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Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Mardi 6, mercredi 7 et jeudi 8 octobre 2020

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

I - Dossiers prioritaires

6ème Commission

» 2020 DASCO 132 : Communication de Mme la Maire de Paris sur la rentrée 2020 des enfants, des jeunes et des familles parisiennes.

» 2020 DASCO 4 : Indemnisation amiable de MATMUT Indemnisation Services, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2020 DASCO 9 : Subvention (2.000 euros) à l’association Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (19e)

» 2020 DASCO 16 : Collèges publics en cité scolaire - Subventions d’équilibre (165.163 euros) au titre des services de restauration pour 2020.

» 2020 DASCO 21 : Subvention (10.500 euros) à l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP-75) pour le fonctionnement du SAPAD.

» 2020 DASCO 25 : Gestion des cités scolaires du second degré - Convention avec la Région Ile-de-France.

» 2020 DASCO 34 : Divers collèges - Dotations (1.066.227 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs.

» 2020 DASCO 35 - DAC : Subventions (276.000 euros) et conventions ou avenants à convention pour l’implantation de résidences artistiques dans les collèges dans le cadre de l'Art pour Grandir.

» 2020 DASCO 41 : Subvention (20.000 euros) dans le cadre d'une CPO avec l’Association Départementale et Académique des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (ADAPEEP de Paris) (20e).

» 2020 DASCO 44 : Subvention (55.000 euros) dans le cadre d’une CPO ainsi que subvention de compensation pour la redevance d'occupation des locaux communaux (32.900 euros) et convention annuelle avec le CDPE Paris (8e).

» 2020 DASCO 49 : Subvention (9.500 euros) et convention de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l’association Planète Sciences pour l'opération "Espace dans ma ville 2020".

» 2020 DASCO 53 : Protocole d'accord transactionnel relatif à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation du préjudice corporel subi lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2020 DASCO 80 : Protocole de transfert des lycées municipaux parisiens à la Région Ile-de-France.

» 2020 DASCO 82 : Indemnisation amiable de ZURICH Assurance, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2020 DASCO 84 : Divers collèges publics - Bilan d’utilisation des dotations 2019 (126.257,48 euros) au titre du Fonds Commun Départemental des Services d’Hébergement.

» 2020 DASCO 90 : Collèges publics - Contribution de la Ville de Paris aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service de restauration autonome pour 2021.

» 2020 DASCO 91 - SG : Subvention (15.000 euros) à l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine-Saint-Denis.

» 2020 DASCO 92 : Caisses des écoles - Prolongation pour l’année 2021 des modalités de conventionnement et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 111 : Collèges parisiens - Mise en place du dispositif financier valorisant les collèges qui contribuent à la mixité sociale.

» 2020 DASCO 112 : Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2021 (10.500.406 euros).

» 2020 DASCO 113 : Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2021 (2.677.299 euros).

» 2020 DASCO 114 : Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (183.120 euros), subvention d'équipement (12.000 euros) et subventions pour travaux (611.079 euros).

» 2020 DASCO 117 : Subvention (123.570 euros) à trois collèges au titre du budget participatif des collèges et à un collège au titre du budget participatif parisien.

» 2020 DASCO 118 : Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et la copropriété du 48 rue Raymond Losserand (14e) concernant des infiltrations d’eaux provenant de l’école du 69 rue de l’Ouest (14e).

» 2020 DASCO 119 : Protocole d'accord transactionnel relatif l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation du préjudice corporel subi lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2020 DASCO 120 : Caisse des écoles (15e) - Subvention exceptionnelle (152.500 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 121 : Caisse des écoles (13e) - Subvention exceptionnelle (65.000 euros) pour la restauration provisoire du collège Gustave-Flaubert.

» 2020 DASCO 123 : Financements exceptionnels pour les accueils de loisirs de l’été 2020 - Demandes de subventions avec convention à la DDCS de Paris et avec conventions à la CAF de Paris.

» 2020 DASCO 124 : Classes à projets artistiques et culturel (PAC) - Contribution municipale (61.600 euros) et avenant 2 à convention avec l’Académie de Paris (19e).

» 2020 DASCO 125 : Caisse des écoles (11e) - Subvention exceptionnelle (136.900 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 126 : Caisse des écoles (8e) - Subvention exceptionnelle (61.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

» 2020 DASCO 128 : Subvention (17.400 euros) et convention avec l’association Des Cris des Villes pour des projets d’animation mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU.

» 2020 DFPE 149 : Activités et temps partagés pour les familles parisiennes durant les mois d'été 2020 - Subventions (66.693 euros) à trente-et-une associations pour leurs actions de soutien à la parentalité.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2020 DFPE 22 : Subvention (91.336 euros) et avenant n° 4 avec l'association Les Gardons (12e) pour la crèche parentale (12e).

» 2020 DFPE 40 : Subventions (253.417 euros) et avenants n° 4 à l'association "Le Dauphin Bleu" (18e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 49 : Subvention (104.014 euros) et avenant n° 4 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte garderie La Caravelle (18e).

» 2020 DFPE 66 : Subventions (3.353.195 euros), convention et avenants n° 1, 2, 3 et 4 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 17 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 69 : Subvention (97.829 euros) et avenant n° 4 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour le multi-accueil "Petit Prince Lumière" (20e).

» 2020 DFPE 82 : Subvention (110.112 euros), avenant n° 4 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour la crèche parentale Pic Puce (12e).

» 2020 DFPE 96 : Subvention (1.289.339 euros), convention et avenants n° 3 et 4 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour ses 6 établissements d'accueil de la petite enfance.

» 2020 DFPE 114 : Subvention (77.419 euros), avenant n° 4 avec l’Association Générale des Familles de Paris 12 pour la Halte-garderie Croque-Nuage (12e).

» 2020 DFPE 125 : Subvention (74.968 euros), avenant n° 4 et convention avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale (12e).

» 2020 DFPE 126 : Subvention (65.443 euros), avenant n° 4 avec l'association Crèche Parentale Pirouett’ (13e) pour la crèche parentale Pirouett’ (13e).

» 2020 DFPE 127 : Subvention (84.938 euros), avenant n° 4 avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la crèche collective multi-accueil Le Petit Relais (20e).

» 2020 DFPE 136 : Subvention (7.542 euros) et convention avec l'association "Les petits lardons" pour les travaux de rénovation de la crèche parentale "Les petits lardons" située 20 rue des Écluses Saint-Martin (10e).

» 2020 DFPE 153 : Crèche municipale 211 avenue Gambetta (20e) - Convention de transfert de gestion du domaine public entre Paris Habitat et la Ville de Paris.

Mme Céline HERVIEU (6ème Commission) rapporteure.

» 2020 DAE 220 : Subvention (240.000 euros) à l’association Linkee pour la mise en place d’un dispositif d’aide alimentaire en faveur des étudiants parisiens.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

II - Autres dossiers

2ème Commission

» 2020 DAC 480 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Gabriel et Lolette de Combret, 78 avenue de Wagram (17e).

» 2020 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Roger Fichtenberg 67 avenue de la République (11e).

» 2020 DAC 484 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage au groupe de mathématiciens Nicolas Bourbaki 63 boulevard Saint-Michel (5e).

» 2020 DAC 486 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Miguel Martin 6 rue Félix Terrier (20e).

» 2020 DAC 488 : Apposition d'une plaque commémorative en souvenir des enfants détenus de 1836 à 1929 à la prison de la petite Roquette, à l'entrée du square rue de la Roquette (11e).

» 2020 DAC 489 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Marcel et Cécile Cerf, 33 rue de Coulmiers (14e).

» 2020 DAC 492 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louis et Germaine Joinet au 16 rue Meslay (3e).

» 2020 DEVE 6 : Attribution de la dénomination "jardin Laure Albin Guillot" à l’espace vert central du quartier Paul Bourget-Gerda Taro situé 18, rue Paul Bourget (13e).

» 2020 DU 14 : Dénomination rue Catherine de La Rochefoucauld (9e).

» 2020 DU 18 : Dénomination place Athanase Bassinet (15e).

» 2020 DU 19 : Dénomination rue Maria Brignole (16e).

» 2020 DU 20 : Dénomination place Martine Durlach (19e).

Mme Laurence PATRICE (2ème Commission) rapporteure.

» 2020 DAC 7 : Subventions (1.392.600 euros), avenant et conventions avec 30 structures culturelles.

» 2020 DAC 13 : Subventions (299.500 euros) à 44 associations au titre de l’aide à la diffusion et de l’aide à la résidence pour des projets et festivals de spectacle vivant à Paris.

» 2020 DAC 20 : Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - centre culturel hip hop (Paris Centre).

» 2020 DAC 30 : Subventions (184.915 euros), avenant à convention et convention avec l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e).

» 2020 DAC 105 : Subvention (15.800.000 euros) et 2e avenant avec l’association Théâtre Musical de Paris (1er).

» 2020 DAC 106 : Subventions (30.000 euros) aux associations Studio des variétés et Fama.

» 2020 DAC 107 : Subvention (40.000 euros) et convention avec la Société d’exploitation de la Gaîté Lyrique (3e).

» 2020 DAC 142 : Subventions (190.000 euros) et conventions avec sept structures de création et diffusion musicale pour soutenir leurs projets d’investissements.

» 2020 DAC 149 : Subventions (110.000 euros) aux sociétés Oriza et MaMA et avenant à convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA.

» 2020 DAC 180 : Budget participatif 2016 "De l’art dans mon quartier" : avenant à la convention avec l’association Pixo pour le projet d’équipement "Coulée verte Art Project" (12e).

» 2020 DAC 186 : Subvention (200.000 euros) et avenant à convention avec l'association Bétonsalon (13e, 15e).

» 2020 DAC 197 : Subventions (48.500 euros) à onze associations œuvrant dans le domaine des arts visuels et convention.

» 2020 DAC 204 : Subventions (320.000 euros), conventions avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts, la SCIC Le 100 - établissement culturel solidaire, l'Institut des Cultures d’Islam et Glassbox.

» 2020 DAC 242 : Subventions (239.000 euros) convention et avenants à convention avec sept structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir et des Temps d’activités périscolaires.

» 2020 DAC 250 : Subventions (14.500 euros) et convention annuelle à 2 associations dans le cadre de la Nuit Blanche 2020.

» 2020 DICOM 8 : Nuit Blanche 2020.

» 2020 DAC 283 : Subvention (15.000 euros) à l’association Comité des Métallos.

» 2020 DAC 293 : Subventions (870.000 euros), avenant à convention et convention avec l'association Maison du Geste et de l'Image (Paris Centre).

» 2020 DAC 295 : Subvention (10.000 euros) à l'association Centre de Musique Médiévale de Paris.

» 2020 DAC 296 : Subvention (4.000 euros) avec l'association Art Exprim (18e).

» 2020 DAC 297 : Subvention (4.000 euros) avec l'association Flip Flap (14e).

» 2020 DAC 298 : Subvention (5.000 euros) avec l'association Hippocampe.

» 2020 DAC 299 : Subvention (27.000 euros) à l'association Fu-Jo'.

» 2020 DAC 300 : Subventions (113.750 euros) et conventions avec 11 associations pour leurs actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap.

» 2020 DAC 301 : Subventions (10.000 euros) à trois associations de chant choral.

» 2020 DAC 302 : Subventions (24.000 euros) à sept associations de chant choral amateur.

» 2020 DAC 303 : Subvention (4.000 euros) à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache (Paris Centre).

» 2020 DAC 305 : Subvention d’équipement (10.000 euros) et convention avec l’association Le Musée en Herbe (Paris Centre).

» 2020 DAC 306 : Subvention d’équipement (8.000 euros) et convention avec l’association Polynotes 75 (11e).

» 2020 DAC 308 : Subvention (3.000 euros) à l’association Pianestival.

» 2020 DAC 309 : Subvention d’équipement (9.000 euros) et convention avec l’association Atelier Musical Paris Seine (18e).

» 2020 DAC 312 : Modification du règlement intérieur des Conservatoires Municipaux d'arrondissement de la Ville de Paris et de son annexe.

» 2020 DAC 313 : Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB) - Approbation d’un avenant à convention ainsi que des statuts modifiés de l’établissement public de coopération culturelle.

» 2020 DAC 327 : Subvention (2.000 euros) à l’association Orchestre d'Harmonie des Agents de la Ville de Paris.

» 2020 DAC 328 : Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art.

» 2020 DAC 354 : Subvention (4.000 euros) à l’association DALIA (18e).

» 2020 DAC 355 : Subvention (2.000 euros) à l’association "Les amis de Caractères" (5e).

» 2020 DAC 356 : Subvention (3.600 euros) avec l’association SoBD.

» 2020 DAC 548 : Subventions (150.000 euros) et conventions avec 9 sociétés.

» 2020 DAC 549 : Subventions (12.000 euros) à 3 associations dans le cadre du plan d’aide aux acteurs culturels et artistiques et convention avec l’association Silhouette.

» 2020 DAC 550 : Subventions et avenants à convention avec 30 sociétés gérantes de salles de cinéma indépendantes au titre du plan de soutien aux acteurs culturels.

» 2020 DAC 551 : Subvention (5.000 euros) à l’association Extra Muros (93430 Villetaneuse).

» 2020 DAC 579 : Subvention (6.000 euros) et avenant avec l'association L'Onde et Cybèle (18e) dans le cadre de la Politique de la Ville et de l’action culturelle locale.

» 2020 DAC 586 : Subventions (5.500 euros) à 3 associations dans les quartiers populaires du 20e arrondissement et signature d’avenants à convention avec 2 associations dans le cadre de la Politique de la ville (20e).

» 2020 DAC 587 : Subventions (6.000 euros) à 3 associations du 20e dans le quartier Politique de la Ville Belleville Amandiers.

» 2020 DAC 588 : Subvention (1.000 euros) et signature de l’avenant n° 1 avec l’association Parcours pour la réalisation de ses actions dans le quartier Porte de Vanves (14e).

» 2020 DAC 580 : Subvention (5.500 euros) à deux associations au titre des projets culturels élaborés dans les Quartiers populaires de la politique de la ville (19e).

» 2020 DAC 581 : Subventions (2.200 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 17e arrondissement.

» 2020 DAC 582 : Subventions (13.000 euros) à cinq associations dans le cadre de l’activité culturelle locale du 12e arrondissement.

» 2020 DAC 583 : Subventions (4.000 euros) aux associations 9e Histoire, Choeur Vercken, Paris Artistes et Arkenciel Compagnie dans le cadre de l’action culturelle locale.

» 2020 DAC 584 : Subvention (4.500 euros) à l’association Le Temps des Rues au titre de l’action culturelle locale du 10e arrondissement.

» 2020 DAC 591 : Subventions (6.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 8e arrondissement.

» 2020 DAC 593 : Subvention (500 euros) à l'association Le Choeur de la Trinité dans le cadre de l’action culturelle locale dans le 9e arrondissement.

» 2020 DAC 594 : Subventions (8.500 euros) à deux associations, Ferraille et Ngamb'art dans le cadre de l’action culturelle locale dans le 10e arrondissement.

» 2020 DAC 596 : Subvention (3.000 euros) à l'association Centre Mandapa dans le cadre de l’action culturelle locale dans le 13e arrondissement et signature d’un avenant.

» 2020 DAC 598 : Subvention (4.000 euros) à l'association AIFM dans le cadre de l’action culturelle locale du 8e arrondissement.

» 2020 DAC 642 : Avenant n° 1 à la convention d’occupation du domaine public avec l’association Théâtre Paris 14 (14e).

» 2020 DAC 666 : Subventions (144.000 euros) avec conventions et avenants à 7 associations dans le cadre de la préparation de l’Olympiade culturelle.

» 2020 DAC 689 : Convention avec l'EPPGHV concernant les Micro-Folies.

» 2020 DAC 704 : Subvention (5.000 euros) à l'association Salle Saint-Bruno (18e) dans le cadre de l'action culturelle locale.

» 2020 DAC 705 : Subventions (6.000 euros) aux associations Ciné d'Hier et Inter 7 (7e) dans le cadre de l'action culturelle locale.

» 2020 DAC 706 : Subventions (10.000 euros) à 4 associations au titre de l’action culturelle locale du 19e arrondissement.

» 2020 DAC 708 : subvention (3.000 euros) à la SAS Théâtre La Flèche (11e) dans le cadre de l'action culturelle locale.

» 2020 DAC 709 : Subvention (6.000 euros) et avenant avec l’association Théâtre aux Mains Nues au titre de l’action culturelle locale du 20e arrondissement.

» 2020 DAC 710 : Subvention (50.000 euros) au porteur de projet le Collectif MU lauréat de l’appel à projets "Embellir Paris" pour "Les fables du Calao" et convention de subvention.

» 2020 DAC 711 : Subventions (5.500 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale du 16e arrondissement.

» 2020 DAC 712 : Subvention (1.000 euros) à l'association 7B15 (15e) dans le cadre de l'action culturelle locale.

» 2020 DAC 714 : Subventions (4.000 euros) à deux associations, Art Exprim 18 et M.U. au titre de l’action culturelle locale du 18e arrondissement.

» 2020 DICOM 2 : Convention d'occupation du domaine public pour le concert du 14 juillet 2020.

» 2020 DICOM 9 : Conventions de partenariat pour l'exposition "le Rire de CABU".

» 2020 DU 12 : Dénomination allée Chantal Akerman (20e).

» 2020 DU 15 : Dénomination place Yvette Vincent-Alleaume (12e).

» 2020 SG 20 : Convention pour le financement du déplacement du Mur pour la Paix.

Mme Carine ROLLAND (2ème Commission) rapporteure.

» 2020 DAC 487 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Georges Candilis, 17 rue Campagne Première (14e).

» 2020 DAC 541 : Autorisation à la Maire de Paris de demander une subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile de France pour le reconditionnement de mobilier archéologique.

Mme Karen TAIEB (2ème Commission) rapporteure.

3ème Commission

» 2020 DAE 35 : Prolongement du Tramway T3 Porte de la Chapelle - Porte d’Asnières (17e, 18e) : communication du rapport d’activité de la commission de règlement amiable.

» 2020 DAE 108 : Indemnisation amiable d'une entreprise LML Tendance en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du Tramway Porte de la Chapelle (18e).

» 2020 DVD 16 : Communication Bilan 2019 d'avancement du Tramway T3 de la Porte de la Chapelle à Porte Dauphine (16e, 17e et 18e).

» 2020 DVD 25 : Prolongement du tramway T8 à Paris Gare Rosa Parks (18e et 19e). Convention d’organisation des rapports avec IDF Mobilités relative aux études du schéma de principe.

» 2020 DVD 53 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (119.844,91 euros).

» 2020 DVD 57 : TZen 5 de Paris Avenue de France à Choisy-le-Roi. Convention de financement relative aux études PRO, à la poursuite des acquisitions foncières et aux travaux préparatoires.

» 2020 DVD 73 : Station de production et de distribution d'hydrogène pour véhicules à Porte de Saint Cloud (16e) - Convention d'occupation du domaine public avec la société HysetCo.

M. David BELLIARD (3ème Commission) rapporteur.

» 2020 DDCT 61 : Modification de la délibération 2020 DDCT 17 du 3 juillet 2020 donnant délégations du Conseil de Paris à la Maire de Paris.

M. Patrick BLOCHE (3ème Commission) rapporteur.

» 2020 DDCT 49 - DPSP : Subventions à 78 associations pour le financement de 82 projets sur les quartiers populaires parisiens - Appel à projets Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République 2020.

» 2020 DDCT 51 : Subventions au bénéfice de 7 associations pour 10 actions retenues dans le cadre de l’appel à projets "Parcours linguistiques à visée professionnelle".

» 2020 DDCT 52 : Subventions à 2 associations dans le cadre des Citéslab.

» 2020 DDCT 53 : Subventions à 6 structures porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers populaires.

» 2020 DDCT 54 : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association Fédération des Centres Sociaux pour la préparation et le passage des examens DILF - DELF.

Mme Anne-Claire BOUX (3ème Commission) rapporteure.

» 2020 DPE 19 : Convention financière avec le SIAAP pour le cofinancement des travaux de création du bassin d'Austerlitz (12e et 13e).

» 2020 DPE 22 : Budget Annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2020.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2020 DCPA 33 : Convention de Groupement de Commandes pour l’achat d’électricité recouvrant les besoins de la Ville de Paris, de l’EP Paris Musée, du CASVP et de la Régie Personnalisée École du Breuil.

» 2020 DEVE 37 : Approbation d’un contrat de cession de droits d’auteur avec Media Active for Change dans le cadre de l’exposition photographique "Humans & Climate Change Stories".

» 2020 DPE 10 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Les Canaux pour son projet "Coordination de la Résidence de l'eau - Mairie du 10e arrondissement".

» 2020 DPE 11 : Renouvellement 2020 et suivants des adhésions et cotisations versées aux associations travaillant dans le domaine de l’eau.

» 2020 DPE 15 : Signature du contrat de territoire "Bièvre Eau, Climat, Trame Verte et Bleue" 2020-2024.

» 2020 DPE 18 : Subvention à l'association Cluster Eaux, milieux et sols pour ses activités 2020.

M. Dan LERT (3ème Commission) rapporteur.

» 2020 DEVE 36 : Adhésion de la Ville de Paris à l'association Botalista.

» 2020 DEVE 41 : Convention avec Universcience pour l'installation et la présentation de fourmis vivantes à la Maison Paris Nature.

» 2020 DEVE 44 : Convention d’occupation précaire du site de découpe du bois situé route de la Pyramide (12e) au profit de la Préfecture de police.

» 2020 DEVE 45 : Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé situé au sein du parc Chapelle Charbon (18e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’association "Vergers Urbains".

» 2020 DEVE 46 : Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé situé au 39, rue Mirabeau (16e) - Avenant à la convention d'occupation avec "Nour".

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2020 DAC 397 : Subvention (12.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’armée de terre en Ile-de-France ARCAT Ile-de-France.

» 2020 DASES 149 -DAE-DDCT-DJS : Subvention (124.000 euros) et avenant avec l’Association de Prévention du Site de la Villette (19e).

» 2020 PP 57 : Dispositions fixant les modalités d’organisation, et les épreuves de l’examen professionnel pour l’accès au grade d’assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle de la préfecture de police.

» 2020 PP 58 : Dispositions fixant les modalités d'organisation, et les épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle de la Préfecture de police.

» 2020 PP 60 : Maintenance et développement du Système d'Information Géographique (SIG) dit GéoPPortail de la Préfecture de police.

» 2020 PP 61 : Acquisition de matériels de restauration collective et d’environnement de cuisine, ainsi que leurs pièces détachées pour la Préfecture de police.

» 2020 PP 62 : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police concernant la fourniture d’effets et d’accessoires vestimentaires pour les besoins des motocyclistes.

» 2020 PP 63 : Acquisition de pièces détachées pour chaises portoirs modèle CP44 de marque RTS Chapuis au profit de la BSPP.

» 2020 PP 64 : Fourniture de matériels de plongée, de pièces détachées et d’accessoires pour la BSPP, la brigade fluviale et le laboratoire central de la Préfecture de police.

» 2020 PP 65 : Délibération "balai" du BCPA (marchés attribués suite à la CAO de septembre).

» 2020 PP 66 : Prestations de fourniture, de mise en place et d’exploitation technique d’une plateforme des sollicitations "non urgentes", multicanal, de la Préfecture de police (NUPP).

» 2020 PP 67 : Acquisition par le Laboratoire central de la Préfecture de police de robots télémanipulateurs pour les interventions de déminage.

» 2020 PP 68 : Acquisition par le Laboratoire central de la Préfecture de police de plusieurs matériels de spectrométrie - 7 lots.

» 2020 PP 69 : Fourniture de matériels destinés à l’approvisionnement des magasins de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

» 2020 PP 70 : Maintenance exploitation des installations de chauffage, de production et de distribution d’eau chaude sanitaire, de traitement de l’air et de climatisation de la BSPP - 4 lots.

» 2020 PP 71 : Avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes (C5 20 01) avec les services État concernant la fourniture et la livraison d’équipements de protection individuelle, de travail et de sécurité.

» 2020 PP 72 : Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens de la Fondation Louis Lépine 2020-2022.

» 2020 PP 73 : Convention de don à la BSPP de 100.000 euros par la Fondation Total.

» 2020 PP 74 : Convention de don à la BSPP de 20.000 euros par la société GMF Assurances.

» 2020 PP 75 : Convention de don à la BSPP de 4.000 euros par la société Wereldhave.

» 2020 PP 76 : Convention de don à la BSPP de 500.000 euros par la Région d’Ile-de-France.

» 2020 PP 77 : Convention de don à la BSPP de 105.000 euros par la Fédération des sociétés immobilières et foncières (sociétés Mercalys et Galimmo).

» 2020 PP 79 : Don à la BSPP de matériel de sport par l’Association pour le Crédit et l’Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris (ACEF).

» 2020 PP 80 : Annexe 1 du protocole d’accord n° 2019-001 - Cession à titre gratuit annuelle de matériels de sécurité Antipoll par la société TMF (Total Marketing France).

» 2020 PP 81 : Révision de l’indemnité des médecins civils de la BSPP.

» 2020 PP 82 : Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour l’exercice 2020.

» 2020 PP 83 : Emplois relevant du statut des administrations parisiennes rémunérés sur budget spécial de la Préfecture de police.

M. Nicolas NORDMAN (3ème Commission) rapporteur.

» 2020 DEVE 40 - DASCO : Adhésion (8.000 euros) à l'association Un Plus Bio pour favoriser le développement d'une alimentation biologique et durable dans la restauration collective parisienne.

Mme Audrey PULVAR (3ème Commission) rapporteure.

4ème Commission

» 2020 DDCT 32 : Subventions (121.500 euros) à 21 associations au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes.

» 2020 DDCT 35 : Subventions (112.500 euros) à 23 associations au titre de l’insertion socio-professionnelle des parisiennes éloignées de l’emploi, de l’égalité professionnelle et de la participation citoyenne.

» 2020 DDCT 48 : Subventions (73.000 euros) à 23 associations pour le financement de 24 projets au titre de la thématique "Genre et espace public".

» 2020 DDCT 57 : Subvention à l'association de soutien à la Fondation des femmes pour la Cité audacieuse.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2020 DASES 6 : FSL de Paris : avenants avec EDF, avec Eau de Paris et conventions avec le SIAAP, avec Engie, avec Total Direct Energie portant sur la participation au financement du FSL.

» 2020 DASES 48 : Subventions (1.081.133 euros) et conventions avec huit associations pour des actions à destination des familles, femmes et jeunes en situation d’exclusion.

» 2020 DASES 123 - DDCT : Subventions (134.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de neuf actions d’aide à l’insertion et de mobilisation dans le cadre des jardins solidaires.

» 2020 DASES 126 : Subventions (1.190 500 euros) à 5 associations pour leurs actions de prévention et insertion socioprofessionnelle en faveur des jeunes les plus en difficulté. Avenant.

» 2020 DASES 127 : Subventions (494.300 euros) et avenant avec la Mission Locale de Paris pour des actions renforcées vers l’insertion des jeunes les plus en difficulté.

» 2020 DASES 134 : Subventions (4.091.111 euros) à 10 opérateurs pour le fonctionnement de 15 Espaces Solidarités Insertion - Avenant.

» 2020 DASES 147 : Subventions (340.000 euros) à trois associations pour leurs actions d’accueil et d’accompagnement à destination de jeunes (conventions et avenant).

» 2020 DASES 167 : Subventions (896.157 euros) et conventions avec plusieurs organismes pour la gestion de 5 centres d’hébergement et 1 résidence sociale. Subvention pour l'expérimentation d'abris pour les sans-abri.

» 2020 DASES 169 : Subventions (839.002 euros) et conventions relatives au fonctionnement de maraudes d’intervention sociale en direction de personnes sans abri mises en œuvre par cinq organismes.

» 2020 DASES 200 : Subventions (13.915 euros) à trois associations et conventions pour la mise en œuvre d’actions d’animations de la vie sociale et pour l’achat de mobiliers.

» 2020 DASES 206 : Subvention (105.000 euros) et avenant à la convention 2019/2020 avec la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Paris (19e) co signée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

» 2020 DASES 218 : Subventions (1.242.294 euros), conventions et avenants pour des actions en direction des publics en grande précarité, notamment dans le cadre de la crise sanitaire (aide alimentaire et insertion globale).

» 2020 DASES 222 : Avenant 2020 à la convention de lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteure.

» 2020 DASES 186 : Subventions (34.500 euros) à 9 associations avec avenants n° 2 et conventions pour leurs actions estivales en direction des personnes en situation de handicap.

» 2020 DASES 189 : Subventions (15.000 euros) à trois associations et avenant n° 1 avec l’une d’entre elles, pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap.

» 2020 DASES 209 : Subvention (2.000 euros) à l’association J’imaginerais pour son action culturelle en direction d’enfants en situation de handicap.

» 2020 DASES 210 : Subvention (4.000 euros) aux associations Acoeurvoix et Les Chemins de la Danse pour leurs actions dans le cadre de la Nuit Blanche 2020.

» 2020 DASES 221 : Participation (3.420.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle 2019-2021 avec le groupement d’intérêt public de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Paris.

M. Jacques GALVANI (4ème Commission) rapporteur.

» 2020 DASES 69 : Subventions (6.500 euros) à quatre associations pour leurs actions de prévention en faveur des seniors par l’accès à la culture.

» 2020 DASES 152 : Subvention (80.000 euros) à l'association Alma œuvrant contre la maltraitance des seniors.

» 2020 DASES 160 : Subvention (55.000 euros) et convention avec l'AP-HP pour le fonctionnement en 2020 du dispositif des équipes mobiles gériatriques externes (EMGE) auprès des EHPAD.

» 2020 DASES 182 : Subventions (8.550 euros) à deux associations proposant une action de soutien aux seniors isolés.

» 2020 DASES 197 : Subventions (4.500 euros) aux associations "Passerelle de Mémoire" et "Relief" pour leur action de soutien aux seniors isolés.

» 2020 DASES 201 : Subvention (3.500 euros) à l’association Café associatif Pernety (14e).

» 2020 DASES 203 : Subventions (14.000 euros) à cinq associations pour leurs actions de prévention en faveur des seniors par les liens intergénérationnels.

» 2020 DASES 204 : Subventions (13.500 euros) à cinq associations pour leurs actions de soutien aux seniors isolés et de renforcement du lien social. Convention.

Mme Véronique LEVIEUX (4ème Commission) rapporteure.

» 2020 DDCT 5 : Subvention (382.650 euros) avec 25 associations, au titre de la lutte pour l’égalité des droits, de la visibilité LGBT (Lesbiennes, Gays, Bis et Trans).

» 2020 DDCT 6 : Subventions (202.000 euros) pour 15 structures, au titre de l’appel à projets 2020 pour l’apprentissage du français à destination des réfugié·es parisien·nes résidant en centre d’hébergement.

» 2020 DDCT 34 : Subvention aux associations au titre de l'intégration.

» 2020 DEVE 4 : Attribution de la dénomination jardin Monique Wittig au jardin situé 3, boulevard Brune (14e).

» 2020 DGRI 7 : Approbation du règlement intérieur du prix LGBT 2020.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL (4ème Commission) rapporteur.

» 2020 DASES 39 - DAC : Subvention (15.000 euros) à l'association Prix Clara (18e).

» 2020 DASES 95 : Subvention (28.000 euros) et convention avec l'association Actions Traitements (20e).

» 2020 DASES 98 : Subvention (7.000 euros) à l’Association des Familles Victimes du Saturnisme AFVS (17e).

» 2020 DASES 99 : Subvention (14.500 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association Oppelia (12e).

» 2020 DASES 101 : Subvention (20.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l’association Emmaüs Solidarité (1er).

» 2020 DASES 163 : Subventions (3.000 euros) convention et avenant avec deux associations dans le cadre de la politique de la ville.

» 2020 DASES 184 : Subventions (20.800 euros) et conventions avec dix associations dans le cadre de la politique de la ville.

» 2020 DASES 177 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Aurore (4e).

» 2020 DASES 178 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association LE 190 (11e).

» 2020 DASES 183 : Subvention (5.000 euros) à l’association Schizo ?... Oui ! Faire face à la schizophrénie (13e).

» 2020 DASES 185 : Subvention (5.000 euros) avec l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e).

» 2020 DASES 190 : Subventions (127.000 euros) à 4 associations pour la mise en œuvre de projets favorisant l'accompagnement et l'insertion sociaux et professionnels des publics vulnérables présentant des conduites à risque.

» 2020 DASES 191 : Subvention (1.500 euros) à l'association Raconte Nous Ton Histoire (10e).

» 2020 DASES 193 : Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l’éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes.

» 2020 DASES 195 : Avenant à la convention entre l’Etat et la Ville de Paris relative à la prévention sanitaire des élèves dans les établissements publics parisiens.

» 2020 DASES 202 : Subvention (4.000 euros) et convention avec la FASTI (20e).

» 2020 DASES 205 : Subvention (46.000 euros) à deux associations pour la mise en œuvre d’actions de réduction des risques Alcool au sein de structures d’hébergement de personnes en situation de grande précarité - Avenants.

» 2020 DFPE 111 : Dotations et avenants aux associations gestionnaires de centres de protection maternelle et infantile (3.701.941 euros).

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

» 2020 DASES 172 : Subventions (124.630 euros) à 10 associations pour leurs actions dans le champ de la prévention et de la protection de l’enfance - Conventions et avenant.

» 2020 DASES 173 : Subvention (140.000 euros) et conventions avec quatre associations mettant en œuvre des actions de parrainage affectif et professionnel.

» 2020 DASES 174 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’Association des Cités du Secours Catholique pour le fonctionnement du centre d’écoute et d’orientation "La Colline aux Enfants" (7e).

» 2020 DASES 175 : Subvention (225.000 euros) et convention avec l’association Olga Spitzer pour le fonctionnement de son Service d’Ecoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott.

» 2020 DASES 176 : Participations (1.699.160 euros) et conventions avec l’association Coallia pour la mise à l’abri des jeunes Mineurs Non Accompagnés (MNA).

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

5ème Commission

» 2020 DCPA 15 : Travaux de réparation suite au sinistre constaté sur l’escalier principal "A" du Stade Jules Ladoumègue (19e).

» 2020 DCPA 22 : Restauration du columbarium du cimetière du Père-Lachaise (20e).

» 2020 DCPA 23 : Restructuration du service de restauration du collège Gustave Flaubert (13e).

» 2020 DCPA 27 : Travaux de restructuration de la cour de l'école maternelle sise, 188-190 rue d'Alésia - Indemnisation de la Ville de Paris suite à des désordres.

» 2020 DCPA 31 : Restructuration pour regroupement ateliers et bureaux de bûcherons, jardiniers et mécaniciens - route de la Brasserie / rond-point Pyramide / Parc Floral / Bois de Vincennes (12e).

» 2020 DVD 42 : Porte d'Aubervilliers (19e) - Convention avec Plaine Commune pour travaux voie nouvelle et rue Madeleine Vionnet.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.

» 2020 DLH 19 : Réalisation 43-45 rue du Borrégo (20e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 87 logements PLA-I - Modification des prêts PLA-I garantis par la Ville (2.086.950 euros).

» 2020 DLH 20 : Réalisation 15-17 rue Bertillon (15e) d'un programme de création de 68 logements sociaux - Modification des prêts PLA-I, PLUS et PLS garantis par la Ville (8.959.120 euros).

» 2020 DLH 21 : Réalisation 20-22 rue Beccaria (12e) d'un programme de rénovation d’un Foyer pour Travailleurs Migrants comportant 215 logements par 3F Résidences.

» 2020 DLH 22 : Réalisation 61 boulevard Saint Jacques (14e) d’un programme de création d'un logement PLA-I et octroi d'une garantie d'emprunt complémentaire (2.688.574 euros) demandée par l'Habitation Confortable.

» 2020 DLH 24 : Réalisation dans les 11e et 16e arrondissements de programme de création de 2 logements PLA-I - Modification des garanties d'emprunts (39.000 euros).

» 2020 DLH 34 : Location de l’immeuble 2-6, rue de Romainville / 265-269, rue de Belleville (19e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique.

» 2020 DLH 35 : Réalisation, 57 rue de La Jonquière / 53 rue Gauthey (17e) d’un programme d’acquisition de l’usufruit locatif social de 4 logements par AXIMO - Modification des garantis du prêt PLS (119.673 euros).

» 2020 DLH 38 : Réalisation 4-8 rue Chauvelot (15e) d’un programme de création de 8 logements sociaux - Modification des prêts PLA-I, PLUS et PLS garantis par la ville (851.119 euros).

» 2020 DLH 41 : Garantie des prêts PLA-I et PLUS finançant la création de 11 logements sociaux par Paris Habitat sur divers groupes d’immeubles (548.921 euros).

» 2020 DLH 45 : Réalisation 15 rue Saint-Just (17e) d'un programme de création de 280 logements sociaux - Modification des prêts PLA-I garantis par la Ville (3.099.767 euros).

» 2020 DLH 46 : Réalisation 16 rue Armand Carrel (19e) d'un programme de création de deux logements PLA-I par SNL-Prologues.

» 2020 DLH 47 : Réalisation dans les 10e, 14e, 17e et 20e arrondissements d'un programme d’acquisition-amélioration de 5 logements PLA-I par SNL-Prologues.

» 2020 DLH 55 : Réaménagement de la dette de Paris Habitat - Garantie des prêts souscrits auprès de la Banque Postale et d’Arkéa (42.196.460 euros).

» 2020 DLH 58 : Plan de soutien aux bailleurs des groupes Paris Habitat, RIVP et Elogie-Siemp pour le maintien des travaux et équipements visant l’amélioration des logements en réponse aux impacts de la crise.

» 2020 DLH 60 : Réalisation 23 rue Boyer-Barret (14e) d'un programme d'acquisition-amélioration d'un logement PLA-I par la Foncière d'Habitat et Humanisme.

» 2020 DLH 63 : Réalisation 46 rue Sorbier - 9 rue Gasnier-Guy (20e) d'un programme de création de 14 logements sociaux PLS par UTOP - Modification des prêts PLS et libre garantis par la Ville (2.803.000 euros).

» 2020 DLH 65 : Locaux 15 rue des Mariniers (14e), et 219 boulevard McDonald (19e) - Fixation des aides en nature pour la prise à bail des locaux pour l'animation des centres sociaux.

» 2020 DLH 66 : Réalisation 379, rue de Vaugirard (15e) d’un programme de rénovation de 49 logements sociaux par SEQENS - Subvention (575.820 euros).

» 2020 DLH 68 : Réalisation 80 rue d'Aubervilliers (19e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 226 logements par 3F Résidences - Modification du prêt PLA-I garanti par la Ville (536.560 euros).

» 2020 DLH 69 : Réalisation 57-59 rue Piat (20e) d'un programme de création d'une résidence étudiante de 23 logements PLS - Modification des prêts PLS garantis de la Ville (4.405.095 euros).

» 2020 DLH 75 : 21 rue Bara (15e) - Reconstruction d’un Poste Sous Enveloppe Métallique (PSEM) de 63.000 volts - Autorisation administrative.

» 2020 DLH 83 : Local communal situé 24, rue Pavée (4e) - Convention d’occupation du domaine public.

» 2020 DLH 85 : Location de l'immeuble 3, rue Dupont de l'Eure (20e) à Paris Habitat - OPH - Bail emphytéotique.

» 2020 DLH 89 : Château de Vélor à Beaumont-en Véron (37) - Cession partielle de BEA et apport partiel d'actif par la Fondation Léopold Bellan à la Foncière Solidaire Léopold Bellan.

» 2020 DLH 102 : Réalisation Porte de Brancion et rue Vicat (15e) d’un programme de résidence sociale pour jeunes travailleurs de 114 logements PLA-I - Modification des garanties de la Ville demandée par la RIVP.

» 2020 DLH 103 : Réalisation 4 bis rue de Thionville (19e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 16 logements sociaux par la RIVP - Modification des prêts PLS garantis par la Ville (3.928.282 euros).

» 2020 DLH 105 : Réalisation par la RIVP d’un programme de réhabilitation Plan Climat de l’immeuble 1-3, place de Stalingrad (10e) - Garantie par la Ville d’un prêt PAM complémentaire (545.000 euros).

» 2020 DLH 106 : Réalisation 24 rue Saint-Augustin (2e) d’un programme de rénovation - Modification des garanties apportées au prêt PAM complémentaire (840.000 euros).

» 2020 DLH 107 : Réalisation ZAC Clichy Batignolles - lot n° 1 de divers programmes de logements sociaux, d’une maison de la santé et de commerces par la RIVP - Modification des garanties d’emprunt (20.558.704 euros).

» 2020 DLH 110 : Réaménagement d’une partie de la dette financière d’Elogie-Siemp auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Maintien de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (56.556.884,56 euros).

» 2020 DLH 111 : Modification des garanties d’emprunt (Prêts PLA-I, PLUS et PLS) pour la réalisation 52 boulevard de Picpus (12e) d'un programme de création de 15 logements sociaux par Immobilière 3F (2.412.000 euros).

» 2020 DLH 114 : Location de l'immeuble 45, rue de Lyon (12e) à Paris Habitat.

» 2020 DLH 116 : Plan de soutien aux acteurs économiques et associatifs pendant l’épidémie de Covid 19 - Mesures d’exonération de loyers à certains professionnels, locataires de la Ville de Paris.

» 2020 DLH 117 : Réalisation 199, boulevard Vincent Auriol (13e) d’un programme comportant une résidence étudiante de 32 logements PLS par la RIVP - Modification des prêts PLS garantis par la Ville (1.560.561 euros).

» 2020 DLH 119 : Protocole d'accord avec le Groupe hospitalier universitaire Paris - Psychiatrie et Neurosciences - GHU - Apurement de la dette locative - Villa Compoint (17e).

» 2020 DLH 121 : Réalisation 23-27, rue de l'Évangile (18e) d’un programme de construction neuve de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP - Réitération des garanties d’emprunt par la Ville (926.189 euros).

» 2020 DLH 122 : Réalisation 8-10, rue Saint Dominique (7e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 126 logements PLA-I, 100 logements PLUS et 25 logements PLS par la RIVP. Réitération de la garantie des prêts.

» 2020 DLH 137 : Réalisation 88 rue de Ménilmontant (20e) d'un programme de création de 23 logements étudiants PLUS et de 22 logements étudiants - Réitération de la garantie des prêts PLUS et PLS (4.190.442 euros).

» 2020 DU 73 : Vente à la RIVP de 10 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris 7, 7bis et 9 rue du Loing (14e).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2020 DSIN 1 - DEVE - DJS : Approbation des statuts de l'association Syndicale Libre (ASL) Chapelle International.

» 2020 DSIN 2 : Convention relative à la mise en œuvre d’un espace numérique de travail au bénéfice des usagers de l’École du Breuil.

» 2020 DSIN 3 : Convention de cession des codes sources et autres composants techniques du logiciel "IMR/Balmes" entre la ville de Lyon et la ville de Paris.

» 2020 DSIN 5 : Convention de services entre la Ville de Paris (DSIN) et l’École des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) - Approbation - Signature.

» 2020 DU 2 : Acquisition d'un volume destiné à un équipement culturel Lot I - Chapelle International (18e).

» 2020 DU 27 : Acquisition d'une emprise de voirie dans la ZAC Beaujon (8e).

» 2020 DU 28 : Acquisition auprès l’association syndicale libre Macdonald de l’esplanade au droit de l’ancien entrepôt Macdonald (19e).

» 2020 DU 35 : Résidence sociale Paris Gergovie (14e) - Mise en compatibilité du PLU avec le projet de démolition reconstruction d'un foyer de travailleurs migrants.

» 2020 DU 67 : Cession à la RIVP d'un local commercial 80 boulevard Jourdan (14e).

» 2020 DU 80 : Cession par voie d'adjudication publique de 11 lots de copropriété et parties communes spéciales 5 quai Malaquais (6e).

M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission) rapporteur.

7ème Commission

» 2020 DJS 130 - DDCT : Subventions (67.000 euros), 4 conventions annuelles d’objectifs et 2 avenants à convention pluriannuelle d'objectifs avec 13 associations de jeunesse (10e, 17e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’insertion.

» 2020 DJS 131 - DDCT : Subventions (264.900 euros),8 conventions annuelles d’objectifs et 8 avenants à convention annuelle et pluriannuelle d'objectifs avec 49 associations de jeunesse (10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e).

Mme Hélène BIDARD (7ème Commission) rapporteure.

» 2020 DAE 135 : Paiement de la cotisation de la Ville de Paris au Syndicat de la Cité de la Gastronomie Paris-Rungis.

» 2020 DAE 164 : Subvention de fonctionnement (40.000 euros) à l’association Vacances et Familles (93).

» 2020 DDCT 55 : Subventions (62.500 euros) à trois associations pour la promotion et la régulation de la vie nocturne.

M. Frédéric HOCQUARD (7ème Commission) rapporteur.

» 2020 DGRI 11 : Avenants aux conventions entre la Ville de Paris et plusieurs associations de lutte contre le SIDA : réaffectation des fonds pour la lutte contre le coronavirus.

» 2020 DGRI 14 : Convention de coorganisation avec le Forum international des droits des femmes.

» 2020 DGRI 20 : Avenant à la convention Paris - Association pour la Forêt Vierge sur le programme d’aide aux populations indigènes du territoire du Haut Xingu.

» 2020 DGRI 43 : Aide d'urgence de 100.000 euros au bénéfice de la Croix Rouge.

» 2020 DGRI 44 : Subventions (80.000 euros) et conventions avec 13 associations dans le cadre de l’appel à projets "Label Solidev 2020".

» 2020 DGRI 45 : Subventions accordées dans le cadre de l'édition 2020 du Label Solidae 2020.

» 2020 SG 29 : Subventions (65.000 euros) aux associations APIPD Casodom Cifordom Dife Kako ITM Opom et Unom.

M. Arnaud NGATCHA (7ème Commission) rapporteur.

» 2020 DJS 122 : Subvention (100.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec la Fondation Paris Saint-Germain au titre de l’année 2020.

» 2020 DJS 144 : Syndicats mixtes ouverts des parcs de Choisy-le-Roi Paris-Val-de-Marne et du Tremblay Paris-Val-de-Marne (94) - Fusion en un seul syndicat mixte ouvert, à compter du 1er janvier 2021.

» 2020 DJS 146 : Centre sportif parisien de l’Île de Puteaux - Modification du contrat de DSP avec le groupement (Fédération Française de Tennis - société Soccer 5 France) et signature du contrat afférent.

» 2020 SG 2 : Convention d’objectifs relative à l’aménagement des espaces publics aux abords du Grand Palais (8e).

» 2020 SG 3 : Convention d’objectifs entre la Ville de Paris, la Solidéo et Paris 2024 relative aux sites d’entrainement.

» 2020 SG 13 : Transformations Olympiques - Subvention (15.000 euros) et convention entre la Ville de Paris, Paris 2024 et l'Association Médecine pour tous.

M. Pierre RABADAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2020 DGRI 34 : Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l’association Cap Magellan (14e) pour l’organisation de l’événement "Gala de la 1ère République du Portugal" le 10 octobre 2020.

M. Hermano SANCHES RUIVO (7ème Commission) rapporteur.

» 2020 DDCT 47 : Subventions (26.095 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne à huit associations.

» 2020 DDCT 56 : Subvention dans le cadre du budget participatif et prolongation d’une convention d’investissement.

Mme Anouch TORANIAN (7ème Commission) rapporteure.

1ère Commission

» 2020 DAE 68 : Appel à projets Pariscode5.

» 2020 DAE 87 : Adhésion (11.960 euros) à l'association NQT (Nos Quartiers ont du Talent).

» 2020 DAE 138 : Appel à projet ParisFabrik.

» 2020 DAE 151 : Avenants aux conventions annuelles signées avec plusieurs organismes de formation dans le cadre des différents appels à projets 2019.

» 2020 DAE 163 : Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Projets 19 (19e) pour la préfiguration du projet "Territoires Zéro Chômeur" (19e).

» 2020 DAE 169 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’établissement public du palais de la découverte et de la cité des sciences et de l’industrie (Universciences).

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

» 2020 DDCT 21 : Etats spéciaux d'arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d'animation et de gestion locale 2021.

» 2020 DDCT 22 : Etats spéciaux d’arrondissement - Délibération cadre-investissement 2021.

» 2020 DDCT 23 : Inventaire des équipements de proximité 2021.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2020 DAJ 5 : Approbation du contrat de cession de droits d’auteur portant sur le jeu de l’oie "Paris bien dans son assiette" au profit de la Ville de Paris.

» 2020 DAJ 7 : Subvention (30.000 euros) au Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris.

» 2020 DRH 11 : Convention avec le pôle supérieur d’enseignement artistique Paris-Boulogne Billancourt pour la mise à disposition de personnels du CRR de la Ville de Paris.

» 2020 DRH 16 : Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Paris auprès de la Mutuelle Complémentaire de la Ville de Paris (MCVPAP).

» 2020 DRH 17 : Avenant à la convention du 15 juin 2017 de mise à disposition des personnels de la Ville de Paris auprès de la Présidence de la République.

» 2020 DRH 19 : Rémunération du président et des membres du conseil du patrimoine de la Ville de Paris.

» 2020 DRH 44 : Convention de mise à disposition entre la Ville de Paris et la Ville d’Angers.

» 2020 DRH 47 : Conventions de mise à disposition temporaire à titre gratuit d’agents de la Ville de Paris avec l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris et le Centre d’Action sociale de la Ville de Paris.

» 2020 DRH 50 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris.

» 2020 DRH 51 : Convention de mise à disposition de moyens et de services entre la Direction des ressources humaines de la Ville de Paris et la régie personnalisée Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP).

» 2020 DRH 53 : Avenant à la convention du 15 juin 2017 de mise à disposition de personnels de la Ville de Paris auprès de la Présidence de la République.

M. Antoine GUILLOU (1ère Commission) rapporteur.

» 2020 DAE 171 : Subvention de fonctionnement (25.000 euros) et convention avec Télécom ParisTech (13e).

Mme Pénélope KOMITÈS (1ère Commission) rapporteure.

» 2020 DAE 142 : Conventions et subventions (130.000 euros) à dix organismes lauréats de l’appel à projets Trophées de l’Économie Sociale et Solidaire 2020.

» 2020 DAE 162 : Subvention (30.000 euros) et convention avec le FLES de Paris.

» 2020 DAE 165 : Subvention de fonctionnement (14.000 euros) à l'association Les Canaux dans le cadre de l'opération de production locale de masques pour les Parisiennes et les Parisiens.

» 2020 DAE 213 : Plan de relance ESS - Subventions d'investissement (397.000 euros) et conventions avec huit organismes et subventions de fonctionnement (260.000 euros) et conventions avec 10 organismes.

M. Florentin LETISSIER (1ère Commission) rapporteur.

» 2020 DAE 112 - DAC : Subventions de fonctionnement (25.000 euros), subvention d’investissement (25.000 euros), et convention avec l’association MILA (18e).

» 2020 DAE 128 : Kiosques de presse - Avenant de transfert du marché public signé avec la société Médiakiosk à la société JC Decaux suite à fusion-absorption.

» 2020 DAE 149 : Convention Campus des métiers d’art et du design.

» 2020 DAE 152 : Modification du calendrier des Dimanches de la Maire au titre de l'année 2020 : Avis du Conseil de Paris.

» 2020 DAE 154 : Subventions d’investissement (315.000 euros) et conventions avec 40 commerces culturels dans le cadre de l’appel à projets Soutien aux commerces Libraires.

» 2020 DAE 156 : Écoles d’arts appliqués - Dotations de fonctionnement (1.918.200 euros) et subventions d’investissement (1.169.000 euros), au titre des exercices 2020 et 2021.

» 2020 DAE 157 : Contribution (160.000 euros) de la Ville de Paris au service de restauration de l’école Boulle pour l’année 2021 (12e).

» 2020 DAE 158 : Ecole Boulle - Actualisation des tarifs de restauration des commensaux.

» 2020 DAE 159 : Subventions d’investissement (135.000 euros) et conventions avec 20 commerces dans le cadre de l’appel à projets Diversité des Commerces Culturels.

» 2020 DAE 160 : Dotations (21.000 euros) récompensant les lauréats du label "Fabriqué à Paris".

» 2020 DAE 161 : Salon d’art contemporain et de design sur l’avenue des Champs Elysées (8e) - Convention avec la société Orexpo.

» 2020 DAE 206 : Plan de soutien aux acteurs économiques et associatifs pendant l’épidémie de Covid 19 - Mesures en faveur de la SEMAEST.

» 2020 DAE 208 : Subvention de fonctionnement (40.000 euros) à l'association Les Libraires Volants.

» 2020 DAE 209 : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) à l'association Paris Librairies.

» 2020 DU 87 : Classification de nouvelles voies du 18e au titre des droits de voirie.

» 2020 DU 88 : Classification de nouvelles voies du 6e et 7e au titre des droits de voirie.

» 2020 DU 90 : Classification de nouvelles voies des 10e, 12e, 13e, 14e, 15, 16e, 17e et 19e au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

» 2020 DAJ 8 : Communication de la liste des marchés conclus du 1er janvier au 3 août 2020 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

» 2020 DFA 34 : Exonérations facultatives de taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2021.

» 2020 DFA 40 : Communication des synthèses relatives aux audits ciblés réalisés en 2019 et 2020 par la formation inter-juridictions dans le cadre de l'expérimentation à la certification des comptes.

» 2020 DFA 41 : États spéciaux d’arrondissement - Budget supplémentaire 2020.

» 2020 DFA 49 : Etats spéciaux d’arrondissement - Dotations 2021.

M. Paul SIMONDON (1ère Commission) rapporteur.

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