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Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Lundi 8, mardi 9, mercredi 10 et jeudi 11 juillet 2019

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

IV - Autres dossiers

3ème Commission

» 2019 SG 47 : Attribution de la citoyenneté d’honneur de la Ville de Paris à la Brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

I - Budgets

1ère Commission

» 2019 DFA 63 : Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2019.

» 2019 DFA 42 : Etats spéciaux d'arrondissement - Budget supplémentaire 2019.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2019 DFA 43 - DRH : Budget supplémentaire emplois pour 2019.

Mme Véronique LEVIEUX (1ère Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteurs.

» 2019 DILT 4 - DFA : Service techniques des TAM - Budget supplémentaire 2019 du budget annexe.

Mme Véronique LEVIEUX (1ère Commission) rapporteure.

3ème Commission

» 2019 DPE 22 - DFA : Budget annexe de l'Eau - Budget supplémentaire 2019.

» 2019 DPE 23 - DFA : Budget annexe de l'Assainissement - Budget supplémentaire 2019.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

4ème Commission

» 2019 DASES 48 - DFA : Budget supplémentaire de l'exercice 2019 du budget annexe des Établissements parisiens de l'Aide sociale à l'Enfance.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

3ème Commission

» 2019 PP 21 : Budget spécial supplémentaire de la Préfecture de police pour 2019.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

II - Débats organisés

» 2019 SG 50 : Communication : Face à l’urgence climatique et aux pics de chaleur Paris déploie sa stratégie de "rafraîchissement urbain".

» 2019 DVD 70 : Réseau de production, stockage et distribution d’énergie frigorifique à Paris. Schéma directeur et principe de délégation de service public.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2019 DEVE 100 : Communication sur le projet "forêts urbaines".

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

4ème Commission

» 2019 SG 49 : Communication sur la stratégie parisienne du handicap au Conseil de Paris : Actualisation du point d’étape.

» 2019 DASES 80 - DAC : Subventions (147.200 euros) à 16 associations et conventions avec 3 d'entre elles pour leurs actions culturelles en direction des PH.

» 2019 DASES 127 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Handi’chiens (15e) pour son action d’inclusion en direction des PSH.

» 2019 DASES 129 - DAC : Subventions (48.950 euros) à 10 associations et avenant avec l’une d’entre elles pour leurs actions dans le cadre du Mois Parisien du Handicap 2019.

» 2019 DASES 158 : Subventions (30.000 euros) à 4 associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions d’information et de soutien en direction des PSH.

M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteur.

2ème Commission

» 2019 DAC 270 - DASES : Subventions (168.750 euros) à 26 associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap et 3 avenants à convention.

» 2019 DAC 414 : Attribution de la dénomination Louise Walser Gaillard à la bibliothèque Chaptal (9e).

M. Christophe GIRARD (2ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2019 DASCO 36 : Subventions et avenants aux CPO avec Loisirs Pluriel Paris 6 (15e) (100.000 euros) et Loisirs Pluriel Paris 19 (19e) (105.000 euros) pour le fonctionnement de 2 centres de loisirs.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2019 DFPE 73 : Subvention (177.607 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour le multi-accueil (20e).

Mme Sandrine CHARNOZ (6ème Commission) rapporteure.

7ème Commission

» 2019 DJS 49 : Subventions (23.850 euros) à 14 associations sportives parisiennes handisport.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

III - Propositions de délibération

5ème Commission

» 2019 UDI - MODEM 1 : Projet d’aménagement urbain et paysager de "l’Axe Historique" Tuileries - Concorde - Champs-Elysées.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2019 GEP 1 : Distributions de goûters bio dans les écoles élémentaires parisiennes.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

IV - Autres dossiers

2ème Commission

» 2019 DAC 25 : Convention pluriannuelle d’objectifs, subvention de fonctionnement (270.000 euros) et avenant à convention avec l’association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e).

» 2019 DAC 27 : Subvention (1.130.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - centre culturel hip hop (1er).

» 2019 DAC 36 : Subvention (950.000 euros) et avenant à convention avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13).

» 2019 DAC 38 : Subventions (179.915 euros) avenant à convention et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e).

» 2019 DAC 44 : Approbation de l’adhésion du département de la Seine Saint Denis à l’EPCC Maison des Métallos (11e) et de la modification de ses statuts.

» 2019 DAC 45 : Subventions (120.000 euros) convention et avenant à convention avec le Centre international de créations théâtrales, gérant le Théâtre des Bouffes du Nord (10e).

» 2019 DAC 51 : Subvention (121.000 euros), convention d'objectifs et avenant à convention avec l'association La maison ouverte pour le théâtre Dunois (13e).

» 2019 DAC 59 : Subvention (10.000 euros) à l'association Le Lieu Main d’œuvres.

» 2019 DAC 61 : Subvention (25.000 euros) et convention avec la SARL Les Filles sur le Pont.

» 2019 DAC 63 : Subventions (606.500 euros) à 8 structures de création et diffusion de spectacle vivant et conventions pour soutenir leur projet d’investissement.

» 2019 DAC 129 : Subvention (42.000 euros) et convention avec l’association Jeunes Talents (20e).

» 2019 DAC 140 : Subvention (14.500.000 euros) et avenant avec l’association Théâtre Musical de Paris (1er).

» 2019 DAC 149 : Subventions (34.000 euros) à 2 structures de création et diffusion musicales et conventions pour soutenir leur projet d’investissements.

» 2019 DAC 170 : Subvention (5.000 euros) à l’association Ars Mobilis.

» 2019 DAC 176 - DDCT : Subvention (10.000 euros) à la société Décibels Productions.

» 2019 DAC 208 : Subventions (47.500 euros) à dix associations œuvrant dans le domaine des arts visuels.

» 2019 DAC 218 : Subvention (230.000 euros) et avenant à convention avec l'association Bétonsalon (13e, 15e).

» 2019 DAC 219 : Subvention (30.000 euros) à l'association les amis de Frans Krajcberg (15e).

» 2019 DAC 223 : Subvention (5.500 euros) à l'association photo saint germain (6e).

» 2019 DAC 225 : Première édition de l’aide à la production artistique "1% marché de l’art" et signature de conventions avec le Crédit municipal de Paris et les lauréats de l’appel à projet.

» 2019 DAC 242 : Subventions (35.000 euros), conventions avec les associations le Bal et l'entreprise.

» 2019 DAC 244 : Subvention (50.000 euros) au porteur de projet Six Mètres Cubes lauréat de l’appel à projets "Embellir Paris" pour "Le Socle" et convention de subvention.

» 2019 DAC 246 : Subvention (5.000 euros) à l'Institut du Monde Arabe dans le cadre de la troisième Biennale des photographes du monde arabe contemporain.

» 2019 DAC 252 : Subventions (35.000 euros) à sept associations et un organisme au titre des cultures étrangères.

» 2019 DAC 254 - DASES : Subvention (65.000 euros), convention et convention d’occupation du domaine public avec l’association Atelier des Artistes en exil.

» 2019 DAC 291 : Convention de partenariat pour l'organisation d'une édition métropolitaine de Nuit Blanche.

» 2019 DAC 343 : Subvention d’équipement (10.000 euros) et avenant avec l’association Le Musée en Herbe (1er).

» 2019 DAC 350 : Subvention (4.000 euros) à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache (1er).

» 2019 DAC 359 : Subventions (10.000 euros) à trois associations de chant choral.

» 2019 DAC 361 : Subventions (35.000 euros) et avenant à convention avec l'association Paris Macadam - Quartiers d’Art (18e).

» 2019 DAC 393 : Subvention (2.417.500 euros) et avenant avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er).

» 2019 DAC 398 : Compléments tarifaires de l'établissement d'enseignement artistique, Ateliers Beaux-Arts de la ville de Paris.

» 2019 DAC 405 : Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE, Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).

» 2019 DAC 406 - DEVE : Subvention (6.500 euros) en faveur de l'association Festival du livre et de la presse d'écologie pour l'organisation de sa 17ème édition en 2019.

» 2019 DAC 566 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Raúl Damonte Botana dit Copi 10 rue Cauchois (18e).

» 2019 DAC 680 - DDCT : Subvention (4.000 euros) à l’association Compagnie Abel pour son projet Donne-moi la main élaboré dans les quartiers populaires de la Politique de la Ville (10e) et signature d’une CPO.

» 2019 DAC 681 : Subvention (3.500 euros) à l'association N'Gambart au titre de l'animation culturelle locale et de la Politique de la Ville.

» 2019 DAC 682 : Subventions (20.500 euros) à sept associations au titre des projets culturels élaborés dans les Quartiers Populaires (19e) de la Politique de la Ville.

» 2019 DAC 683 : Subvention (2.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e) au titre des projets culturels élaborés dans les Quartiers Populaires de la Politique de la Ville.

» 2019 DAC 696 - DJS-DASCO : Subvention (6.200 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association 129H dans le cadre de la politique de la ville.

» 2019 DAC 697 : Subvention (2.000 euros) et avenant n° 2 à la convention à l’association Paris Culture 20 au titre des projets culturels élaborés dans les quartiers populaires (20e).

» 2019 DAC 698 - DDCT-DASCO : Subvention (10.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec Tamérantong ! au titre des projets culturels élaborés dans le quartier du Grand Belleville du 20e arrondissement.

» 2019 DAC 699 - DDCT-DASCO : Subvention (4.700 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association La comédie des anges dans le cadre de la politique de la ville (20e).

» 2019 DAC 700 : Subvention (8.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Le Fil de Soie dans le cadre de la Politique de la ville.

» 2019 DAC 704 : Subvention (5.000 euros) à l'association Ciné d'Hier sur proposition de la mairie du 7e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2019 DAC 712 : Subvention (7.000 euros) à l’association Société du Salon d’Automne au titre de l’action culturelle locale du 8e et du soutien aux arts visuels (8e).

» 2019 DAC 713 : Subventions (4.000 euros) à quatre associations sur proposition de la mairie du 9e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2019 DAC 714 : Subvention (4.000 euros) à l’Association Parisienne des Amateurs de Jazz Nouvelle-Orléans, APAJNO au titre de l’action culturelle locale du 5e.

» 2019 DAC 715 : Subventions (2.000 euros) à deux associations sur proposition de la mairie du 11e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2019 DAC 751 : Conventions entre l'académie et la ville de Paris relatives aux classes à horaires aménagés musicales et théâtrales des conservatoires municipaux des 12e et 20e arrondissements.

» 2019 DAC 758 : Subventions (152.000 euros) avec 22 structures au titre de la lutte contre l’exclusion culturelle et de la lutte contre l’exclusion par la culture et avenants à conventions.

» 2019 DAC 760 : Budget participatif 2014 : Subvention d’équipement (10.000 euros) et convention de soutien à l’Office de tourisme de Plaine Commune Grand Paris relatif au projet Avenue du Street Art, édition 2019.

» 2019 DAC 761 : Budget participatif : Subvention (34.303 euros) et convention de soutien avec l'association Fabrication Maison relative à la réalisation de 3 fresques dans le quartier Danube - Solidarité (19e).

» 2019 DAC 763 : Convention d’occupation du domaine public avec l’association A.P.A.C.S./Théâtre 13 Jardin situés 103A boulevard Auguste Blanqui (13e).

» 2019 DAC 764 : Indemnisation amiable du préjudice subi par un tiers consécutif à une chute lors d’une formation en conservatoire.

» 2019 DAC 765 : Acquisition de droits sur une photographie destinée à l’identité visuelle et à la communication de la bibliothèque Benoîte GROULT (14e).

» 2019 DAC 766 : Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour contribuer au financement de projets dans les bibliothèques.

» 2019 DAC 767 : Modification des statuts de Paris Musées.

» 2019 DAC 762 : Acceptation du versement du Fonds Pour Paris relatif au mécénat obtenu pour financer les frais de production et d’installation de l’œuvre "Bouquet of Tulips" de Jeff Koons.

» 2019 DAJ 14 - DAC : Convention conservation-restauration et droits d'auteur de l’œuvre "Bouquet Of Tulips" entre la Ville de Paris et Jeff Koons.

» 2019 DEVE 77 : Dénomination "jardin Janis Joplin" attribuée à l’espace vert situé 1, rue Paganini (20e).

» 2019 DEVE 96 : Dénomination "allée Jeannine Worms" attribuée à l’allée des jardins des Champs Elysées traversant le carré Marigny d’est en ouest, du théâtre jusqu’à l’avenue Matignon (8e).

» 2019 DICOM 13 : Convention Restauration des chaises de la BHDV.

» 2019 DICOM 19 : Conventions de partenariat 14 juillet 2019.

» 2019 DU 126 : Dénomination promenade Yehudi Menuhin (7e).

M. Christophe GIRARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2019 DAC 39 - DU : Subvention (515.000 euros) et avenant avec la Société coopérative d’intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e) - Déclassement du domaine public et bail civil.

» 2019 DAC 133 : Subvention (28.000 euros) et convention avec l’association M.A.P. - Le réseau des Musiques Actuelles à Paris.

» 2019 DAC 134 : Subvention (10.000 euros) à la société Oriza.

» 2019 DAC 146 : Subvention (5.000 euros) à l’association Marathon !

» 2019 DAC 154 : Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA.

» 2019 DAC 163 : Subvention (10.000 euros) à la Société par Actions Simplifiée The Peacock Society Events.

» 2019 DAC 164 : Subvention (10.000 euros) à l’association LGBT Dance, Pride off.

» 2019 DAC 165 - DDCT : Subvention (10.000 euros) à l’association Nadjastream (13e).

» 2019 DAC 174 : Subvention (2.348.000 euros) et avenant à convention avec la Société par Actions Simplifiée Madline (18e).

» 2019 DAC 211 : Subvention (170.000 euros), convention d'occupation du domaine public et avenant avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e).

» 2019 DAE 231 - DAC : Subventions d’investissement (256.000 euros) et conventions avec 22 commerces culturels dans le cadre de l’appel à projets Libraires.

» 2019 DDCT 97 : Subvention d’investissement (90.000 euros) et convention avec l’association Bruitparif, centre d'évaluation technique de l'environnement sonore en Île-de-France.

» 2019 DDCT 115 : Subventions (101.000 euros) pour 20 associations et organismes et conventions avec 8 d’entre eux dans le cadre de l’appel à projets "les nouvelles nuits parisiennes".

M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2019 DAC 491 : Subvention (1.000 euros) à l'Association des Auditeurs de l’Institut des Hautes Études de Défense Nationale (IHEDN) région Paris Ile-de-France.

» 2019 DAC 514 : Subvention (2.500 euros) à l’association Mémoires de Madagascar.

» 2019 DAC 515 : Subvention (500 euros) à l’Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d’Orient.

» 2019 DAC 516 : Subvention (1.500 euros) à l’association Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale A.S.S.D.N.

» 2019 DAC 517 : Subvention d’investissement (50.000 euros) et convention avec le Mémorial de la Shoah (4e).

» 2019 DAC 518 : Subvention (2.600 euros) et convention avec l'association Amicale du camp de concentration de Dachau.

» 2019 DAC 519 : Subvention (5.000 euros) et avenant à convention avec le Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon.

» 2019 DAC 521 : Subvention (3.500 euros) et convention avec l’association Amicale de Neuengamme et de ses Kommandos.

» 2019 DAC 522 : Subvention (6.500 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'association Les Amis du Maitron (Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier français).

» 2019 DAC 523 : Subvention (5.000 euros) et convention avec le Cercle de la base de défense de Toulon relative à la modernisation de la salle de lecture du Porte-avions Charles de Gaulle.

» 2019 DAC 524 : Subvention (5.000 euros) à l’association Langage de Femmes.

» 2019 DAC 525 : Subvention (500 euros) à l'association Fonds Mémoire d’Auschwitz.

» 2019 DAC 526 : Subvention (2.500 euros) à l’Association Germaine Tillion.

» 2019 DAC 527 : Subvention (5.000 euros) à l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation.

» 2019 DAC 563 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Pierre Etaix 13 rue Germain Pilon (18e).

» 2019 DEVE 76 : Dénomination "allée Nicole Fontaine" attribuée à l'allée Ouest de l’esplanade Gaston Monnerville située 7, place André Honnorat (6e).

» 2019 DEVE 80 : Dénomination "jardin Elisabeth Boselli" attribuée au jardin situé 34-42 boulevard Victor (15e).

» 2019 DEVE 81 : Dénomination "jardin des Petites Rigoles" attribuée au jardin situé 1, rue Fernand Raynaud (20e).

» 2019 DEVE 95 : Dénomination "allée Jeanne Villepreux-Power" attribuée à une allée du bois de Vincennes débutant 1, avenue Daumesnil et finissant route de la Croix Rouge (12e).

» 2019 DEVE 97 : Dénomination "jardin de Marianne" attribuée à l'espace vert central de la place de la Nation (11e, 12e).

» 2019 DJS 148 : Attribution de la dénomination Richard Wright au Centre Paris Anim' situé 76 bis rue de Rennes (6e).

» 2019 DJS 162 : Attribution de la dénomination Yvonne Godard à la piscine située 7 rue Serpollet (20e).

» 2019 DU 131 : Dénomination promenade Marie de Roumanie (7e).

» 2019 DU 132 : Dénomination place Pierre Kauffmann (4e).

» 2019 DU 133 : Dénomination place Marie-Claude Vaillant-Couturier et Pierre Villon (4e).

» 2019 DU 151 : Dénomination place Edith Thomas (14e).

» 2019 DU 156 : Dénomination allée Neus Català (11e et 20e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

3ème Commission

» 2019 DEVE 78 : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) à l'Observatoire de l’Immobilier Durable pour le développement d'un outil national de cartographie des aléas climatiques pour le secteur immobilier.

» 2019 DEVE 105 : Subvention (5.000 euros) à l'association La Pile, pour ses actions en faveur de l'édition citoyenne.

» 2019 DEVE 112 : Subvention de fonctionnement (2.500 euros) à l’association Atelier Citoyen pour la Transition Énergétique pour ses actions en faveur de la transition écologique.

» 2019 DEVE 113 : Subvention (3.000 euros) à l'association francilienne de soutien à Alternatiba pour ses actions de sensibilisation face au dérèglement climatique à Paris.

» 2019 DEVE 117 : Subvention (2.500 euros) à l'association Graine IDF pour ses actions en faveur de l'éducation à l'environnement.

» 2019 DEVE 118 : Subvention (3.000 euros) à l’association Fédération Artisans du Monde pour son projet : "Fête des possibles - Appartement de la transition".

» 2019 DPE 28 : Dévoiement des ouvrages d’assainissement place d’Italie pour la mécanisation des sorties de la station Place d’Italie du métropolitain (13e) - Convention avec la RATP.

» 2019 DPE 34 : Subvention (15.000 euros) à l'association Cluster Eau-Milieux Sols.

» 2019 DPE 35 : Subvention et convention avec l'association Partenariat Français pour l'Eau (PFE) pour ses activités générales de 2019 à 2021.

» 2019 DVD 61 : Réalisation du Grand Paris Express. Convention cadre relative aux occupations du domaine public fluvial avec la Société du Grand Paris.

» 2019 DVD 73 : Traité de concession relatif à la distribution publique de gaz à Paris - Avenant n° 2 de prolongation.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2019 DEVE 66 : Communication portant sur l’état des lieux des contenants alimentaires en plastique dans la restauration collective municipale parisienne.

» 2019 DEVE 110 : Subvention (5.000 euros) au réseau des AMAP en Île-de-France pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation des Parisien-ne-s en faveur d'une agriculture biologique et de proximité.

Mme Aurélie SOLANS (3ème Commission) rapporteure.

» 2019 DDCT 112 : Modification de la compétence de la commission de déontologie du conseil de Paris.

M. Patrick BLOCHE (3ème Commission) rapporteur.

» 2019 DDCT 63 : Subventions (419.500 euros) et conventions à 73 associations porteuses de 88 emplois d’adultes relais en quartiers populaires.

» 2019 DDCT 74 : Subventions (150.000 euros) à 5 associations dans le cadre de la lutte contre l’illettrisme et le développement des compétences clés des jeunes des quartiers populaires.

» 2019 DDCT 93 : Subventions (60.000 euros) à 13 structures porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers populaires.

» 2019 DDCT 95 - DASES-DASCO-DAC-DJS-DAE : Subventions (584.315 euros), 50 conventions pluriannuelles d’objectifs et 4 avenants avec 54 associations pour le financement de 88 projets dans les quartiers populaires.

» 2019 DDCT 96 : Subventions (381.400 euros) et conventions à 144 associations pour le financement de 171 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens - Deuxième enveloppe 2019.

» 2019 DDCT 100 - DFPE : Subventions (75.000 euros) et conventions avec 5 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e, 14e, 17e ,18e, 19e et 20e).

» 2019 DDCT 102 : Subventions (30.000 euros) à 2 associations dans le cadre de la création de deux Citéslab.

» 2019 DDCT 103 : Subventions, conventions et avenants (90.000 euros) au bénéfice de 6 associations pour 8 actions retenues dans le cadre de l’appel à projets "parcours linguistiques à visée professionnelle 2019".

» 2019 DDCT 104 : Subventions (41.500 euros) à 8 associations dans le cadre d’actions en faveur des jeunes des quartiers Politique de la ville.

» 2019 DDCT 105 : Subventions (35.000 euros) et conventions à 8 associations pour le financement de 8 projets d’animation sur deux sites situés sur le territoire prioritaire des Portes du 20e - Appel à projets Animat.

» 2019 DDCT 106 : Mise en œuvre de projets votés au Budget participatif parisien : rénovation et aménagement de 2 locaux associatifs et création d’un square (497.770 euros).

» 2019 DDCT 118 : Subventions (18.300 euros) à 4 associations pour le financement de 4 actions dans les quartiers populaires dans le cadre du dispositif "Génération Jeux Olympiques".

» 2019 DPSP 10 : Subventions (95.000 euros) et conventions avec 3 structures dans le cadre de la politique de prévention de la délinquance et de lutte contre la récidive de la Ville de Paris.

» 2019 DPSP 11 : Subvention d’équipement (30 000 euros) et convention avec l’association Raid Aventure Organisation.

» 2019 PP 31 : Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris - Travaux.

» 2019 PP 32 : Convention de groupement de commandes entre l’Etat (Ministère de l’Intérieur) et la Ville de Paris (Préfecture de police) pour l’émission et gestion de titres de paiement préfinancés en faveur des agents de la Préfecture de police.

» 2019 PP 33 : Fourniture et réalisation d’objets de communication et de relations publiques pour les services de la Préfecture de police. Approbation du principe de l’opération et des pièces administratives.

» 2019 PP 34 : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police, concernant les prestations de maintenance préventive et corrective des défibrillateurs externes installés sur les sites de la Préfecture de police et fourniture de consommables associés.

» 2019 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives auprès des réseaux de stations-service ainsi que de prestations supplémentaires.

» 2019 PP 36 : Protocole d’accord transactionnel avec Monsieur C, sapeur-pompier.

» 2019 PP 37 : Fourniture de services de télécommunications sur réseaux ouverts au public.

» 2019 PP 38 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue au I ou au II de l’article 30 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.

» 2019 PP 39 : Modification de la délibération n° 2018 PP 5 des 5, 6 et 7 février 2018 modifiée portant fixation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise (RIFSEEP).

» 2019 PP 40 : Modification de la délibération n° 2004 PP 86 des 5 et 6 juillet 2004 portant fixation du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant du corps des médecins civils de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2019 DEVE 83 : Mise à disposition par le Centre d’action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) du jardin de l’Hospice Debrousse 148, rue de Bagnolet (20e) - Convention de gestion.

» 2019 DEVE 84 : Autorisation de financement de travaux d’aménagement du jardin partagé solidaire situé dans le square Cavaillé Coll (10e) et communication sur la convention avec l’association "Emmaüs solidarité".

» 2019 DEVE 85 : Communication sur la signature d'une convention avec l’association "le Pari’s des Faubourgs" pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé face au gymnase Marie Paradis (10e).

» 2019 DEVE 86 : Autorisation de financement de travaux du jardin partagé situé face au 39, rue Joseph Python (20e) et communication sur la signature de la convention avec l'association "Tous Ensemble".

» 2019 DEVE 87 : Convention avec l’association "Le Bois Dormoy, jardin partagé de la cité de la Chapelle" pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé (18e).

» 2019 DEVE 88 : Autorisation de financement de travaux d’aménagement du jardin partagé situé dans le square James Joyce (13e) et communication sur la convention avec l’association "Le jardin Balanchine".

» 2019 DEVE 89 : Autorisation de financement de travaux d’aménagement du jardin partagé situé dans le square Héloïse et Abélard (13e) et communication sur la convention avec l’association "Le jardin d'Astrolabe".

» 2019 DEVE 98 : Convention d’objectifs et de partenariats entre la Ville de Paris et le Sénat.

» 2019 DEVE 99 : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre le Ministère de la Culture et la Ville de Paris pour les études et travaux relatifs à la rénovation des jardins du Musée du Moyen-Age (5e).

» 2019 DEVE 101 : Subventions (41.550 euros) à 23 associations dans le cadre de l’appel à projets portant sur les jardins partagés (Budget participatif "Cultiver en Ville").

» 2019 DEVE 102 : Subvention (12.000 euros) à l’association "La fabrique documentaire" pour "Ciné Parc", des projets de projections cinématographiques en plein air au sein d’espaces verts parisiens.

» 2019 DEVE 106 : Création d'un espace dédié aux inhumations écologiques au sein du cimetière parisien d'Ivry.

» 2019 DEVE 107 : Autorisation de signature de conventions relatives à l'entretien et au suivi des populations de chats errants dans les parcs, jardins, bois et cimetières parisiens.

» 2019 DEVE 108 : Subventions (57.600 euros) à 33 associations et conventions dans le cadre de l’appel à projets "Biodiversité parisienne" - Budget participatif " + de nature en ville".

» 2019 DEVE 111 : Extension du service public funéraire dans les cimetières parisiens - Approbation du principe d'extension.

» 2019 DEVE 121 : Communication sur la gestion sobre de l'eau dans les jardins partagés.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2019 DICOM 20 : Convention de partenariat média - Journée Sans Voiture 2019.

» 2019 DVD 5 : Subvention (22.000 euros) et convention avec l’association La Prévention Routière.

» 2019 DVD 6 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Avenir Santé France.

» 2019 DVD 7 : Subventions (34.000 euros) et conventions avec l’association Wimoov.

» 2019 DVD 20 : Parcs de stationnement Jean Bouin - Porte d'Auteuil (16e) - Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation.

» 2019 DVD 24 : Parc de stationnement Hôtel de Ville - Avenant n° 1 à la convention de concession avec la SAEMES.

» 2019 DVD 43 : Sinistre rue de Trévise (9e). Dispositions applicables à la gratuité des frais de fourrières suite à l'enlèvement des véhicules.

» 2019 DVD 47 : Association Paris Sans Voiture. Subventions de fonctionnement et d'équipement.

» 2019 DVD 52 : Parc de stationnement "Bourse" (2e). Principe de délégation de service public.

» 2019 DVD 58 : Parc de stationnement Goutte d'Or (18e). Résiliation de la convention de concession et signature d'un protocole transactionnel.

» 2019 DVD 62 : Contentieux des fourrières. Protocole transactionnel avec la société M Assistance.

» 2019 DVD 65 : Stratégie Paris Piéton. Subventions de fonctionnement et d'équipement à diverses associations.

» 2019 DVD 67 : Indemnisations amiables.

» 2019 DVD 71 : 2-14 rue Duphot (1er) - Convention d’occupation du domaine public routier pour la construction et l’exploitation d’une galerie souterraine avec la société Chanel.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

4ème Commission

» 2019 DAC 569 - DU : Dénomination "promenade Cleews Vellay" et apposition d’une plaque commémorative en hommage à Cleews Vellay et Act Up Paris.

» 2019 DDCT 18 : Subvention (74.000 euros) à des associations pour le droit des femmes.

» 2019 DDCT 53 : Subventions (104.000 euros) à 22 associations au titre de la lutte contre les discriminations.

» 2019 DDCT 67 : Subvention (5.000 euros) à une association de lutte pour les droits humains GENEPI.

» 2019 DLH 98 - DDCT : 9, rue de Vaugirard (6e) - Convention d’occupation du domaine public et subvention d’investissement (100.000 euros) à l’Association de soutien à la Fondation des femmes.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2019 CAS 1 : Évolutions des modalités de dépôt et d’instruction des aides du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative.

» 2019 DASES 111 : Convention de labellisation de la Maison des Aînés et des Aidants du territoire de l'Ouest (7e, 15e et 16e) et de l'Est (11e, 12e et 20e).

» 2019 DASES 113 : Autorisation à l'association de gestion des fonds du CODERPA, dans le cadre de sa dissolution à verser les fonds non utilisés à l'association des représentants des usagers du CDCA de Paris.

» 2019 DASES 159 : Subventions (12.000 euros) aux associations "AccessiJeux, Foyer Saint-Laurent, Les Mains Agiles et Relief" pour leur action en faveur des seniors isolés.

» 2019 DASES 161 : Subvention (2.000 euros) à l’association "Section de gymnastique volontaire Forme et Bien-Être" pour ses actions dans le domaine de la prévention et de la santé.

» 2019 DASES 164 : Subvention (55.000 euros) et convention avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour le fonctionnement en 2019 du dispositif des équipes mobiles gériatriques externes (EMGE).

» 2019 DASES 177 : Renouvellement de deux conventions de délégation pour la mise en œuvre de la Mesure d'accompagnement social personnalisé sur Paris.

Mme Galla BRIDIER (4ème Commission) rapporteure.

» 2019 DASES 5 - DDCT-DFPE-DJS-DAE-DAC-DEVE-DASCO-DPSP : Subventions (5.987.971 euros) et avenants avec les 29 centres sociaux parisiens pour les actions 2019.

» 2019 DASES 125 : Subventions (114.910 euros) à neuf associations et conventions avec sept d'entre elles pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits et sociolinguistiques.

» 2019 DASES 167 - DDCT : Subventions (88.000 euros) à douze associations et conventions et avenant avec onze d’entre elles pour leurs actions d’insertion sociale.

» 2019 DASES 157 : Minoration de loyer de 5.100 euros due par l’association Maison 13 Solidaire dans le cadre d’un bail civil d’une durée de trois pour son activité de centre social situé 13 rue Annie Girardot (13e).

» 2019 DASES 165 : Fixation d’une redevance annuelle de 100 euros due par l’association du quartier Saint-Bernard pour l’occupation, dans le cadre d’un bail civil, de locaux situés au 40 rue Saint-Bernard (11e).

» 2019 DDCT 68 : Subvention (72.000 euros) à 14 associations avec 5 conventions pluriannuelles d’objectifs pour le financement de 16 projets au titre de l’intégration.

» 2019 DDCT 71 : Subvention (64.150 euros) à 13 associations et 5 conventions pour le financement de 13 projets au titre de l’intégration et des résidents non communautaires.

» 2019 DDCT 101 : Subventions (180.000 euros) à des structures dans le cadre de l’appel à projets sur l’apprentissage du français à destination des réfugiés parisiens résidant en centres d’hébergement.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2019 DASES 45 : Subventions (22.500 euros) à 5 associations menant des actions de soutien aux malades.

» 2019 DASES 54 : Subventions (23.000 euros) à 4 associations menant des actions de prévention du mal-être et d'écoute psychologique.

» 2019 DASES 144 : Subvention (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e).

» 2019 DASES 146 : Convention avec le Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil sur un partenariat de recherche pour la validation de l’outil BMTi.

» 2019 DASES 150 : Subvention (20.000 euros) et avenant n°1 à la convention avec l’association Emmaüs Solidarité (1er).

» 2019 DASES 153 : Subvention (19.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l'association Les Petits Bonheurs (9e).

» 2019 DASES 154 : Subvention (30.000 euros) et avenant n° 2 avec l’association Aurore (4e).

» 2019 DASES 166 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’Exil (11e).

» 2019 DASES 137 : Subvention (95.250 euros), convention à une association pour la création d'un espace de repos pour les usagers de drogues dans le cadre du plan d'action de la Ville de Paris.

» 2019 DASES 169 : Subventions (241.750 euros) à dix associations dans le cadre de la mise en œuvre d’actions de prévention des conduites à risques à destination des publics jeunes et jeunes.

» 2019 DASES 170 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Auto-Support et réduction des risques parmi les usagers et ex-usagers de Drogues (ASUD) (20e).

» 2019 DASES 193 : Subvention (750.000 euros) et convention avec l’association Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers d’Ile-de-France (CRCDC-IDF) pour le dépistage organisé des cancers à Paris.

» 2019 DASES 194 : Subvention (400.000 euros) et convention avec l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) pour la restructuration de service des urgences de Lariboisière (10e).

» 2019 DASES 195 : Subvention (30.000 euros) et convention à l'association Basiliade (3e).

» 2019 DASES 196 : Subvention (225.000 euros) et conventions avec l’Association de Santé Mentale du 13e arrondissement de Paris (13e) et le GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences (19e et 20e).

» 2019 DASES 197 : Subvention (1.000.000 euros) avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Richerand pour la réhabilitation des locaux et la réorganisation des services et offres de santé de l’ancien Centre Nationa.

» 2019 DASES 198 : Subvention (29.785 euros) et convention avec l’association Œuvre Falret (15e).

» 2019 DASES 204 : Reprise de l'activité de l'observatoire local des toxicomanies de l'association Coordination Toxicomanies.

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

» 2019 DASES 40 - DDCT : Subventions (161.000 euros) et conventions avec 6 associations pour la mise en œuvre d'actions visant l'insertion par le logement des personnes en difficulté.

» 2019 DASES 71 : Renouvellement de la convention tripartite des ESI conclue entre La Ville de Paris, l’État et la RATP et des conventions bilatérales, subventions pour 13 ESI.

» 2019 DASES 85 : Actions en vue d'aide alimentaire pour les plus démunis.

» 2019 DASES 145 : Convention avec l’association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov.

» 2019 DASES 148 : Budget Participatif : Subventions d’investissement (1.007.900 euros) et conventions non renouvelables dans le cadre de l'appel à projets "Alimentation pour tous, l'alimentation et les cuisines en partage".

» 2019 DASES 149 : Subventions (809.945 euros) aux associations OPPELIA, les enfants du Canal, Aurore, Emmaüs et Aux captifs, pour le fonctionnement de maraudes d'intervention sociale à Paris. Conventions annuelles.

» 2019 DASES 168 : Subvention (25.000 euros) à l’association Règles Élémentaires qui organise la collecte et la mise à disposition de produits d’hygiène intime à destination des femmes sans abri ou mal logées.

» 2019 DASES 180 - DASCO : Subvention (17.000 euros) et convention avec l’association Zone d'Expression Prioritaire pour l'organisation d'ateliers d'écriture en direction de jeunes collégiens, lycéens et en insertion.

» 2019 DASES 183 : Participations (1.629.793 euros) et conventions avec l’association Coallia pour la mise à l’abri des jeunes Mineurs Non Accompagnés (MNA) en attente d’évaluation de minorité.

» 2019 DASES 186 : Subvention d'investissement (330.000 euros) à Emmaüs Solidarité pour les travaux d'aménagement du site de préfiguration de la Maison des réfugiés au 52-60 boulevard Jourdan (14e).

» 2019 DASES 187 : Subventions (131.395 euros et 59.100 euros) accordées à la Fondation de l’Armée du Salut pour un accueil humanitaire de jour cofinancé par les Villes de Paris et Saint-Denis.

» 2019 DASES 189 : Subventions (20.000 euros) et convention avec l'association "Adepape 75 Repairs !" pour son travail en direction des personnes admises ou ayant été admises à l’Aide Sociale à l’Enfance.

» 2019 DASES 202 : Plan Parisien de l’Insertion par l’Emploi et PACTE parisien de lutte contre la grande exclusion. Avenant à la convention avec l’État pour bénéficier du Fonds d’Appui aux politiques d’insertion.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

5ème Commission

» 2019 DLH 55 : Subvention (899.100 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’association SOLIHA Paris-Hauts-de Seine-Val d’Oise (8e).

» 2019 DLH 59 : Réalisation 151 rue du Chemin Vert (11e) d'un programme de restructuration d'un Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale comportant 60 logements PLA-I par 3F Résidences.

» 2019 DLH 62 : Subvention (676.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Départementale d'Information sur le Logement de Paris (ADIL 75).

» 2019 DLH 65 : Cession de parties communes dans l'immeuble 7-9, impasse Delaunay (11e).

» 2019 DLH 66 : Cession de parties communes dans l'immeuble 10, rue de Seine (6e).

» 2019 DLH 73 : Réalisation 21 rue des Malmaisons (13e) d’un programme de création de 3 logements PLA-I au sein d'un Foyer de Jeunes Travailleurs par L'Habitation Confortable.

» 2019 DLH 77 : Réalisation dans les 12e, 13e, 15e et 20e arrondissements d'un programme de création de 4 logements PLA-I par SNL-Prologues.

» 2019 DLH 92 : Approbation de l’adhésion de la Ville de Paris au Groupement d’Intérêt Public (G.I.P.) pour la création d’un Organisme de foncier solidaire parisien.

» 2019 DLH 93 : Local communal 3 place du docteur Hayem (16e) - Déclassement anticipé du domaine public, bail civil et minoration de loyer avec l'association Protection civile Paris Seine (PCPS).

» 2019 DLH 107 : Conférence du logement de Paris - Présentation des orientations stratégiques.

» 2019 DLH 109 : Renouvellement des contrats d'occupation de la Villa des Frères Goncourt.

» 2019 DU 82 - DLH : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Désignation du lauréat et cession l’assiette foncière du projet située 20, rue Gasnier Guy (20e).

» 2019 DU 159 : Rétrocession au représentant de l'ancien propriétaire de l'immeuble 64 rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2019 DAE 156 : Convention Régimes d'Aides Economiques.

» 2019 DAE 177 : Arc Innovation - Paris Région Innovation Nord Express (18e) - Aménagement d'un lieu de formation, d’un atelier de fabrication et d'un espace événementiel - Subvention et convention avec la RIVP.

» 2019 DAE 181 : Réception de la subvention (260.000 euros) accordée dans le cadre du projet H2020 Reflow.

» 2019 DAE 222 : Subvention d'investissement (10.000 euros) à l’association Open Data France (31000) pour son programme VALIDATA.

» 2019 DU 153 : Appel à projets urbains Réinventer Paris - les dessous de Paris. Site Musée de la Libération 23, allée de la 2e Division Blindée (14e et 15e) Désignation du lauréat. Promesse de vente. Acte de vente.

» 2019 DFA 64 : Prise de participation de la SEMPariSeine au capital de la société par actions simplifiée (SAS) Oasis Montparnasse.

» 2019 DLH 61 : Convention d’occupation temporaire du domaine public au profit de la société Linkcity Ile-de-France, 192, 198 rue d’Aubervilliers (19e).

» 2019 DU 2 : APUI sur le site Pershing (17e) - Avenant n° 2 au protocole de vente - Désaffectation et déclassement du domaine public Abrogation des alignements - Signature l’état descriptif de division en volumes.

» 2019 DU 89 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession.

» 2019 DU 90 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Station-service Champerret extérieur" Porte de Champerret (17e) - Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession.

» 2019 DU 91 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Station-service Champerret intérieur" Porte de Champerret (17e) - Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession.

» 2019 DU 105 : APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) - Protocole de vente - Avenant n° 2.

» 2019 DU 160 : APUI sur le site Ternes-Villiers (17e) - Modification de l’acte de vente.

» 2019 DU 31 : Modification simplifiée du PLU concernant les parcelles 68 et 70 rue du Moulin Vert (14e) - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification.

» 2019 DU 67 : ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Aménagement du pôle Austerlitz - Avis du Conseil de Paris sur l'étude d'impact et la demande de Permis de Construire.

» 2019 DU 75 : ZAC Chapelle Charbon (18e) - Remise de la 1ère phase de la réalisation d'un espace vert par Paris & Métropole Aménagement.

» 2019 DU 54 : Déclassement et cession au profit de Paris Habitat-OPH de deux emprises de terrain 62-64 bis et 66-66 bis rue d’Aubervilliers (19e).

» 2019 DU 84 : Cession au SYCTOM d'une emprise à Saint Ouen (93) pour élargissement de la RD1.

» 2019 DU 149 : Cession par voie d’adjudication publique de 2 lots de copropriété 22-24 rue Jacob (6e).

» 2019 DU 182 : Cession d’une propriété bâtie 1 Les Places de Ville à Evry (89).

» 2019 DU 158 : Servitude contractuelle avec la RIVP - Immeuble 69 rue des Haies (20e).

» 2019 DU 184 : Servitudes avec le SEDIF pour le passage de ses canalisations de distribution d'eau potable à Herblay (95).

» 2019 DU 79 : Bâtiment Nouveau Lariboisière (10e) - Avis du Conseil de Paris sur l'étude d'impact environnementale et la demande de permis de construire dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.

» 2019 DU 80 : Projet Paris Nord 2024 de modernisation et extension de la Gare du Nord (10e) - Avis sur l'étude d'impact et la demande de permis dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.

» 2019 DU 92 : PLU de Paris - Lancement de l'élaboration d’une Orientation d’Aménagement et de Programmation pour le climat.

» 2019 DU 139 : Chapelle International PNE (18e) - Avenant à la convention de transfert des voies, réseaux divers et espaces communs du lotissement Chapelle International dans le domaine public.

» 2019 SG 43 : Extension du périmètre de la convention de superposition d’affectation Est de la Petite Ceinture : Tronçon Rosa Parks.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

» 2019 DCPA 11 : Ecole élémentaire 45, rue de la Tour d'Auvergne (9e) - marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris à M. DUPUICH.

» 2019 DCPA 13 : Ecole polyvalente et crèche multi-accueil - Secteur Gare de Lyon Daumesnil (12e) - Construction - Objectif, programme de travaux, modalités de réalisation, autorisations administratives.

» 2019 DU 11 : ZAC Clichy-Batignolles (17e) - Remise d’un équipement public par Paris Batignolles Aménagement correspondant à une emprise de terrain pour le parc Martin Luther King.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2019 DAE 212 : Subventions de fonctionnement (680.000 euros) et avenant à la convention avec le Forum des Images (1er).

» 2019 DASCO 27 : Collèges publics parisiens - Convention relative aux modalités d'exercice des compétences de la Ville de Paris et des collèges.

» 2019 DASCO 30 : Lycées Municipaux - Subventions (6.633 euros).

» 2019 DASCO 38 : Subventions (4.000 euros) à diverses associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 10e arrondissement et conventions annuelles d’objectifs avec les associations Colombbus et L'ACORT.

» 2019 DASCO 39 : Subventions (2.000 euros) à diverses associations pour des actions dans les Quartiers Populaires dans le 11e arrondissement.

» 2019 DASCO 40 : Subvention (3.000 euros) à l’association "Savoir Apprendre" pour une action dans les Quartiers Populaires du 13e arrondissement.

» 2019 DASCO 41 : Subventions (2.000 euros) à deux associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 14e arrondissement.

» 2019 DASCO 43 : Subventions (12.000 euros) à diverses associations et conventions annuelles d’objectifs avec deux associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 18e arrondissement.

» 2019 DASCO 44 : Subventions (8.500 euros) à diverses associations et conventions annuelles d’objectifs avec deux associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 19e arrondissement.

» 2019 DASCO 45 : Subventions (12.000 euros) à diverses associations et conventions annuelles d’objectifs avec deux associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 20e arrondissement

» 2019 DASCO 48 : Subvention (9.500 euros) et convention de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l’association Planète Sciences pour l'opération "Espace dans ma ville 2019".

» 2019 DASCO 76 : Caisse des Écoles (17e) - Ajustement de la subvention 2019 (70.000 euros) au titre de la restauration des établissements scolaires de la ZAC Paris Batignolles.

» 2019 DASCO 77 : GHU Saint-Louis-Lariboisière-Fernand Widal - Convention pour l’accueil d’enfants du personnel de l’hôpital Saint-Louis pendant les vacances scolaires dans un centre de loisirs de la Ville de Paris.

» 2019 DASCO 88 - DRH : Caisses des Écoles - Convention triennale de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et les Caisses des Écoles.

» 2019 DASCO 89 : Collèges publics Parisiens - Dotation complémentaire de fonctionnement (36.000 euros), subventions d'équipement (82.450 euros).

» 2019 DASCO 90 : Collèges publics parisiens - Subventions (704.206 euros) au titre du budget participatif des collèges.

» 2019 DFPE 2 : Renforcer les activités ludiques et intergénérationnelles - Stratégie de déploiement des activités ludiques dans l’espace public. Subvention (10.000 euros) à l’Association Belle Ville ABV (19e).

» 2019 DFPE 4 : Subvention (2.017.903 euros), à seize associations, conventions et avenants à conventions pour la gestion de vingt lieux d’accueils enfants parents à Paris et financement des LAEP de la CAF.

» 2019 DFPE 182 : Multi-Accueil 6-8, passage Ganneron (18e) - Protocole transactionnel.

» 2019 DFPE 197 : Accompagnement des séparations - Subventions (148.000 euros), conventions et avenant à convention avec neuf associations pour leur activité de médiation familiale et aide site Archereau.

» 2019 DFPE 198 : Subvention (737.228 euros) et convention avec l’association "Union Départementale des Associations Familiales de Paris" (9e) pour la création d’un multi-accueil au 138, rue du Cherche-Midi (15e).

» 2019 DFPE 200 : Création d’un équipement de petite enfance - Demande de subvention (420.000 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

» 2019 DFPE 209 : Fixation des modalités de calcul des participations familiales dans les établissements d’accueil de la petite enfance de la Ville de Paris.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2019 DFPE 23 : Subvention (50.306 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'Association d’Éducation Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

» 2019 DFPE 24 : Subvention (63.787 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

» 2019 DFPE 39 : Subvention (72.799 euros), prorogation et avenant n° 3 à l’association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la Crèche parentale (19e).

» 2019 DFPE 40 : Subventions (755.038 euros) prorogation et avenants n° 3 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 41 : Subventions (555.649 euros) prorogation et avenants n° 3 à l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 42 : Subventions (182.145 euros) prorogation et avenants n° 3 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 43 : Subvention (166.062 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2019 DFPE 44 : Subvention (69.994 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2019 DFPE 53 : Subvention (253.085 euros), prorogation et avenant n° 3 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte-garderie (20e).

» 2019 DFPE 56 : Subventions (381.728 euros), prorogation et avenants avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 61 : Subvention (44 910 euros), prorogation et avenant n° 3 à l’Association Familiale Notre Dame de Nazareth (15e) pour sa halte garderie Les Gémeaux (15e).

» 2019 DFPE 62 : Subvention (128.100 euros) prorogation et avenant n° 3 à l’Association Au Rendez-Vous des Bout’Chou (15e) pour la halte-garderie (15e).

» 2019 DFPE 63 : Subvention (85.794 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association Les Gardons (12e) pour la crèche parentale (12e).

» 2019 DFPE 65 : Subvention (112.882 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l'association La Joannaise du Gros Caillou (7e) pour la halte garderie La Joannaise du Gros Caillou (7e).

» 2019 DFPE 75 : Subvention (87.075 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l'association Réseau Treize (13e) pour la halte garderie Le Petit Navire (13e).

» 2019 DFPE 76 : Subvention (51.084 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'association Saint Simon (7e) pour le jardin d'enfants Les Lutins (7e).

» 2019 DFPE 92 : Subvention (468.448 euros) prorogation et avenant n° 3 avec l'association Crèche Laïque du Quartier Saint Fargeau (20e) pour l’établissement multi-accueil St Fargeau (20e).

» 2019 DFPE 96 : Subvention (143.951 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association Institutions Ganone Yad (11e) pour la crèche collective (11e).

» 2019 DFPE 97 : Subventions (257.054 euros) prorogation et avenants n° 3 à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 106 : Subventions (1.579.918 euros) prorogation et avenants n° 3 avec l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 111 : Subvention (46.158 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association Œuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e).

» 2019 DFPE 112 : Subvention (147.563 euros) prorogation et avenant n° 3 à l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).

» 2019 DFPE 119 : Subvention (137.229 euros), prorogation et avenant n° 3 à l’association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale (18e).

» 2019 DFPE 122 : Subvention (47.639 euros), prorogation et avenant n° 3 à l’association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e).

» 2019 DFPE 124 : Subventions (503.183 euros), prorogation, avenants n° 3 et convention à l'Association des Cités du Secours Catholique (20e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 127 : Subvention (86.603 euros), prorogation et avenant n° 3 à l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour la halte-garderie (11e).

» 2019 DFPE 132 : Subvention (425.647 euros), prorogation et avenant n° 3 à la Fondation Maison des Champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).

» 2019 DFPE 164 : Subvention (900.000 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la création d’un multi-accueil au 101-103, rue Championnet (18e).

» 2019 DFPE 175 : Subvention (1.012.676 euros) prorogation, avenant n° 3 et convention avec l'association Gan Menahem (18e) pour ses quatre établissement de la petite enfance.

» 2019 DFPE 183 - DLH : Aménagement d’un multi-accueil au sein de l’Hôpital Necker (15e) - Convention de transfert de gestion du domaine public AP-HP/Ville de Paris. Convention d’occupation du domaine public Ville/UDAF.

» 2019 DFPE 184 : Subvention (10.925 euros), prorogation et avenant n° 3 avec l'Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil "A Petits Pas" au 6/8, impasse du curé (18e).

» 2019 DFPE 185 : Subventions (1.854.662 euros), prorogation et avenants n° 1, 2 et 3 à l’association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2019 DFPE 187 : Equipements de petite enfance et logement de fonction situés 20-22, Laure Diebold (8e) - Convention de gestion avec Elogie-SIEMP.

» 2019 DFPE 189 : Subvention (542.006 euros) et convention avec l’association "La maison des Bout’chou" (6e) pour la création d’une crèche située 5-7 villa Ségur (7e).

» 2019 DFPE 201 : Réalisation d’une crèche dans le lot E2 du secteur d’aménagement Paul Meurice (20e) - Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville / Elogie-SIEMP.

» 2019 DFPE 202 : Réalisation de travaux de rénovation de la crèche 15, rue Bardinet (14e) - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville / CDC Habitat social.

Mme Sandrine CHARNOZ (6ème Commission) rapporteure.

» 2019 DAE 54 : Paris Parc (5e) - Subvention (5.000.000 euros) et convention avec Sorbonne Université.

» 2019 DAE 98 : Subvention et versement d’honoraires au CROUS de Paris (823.176 euros) dans le cadre d’une convention de mandat.

» 2019 DAE 162 - DASES-DGRI : Subvention (110.000 euros) et convention avec l'association Démocratie et Entraide en Syrie - Ghosn Zeitoun.

» 2019 DAE 221 : SciencesPo-nouveau campus de l’Artillerie (7e) : autorisation donnée à la Région Ile-de-France pour le financement du Pavillon de l’Innovation.

» 2019 DAE 227 : Université Paris Descartes - site Odéon (6e) : subvention (2.500.000 euros) et convention de cofinancement de travaux avec l’université.

» 2019 DAE 228 : Convention de partenariat avec l’IREST, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (5e).

» 2019 DAE 242 : Conventions de mise à disposition de locaux ou de bureaux au sein de la Maison des initiatives étudiantes.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

7ème Commission

» 2019 DEVE 82 : Dénomination "jardin Marielle Franco" attribuée au jardin aménagé sur la toiture terrasse du bâtiment situé 40-48, rue d’Alsace (10e).

» 2019 DGRI 21 : Convention de partenariat entre la Municipalité de Minato et la Ville de Paris.

» 2019 DGRI 22 : Subventions (1.700.000 euros), conventions et avenants à conventions avec 17 associations dans le cadre de la lutte contre le VIH/sida à l’international.

» 2019 DGRI 25 : Subventions (80.000 euros) et conventions à 17 associations dans le cadre de l'appel à projet "Label Paris Europe 2019".

» 2019 DGRI 26 : Subventions (80.000 euros) et conventions à 10 associations dans le cadre de l'appel à projet "Label Solidev 2019".

» 2019 DGRI 27 : Subventions (44.000 euros) à 9 associations dans le cadre du rayonnement international culturel.

» 2019 DGRI 29 : Subvention (10.000 euros) à l’association Défense Sans Frontières - Avocats solidaires pour son projet de défense des victimes du génocide des Khmers rouges au Cambodge.

» 2019 DGRI 30 : Subvention (10.000 euros) à l’association End child prostitution, child pornography and trafficking of children for sexual purposes (ECPAT France) pour son projet de lutte contre la traite des jeunes.

» 2019 DGRI 32 : Subvention (8.000 euros) à l’association IBUKA France pour son projet de transmission, mémoire et éducation à l'occasion du 25ème anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda.

» 2019 DGRI 34 : Subvention (3.000 euros) à l'association Peace Brigades International - Section française pour son projet de soutien aux femmes défenseures des droits humains en Amérique latine.

» 2019 DGRI 35 : Subvention (8.000 euros) à l'association Yalla ! Pour les enfants (11e) pour son projet de scolarisation des enfants réfugiés syriens au Liban.

» 2019 DGRI 39 : Subventions (878.535 euros), conventions et avenants à conventions avec 11 associations pour des projets d’accès à l’eau potable, à l’assainissement, à l’énergie et à une gestion durable des déchets.

» 2019 DGRI 42 : Convention relative au programme de travail 2019-2022 entre la DGRI et l’APUR.

» 2019 DGRI 43 : Pactes d’amitié et de coopération avec les villes de Varsovie, de Kigali, de Bagdad et d'Erbil.

» 2019 DGRI 45 : Subvention (1.500 euros) et convention en faveur de l'Observatoire International des Avocats en Danger pour une mission de préfiguration de l'Observatoire des Maires en Danger.

» 2019 DGRI 47 : Subvention (100.000 euros) à l’association SOS Méditerranée pour un programme de sauvetage en mer et de soins aux migrants dans le cadre de l’aide d’urgence.

» 2019 DICOM 18 : Convention de co-organisation du 15e rendez-vous annuel du Women’s Forum à Paris.

» 2019 SG 46 : Rapport CRC sur la gestion de la coopération décentralisée et l’action internationale de la Ville de Paris concernant les exercices 2010 et suivants.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2019 DJS 5 : Subventions (17.100 euros) à 9 associations sportives (5e).

» 2019 DJS 12 : Subventions (31.200 euros) à 17 associations sportives (12e).

» 2019 DJS 13 : Subventions (27.350 euros) à 13 associations sportives (13e).

» 2019 DJS 14 : Subventions (24.050 euros) à 13 associations sportives (14e).

» 2019 DJS 15 : Subventions (33.990 euros) à 21 associations sportives (15e).

» 2019 DJS 17 : Subventions (13.100 euros) à 10 associations sportives (17e).

» 2019 DJS 18 : Subventions (18.650 euros) à 14 associations sportives (18e).

» 2019 DJS 19 : Subventions (19.800 euros) à 15 associations sportives locales (19e).

» 2019 DJS 20 : Subventions (27.600 euros) à 17 associations sportives (20e).

» 2019 DJS 48 : Subventions (27.300 euros) à 6 associations sportives parisiennes de natation.

» 2019 DJS 61 - DAE : Subvention (13.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Sport dans la Ville (19e).

» 2019 DJS 62 : Subventions (281.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 10 associations sportives (12e).

» 2019 DJS 64 : Subventions (291.000 euros) et avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs avec 8 associations sportives (14e).

» 2019 DJS 65 : Subventions (209.500 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec 7 associations sportives (15e).

» 2019 DJS 66 : Subventions (59.200 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles avec 3 associations sportives (16e).

» 2019 DJS 67 : Subventions (110.000 euros) et avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs avec quatre associations sportives locales (17e).

» 2019 DJS 78 : Subvention (100.000 euros) et avenant à la convention d'objectifs avec le Centre de Formation de Football de Paris au titre de l'année 2019.

» 2019 DJS 89 : Subvention (415.955 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (94).

» 2019 DJS 90 : Subvention (300.000 euros) à l’Institution interdépartementale de gestion du Parc du Tremblay (94).

» 2019 DJS 109 : Subvention (80.000 euros) à la Fédération Française d'Athlétisme pour l'organisation d'événements et d'animations à Paris en 2019.

» 2019 DJS 138 : Centre équestre Dauphine et Madrid (16e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’association Société Équestre de l’Étrier.

» 2019 DJS 150 : Reprise en gestion du parc sportif de Bobigny par le biais d’une convention d’occupation du domaine public.

» 2019 DJS 153 : Demandes de subvention à l'Agence Nationale du Sport pour la rénovation des piscines Mathis et Rouvet (19e), du centre sportif Moureu (13e), et le réaménagement des TEP des Amandiers (20e).

» 2019 DJS 154 : Subvention (40.000 euros) et convention annuelle d'objectifs avec la Fédération Française de Gymnastique au titre de l'organisation des Internationaux de France de Gymnastique Artistique 2019.

» 2019 DJS 159 : Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2019 DJS 161 : Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Rugby au titre de l'organisation des Paris Sevens 2019.

» 2019 DJS 163 : Centre sportif Cler (7e) - Extension du bâtiment - Dépose d’une demande de permis de construire.

» 2019 DJS 164 : Stade de la Porte de la Muette (16e) - Construction d’une salle de tennis de table et d’une couverture d’un terrain d’éducation physique - Dépose d’une demande de permis de construire.

» 2019 DJS 165 : Subvention (250.000 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et la Courneuve.

» 2019 SG 38 : Subventions issues de l'appel à projets "Temps Additionn’Elles".

» 2019 SG 39 : Arena Porte de la Chapelle (18e) - Délégation de service public pour l’exploitation commerciale et protocole d'accord avec le Paris Basketball.

» 2019 SG 40 : Subvention (150.000 euros) et conventions avec le Comité d’organisation France Volley et la Ligue Ile-de-France de Volley-ball.

» 2019 SG 41 : Convention d’objectifs entre la Ville de Paris, la SOLIDEO et Paris 2024 relative à la construction de l’Aréna de la Porte de la Chapelle (18e) et demande de subventions.

» 2019 SG 44 : Demande de subventions pour le financement de la rénovation du stade Charléty (13e) en perspective de l’accueil des championnats d’Europe d’Athlétisme en 2020.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2019 DDCT 56 - DASCO-DJS : Subventions (13.300 euros) à trois associations œuvrant dans le 13e arrondissement de Paris dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2019 DDCT 57 : Subventions au titre de la vie associative et de la participation citoyenne (18.500 euros) à dix associations du 14e arrondissement dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2019 DDCT 59 : Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (17.750 euros) à douze associations œuvrant dans le 18e arrondissement dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2019 DDCT 60 : Subventions au titre de la participation citoyenne et de la vie associative (5.000 euros) à cinq associations œuvrant dans le 19e arrondissement dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2019 DDCT 61 : Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (28.500 euros) à seize associations œuvrant dans le 20e arrondissement dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2019 DDCT 72 : Adoption de la Charte d’engagements réciproques entre la Ville de Paris et les associations.

» 2019 DDCT 75 : Subvention au titre des fonds du Maire du 1er arrondissement (7.873 euros) au "comité municipal d’animation culturelle du 1er arrondissement".

» 2019 DDCT 77 : Subventions au titre des fonds du Maire du 3e arrondissement (24.500 euros) à neuf associations.

» 2019 DDCT 79 : Subventions au titre des fonds du Maire du 4e arrondissement (28.750 euros) à trois associations.

» 2019 DDCT 80 : Subventions au titre des fonds du Maire du 5e arrondissement (15.000 euros) à deux associations.

» 2019 DDCT 82 : Subventions au titre des fonds du Maire du 6e arrondissement (29.627 euros) à quatre associations.

» 2019 DDCT 83 : Subventions au titre des fonds du Maire du 7e arrondissement (13.000 euros) à quinze associations.

» 2019 DDCT 84 : Subventions au titre des fonds du Maire du 9e arrondissement (15.000 euros) à dix sept associations.

» 2019 DDCT 85 : Subvention au titre des fonds du Maire du 10e arrondissement (15.000 euros) au "comité municipal des fêtes et œuvres de solidarité du 10e".

» 2019 DDCT 86 : Subventions au titre des fonds du Maire du 11e arrondissement (15.000 euros) à huit associations, deux établissements scolaires et la caisse des écoles du 11e.

» 2019 DDCT 87 : Subvention au titre des fonds du Maire du 13e arrondissement (15.753 euros) au "comité des fêtes et de la solidarité du 13e".

» 2019 DDCT 88 : Subventions au titre des fonds du Maire du 16e arrondissement (52.000 euros) à quinze associations.

» 2019 DDCT 90 : Subventions au titre des fonds du Maire du 18e arrondissement (15.000 euros) à trois associations.

» 2019 DDCT 109 : Subventions à deux associations du 12e arrondissement au titre de la participation citoyenne.

» 2019 DDCT 110 : Subventions (7.000 euros), au titre de la vie associative, à l’association Fraternité Générale.

» 2019 DDCT 111 : Budget participatif - Subvention d’équipement (26.120 euros) et convention avec l’association Onze Mille Potes pour l’achat d’équipements nécessaires au fonctionnement d’une laverie.

» 2019 DDCT 117 : Budget Participatif - Subvention d’investissement (5.000 euros) au titre de la vie associative à l’association "régie de quartier : Passerelles 17". Achat de matériel de plein air.

» 2019 DJS 122 : Subventions (327.000 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec l’Association des Résidences et Foyers de Jeunes et les associations gestionnaires de Foyers qui lui sont affiliées.

» 2019 DJS 123 : Subventions (673.000 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec l’Union Régionale pour l’Habitat des Jeunes Ile-de-France et avec les associations gestionnaires de FJT qui lui sont affiliées.

» 2019 DJS 130 : Subvention (5.900 euros) et convention annuelle d'objectifs avec l'Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes.

» 2019 DJS 139 : Attribution de la dénomination Pina Bausch au Centre Paris Anim' situé 4 passage Stinville (12e).

» 2019 DJS 140 : Attribution de la dénomination Maya Angelou à l'annexe du Centre Paris Anim' Pina Bausch situé 10 rue Erard (12e).

» 2019 DJS 141 : Attribution de la dénomination Musidora au Centre Paris Anim' situé 51 rue François Truffaut (12e).

» 2019 DJS 142 : Attribution de la dénomination Annie Fratellini au Centre Paris Anim' situé 36 quai de la Râpée (12e).

» 2019 DJS 143 : Attribution de la dénomination Lucienne Velu au terrain d'éducation physique rattaché au Centre Paris Anim' Maison des Ensembles situé 3-5 rue d'Aligre (12e).

» 2019 DJS 147 - DDCT-DAC-DASES-DASCO : Subventions (30.000 euros), 5 conventions pluriannuelles d'objectifs avec 5 associations pour le financement de 8 projets (10e, 14e, 18e, 19e).

» 2019 DJS 151 : Ensemble immobilier situé 6 rue Emile Levassor (13e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’association Garef Paris.

» 2019 DJS 152 : Subventions (17.000 euros) à 4 associations de jeunesse parisiennes affiliées à la fédération nationale du Scoutisme français.

» 2019 DJS 156 : Subvention (4.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association ANI-International Agis, Note et Innove.

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

1ère Commission

» 2019 DAE 62 - DASES-DDCT : Subventions (152.500 euros), conventions et avenants avec 20 associations - Mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville - Accès aux droits - Apprentissage du Français.

» 2019 DAE 145 : AAP Parcours Linguistiques à Visée Professionnelle 2019 - subvention et conventions avec 18 associations et 1 SCOP.

» 2019 DAE 178 : Formation Passerelles linguistiques - Avenant à la demande de subvention du FSE/ITI auprès de la Région Ile de France.

» 2019 DAE 209 : Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association La Maison des Femmes.

» 2019 DAE 241 : Bourse du Travail 10e - Subvention 2019 (111.419 euros) à la commission administrative de la Bourse du travail de Paris

» 2019 DFA 37 : Programmation du Fonds social européen (FSE).

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

» 2019 DAE 191 : Accueil de l’Institut Langevin de l’ESPCI à l’Institut de Physique du Globe de Paris : subvention (2.500.000 euros) et convention.

» 2019 DAJ 13 : Liste des marchés conclus du 26 avril au 23 mai 2019 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

» 2019 DDCT 64 : Modification de l’Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2019.

» 2019 DEVE 17 : Subvention de fonctionnement (4.650.000 euros) au bénéfice de la régie personnalisée de l'École du Breuil.

» 2019 DEVE 90 : Avenant à la convention passée entre la Ville de Paris et l'ADAFA - Transfert à l’École du Breuil.

» 2019 DEVE 91 : Avenant à la convention passée avec l'Université Paris Sud et le Museum National d'Histoire Naturelle - Transfert à l’École du Breuil.

» 2019 DFA 38 : Convention d’occupation du domaine public pour l’occupation et l’exploitation de l’établissement dénommé "Le Grand Bleu" (12e)

» 2019 DFA 60 : Convention d'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par des réseaux de communications ouverts au public au profit de la société Céleste.

» 2019 DFA 62 : Avenant n° 3 à la convention conclue avec la société Colt Technology Services pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville - Augmentation du kilométrage d'artères autorisé.

» 2019 DFA 65 : Concession de travaux relative à la rénovation, l’exploitation, l’entretien et la valorisation de 4 bâtiments situés dans le Parc de Bagatelle du Bois de Boulogne.

» 2019 DFA 56 : Garantie à 80% du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt de 15.000.000 euros souscrit par la SEMAPA.

» 2019 DFA 67 : Garantie à hauteur de 50 % maximum (1 M€) pour trois emprunts d’un montant global de 2,1 M€ au profit de la Société Cultivate Chapelle.

» 2019 DFA 61 : Admissions en Non Valeur et Remises Gracieuses.

» 2019 DPE 36 : Occupation temporaire gratuite du domaine public non routier pour l’installation de stations mobiles par les titulaires de marchés publics de fourniture de gaz naturel.

» 2019 DPE 37 : Budget participatif "Ville plus propre" - Subvention (25.000 euros) à la régie de quartier (19e) pour acquérir du matériel de propreté.

» 2019 DU 161 : Constitution de servitudes de vues et de passage à usage d’issue de secours sur la propriété communale 76 à 84 boulevard de l’Hôpital (13e).

» 2019 SG 22 : Subvention (67.000 euros) à l’association Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer en Métropole - CASODOM (1er).

» 2019 SG 32 : Subvention (5.000 euros) à l’Association Pour l’Information et la Prévention de la Drépanocytose (APIPD) (19e).

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2019 DAE 13 : Budget participatif - Subventions (191.300 euros), conventions et adhésion (3.150 euros) pour le soutien de l’économie circulaire.

» 2019 DAE 121 : Budget Participatif - Arc de l'innovation - Subventions (350.000 euros) et conventions avec SEB France et ARES Association pour l'ouverture d'une vitrine de l'économie circulaire pour le petit électro.

» 2019 DAE 211 : Budget participatif - Subvention d'investissement (60.000 euros) et convention avec l'association Joséphine pour la beauté des femmes.

» 2019 DAE 213 : Budget participatif 2017 - Subvention d’investissement (40.000 euros), et convention avec l’association Le Recho.

» 2019 DEVE 94 : Subventions (40.000 euros) à quatre organismes dans le cadre de l’appel à projets Cap sur l’économie circulaire! Édition 2019.

» 2019 DPE 10 : Subvention (17.600 euros) et convention avec l’Agence Parisienne du Climat (APC) pour la réalisation d’une seconde édition d’un défi famille "zéro déchet".

» 2019 DPE 13 : Subventions (419.465 euros) et conventions avec 10 associations gestionnaires de recycleries.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2019 DICOM 16 : Convention de transaction avec la société Videlio Events.

» 2019 DICOM 17 : Convention de co-organisation de la conférence "Mécénat Territorial et collectivités".

» 2019 DRH 39 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours interne à caractère professionnel d’accès au corps des ingénieurs cadres supérieurs d’administrations parisiennes.

» 2019 DRH 40 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours externe sur titres et travaux d’accès au corps des ingénieurs cadres supérieurs d’administrations parisiennes.

» 2019 DRH 45 : Fixation de la natures des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes.

» 2019 DRH 29 : Modification et abrogation de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Ville de Paris.

» 2019 DRH 46 : Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités attribuées à certains personnels de catégorie A de la Ville Paris.

» 2019 DRH 42 : Modalités de recrutement et de rémunération des agents contractuels sur des emplois de catégorie A.

» 2019 DRH 47 : Approbation et autorisation donnée à la Maire de signer l'avenant n°3 à la convention pluriannuelle liant la collectivité parisienne et l'AGOSPAP.

Mme Véronique LEVIEUX (1ère Commission) rapporteure.

» 2019 DAE 101 : Salon d'art contemporain et de design sur l'avenue des Champs Elysées (8e) - Convention avec la société Orexpo.

» 2019 DAE 215 : Budget Participatif - Soutien au commerce de proximité : subventions et conventions avec la RIVP et la SEMAEST.

» 2019 DAE 220 : Budget participatif "Plus de commerces dans les quartiers populaires" - Appel à projets relatif aux projets d'investissement des commerces des quartiers populaires - 3ème édition.

» 2019 DAE 217 : Marché aux fleurs et aux oiseaux de la Cité (4e) - Exonération des droits de place dus par les commerçants.

» 2019 DAE 223 : Marché aux timbres Carré Marigny (8e) - Exonération des droits de place dus par les commerçants.

» 2019 DAE 226 : Opération nationale "Revitalisation et animation des commerces" - Convention avec l'Etat pour l'attribution d'une subvention (600.000 euros).

» 2019 DAE 232 : Fonds de soutien aux acteurs économiques suite aux manifestations des "gilets jaunes" et à l’explosion de la rue de Trévise (9e) - Avenant à la convention.

» 2019 DAE 239 : Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (26.788 euros) et conventions avec les kiosquiers dont les édicules ont été renouvelés.

» 2019 DU 112 : Classification d'une voie du 15e arrondissement au titre des droits de voirie.

» 2019 DU 165 : Classification des nouvelles voies du 17e arrondissement au titre des droits de voirie.

» 2019 DU 185 : Classification des nouvelles voies du 16e arrondissement au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

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