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Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Lundi 3, mardi 4 et mercredi 5 juillet 2017

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

I - Dossiers prioritaires

1ère Commission

» 2017 DEVE 49 : Adoption du Plan économie circulaire de Paris 2017-2020 et de la 1ère feuille de route 2017 du Plan économie circulaire de Paris.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2017 DPE 34 : Mise à disposition d’un local de réemploi à l’Espace tri de la Porte de Pantin (19e) - Convention avec l'association La Petite Rockette.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2017 DEVE 121 : Subventions (45.000 euros) à quatre associations dans le cadre de l'édition 2017 de l'appel à projets "Cap sur l'économie circulaire!".

» 2017 DAE 215 : Subvention (30.000 euros) et convention avec Paris et Compagnie (2e) pour la plateforme d’innovation économie circulaire.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 7ème Commission

» 2017 DAE 72 : Subventions (697.200 euros) et conventions avec vingt-deux organismes dans le cadre du projet Alimentation, du gaspillage au partage, lauréat du budget participatif 2016.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

5ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DLH 156 : Location de l'immeuble 20, rue Philippe de Girard (10e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DDCT 122 : e-pétition : "Pour que Paris protège des centaines d’adolescent.e.s exilé.e.s et réfugié.e.s".

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

II - Autres dossiers

1ère Commission

» 2017 DAJ 13 : Communication de la liste des marchés conclus du 20 décembre 2016 au 19 mai 2017 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marché publics.

» 2017 DAJ 4-G : Communication de la liste des marchés conclus du 20 décembre 2016 au 19 mai 2017 au titre de la délégation donnée à Madame la Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil départemental, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

» 2017 DFA 55 : Avenant n° 2 à la convention d’occupation du domaine public du 7 avril 2006 concernant l’établissement dénommé "les Jardins de Bagatelle", situé route de Sèvres à Neuilly (16e).

» 2017 DFA 59 : Budget municipal - Admissions en non valeur et remises gracieuses d'anciennes créances.

» 2017 DFA 21-G : Budget départemental - Admissions en non valeur et remises gracieuses d'anciennes créances.

» 2017 DFA 62 : Renouvellement de l'avance en compte courant d’associé à la SAEPOPB.

» 2017 DFA 17-G : Transfert au profit de l'association Chemins d'Espérance de la garantie d’emprunt initialement accordée par le Département à l’association Partage Solidarité Accueil - Maintien de la garantie.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2017 DRH 47 : Convention pluriannuelle avec Pôle Emploi - Indemnisation du chômage - Approbation et autorisation de signature.

» 2017 DRH 6-G : Convention pluriannuelle avec Pôle Emploi - Indemnisation du chômage - Approbation et autorisation de signature.

» 2017 DRH 50 : Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des bibliothécaires d’administrations parisiennes et des conservateurs des bibliothèques de la Commune de Paris.

» 2017 DRH 52 : Modification de l’échelonnement indiciaire des chargés d’études documentaires, des ingénieurs économistes de la construction et des ingénieurs des travaux.

» 2017 DRH 7-G : Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des psychologues du Département de Paris.

» 2017 DRH 53 : Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable.

» 2017 DRH 54 : Remises de dettes accordées par la Ville de Paris à ses agents.

» 2017 DRH 58 : Création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.

» 2017 DRH 59 : Fixation du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de conseiller principal des activités physiques et sportives et de l'animation.

» 2017 DRH 60 : Temps de travail : mise en conformité réglementaire.

» 2017 DRH 10-G : Temps de travail : mise en conformité réglementaire.

» 2017 DRH 9-G : Remises de dettes accordées par le Département de Paris à ses agents.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2017 DAE 64 : Subventions et cotisation (1.699.500 euros), conventions et avenant avec 17 organismes d’accompagnement ou de financement des porteurs de projets entrepreneuriaux à fort impact social.

» 2017 DAE 35-G : Subventions (456.000 euros) et conventions avec deux associations accompagnant et finançant les bénéficiaires parisien(ne)s du RSA porteurs de projet de création d’entreprise.

» 2017 DAE 216 : Subvention (20.000 euros) et convention biennale avec l’association Aurore pour une étude sur l’expérience d’économie sociale et solidaire des "Grands Voisins" (14e).

» 2017 DAE 36-G : Subventions (408.000 euros) et conventions avec Ares Atelier (19e), la Fédération des Entreprises d'insertion (02e) et Parcours d’Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris (03e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2017 DAE 1 : Marché aux puces Clignancourt Django Reinhardt (18e) - Approbation du principe de renouvellement de la délégation de service public.

» 2017 DAE 96 : Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR pour le programme d’actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.

» 2017 DAE 104 : Subvention (2.100 euros) à l'association des commerçants Voltaire et Léon pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (11e).

» 2017 DAE 105 : Subvention (14.700 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (5e).

» 2017 DAE 110 : Subvention (5.000 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (8e).

» 2017 DAE 117 : Subvention (8.000 euros) à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fin d’année 2016 (7e).

» 2017 DAE 119 : Subvention (11.300 euros) à l’association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans (2e) et des grands boulevards pour les illuminations de fin d’année 2016 (9e).

» 2017 DAE 122 : Subvention (5.700 euros) au village Daguerre pour les illuminations de fin d’année 2016 (14e).

» 2017 DAE 123 : Subvention (5.900 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fin d’année 2016 (8e).

» 2017 DAE 126 : Subvention (1.650 euros) au comité d'animation du village Suisse pour les illuminations de fin d’année 2016 (15e).

» 2017 DAE 130 : Subvention (2.100 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fin d’année 2016 (19e).

» 2017 DAE 132 : Subvention (36.000 euros) à l’association des commerçants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).

» 2017 DAE 133 : Subvention (8.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2016 (7e).

» 2017 DAE 198 : Subvention (17.000 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (18e).

» 2017 DAE 202 : Subvention (17.300 euros) à l’association des commerçants Vaugirard-Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).

» 2017 DAE 210 : Subvention (350 euros) à l'association les Lucioles de Maubeuge-Rochechouart pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (9e).

» 2017 DAE 222 : Festival de la cuisine de rue - Règlement et dotation récompensant les lauréats du prix des trois meilleurs stands (4.000 euros).

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

» 2017 DAE 20-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Passeport Avenir.

» 2017 DAE 33-G : Subvention (35.000 euros) et convention avec l’association Panorama Études Formations Conseils (20e).

» 2017 DAE 37-G : Subventions (71.000 euros) et conventions avec l’Association Villette Emploi (19e) et la SCIC Le 100 Etablissement Culturel Solidaire (12e).

» 2017 DAE 39-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes MDF de Paris, (12e).

» 2017 DAE 44-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association COJOB (2e).

Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 2ème Commission

» 2017 DRH 51 : Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des directeurs et des professeurs des conservatoires de Paris.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2017 DAE 224 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (4.000 euros).

» 2017 DAE 225 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (5.000 euros).

» 2017 DAE 227 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (5.000 euros).

» 2017 DAE 231 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (3.000 euros).

» 2017 DAE 232 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (3.000 euros).

» 2017 DAE 233 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (3.000 euros).

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DDCT 59 : Subventions (90.000 euros), conventions et avenants au bénéfice de 6 associations pour 7 actions retenues dans le cadre de l’appel à projets Parcours linguistiques à visée professionnelle.

» 2017 DAE 13-G : Subventions (162.900 euros) et conventions avec 23 associations dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville.

» 2017 DAE 32-G : Subventions (468.500 euros) et conventions avec 20 associations dans le cadre de l’appel à projets Parcours linguistiques à visée professionnelle 2017/2018.

Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

1ère Commission, 4ème Commission

» 2017 DRH 8-G : Statut particulier des sages-femmes du Département de Paris.

» 2017 DSTI 4-G : Convention relative au déploiement du Système d’Information pour les Maisons Départementales des Personnes Handicapées - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAE 40-G : Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e).

Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

1ère Commission, 3ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DFA 7-G : Programmation du Fonds Social Européen.

M. Julien BARGETON (1ère Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 3ème Commission, 5ème Commission

» 2017 DFA 63 : Autorisation de cession de 580 GWh cumac de certificats d’économies d’énergies (CEE) détenus par la Ville.

» 2017 DFA 64 : Convention de partenariat pour la mise en place d'un fonds de transition écologique.

M. Julien BARGETON (1ère Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 3ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DAE 209 : Budget Participatif "Plus de commerces dans les quartiers populaires" - Appel à projet relatif aux projets d’investissement des commerces des quartiers populaires.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

2ème Commission

» 2017 DDCT 63 : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’Association Collectif Culture Bar Bars Paris / Ile-de-France.

M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2017 DAC 10 : Subvention (10.000 euros) à l’association L’Insatiable (18e).

» 2017 DAC 17 : Subventions (480.000 euros), convention et avenant à convention avec les lieux de création et de diffusion (5e).

» 2017 DAC 35 : Subventions d’équipement (395.711 euros) et conventions avec 15 théâtres parisiens membres de l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé.

» 2017 DAC 40 : Subventions (31.000 euros) et avenants avec sept structures dédiées au cirque et aux arts de la rue.

» 2017 DAC 41 : Subvention (5.000 euros) à l’association Compagnie R.L. (18e).

» 2017 DAC 42 : Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Théâtre de l’Atalante (18e).

» 2017 DAC 47 : Subvention (25.000 euros) et convention avec la SARL Les Filles sur le Pont (11e).

» 2017 DAC 158 : Subvention (40.000 euros) à trois associations au titre du soutien aux festivals musicaux.

» 2017 DAC 159 : Subvention (10.000 euros) à l’association Paris Jazz Club.

» 2017 DAC 160 : Subventions (70.000 euros), convention et avenant avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Petit Bain (13e).

» 2017 DAC 162 : Subventions (53.000 euros) et convention avec les associations Jeunes Talents et Ars Mobilis.

» 2017 DAC 168 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Compagnie d’expression musicale et d’opéra vivant Péniche Opéra (19e).

» 2017 DAC 212 : Subventions (820.173 euros), avenant et convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e, 18e).

» 2017 DAC 214 : Subvention (1.350.000 euros) et avenant avec l’association Institut des Cultures d’Islam (18e).

» 2017 DAC 219 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association M.U. (18e).

» 2017 DAC 247 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Les Amis de Frans Krajcberg(15e).

» 2017 DAC 274 : Présentation du bilan annuel de la Commission du Vieux Paris.

» 2017 DAC 304 : Subvention (4.000 euros) à l’association Les Chanteurs de Saint - Eustache (1er).

» 2017 DAC 311 : Subventions (5.500 euros) à 3 associations au titre de l'action culturelle locale (13e).

» 2017 DAC 315 : Subvention (300.000 euros) et avenant à la convention avec l'établissement public de coopération culturelle Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt.

» 2017 DAC 316 : Subvention (810.000 euros) et avenant à convention avec l’association la Maison du Geste et de l’Image MGI (1er).

» 2017 DAC 318 : Subventions (1.545.000 euros) et avenant avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er).

» 2017 DAC 339 : Adoption du règlement intérieur des Conservatoires Municipaux d’Arrondissement de la Ville de Paris.

» 2017 DAC 361 : Convention d’occupation du domaine public avec l’organisme Paris Ateliers.

» 2017 DAC 538 : Subvention (33.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi (4e).

» 2017 DAC 672 : Subvention (43.000 euros) à 12 associations au titre de l'aide à la diffusion du cinéma étranger.

» 2017 DAC 681 : Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l’association Forum des images (1er).

» 2017 DAC 776 : Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine en vue du relevage de l'orgue de l'église Saint-Pierre-de-Montmartre (18e).

» 2017 DAC 799 : Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour contribuer au financement de projets des bibliothèques.

» 2017 DAC 803 : Subvention (5.000 euros) à l'association pour la diffusion de l'histoire de l'Art - ARTHENA.

» 2017 DAC 809 : Subvention (15.000 euros) avec l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement (13e).

» 2017 DAE 22 : Subvention (2.000 euros) à l'association Lézarts de la Bièvre (5e).

» 2017 DAE 24 : Subvention (7.000 euros) à l’association Paris Potier (15e).

» 2017 DAE 228 : Modifications des statuts de l'ESPCI.

» 2017 DDCT 74 : Fixation de la tarification de la redevance d’occupation du domaine public par le titulaire du marché de production déléguée des éditions 2018 à 2021 de la Fête des Vendanges de Montmartre.

» 2017 DDCT 90 : Subvention de fonctionnement (2.000 euros) et convention avec l’association Planet Roller.

» 2017 DICOM 16 : Conventions de partenariat 14 juillet 2017.

» 2017 DICOM 17 : Coordination 14 juillet 2017.

» 2017 DICOM 18 : Convention de co-organisation de l’exposition "Design et artisanat d’art".

» 2017 DU 80 : Convention annuelle d'objectifs entre la Ville de Paris et l'APUR.

» 2017 DU 5-G : Convention annuelle d'objectifs entre le Département de Paris et l'APUR.

» 2017 SG 21 : Subvention (6.000 euros) aux associations Difé Kako (13e) et Long Cours (11e) pour l’organisation de manifestations valorisant les cultures de l’Outre-Mer en 2017.

» 2017 SG 22 : Subvention (7.000 euros) à l’association Institut Tout Monde (7e) pour le développement de cours en lignes (MOOC) sur l’histoire de l’esclavage en 2017.

» 2017 SG 31 : Conventions de partenariats "Carnaval Tropical de Paris" édition 2017.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2017 DAC 523 : Subvention (2.500 euros) à l’Association nationale pour la protection de la mémoire des victimes de l’OAS dite ANPROMEVO (11e).

» 2017 DAC 524 : Subvention (4.500 euros) à l’Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants de Paris (8e).

» 2017 DAC 541 : Subvention (2.000 euros) à l'Association des Auditeurs de l’Institut des Hautes Études de Défense Nationale (IHEDN) (7e).

» 2017 DAC 542 : Subvention (27.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e).

» 2017 DAC 604 : Apposition d’une plaque en souvenir des campagnes d’Orient de la Première Guerre mondiale, square Marguerite Long (17e).

» 2017 DAC 608 : Apposition d’une plaque commémorative rappelant le Cessez-le-feu sonné par le trompette Joseph OTT 68 rue de Rivoli (4e).

» 2017 DAC 609 : Apposition d’une plaque commémorative rappelant l’explosion d’une fabrique de grenades le 20 octobre 1915, 168 rue de Tolbiac (13e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

2ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DAC 786 : Subventions (12.500 euros) à six associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier des Portes de Clichy, Pouchet et Saint-Ouen (17e).

» 2017 DAC 793 : Subventions (4.000 euros) à deux associations au titre de la Politique de la ville (18e, 19e et 20e).

» 2017 DAC 794 : Subvention (2.000 euros) à l’association la Compagnie à l’Affût pour la réalisation de son action dans le quartier Sud (13e).

» 2017 DAC 797 : Subventions (11.000 euros) à six associations au titre de la Politique de la ville dans le 18e (quartiers La Chapelle - Evangile et Porte de la Chapelle - Charles Hermite).

» 2017 DAC 800 : Subventions (1.500 euros) à l’Association Compagnie Bouche à bouche pour la réalisation de ses actions au titre de la Politique de la ville dans le quartier Porte de Vanves (14e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DICOM 15 : Conventions de partenariat "Paris Plages 2017".

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAC 540 - DEVE : Subvention (15.000 euros) à l’association Le Souvenir Français (17e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteures.

2ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DAC 252 : Subventions (21.000 euros) aux associations FICEP et Africolor au titre des cultures étrangères.

» 2017 DAC 253 : Subventions (3.000 euros) à l’association du Festival de films de la diaspora africaine.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAC 9 : Subventions (1.108.000 euros), avenants à convention et conventions avec des associations de création et de diffusion de la danse.

» 2017 DAC 39 : Subvention (31.000 euros) et convention avec l’association L’Impossible (19e).

» 2017 DAC 302 : Subvention (20.000 euros) à l’association Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie.

» 2017 DAC 306 : Subvention (4.000 euros) à l’association Danse un pas à deux.

» 2017 DAC 307 : Subvention (4.000 euros) à l’association Vive Voix.

» 2017 DAC 308 : Subvention (8.000 euros) à l’association Acajou.

» 2017 DAC 322 : Subvention (22.000 euros) à l’association Musique Ensemble XXe (20e).

» 2017 DAC 374 : Subventions (22.000 euros) à deux associations spécialisées dans l’accès à la lecture des personnes handicapées (12e, 15e, 20e).

» 2017 DAC 689 : Subvention (5.000 euros) à l’association Art Convergences.

» 2017 DAC 783 : Subvention (5.000 euros) et avenant à convention avec l’association Paris bibliothèques (3e).

» 2017 DAC 784 : Subvention (6.000 euros) l'association L'Orange Rouge.

» 2017 DAC 798 : Subventions (18.000 euros) à 2 associations au titre du soutien aux associations culturelles œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap.

» 2017 SG 29 : Subvention (5.000 euros) à l’Association Pour l’Information et la Prévention de la Drépanocytose - APIPD (19e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 SG 6 : Subvention (20.000 euros) aux associations Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer (CASODOM) (1er) et La Case Sociale (18e) pour l'accompagnement social des originaires d’Outre-Mer en 2017 et l’organisation de la manifestation intitulée Les talents d’Outre-Mer.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DAC 206 - DGRI : Subventions (53.350 euros) à huit associations œuvrant en faveur des arts visuels.

» 2017 DAC 684 - DGRI : Subvention (5.000 euros) à l’association Kolnoah.

» 2017 DAC 687 - DGRI : Subvention (5.000 euros) à l’association InC France-Mexique (10e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DICOM 19 : Conventions de partenariat "Groupe Marie-Claire".

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAC 605 - DGRI : Apposition de panneaux d’informations historiques destinés à accompagner le monument à la mémoire du bataillon Français de l’ONU en Corée, place du bataillon Français de l’ONU en Corée (4e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 3ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DJS 219 - DAC - DDCT : Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Paris Macadam - Quartiers d'Art (18e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 7ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DAC 685 - DGRI : Subvention (10.000 euros) à l'association Le Maghreb des films.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 3ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DAC 157 - DJS - DEVE : Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec l'association Kiosquorama.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission

» 2017 DEVE 111 : Subvention (5.000 euros) au Réseau des AMAP en Ile-de-France pour ses actions de mobilisation des Parisien-ne-s en faveur d'une agriculture biologique et de proximité.

» 2017 DEVE 112 : Subvention (3.000 euros) au Comité de Liaison Energies Renouvelables (CLER) pour son projet intitulé "100% Energies renouvelables".

» 2017 DEVE 113 : Subvention (2.000 euros) au Réseau Français des Etudiants pour le Développement Durable (REFEDD) pour son projet "Mon événement éco-responsable".

» 2017 DEVE 114 : Subvention (5.000 euros) à l'association Ecolo Info pour son soutien à la sensibilisation climatique et à la transition énergétique.

» 2017 DEVE 115 : Subvention de fonctionnement (3.000 euros) à l'association Atelier Citoyen pour la Transition Ecologique (3e).

» 2017 DEVE 120 : Subvention (4.000 euros) à l'association Marché sur l'Eau pour son projet "Le Miracle de l'Ourcq", circuit court de distribution alimentaire et solidaire via le canal de l'Ourcq (19e).

» 2017 DEVE 123 : Demande d'enregistrement en vue d'exploiter une installation de traitement de déblais et de boues bentonitiques par la Société Bouygues Travaux Publics, future gare RER Porte Maillot (17e).

» 2017 DPE 32 : Subvention (30.000 euros) et convention avec Partenariat Français pour l'Eau.

» 2017 DVD 59 : Subvention (49.000 euros) à l’association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine-Saint-Denis (93) pour ses actions d’animation sur le canal de l’Ourcq.

» 2017 DVD 67 : Canal Saint-Denis. Indemnisation amiable de la SARL TransEurope Fluvial, propriétaire du bateau "Romantica" et de M. Dylan DUVINAGE, propriétaire du bateau "Monster".

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2017 DDCT 60 - DPSP : Subventions à 63 associations pour le financement de 64 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Appel à projets Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République.

» 2017 DPSP 2 : Subventions (114.250 euros) et conventions avec 7 structures dans le cadre de la prévention de la récidive.

» 2017 DPSP 8 : Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de la Prévention, de la sécurité et de la Protection, en application des dispositions du protocole d’accord cadre.

» 2017 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.

» 2017 PP 41 : Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.

» 2017 PP 42 : BSPP : Maîtrise œuvre hors loi MOP pour conduite études et travaux viabilisation sur site zone LVV, de Valenton (94460) - Approbation opération et pièces du marché - Signature.

» 2017 PP 43 : Protocole d’accord transactionnel avec Mmes Johanna BAR épouse MOISSET, Verlaine, Valérie et M. MOISSET propriétaires indivis des lots de copropriété au R-D-C de l’immeuble 44 rue de la Quintinie (15e).

» 2017 PP 44 : Acquisition pièces de rechange pour réparation véhicules spécialisés dans lutte contre l’incendie et le secours à victime de la BSPP et des véhicules lance-eau de la DOSTL.

» 2017 PP 45 : Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la fourniture de solutions de communication mobile (OPACHE 5).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2017 DEVE 72 : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2017 DEVE 80 : Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, 9-11 rue Claude Decaen (12e) - Convention d’occupation et d’usage du domaine public avec l’association "Gar’Eden".

» 2017 DEVE 81 : Subvention en nature consistant en 1000 bouteilles de vin issues des vignes du Parc Georges Brassens (15e) et convention avec l’association "Le Club Vaugirard".

» 2017 DEVE 110 : Mise à disposition de la copropriété de la Tour Fugue d'une parcelle rattachée au jardin de l'Ilot Riquet (19e) - Convention d'occupation précaire du domaine public.

» 2017 DEVE 125 : Mise à disposition gratuite d’une parcelle à usage de jardin partagé, 21 rue du Chaffault (12e) - Convention d’occupation et d’usage du domaine privé avec la RIVP et l’association Ville en Herbes.

» 2017 DEVE 126 : Communication sur la signature d’un avenant à une convention de jardin partagé situé quai de la Marne (19e) avec l’association "Espace 19".

» 2017 DEVE 129 : Convention d’occupation et d’usage du domaine public avec l’association "NOUR" pour la gestion d’un jardin partagé dans le parc Sainte Périne, situé 39, rue Mirabeau (16e).

» 2017 DEVE 130 : Communication sur la signature d’un renouvellement de convention de jardin partagé situé dans le square Léo Ferré dans le 12e arrondissement avec l’association "Commune Libre d’Aligre".

» 2017 DEVE 131 : Communication sur la signature d’un renouvellement de convention de jardin partagé situé dans le square René Le Gall (13e) avec l’association "Le Jardin d’Abel".

» 2017 DEVE 132 : Communication sur la signature d’un avenant à une convention de jardin partagé situé rue Montcalm dans le 18e arrondissement avec l’association "Jardin Partagé Marcadet Montcalm".

» 2017 DEVE 133 : Mise à disposition gratuite d'un terrain à usage de jardin partagé, 23 rue Richomme (18e) - Convention d'occupation et d'usage du domaine public avec l’association La Goutte Verte.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2017 DVD 19 : Parc de stationnement Lutèce (4e). Lancement du principe de DSP pour l'exploitation et la modernisation.

» 2017 DVD 54 : Aménagements de voirie 2017 en faveur de la circulation des bus, prolongement des lignes 72 et 201. Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France.

» 2017 DVD 61 : Location de vélos pour enfants dénommée "P’tit Vélib’"pour la saison estivale 2017. Contrat de partenariat, convention de mise à disposition des vélos et convention d’occupation du domaine public.

» 2017 DVD 66 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (146.548,04 euros).

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2017 DDCT 55 : Actualisation de la délibération 2014 SGCP 1004 relative à l’exercice du mandat des élus parisiens.

» 2017 DDCT 4-G : Actualisation de la délibération 2014 SGCP 1003 G relative à l’exercice du mandat de Conseiller de Paris.

» 2017 DDCT 99 : Subvention (3.000 euros) à l'amicale des anciens Conseillers de Paris ou de la Seine (4e).

» 2017 DPE 39 : Demande de subvention pour l’expérimentation de collecte des déchets alimentaires des ménages à Paris (2e et 12e) - Convention avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie.

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

» 2017 DPE 33 : Amélioration de la connaissance de la qualité bactériologique de la Seine et de la Marne - Convention avec Eau de Paris et l'Unité Mixte de Recherche METIS de l’Université Pierre et Marie Curie.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DDCT 61 - DVD : Subventions (646.900 euros) et convention à 207 associations pour le financement de 276 projets dans les quartiers politique de la ville parisiens - Deuxième enveloppe 2017.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DEVE 103 - DDCT : Subventions (33.500 euros) à 17 associations - Projets à thématique environnementale pour améliorer le cadre de vie et la mobilisation des Parisiens dans des quartiers situés en politique de la Ville.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

» 2017 SG 32 : Convention d’occupation temporaire au profit de RATP pour la réalisation de la gare Maison-Blanche (Ligne 14 sud du Grand Paris Express).

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2017 PP 39 : Budget spécial supplémentaire de la Préfecture de police pour 2017.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 2ème Commission

» 2017 DVD 65 : Opération Paris-Plages 2017 au Bassin de la Villette (19e). Redevances des buvettes et des glaciers.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DASES 81 - DDCT-G : Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Vivre Ensemble à Maroc Tanger (19e).

» 2017 DASES 172 - DDCT-G : Subvention (2.000 euros) et convention avec l’Association Citoyennes interculturelles de Paris 20e (20e).

» 2017 DASES 176 - DDCT-G : Subvention (2.000 euros) et convention avec l’Association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e).

» 2017 DASES 178 - DDCT-G : Subvention (2.500 euros) et convention avec l’association Plus Loin (20e).

» 2017 DASES 211 - DDCT-G : Subvention (3.500 euros) et convention avec l’association Le Picoulet - Mission Populaire XIe (11e).

» 2017 DASES 234 - DDCT-G : Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association La Maison Bleue (18e).

» 2017 DASES 235 - DDCT-G : Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Paris Basket (18e).

» 2017 DASES 237 - DDCT-G : Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association CAMRES (10e).

» 2017 DASES 238 - DDCT-G : Subvention (2.000 euros) et convention avec l'Association pour le développement du Pôle de santé Paris 13 (13e).

» 2017 DASES 239 - DDCT-G : Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes (17e).

» 2017 DASES 253 - DDCT-G : Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Football Club Paris 20 (20e).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DDCT 91 - DASES : Subvention (11.500 euros) et convention pluriannuelle avec l’association Atouts Cours.

» 2017 DDCT 6 - DASES-G : Subvention (14.500 euros) et convention avec l’association Atouts Cours.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

» 2017 DVD 68 : Modalités du stationnement payant de surface à Paris : stationnement des professionnels de santé.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DEVE 119 : Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) présenté par le Préfet de Région et le Préfet de police.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 5ème Commission

» 2017 DLH 159 : 64 boulevard Richard Lenoir / 16 rue Moufle (11e) - Démolition d’un immeuble - Autorisations d'urbanisme.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 6ème Commission

» 2017 DVD 73 - DAE : Subventions (55.000 euros) et conventions avec l’Association Wimoov.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DDCT 83 : Mise en œuvre du projet "Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires !" voté au Budget Participatif parisien 2016 : autorisation de financement 2017 pour la rénovation et l’aménagement de huit locaux associatifs (476.981 euros).

» 2017 DDCT 87 : Subventions (20.000 euros) à 7 associations pour leurs actions visant à accompagner les porteurs de projets des quartiers populaires de l’édition 2017 du Budget Participatif.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

» 2017 DEVE 122 : Subventions (26.460 euros) à 16 associations dans le cadre de deux appels à projets "jardins partagés", dont 10.560 euros pour "Accueillir au Jardin" et 15.900 euros pour "Récupérateurs d'eau".

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 1ère Commission, 7ème Commission

» 2017 DEVE 124 - DVD - DAE - DDCT : Subvention (20.000 euros) à l'Association francilienne de soutien à Alternatiba pour son projet "Alternatiba Paris - Village des Alternatives 2017".

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 7ème Commission, 2ème Commission, 6ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DDCT 62 - DAC - DASCO - DJS - DFPE : Subventions (251.500 euros), 3 avenants et 17 conventions pluriannuelles d’objectifs avec 20 associations pour le financement de 38 projets sur les quartiers PDV.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2017 DDCT 73 : Subvention (15.000 euros) à l’Association de Lutte contre les Violences faites aux Femmes au Travail (AVFT).

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2017 DDCT 25 : Subventions (107.500 euros) à 28 associations et avenants à conventions pour le financement de projets visant à favoriser l’accès aux droits.

» 2017 DDCT 78 : Subventions (26.000 euros) à 6 associations pour le financement de 7 projets portant sur l’intégration des étranger.e.s à Paris.

» 2017 DASES 96-G : Subventions (27.500 euros), convention et avenant avec deux associations pour leurs actions d’aide et d’accompagnement à l’insertion sociale et professionnelle à destination des jeunes.

» 2017 DASES 207-G : Subvention (130.000 euros) et convention avec l’Association Jeunes Amis du Marais (AJAM) proposant un dispositif animation prévention jeunesse (10e).

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2017 DASES 27 : Convention avec l’État relative à la mise en œuvre d’enquêtes environnementales de cas de saturnisme.

» 2017 DASES 28 : Subvention (240.000 euros) et convention avec l'Etat pour la coordination des Ateliers Santé Ville.

» 2017 DASES 34-G : Subvention (3.000 euros) à l’association Comité de Paris contre les Maladies Respiratoires (6e).

» 2017 DASES 57-G : Subvention (15.000 euros) à l'association Parcours d'exil (11e).

» 2017 DASES 71-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Avenir Santé (69).

» 2017 DASES 76-G : Subvention (39.000 euros) et convention avec l'Union pour la Défense de la Santé Mentale (94) pour sa structure La Corde Raide (12e).

» 2017 DASES 287-G : Subvention (21.000 euros) et convention avec l'Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e).

» 2017 DASES 292-G : Subvention (50.000 euros), convention avec Paris Habitat et avenant à la convention avec l’Association pour le développement du pôle de santé Paris 13 pour la création d’une MSP (13e).

» 2017 DASES 62-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association Jeunesse Feu Vert - Fondation Robert Steindecker (12e).

» 2017 DASES 69-G : Subvention (4 000 euros) et convention avec l'association du Quartier Saint Bernard (11e).

» 2017 DASES 75-G : Subvention (138.000 euros) et convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanies (11e).

» 2017 DASES 78-G : Subvention (71.600 euros) et convention avec l'association Aurore (15e).

» 2017 DASES 107-G : Subvention (760.000 euros) et convention avec l'association ADECA 75 (3e).

» 2017 DASES 236-G : Subvention (10.000 euros) à la Fondation Santé Etudiants de France (FSEF).

» 2017 DASES 242-G : Participations (114.568,70 euros) et conventions 2017 avec l’ADIAM, pour le financement des permanences de nuit des ULS Masséna et Austerlitz.

» 2017 DASES 264-G : Participations (156.502,06 euros) et conventions 2017 avec la Fondation Maison des Champs pour la gestion des permanences de nuit de 3 ULS (Hérold, Goix, Etex).

» 2017 DASES 300-G : Avenant à la convention 2016 pour le solde de la participation (7.399 euros) au financement de la permanence de nuit de l'ULS Duployé gérée par l'ANPIHM de janvier à août 2016 (fermeture du service).

» 2017 DASES 251-G : Protocole avec l’AP-HP relatif à la coopération entre les groupes hospitaliers et les centres de santé et centres médico-sociaux départementaux pour l’amélioration de l’accès aux soins et des parcours.

» 2017 DASES 308-G : Participation (20.000 euros) et convention avec le service des maladies infectieuses et tropicales de l’hôpital Avicenne dépendant de l’AP-HP.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2017 DFPE 33 : Subventions (406.273 euros) et avenants n° 1 à l'Association des Cités du Secours Catholique (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 37 : Subvention (475.500 euros) et avenant n° 1 à la Fondation Maison des champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).

» 2017 DFPE 41 : Subvention (143.70 euros) et avenant n° 1 à l'association Halte-Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e).

» 2017 DFPE 49 : Subvention (192.744 euros) et convention avec l’association Solidarité Roquette (11e) pour sa halte-garderie (11e).

» 2017 DFPE 51 : Subvention (257.898 euros) et convention avec l'association des parents d’élèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands pour le transfert/extension d'un jardin d'enfants au 24, rue des plâtrières (20e).

» 2017 DFPE 55 : Subventions (802.271 euros) et avenants avec l’association Caramel (12e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 57 : Subvention (292.700 euros) et avenant n° 1 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte-garderie (20e).

» 2017 DFPE 64 : Subventions (620.893 euros), convention et avenants avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 69 : Subventions (4.389.095 euros) et avenants à l’association ABC Puériculture (16e) pour ses 19 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 84 : Subvention (145.532 euros) et avenant n° 1 à l'association Institutions Ganone Yad (11e) pour la crèche collective (11e).

» 2017 DFPE 90 : Subventions (243.886 euros) et avenants à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 92 : Subvention (57.716 euros) et avenant n° 1 à l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

» 2017 DFPE 94 : Subvention (56.302 euros) et avenant n° 1 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

» 2017 DFPE 97 : Subvention (35.709 euros) et avenant n° 1 à l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e).

» 2017 DFPE 105 : Subvention (42.627 euros) et avenant n° 1 à l'association Œuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e).

» 2017 DFPE 107 : Subvention (47.456 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance (13e) pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

» 2017 DFPE 109 : Subvention (16.241 euros) et avenant n° 1 à l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil (7e) pour la halte-garderie Accueil des Tout Petits au Bon Conseil (7e).

» 2017 DFPE 111 : Subvention (105.556 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Joannaise Du Gros Caillou (7e) pour la halte-garderie La Joannaise du Gros Caillou (7e).

» 2017 DFPE 113 : Subvention (33.011 euros) et avenant n° 1 avec l'association Saint Simon (7e) pour le jardin d'enfants Les Lutins (7e).

» 2017 DFPE 127 : Subvention (109.925 euros) et avenant n° 1 à l'association La Ribambelle (15e) pour son établissement d’accueil de la petite enfance (15e).

» 2017 DFPE 134 : Subvention (31.513 euros) et avenant n° 1 à l’Association Familiale Notre Dame de Nazareth (15e) pour sa halte-garderie Les Gémeaux (15e).

» 2017 DFPE 135 : Subventions (1.055.302 euros), convention et avenants n° 1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour ses 4 établissements de la petite enfance.

» 2017 DFPE 142 : Subventions (796.702 euros) et avenants n° 1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 143 : Subventions (559.155 euros) et avenants n° 1 à l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 149 : Subventions (124.594 euros) et avenants n° 1 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 151 : Subvention (52.417 euros) et avenant n° 1 à l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2017 DFPE 152 : Subvention (126.045 euros) et avenant n° 1 à l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).

» 2017 DFPE 169 : Subventions (121.429 euros) et conventions avec l’association ARFOG-Lafayette (6e) pour sa crèche collective Reuilly (12e).

» 2017 DFPE 176 : Crèche et logement de fonction situés 5-5 bis, rue Stendhal 20e. Convention de gestion avec la RIVP.

» 2017 DFPE 186 : Crèche située 16, square Dunois (13e) - Indemnisation amiable de la MAIF suite à un dégât des eaux au 20, square Dunois.

» 2017 DFPE 150 : Subvention (175.138 euros) et avenant n° 1 à l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2017 DFPE 167 : Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Maxime Lisbonne (18e).

» 2017 DFPE 188 : Crèche municipale située 79 rue de la Réunion (20e) - Indemnisation de la copropriété voisine au titre de l’occupation d’une remise dans le cadre d’une transaction.

» 2017 DFPE 190 : Subventions et conventions avec trois associations pour l’animation et le développement d’ateliers en direction des professionnel.le.s de l’accueil individuel dans le cadre des relais d’assistant.e.s.

Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure.

» 2017 DASES 25 : Fixation d’une redevance annuelle de 100 euros due par l’association "Centre d’action sociale protestant" (CASP) (12e), pour l’occupation temporaire d’un ensemble immobilier situé 9, rue Thorel/35, rue de la Lune (2e) afin d’y gérer un "Espace d’accueil Parents Enfants".

» 2017 DASES 137-G : Subvention (40.000 euros) et avenant à Crésus Ile-de-France - Paris pour son action de prévention et de lutte contre le surendettement.

» 2017 DASES 155-G : Subventions (429.166 euros) et conventions pour la mise en œuvre d’actions auprès de familles sans domicile fixe ou de jeunes en situation d’errance présents sur la voie publique ou dans des campements de fortune sur le territoire parisien.

» 2017 DASES 206-G : Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Mouvement ATD Quart Monde pour ses actions de prévention et d'accès à la culture des jeunes et des familles menées à Paris.

» 2017 DASES 215-G : Subventions (718.58 euros) relatives au fonctionnement de maraudes en direction des personnes sans domicile fixe mises en œuvre par cinq associations.

» 2017 DASES 245-G : Subvention (389.373 euros) à l’association Notre Dame de Bon Secours pour le fonctionnement du Dispositif Lieu de Mise à l’Abri 14 (LIMA14) (14e) à destination des familles à la rue - Convention.

» 2017 DASES 283-G : Subventions (35.000 euros), convention et avenant avec deux associations pour le fonctionnement de trois espaces publics numériques parisiens (EPN).

» 2017 DFPE 17 : Accompagnement des séparations - Subventions (149.000 euros), conventions et avenant à convention avec neuf associations pour le fonctionnement de leur service de médiation familiale.

» 2017 DASES 163-G : Subventions (187.578 euros) et conventions avec les associations FTDA et Secours catholique pour des actions d'accès aux droits à destination des migrants en situation de grande précarité.

» 2017 DASES 261-G : Subvention (277.000 euros) relative au fonctionnement d’une maraude spécialisée en direction des migrants sans domicile fixe mise en œuvre par l’association France Terre d’Asile - Convention annuelle.

» 2017 DASES 260-G : Subventions (17.450 euros), avec les associations "Au bout du fil" et "Association pour la gestion d’un centre d’animation culturelle" pour leurs actions de proximité seniors isolés.

» 2017 DASES 268-G : Subvention (52.732 euros) à 6 associations, 2 conventions et un avenant pour leurs actions en direction des seniors pour faciliter l'accès à l'information et aux droits.

» 2017 DASES 284-G : Subventions (21.500 euros) à 4 associations et 2 conventions pour leurs actions favorisant le lien intergénérationnel.

» 2017 DASES 309-G : Proposition de fermeture d'établissement - Internat scolaire.

» 2017 DASES 320-G : Participation (309.623 euros) en faveur de l’association Alteralia pour la mise en œuvre d’un dispositif exceptionnel de mise à l’abri de jeunes migrants autonomes en attente d’évaluation de minorité.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2017 DASES 126-G : Subventions (96.500 euros) à 13 associations et conventions avec neuf d’entre elles pour leurs actions sociolinguistiques et d’aide à l’accès aux droits.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

» 2017 DASES 67-G : Subvention (50.000 euros), participation (20.000 euros) et avenant avec l’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité parisien - ANPAA 75 (18e).

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DASES 199-G : Subvention (88.000 euros) et convention avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e).

» 2017 DASES 258-G : Subventions (38.000 euros) à 4 associations pour leurs actions de mobilisation du bénévolat en direction des seniors.

» 2017 DASES 262-G : Contrat de transaction avec la société Edenred France, concernant la gestion du dispositif CESU/télégestion mis en place dans le cadre des prestations d’aides sociales à l’autonomie.

» 2017 DASES 302-G : Contractualisation du financement et des objectifs des établissements et services médico-sociaux.

» 2017 DASES 303-G : Demande de subvention à la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) au titre du fonds d’appui aux services d'aide et d'accompagnement à domicile.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 2ème Commission

» 2017 DDCT 85 - DAC : Subventions (13.000 euros) à l’association "Interassociative lesbienne, gaie, bi et trans (Inter-LGBT)".

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DDCT 58 - DAC : Subvention (33.000 euros) à l’association Génériques pour le financement de projets portant sur l’histoire et la mémoire de l’immigration.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DASES 216 - DJS-G : Adhésion de la Ville de Paris, en tant que membre fondateur contributeur, à l'association de préfiguration du Pôle Sport et Handicap de Seine-Saint-Denis.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DASES 30 - DGRI : Subvention (4.000 euros) à l’association Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida - CRIPS (15e).

» 2017 DASES 305 - DGRI-G : Subvention (6.000 euros) à l’association Centre Régional d'Information et de Prévention du Sida - CRIPS (15e).

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DASES 282 - DDCT-G : Subvention d’investissement (130.00 euros) à l’association "Aurore" au bénéfice de l’ESI la Halte Femme - Édition 2015 du budget participatif.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

» 2017 DDCT 5 - DASES - DAE-G : Subventions (123.600 euros) et avenants aux conventions de 9 associations pour le financement de 17 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens dans le cadre de la mise en œuvre de CPO.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission, 6ème Commission

» 2017 DDCT 84 - DASCO - DAE - DASES : Approbation de la poursuite du projet Réseau EIF-FEL déposé dans le cadre du l’appel à projet du FAMI (Fonds Asile Migration Intégration), programmation 2014-2020 - Avenants à convention.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteures.

4ème Commission, 2ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DASES 18 - DDCT - DAC - DJS - DFPE : Subventions (21.000 euros) et avenants aux conventions avec 2 espaces de proximité intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse.

» 2017 DASES 110 - DDCT - DAC - DJS - DFPE-G : Subventions (635.200 euros) et avenants aux conventions avec 10 espaces de proximité intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission

» 2017 DU 139 : Cession à Paris-Habitat - OPH des emprises de voirie dans le secteur d’aménagement Saint Blaise (20e).

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.

» 2017 DLH 21 : Réalisation 202 rue de la Convention (15e) d’un programme de création d’un logement PLA-I par Paris Habitat - OPH.

» 2017 DLH 59 : Location de l'immeuble 3, rue la Feuillade (1er) à ELOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 98 : Avenant n° 1 au protocole d'accord du 29 novembre 2013 relatif au règlement et à la répartition des charges de l'ensemble immobilier 41 bis quai de la Loire et 157 rue de Crimée (19e).

» 2017 DLH 123 : Subvention (90.000 euros) et avenant 2017 à la convention pluriannuelle 2015-2017 du 27 janvier 2015 entre la Ville de Paris et l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne (15e).

» 2017 DLH 140 : 40 rue Saint-Bernard (11e) - Création d’une porte d’entrée - Autorisations d'urbanisme.

» 2017 DLH 141 : Subvention (15.000 euros) à l'association Syndicat du Logement et de la Consommation (20e).

» 2017 DLH 147 : 99 rue Olivier de Serres (15e) - Rénovation de bâtiment - Autorisations d'urbanisme.

» 2017 DLH 148 : Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e).

» 2017 DLH 149 : 24 rue Saint-Roch (1er) - Remplacement de fenêtres - Autorisations d'urbanisme.

» 2017 DLH 151 : Location de l'immeuble 7, place Albert Kahn / 53, boulevard d'Ornano (18e) à ELOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 152 : Location de l'immeuble 41, rue de Bercy (12e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 153 : Location de l'immeuble 54, rue d'Enghien / 22, rue du Faubourg Poissonnière (10e) à ELOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 154 : Réhabilitation Plan Climat 7, rue Pajou (16e) - Prêt garanti par la Ville (375.000 euros) demandé par la RIVP.

» 2017 DLH 157 : Location de l’immeuble 69 rue de Charenton / 2, rue Saint Nicolas (12e) à Paris Habitat - OPH - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 158 : Conclusion d'un avenant n° 10 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2017 DAE 150 : Subvention (2.500.000 euros), et avenant à la convention de partenariat avec Bpifrance relative au Fonds Paris Innovation Amorçage.

» 2017 DAE 151 : Subvention (16.535 euros) et convention avec l’association l’Incubateur au féminin - Paris Pionnières (2e).

» 2017 DAE 217 : Convention entre Paris et la Région Ile-de-France pour autoriser la ville de Paris à participer au financement des régimes d'aides définis et mis en place par la Région Ile-de-France.

» 2017 DU 99 : Appel à Projets Urbains Innovants "Réinventer Paris" - site 35, 37, rue des Francs Bourgeois (4e) - Déclassement du bien - Bail à construction.

» 2017 DU 119 : Déclassement et cession à la SCI Imovilla M GPM de l'emprise au droit du 4 rue du Docteur Roux (15e).

» 2017 DU 128 : Cession d'une emprise bâtie rue Jacques Ibert (17e).

» 2017 DU 143 : Déclassement et cession à la SA L'Habitation confortable d'une emprise de voirie 10 rue des Prêcheurs (1er).

» 2017 DU 160 : Bornage d'une parcelle appartenant au domaine privé communal 62 à 68 rue de l’Amiral Mouchez (14e).

» 2017 DU 161 : Délimitation d’une parcelle appartenant au domaine public communal, 2 rue Paul Bert, à Saint-Mandé (94).

» 2017 DU 166 : Convention de groupement de commandes pour la mise en œuvre de l’appel à projets innovants "Réinventer Paris - les Dessous de Paris".

» 2017 DU 174 : Autorisation de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme pour le projet d’élargissement de la RD1 à Clichy-la-Garenne (92).

» 2017 SG 25 : Versement à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) d’une subvention (10.000 euros) pour 2017.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

» 2017 DU 117 : Cession à Elogie-SIEMP de 2 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser des logements sociaux au 130 rue Saint-Maur (11e).

» 2017 DU 123 : Cession à la SOREQA des lots 16 et 23 dépendant de l’immeuble 9 passage Kracher (18e) préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser un logement social.

» 2017 DU 162 : Cession à Elogie-SIEMP et à AXIMO de 28 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser des logements sociaux (11e, 14e, 15e, 16e, 17e et 18e).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 164 : Cession de la parcelle communale 17 bis, rue de Prague (12e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DU 35 - DLH : Cession de lots de copropriété au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 75 : Cession de la propriété communale 3 place Nationale (13e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 2ème Commission

» 2017 DU 173 : Cession de gré à gré du lot 122 dans la copropriété du 13 boulevard de Strasbourg (10e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DU 156 : Subvention (490.921 euros) et convention avec l'Association Syndicale Libre des Olympiades (13e) au titre des charges de fonctionnement des espaces ouverts au public pour l'année 2017.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DU 59 : Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d'un terrain 21 rue de la Justice (20e) - Signature d'une promesse d'achat.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 6ème Commission

» 2017 DLH 91 : Réalisation 70, rue du Chemin vert (11e) d'un programme de construction neuve de 8 logements-étudiants PLUS par la RIVP.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DLH 128 : Obligation d’enregistrement de la déclaration préalable prévue à l’article L. 314-1-1 du code du Tourisme - Création du téléservice correspondant.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 3ème Commission, 4ème Commission, 6ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DPA 41 : "Paris fait Paris" Lotissement Chapelle International - 61 rue de la Chapelle (18e) - Signature d'un protocole de gestion des dépenses communes inter maîtrise d'ouvrage.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2017 DASCO 3 : Contribution municipale (59.450 euros) et convention annuelle avec l’Académie de Paris (19e) pour le financement des Classes à projets artistiques et culturel (PAC) organisées en 2016/2017.

» 2017 DASCO 28 : Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e).

» 2017 DASCO 32 : Association Internationale des Villes Educatrices - Renouvellement d’adhésion et cotisation (2.750 euros).

» 2017 DASCO 108 : Réseau Français des Villes Educatrices - Renouvellement d’adhésion et cotisation (4.000 euros).

» 2017 DASCO 33 : Caisse des Ecoles (1er) - Subvention (5.467 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 34 : Caisse des Ecoles (2e) - Subvention (17.234 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 35 : Caisse des Ecoles (3e) - Subvention (7.714 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 36 : Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (22.554 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 38 : Caisse des Ecoles (7e) - Subvention (10.682 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 39 : Caisse des Ecoles (9e) - Subvention (21.504 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 40 : Caisse des écoles (10e) - Subvention (98.678 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 41 : Caisse des Ecoles (11e) - Subvention (225.189 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 42 : Caisse des Ecoles (12e) - Subvention (102.182 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 43 : Caisse des écoles (13e) - Subvention (172.370 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 44 : Caisse des Ecoles (14e) - Subvention (143.896 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 45 : Caisse des Ecoles (15e) - Subvention (63.370 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 46 : Caisse des Ecoles (16e) - Subvention (20.048 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 47 : Caisse des Ecoles (17e) - Subvention (30.002 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 48 : Caisse des Ecoles (18e) - Subvention (159.422 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 49 : Caisse des écoles (19e) - Subvention (176.505 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 50 : Caisse des écoles (20e) - Subvention (194.766 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.

» 2017 DASCO 51 : Caisse des Écoles (1er) - Subvention (498.297 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 19-G : Caisses des Écoles (1er) - Subventions (140.069 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 52 : Caisse des écoles (2e) - Subvention (840.970 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 20-G : Caisse des Écoles (2e) - Subvention (137.403 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 53 : Caisse des écoles (3e) - Subvention (1.191.518 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 21-G : Caisse des écoles (3e) - Subvention (151.284 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 54 : Caisse des écoles (4e) - Subvention (1.185.489 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 22-G : Caisse des écoles (5e) - Subvention (116.261 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 55 : Caisse des Écoles (5e) - Subvention (1.847.309 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 23-G : Caisse des Écoles (6e) - Subvention (130.166 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 56 : Caisse des Écoles (6e) - Subvention (775.906 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 57 : Caisse des écoles (7e) - Subvention (750 318 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 24-G : Caisse des écoles (7e) - Subvention (210.200 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 58 : Caisse des écoles (8e) - Subvention (836.199 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 59 : Caisse des Écoles (9e) - Subvention (1.682.814 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 60 : Caisse des Écoles (10e) - Subvention (3.214.776 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 25-G : Caisse des Écoles (10e) - Subvention (510.351 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 61 : Caisse des écoles (11e) - Subvention (4.781.812 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 26-G : Caisse des écoles (11e) - Subvention (452.895 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 62 : Caisse des écoles (12e) - Subvention (4.749.800 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 27-G : Caisse des Écoles (12e) - Subvention (251.091 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 63 : Caisse des Écoles (13e) - Subvention (7.041.637 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 28-G : Caisse des Écoles (13e) - Subvention (140.667 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 64 : Caisse des Écoles (14e) - Subvention (4.651.375 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 29-G : Caisse des Écoles (14e) - Subvention (137.445 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 65 : Caisse des écoles (15e) - Subvention (6.192.168 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 30-G : Caisse des écoles (15e) - Subvention (366.864 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 66 : Caisse des écoles (16e) - Subvention (3.278.780 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 67 : Caisse des Écoles (17e) - Subvention (4.691.642 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 31-G : Caisse des Écoles (17e) - Subvention (436.878 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 68 : Caisse des écoles (18e) - Subvention (7.723.468 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 32-G : Caisse des écoles (18e) - Subvention (1.010.979 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 69 : Caisse des Écoles (19e) - Subvention (7.847.443 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 33-G : Caisse des Écoles (19e) - Subvention (846.568 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 70 : Caisse des Écoles (20e) - Subvention (7.305.210 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 34-G : Caisse des Écoles (20e) - Subvention (891.228 euros) pour la restauration scolaire.

» 2017 DASCO 18-G : Divers Collèges publics - Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux.

» 2017 DASCO 49-G : Divers Collèges publics en cité scolaire - Contribution (145.896 euros) du Département aux services de restauration pour 2017.

» 2017 DASCO 117 : Caisses des écoles - Modalités de conventionnement et de financement par la Ville de Paris pour la restauration scolaire, périscolaire et extra-scolaire pour la période 2018-2020.

» 2017 DASCO 54-G : Caisses des écoles - Modalités de conventionnement et de financement par le Département de Paris pour la restauration scolaire pour la période 2018-2020.

» 2017 DASCO 83 : Subvention (6.000 euros) à l'Union Régionale des Francas d'Ile-de-France pour le projet "Push pente".

» 2017 DASCO 109 : Indemnisation amiable d'un tiers en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2017 DASCO 110 : Cours Municipaux d’Adultes - Tarifs des formations et règlement intérieur.

» 2017 DASCO 111 : Indemnisation amiable du Conseil régional d’Île-de-France en réparation du préjudice subi par le lycée Georges Brassens suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

» 2017 DASCO 112 : Entretien d’un mur mitoyen entre l’école rue Saint-Benoît (6e) et la copropriété impasse des Deux Anges (6e) - Convention de répartition des charges entre la Ville de Paris et le syndic de copropriété.

» 2017 DASCO 113 : Gardiens logés des écoles - Modification des modalités d’organisation du travail.

» 2017 DASCO 114 : Réalisation d’une école polyvalente et d’une cuisine de production sur l’unité foncière communale 25-27 rue de Constantinople (8e) - Convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage.

» 2017 DASCO 116 : Appel à projets innovants pour le 1er et second degré - Contribution municipale et convention annuelle entre l’Académie de Paris et la Ville de Paris.

» 2017 DASCO 8-G : Collèges publics - Participations (199.438 euros) aux charges de fonctionnement pour travaux d'entretien courant au titre de l'exercice 2017.

» 2017 DASCO 35-G : Divers collèges - Dotations (693.250 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs.

» 2017 DASCO 36-G : Opérations de travaux dans les ensembles immobiliers scolaires du second degré Henri IV (5e) François Villon (14e) et Janson de Sailly (16e) - Conventions avec la RIF.

» 2017 DASCO 45-G : Subvention (3.000 euros) à l’organisme « The Beit Project Assoc » (Barcelone) pour un projet de découverte de lieux du patrimoine parisien pour des collégiens.

» 2017 DASCO 47-G : Subvention (3.000 euros) au Comité International des Jeux Mathématiques (5e) pour la diffusion de la culture mathématique et l'organisation du salon des jeux mathématiques.

» 2017 DASCO 48-G : Centres scolaires en hôpital - Subventions (21.863 euros).

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

» 2017 DAE 89 : Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire Travail".

» 2017 DAE 144 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Coopération pour le Logement des Etudiants de France (ACLEF).

» 2017 DAE 154 : Subvention et versement d’honoraires au CROUS de Paris (669.500 euros) au titre de l'A.I.L.E dans le cadre d’une convention de mandat.

» 2017 DAE 155 : Subventions (218.000 euros) et conventions avec le CROUS de Paris et la Cité Internationale Universitaire de Paris.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DASCO 19 : Subventions (8.000 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (10e).

» 2017 DASCO 20 : Subventions (3.000 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 11e arrondissement.

» 2017 DASCO 21 : Subventions (10.300 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (13e).

» 2017 DASCO 22 : Subventions (5.000 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (14e) et convention avec l’association "Les petits débrouillards Ile-de-France".

» 2017 DASCO 23 : Subvention (3.700 euros) à l’association La Fabrique des Petits Hasards pour des actions Politique de la Ville (17e).

» 2017 DASCO 24 : Subventions (10.200 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement et convention avec l’association "Les Petits Débrouillards Ile-de-France".

» 2017 DASCO 25 : Subventions (13.500 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 19e arrondissement et conventions avec les associations "Cafézoïde", "Les Petits Riens", "Tribudom", " Zup de Co", "D’une langue à l’autre" et "Entr’Aide".

» 2017 DASCO 26 : Subventions (18.900 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (20e) et conventions avec les associations "Réseau Mom’artre", "Raconte-nous ton histoire" et "Veni Verdi".

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

6ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DAE 220 : Création des bourses de recherche sur les études de genre.

» 2017 DAE 219 : Bourses de recherche sur la lutte contre les discriminations, la xénophobie et l’antisémitisme.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission), Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteures.

6ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DASCO 46-G : Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (23.285 euros), subventions pour travaux (78.884 euros) et subventions (40.400 euros).

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

7ème Commission

» 2017 DGRI 7 : Subvention (12.500 euros) et avenant à convention avec la Fondation Alliance Française.

» 2017 DGRI 45 : Subvention (34.000 euros) et convention avec la Maison des journalistes.

» 2017 DGRI 46 : Subvention (8.000 euros) à l’association ECPAT pour son projet de lutte contre la traite des êtres humains entre le Nigéria, la Libye et la France.

» 2017 DGRI 47 : Aide d’urgence (50.000 euros) et convention à l’association Elisecare en soutien aux populations vulnérables victimes de Daech en Irak.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2017 DFA 60 : Avenant n° 7 à la convention de délégation de service public du 16 décembre 2005 pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel (7e).

» 2017 DJS 3 : Subventions (2.700 euros) à 3 associations sportives locales (3e).

» 2017 DJS 4 : Subventions (5.400 euros) à 3 associations sportives locales (4e).

» 2017 DJS 5 : Subventions (17.100 euros) à 8 associations sportives locales (5e).

» 2017 DJS 6 : Subventions (2.400 euros) à 2 associations sportives locales (6e).

» 2017 DJS 10 : Subventions (11.850 euros) à 8 associations sportives locales (10e).

» 2017 DJS 12 : Subventions (43.200 euros) à 18 associations sportives locales (12e).

» 2017 DJS 14 : Subventions (24.400 euros) à 12 associations sportives locales (14e).

» 2017 DJS 20 : Subventions (32.850 euros) à 16 associations sportives locales (20e).

» 2017 DJS 41 : Plan Nager à Paris - Subventions (109.000 euros) et avenant à convention avec 3 clubs résidents de natation.

» 2017 DJS 46 : Subventions (64.000 euros) et conventions avec 2 organismes locaux de Fédérations Nationales.

» 2017 DJS 52 : Subvention (33.000 euros) et convention avec l'association sportive du Centre de Paris (2e).

» 2017 DJS 53 : Subventions (30.000 euros) et conventions avec 2 associations sportives locales (19e).

» 2017 DJS 59 : Subventions (99.000 euros) et conventions avec 3 associations sportives locales (9e).

» 2017 DJS 62 : Subventions (262.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (12e).

» 2017 DJS 64 : Subventions (295.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (14e).

» 2017 DJS 65 : Subventions (211.500 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (15e).

» 2017 DJS 68 : Subventions (186.000 euros) et conventions avec 4 associations sportives locales (18e).

» 2017 DJS 70 : Subventions (132.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (20e).

» 2017 DJS 76 : Subventions (40.000 euros) et conventions avec 2 organismes locaux de Fédérations Nationales.

» 2017 DJS 77 : Subventions (46.000 euros) et conventions avec 3 associations sportives parisiennes.

» 2017 DJS 78 : Subventions (11.600 euros) à 4 associations sportives parisiennes.

» 2017 DJS 79 : Subventions (7.550 euros) à 6 associations sportives parisiennes.

» 2017 DJS 81 : Subventions (31.300 euros) à 7 associations sportives de natation parisiennes.

» 2017 DJS 82 : Subventions (38.600 euros) à 15 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives.

» 2017 DJS 85 : Subvention (90.000 euros) et convention à l’association Espérance Sportive Parisienne (18e).

» 2017 DJS 87 : Subventions (7.200 euros) à 5 associations sportives parisiennes d'échecs.

» 2017 DJS 88 : Subventions (54.800 euros) à 19 associations sportives parisiennes.

» 2017 DJS 111 : Fronton et Trinquet de Paris (16e) - Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec la LRIDFPB.

» 2017 DJS 125 : Subvention (55.000 euros) et convention avec la Ligue de Paris de Tennis au titre de l'année 2017.

» 2017 DJS 133 : Centre sportif quai du Lot (19e) - Avenant n° 1 à la convention d’occupation du domaine public avec la société SSB Sports.

» 2017 DJS 189 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Triathlon à l'occasion de l'organisation du Triathlon de Paris Ile de France 2017.

» 2017 DJS 190 : Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Ski Nautique à l'occasion de l'organisation des championnats du Monde de ski nautique 2017.

» 2017 DJS 194 : Stade Boutroux (13e) - Gradins du terrain de football - Dépose d’une demande de permis de démolir.

» 2017 DJS 204 : Centre sportif Léon Biancotto (17e) - Rénovation de la tribune - Dépose d'une demande de permis de démolir et d'une demande de permis de construire.

» 2017 DJS 205 : Modification des tarifs appliqués aux équipements sportifs du centre sportif parisien de Puteaux (92).

» 2017 DJS 207 : Subvention (10.000 euros) au Paris Football Club au titre de sa participation au Tournoi International de football des jeunes de Tokyo 2017.

» 2017 DJS 208 : Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Gymnastique au titre de l'organisation des Internationaux de gymnastique 2017.

» 2017 DJS 222 : Gratuité d’utilisation pendant l’été 2017 des bassins-écoles des centres sportifs Élisabeth (14e) et Louis-Lumière (20e) et de la baignade dans l’espace de bassins de La Villette (19e).

» 2017 SG 33 : Subvention (10.000 euros) et convention de partenariat avec l’Établissement Public Territorial Plaine Commune relatif au projet Avenue du Street Art 2017.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2017 DGRI 54 : Label Europe 2018.

M. Hermano SANCHES RUIVO (7ème Commission) rapporteur.

» 2017 DDCT 64 : Subvention Fonds du Maire (2e) (839 euros) à l’association "Société d'Histoire et d'Archéologie des 1er et 2e arrondissements".

» 2017 DDCT 66 : Subventions Fonds du Maire (25.500 euros) à 12 associations du 15e arrondissement.

» 2017 DDCT 70 : Subventions Fonds du Maire (31.000 euros) à 8 associations du 16e arrondissement.

» 2017 DDCT 71 : Subventions Fonds du Maire (1.800 euros) à 3 associations du 7e arrondissement.

» 2017 DDCT 80 : Subventions Fonds du Maire (13.500 euros) à 8 associations du 9e arrondissement.

» 2017 DDCT 82 : Subventions Fonds du Maire (21.858 euros) à 2 associations du 17e arrondissement.

» 2017 DDCT 89 : Subventions Fonds du Maire (27.690 euros) à 3 associations du 6e arrondissement.

» 2017 DDCT 120 : Budget Participatif. Convention de partenariat avec la RATP.

» 2017 DJS 138 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion de l'équipement - Modalités de passation.

» 2017 DJS 141 : Contribution (20.000 euros) au programme annuel d'actions 2017 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris destinée au PAD implanté au CIDJ et convention annuelle avec le CDAD.

» 2017 DJS 142 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces deux équipements - Modalités de passation.

» 2017 DJS 144 : Subvention (13.000 euros) à l’association Jets d’Encre (20e) au titre de la jeunesse.

» 2017 DJS 152 : Centres Paris Anim' Château Landon, Jemmapes, Grange aux Belles et Jean Verdier (10e) - Convention de délégation de service public pour la gestion de ces équipements avec l'association CRL10.

» 2017 DJS 153 : Centres Paris Anim’ Brancion, Espace Cévennes, Sohane Benziane, Frères Voisin et l'Espace Paris Plaine (15e) - Convention de délégation de service public avec l’association MJC Brancion.

» 2017 DJS 154 : Subventions (752.600 euros) et conventions avec l’Union Régionale pour l’Habitat des Jeunes Ile-de-France (URHAJ Ile-de-France) et avec les associations gestionnaires de Foyers de Jeunes Travailleurs.

» 2017 DJS 155 : Subventions (379.400 euros) et conventions avec l’Association des Résidences et Foyers de Jeunes (ARFJ) et avec les associations gestionnaires de Foyers de Jeunes Travailleurs qui lui sont affiliées.

» 2017 DJS 159 : Centres Paris Anim’ Clavel, Curial, Mathis, Place des Fêtes, Rébeval et Solidarité Angèle Mercier (19e) - Convention de délégation de service public avec l’association La Ligue de l'Enseignement.

» 2017 DJS 176 : Subvention (518.781 euros) versée par la Caisse d’allocations Familiales de Paris et convention afférente suite à la création de trois Espaces Paris Jeunes.

» 2017 DJS 197 : Subvention (20.000 euros) à l’Association Maison des Volontaires (17e).

» 2017 DJS 210 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Unis-Cité (18e) au titre de la jeunesse.

» 2017 DJS 217 : Subvention (2.000 euros) à l'association Groupe Amical Sportif de Clignancourt au titre de la jeunesse (18e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DJS 192 : Etablissements balnéaires - Modification des tarifs.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 2ème Commission

» 2017 DJS 216 : Contrat de licence avec le Comité National Olympique et Sportif Français relatif à l'apposition d'anneaux olympiques sur la façade de la piscine George Vallerey (20e).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DDCT 26 : Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (19.500 euros) à 10 associations œuvrant (10e) dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2017 DDCT 46 : Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (6.000 euros) à 3 associations œuvrant dans le 11e dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2017 DDCT 48 : Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (8.000 euros) à 4 associations œuvrant (13e) dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2017 DDCT 49 : Subventions (20.500 euros) à 12 associations (14e) dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2017 DDCT 50 : Subventions au titre de l’animation locale (9.500 euros) à 4 associations (17e) dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2017 DDCT 51 : Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (28.250 euros) à 15 associations œuvrant dans le 18e arrondissement dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2017 DDCT 52 : Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (21.000 euros) à 7 associations (19e) dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2017 DDCT 53 : Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (31.500 euros) à 16 associations (20e) dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2017 DJS 195 - DDCT : Subventions (17.000 euros) et 2 conventions avec 5 associations dans le cadre de l’appel à projet "Politique de la Ville" pour 2017 (20e) au titre de la jeunesse.

» 2017 DJS 200 - DDCT : Subventions (4.500 euros) à La Compagnie du Son des Rues et La Compagnie de l’Astre, au titre de la Jeunesse (18e et 19e).

» 2017 DJS 206 - DDCT : Subventions (5.000 euros) à 2 associations de jeunesse (14e).

» 2017 DJS 211 - DDCT : Subventions (10.500 euros) à 5 associations au titre de la jeunesse dans le cadre de l'appel à projet "Politique de la Ville" pour 2017 (20e).

» 2017 DJS 214 - DDCT : Subventions (13.500 euros) et 2 conventions avec 5 associations au titre de la jeunesse dans le cadre de l'appel à projet "Politique de la Ville" pour 2017 (10e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

7ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DGRI 55 : Subvention (5.000 euros) à l'association Solidarité Internationale LGBTQI pour sa contribution au programme de bourses de la Conférence internationale francophone LGBT de Montréal 2017.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DGRI 28 : Subvention (90.000 euros) et avenant à convention avec l'Association François Xavier Bagnoud - AFXB (9e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Rwanda).

» 2017 DGRI 29 : Subvention (21.000 euros) à l'association Actions de Solidarité Internationale (17e) dans le cadre de la lutte contre le sida (République du Congo).

» 2017 DGRI 30 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Coalition Internationale Sida dans le cadre de lutte contre le sida (Algérie).

» 2017 DGRI 31 : Subventions (100.000 euros) et avenants à conventions avec l’association Entrepreneurs du Monde (69) dans le cadre de la lutte contre le sida (Haïti et Togo).

» 2017 DGRI 32 : Subventions (245.000 euros) et avenant à convention avec l’association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (multi-pays).

» 2017 DGRI 33 : Subventions (182.000 euros) et avenant à convention avec l'association OPALS (6e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Guinée et Togo).

» 2017 DGRI 34 : Subvention (20.000 euros) à l'association Orphelins-Sida-International (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Cameroun, Togo, Bénin, Burkina Faso).

» 2017 DGRI 35 : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Sidaction (10e) pour la Plateforme ELSA dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique francophone.

» 2017 DGRI 36 : Subventions (230.000 euros), avenant à la convention en cours (Burundi) et convention annuelle (Roumanie) avec l'association Sidaction (10e) dans le cadre de la lutte contre le sida.

» 2017 DGRI 37 : Subventions (191.000 euros), avenant à la convention en cours (Guinée et Sierra Leone) et convention (multi-pays) avec l'association SOLTHIS (13e) dans le cadre de la lutte contre le sida.

» 2017 DGRI 38 : Subventions (210.000 euros) et convention avec l’association Croix-Rouge française (14e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Congo et République centrafricaine).

» 2017 DGRI 40 : Subvention (20.000 euros) à l'association Groupe d'Appui et de Solidarité - GAS (80) dans le cadre de la lutte contre le sida (Bénin).

» 2017 DGRI 41 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Médecins du monde (18e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Kenya).

» 2017 DGRI 42 : Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Moto Action (78) dans le cadre de la lutte contre le sida (Cameroun).

» 2017 DGRI 43 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Première urgence internationale (92) dans le cadre de la lutte contre le sida (République Démocratique du Congo).

» 2017 DGRI 44 : Subvention (42.000 euros) et convention avec l'association Entraide Santé 92 dans le cadre de la lutte contre le sida (Tchad).

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DJS 84 : Subventions (23.500 euros) à 13 associations sportives parisiennes handisports.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 5ème Commission

» 2017 DU 183 : Constitution d'un groupement de commandes pour l’opération d’aménagement Plaine-Saulnier à Saint-Denis (93).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 2ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DJS 203 : Attribution de la dénomination Althéa Gibson au nouveau gymnase sis rue Gerty Archimède (12e).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 3ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DGRI 48 - DPE : Subvention (27.400 euros) et convention avec l'Association pour le Developpement socioculturel d’Agnam Lidoube (75) pour son projet d’eau et d’assainissement à Agnam Lidoubé (Sénégal).

» 2017 DGRI 50 - DPE : Subvention (150.000 euros) et convention avec l’association EAST pour son projet de gestion des déchets ménagers à Antsirabé (Madagascar).

» 2017 DGRI 51 - DPE : Subvention (150.000 euros) et convention avec La Guilde Européenne du Raid pour son projet de gestion des déchets à Yaoundé et Douala (Cameroun).

» 2017 DGRI 52 - DPE : Subvention (34.565 euros) et convention avec le Comité Français de Soutien à GK SAVAR pour son projet d’accès à l’eau et à l’assainissement au Bangladesh.

» 2017 DGRI 56 - DPE : Subvention (150.000 euros) et convention avec Aquassistance pour son projet d’accès à l’eau et à l’assainissement dans le village de Guélodé (Sénégal).

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteurs.

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