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Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Lundi 25, mardi 26 et mercredi 27 septembre 2017

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

II - Autres dossiers

2ème Commission

» 2017 SG 46 : Subventions avec conventions à la Croix-Rouge française (50.000 euros) et à la Fédération Nationale Protection Civile (50.000 euros), suite aux dégâts engendrés par le passage de l’ouragan Irma sur les Iles de Saint Martin et Saint Barthélémy.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

I - Débats organisés

6ème Commission

» 2017 DASCO 132 : Communication de la Maire sur la rentrée scolaire 2017.

» 2017 DASCO 15 : Divers lycées municipaux parisiens - Subventions (20.091 euros).

» 2017 DASCO 29 : Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Fédération de Paris de la Ligue de l'Enseignement (10e) pour le dispositif parisien "Lire et faire lire".

» 2017 DASCO 74 : Lycées municipaux - Subventions (67.044 euros) pour le soutien aux projets éducatifs.

» 2017 DASCO 86 : Protocole d'accord transactionnel relatif à la répartition de l’indemnisation d'un préjudice dont la responsabilité incombe en partie à la Ville de Paris.

» 2017 DASCO 87 : Caisse des Écoles (1er) - Subvention (17.561 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 88 : Caisse des Ecoles (2e) - Subvention (34.069 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 89 : Caisse des Écoles (3e) - Subvention (29.203 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 90 : Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (42.032 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 91 : Caisse des Écoles (5e) - Subvention (63.155 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 92 : Caisse des Ecoles (6e) - Subvention (22.985 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 93 : Caisse des Écoles (7e) - Subvention (29.571 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 94 : Caisse des Écoles (8e) - Subvention (21.238 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 95 : Caisse des Écoles (9e) - Subvention (52.873 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 96 : Caisse des Ecoles (10e) - Subvention (117.066 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 97 : Caisse des Écoles (11e) - Subvention (141.517 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 98 : Caisse des Écoles (12e) - Subvention (147.490 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 99 : Caisse des Écoles (13e) - Subvention (207.233 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 100 : Caisse des Écoles (14e) - Subvention (142.274 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 101 : Caisses des Écoles (15e) - Subvention (175.330 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 102 : Caisse des Écoles (16e) - Subvention (71.523 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 103 : Caisse des Écoles (17e) - Subvention (151.369 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 104 : Caisse des Écoles (18e) - Subvention (263.575 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 105 : Caisse des Ecoles (19e) - Subvention (248.955 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 106 : Caisse des Ecoles (20e) - Subvention (240.008 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

» 2017 DASCO 118 : Subvention (9.680 euros) et convention de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l’association Planète Sciences pour l'opération "Espace dans ma ville 2017".

» 2017 DASCO 119 : Appel à projets innovants pour les 1er et 2nd degré. Versement d’une contribution municipale de 30.000 euros et signature d’un avenant n° 1 à la convention annuelle entre l’Académie de Paris et la VP.

» 2017 DASCO 120 : GHU Saint-Louis-Lariboisière-Fernand Widal (10e) - Convention relative à l’accueil pendant les vacances scolaires d’enfants du personnel du GHU au sein d’un centre de loisirs de la Ville de Paris.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DASCO 121 : Subvention (3.000 euros) à l'association Ecoute Interculturelle dans un dispositif Inter Psy (EIDIP) pour une action Politique de la Ville (18e).

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

6ème Commission

» 2017 DASCO 122 : Caisse des écoles (8e) - Subvention exceptionnelle (80.000 euros) pour la restauration scolaire et autorisation de versement d’une avance d’un montant maximal de 100.000 euros sur la subvention 2018.

» 2017 DASCO 125 : Lycées municipaux - Dotations complémentaires de fonctionnement (56.472 euros) et subventions d’équipement (84.894 euros).

» 2017 DASCO 126 : Indemnisation amiable de SIACI Saint-Honoré, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2017 DASCO 127 : Lycées municipaux - Dotations de fonctionnement 2018 (1.000.183 euros).

» 2017 DASCO 128 : Subventions (9.600 euros) aux associations Le Moulin, APASO et Florimont et conventions avec deux d'entre elles pour le dispositif "Tous mobilisés" à l'école élémentaire 188, rue d'Alésia (14e).

» 2017 DASCO 44-G : Divers Collèges publics - Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2018.

» 2017 DASCO 50-G : Occupations précaires de logements situés dans des EPLE - Conventions.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 2ème Commission

» 2017 DASCO 51-G : Subventions (150.000 euros) pour 30 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative, dans le cadre de l’Art pour Grandir.

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DASCO 53-G : Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement (276.410 euros), subventions d’équipement (593.123 euros dont 232.553 euros au titre des budgets participatifs) et subventions pour travaux (128.497 euros).

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

6ème Commission

» 2017 DASCO 55-G : Divers collèges - Dotations (3.000 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs scientifiques et convention de partenariat.

» 2017 DASCO 58-G : Collèges non imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2018 (11.692.168 euros).

» 2017 DASCO 59-G : Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2018 (2.602.108 euros).

Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteure.

2ème Commission

» 2017 DAC 37 : Subvention (150.000 euros) et avenant à convention avec le Théâtre de la Ville dans le cadre des activités sur le temps périscolaire.

» 2017 DAC 801 : Subventions (105.000 euros) convention et avenants à conventions avec douze structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

1ère Commission, 6ème Commission

» 2017 DFA 74 : Sollicitation d'une subvention du Fonds de Soutien à l'Investissement Local pour la réalisation d'un équipement scolaire sur l'unité foncière communale 25-27, rue de Constantinople (8e).

M. Julien BARGETON (1ère Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 7ème Commission, 4ème Commission

» 2017 SG 40 : Stratégie de résilience de Paris.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DAC 341 - DJS : Approbation de conventions de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et des Centres Paris Anim'.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission

» 2017 DAC 342 : Conventions de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et des acteurs locaux du champ social.

» 2017 DAC 343 : Conventions de partenariat entre les conservatoires de la Ville de Paris et des écoles de musique associatives.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

2ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DAC 356 : Subventions (31.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours, Atelier Musical Paris Seine, et Tjad Cie (18e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission

» 2017 DAC 822 : Conventions avec les collèges H. Matisse, J-B. Clément, J. Perrin et P. Mendès France et le conservatoire municipal d’arrondissement du 20e relatives aux ateliers instrumentaux collectifs.

» 2017 DAC 823 : Convention avec l'Académie de Paris et le conservatoire municipal d’arrondissement du 18e relative à la classe à horaires aménagés musique.

» 2017 DAC 824 : Convention avec l’Académie de Paris relative aux classes à double cursus unissant les écoles élémentaires R Estienne (8e) et J. de La Fontaine (16e) au Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

II - Autres dossiers

» 2017 DAE 167 - DAC : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association MILA (18e).

» 2017 DAE 169 : Subvention (4.500 euros) à l’association Comité Quartier Latin (5e).

Mme Laurence GOLDGRAB (2ème Commission) rapporteure.

» 2017 DAC 29 : Subvention (2.923.000 euros), avenant à la convention financière pour l'Association pour le Soutien du Théâtre Privé (8e).

» 2017 DAC 34 : Subventions (203.000 euros) à 34 structures au titre de l'aide à la diffusion, de l'aide à la résidence de spectacle vivant et de l'aide aux festivals.

» 2017 DAC 43 : Subvention (19.500 euros) et convention avec l’Association Française pour le Cirque de Demain (17e).

» 2017 DAC 44 : Subvention (10.000 euros) à l’association Fédération des Arts de la Rue en Ile-de-France (19e).

» 2017 DAC 45 : Subvention (200.000 euros), avenant à convention avec l’association La Dalle aux Chaps (20e).

» 2017 DAC 51 : Subvention (172.000 euros) et avenant à convention à l’association Les Plateaux sauvages (20e).

» 2017 DAC 52 : Subventions (34.000 euros) avec 4 associations au titre de l’aide aux festivals.

» 2017 DAC 54 : Subvention (10.000 euros) et avenant avec l’association L’été parisien au titre de la sûreté.

» 2017 DAC 132 : Subventions (45.000 euros) à deux associations et convention au titre du soutien aux centres de ressources et lieux de travail musicaux.

» 2017 DAC 142 : Subvention (15.000 euros) avec l’association Le Balcon (94300 Vincennes).

» 2017 DAC 146 : Subvention (10.000 euros) à l’association Festival des Musiques Sacrées de Paris (13e).

» 2017 DAC 147 : Subvention (10.000 euros) à l'association Les saisons de Saint-Eustache (1er).

» 2017 DAC 150 : Subvention (15.000 euros) à l’Association pour le Développement d’un Espace Artistique, Culturel et Civique à l’Entrepôt (14e).

» 2017 DAC 161 : Subventions (50.000 euros), convention et avenant avec l’association La Caserne Ephémère (10e).

» 2017 DAC 164 : Subvention (5.000 euros) à l’association Marathon !

» 2017 DAC 165 : Subvention (4.377.000 euros) et avenant avec l’association Théâtre Musical de Paris-Châtelet (1er).

» 2017 DAC 166 : Subventions (101.500 euros) à 20 structures au titre des aides aux projets musicaux.

» 2017 DAC 169 : Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l’association Glaz’Art (19e).

» 2017 DAC 170 : Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec l’association Club Action des Labels Indépendants Français.

» 2017 DAC 171 : Subventions (13.500 euros) à l’Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son et à la Société Octopus.

» 2017 DAC 172 : Subvention (15.000 euros) à l’association Fama.

» 2017 DAC 173 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e).

» 2017 DAC 174 : Subvention (10.000 euros) au titre de la sureté et avenant avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Petit Bain (13e).

» 2017 DAC 236 : Subvention (5.500 euros) à l’association Photo Saint-Germain-des-Prés (6e).

» 2017 DAC 238 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Institut des cultures d'Islam (18e).

» 2017 DAC 241 : Subvention (25.000 euros) et avenant avec l'association Fetart (10e).

» 2017 DAC 242 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Art Azoi (20e).

» 2017 DAC 246 : Subvention (6.000 euros) à l’association les Jeudis Arty (3e).

» 2017 DAC 309 : Subvention (3.000 euros) à l’association Ménilmusique (20e).

» 2017 DAC 326 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Les Petits Riens (19e).

» 2017 DAC 344 : Subvention (200.000 euros) à l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris.

» 2017 DAC 349 : Subventions (24.000 euros) à sept associations de chant choral amateur.

» 2017 DAC 350 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Art Exprim 18 (18e).

» 2017 DAC 352 : Subvention (3.000 euros) à l’association Théâtre de l'Aquarium (12e).

» 2017 DAC 353 : Subventions (6.500 euros) à l’association Difé kako (13e).

» 2017 DAC 354 : Subvention (3.000 euros) à l’association Chœur et Orchestre Sorbonne Universités (18e).

» 2017 DAC 357 : Subvention (2.000 euros) à l’association An eye for an eye.

» 2017 DAC 360 : Adhésion de la Ville de Paris à l’association nationale des classes préparatoires publiques aux écoles supérieures d’art (APPEA).

» 2017 DAC 380 : Subventions (44.500 euros) à trois Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature de deux conventions.

» 2017 DAC 387 : Subventions (14.000 euros) à trois associations organisant des salons du livre et du Fanzine.

» 2017 DAC 389 : Subvention (10.000 euros) au Syndicat national de l’édition pour l’organisation de la manifestation Livre Paris.

» 2017 DAC 390 : Subventions (22.300 euros) à trois associations et une convention.

» 2017 DAC 391 : Subvention (15.000 euros) à l’association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e).

» 2017 DAC 396 : Subvention (3.000 euros) à la SARL Live Stories (3e).

» 2017 DAC 397 : Subvention (20.000 euros) à l’association Alliance israélite universelle (16e).

» 2017 DAC 398 : Approbation des montants des pénalités de retard appliquées dans les bibliothèques de Paris.

» 2017 DAC 516 : Subvention (5.000 euros) à l’association Les Appels d’Orphée (94).

» 2017 DAC 543 : Subvention (4.000 euros) à l'association Passages et Galeries (8e).

» 2017 DAC 544 : Subvention (6.500 euros) à l’association S.O.S. Paris (6e).

» 2017 DAC 545 : Subvention d’équipement (50.000 euros) et convention avec l’association Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (3e).

» 2017 DAC 551 : Subvention (4.000 euros) à l’association Commodo.

» 2017 DAC 553 : Subventions (12.000 euros) aux associations AWARE - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions et HF Ile de France.

» 2017 DAC 565 : Subvention (3.000 euros) à l’association Le Cercle Guimard (16e).

» 2017 DAC 682 : Subvention (7.000 euros) à l’association Cinéfondation.

» 2017 DAC 686 : Subventions (450.000 euros) et conventions avec sept établissements cinématographiques et deux associations.

» 2017 DAC 692 : Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec la société Paris Ciné (10e) au titre de la sécurité.

» 2017 DAC 244 : Subvention (1.000 euros) à l'association APDV Centre d’art au titre de l’action culturelle locale (12e).

» 2017 DAC 715 : Subventions (10.000 euros) à 3 associations au titre de l'action culturelle locale (5e).

» 2017 DAC 719 : Subventions (11.000 euros) à 6 associations du 11e arrondissement au titre de l’action culturelle locale.

» 2017 DAC 720 : Subventions (9.500 euros) à sept associations du 9e arrondissement dans le cadre de l’action culturelle locale (9e).

» 2017 DAC 722 : Subventions (6.200 euros) à trois associations au titre de l’action culturelle locale du 7e.

» 2017 DAC 812 : Subventions (15.000 euros) à cinq associations dans le cadre de l’action culturelle locale (14e).

» 2017 DAC 813 : Subventions (2.400 euros) à 2 associations au titre de l’action culturelle locale (17e).

» 2017 DAC 814 : Subventions (8.000 euros) à 2 associations dans le cadre de l’action culturelle locale (18e).

» 2017 DAC 815 : Subventions (3.500 euros) à 2 associations dans le cadre de l’action culturelle locale (20e).

» 2017 DAC 816 : Subventions (5.000 euros) à 2 associations au titre de l’action culturelle locale (12e).

» 2017 DAC 833 : Subvention (3.000 euros) à l’association La Déferlante (19e).

» 2017 DAC 718 : Subvention (10.000 euros) à l’association Comité des fêtes et d’animations (3e).

» 2017 DAC 721 : Subvention (2.500 euros) à l’association Poudre de sourire (11e).

» 2017 DAC 725 : Subvention (1.500 euros) à l’association Lire c’est Libre.

» 2017 DAC 726 : Subvention (2.000 euros) à l’association Festival Rive Gauche Musique (7e).

» 2017 DAC 780 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) (19e).

» 2017 DAC 819 : Indemnisation à la suite de la dégradation d'un instrument de musique au Conservatoire à Rayonnement Régional.

» 2017 DAC 829 : Subvention d’équipement (16.300.000 euros) pour l’Établissement Public Paris Musées, chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris.

» 2017 DAC 830 : Subvention (60.000 euros) et convention avec l’association Espace Culturel et Universitaire Juif d’Europe - E.C.U.J.E. (10e).

» 2017 DAC 832 : Subventions (142.000 euros) à 10 structures au titre des oubliés de la culture.

» 2017 DAE 148 : Ecoles d’arts appliqués - Dotations de fonctionnement (1.918.200 euros) et subventions d’investissement (864.000 euros) au titre des exercices 2017 et 2018.

» 2017 DAE 149 : Contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l'école Boulle pour l’année 2018.

» 2017 DAE 168 : Subvention de fonctionnement (15.000 euros) et convention avec l’association Group’Emploi Paris Culture (18e).

» 2017 DAE 239 : Visa pour Kyoto (6.000 euros).

» 2017 DAE 241 : Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e), fixation de la redevance pour la société WSN Développement.

» 2017 DDCT 124 : Délégation donnée aux conseils d’arrondissement pour préparer, passer, exécuter et régler les marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés selon la procédure adaptée.

» 2017 DICOM 21 : Convention de partenariat KAPLA (animation Fêtes de fin d’année à l’Espace Paris Rendez-Vous).

» 2017 DPA 42 : Fontaine du marché Saint-Germain, 73 rue Bonaparte (6e) - Travaux de restauration - Permis de Construire.

» 2017 DU 163 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2020 avec le Pavillon de l’Arsenal (4e).

» 2017 SG 28 : Subvention (12.000 euros) aux associations Arts et Images du Monde (14e), Boukousou (93) et Accolade (9e) pour l’organisation de manifestations dans le domaine du théâtre, du cinéma et de l’animation.

» 2017 SG 30 : Subventions (4.000 euros) aux associations Promotion de la Création Noire en France - PROCREAN (18e) et Réseau Initiative Stratégie Intelligence - RISI (94) pour l’organisation de deux manifestations.

» 2017 SG 36 : Subvention (7.000 euros) à l’association Centre d’Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l’Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy).

» 2017 SG 37 : Subvention (4.672 euros) à l'association Armayage (14è) pour l’organisation d'une manifestation valorisant les cultures de l’Outre-Mer en 2018.

» 2017 SG 38 : Subvention (10 000 euros) à l'association Compagnie l’Autre Souffle (18è) pour l’organisation d'une manifestation valorisant les cultures de l’Outre-Mer en 2017.

» 2017 DAC 8-G : Subvention (672.500 euros) et convention avec l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er).

» 2017 DAC 9-G : Autorisation de signer six contrats de cession de droits d’auteur.

» 2017 DAC 245 : Subvention (2.000 euros) à l'association Treize en vue (13e).

» 2017 DAC 826 : Subvention (4.000 euros) à l’association Acoeurvoix (3e).

» 2017 DAC 827 : Subvention (5.000 euros) à l’association On est ensemble Paris Abidjan Beyrouth (18e).

» 2017 DAC 828 : Subvention (3.000 euros) à l'association Capsule urbaine.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

2ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DAC 825 : Subvention (150.000 euros) et convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l’opération Nuit Blanche du 7 octobre 2017.

» 2017 DICOM 20 - DAC : Conventions de mécénat, de partenariat et de partenariat-médias Nuit Blanche 2017.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission

» 2017 DAC 501 : Subvention (2.500 euros) à l’Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l’amitié, la solidarité, la mémoire, l’antifascisme et la paix ARAC.

» 2017 DAC 518 : Subvention (1.000 euros) à l’Association des Familles de Compagnon de la Libération (7e).

» 2017 DAC 519 : Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale.

» 2017 DAC 547 : Subvention (10.000 euros) à l’Association des amis du musée des sapeurs-pompiers de Paris (17e).

» 2017 DAC 548 : Subvention (2.500 euros) à l’Association Jeunes actifs pour la mémoire, association internationale du souvenir (JAMAIS).

» 2017 DAC 549 : Subvention (2.500 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire.

» 2017 DAC 550 : Subvention (2.500 euros) à l’association Comité vérité et justice pour Charonne.

» 2017 DAC 552 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales.

» 2017 DAC 554 : Subvention (3.500 euros) à l’Association L’Atelier du Premier Acte.

» 2017 DAC 555 : Subvention (2.000 euros) à l’Association Trajectoires : recherches historiques et action sociale.

» 2017 DAC 556 : Subvention (2.500 euros) à l’Association Liberté Mémoire.

» 2017 DAC 557 : Subvention (3.000 euros) à l’association Muestros Dezaparesidos, projet de Mémorial des Judéo-Espagnols déportés de France.

» 2017 DAC 558 : Subvention (2.000 euros) à l’Association Française Buchenwald Dora et Kommandos.

» 2017 DAC 559 : Subvention (1.500 euros) au Comité de liaison des associations d’anciens combattants et résistants du 17e arrondissement C.L.A.A.C.R 17 (17e).

» 2017 DAC 560 : Subvention (1.000 euros) à l’association Sauvons le patrimoine ! Association pour la préservation et la valorisation des richesses patrimoniales du collège-lycée Jacques-Decour (9e).

» 2017 DAC 561 : Subvention (4.000 euros) à l’association Ensemble Vocal Sequenza 9.3.

» 2017 DAC 562 : Subvention (4.500 euros) à l’association Farband- Union des Sociétés Juives de France.

» 2017 DAC 563 : Subvention (1.000 euros) à l’association Libre Cours.

» 2017 DAC 564 : Subvention (4.500 euros) à l’association Amicale de Neuengamme et de ses Kommandos.

» 2017 DAC 566 : Subvention (4.500 euros) à l’association Les Oublié-e-s de la Mémoire Association Civile Homosexuelle du Devoir de Mémoire.

» 2017 DAC 567 : Subvention (1.000 euros) à la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France.

» 2017 DAC 612 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Simone Michel-Lévy 1 boulevard du Montparnasse (6e).

» 2017 DAC 613 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Lucie Mansuy 14 rue Desnoyer (20e).

» 2017 DU 193 : Dénomination place Marcelle Henry (17e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

» 2017 DAC 381 : Attribution de la dénomination Assia Djebar à la nouvelle bibliothèque située rue de Lagny (20e).

» 2017 DAC 382 : Attribution de la dénomination Benoîte Groult à la bibliothèque Vandamme (14e).

» 2017 DAC 611 : Plaque commémorative en hommage à Henri-Georges Clouzot 9 avenue des Chasseurs (17e).

» 2017 DICOM 24 : Convention de co-organisation d’une exposition "Gilles Caron - Paris 1968", présentée de mai à juillet prochain à l’Hôtel de Ville de Paris, Salle Saint-Jean.

» 2017 DU 191 : Dénomination allée Sonia Rykiel (6e).

» 2017 DU 192 : Dénomination rue Germaine Richier (13e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAC 615 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à André Lanskoy 78 avenue Mozart (16e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DDCT 75 : Etats spéciaux d’arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2018.

» 2017 DDCT 76 : Etats spéciaux d’arrondissement - Délibération cadre-investissement 2018.

» 2017 DDCT 77 : Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2018.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2017 DAE 27-G : Subvention (20 000 euros) et convention avec le GIP Cafés-Cultures (20e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DAC 55 : Subventions (11.861 euros) et convention avec l’association Paris Culture 20e (20e).

» 2017 DAC 243 : Subvention (1.000 euros) à l'association Fanatikart au titre de la Politique de la Ville (19e).

» 2017 DAC 394 : Subventions (32.500 euros) à cinq associations œuvrant pour la promotion du livre et de la lecture (3e, 10e, 19e).

» 2017 DAC 714 : Subvention (2.000 euros) à la Compagnie Par Has’Arts pour la réalisation de son projet Deambulle dans le quartier Fontaine au Roi du 11e arrondissement.

» 2017 DAC 716 : Subventions (16.000 euros) à cinq associations dans le cadre de la Politique de la Ville (10e).

» 2017 DAC 717 : Subventions (17.500 euros) à neuf associations dans le cadre de la Politique de la ville (19e).

» 2017 DAC 723 : Subvention (6.000 euros) à l'association Pièces à emporter (19e).

» 2017 DAC 789 : Subventions (8.500 euros) à cinq associations au titre de la Politique de la ville (18e).

» 2017 DAC 806 : Subventions (19.500 euros) à neuf associations du 20e Belleville dans le cadre de la Politique de la ville.

» 2017 DAC 807 : Subventions (18.000 euros) à 8 associations dans le cadre de la politique de la ville (20e).

» 2017 DAC 810 : Subvention (5.500 euros) à l’association Le Fil de Soie dans le cadre de la Politique de la ville.

» 2017 DAC 818 : Subvention (5.000 euros) l’association Graines de soleil au titre de la Politique de la ville (18e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DAC 254 : Subventions (11.000 euros) à quatre associations au titre des cultures étrangères.

» 2017 DAC 338 : Subvention (2.000 euros) à l’Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne ACMVN (95150 Taverny).

» 2017 DAC 386 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient MEO (12e).

» 2017 DAC 388 : Subvention (13.000 euros) à l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e).

» 2017 DAC 393 : Subvention (11.000 euros) et convention avec l’Association Fédération nationale des associations solidaires d’action avec les Tsiganes, F.N.A.S.A.T et Gens du voyage (19e).

» 2017 DAC 395 : Subvention (13.000 euros) à l’association Coup de Soleil (1er).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAC 310 : Subvention (10.000 euros) à l’association ANQA.

» 2017 DAC 351 : Subvention (2.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e).

» 2017 DAC 355 : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association La fabrique des petits hasards.

» 2017 DAC 358 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Groupe Sos Solidarités.

» 2017 DAC 378 : Convention triennale de partenariat et acceptation de dons manuels faits en faveur des bibliothèques de la Ville de Paris par L’Établissement public de la Réunion des musées nationaux du Grand Palais.

» 2017 DAC 546 : Subvention (5.000 euros) à l’association Bleu comme une orange.

» 2017 DAC 690 : Subvention (2.500 euros) à l’association Retour d’image (11e) au titre de l’accès au cinéma des personnes en situation de handicap.

» 2017 DAC 808 : Subvention (4.000 euros) à l'association Mobilis Immobilis.

» 2017 DAC 811 : Subvention (4.000 euros) à l'association Bête à bon dieu production.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAC 255 : Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Atelier des Artistes en Exil.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 6ème Commission

» 2017 DAC 392 - SG - DASCO : Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Alexandra CORDEBARD (6ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAC 461 - DAE : Subvention (10.000 euros) et convention avec le Comité National du Souvenir de Verdun.

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteures.

2ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DAC 683 - DGRI : Subvention (7.000 euros) à l’association Evropa Film Akt l'Europe autour de l'Europe (14e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Hermano SANCHES RUIVO (7ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAC 273 : Approbation d’une convention type avec Elogie-SIEMP pour la réalisation de fresques murales dans l’espace public.

» 2017 DAC 691 - DJS : Subvention (4.000 euros) à l'association Inter Film (13e).

» 2017 DAC 724 : Subvention (90.000 euros) à l’Établissement Public Paris Musées dans le cadre du budget participatif 2016.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAC 614 - DGRI : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jacqueline Kennedy-Onassis 78 avenue Mozart (16e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAC 610 - DJS : Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire des populations internées dans l'ancienne caserne des Tourelles entre 1939 et 1945,163 boulevard Mortier (20e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 5ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DLH 218 : Immeuble communal 16-18 place Dupleix (15e) - Attribution d'aides en nature et fixation des redevances d’occupation pour la mise à disposition de locaux au profit de deux associations.

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission

» 2017 DEVE 139 : Subvention (7.000 euros) à l’association Terre de Liens Ile-de-France pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation des Parisien-ne-s au développement de l’agriculture biologique.

» 2017 DEVE 140 : Subvention de fonctionnement (2.000 euros) à l’association Bon pour le Climat pour ses actions promouvant une alimentation et une agriculture durables.

» 2017 DEVE 143 : Subvention (2.400 euros) à l'association CliMates pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation face au changement climatique.

» 2017 DEVE 148 : Subvention (2.500 euros) à l’association Energie Partagée pour sa mobilisation dans le développement des énergies renouvelables à Paris.

» 2017 DEVE 161 : Autorisation de signer avec le designer Florent Courtaigne un contrat de cession de droits pour l’utilisation de trois visuels contre le gaspillage énergétique.

» 2017 DPA 45 : Convention de collaboration entre Ville de Paris, l'université Paris-Diderot et le Conservatoire National des Arts et Métiers - Mise à disposition des chercheurs de données de consommation énergétique

» 2017 DPA 49 : Projet de performance énergétique dans les écoles - Contrat relatif à 60 écoles - Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives.

» 2017 DPE 35 : Convention d’études d’intérêt commun sur la sécurisation de l’alimentation en eau potable en Ile-de-France et de constitution d’un groupement de commandes le SEDIF, le SEPG et le SMGSEVESC.

» 2017 SG 41 : Rapport CRC portant sur une l’enquête régionale sur l’alimentation en eau potable de la Métropole du Grand Paris.

» 2017 SG 43 : Rapport CRC sur la gestion du budget annexe de l’eau de Paris concernant les excercices 2010 et suivants.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2017 DDCT 92 : Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire.

» 2017 DDCT 95 : Subventions (150.000 euros) à 6 associations dans le cadre de la lutte contre l’illettrisme et le développement des compétences clés des jeunes des quartiers Politique de la ville.

» 2017 DDCT 121 : Subventions (30.000 euros) et conventions avec 2 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux mise en place du programme Citéslab.

» 2017 DDCT 131 : Subventions (20.000 euros) à 5 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville pour le soutien aux Conseils citoyens.

» 2017 DPSP 5 : Subventions (210.000 euros), conventions et avenant à convention avec 4 associations pour leurs actions en faveur des parisiens victimes d’infractions pénales et du terrorisme.

» 2017 DPSP 9 : Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association Protection civile de Paris (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama - 18e).

» 2017 DPSP 10 : Subvention (18.500 euros) et conventions avec 15 associations dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville.

» 2017 DPSP 11 : Fixation d’une redevance annuelle de 10.000 euros due par l’association "13 novembre 2015 : Fraternité et Vérité" pour l’occupation précaire de locaux situés 24 rue Saint-Roch (1er).

» 2017 PP 46 : BSPP - Fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels de sport et de pièces de rechange pour la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris.

» 2017 PP 47 : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police concernant les prestations de réparations et d’entretien, la fourniture de pièces.

» 2017 PP 48 : Accord-cadre pour la mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la PP - Modalités de passation - Signature.

» 2017 PP 49 : Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour la maintenance des ascenseurs et monte-charges des centres de secours de la BSPP et des locaux administratifs de la PP.

» 2017 PP 50 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.

» 2017 PP 51 : Accord-cadre relatif à la mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la PP - Modalités de passation - Signature.

» 2017 PP 52 : Convention de groupement de commandes avec les services État PP concernant la fourniture de pièces détachées de rechange d’origine, d’accessoires, d’éléments de carrosserie, d’outils de diagnostic.

» 2017 PP 53 : Convention constitutive du groupement de mutualisation des achats de services et travaux en matière de sécurité bâtimentaire entre la Préfecture de Police de Paris et la Ville de Paris.

» 2017 PP 54 : Maintenance des équipements de gestionnaires de voies radio, des postes opérateurs de marque PRESCOM et fourniture de pièces détachées, de matériels complémentaires et de formations associées.

» 2017 PP 55 : BSPP - Avenant n° 2 au marché de travaux pour l’opération de construction du centre de secours de Livry-Gargan - Lot B - Clos couvert (lot principal).

» 2017 PP 56 : Approvisionnement de la Préfecture de police en documents administratifs et d’état civil dont l’exécution doit s’accompagner de mesures particulières de sécurité.

» 2017 PP 57 : Maintien en conditions opérationnelles de la suite logicielle "eSirius" et la définition d’Unités d’œuvres (UO) permettant la mise en œuvre d’évolutions techniques et/ou fonctionnelles.

» 2017 PP 58 : Dispositions de mise en œuvre de la protection sociale complémentaire pour les personnels de la brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris.

» 2017 PP 59 : BSPP - Protocole d’accord transactionnel avec la société I.P.C.S concernant marché d’ordonnancement, pilotage et coordination, relatif à l’opération de travaux de réaménagement du bâtiment "Phébus" sur le site de Limeil-Brévannes (94).

» 2017 PP 60 : BSPP - Protocole transactionnel avec la société SOCIETEP au titre du marché n° 09.72.058.00.

» 2017 PP 61 : Don à la BSPP d’un véhicule banalisé par l’ADOSSPP.

» 2017 PP 62 : BSPP - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction de la Caserne de Bourg-la-Reine (92340) - Individualisation d’une autorisation de programme.

» 2017 PP 63 : Convention de mandat "Gaz 4" pour la mise à disposition d’un marché de fourniture et d’acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d’accords-cadres conclus par l’UGAP.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2017 DEVE 16 : Réalisation d'une issue de secours sur la ligne 11 du métro station Place des Fêtes (19e) - Convention d’occupation temporaire du domaine public par la RATP et convention de transfert de gestion.

» 2017 DEVE 83 : Création d'un jardin public place du Père Teilhard de Chardin (4e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives.

» 2017 DEVE 116 : Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2017 DEVE 118 : Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes et de graines aux Parisiennes et aux Parisiens.

» 2017 DEVE 135 : Protocole d'accord transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière parisien de Saint-Ouen (93).

» 2017 DEVE 145 : Mise à disposition par l'Institut de France du jardin de l'Hôtel de la Fondation Dosne-Thiers (9e) en vue de son ouverture au public - Renouvellement de la convention.

» 2017 DEVE 147 : Subvention (25.000 euros) à l’Opéra National de Paris pour ses actions en faveur de la végétalisation du bâti, de l’agriculture urbaine et du développement de la biodiversité.

» 2017 DEVE 154 : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Interface Formation, pour le développement d’une activité permacole sur le site de la ferme de Paris (12e).

» 2017 DEVE 158 : Communication sur la signature avec l’association "Le Potager du Clos" d’une convention de mise à disposition d’un jardin partagé situé dans le square du Clos Feuquières, 30 rue Desnouettes (15e).

» 2017 DEVE 159 : Communication sur la signature avec l’association "Les Jardiniers du 5e" d’une convention de mise à disposition d’un jardin partagé situé sur le toit du gymnase Ortolan, 18 rue Ortolan (5e).

» 2017 SG 42 : Rapport CRC portant sur la gestion des bois de Boulogne et de Vincennes concernant les exercices 2010 et suivants.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2017 DVD 72 : Programme 2017 de zones 30 - Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile de France.

» 2017 DVD 75 : Subvention (7.500 euros) et convention avec l’association "Rue de l'Avenir".

» 2017 DVD 76 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (268.648,04 euros).

» 2017 DVD 77 : Réseau parisien de bornes de recharges universelles pour véhicules électriques dénommé Belib'. Nouvelle convention avec le Groupement pour l'Itinérance des Recharges Electriques des Véhicules.

» 2017 DVD 78 : Carrière souterraine de la Brasserie (12e). Convention de recherche et développement partagés avec l’Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques pour sa surveillance (INERIS).

» 2017 DVD 79 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association "La Prévention Routière".

» 2017 DVD 82 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Avenir Santé France.

» 2017 DVD 83 : Subvention (19.000 euros) et convention avec l’association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France.

» 2017 DVD 87 : Mise en sécurité de la carrière de l’Ouest sur la commune de Gagny (93). Convention d’assistance technique avec l'Etat.

» 2017 DVD 88 : Palais de la Porte Dorée (12e). Convention de financement et d’organisation de la maîtrise d’ouvrage relative aux travaux de mise en lumière de la façade. Convention d’entretien et d’exploitation.

» 2017 DVD 92 : Secteur Broussais (14e). Convention avec le lycée professionnel Hector Guimard relative à la mise en place d'un chantier école.

» 2017 DVD 93 : Défi "3 semaines sans ma voiture". Conventions de partenariat média.

» 2017 DVD 94 : Association Développement Animation Vélo Solidaire (DAVS). Subvention de fonctionnement 2017.

» 2017 DVD 97 : Subventions (16.000 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre de la mise en œuvre de la Stratégie Paris Piéton.

» 2017 DVD 102 : Service public Vélib' - Convention avec le Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.

» 2017 DVD 1-G : Extension T3 de la Porte d'Asnières à la porte Dauphine. Conventions avec le STIF et Eau de Paris relatives à l'organisation de l'enquête publique unique et le déplacement des canalisations d'eau.

» 2017 DVD 5-G : Tramway Tram 9 Paris porte de Choisy - Orly-Ville.

» 2017 DVD 7-G : Traverses de Charonne, Bièvre-Montsouris et Ney-Flandre. Contrat de transaction.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

» 2017 DPE 37 : Accès au centre de traitement multifilière Ivry Paris XIII - Convention avec le Syctom.

» 2017 DPE 48 : Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris.

» 2017 DPE 56 : Subvention (10.000 euros) et convention avec la Recyclerie Rejoué (14e).

M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteur.

» 2017 SG 32 : Convention d’occupation temporaire au profit de RATP pour la réalisation de la gare Maison-Blanche (Ligne 14 sud du Grand Paris Express).

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DVD 89 : Grand Paris Express. Convention de partenariat avec La Société du Grand Paris, Voies Navigables de France et HAROPA Ports de Paris pour la mobilisation des voies d'eau.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DVD 40 - DPSP : Stationnement payant de surface. Deux conventions avec l'Agence Nationale de Traitement des Infractions (ANTAI).

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DVD 81 : Subvention (12.000 euros) et convention avec l’association Dédale.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DEVE 3 - DAE-G : Subventions (161.000 euros), avenants à conventions avec 4 associations pour la réalisation de 4 projets d’insertion professionnelle par l’entretien horticole d’espaces verts.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures.

» 2017 DPE 50 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Emmaüs Défi pour l’évacuation des déchets du centre Riquet (19e).

M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteurs.

» 2017 DDCT 94 : Subventions (128.500 euros) à vingt structures porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers Politique de la ville.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteures.

3ème Commission, 2ème Commission

» 2017 DEVE 137 : Conservation des sépultures dont les ayants droit ont disparu en déportation.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DASES 171 - DDCT-G : Subvention (1.500 euros) et convention avec l’association Raconte nous ton Histoire (11e).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DDCT 96 - DFPE : Subventions (75.000 euros) et conventions avec 5 associations œuvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 5ème Commission

» 2017 DPA 47 : Square Béla Bartók, Place de Brazzaville (15e) - Création de locaux sociaux jardiniers - Dépôt des autorisations administratives.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 53 : Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d’un terrain dans l’opération d’aménagement de la Gare d’Auteuil 52-120 boulevard de Montmorency et 91-111 boulevard Suchet (16e).

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DVD 96 : Canal de l’Ourcq à Bondy (93). Convention entre la Ville de Paris et GRTgaz pour les travaux de déviation de la canalisation de gaz située au droit de la future zone portuaire de Bondy.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 6ème Commission

» 2017 DEVE 157 : Subvention en nature consistant en la plantation d'arbres sur le domaine de la Cité internationale universitaire de Paris (14e).

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DDCT 134 : Mise en œuvre du projet "Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires !" voté au Budget Participatif parisien 2016.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

» 2017 DEVE 150 : Subventions (69.300 euros) à 25 associations dans le cadre de l’appel à projets "Éducation et enseignement de la biodiversité" 2017. Projet "+ de nature en ville", lauréat du budget participatif 2016.

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

» 2017 DVD 69 : Modifications du dispositif du "PASS Autocar" au 1er janvier 2018 - Dispositions tarifaires associées et mise en place du forfait post stationnement pour les autocars.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 5ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DVD 51 : Espace de distribution urbaine à Porte de Pantin (19e). Convention d'occupation du domaine public avec la société SOGARIS.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 1ère Commission, 5ème Commission

» 2017 DPA 48 : Construction d’un espace-tri rue du professeur Hyacinthe Vincent (14e) - Dépôt des autorisations administratives.

M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2017 DDCT 19 : Subventions (95.500 euros) à huit associations pour le financement d’actions en faveur de l’éducation à l’égalité femmes-hommes.

» 2017 DDCT 23 : Subventions (216.000 euros) à 9 associations, conventions et avenants à conventions au titre de la prévention, mise à l’abri et la lutte contre la traite des êtres humains.

» 2017 DDCT 24 : Subvention (122.000 euros) à 25 associations et conventions au titre de la lutte contre les discriminations.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2017 DDCT 86 : Subvention (19.200 euros) à 7 associations au titre de l'intégration et des résidents non communautaires.

» 2017 DASES 83-G : Subvention (40.000 euros) et avenant à la convention avec Paris Habitat pour des travaux complémentaires à la restructuration et l'extension du centre social Archipélia (20e).

» 2017 DASES 267-G : Subvention (64.000 euros maximum) et convention dans le cadre de l’aide financière pour l’année 2016 par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris, relative aux projets de Lieux d’Accueils Innovant.

» 2017 DASES 297-G : Subventions (5.914.702 euros) et avenants aux 30 centres sociaux associatifs parisiens pour les actions mises en œuvre au titre de l’exercice 2017.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2017 DASES 24 : Convention de recherche relative à l’exposition des franciliens à la pollution de l’air dans les transports.

» 2017 DASES 37 : Convention de marché de recherche et développement portant sur l'étude d'une population de rongeurs à Paris.

» 2017 DASES 30-G : Subvention (13.500 euros) et convention avec l’association TRACES Réseau Clinique International (10e).

» 2017 DASES 31-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’Association Droits d’Urgence (10e).

» 2017 DASES 36-G : Subvention (20.000 euros) à l’association Les Petits Bonheurs (9e).

» 2017 DASES 37-G : Subvention (27.000 euros) et convention avec l’association AURORE (4e) pour son service MIJAOS (13e).

» 2017 DASES 72-G : Subvention (19.000 euros) et convention avec l'association Charonne (13e).

» 2017 DASES 106-G : Subvention (14.500 euros) et convention avec l'association Charonne (13e).

» 2017 DASES 114-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l’Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (14e).

» 2017 DASES 226-G : Subvention (15.000 euros) à la FémasIF (93 Saint-Denis).

» 2017 DASES 270-G : Subvention (86.500 euros) et convention avec l'association ARCAT (11e).

» 2017 DASES 271-G : Subvention (7.000 euros) à l'association Société Française de Santé Environnement (13e).

» 2017 DASES 274-G : Subvention (5.000 euros) avec l'association Groupe d'Entraide Mutuelle L'Etoile Polaire (20e).

» 2017 DASES 276-G : Subventions (68.000 euros) et conventions avec l'association Protection Civile Paris Seine (15e).

» 2017 DASES 277-G : Subvention (5.000 euros) avec l'association Schizo ?...Oui ! Faire face à la schizophrénie (13e).

» 2017 DASES 278-G : Subvention (5.000 euros) avec l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e).

» 2017 DASES 279-G : Subvention (10.000 euros) à l’association WECF France (74 Annemasse).

» 2017 DASES 281-G : Convention d'habilitation à l'aide sociale pour le Foyer de Vie Pont de Flandre - Avenant n° 1 à la convention du 17 mars 2010 pour le foyer d'hébergement Pont de Flandre.

» 2017 DASES 307-G : Subventions (15.800 euros) à 5 associations dans le cadre du Mois Extraordinaire (MEO) 2017.

» 2017 DASES 311-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son service Itinérances (10e).

» 2017 DASES 312-G : Subvention (16.055 euros) et avenant avec l'association Techno Plus (19e).

» 2017 DASES 321-G : Subvention (25.000 euros) et convention : AcoeurVoix ; Art Eveil ; Cie les Toupies ; International Visual Theatre ; Lire dans le Noir ; Théâtre de Cristal.

» 2017 DASES 323-G : Subvention (113.000 euros) et convention pour les associations suivantes : Autisme 75 Ile-de-France Sésame-Autisme (13e), Pro Aid Autisme (9e) qui agissent dans le champ de l’autisme.

» 2017 DASES 326-G : Participation (122.600 euros) et convention avec l’association AURORE pour le financement du LOGIS (Logements Groupés Individuels avec Services).

» 2017 DASES 332-G : Participation (3.520.000 euros) et avenant au fonctionnement du groupement d’intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Paris au titre de l’année 2017.

» 2017 DASES 338-G : Subvention (2.000 euros) à l'association Dispens'aire Psy, les Psys du Cœur (19e).

» 2017 DASES 341-G : Subventions (61.500 euros) et conventions avec 6 associations dans le cadre de l'appel à projet "Prévention des conduites à risques dans les Foyers ".

» 2017 DASES 345-G : Subvention (63.000 euros) à 5 associations travaillant dans le domaine de l'inclusion des personnes en situation de handicap.

» 2017 DASES 346-G : Subvention (8.000 euros) à 3 associations travaillant dans le domaine de l'information et du soutien aux personnes en situation de handicap, à leurs familles et à leurs aidants.

» 2017 DASES 360-G : Subventions (260.400 euros) et conventions avec la Protection Civile de Paris seine et la Croix Rouge Française dans le cadre du Plan Paris qui Sauve.

» 2017 DASES 363-G : Avenant à la convention entre l'Etat et le Département de Paris relative à la prévention sanitaire des élèves dans les établissements publics parisiens (participation de l’État de 2.030.994 euros).

» 2017 DASES 367-G : Avenant à la convention de financement de la lutte contre la tuberculose avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Paris.

» 2017 DASES 370-G : Subvention (7.500 euros) et convention avec l'association Charonne (13e).

» 2017 DFPE 6-G : Dotations et conventions avec les associations gestionnaires de centres de protection infantile (3.816.294 euros).

» 2017 DFPE 7-G : Dotation (1.682.781 euros) avec les centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif et subvention exceptionnelle à la MDA Robert Debré.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteur.

» 2017 DFPE 4 : Subventions (50.000 euros) et conventions avec deux structures pour le fonctionnement d’une ludothèque (Planète Jeux) (18e).

» 2017 DFPE 39 : Subvention (184.440 euros) et avenant n° 1 à l'association Le Figuier (4e) pour la crèche collective (4e).

» 2017 DFPE 40 : Subventions (272.401 euros) et avenants n° 1 à l’association Les Petits du Canard (3e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 52 : Subvention (680.000 euros) et convention avec l’Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants (11ème) pour la création d’un multi-accueil au 7/9, avenue Sainte Eugénie (15e).

» 2017 DFPE 61 : Subvention (30.527 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2017 DFPE 62 : Subvention (108.645 euros) et avenant n° 1 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).

» 2017 DFPE 65 : Subvention (182.998 euros) et avenant n° 1 avec l'Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil "A Petits Pas" au 6/8, impasse du curé (18e).

» 2017 DFPE 71 : Subvention (58.196 euros) et avenant n° 1 à l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour la halte-garderie (11e).

» 2017 DFPE 79 : Subvention (55.385 euros) et avenant n° 1 à l'association La porte Entr'Ouverte pour son EAPE 14e.

» 2017 DFPE 80 : Subvention (189.226 euros) et avenant n° 1 à l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e).

» 2017 DFPE 81 : Subvention (71.664 euros) et avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2017 DFPE 82 : Subvention (71.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2017 DFPE 83 : Subvention (86.620 euros) et avenant n° 1 à l'association pour la diversité culturelle et sociale - l’Enfance en Couleurs (11e) pour la structure multi-accueil (11e).

» 2017 DFPE 86 : Subvention (86.872 euros) et avenant n° 1 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).

» 2017 DFPE 87 : Subvention (41.503 euros) et avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e).

» 2017 DFPE 88 : Subvention (81.603 euros) et avenant n° 1 à l'association Mini Coccinelles (11e) pour l’établissement multi-accueil (11e).

» 2017 DFPE 89 : Subvention (144.481 euros) et avenant n° 1 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour une crèche collective multi accueil (11e).

» 2017 DFPE 91 : Subvention (131.497 euros) et avenant n° 1 à l'association Solidarité Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns (11e).

» 2017 DFPE 93 : Subventions (108.983 euros) et avenants n° 1 à l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 95 : Subvention (122.209 euros) et avenant n° 1 à l'Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour la halte-garderie (10e).

» 2017 DFPE 99 : Subvention (84.623 euros) et avenant n° 1 à l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).

» 2017 DFPE 101 : Subvention (46.551 euros) et avenant n° 1 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).

» 2017 DFPE 112 : Subvention (137.151 euros) et avenant n° 1 à l’Association Au Rendez-Vous des Bout’Chou (15e) pour la halte-garderie (15e).

» 2017 DFPE 114 : Subvention (99.647 euros) et avenant n° 1 avec l'association Réseau Treize (13e) pour la halte-garderie Le Petit Navire (13e).

» 2017 DFPE 117 : Subventions (656.256 euros) et avenants n° 1 à l'association La Goutte de Lait Saint Léon (15e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 120 : Subvention (88.379 euros) et avenant n° 1 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour la crèche parentale Pic Puce (12e).

» 2017 DFPE 121 : Subvention (3.054.123 euros) et avenants n° 1 avec l'association La Maison des Bout’Chou (14e) pour ses quinze établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 122 : Subvention (27.594 euros) et avenant n° 1 avec l’association Halte-Garderie de l’Annonciation pour la halte-garderie (16e).

» 2017 DFPE 123 : Subvention (83.925 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche Parentale Pirouett (13e) pour la crèche parentale Pirouett (13e).

» 2017 DFPE 124 : Subvention (119.967 euros) et avenant n° 1 à l’association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour la halte-garderie (15e).

» 2017 DFPE 128 : Subvention (75.665 euros) et avenant n° 1 à l’association La Halte d’Enfants Varet Saint Charles (15e) pour la halte-garderie La Coccinelle (15e).

» 2017 DFPE 129 : Subvention (47.489 euros) et avenant n° 1 à l’Association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie (12e).

» 2017 DFPE 136 : Subvention (116.019 euros) et avenant n° 1 à l’Association Générale des Familles pour la halte-garderie (12e).

» 2017 DFPE 146 : Subvention (165.274 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e).

» 2017 DFPE 153 : Subventions (267.751 euros) et avenants n° 1 à l'association Espace 19 (19e) pour ses trois établissements d’accueil de la petite enfance.

» 2017 DFPE 155 : Subvention (113.429 euros) et avenant n° 1 avec l'association Association Générale Des Familles du 13e pour la halte-garderie La Kalabane (13e).

» 2017 DFPE 156 : Subvention (96.179 euros) et avenant n° 1 à l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour l'attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie La Caravelle (18e).

» 2017 DFPE 158 : Subvention (111.339 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e).

» 2017 DFPE 159 : Subvention (207.833 euros) et avenant n° 1 à l'association Centre d’Actions Locales (18e) pour la halte-garderie La Toupie (18e).

» 2017 DFPE 160 : Subvention (70.108 euros) et avenant n°1 à l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la crèche collective A Petits Pas (19e).

» 2017 DFPE 187 : Subvention (90.000 euros) et convention de partenariat avec l'observatoire sociologique du changement et de la Fondation nationale des Sciences Politiques.

» 2017 DFPE 189 : Subvention (1.777.306 euros) à quatorze associations, conventions et avenants à conventions pour la gestion de quinze lieux d’accueils enfants parents à Paris et financement des LAEP de la CAF.

» 2017 DFPE 191 : Subvention (356.923 euros) et convention avec l’association La Maison Kangourou (10e) pour sa structure multi accueil Chevreuil (12e).

» 2017 DFPE 193 : Subvention (247.129 euros) et convention avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la création d’un établissement multi-accueil au 14, rue Yvart (15e).

» 2017 DFPE 196 : Approbation du transfert de la délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 2, rue Maxime Lisbonne (18e).

» 2017 DFPE 198 : Subvention (43.450 euros) et convention avec le Centre d’action sociale protestant dans la région parisienne pour le relais d'assistant.e.s maternel.le.s - relais d'auxiliaires parental.e.s (RAM-RAP) la Bulle d’air.

» 2017 DFPE 201 : Réalisation d’un multi-accueil de 36 places dans le jardin d'enfants 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat.

» 2017 DFPE 202 : Crèche et halte-garderie situés au 19 rue Malte Brun (20e). Demande de subvention à l’ADEME.

» 2017 DFPE 209 : Création d’un multi-accueil de 30 places 12 rue de l'Asile Popincourt (11e) - Demande de subvention (420.000 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteure.

» 2017 DFPE 179 : Subventions (79.500 euros) à treize associations, dont cinq avec convention ou avenant à convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité.

» 2017 DFPE 194 : Subvention (55.000 euros) et convention avec l’association Association Olga Spitzer (10e) pour le fonctionnement de son Service d’Écoute Psychologique Parents - Enfants Donald W. Winnicott.

» 2017 DFPE 195 : Convention de partenariat entre l'association les Restaurants du coeur, la société SODEXO et la Ville de Paris pur l'opération les Bébés Restos du coeur.

» 2017 DAE 41 - DASES-G : Subvention (320.000 euros) et convention avec l’association Aurore (15e).

» 2017 DASES 138-G : Financement de prestations intégrées et subvention (300.000 euros) et avenant avec le Crédit Municipal de Paris accès microcrédit personnel et de prévention surendettement 2017.

» 2017 DASES 217-G : Subvention (101.547 euros) à la FNARS Ile de France pour sa mission de coordination des acteurs de la précarité sur l'ensemble de Paris. Convention pluriannuelle.

» 2017 DASES 244-G : Subvention (90.000 euros) à l’association Diagnostic et Trajectoires relative à la mise en œuvre d’actions auprès de familles, de jeunes et de mineurs non accompagnés sans domicile fixe.

» 2017 DASES 265-G : Subventions (175.894 euros) et subvention d'investissement (592.256 euros) au bénéfice du 2ème Espace Solidarité Insertion familles géré par le CASP et l'OSE. Conventions.

» 2017 DASES 266-G : Subvention d'investissement (7,5 M€) pour travaux EHPAD Belleville du CASVP.

» 2017 DASES 288-G : Subventions (21.000 euros) à Aurore pour foot migrants au théâtre du Chaos (20) et à Tandem réfugiés pour des actions en faveur des réfugiés. Convention.

» 2017 DASES 290-G : Subvention (900.000 euros) et convention à l'Association Jean Cotxet - Investissement dans le cadre d'un PPI.

» 2017 DASES 299-G : Convention entre le département de Paris et la CNSA pour l'accompagnement de la mise en place de la conférence des financeurs.

» 2017 DASES 310-G : Subvention (26.000 euros) à l’association Aux Captifs La Libération, pour l’installation de l’Espace Solidarité Insertion "Chez M. Vincent" dans des locaux provisoires, 2, rue de Valencienne (10e).

» 2017 DASES 316-G : Avenant à la convention entre le Département de Paris et la Caisse des Ecoles (20e).

» 2017 DASES 327-G : Subventions (22.903 euros) à trois associations pour leurs actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes âgées parisiennes.

» 2017 DASES 331-G : Conventions avec deux gestionnaires de services d'aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) pour l’attribution d’une subvention (268.862 euros) dite d’accessibilité financière.

» 2017 DASES 333-G : Fonds de Solidarité pour le Logement - Convention annuelle avec le SIAAP relative aux modalités de contribution au au FSL de Paris (96.436 euros).

» 2017 DASES 337-G : Accompagnement socioprofessionnel des allocataires du RSA SDF dans les PSA et gestion du FDI pour les allocataires du RSA et SDF - Financement du CASVP pour 2017.

» 2017 DASES 343-G : Participation (350.000 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour le fonctionnement du centre d’écoute et d’orientation "La Colline aux Enfants" (7e).

» 2017 DASES 348-G : Subvention (225.000 euros) et convention avec l’association Olga Spitzer pour le fonctionnement de son Service d’Ecoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott.

» 2017 DASES 355-G : Subvention (3.333 euros) à l’association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - UDAF pour la mise en œuvre des actions intergénérationnelles en direction des seniors. Planète Jeux.

» 2017 DASES 365-G : Convention de groupement de commandes pour l’accompagnement et la formation des agents à la plateforme numérique PEPS (Paris Espace partagé et solidaire).

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2017 DDCT 135 : Subventions (183.000 euros) et conventions avec 13 associations dans le cadre de l’appel à projet REFUG2017.

» 2017 DASES 301-G : Subventions (91.000 euros) et conventions avec dix sept associations pour leurs actions sociolinguistiques en direction d'adultes d'origine étrangère.

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

» 2017 DASES 54-G : Subvention (140.500 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association Basiliade (3e).

» 2017 DASES 66-G : Subventions (196.350 euros), participation au titre du PPIE (34.850 euros) et convention avec l’association Coordination Toxicomanies (18e).

» 2017 DASES 68-G : Subvention (16.300 euros), participation (23.000 euros) au titre du PPIE et avenant avec la Croix Rouge Française (14e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e).

» 2017 DASES 313-G : Participation (34.000 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son CHRS SILOE (9e).

» 2017 DASES 347-G : Subvention (27.000 euros) et avenant avec l’association ParADOxes (10e).

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DDCT 14 : Bilan de l'expérimentation menée suite à l'adoption, en juin 2016, du voeu relatif à la lutte contre le harcèlement sexiste et sexuel à la Mairie de Paris.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteurs.

» 2017 DASES 34 : Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de défibrillateurs intérieurs entre le CASVP, la ville de Paris, le département de paris et l'établissement Paris Musées.

» 2017 DASES 306-G : Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de défibrillateurs intérieurs entre le CASVP, la ville de Paris, le département de paris et l'Etablissement Paris Musées.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2017 DASES 152-G : Budget supplémentaire 2017 du Budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2017 DASES 231-G : Avenant à la convention entre Pôle Emploi et le Département de Paris pour l’accès à l’emploi des demandeurs d’emploi rencontrant des freins sociaux et professionnels.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures.

4ème Commission, 2ème Commission

» 2017 DASES 35-G : Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association IKAMBERE - La Maison Accueillante (Seine Saint-Denis).

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DASES 353-G : Subvention (250.000 euros) et convention avec l’association médicale pluridisciplinaire Theuriet (16e) pour la création d’un cabinet de santé (15e) dans le cadre du budget participatif 2016.

M. Bernard JOMIER (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DASES 161-G : 8 subventions (3.500.158 euros) pour le fonctionnement de 14 ESI et 6 subventions (105.800 euros) en investissement, budget participatif 2016, pour l'équipement de 10 ESI en kits hygiène.

» 2017 DASES 243-G : Subventions (121.528 euros) au bénéfice de 4 associations.

» 2017 DASES 339-G : Subvention (490.000 euros) et convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la réalisation de projets votés dans le cadre de l'exécution du Budget Participatif 2016.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

5ème Commission

» 2017 DPA 43 : Direction du Patrimoine et de l’Architecture 98, quai de la Râpée (12e) - Marché de travaux - Indemnisations de la Ville de Paris.

» 2017 DU 29 : ZAC Porte des Lilas (19e et 20e) - Régularisations foncières.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteur.

» 2017 DLH 87 : 64 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) - Autorisation de dépôt de demandes d’autorisations d’urbanisme.

» 2017 DLH 92 : Location de l’immeuble 77, rue du Château des Rentiers (13e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d’un programme de construction neuve de 12 logements sociaux PLS par la RIVP.

» 2017 DLH 112 : Réalisation 119 boulevard Bessières (17e) d'un programme de création de 16 logements sociaux (5 PLA-I et 11 PLUS) par Pierres et Lumières.

» 2017 DLH 115 : Réalisation 6-8 rue Bardinet (14e) d'un programme de création de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 11 PLUS et 6 PLS) par EFIDIS.

» 2017 DLH 125 : Location de l’immeuble 38, rue de Gergovie / 1, rue Decrès (14e) à la RIVP - Abrogation d’un alignement, déclassement du domaine public et avenant au bail emphytéotique.

» 2017 DLH 146 : Location de l'immeuble 7, rue Lantiez (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 160 : Réalisation 18, rue de la Jonquière (17e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 18 logements sociaux (9 PLA-I et 9 PLUS) par la RIVP.

» 2017 DLH 161 : Réalisation 124, rue des Couronnes (20e) d’un programme d’acquisition réhabilitation d’un logement PLS par Paris Habitat OPH.

» 2017 DLH 168 : Réalisation 17 rue Ruhmkorff (17e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 19 logements sociaux (9 PLA-I et 10 PLUS) par AXIMO.

» 2017 DLH 171 : Acquisition 3, rue Guillaume Tell (17e) d’un programme de 14 logements sociaux PLS par la RIVP.

» 2017 DLH 172 : Réalisation 183 rue Ordener (18e) d'un programme de création de 9 logements sociaux (5 PLA-I et 4 PLUS) par AXIMO.

» 2017 DLH 173 : Réalisation 70, rue de Bagnolet (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l’Habitat Social Français" (hsf).

» 2017 DLH 175 : Réalisation 25-27, rue des Ardennes (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l’Habitat Social Français" (hsf).

» 2017 DLH 176 : Réalisation 40 bis-42, rue du Ruisseau (18e) d’un programme de construction neuve de 10 logements sociaux (6 PLA-I et 4 PLUS) par la RIVP.

» 2017 DLH 177 : Réalisation 111, rue de Javel (15e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l’Habitat Social Français" (hsf).

» 2017 DLH 181 : Réalisation 1-2, Cité Bergère (9e) d’un programme de 2 logements PLUS par l’Habitat Social Français (hsf) - Renouvellement de garantie.

» 2017 DLH 182 : Location de l'immeuble 38, rue de la Tombe Issoire (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 184 : Réalisation 1-9 quai de Metz (19e) d'un programme de création de 10 logements PLS par Immobilière 3F.

» 2017 DLH 185 : 8bis rue des Rasselins (20e) - Travaux de rénovation de l’accès à la cour privée du 8bis rue des Rasselins (20e) - Autorisations d’urbanisme.

» 2017 DLH 187 : Réalisation 30-32, boulevard de Sébastopol (4e) d’un programme de construction neuve de 2 logements PLA-I par hsf.

» 2017 DLH 190 : Réalisation 104 rue Balard (15e) d’un programme de création d’un logement PLA-I par Paris Habitat OPH.

» 2017 DLH 191 : Réalisation 9, rue Carrière Mainguet (11e) d’un programme de création d’un logement PLA-I par Paris Habitat OPH.

» 2017 DLH 194 : Réalisation 177, rue de Bagnolet et 78, rue Belgrand (20e) d’un programme de construction neuve d’un logement social PLS par hsf.

» 2017 DLH 195 : Réalisation 116 rue de Javel (15e) d'un programme de création de 55 logements sociaux (17 PLA-I, 28 PLUS et 10 PLS) par Toit et Joie.

» 2017 DLH 198 : Location de l'immeuble 12, rue de Monceau (8e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 200 : Location de l’immeuble 7 à 9, rue Cotte / 18, rue Emilio Castelar (12e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique.

» 2017 DLH 201 : Réalisation 31, rue de Chanzy (11e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

» 2017 DLH 204 : Aliénation de parties communes dans l'immeuble en copropriété 81, boulevard Vincent Auriol (13e).

» 2017 DLH 205 : Location de l'immeuble 22, rue Condorcet (9e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 207 : Location de l’immeuble 4, place Félix Eboué et 50, boulevard de Reuilly (12e) par l’EPFIF à la SCCV Paris Félix Eboué - Convention spécifique.

» 2017 DLH 208 : Réalisation 39 rue des Apennins (17e) d'un programme de création de 18 logements sociaux (9 PLA-I et 9 PLUS) par Immobilière 3F.

» 2017 DLH 214 : Fixation des montants de loyers plafonds applicables au dispositif MULTILOC’.

» 2017 DLH 215 : Renouvellement de garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts PLA-I, PLUS et PLS à contracter par la société Elogie-SIEMP (9.470.991 euros).

» 2017 DLH 216 : 50 rue de Vaugirard (6e) - Modification de la couverture et suppression d’un châssis de toit pour la création d’un ascenseur - Autorisations d'urbanisme.

» 2017 DLH 217 : 6 rue Récamier (7e) - Création d’une ouverture - Autorisations d'urbanisme.

» 2017 DLH 220 : Réalisation 63 rue Letellier (15e) d'un programme de création de 8 logements sociaux (4 PLA-I et 4 PLUS) par Résidences Le Logement des Fonctionnaires.

» 2017 DLH 222 : 33, rue Château Landon (10e) - Indemnisation amiable en réparation de dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2017 DLH 223 : Réalisation sur le groupe "Emile Deslandres" 2, rue Emile Deslandres (13e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.

» 2017 DLH 224 : Location de l'immeuble 27, rue du Caire (2e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique.

» 2017 DLH 228 : 119 rue du Faubourg Saint-Martin (10e) - Réfection de la couverture - Autorisations d’urbanisme.

» 2017 DLH 230 : Création de 9 logements sociaux PLS 20-22 rue Pradier (19e) - Modification des garanties de la Ville (1.932.096 euros) demandée par ICF Habitat La Sablière.

» 2017 DLH 231 : Réalisation 17, rue de Prague (12e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 24 logements sociaux PLA-I par Lerichemont.

» 2017 DLH 242 : Réalisation 10, rue de Fontarabie (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l’Habitat Social Français" (hsf).

» 2017 DLH 5-G : Location du volume n° 4 de l’ensemble immobilier 12-14, rue de Béarn (3e) à Elogie-SIEMP - Déclassement anticipé, bail emphytéotique, conventions d’occupation du domaine public (volumes n° 1, 2 et 3).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2017 DAE 285 : Arc de l’innovation, SOHO (18e) - Accord pour la constitution d’une société de projet entre la RIVP et la Caisse des Dépôts pour le portage du programme.

» 2017 DICOM 23 : Convention de co-organisation du 13ème rendez-vous annuel du Women’s Forum à Paris.

» 2017 DU 1 : ZAC Château des Rentiers (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.

» 2017 DU 42 : Concession d'aménagement Ourcq Jaurès (19e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.

» 2017 DU 99 : Appel à Projets Urbains Innovants "Réinventer Paris" - site 35, 37, rue des Francs Bourgeois (4e) - Déclassement du bien - Signature du bail à construction.

» 2017 DU 107 : APUI sur le site Ancien Conservatoire, 21-23 rue Albert Bayet (13e) - Déclassement du bien et signature de l'acte de vente.

» 2017 DU 182 : Réduction de l'assiette d'une servitude au droit d'un immeuble 13A-25A boulevard de l'Amiral Bruix (16e).

» 2017 DU 188 : Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Approbation de trois conventions constitutives d’un groupement de commandes pour la maintenance technique des ouvrages, équipements et réseaux.

» 2017 DU 196 : Déclassement d’un terrain 251p et 257 à 261 rue de Vaugirard, 1 rue des Favorites (15e).

» 2017 DU 201 : ZAC Ancien Village de Charonne (20e) - Reddition des comptes et quitus à la SAERP.

» 2017 DU 202 : Délimitation partielle d’une parcelle appartenant au domaine public communal, avenue de Rambouillet, aux Clayes-sous-Bois (78).

» 2017 DU 214 : Bornage d'une parcelle appartenant au domaine privé communal 81 à 83b rue du Chevaleret et du terrain d'assiette d'un mur au droit du 87 rue du Chevaleret (13e).

» 2017 SG 34 : Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et avec la société Philips.

» 2017 SG 35 : Retrait de la Ville de Paris du Groupement d’Intérêt Public "Atelier International du Grand Paris" et versement de la contribution 2017.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

» 2017 DU 168 : Vente à Elogie-SIEMP et à AXIMO de 7 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue réaliser 4 logements sociaux (9e, 12e et 15e).

» 2017 DU 177 : Mise en œuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique 3/9 et 11 rue Marc Seguin (18e) - Compte-rendu de l'enquête préalable à la DUP et avis favorable à la poursuite de l'opération.

» 2017 DU 178 : Vente à ICF Habitat La Sablière des droits du bailleur de l’immeuble 254 rue de Charenton (12e).

» 2017 DU 180 : Cession à Coopération et Famille de l'immeuble 45 rue Davy (17e).

» 2017 DU 197 : Cession de lots de copropriété 15 bis rue Polonceau (18e).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 10 : Cession d’un local commercial 25 rue Saint-Louis-en-l’Ile (4e).

» 2017 DU 37 : Cession d’un pavillon 8 Impasse du Labrador (15e).

» 2017 DU 140 : Constitution de servitudes réciproques entre les parcelles AR 90, 121 rue Brancion et AR 58, 4/8 rue Chauvelot (15e).

» 2017 DU 167 : Protocole d'accord transactionnel tripartite entre la Ville de Paris, la SCI Marani Charenton et La société Immobilière 3F relatif aux parcelles 316 et 318 rue de Charenton (12e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DAE 171 : Subventions d’investissement AAP Paris Code (471.858 euros) et conventions avec plusieurs organismes de formation.

» 2017 DAE 60-G : Subventions (499.050 euros) et conventions avec dix organismes de formation dans le cadre de l’appel à projets Paris Code.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2017 DAJ 14 : Modification de la délégation accordée à la Maire de Paris en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

» 2017 DAJ 8-G : Modification de la délégation accordée à la Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de conseil départemental en application de l’article L. 3211-2 du CGCT.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

» 2017 DAJ 21 : Délégation du droit de priorité à la Maire de Paris et autorisation donnée à la Maire de Paris de déléguer le droit de préemption urbain aux sociétés d’HLM.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DLH 189 : Réalisation 40, rue Pajol (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l’Habitat Social Français" (hsf).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 210 : Chapelle Charbon dans Paris Nord Est (18e) - Modification des objectifs poursuivis préalable en vue de la création d’une ZAC.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 144 : Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition de l'impasse du Gué.

» 2017 DU 150 : Aménagement du site de l’ancien hôpital Broussais (14e) - Echange foncier avec la RIVP portant sur l’îlot des Mariniers.

» 2017 DU 155 : ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisition auprès de la SEMAPA d’emprises de voirie.

» 2017 DU 175 : Constat de désaffectation et déclassement du domaine public de la zone D dans l’emprise du lot 1-3 situé dans la ZAC Porte Pouchet - Secteur Bois Le Prêtre / rue Pierre Rebière (17e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 204 : Cession de la parcelle cadastrée section B n° 56 pour le projet d’élargissement de la RD1 à Clichy-la-Garenne (92).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 203 : Communication du bilan d’avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er et 2e).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DVD 100 - DEVE - DU : Réaménagement de la Porte Maillot - Approbation du bilan de la concertation préalable.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 55 : Porte de la Villette" (19e) - Lancement opérationnel du projet urbain. Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d'une ZAC.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DU 11-G : Secteur d'Aménagement Paul Meurice (20e) - Acquisition en VEFA auprès d'Elogie-SIEMP d'une PMI dans le lot D2.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DU 111 : ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisition auprès de Paris Habitat d'un multi accueil dans le lot B1A4 du secteur Bruneseau.

» 2017 DU 138 : Acquisition auprès de Paris Habitat - OPH d'un équipement petite enfance 106-108 avenue de la République (11e) - Signature d'une promesse de VEFA.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 6ème Commission

» 2017 DLH 88 : Réalisation Triangle Éole Évangile (19e) d’un programme comportant 16 logements sociaux, une résidence étudiante de 164 logements et une résidence jeunes actifs de 159 logements par ICF La Sablière.

» 2017 DLH 209 : Création de 300 logements PLS pour étudiants 59 boulevard Jourdan (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (26.350.000 euros) demandée par la CIUP.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 3ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DU 91 : Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition d'un data center et de locaux techniques utiles au projet d'agriculture urbaine.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 3ème Commission, 7ème Commission

» 2017 DU 212 : Porte de Vincennes (12e et 20e) - Principe de déclassement des terrains - Autorisations données à la SEMAPA, la RATP et la RIVP de déposer les permis de construire et les autorisations d'urbanisme.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2017 DAE 29 : Ecole Normale Supérieure (5e) - Subvention (7.000.000 euros) et convention relatives à la restructuration des laboratoires de chimie et de physique.

» 2017 DAE 136 : Subventions (2.006.000 euros) et avenants à conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets Émergence(s).

» 2017 DAE 242 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association Alliance Sciences Sociétés - ALLIS (14e).

» 2017 DAE 275 : Subvention d'investissement (4.000 euros) à l'Institut d'Etudes Avancées de la Ville de Paris (IEA).

» 2017 DAE 295 : Necker (15e) - Subvention (300.000 euros) à l’Université Paris Descartes relative à l’aménagement de la bibliothèque universitaire Necker.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DAE 296 : Subvention (100.000 euros) et convention annuelle avec Fondation Nationale des Sciences Politiques pour une étude sur l’investissement public local à Paris.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

6ème Commission, 5ème Commission

» 2017 DAE 247 : Arc de l'Innovation - Réhabilitation ensemble immobilier 32-56, rue Barrault (13e) - Garantie d'emprunt à la RIVP et convention.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission, 1ère Commission, 7ème Commission

» 2017 DDCT 136 : Subvention (37.000 euros) et convention avec l'Observatoire société et consommation (L'ObSoCo).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission

» 2017 DGRI 53 : Subvention (12.000 euros) au fonds Roberto Cimetta : Fonds Tamteen - Soutien des équipes artistiques et culturelles arabe et à Fil Manfa - Lieux d'accueil d'artistes en proximité des zones de conflits.

» 2017 DGRI 58 : Subvention (5.000 euros) à la SCIC ATLA (18e) et son projet de coopération France/Algérie dans le domaine de la musique.

» 2017 DGRI 59 : Signature d’un pacte d’amitié et de coopération avec Rio de Janeiro.

» 2017 DGRI 64 : Subvention (24.000 euros) et convention avec l'association Reporters sans frontières pour le renfort des capacités de "Radio Erena", radio libre érythréenne.

» 2017 DGRI 65 : Convention entre la Ville de Paris et le Centre Yunus Paris relative à l’accueil à l’Hôtel de Ville les 6 et 7 novembre 2017 du Global Social Business Summit (GSBS).

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2017 DAE 62 : Subvention (50.000 euros) et convention avec Paris & C° (Welcome City Lab).

» 2017 DAE 63 : Subvention (44.000 euros) et convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e).

» 2017 DJS 11 : Subventions (53.950 euros) à 17 associations sportives locales (11e).

» 2017 DJS 17 : Subventions (34.800 euros) à 12 associations sportives locales (17e).

» 2017 DJS 30 : Subventions (163.250 euros) et conventions avec les Offices du Mouvement Sportif (3e ; 4e ; 5e ; 8e ; 9e ; 10e ; 11e ; 12e ; 14e ; 16e ; 17e ; 18e ; 19e ; 20e) et avec le COMS.

» 2017 DJS 86 : Subventions (25.000 euros) à 4 organismes locaux de fédérations nationales sportives.

» 2017 DJS 92 : Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec le Sporting Club Nord Parisien pour la saison 2017-2018 (19e).

» 2017 DJS 95 : Subventions (10.150 euros) à 7 associations sportives locales (15e).

» 2017 DJS 96 : Subvention (4.000 euros) et avenant à convention avec le Paris Sport Club pour la saison 2017-2018 (20e).

» 2017 DJS 100 : Subvention (5.500 euros) et avenant à convention avec le club A.J.A. Paris XX pour la saison 2017-2018 (20e).

» 2017 DJS 118 : Subvention (200.000 euros) et convention avec le PSG Handball et l'association Paris Handball au titre de la saison 2016-2017.

» 2017 DJS 126 : Subvention (60.000 euros) et convention avec le Centre de Formation de Football de Paris (CFFP) au titre de l'année 2017.

» 2017 DJS 131 : Subvention (105.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme au titre des événements et des animations organisés en 2017.

» 2017 DJS 209 : Subvention (10.000 euros) au Racing Multi Athlon pour l'organisation du championnat de France de Laser-run et du Laser-Run City Tour 2017.

» 2017 DJS 224 : Subvention (10.000 euros) au Club des Marseillaises au titre de l'organisation de la Grande Course du Grand Paris 2017.

» 2017 DJS 225 : Subvention (5.000 euros) à la Fédération Française de Rugby au titre de l'organisation des HSBC Paris Sevens 2017.

» 2017 DJS 242 : Stade Elisabeth (14e) - Couverture de gradin sur le terrain de football - Dépose d’une demande de permis de construire.

» 2017 DJS 244 : Subvention (10.000 euros) au Comité d'Organisation pour l'organisation de l'Open LFB de basket les 29 et 30 septembre 2017 à Coubertin (16e).

» 2017 DJS 245 : Gymnase Ronsard (18e) - Réorganisation des locaux et mise en accessibilité PMR - Dépose de permis de construire.

» 2017 DJS 252 : AccorHotels Arena-Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) - Avenant à la convention de délégation du service public avec la SAEPOPB.

» 2017 DAE 43-G : Subvention (25.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’Union Nationale des Associations de Tourisme et de Plein air d’Ile de France (UNAT Ile de France).

» 2017 DAE 49-G : Subvention (12.000 euros) et convention avec l’association Parisien d’un Jour, Parisien toujours (Paris Greeter).

» 2017 DAE 50-G : Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Vacances et Familles.

» 2017 DAE 53-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Can I Welcome You (CIWY) (17e).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2017 DDCT 65 : Subventions fonds du Maire (4.500 euros) à 2 associations (1er).

» 2017 DDCT 67 : Subventions fonds du Maire (32.371 euros) à 12 associations et un établissement public (19e).

» 2017 DDCT 81 : Subventions fonds du Maire (36.900 euros) à huit associations (4e) et à un établissement public.

» 2017 DDCT 100 : Subvention au titre de l’animation locale (10.000 euros) à l’association "Centre d'information et d'animation du 7ème Inter 7".

» 2017 DDCT 101 : Subvention fonds du Maire (1.000 euros) à une association (9e).

» 2017 DDCT 102 : Subventions au titre de l’animation locale (8.500 euros) à 2 associations (9e).

» 2017 DDCT 106 : Subvention au titre de l’animation locale (3.500 euros) à l’association "Comité départemental de vol libre de Paris".

» 2017 DDCT 107 : Subventions fonds du Maire (5.000 euros) à 8 associations (7e).

» 2017 DDCT 108 : Subvention fonds du Maire (19.778 euros) au Comité des fêtes et œuvres de solidarité (5e).

» 2017 DDCT 111 : Subvention fonds du Maire (15.177 euros) au Comité municipal des fêtes et œuvres de solidarité (10e).

» 2017 DDCT 114 : Subvention fonds du Maire (9.731 euros) au "Comité des Fêtes et de la Solidarité du 13e arrondissement".

» 2017 DDCT 117 : Subventions fonds du Maire (22.500 euros) à 14 associations (16e).

» 2017 DDCT 125 : Subvention (3.000 euros) à l’association Cafezoïde œuvrant dans le 19e.

» 2017 DDCT 126 : Subvention au titre de l’animation locale (2.000 euros) à l’Association du Quartier Saint Bernard (11e).

» 2017 DDCT 127 : Subventions (4.500 euros) à 2 associations (13e).

» 2017 DDCT 128 : Subventions (2.500 euros) à 2 associations (14e).

» 2017 DDCT 129 : Subventions au titre de l’animation locale (12.000 euros) à 2 associations (18e).

» 2017 DDCT 130 : Subventions (16.500 euros) à 7 associations (20e).

» 2017 DDCT 132 : Subventions (54.000 euros) et conventions avec 9 associations au titre de la vie associative et de la participation citoyenne.

» 2017 DDCT 133 : Subventions (55.000 euros) et conventions avec 13 associations au titre de l’appel à projets CIT2017 du service de la participation citoyenne.

» 2017 DDCT 137 : Subvention au titre de la participation citoyenne (5.000 euros) à l’association "Démocratie Locale Participative du 15e".

» 2017 DJS 163 : Subventions (10.500 euros) et 1 convention, au titre de la jeunesse, à Ateliers Arc En Ciel 12, Association de la Fondation Etudiante pour la Ville et La Camillienne (12e).

» 2017 DJS 198 : Centres Paris Anim' Marc Sangnier et Vercingétorix (14e) - Délégation de Service Public - Modalités de passation.

» 2017 DJS 199 : Subvention (15.000 euros) à l’association Citizencorps Marseille (13).

» 2017 DJS 213 : Subvention (68.000 euros) et convention annuelle avec l’association Centre d’Information et de Documentation Jeunesse (15e).

» 2017 DJS 215 : Subvention (66.000 euros) à 3 associations groupées du 20e en Droit Commun.

» 2017 DJS 221 : Subvention (5.000 euros) à 1000 Visages Production - Evry (91).

» 2017 DJS 226 : Subvention (4.000 euros) et avenant à la convention annuelle avec l’association MAP Le Réseau des Musiques Actuelles de Paris (20e).

» 2017 DJS 228 : Subventions (20.000 euros) à 4 associations de jeunesse parisiennes affiliées à la fédération nationale du Scoutisme français.

» 2017 DJS 229 : Subvention (3.000 euros) au titre de la jeunesse à l'association Rêv'Elles (18e et 19e).

» 2017 DJS 232 : Subvention (12.000 euros) et convention à l’association Créat’éo IDF (15e).

» 2017 DJS 233 : Subvention (4.500 euros) à l'association L'Esprit Jazz (6e).

» 2017 DJS 234 : Subvention (3.000 euros) à l'association Nadjastream (13e).

» 2017 DJS 236 : Subvention (10.000 euros) à l'association Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes - CEPIJE (14e).

» 2017 DJS 239 : Subvention (6.000 euros), au titre de la jeunesse, à l’association des Loisirs Résidentiels des Mariniers - LOREM (14e).

» 2017 DJS 241 : Subvention (5.000 euros) à l’association Zellidja (13e).

» 2017 DJS 243 : Subvention (4.000 euros) au titre de la jeunesse à l'association Pazapas Belleville (11e, 19e et 20e).

» 2017 DJS 247 : Subvention (6.000 euros) à l’association Pulsart Montreuil (93).

» 2017 DJS 250 : Subventions (9.000 euros) au titre de la jeunesse, à Espoir 18 et Slam ô Féminin et signature d’une convention avec Espoir 18 (18e).

» 2017 DJS 255 : Subvention (4.000 euros) et convention, au titre de la jeunesse, avec l'association Korhom (19e).

» 2017 DJS 256 : Mise à disposition de locaux 101, quai Branly (15e) - Convention d’occupation du domaine public avec le Centre d’Information et de Documentation Jeunesse.

» 2017 DJS 260 : Subvention (7.000 euros) à l'association Parcours le Monde IDF (12e).

» 2017 DJS 4-G : Subventions (40.000 euros) et conventions avec cinq associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs.

» 2017 SG 39 : Convention d’occupation du pavillon "Maison de l’air" du Parc de Belleville (20e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

7ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DFA 73 : Approbation du principe de cession de créance au profit des établissements de crédit en cas de résiliation anticipée de la CODP dont la FFT est titulaire pour le stade Roland Garros.

» 2017 DFA 76 : Actualisation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1 janvier 2018.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DPA 50 : Tour Eiffel, 5, avenue Anatole France (7e) - Sécurisation du Parvis - Communication relative à l’avancement de l'opération.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DJS 261 - DVD : Gymnase Patriarches (5e) - Ravalement/traitement des façades, fermeture des arches et façades et étanchéité des ouvrages annexes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Ville/RIVP.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DDCT 123 : Subventions (80.000 euros) à 7 associations pour leurs actions visant à favoriser la participation des habitants des quartiers populaires dans le cadre de l’édition 2018 du Budget Participatif.

» 2017 DJS 227 - DDCT : Subventions (10.900 euros) au titre de la Jeunesse et une convention avec 6 associations (19e).

» 2017 DJS 231 - DDCT : Subventions (3.500 euros) au titre de la jeunesse à 2 associations (10e).

» 2017 DJS 235 - DDCT : Subvention (3.000 euros) à La Compagnie à l'Affût (13e).

» 2017 DJS 237 - DDCT : Subvention (5.000 euros) et avenant à convention, au titre de la jeunesse, à l'association Strata'j'm Paris (20e).

» 2017 DJS 238 - DDCT : Subventions (8.500 euros) à l’Association Jeunesse Education et Projets-19, et signature d’une convention avec Projets-19 dans le cadre de la Politique de la Ville (20e).

» 2017 DJS 240 - DDCT : Subventions (11.000 euros) et 2 conventions, au titre de la jeunesse, aux associations Crescendo, Le Garage Numérique, Les Voix Andalouses, Relais Ménilmontant (20e).

» 2017 DJS 246 - DDCT : Subvention (1.500 euros) et convention au titre de la jeunesse avec l'association Le Petit Ney (18e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

7ème Commission, 4ème Commission

» 2017 DGRI 39 : Subventions (85.000 euros), conventions annuelles (Dakar et Ziguinchor) avec l'association Coalitions Plus (93) dans le cadre de la lutte contre le sida (Sénégal).

» 2017 DGRI 62 : Subvention (15.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association CFS Gk-Savar (15e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Bangladesh).

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DJS 89 : Subventions (31.700 euros) à 16 associations sportives parisiennes.

» 2017 DJS 263 : Subvention (10.000 euros) au Comité National Premiers de Cordée pour l’organisation de la journée "évasion" du 10 mai 2017 au stade de France.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 5ème Commission

» 2017 DJS 146 : Autorisation accordée à Madame la Maire de Paris de résilier la convention d’occupation du domaine public relative aux terrains de grands jeux du centre sportif parisien de Puteaux (92).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 3ème Commission, 1ère Commission

» 2017 DGRI 57 - DPE : Subvention (75.027 euros) et convention avec l'association IDO (75) pour son projet d’accès à l’eau dans les départements des Logone au Tchad.

» 2017 DGRI 61 - DPE : Avenant au programme projet de coopération Paris-Tunis portant sur un pilote de collecte sélective à Tunis.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 1ère Commission, 3ème Commission

» 2017 DFA 72 : Approbation de la conclusion d’une convention de délégation de service public de gré à gré, portant sur la modernisation et l’exploitation de la Tour Eiffel avec la SETE.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Julien BARGETON (1ère Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 2ème Commission, 3ème Commission

» 2017 DGRI 66 - DAC - DEVE : Hommage aux victimes du régime des Khmers Rouges au Cambodge - Installation d’une stèle commémorative au Parc de Choisy (13e).

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2017 DAJ 15 : Communication de la liste des marchés conclus du 21 mai au 17 aout 2017 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

» 2017 DFA 61 : Convention d’occupation du domaine public portant sur l’exploitation de l’établissement dénommé "25° Est" (19e).

» 2017 DFA 65 : Convention-cadre d'occupation du domaine public non routier par l'Institut National des Langues et Civilisations Orientales (INALCO).

» 2017 DFA 66 : Approbation et signature de la convention constitutive du groupement de mutualisation des achats de services et travaux entre la Ville de Paris et la Préfecture de police de Paris.

» 2017 DFA 67 : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris, le Département de Paris, le CASVP, la RIVP et EPP Musées pour la signature d'une convention avec l'UGAP.

» 2017 DFA 22-G : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris, le Département de Paris, le CASVP, la RIVP et EPP Musées pour la signature d'une convention avec l'UGAP.

» 2017 DFA 68 : Exonérations facultatives de TEOM pour 2018.

» 2017 DFA 70 : Avenant n° 2 à la convention d'occupation domaniale des espaces publics parisiens pour l'installation et l'exploitation des colonnes et des mâts porte-affiches du 27 octobre 2005.

» 2017 SG 44 : Rapport CRC sur la gestion du CMP-Banque concernant les exercices 2005 et suivants.

» 2017 SG 45 : Rapport CRC portant sur la gestion Crédit municipal de Paris concernant les exercices 2010 et suivants.

» 2017 DAJ 5-G : Communication de la liste des marchés conclus du 21 mai au 17 aout 2017 au titre de la délégation donnée à Madame la Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil départemental, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2017 DFA 23-G : Prise de participation de la société anonyme d’économie mixte locale (SAEML) Sogaris au capital de la société par actions simplifiée (SAS) Paris Fret Terminal.

M. Julien BARGETON (1ère Commission) rapporteur.

» 2017 DAJ 18 : Convention avec l'ordre des avocats du Barreau de Paris sur l'opération "l'avocat dans la cité".

» 2017 DDCT 93 : Convention de mise à disposition de locaux au 181, avenue Daumesnil (12e).

» 2017 DILT 16 : Convention de don de mobiliers avec 3 associations : "13 novembre fraternité et vérité" ; "Paris Aide aux Victimes" ; "Life for Paris" - Convention - Autorisation.

» 2017 DILT 18 : Modification des cycles de travail des personnels affectés dans les services de sécurité incendie et d'assistance aux personnes (SSIAP).

» 2017 DILT 20 : Transport par le ST TAM de médicaments des EPHAD du CASVP - Convention - Autorisation - Signature.

» 2017 DILT 22 : Convention de versement d’une subvention au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) pour le projet d’achat de 240 véhicules électriques en renouvellement de véhicules thermiques.

» 2017 DRH 43 : Fixation du statut particulier des agents de surveillance de Paris.

» 2017 DRH 44 : Fixation du statut particulier des préposés de la Ville de Paris.

» 2017 DRH 45 : Fixation du statut particulier des contrôleurs de la Ville de Paris.

» 2017 DRH 48 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps de contrôleurs de la ville de Paris dans la spécialité voie publique.

» 2017 DRH 55 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des contrôleurs de la ville de Paris dans la spécialité préfourrières et fourrières.

» 2017 DRH 56 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des préposés de la ville de Paris.

» 2017 DRH 57 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de surveillance de Paris.

» 2017 DRH 61 : Adoption des ratios de promotion de grade (RPP) pour les agents de surveillance, les préposés et les contrôleurs de la Ville de Paris.

» 2017 DRH 62 : Affectation d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’Action Sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (ASPP).

» 2017 DRH 11-G : Affectation d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’Action Sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (ASPP).

» 2017 DRH 63 : Transfert des services et agents de la délivrance des titres d’identité, des enlèvements et fourrières, agents de surveillance de Paris et contrôleurs.

» 2017 DRH 64 : Contrat de transaction relatif à l'indemnisation de la société AD'HOC Consultants.

» 2017 DRH 65 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 de juillet 2017 fixant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.

» 2017 DRH 66 : Versement d'une subvention exceptionnelle à l’AGOSPAP.

» 2017 DRH 12-G : Versement d'une subvention exceptionnelle à l’AGOSPAP.

» 2017 DRH 67 : Maintien temporaire des cycles de travail des ASP, préposés et contrôleurs de la préfecture de police transférés à la ville de Paris.

» 2017 DRH 68 : Mesures diverses relatives à la nouvelle bonification indiciaire.

» 2017 DRH 69 : Convention de mise à disposition entre la Ville de Paris et la Société du Grand Paris.

» 2017 DRH 70 : Convention portant mise à disposition de personnels de la Ville de Paris auprès du pôle supérieur d’enseignement artistique Paris-Boulogne Billancourt.

» 2017 DSTI 9 : Principe de la distribution de plusieurs solutions, actuellement détenues par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre - Approbation.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2017 DAE 82 : Subventions (267.500 euros) et conventions avec six organismes pour l’accompagnement et le financement de projets entrepreneuriaux à fort impact social.

» 2017 DAE 84 : Subventions (150.000 euros) et conventions avec dix organismes lauréats de l’appel à projets Trophées de l’Économie Sociale et Solidaire 2017.

» 2017 DAE 259 : Adhésion (3.600 euros) à l’association Réseau des Territoires pour une Economie Solidaire (RTES) (59).

» 2017 DEVE 162 : Convention de partenariat (40.000 euros) avec l’Établissement Public de Coopération Intercommunal Métropole du Grand Paris pour l’évènement "Grand Paris circulaire" 2017.

» 2017 DAE 55-G : Subvention (24.750 euros) et convention avec l’Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes (93100).

» 2017 DAE 58-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Union Fédérale d’Intervention des Structures Culturelles (UFISC) (19e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2017 DAE 97 : Mission Vital Quartier 2 confiée à la SEMAEST : compte-rendu de l'exercice 2016.

» 2017 DAE 101 : Subvention (7.500 euros) au comité de Saint-Germain des Prés d’hier, d’aujourd’hui et de demain pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (6e).

» 2017 DAE 194 : Subvention (1.200 euros) à l'association pour la Création Commerce et Artisanat Passage du Grand Cerf pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (2e).

» 2017 DAE 208 : Salon d'art contemporain et de design sur l'avenue des Champs Elysées (8e) convention avec la société OREXPO.

» 2017 DAE 235 : Subvention (3.240 euros) à l'association avenir quartier latin pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (6e).

» 2017 DAE 249 : Convention portant sur le marché du livre ancien et d’occasion halle aux chevaux du parc Georges Brassens (15e).

» 2017 DAE 264 : Salon d’art contemporain, antiquités, brocante, livres anciens et papiers plateau Joffre (7e) convention avec la société Joël Garcia Organisation.

» 2017 DAE 284 : Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du Haut-Montmartre pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (18e).

» 2017 DAE 290 : Création du Label "Fabriqué à Paris", règlement et dotations récompensant les lauréats (10.000 euros).

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

» 2017 DAE 21-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’établissement public du palais de la découverte et de la cité des sciences et de l’industrie (Universciences).

» 2017 DAE 23-G : Subvention (1.216.000 euros) et avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2017-2020 avec l'association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) (18e).

» 2017 DAE 29-G : Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Frateli (9e).

» 2017 DAE 47-G : Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Projets 19 (19e).

» 2017 DAE 63-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Économie Locale (ADDEL, 3e).

Mme Pauline VERON (1ère Commission) rapporteure.

» 2017 DAE 17-G : Subvention (199.500 euros) et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2017-2020 avec l’association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) (18e) au titre du financement des clauses sociales.

Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteures.

1ère Commission, 2ème Commission

» 2017 DFA 71 : Etats spéciaux d'arrondissement - Dotations 2018.

M. Julien BARGETON (1ère Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DDCT 119 - DRH : Modification de la délibération 2001 DVLR 117 du Conseil de Paris relative aux modalités d'organisation du travail des personnels administratifs des mairies d'arrondissement.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2017 DAJ 19 : Convention de licence portant sur les marques Velib’ entre la Ville de Paris et le Syndicat Mixte Autolib’ Velib’ Métropole.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DPE 51 : Subventions (170.000 euros) et conventions avec sept associations gestionnaires de recycleries.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAE 243 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (5.000 euros).

» 2017 DAE 256 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (5.000 euros).

» 2017 DAE 289 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3 (9.000 euros).

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 4ème Commission

» 2017 DAE 9-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association UNIRH75 (19e).

» 2017 DAE 54-G : Subvention (9.000 euros) au GRETA M2S pour former des travailleurs handicapés.

Mme Pauline VERON (1ère Commission), M. Bernard JOMIER (4ème Commission) rapporteurs.

» 2017 DAE 14-G : Financement des contrats aidés et des contrats d’insertion des chantiers d’insertion - Convention annuelle 2017 d’objectifs et de moyens avec l’État.

Mme Pauline VERON (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

1ère Commission, 5ème Commission

» 2017 DU 181 : Cession de locaux commerciaux dans la galerie du Stadium, 66 avenue d'Ivry (13e).

» 2017 DU 208 : Indemnisation de la Sarl ELHARROJO (enseigne "Vent du sud") sur proposition de la Commission de Règlement Amiable, dans le cadre du projet de réaménagement du Forum des Halles (1er).

» 2017 DU 213 : Cession d'un commerce situé dans la galerie du Stadium, 66 avenue d’Ivry (13e).

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 7ème Commission

» 2017 DAE 176 : Subventions (94.000 euros), conventions et adhésion (1.000 euros) en soutien à cinq actions de promotion de la consommation responsable.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

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