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Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Lundi 2, mardi 3, mercredi 4 et jeudi 5 juillet 2018

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

I - Dossiers prioritaires

4ème Commission

» 2018 DASES 22 : Communication de la Maire de Paris : Point d'étape sur la politique parisienne du handicap.

» 2018 DASES 104-G : Subvention (13.000 euros) et convention avec la Fédération Etudiante pour une Dynamique Etudes et Emploi avec un Handicap (FEDEEH) (14e) qui agit en faveur des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 177-G : Subvention (3.000 euros) à l’association Action Handicap France (13e), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux aidants.

» 2018 DASES 187-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Action Passeraile.

» 2018 DASES 188-G : Subvention (15.000 euros) pour l’association Advocacy Paris Ile-de-France (19e), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux aidants.

» 2018 DASES 189-G : Subvention (4.000 euros) à l’Association Réadaptation et Défense des Devenus Sourds ARDDS La Caravelle (20e), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux aidants.

» 2018 DASES 190-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'UNAFAM.

» 2018 DASES 191-G : Subvention (3.000 euros) à l’Association de Familles de Traumatisés Crâniens et de Cérébro-lésés Ile-de-France/Paris (14e), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux aidants.

» 2018 DASES 192-G : Subvention (30.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association EPOC.

» 2018 DASES 193-G : Subvention (13.000 euros) à l’association Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75 (9e), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux aidants.

» 2018 DASES 194-G : Subvention (2.000 euros) à l’Association des Parents d’Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18è), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux aidants.

» 2018 DASES 200-G : Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Jaccede.com (30.000 euros pour son fonctionnement et 10.000 euros pour le challenge).

» 2018 DASES 216-G : Subvention (73.391 euros) et convention avec l’association Agir Soigner Eduquer Insérer (ASEI) (31) pour les travaux d’aménagement et d’équipement du Centre d’Accueil de Jour (CAJ) Resolux.

» 2018 DASES 218-G : Subvention (17.180 euros) à 6 associations dans le cadre du Mois Parisien du Handicap.

» 2018 DASES 230-G : Subvention (6.000 euros) à l’association Mobile en Ville (14e), qui agit dans l’organisation de loisirs à destination d’enfants en situation de handicap.

» 2018 DASES 233-G : Subvention (20.000 euros) à l’association Personimages (14e), qui agit dans l’organisation de loisirs à destination d’enfants en situation de handicap.

» 2018 DASES 235-G : Subvention (5.000 euros) à l'association La Vague à l’âme pour son action culturelle et d’inclusion pour des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 236-G : Subvention (2.000 euros) à l’Association du locked-in-syndrome (ALIS) (92), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux aidants.

» 2018 DASES 247-G : Subvention (10.000 euros) à l'association Comité National Premiers de Cordée CNPC pour ses activités sportives et de loisirs.

» 2018 DASES 253-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Animation Insertion et Culture Vélo - AICV pour son action sportive et de loisirs destinée aux personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 258-G : Subvention (1.500 euros) à l'UNAPEDA Union Nationale des Associations de Parents d'enfants déficients auditifs.

M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteur.

2ème Commission, 4ème Commission

» 2018 DAC 182 : Subventions (21.000 euros) aux associations Culture et Hôpital (14e) et Orange Rouge (19e).

» 2018 DAC 183 : Subvention aux associations Ma P'tite folie (93400), Pro Musicis (15e) et Théâtre de la marionnette à Paris (5e).

» 2018 DAC 321 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Groupe SOS Solidarités.

» 2018 DAC 329 : Subvention (15.000 euros) à l’association ANQA.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 4ème Commission

» 2018 DJS 152 - DASES : Subvention (40.000 euros) et convention avec le Comité Départemental de Sport Adapté de Paris au titre de l'organisation des 1ers Jeux Européens INAS de Sport Adapté Paris 2018.

» 2018 DJS 179 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fédération Française Handisport à l'occasion de l'organisation du Handisport Open Paris 2018.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission

» 2018 SG 33 : Approbation de la contribution de Paris au schéma de cohérence territoriale de la métropole du Grand Paris (projet métropolitain).

» 2018 DU 71 : Bercy-Charenton (12e). Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU, Dossiers de création et de réalisation de la ZAC Désignation de l’aménageur. Protocole foncier Ville/SNCF/Aménageur.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2018 DASCO 10-G : Approbation du principe de construction d’un collège avec logements de fonction dans la ZAC Bercy-Charenton (12e).

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

7ème Commission

» 2018 PCF-FG 1 : "Je joue, je rencontre le monde" - Création des Jeux Sportifs Scolaires Parisiens.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

3ème Commission

» 2018 DVD 2-G : Lignes de bus de quartier Charonne (20e), Bièvre-Montsouris (13e, 14e) et Ney-Flandre (18e, 19e) - Convention de délégation de compétence du STIF.

» 2018 DVD 3-G : Lignes de bus de quartier Charonne (20e), Bièvre-Montsouris (13e, 14e) et Ney-Flandre (18e, 19e) - Convention d'exploitation avec la RATP.

» 2018 DVD 19 : Extension du Tramway à Porte Dauphine (16e et 17e). Pilotage de l'opération. Convention de coordination avec la RATP.

» 2018 DVD 24 : Plan vélo - Approbation du plan triennal 2018-2020. Demande de subventions correspondantes auprès de la Région Ile de France.

» 2018 DVD 75 : Modalités de stationnement payant de surface à Paris. Dispositif spécifique pour les véhicules partagés. Création d'une carte "Autopartage Paris".

» 2018 DVD 78 : Soutien au développement des deux roues électriques.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

2ème Commission

» 2018 DICOM 18 : Convention de partenariat média - Journée Sans Voiture 2018 (RATP).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

II - Autres dossiers

» 2018 DAC 495 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Azzedine Alaïa 18 rue de la Verrerie (4e).

» 2018 DAE 135 : Subvention de fonctionnement (15.000 euros) et convention avec l’association Group’Emploi Paris Culture (18e).

» 2018 DAE 202 : Subvention (80.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour l'installation d'une librairie indépendante au 25 boulevard Poissonnière (2e).

» 2018 DDCT 119 : Subvention (21.000 euros) et convention avec l’Association Française d’Astronomie (AFA).

M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAC 8 : Subventions (144.000 euros) à 14 associations au titre de l'aide à la résidence pour des projets de spectacle vivant à Paris.

» 2018 DAC 10 : Subventions (3.522.558 euros), avenant à convention pour l'Association pour le Soutien du Théâtre Privé (8e), convention pluriannuelle et conventions avec dix théâtres parisiens membres de l’ASTP.

» 2018 DAC 29 : Subventions (100.000 euros) à deux structures dédiées aux arts de la rue et au spectacle vivant pluridisciplinaire et avenant à convention.

» 2018 DAC 34 : Subvention (250.000 euros), avenant à convention financière avec l’association International Visual Theatre (9e), et Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2018-2020.

» 2018 DAC 35 : Subvention (2.300.000 euros) et avenant à convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).

» 2018 DAC 38 : Subvention (542.000 euros) et avenant avec l'association Théâtre Paris 14 (14e).

» 2018 DAC 39 : Subventions (25.000 euros) et convention avec la SARL Les Filles sur le Pont.

» 2018 DAC 44 : Subvention (16.000 euros) à deux associations pour leur festival dans les domaines des arts du mime et geste, et de la marionnette.

» 2018 DAC 48 : Subventions au titre de la résilience (64.000 euros), avenants avec 8 associations.

» 2018 DAC 50 : Subventions (426.000 euros) à 9 structures de création et diffusion de spectacle vivant et conventions pour soutenir leur projet d’investissements.

» 2018 DAC 56 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Les Athévains (11e).

» 2018 DAC 97 : Subvention (15.000 euros) à l'association L’Esprit Jazz (6e).

» 2018 DAC 99 : Subvention (15.000 euros) à l’association Maison des Cultures du Monde.

» 2018 DAC 101 : Subvention (1.800.000 euros) et avenant à convention avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif - ATLA (18e).

» 2018 DAC 102 : Subvention (15.000 euros) à l’association We Love Green.

» 2018 DAC 103 : Subvention (100.000 euros) et convention avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Petit Bain (13e).

» 2018 DAC 104 : Subvention (10.000 euros) à l’association LGBT Dance, Pride off.

» 2018 DAC 106 : Subvention (15.000 euros) à l'association Le Balcon (94300 Vincennes).

» 2018 DAC 107 : Subvention (5.000 euros) à l'association Marathon (11e).

» 2018 DAC 108 : Subventions (4.603.000 euros), convention, avenant avec l’association Orchestre de Chambre de Paris et signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2021.

» 2018 DAC 131 : Subventions (21.000 euros) aux associations ateliers d’artistes de Belleville, ateliers de Ménilmontant et ateliers du Père Lachaise associés (20e).

» 2018 DAC 145 : Subvention (20.000 euros) à l'association Les Amis de Frans Krajcberg (15e).

» 2018 DAC 146 : Subvention (3.475.490 euros) et avenant avec l’association Paris-Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie (4e).

» 2018 DAC 148 : Subvention (450.000 euros) et avenant à l'association Halle Saint Pierre (18e).

» 2018 DAC 150 : Subvention (5.500 euros) à l’association Photo Saint Germain (6e).

» 2018 DAC 153 : Présentation des œuvres d’art acquises en 2017 par le Fonds municipal d’art contemporain et inscrites à l’inventaire. Cession des droits d’auteur - afférents à certaines de ces œuvres.

» 2018 DAC 196 - DGRI : Mise en œuvre de versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité Internationale des Arts, dans le cadre de partenariats internationaux spécifiques.

» 2018 DAC 252 : Subventions (7.500 euros) à 3 associations sur proposition de la mairie du 9e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2018 DAC 253 : Subventions (6.500 euros) à trois associations au titre de l’action culturelle locale du 7e.

» 2018 DAC 254 : Subventions (3.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale (12e).

» 2018 DAC 256 : Subvention (5.000 euros) à la Compagnie Par Has’Arts pour ses actions dans le quartier Fontaine au Roi (11e).

» 2018 DAC 264 : Subventions (2.600 euros) à 2 associations sur proposition de la mairie du 17e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2018 DAC 265 : Subventions (3.000 euros) à l'association Exposed sur proposition de la mairie du 18e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2018 DAC 266 : Subventions (2.500 euros) à l'association Compagnie la Déferlante sur proposition de la mairie du 19e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2018 DAC 279 : Subvention (6.000 euros) à l’association Pièces à emporter (19e) dans le cadre de la Politique de la Ville et de l’action culturelle locale (19e).

» 2018 DAC 281 : Subvention (4.000 euros) à l'association Ciné d'Hier sur proposition de la mairie du 5e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2018 DAC 282 : Subvention (2.000 euros) à l'association I Giocosi sur proposition de la mairie du 11e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2018 DAC 285 : Subvention à dix associations culturelles intervenant dans le cadre de la politique de la ville dans le quartier de Belleville

» 2018 DAC 327 : Subvention (4.000 euros) à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache (1er).

» 2018 DAC 330 : Subvention (3.000 euros) à l’association Chœur et Orchestre Sorbonne Universités (18e).

» 2018 DAC 332 : Subvention (8.500 euros) et avenant à convention avec l’association Andes Diffusion (10e).

» 2018 DAC 342 : Subvention (810.000 euros) et avenant à la convention avec la Maison du Geste et de l'Image (1er).

» 2018 DAC 382 : Subvention (15.000 euros) à l’association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e).

» 2018 DAC 383 : Subventions (18.000 euros) à quatre associations organisant des manifestations littéraires à Paris (4e, 7e, 13e).

» 2018 DAC 385 : Subventions (14.000 euros) à trois associations gérant des bibliothèques et organisant un salon du Fanzine.

» 2018 DAC 386 : Subvention (3.000 euros) à la SARL Live Stories (3e).

» 2018 DAC 573 : Subvention (53.000.000 euros) pour l’Établissement Public Paris Musées, chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris.

» 2018 DAC 574 : Modification des modalités d’organisation du travail des personnels des conservatoires municipaux d’arrondissements de la Ville de Paris.

» 2018 DAC 736 : Subvention (95.000 euros) et convention d’objectifs avec l’Association Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France (19e).

» 2018 DAC 743 : Conventions avec l'académie de Paris et les conservatoires municipaux d’arrondissement du centre et XVIIIème relatives aux classes à horaires aménagés musique.

» 2018 DAC 749 : Subvention (4.000 euros) à l'association Mur 13 (13e).

» 2018 DAC 753 : Subventions sollicitées auprès de l’Etat - Ministère de la Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles - pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris.

» 2018 DDCT 82 : Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire du domaine public lors de la mise à disposition d'espaces gérés par les conseils d'arrondissement.

» 2018 DDCT 83 : Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la Halle des Blancs Manteaux Pierre-Charles Krieg à Paris (4e).

» 2018 DDCT 85 : Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire des salles du centre André Malraux.

» 2018 DDCT 86 : Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle du Conseil et de la salle des Mariages de la mairie du 7e arrondissement.

» 2018 DDCT 87 : Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de l'Espace Reuilly (12e).

» 2018 DDCT 88 : Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie du 13e arrondissement.

» 2018 DDCT 89 : Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie du 15e arrondissement.

» 2018 DDCT 90 : Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire de certains espaces de la mairie du 16e arrondissement.

» 2018 DDCT 91 : Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de l'espace polyvalent municipal 7 rue Pierre Girard (19e).

» 2018 DDCT 95 : Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la cour de la mairie du 9e arrondissement.

» 2018 DDCT 107 : Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle des fêtes de la mairie du 4e arrondissement.

» 2018 DDCT 114 : Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire de la salle Florence Arthaud de la mairie du 4e arrondissement.

» 2018 DICOM 14 : Conventions de partenariat 14 juillet 2018.

» 2018 DICOM 23 : Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la réception organisée par le producteur délégué du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2018.

» 2018 DICOM 22 : Convention de co-organisation de l’exposition "La photographie mode de 1960 à 2018" entre la Ville de Paris et le Groupe Marie Claire.

» 2018 DICOM 27 : Convention de co-organisation de la conférence "Mécénat Territorial et collectivités".

» 2018 DU 151 : Subvention (32.700 euros) et avenant à convention avec l’APUR.

» 2018 SG 35 : Convention de mise à disposition du plateau Joffre (7e) pour l’installation d’une structure éphémère, accueillant des activités culturelles et sportives, avec la RMN-GP et le COJO.

» 2018 SG 39 : Conventions de partenariats "Carnaval Tropical de Paris" édition 2018.

» 2018 DAC 7-G : Subvention accordée à l'EPCC, Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (672.500 euros).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAC 379 : Subventions à quatre Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature de deux conventions.

» 2018 DAC 410 : Approbation des modalités de mise en œuvre de l’opération de restauration de la façade principale et de la rénovation des toitures et des façades hautes du cloître du Temple des Billettes (4e).

» 2018 DAC 432 : Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie.

» 2018 DAC 434 : Subvention (4.000 euros) à l’association GHAMU.

» 2018 DAC 440 : Subvention (34.500 euros) et convention avec l'association Art, Culture et Foi.

» 2018 DAC 441 : Subvention (6.500 euros) à l’association S.O.S. Paris.

» 2018 DAC 523 : Subvention (8.000 euros) à l'association AWARE - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions.

» 2018 DAC 527 : Subvention (3.000 euros) à l'association Passages et Galeries.

» 2018 DAC 572 : Autorisation de la Maire de Paris à demander au Ministère de la Culture le renouvellement de l’habilitation d’opérateur de fouilles préventives pour le service archéologique municipal.

» 2018 DAC 2-G : Convention avec le Groupement d’intérêt public "Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale 1914-2014".

» 2018 DAC 8-G : Adoption de la "Licence Ouverte" de réutilisation d’informations publiques, telle qu’approuvée par le décret n° 2017-638 du 27 avril 2017.

» 2018 DAC 9-G : Acceptation des charges et conditions accompagnant le don au Département de Paris des courriers et dessins adressés au journal Charlie Hebdo.

» 2018 DCPA 11 : Fontaine Saint Georges, place Saint Georges (9e) - Indemnisation de la Ville par un assureur.

Mme Véronique LEVIEUX (2ème Commission) rapporteure.

» 2018 DAC 436 : Convention entre la Ville de Paris et le Fonds pour Paris relative à la souscription publique du monument aux morts en hommage aux combattants parisiens morts durant la Première Guerre mondiale.

» 2018 DAC 444 : Plaque commémorative en hommage à Edith Cavell 62 rue Desnouettes (15e).

» 2018 DAC 445 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux personnels des messageries de presse 111 rue Réaumur (2e).

» 2018 DAC 446 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à la famille Matykanski 27 rue des Rosiers (4e).

» 2018 DAC 447 : Plaque commémorative en hommage aux victimes du bombardement de la rue Mouzaïa à Paris (19e).

» 2018 DAC 521 : Subvention (2.500 euros) à la Fondation Charles de Gaulle.

» 2018 DAC 522 : Subvention (2.600 euros) à l'association Amicale du camp de concentration de Dachau.

» 2018 DAC 526 : Subvention (6.500 euros) et convention avec l'association Les Amis du Maitron (Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier français).

» 2018 DAC 528 : Subvention (1.000 euros) à l’Association Ensemble Écoute.

» 2018 DAC 529 : Subvention (1.500 euros) à l’Association Germaine Tillion.

» 2018 DAC 536 : Subvention (1.000 euros) à l’Association Les amis des combattants en Espagne républicaine.

» 2018 DAC 568 : Subvention (5.000 euros) à l’Association Sans Lézard.

» 2018 DAC 569 : Subvention (5.000 euros) à l'association Familles et Amis des déportés du Convoi 77.

» 2018 DEVE 5 : Réaménagement du jardin Eugénie Djendi au sein du parc André Citroën en vue de l'installation d'un mémorial OPEX (15e) - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Mairie de Paris et Etat.

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

3ème Commission

» 2018 DEVE 87 : Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (114.272 euros) au budget de l’association BRUITPARIF pour l’année 2018.

» 2018 DEVE 97 : Subvention (5.000 euros) à La Pile pour ses actions en faveur de l'information citoyenne.

» 2018 DEVE 98 : Subvention (5.000 euros) au Réseau des AMAP en Ile de France pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation des Parisien-ne-s en faveur d’une agriculture biologique et de proximité.

» 2018 DEVE 100 : Subvention (5.000 euros) à Ecolo Info pour les actions menées en 2018 par l'association Place to B.

» 2018 DEVE 101 : Subvention (2.000 euros) à l'association Musethic pour son action en faveur d’une économie sociale et solidaire de la musique.

» 2018 DEVE 102 : Subvention (4.000 euros) à l'association Bon pour le climat pour ses actions de promotion d'une alimentation bas carbone.

» 2018 DEVE 103 : Subvention (12.000 euros) au Réseau Action Climat France (RAC) pour un décryptage grand public des enjeux climat.

» 2018 DEVE 104 : Subvention (10.000 euros) à France Nature Environnement (FNE) pour son action en tant que tête de réseau.

» 2018 DEVE 106 : Subvention (2.000 euros) à l'association Bio Consom'acteurs pour son projet d’activités pédagogiques sur l’agriculture et l’alimentation biologiques.

» 2018 DEVE 116 - DVD - DAE - DDCT : Subvention (12.000 euros) à l’Association francilienne de soutien à Alternatiba pour son projet "Départ du Tour vélo Alternatiba 2018".

» 2018 DPE 34 : Modification du règlement du service public de l'eau.

» 2018 DU 137 : Cession de parcelles de terrain à Malay-le-Grand (89).

» 2018 DVD 73 : Paris Plages sur le Bassin de la Villette (19e). Conventions d’occupation temporaire pour les glaciers et buvettes.

» 2018 DVD 77 : Canal de l'Ourcq à Claye Souilly et à Gressy (77). Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Marché sur l'Eau.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DDCT 8 - DAE - DASES-G : Subventions (69.500 euros), 9 conventions pluriannuelles d’objectifs avec 9 associations pour le financement de 16 projets sur les quartiers populaires.

» 2018 DDCT 79 - DAC-DASCO-DJS-DFPE : Subventions (254.300 euros), 15 conventions pluriannuelles d’objectifs et 6 avenants avec 21 associations pour le financement de 43 projets sur les quartiers populaires.

» 2018 DDCT 111 : Subventions (502.700 euros) et conventions à 166 associations pour le financement de 213 projets dans les quartiers populaires parisiens - Deuxième enveloppe 2018.

» 2018 DDCT 112 : Mise en œuvre du projet "Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires !" voté au Budget Participatif parisien : rénovation et aménagement de 12 locaux associatifs (341.574 euros).

» 2018 DLH 167 : Budget participatif : 3-7 quai du Lot (19e) - Convention d'occupation du domaine public pour la mise à disposition d'un local à l'association "Les Petits Riens".

» 2018 DPSP 8 : Subvention (400.000 euros) et avenant à convention pluriannuelle avec le GIE Groupement Parisien Inter-bailleurs de Surveillance (GPIS).

» 2018 DPSP 12 : Modification des modalités d’organisation du temps de travail des personnels de l’Unité d’Appui de la Brigade d’Intervention de Paris.

» 2018 DPSP 13 : Fixation des modalités d’organisation du temps de travail des agents de surveillance et des contrôleurs de la Direction de la Prévention, de la sécurité et de la Protection.

» 2018 PP 54 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue au I ou au II de l’article 30 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016.

» 2018 PP 55 : Acquisition par le Laboratoire Central de la Préfecture de police d’une chaîne analytique LC/HRMS.

» 2018 PP 56 : Convention de groupement de commandes avec les services Etat relative aux prestations d’examens de biologie médicale pour le Service de la Médecine Statutaire et de Contrôle de la DRH de la Préfecture de police.

» 2018 PP 57 : Accord-cadre pour la fourniture de repas livrés destinés à ravitailler la BSPP en l’absence de solutions d’alimentation immédiates - Modalités de passation - Signature.

» 2018 PP 58 : DOSTL - Location-maintenance d’une presse offset connectée à la P.A.O de l’Imprimerie de la Préfecture de police, avec option d’achat.

» 2018 PP 59 : Modification de plusieurs délibérations portant dispositions statutaires et indiciaires applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la Préfecture de police.

» 2018 PP 60 : Modification de la délibération n° 2017 PP 25 des 9, 10 et 11 mai 2017 portant dispositions statutaires applicables au corps des identificateurs de l’Institut médico-légal de la Préfecture de police.

» 2018 PP 61 : Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves et les règles générales d’organisation du concours pour l’accès au grade d’identificateur de la Préfecture de police.

» 2018 PP 62 : Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours externe pour l'accès à l'emploi d'architecte de sécurité de la PP.

» 2018 PP 63 : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police relative à la fourniture de matériels pour la Préfecture de police en Île-de-France.

» 2018 PP 64 : Avenant n° 1 au marché maitrise d’œuvre sur esquisse + d’une "base de vie" pour services instruction et logistique de la BSPP situé 35 avenue Guy Môquet à Limeil-Brévannes (94450).

» 2018 PP 65 : Annulation de la convention constitutive du groupement de commandes mise en place pour la passation et l’exécution d’accords-cadres relatifs à des prestations intellectuelles de contrôle technique (CT), de coordination pour la sécurité et la protection de la santé (CSPS) et de la coordination des systèmes de sécurité incendie (CSSI), et approbation d’une convention constitutive d’un groupement de commandes coordonnée par la Préfecture de région d’Île-de-France.

» 2018 PP 66 : Budget spécial supplémentaire de la Préfecture de police pour 2018.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DEVE 50 : Budget participatif 2016 - Création d’une miellerie collective au 33 rue des Vignoles. Subvention (5.000 euros) à l’association Les Pas Sages (20e).

» 2018 DEVE 75 : Ouverture au public du jardin de la fondation d'Auteuil (16e) - Renouvellement de la convention.

» 2018 DEVE 77 : Convention d'occupation précaire du site de découpe du bois situé avenue de l'Hippodrome (16e) au profit de la Préfecture de police.

» 2018 DEVE 85 : Installation d’un container maritime à usage de production agricole dans le parc de Bercy (12e) - Renouvellement de la convention avec la Société Agricool.

» 2018 DEVE 86 : Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes et de graines aux Parisiennes et aux Parisiens.

» 2018 DEVE 91 : Convention avec l'Association Française de Culture et de Protection des Orchidées (AFCPO).

» 2018 DEVE 92 : Travaux sur un mur mitoyen et occupation d’une emprise de chantier dans le square de l’Abbé Lemire (14e). Convention avec ICF Habitat.

» 2018 DEVE 94 : Subvention (44.400 euros) à l'association Chantiers et Etudes d'Ile de France pour la création d'ateliers de jardinage au sein du CHRS Poterne des Peupliers (13e).

» 2018 DEVE 107 : Création de la régie personnalisée École du Breuil.

» 2018 DEVE 108 : Communication sur la signature de la convention d'occupation du domaine public avec l'association "L'ilot lilas-lilolila" pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé (19e).

» 2018 DEVE 109 : Subvention (150.000 euros) à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour ses actions en faveur de la végétalisation du bâti, de l'agriculture urbaine et du développement de la biodiversité.

» 2018 DEVE 110 : Subvention (120.000 euros) à Elogie-SIEMP pour ses actions en faveur de la végétalisation du bâti, de l’agriculture urbaine et du développement de la biodiversité.

» 2018 DEVE 111 : Subvention (65.000 euros) à Paris Habitat-OPH pour ses actions en faveur de la végétalisation du bâti, de l'agriculture urbaine et du développement de la biodiversité.

» 2018 DEVE 112 : Modification du dispositif "Un arbre dans mon jardin" - Subvention en nature d'arbres contribuant à l'augmentation du patrimoine arboré de la Ville de Paris.

» 2018 DEVE 113 : Budget participatif "Cultiver en Ville" - Subventions (18.200 euros) à 12 associations dans le cadre de l’appel à projets portant sur les jardins partagés.

» 2018 DEVE 114 : Budget participatif "+ de nature en Ville" - Subventions (34.500 euros) à 24 associations dans le cadre de l’appel à projets "Protection et développement de la biodiversité".

» 2018 DEVE 117 : Application du tarif d'intérêt général pour les abattages d'arbres consécutifs aux travaux de sécurisation de la Tour Eiffel (7e).

» 2018 DEVE 119 - DDCT : Subventions accordées dans le cadre de l'Appel à Projets Politique de la Ville.

» 2018 DU 59 : Place du Père Teilhard de Chardin (4e) - Convention de Superposition d'affectations avec l'Etat.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DVD 16 : Parcs de stationnement Jean Bouin et Porte d'Auteuil (16e) - Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation.

» 2018 DVD 63 : Parc de stationnement Lobau (4e) - Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation.

» 2018 DVD 64 : Parc de stationnement Madeleine -Tronchet (8e) - Principe de délégation de service public pour la rénovation, l'entretien te l'exploitation.

» 2018 DVD 7-G : Tramway T9 Porte de Choisy- Orly. Convention de financement n° 3 de la phase de réalisation avec l’État, la RIF, le Département du Val-de-Marne.

» 2018 DVD 46 : Dispositions applicables au stationnement de surface (poids lourds, déménagements, autocars et professionnels divers).

» 2018 DVD 81 : Dispositions complémentaires au stationnement payant de surface.

» 2018 DVD 51 : Subvention (12.000 euros) à l’Association Dédale.

» 2018 DVD 69 : Subventions (35.000 euros) et conventions avec l’Association Wimoov.

» 2018 DVD 71 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (41.235,93 euros).

» 2018 DVD 72 : Subventions 2018 pour 6 associations promouvant la pratique du vélo (MDB, AICV, DAVS, Retour vers le Futur, CycloTransEurope) et RESPIRE.

» 2018 DVD 74 : Abris voyageurs - Convention entre la RATP, la ville de Paris et la société SOPACT définissant les modalités d'intervention relatives à l'information des voyageurs.

» 2018 DVD 1-G : Ligne de bus de quartier Batignolles-Bichat (17e, 18e) - Avenant n° 2 à la convention de délégation de compétence du STIF.

» 2018 SG 38 : Procès-verbal de mise à disposition des murs des quais de Seine à la métropole du Grand Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2018 DPE 35 : Relogement des deux services d’assainissement de la DPE dans l’immeuble 98 quai de la Râpée (12e). Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Elogie-SIEMP.

» 2018 DPE 37 : Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris.

» 2018 DPE 39 : Adhésion (1.554 euros) au réseau "Interdéchets" IDEAL Connaissances.

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

4ème Commission

» 2018 DDCT 29 - DAC - DGRI : Subventions (63.500 euros) à 7 associations pour le financement d’actions au titre de la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.

» 2018 DDCT 31 : Subventions (153.000 euros) à 11 associations et trois conventions pluriannuelles d’objectifs, un avenant à convention au titre des droits humains.

» 2018 DDCT 32 : Subvention (34.000 euros) à deux associations luttant contre la traite des êtres humains et avenant à convention.

» 2018 DDCT 33 : Subventions (82.000 euros) à dix-sept associations au titre des droits des femmes.

» 2018 DDCT 34 : Subventions (87.000 euros) à 19 associations, conventions et avenants au titre de l’insertion socioprofessionnelle des parisiennes éloignées de l’emploi.

» 2018 DDCT 94 : Subventions (110.000 euros) à 24 associations, conventions et avenant, pour le financement d’actions au titre de la lutte contre les discriminations.

» 2018 DDCT 101 : Subventions (206.000 euros) à neuf associations, conventions et avenants à conventions au titre de la prévention, mise à l’abri et la lutte contre la traite des êtres humains.

» 2018 DDCT 102 : Subventions (100.000 euros) à douze associations, conventions et avenants à conventions au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes.

» 2018 DDCT 106 - DPSP : Subvention (13.000 euros) avec l’association Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF) (10e) pour le Dispositif Téléprotection Grave Danger.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DASES 178-G : Subventions (13.500 euros) à deux associations pour leur action de mobilisation contre la discrimination et l’isolement des seniors.

» 2018 DASES 197-G : Subvention (55.000 euros) et conventions avec l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris pour le fonctionnement en 2018 du dispositif des équipes mobiles gériatriques externes (EMGE) auprès des (EHPAD.

» 2018 DASES 213-G : Subvention (3.000 euros) à l’association A la découverte de l’âge libre - ADAL pour son action dans le domaine de la prévention et de la santé.

» 2018 DASES 223-G : Subvention (17.500 euros) à l’Association pour la Mobilisation contre l’isolement social des âgés (Monalisa) et l’association "Chanson de Poche" pour leurs actions de soutien.

» 2018 DASES 237-G : Autorisation de signature pour le renouvellement de deux conventions de délégation pour la mise en œuvre de la Mesure d’Accompagnement Social Personnalisé (MASP) à Paris.

» 2018 SG 32 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association SenseCube pour la mise en œuvre du projet "Vivre ensemble, un pari(s) pour une ville plus solidaire ?".

» 2018 SG 3-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association SenseCube pour la mise en œuvre du projet "Vivre ensemble, un pari(s) pour une ville plus solidaire ?".

Mme Galla BRIDIER (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DDCT 120 - DASCO - DAE - DASES : Candidature Réseau EIF-FEL II dans le cadre de l’appel à projets du Fonds Asile Migration Intégration (FAMI) programmation 2014-2020.

» 2018 DDCT 7 - DASES-G : Subvention (1.500 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Fle & Compagnie.

» 2018 DASES 131-G : Subventions (85.000 euros) à seize associations et conventions avec 14 associations pour leurs actions sociolinguistiques.

» 2018 DASES 28-G : Subvention (10.560 euros) et convention avec le centre social la Clairière pour des travaux.

» 2018 DASES 35-G : Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de Paris (19e) pour une mission d'accompagnement de l'émergence du centre social Pouchet (17e).

» 2018 DASES 204 - DJS - DDCT-G : Subvention (6.500 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion - AEPCR (20e).

» 2018 DASES 206-G : Subventions (390.500 euros), convention et avenants avec 5 associations de prévention spécialisée pour des actions d’insertion sociale et professionnelle.

» 2018 DASES 212-G : Subvention (549.830 euros) et avenant avec l’association Centre d’Action Sociale Protestant pour la conduite d’une activité de médiation et de prévention jeunesse sur le centre de Paris.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DASES 45-G : Subventions (175.000 euros) et conventions avec 2 organismes pour la mise en œuvre d’actions visant la prévention et la lutte contre le surendettement.

» 2018 DASES 174-G : Subventions (35.000 euros) à 4 associations pour la réalisation d’actions de domiciliation pour des personnes et familles sans domicile à Paris. Avenant avec la fédération de P. du Secours Populaire.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DASES 21 : Subvention (280.000 euros) et convention avec l’État pour la coordination des Ateliers Santé Ville.

» 2018 DASES 53-G : Subvention (3.048 euros) à l’Association pour la Reconstruction du Sein par DIEP (11e).

» 2018 DASES 80-G : Subvention (140.500 euros) et avenant n° 2 à la convention avec l’association Basiliade (3e).

» 2018 DASES 97-G : Subventions (14.500 euros) et conventions avec quatre associations dans le cadre de la mise en oeuvre d'actions de prévention en lien avec l'appel à projet "politique de la Ville".

» 2018 DASES 198 - DDCT-G : Subventions (26.500 euros) et conventions avec 10 associations menant des actions de santé dans les quartiers politique de la ville (10e, 11e, 14e et 17e).

» 2018 DASES 199 - DDCT-G : Subventions (28.000 euros) et conventions avec 11 associations menant des actions autour de la santé dans les quartiers politique de la ville (18e, 19e, 20e).

» 2018 DASES 154-G : Subvention (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e).

» 2018 DASES 155-G : Subvention (5.000 euros) à l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e).

» 2018 DASES 179-G : Subvention (9.000 euros) et convention avec La Mutuelle des Étudiants (LMDE) (9e).

» 2018 DASES 180-G : Subvention (87.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour l’établissement Le Passage (20e).

» 2018 DASES 184-G : Avis sur le Projet Régional de Santé 2018-2022.

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DICOM 30 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour la Journée mondiale des réfugiés portant subvention en nature.

» 2018 DASES 60-G : Convention de recherche relative à la création d’un groupement d’intérêt scientifique (GIS).

» 2018 DASES 82-G : Budget annexe Aide sociale à l'enfance (ASE) - Autorisation de cession de bien par le Centre maternel Ledru Rollin Nationale.

» 2018 DASES 156-G : Convention relative à la mise à disposition des services et moyens entre le Département de Paris et la Caisse des Ecoles (20e).

» 2018 DASES 160-G : Subventions (835 377 euros) et conventions avec cinq associations pour leurs maraudes d'intervention sociale pour les personnes SDF.

» 2018 DASES 185-G : Subventions (209.334 euros) et conventions avec 3 associations pour le financement en investissement d'actions d'aide alimentaire à destination de personnes ou familles démunies de Paris.

» 2018 DASES 202-G : Subvention (90.000 euros) et convention avec l’association Diagnostic et Trajectoires pour la mise en œuvre d’actions auprès de familles, de jeunes et de mineurs non accompagnés sans domicile fixe.

» 2018 DASES 205-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Les PEP 75 (15e) pour l’accompagnement de jeunes mères lycéennes parisiennes.

» 2018 DASES 207-G : Subventions (18.000 euros) à deux associations d’accompagnement des mineurs victimes de violences sexuelles.

» 2018 DASES 224-G : Participation (350.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle pour le fonctionnement du centre d’écoute et d’orientation La Colline aux Enfants.

» 2018 DASES 231-G : Participation (875.000 euros) et convention avec l’association Aurore pour la mise en œuvre d’un dispositif exceptionnel de prise en charge collective de mineurs non accompagnés confiés à l’ASE.

» 2018 DASES 243-G : Participation (915.000 euros) et convention avec l’association Coallia pour la mise en œuvre d’un dispositif de mise à l’abri de jeunes migrants autonomes en attente d’évaluation de minorité.

» 2018 DASES 248-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association l’Amicale du Nid pour son action en direction des professionnels de la protection de l’enfance.

» 2018 DASES 271-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Linkee Paris pour le financement de son action de lutte contre le gaspillage alimentaire.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

5ème Commission

» 2018 DU 61 : GPRU Olympiades (13e) - Secteur Place de Vénétie - Convention avec le syndicat principal des copropriétaires de l’ensemble immobilier Masséna-Choisy relative aux charges de fonctionnement.

» 2018 DU 140 : Convention avec l’Association syndicale libre Olympiades (13e) relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2018.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.

» 2018 DLH 6 : Location de l’immeuble 19-25, rue Boissonade (14e) à la RIVP - Déclassement anticipé et bail emphytéotique.

» 2018 DLH 24 : Réalisation dans les 1er, 4e, 13e, 15e et 20e arrondissements d'un programme de création de 5 logements PLA-I par SNL-Prologues.

» 2018 DLH 109 : Subvention (676.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’Association Départementale d’Information sur le Logement de Paris (ADIL 75).

» 2018 DLH 133 : Location du volume n° 1 dépendant de l’immeuble 91-93, rue Oberkampf (11e) à l'association Cimade - Déclassement anticipé et bail emphytéotique.

» 2018 DLH 136 : Subvention (90.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2020 entre la Ville de Paris et l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne (15e).

» 2018 DLH 145 : Subventions (60.000 euros) et convention bi annuelle à la Fondation Abbé Pierre pour le développement d’actions en matière de lutte contre l’habitat indigne.

» 2018 DLH 149 : Réalisation 115-117, rue des Morillons (15e) d'un programme de construction neuve de 3 logements sociaux PLA-I par la société d'HLM l'Habitat Social Français (hsf).

» 2018 DLH 152 : Garantie de la Ville de Paris de prêts bancaires contractés par la RIVP (45.000.000 euros) en vue du financement de travaux d’amélioration et d’entretien sur son patrimoine.

» 2018 DLH 154 : Réalisation 72, 74, 80, 88-92, rue Jeanne d’Arc et 77, rue Dunois (13e) - Ilot Say, d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. Octroi de garantie pour un prêt supplémentaire.

» 2018 DLH 155 : Location de l'immeuble 5, impasse des Trois-Sœurs (11e) à la Société Immobilière 3F - Bail emphytéotique.

» 2018 DLH 157 : Location de l'immeuble 98, quai de la Rapée (12e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

» 2018 DLH 161 : Réalisation 8-10 et 43-45 rue Davy (17e) d'un programme de création de 5 logements PLA-I au sein d'une résidence sociale et modification des garanties d'emprunts demandée par Coopération et Famille.

» 2018 DLH 162 : Maintien de garantie de la Ville de Paris à EFIDIS pour 3 prêts PLS souscrits dans le cadre de leur refinancement auprès du Crédit Foncier de France.

» 2018 DLH 163 : Fusion des sociétés Logement Français / Logement Francilien et Coopération & Famille.

» 2018 DLH 164 : Subvention (20.000 euros) et convention avec le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS).

» 2018 DLH 165 : Location de l'immeuble 55, rue du Théâtre (15e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

» 2018 DLH 166 : Participation financière au projet innovant de détection des punaises de lit.

» 2018 DLH 10-G : Mise à disposition d’une propriété départementale - Coye-la-Forêt (60) - à la Mairie de Coye la Forêt - Convention de transfert de gestion.

» 2018 DLH 12-G : Ensemble immobilier 45-57, boulevard Exelmans (16e) - Déclassement anticipé et prêt à usage.

» 2018 DU 15 - DLH : Acquisition auprès de la RIVP d'un demi-mur mitoyen 192 rue des Pyrénées (20e) et avenant au bail emphytéotique de Coallia Habitat 194 rue des Pyrénées (20e).

» 2018 DU 50 - DLH : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession de volumes dépendants de la parcelle sise 9 rue Gasnier-Guy (20e).

» 2018 DU 97 : Cession de lots de copropriété 15 bis rue Polonceau (18e).

» 2018 DU 120 : Cession à AXIMO de 2 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser un logement social (18e).

» 2018 DU 125 : Offre de rétrocession de l'immeuble 64 rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

» 2018 DU 130 : Cession à Aximo de 14 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser 6 logements sociaux (9e, 12e, 16e et 17e).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAE 86 : Subventions (355.768 euros) et conventions avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l’appel à projets Paris Fabrik.

» 2018 DAE 88 : Subvention (2.000.000 euros) et convention de partenariat avec l’Établissement Public à caractère Industriel et Commercial Universcience (19e).

» 2018 DAE 171 : Subvention (3.000.000 euros) et avenant à la convention de partenariat avec Bpifrance relative au Fonds Paris Innovation Amorçage.

» 2018 DAE 201 : Hôtel d'activités 17/25 boulevard Ney (18e) - Avenant au bail à construction avec la CDC et OSICA.

» 2018 DAE 204 : Kiosques d'accueil et d’information au Forum des Halles (1er) - Fixation d’un tarif de redevance d’occupation.

» 2018 DAE 208 : Convention de Partenariat avec Universcience (19e) dans le cadre de l'Arc de l'Innovation.

» 2018 DAE 209 : Subvention d'investissement (250.000 euros) et convention avec Scintillo pour l'accélérateur de projets culturels FAR (11e).

» 2018 DAE 212 : Convention avec la Région Ile-de-France pour autoriser la Ville de Paris à participer au financement des régimes d'aides définis et mis en place par la Région Ile-de-France.

» 2018 DAE 217 : Canopée du Forum des Halles (1er) - Installation d'un système de comptage - Convention d'occupation du domaine public.

» 2018 DDCT 129 : Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème "Le périphérique, quelles perspectives de changements ?".

» 2018 DICOM 19 : Fixation d’un tarif de redevance pour l’occupation événementielle du domaine public sur les voies publiques du Forum des Halles (1er).

» 2018 DU 72 : Cession d'une emprise communale 23-25 boulevard Ney (18e).

» 2018 DU 79 : APUI Gambetta (20e) - Signature d'un avenant à la promesse de vente.

» 2018 DU 82 : Convention de servitudes avec RTE pour le passage d'une liaison électrique souterraine à Herblay (95).

» 2018 DU 96 : Echange foncier avec l’Etat 1, 3 et 11 rue des Champs et Hautes Varennes à Bonneuil-sur-Marne (94).

» 2018 DU 98 : Cession d’un terrain 32 quai de Clichy à Clichy-la-Garenne (92).

» 2018 DU 114 : Secteur Breguet (11e) - Acquisition auprès de Paris Habitat OPH d'une parcelle correspondant à un jardin public et une voirie nouvelle entre la rue Breguet et la Villa Marcès.

» 2018 DU 118 : Vente de trois caves (lots 26, 27 et 41) au 2, quai de Gesvres (4e).

» 2018 DU 133 : ZAC Chapelle Charbon dans Paris Nord Est (18e) - Dossiers de création et de réalisation de ZAC - Programme des équipements publics - Avenant n° 1 au contrat de concession d'aménagement.

» 2018 DU 146 : ZAC Porte Lilas (19e) - Régularisation foncière.

» 2018 DU 148 : Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) Nouvelle Tour Montparnasse - Principe de déclassement, dépôt d'autorisations administratives. Convention de projet urbain partenarial.

» 2018 DU 154 : Appel à Projets "Inventons la Métropole du Grand Paris 2" (15e et 18e).

» 2018 DU 156 : Opération "Debergue Rendez-Vous" (12e) - Protocole de démolition et de dépollution avec la RATP et Logis Transports.

» 2018 SG 26 : Versement à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) d’une subvention (10.000 euros) pour 2018.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

6ème Commission

» 2018 DAC 494 : Plaque commémorative en hommage à Marie Pape-Carpantier 10 rue des Ursulines (5e).

» 2018 DASCO 12 : Subventions (8.000 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (10e).

» 2018 DASCO 13 : Subventions (3.000 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville dans le 11e arrondissement.

» 2018 DASCO 14 : Subventions (7.300 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (13e).

» 2018 DASCO 15 : Subventions (5.000 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (14e) et convention avec l’association "Zup de Co".

» 2018 DASCO 16 : Subventions (3.700 euros) à l'association La Fabrique des Petits Hasards pour des actions Politique de la Ville (17e).

» 2018 DASCO 17 : Subventions (16.700 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (18e) et conventions avec 3 associations.

» 2018 DASCO 18 : Subventions (10.000 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (19e) et convention avec l’association "Zup de Co".

» 2018 DASCO 19 : Subventions (18.900 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (20e).

» 2018 DASCO 27 : Lycées municipaux parisiens - Subvention pour travaux (17.308 euros) et dotation complémentaire de fonctionnement (4.108 euros).

» 2018 DASCO 73 : Subvention (32.000 euros) et convention avec le Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (CDPE de Paris) (8e).

» 2018 DASCO 74 : Association APAJH, 10 rue des Hospitalières Saint-Gervais (4e) - Convention de mise à disposition de locaux scolaires.

» 2018 DASCO 81 : Caisses des Écoles (18e) - Autorisation préalable de signature par la Caisse des écoles du 18e de la convention de subrogation dans ses droits et obligations d’occupation du domaine public.

» 2018 DFPE 8 : Subventions (148.000 euros), conventions et avenants à convention avec neuf associations pour leur activité d'accompagnement des séparations.

» 2018 DASCO 16-G : Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires et subventions (44.026 euros), subventions (223.808 euros), subventions (317.246 euros).

» 2018 DASCO 17-G : Occupations précaires de logements situés dans des EPLE - Conventions.

» 2018 DASCO 40-G : Divers collèges - Dotations (693.750 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2018 DFPE 25 : Subvention (900.000 euros) et convention avec la fondation de l’Armée du Salut (20e) pour la création d’une structure multi-accueil de petite enfance au sein du Palais de la Femme (11e).

» 2018 DFPE 43 : Subvention (50.438 euros) et avenant n° 2 à l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

» 2018 DFPE 45 : Subvention (52.555 euros) et avenant n° 2 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

» 2018 DFPE 46 : Subvention (112.314 euros) et avenant n° 2 à l'Association Initiative Rencontre et Solidarité pour la halte-garderie (10e).

» 2018 DFPE 58 : Subvention (80.836 euros) et avenant n° 2 à l’association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la Crèche parentale (19e).

» 2018 DFPE 60 : Subventions (792.116 euros) et avenants n° 2 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 61 : Subventions (546.194 euros) et avenants n° 2 à l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 62 : Subventions (121.354 euros) et avenants n° 2 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 63 : Subvention (171.754 euros) et avenant n° 2 à l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2018 DFPE 64 : Subvention (53.352 euros) et avenant n° 2 à l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e).

» 2018 DFPE 74 : Subventions (451.771 euros) et avenants n° 2 à l'association des Cités du Secours Catholique (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 77 : Subvention (133.037 euros) et avenant n° 2 à l'association Solidarité Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns (11e).

» 2018 DFPE 78 : Subvention (49.611 euros) et avenant n° 2 à l’Association Calinot Singe (15e) pour la crèche parentale (15e).

» 2018 DFPE 85 : Subvention (416.187 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Maison des champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).

» 2018 DFPE 95 : Subvention (88.190 euros) et avenant n° 2 à l’association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour la Halte-garderie (15e).

» 2018 DFPE 103 : Subvention (23.612 euros) et avenant n° 2 à l’Association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e).

» 2018 DFPE 105 : Subvention (79.539 euros) et avenant n° 2 avec l'association Square Bande (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2018 DFPE 108 : Subventions (4.513.822 euros) et avenants à l’association ABC Puériculture (16e) pour ses 19 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 109 : Subventions (476.222 euros), avenants avec l’association Gan Yossef (20e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 110 : Subvention (269.119 euros) et avenant n° 2 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte-garderie (20e).

» 2018 DFPE 119 : Subvention (82.254 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Gardons (12e) pour la crèche parentale (12e).

» 2018 DFPE 121 : Subvention (95.523 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Joannaise du Gros Caillou (7e) pour la halte garderie La Joannaise du Gros Caillou (7e).

» 2018 DFPE 122 : Subvention (45.533 euros) et avenant n° 2 à l’Association Familiale Notre Dame de Nazareth (15e) pour sa halte garderie Les Gémeaux (15e).

» 2018 DFPE 123 : Subvention (1.939.685 euros) à seize associations, conventions pour la gestion de seize lieux d’accueil enfants parents à Paris et financement des LAEP de la CAF dans les centres sociaux.

» 2018 DFPE 124 : Subvention (89.246 euros) et avenant n° 2 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2018 DFPE 137 : Subvention (118.071 euros) et avenant n° 2 à l'association Institutions Ganone Yad (11e) pour la crèche collective (11e).

» 2018 DFPE 139 : Subventions (245.971 euros) et avenants n° 2 à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 140 : Subvention (55.197 euros) et avenant n° 2 à l'association L’Araignée Gentille (18e) pour la halte-garderie L’Araignée Gentille (18e).

» 2018 DFPE 143 : Subvention (43.301 euros) et avenant n° 2 pour l'association OEPF Petit Montrouge pour sa halte-garderie.

» 2018 DFPE 146 : Subventions (147.042 euros) et avenants avec l’association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 147 : Subvention (124.308 euros) et avenant n° 2 à l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).

» 2018 DFPE 148 : Subventions (319.748 euros) et avenants à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2018 DFPE 152 : Subvention (53.162 euros) et avenant n° 2 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance (13e) pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

» 2018 DFPE 156 : Subvention (1.575.000 euros) et convention avec Elogie-Siemp (19e) pour la création d’un équipement d’accueil de la petite enfance rue des Tournelles (3e).

» 2018 DFPE 157 : Subventions et conventions avec quatre associations pour l’animation et le développement d’ateliers en direction des professionnel.le.s de l’accueil individuel dans le cadre des relais d’assistant.e.s.

» 2018 DFPE 161 : Subvention (51.805 euros) et avenant n° 2 à l’Association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie.

» 2018 DFPE 162 : Subvention (42.364 euros) et avenant n° 2 à l’association La Halte d’Enfants Varet Saint Charles (15e) pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e).

» 2018 DFPE 163 : Subvention (121.753 euros) et avenant n° 2 à l’Association Au Rendez-Vous des Bout’Chou (15e) pour la halte-garderie (15e).

» 2018 DFPE 164 : Subvention (136.137 euros) et avenant n° 1 avec l'association "Léo Lagrange Nord - Ile de France" (80) pour son établissement multi accueil (18e).

» 2018 DU 17 : Acquisition d'un volume d'air à usage de crèche 12 rue de l'Asile Popincourt (11e).

Mme Sandrine CHARNOZ (6ème Commission) rapporteure.

» 2018 DAE 156 : Subvention (25.000 euros) et convention avec La Mutuelle des Etudiants de France (LMDE).

» 2018 DAE 205 : Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Paris et l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP).

» 2018 DAE 218 : Subvention (1.700.000 euros) et avenant à la convention cadre 2015/2020 avec le CROUS.

» 2018 DAE 221 : Subvention et versement d’honoraires au CROUS de Paris (515.000 euros) dans le cadre d’une convention de mandat.

» 2018 DASCO 76 : Réalisation d’une isolation thermique des murs pignons de la résidence Coubertin (5e) - Convention de mise à disposition du domaine public au profit du CROUS de Paris.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

7ème Commission

» 2018 DGRI 18 : Subventions (41.200 euros) à 7 associations dans le cadre du rayonnement international culturel.

» 2018 DGRI 27 : Subvention (5.000 euros) et convention annuelle avec le Centre Régional d’Information et de Prévention du Sida - CRIPS (15e) dans le cadre de la lutte contre le sida.

» 2018 DGRI 29 - DPE : Subventions (1.038.430 euros), conventions et avenants avec 6 associations pour des projets d’accès à l’eau potable, à l’assainissement et à une gestion durable des déchets dans les pays en développement.

» 2018 DGRI 30 : Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Paris, l’AIMF et le District autonome d’Abidjan, dans le cadre d’un projet de coopération dans le domaine de la planification familiale.

» 2018 DGRI 33 : Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fondation Alliance Française (6e).

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAE 184 : Cotisation 2018 au Syndicat d'Etudes de la Cité de la Gastronomie Paris-Rungis.

» 2018 DJS 1 - DDCT : Subventions (46.000 euros) à 22 associations proposant des activités sportives dans les Quartiers Politique de la Ville (11e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e).

» 2018 DJS 7 : Subventions (3.400 euros) à 2 associations sportives locales (7e).

» 2018 DJS 11 : Subventions (58.500 euros) à 20 associations sportives locales (11e).

» 2018 DJS 12 : Subventions (35.900 euros) à 17 associations sportives locales (12e).

» 2018 DJS 13 : Subventions (29.950 euros) à 16 associations sportives locales (13e).

» 2018 DJS 17 : Subventions (12.400 euros) à 9 associations sportives locales (17e).

» 2018 DJS 18 : Subventions (34.250 euros) à 20 associations sportives locales (18e).

» 2018 DJS 34 : Subventions (36.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 2 associations parisiennes spécialisées dans les sports de glisse.

» 2018 DJS 43 : Subvention (55.600 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris.

» 2018 DJS 45 : Subvention (160.000 euros) et convention annuelle avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris.

» 2018 DJS 46 : Subventions (92.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 2 organismes locaux de Fédérations Nationales.

» 2018 DJS 47 : Subventions (340.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 13 organismes locaux de Fédérations Nationales sportives.

» 2018 DJS 62 : Subventions (251.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 9 associations sportives locales (12e).

» 2018 DJS 65 : Subventions (207.500 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 7 associations sportives locales (15e).

» 2018 DJS 66 : Subventions (65.950 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 3 associations sportives locales (16e).

» 2018 DJS 67 : Subventions (65.500 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs avec 3 associations sportives locales (17e).

» 2018 DJS 164 : Centre sportif Nelson Mandela (Saint-Denis 93) - Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs (FNJFC).

» 2018 DJS 175 : Centre sportif Voie des Saules (Orly 94) - Avenant de résiliation de la convention d’occupation du domaine public avec le Centre de Formation de Football de Paris.

» 2018 DJS 176 : Centre sportif Voie des Saules (Orly 94) - Convention d’occupation du domaine public avec la SASP Paris Football Club (PFC).

» 2018 DJS 196 : Convention tripartite - Occupation et travaux dans le parking du Palais Omnisport de Paris-Bercy (12e).

» 2018 DJS 197 : Stade de rugby Jean Bouin (16e) - jours de matches et lieu de vie - Autorisations d’occupation précaires et temporaires du domaine public à la SASP Stade Français Paris.

» 2018 SG 36 : Construction de l’Aréna II sur le site de la Porte de la Chapelle (18e). Autorisations d’urbanisme et convention d’études entre la Ville de Paris et la SOLIDEO.

» 2018 SG 37 : Convention d’études entre la Ville de Paris et la SOLIDEO pour la rénovation du stade Pierre de Coubertin (16e) dans le cadre de l’accueil des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2018 DGRI 28 : Subventions (80.000 euros) et conventions à 13 associations dans le cadre de l’appel à projets "Label Paris Europe 2018".

M. Hermano SANCHES RUIVO (7ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAE 211 : Budget Participatif - Subvention (11.000 euros) et conventions avec l'association Rejoué (14e).

» 2018 DDCT 8 - DAE - DASES : Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (36.500 euros) à 20 associations œuvrant dans le 20e dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2018 DDCT 10 : Subventions (3.300 euros) au titre de l’animation locale à 2 associations (12e).

» 2018 DDCT 13 : Subventions au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne (24.000 euros) à 8 associations œuvrant dans le 19e dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2018 DDCT 37 : Subvention (6.000 euros) à l’association "Centre de Recherche et d’Information pour le Développement (CRID)".

» 2018 DDCT 47 : Subvention Fonds du Maire du 1er arrondissement (5.526 euros) au "Comité Municipal d’Animation Culturelle du 1er arrondissement".

» 2018 DDCT 54 : Subvention au titre des fonds du Maire du 8e (2.952 euros) à l’association "Accueil solidarité Saint Augustin".

» 2018 DDCT 59 - DAC : Subvention au titre des fonds du Maire (13e) et de la culture (28.421 euros) au Comité des fêtes et de la solidarité du (13e).

» 2018 DDCT 67 : Adhésion de la Ville de Paris à l’association "Démocratie Ouverte" pour un montant de 5.000 euros et signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de 30.000 euros.

» 2018 DDCT 77 : Subvention au titre de l’animation locale (2.000 euros) à une association œuvrant dans le 10e arrondissement de Paris.

» 2018 DDCT 115 : Subvention au titre de l’animation locale (1.000 euros) à une association œuvrant dans le 14e arrondissement de Paris.

» 2018 DDCT 116 : Subventions (38.500 euros) au titre de la vie associative à cinq associations.

» 2018 DDCT 117 : Subventions (100.000 euros) à 7 associations pour leurs actions visant à favoriser la participation des habitants des quartiers populaires dans le cadre de l’édition 2019 du Budget Participatif.

» 2018 DDCT 121 : Subvention au titre de la participation citoyenne (5.500 euros) à l’association "Démocratie Locale Participative du 15e".

» 2018 DDCT 122 : Subventions (3.500 euros) au titre de la participation citoyenne à 2 associations (13e).

» 2018 DDCT 125 : Subventions (79.718 euros) à 8 associations dans le cadre de la mise en œuvre de l’appel à projets "Innovation publique et démocratique".

» 2018 DJS 140 : Subvention (5.000 euros) au titre de la jeunesse à l'association Rêv'Elles.

» 2018 DJS 153 : Subvention (5.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Zellidja au titre de la Jeunesse.

» 2018 DJS 134 : Centres Paris Anim’ Marc Sangnier et Vercingétorix (14e) - Délégation de service public pour la gestion de l'équipement - Convention avec l’association CASDAL14.

» 2018 DJS 158 : Attribution de la dénomination Angel Parra au Centre Paris Anim’ situé 183 rue Vercingétorix (14e).

» 2018 DJS 159 : Attribution de la dénomination Nouvelle Athènes au Centre Paris Anim' situé 14-18 rue de la Tour des Dames (9e).

» 2018 DJS 165 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public - Convention avec l’association Ligue de l’Enseignement-Fédération de Paris.

» 2018 DJS 200 : Attribution de la dénomination Mado Robin au Centre Paris Anim' situé 84 rue Mstislav Rostropovicth dans la ZAC des Batignolles (17e).

» 2018 DJS 178 - DDCT : Subvention (21.000 euros) au titre de la jeunesse et dans le cadre de la Politique de la Ville à 10 associations locales (19e).

» 2018 DJS 182 - DDCT : Subvention (9.500 euros) au titre de la Jeunesse à 5 associations locales et signature d'une convention annuelle avec l'association Lucarne (20e).

» 2018 DJS 183 : Subvention (68.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Centre d’Information et de Documentation Jeunesse (15e).

» 2018 DJS 184 : Mise à disposition de locaux sis 101, quai Branly (15e) - Convention d’occupation du domaine public avec le Centre d’Information et de Documentation Jeunesse.

» 2018 DJS 185 - DDCT : Subventions (14.000 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations dans le cadre de la Politique de la Ville (18e).

» 2018 DJS 187 - DDCT : Subvention (3.000 euros) au titre de la Jeunesse à l’association La Compagnie du Son des Rues (18e, 19e).

» 2018 DJS 189 : Subvention (4.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Afrique et Nouvelles Interdépendances, au titre de la Jeunesse.

» 2018 DJS 190 : Subvention (3.000 euros) au titre de la jeunesse à l’association Pulsart Montreuil (93).

» 2018 DJS 191 : Subventions (3.500 euros) au titre de la Jeunesse aux associations Ateliers Arc en Ciel 12 et Une Goutte d'Organisation Productions (12e).

» 2018 DJS 192 - DDCT - DASES : Subvention (14.500 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association d’Éducation Populaire Charonne Réunion (20e).

» 2018 DJS 195 : Subvention (6.000 euros) au titre de la jeunesse à l’association Pazapas Belleville (11e-19e-20e).

» 2018 DJS 198 - DDCT : Subvention (5.500 euros) au titre de la Jeunesse à l'Association Jeunesse Education (20e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

1ère Commission

» 2018 DDCT 123 : Conseil d’administration de la SAEPOPB - Rémunération annuelle du président, représentant du Conseil de Paris.

» 2018 DDCT 124 : Conseil d’administration de la CPCU - Rémunération annuelle d’une représentante du Conseil de Paris.

» 2018 DDCT 9-G : Conseil d’administration de la SETE - Rémunération annuelle d’un représentant du Conseil de Paris (Département de Paris).

» 2018 DFA 17 : Entrée de la Métropole du Grand Paris au capital de la SETE et modifications statutaires de la SPL.

» 2018 DFA 6-G : Entrée de la Métropole du Grand Paris au capital de la SETE et modifications statutaires de la SPL.

M. Jean-Bernard BROS (1ère Commission) rapporteur.

» 2018 DAE 66 : Bourse du Travail - Subventions 2018 (2 555 631 euros) et convention pluriannuelle 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales syndicales et soldes des subventions 2018 (1 337 381 euros)

» 2018 DAE 207 : Budget participatif "Aide aux personnes en situation de précarité" - Subvention (16.000 euros) à la Maison des Initiatives Étudiantes (3e) dans le cadre de l’aménagement du Point Paris Emploi.

» 2018 DAE 41-G : Subventions (419.780 euros) et conventions d'objectifs sur projet - AAP Paris Fabrik pour des formations professionnelles aux métiers de la fabrication numérique, du réemploi et de l'économie verte.

» 2018 DAE 43-G : Subvention (35.000 euros) et convention avec l’association Panorama Études Formations Conseils (20e).

» 2018 DAE 50-G : Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Art Artist Assistant (9e).

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

» 2018 DRH 18 : Approbation des projets de décret modifiant le statut particulier et l’échelonnement indiciaire des emplois fonctionnels de direction de la Ville de Paris.

» 2018 DRH 19 : Modification des dispositions statutaires applicables aux inspecteurs, directeurs de projet et experts de haut niveau de la Ville de Paris.

» 2018 DRH 26 : Prestation sociale - Remboursement des abonnements souscrits par les agents de la collectivité parisienne au dispositif Vélib.

» 2018 DRH 27 : Renouvellement de la convention-cadre entre le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) et la Ville de Paris.

» 2018 DRH 29 : Modification du statut particulier des conseillers socio-éducatifs d’administrations parisiennes.

» 2018 DRH 30 : Statut particulier des psychologues d’administrations parisiennes.

» 2018 DRH 31 : Échelonnement indiciaire des psychologues d’administrations parisiennes.

» 2018 DRH 32 : Statut particulier des sages-femmes d’administrations parisiennes.

» 2018 DRH 33 : Échelonnement indiciaire des sages-femmes d’administrations parisiennes.

» 2018 DRH 34 : Statut particulier des professeurs certifiés du centre de formation professionnelle d’Alembert.

» 2018 DRH 35 : Échelonnement indiciaire des professeurs certifiés du centre de formation professionnelle d’Alembert.

» 2018 DRH 38 : Fixation du statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs d'administrations parisiennes.

» 2018 DRH 39 : Fixation de l’échelonnement indiciaire du corps des assistants socio-éducatifs d'administrations parisiennes.

» 2018 DRH 40 : Fixation du statut particulier du corps des éducateurs de jeunes enfants de la Ville de Paris.

» 2018 DRH 41 : Fixation de l'échelonnement indiciaire du corps des éducateurs de jeunes enfants de la Ville de Paris.

» 2018 DRH 43 : Fixation du statut particulier du corps des adjoints techniques des collèges de la Ville de Paris.

» 2018 DRH 47 : Convention de mise à disposition entre la Ville de Paris et la Société du Grand Paris.

» 2018 DRH 52 : Fixation des épreuves et du règlement du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique.

» 2018 DRH 55 : Modification du ratio de promotion de grade (RPP) pour les Agents de Surveillance de Paris.

» 2018 DRH 58 : Convention de mise à disposition à disposition entre la Ville de Paris et l'Office franco-allemand pour la Jeunesse.

» 2018 DRH 59 : Modification de la délibération D.430 du 21 mars 1988 fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris.

» 2018 DRH 61 : Couverture prévoyance des agents de la collectivité parisienne. Mise en place d'une convention de participation.

» 2018 DRH 63 : Attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel à des personnels de bibliothèques.

» 2018 DRH 3-G : Prestation sociale - Remboursement des abonnements souscrits par les agents de la collectivité parisienne au dispositif Vélib'.

» 2018 SG 34 : Convention de gestion avec la Métropole du Grand Paris.

M. Christophe GIRARD (1ère Commission) rapporteur.

» 2018 DAJ 14 : Communication de la liste des marchés conclus du 20 avril au 17 mai 2018.

» 2018 DAJ 6-G : Communication de la liste des marchés conclus du 20 avril au 17 mai 2018.

» 2018 DFA 42 : Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances.

» 2018 DFA 14-G : Budget départemental - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances.

» 2018 DFA 27 : Avenant n° 2 à la convention pour l'occupation et l'exploitation de locaux situés avenue Gustave Eiffel (Champs-de-mars) et de divers emplacements sur la Tour Eiffel.

» 2018 DFA 33 : Convention d’occupation du domaine public portant sur l’occupation et l’exploitation des locaux situés Avenue Gustave Eiffel (Champs-de-Mars) et divers emplacement sur la Tour Eiffel.

» 2018 DFA 34 : Convention d'occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public au profit de NETALIS.

» 2018 DFA 36 : Garantie à première demande - Emprunt de droit allemand (Namensschuldverschreibung) souscrit par la SEMAPA le 12 mars 2018.

» 2018 DFA 37 : Modification des modalités de garantie d’un programme d’emprunts à contracter par la SEMAPA.

» 2018 DFA 38 : Garantie à 80 % d’emprunt(s) (27.100.000 euros) à souscrire par la SPLA PBA dans le cadre de l’opération d’aménagement Chapelle Charbon (18e).

» 2018 DFA 43 : Mise en oeuvre des évolutions législatives concernant la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2019.

» 2018 DICOM 29 : Tarif spécifique de mise à disposition des salons de réception de l’Hôtel de Ville pour l’organisation du sommet des GovTech.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2018 DAE 71 : Subventions (56.500 euros), conventions et adhésion (3.600 euros) pour le soutien à l’accompagnement de projets entrepreneuriaux à fort impact social.

» 2018 DAE 75 : Budget Participatif - Subventions (340.000 euros) et conventions avec huit structures lauréates de l’appel à projets "Ouverture de commerces circulaires : magasins 100% vrac et ateliers de réparation".

» 2018 DAE 195 : Subvention (20.400 euros) et convention avec le REFER pour la réalisation de l’étude de préfiguration de la Bricothèque-Ressourcerie du 15e arrondissement dans le cadre du BPP.

» 2018 DAE 210 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’association Yes We Camp (13) pour le projet de Restaurant Commun des Grands Voisins (14e).

» 2018 DEVE 93 : Subventions (40.000 euros) à 4 associations dans le cadre de l’appel à projets Cap sur l’économie circulaire ! Édition 2018.

» 2018 DPE 30 : Subvention (8.800 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat (APC) pour un défi "Famille zéro déchet".

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2018 DAE 28 : Subvention (3.100 euros) à Acor Berthollet association des commerçants et riverains de la rue Berthollet pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (5e).

» 2018 DAE 30 : Subvention (6.300 euros) à l'association des commerçants de la rue du commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (15e).

» 2018 DAE 31 : Subvention (2.000 euros) à l'association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons-Acamos pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (15e).

» 2018 DAE 34 : Subvention (8.300 euros) à l'association des Plaisanciers pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (14e).

» 2018 DAE 35 : Subvention (8.600 euros) à l'association Vie Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (5e).

» 2018 DAE 51 : Subvention (1.500 euros) à l’association des commerçants du Haut du Faubourg Saint Martin pour des animations commerciales au titre de l’année 2017 (10e).

» 2018 DAE 98 : Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants et artisans de l’avenue du Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (14e).

» 2018 DAE 111 : Subvention (17.300 euros) à l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (15e).

» 2018 DAE 140 : Subvention (4.000 euros) à l’association les villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2017 (5e).

» 2018 DAE 148 : Subvention (36.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (15e).

» 2018 DAE 169 : Subvention (2.400 euros) à l’association des commerçants du Village Didot pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (14e).

» 2018 DAE 188 : Subvention (2.800 euros) à l’association des commerçants Louvre Rivoli pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (1er).

» 2018 DAE 214 : Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (10180 euros). Signature des conventions afférentes aux indemnités.

» 2018 DAE 216 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 : retrait de la délibération 2018 DAE 166.

» 2018 DAE 224 : Création d'un marché découvert alimentaire biologique place du Père Chaillet (11e) et signature d’un avenant à la convention de gestion du lot A des marchés découverts alimentaires.

» 2018 DU 119 : Classification des nouvelles voies au titre des droits de voirie (9e).

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

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