - Convention avec Paris-Musées.

» 2021 DPE 26 : Vente de ferraille issue du tri des objets encombrants collectés sur le territoire parisien - Contrat entre la Ville de Paris et les sociétés Derichebourg Environnement Revival et LAMCO.

» 2021 DPE 27 : Subventions de fonctionnement (341.555 euros) et avenants de prorogation aux conventions de 10 associations gestionnaires de recycleries.

» 2021 DPE 28 : Subventions (74.500 euros) et conventions avec trois associations œuvrant pour la prévention des déchets et au développement des "Territoires Zéro Déchet".

» 2021 DPE 30 : Participation financière exceptionnelle aux actions d’amélioration de la qualité des eaux de la Seine sur la zone agglomérée parisienne - Convention de mandat avec le SIAAP.

Mme Colombe BROSSEL (8ème Commission) rapporteure.

» 2021 DEVE 59 : Subvention (5.000 euros) à l'association France Nature Environnement IDF pour ses actions en faveur de la lutte contre le réchauffement climatique.

» 2021 DEVE 60 : Subvention (5.000 euros) à l'association Pikpik Environnement pour ses actions en faveur de la transition écologique.

» 2021 DEVE 61 : Subvention (5.000 euros) à l'association Réseau Action Climat France pour ses actions de lutte contre le réchauffement climatique.

» 2021 DEVE 77 : Adhésions (11.650 euros) à des organismes œuvrant dans le domaine du Climat et de l’Énergie et dans la prévention des impacts environnementaux.

» 2021 DVD 40 : Canal de l'Ourcq - Convention avec Eau de Paris relative aux conditions des prélèvements pour la production d’eau non potable.

» 2021 DVD 61 : Subvention (49.000 euros) à l’association "Seine-Saint-Denis tourisme, Agence de développement touristique" pour ses actions d’animation sur le canal de l’Ourcq et le canal Saint-Denis.

» 2021 SG 33 : Convention-cadre "Street Art Avenue".

» 2021 SG 39 : Accélération de la transition écologique à Paris - Communication sur la création d’Énergies de Paris et de la Coopérative carbone.

M. Dan LERT (8ème Commission) rapporteur.

» 2021 DEVE 45 : Adoption de la Charte en faveur du bien-être animal à Paris.

» 2021 DEVE 54 : Réfection d’un mur pignon-Protocole pour le remboursement des travaux engagés par le Syndicat des Copropriétaires du 41 rue de Bretagne (3e).

» 2021 DEVE 56 : Subventions (161.000 euros) à quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien horticole d’espaces verts (12e, 16e, 18e et 20e).

» 2021 DEVE 57 : Subventions (330.730 euros) à 5 associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien de la PC ferroviaire et de la tranchée Pereire (12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e).

» 2021 DEVE 64 : Convention avec la Société Française des Iris et Plantes Bulbeuses (S.F.I.B.) pour l’organisation du concours international d’iris au Parc Floral de Paris (12e).

» 2021 DEVE 65 : Convention entre la Ville de Paris et Studiozedou pour la promotion de la collection des bonsaï du Parc Floral de Paris (12e).

» 2021 DEVE 66 : Installation d'une base vie dans le jardin du Trocadéro (16e) dans le cadre de la rénovation du Palais de Chaillot - Convention d’occupation temporaire du domaine public par l'OPPIC.

» 2021 DEVE 73 : Subventions (7.500 euros) à 5 associations pour leurs actions en faveur de la protection des animaux sauvages en ville.

» 2021 DEVE 74 : Subventions (12.600 euros) à onze associations pour leurs actions en faveur de la biodiversité. Budget participatif.

» 2021 DEVE 75 : Convention d’occupation précaire entre l’association Erinaceus et la Ville de Paris en vue de l’ouverture d’un refuge de soins pour les hérissons d’Europe dans le bois de Vincennes.

» 2021 DEVE 78 : Convention pour l’installation et la gestion d’un Chatipi en partenariat avec les associations de protection animale One Voice et Bouba & Compagnie.

» 2021 DEVE 79 : Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Jardin des Serres d'Auteuil (16e).

» 2021 DEVE 80 : Adhésion (2.445 euros) à l’association Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) œuvrant dans le domaine de la biodiversité.

» 2021 DEVE 82 : Subventions (2.000 euros) à 2 jardins partagés pour leurs actions en faveur de la biodiversité.

» 2021 DEVE 83 : Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris et l’établissement public Paris Musées - Autorisation - Signature.

» 2021 DEVE 84 : Subvention (8.000 euros) à l’association "La fabrique documentaire".

» 2021 DFA 44 : Signature d'un contrat d'occupation du domaine public portant sur l'exploitation de la buvette du parc Chapelle-Charbon (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI (8ème Commission) rapporteur.

» 2021 DAE 111 : Convention portant l’exploitation du Pavillon de la Tunisie situé dans le Jardin d’Agronomie Tropicale à l’est du Bois de Vincennes.

» 2021 DEVE 68 : Subvention (20.500 euros) à l’association Veni Verdi et convention pluriannuelle d’objectifs.

» 2021 DEVE 69 : Subvention (15.000 euros) à Vergers Urbains et convention pluriannuelle d'objectifs.

Mme Audrey PULVAR (8ème Commission) rapporteure.

Autres documents

» Imprimer