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Mise à jour de l'ordre du jour du Conseil de Paris - Mercredi 2, Jeudi 3 et Vendredi 4 mai 2018

Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous.

Mise à jour de la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris,
siégeant en formation de Conseil municipal et départemental.

I - Dossiers prioritaires

2ème Commission

» 2018 DAC 550 : Communication relative à la politique culturelle de la Ville de Paris - Les arts et la culture à Paris : d’infinies richesses en partage.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

1ère Commission

» 2018 UDI - MODEM 1 : Création d’une Commission parisienne des activités foraines et circassiennes à Paris.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

II - Autres dossiers

7ème Commission

» 2018 DGRI 13 : Subvention (5.000 euros) à l'association Batik International (13e) en soutien à son projet en faveur des droits des femmes en Égypte.

» 2018 DGRI 14 : Subvention (7.000 euros) à l'association Yalla ! Pour les enfants (11e) en soutien à son projet en faveur des enfants réfugiés syriens au Liban.

» 2018 DGRI 20 : Convention (MoU) avec la Banque Interaméricaine de Développement (BID).

» 2018 DGRI 21 : Cotisations à plusieurs réseaux internationaux de villes au titre de 2018.

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAE 14 : Subvention (400.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’association UNIS CITE (18e).

» 2018 DAE 15 : Subvention (30.000 euros) et convention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre (18e).

» 2018 DAE 16 : Subvention (50.000 euros) et convention avec Paris & C° (19e).

» 2018 DJS 4 : Subventions (9.800 euros) à 6 associations sportives locales (4e).

» 2018 DJS 5 : Subventions (17.100 euros) à 9 associations sportives locales (5e).

» 2018 DJS 6 : Subventions (1.500 euros) à 2 associations sportives locales (6e).

» 2018 DJS 8 : Subventions (1.400 euros) à 2 associations sportives locales (8e).

» 2018 DJS 9 : Subventions (12.000 euros) à dix associations sportives locales (9e).

» 2018 DJS 10 : Subventions (8.250 euros) à 9 associations sportives locales (10e).

» 2018 DJS 14 : Subventions (15.850 euros) à 9 associations sportives locales (14e).

» 2018 DJS 21 : Subventions (10.750 euros) à 4 associations sportives parisiennes.

» 2018 DJS 23 : Subventions (7.200 euros) à 5 associations sportives parisiennes.

» 2018 DJS 24 : Subventions (20.000 euros) à 4 organismes locaux de fédérations nationales sportives.

» 2018 DJS 33 : Subventions (30.800 euros) à 15 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives.

» 2018 DJS 41 : Plan Nager à Paris - Subventions (109.000 euros) et avenants à conventions pluriannuelles d'objectifs avec 3 clubs résidents de natation.

» 2018 DJS 42 : Plan Nager à Paris - Subventions (46.000 euros) et conventions pluriannuelles avec 5 clubs sportifs aquatiques.

» 2018 DJS 44 : Subvention (50.000 euros) et convention pluriannuelle avec l’association "Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris".

» 2018 DJS 51 : Subventions (52.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec deux associations sportives locales (1er).

» 2018 DJS 52 : Subvention (35.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l’Association Sportive du Centre de Paris (2e).

» 2018 DJS 54 : Subventions (55.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs à deux associations sportives parisiennes.

» 2018 DJS 57 : Subventions (30.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs à deux associations sportives locales (7e).

» 2018 DJS 60 : Subventions (27.400 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec deux associations sportives locales (10e).

» 2018 DJS 70 : Subventions (149.000 euros) et conventions pluriannuelles d'objectifs avec 9 associations sportives locales (20e).

» 2018 DJS 114 : Subvention (60.000 euros) au CFFP au titre de l'année 2018.

» 2018 DJS 166 : Espace de remise en forme au sein du stade Sébastien Charléty (13e) - Avenant de résiliation de la convention d’occupation du domaine public avec la société Les Cercles de la Forme Développement.

» 2018 DJS 168 : Gratuité d'utilisation pendant l'été 2018 du bassin-école du centre sportif Louis-Lumière (20e) et de la baignade dans le bassin de La Villette (19e).

» 2018 SG 19 : Adhésion de la Ville de Paris au club des sites d’accueil de la coupe du monde de rugby 2023.

» 2018 SG 20 : Subvention (200.000 euros) et convention avec le CO France Handball pour l’accueil à Paris du championnat d’Europe de handball féminin en 2018.

» 2018 SG 21 : Accord d’adhésion du Comité d’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques au contrat de ville hôte.

» 2018 SG 22 : Convention de coopération entre la Ville de Paris et le Comité National Olympique et Sportif Français.

» 2018 DAE 1-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Parisien d’un Jour, Parisien toujours (Paris Greeter) (4e).

» 2018 DAE 2-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’Union Nationale des Associations de Tourisme et de Plein air d’Ile de France (UNAT Ile de France) (15e).

» 2018 DAE 3-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Vacances et Familles Ile de France (93).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteur.

» 2018 DJS 101 : Mise en œuvre du dispositif Pass-Jeunes pour l’année 2018.

» 2018 DJS 141 : Subventions (18.000 euros) et une convention annuelle d'objectifs, au titre de la jeunesse, avec 5 associations (19e).

» 2018 DJS 142 : Subvention (6.000 euros), au titre de la jeunesse, à l'Association des Loisirs Résidentiels des Mariniers (14e).

» 2018 DJS 143 : Subvention (2.000 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’association Centre d’Action Sociale Protestant dans la région parisienne.

» 2018 DJS 145 : Subventions (9.000 euros), au titre de la jeunesse, à 2 associations (La Camillienne et Progéniture) et convention annuelle avec l’association Progéniture (12e).

» 2018 DJS 148 : Subvention (60.000 euros), au titre de la jeunesse, et avenant à convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Les Hauts de Belleville (20e).

» 2018 DJS 150 : Subvention (1.500 euros) à l'association Culture Prioritaire - Courbevoie (92) pour son action dans le 17e.

» 2018 DJS 162 : Subventions (5.500 euros) à 2 associations de jeunesse et convention annuelle d'objectifs avec l'une d'elles APASO (14e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteure.

» 2018 DJS 56 : Subvention (15.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'A.S. Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olivier (6e).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

» 2018 DICOM 17 : Conventions de partenariats pour la Fête de l'Europe.

M. Hermano SANCHES RUIVO (7ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteurs.

» 2018 DJS 130 : Lancement de la 2e édition de l’appel à projets "Talents #Paris2024".

Mme Pauline VERON (7ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

» 2018 DDCT 39 : Convention de partenariat avec le Forum Civique Européen et Jeunes Européens dans le cadre du projet Initiatives Nouvelles pour la Citoyenneté Locale et Urbaine Des Européens INCLUDE.

M. Hermano SANCHES RUIVO (7ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 3ème Commission

» 2018 DDCT 9 : Subventions (20.500 euros) au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne à 9 associations (10e) dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2018 DDCT 75 : Subventions (8.000 euros) au titre de l’animation locale et de la participation citoyenne à deux associations du 11e arrondissement dans le cadre de l’appel à projets politique de la Ville.

» 2018 DJS 154 - DDCT : Subventions (17.000 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations (10e).

» 2018 DJS 161 - DDCT : Subventions (11.500 euros) au titre de la jeunesse à 5 associations (11e).

Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteures.

7ème Commission, 4ème Commission

» 2018 DJS 27 : Subventions (19.100 euros) à 9 associations sportives parisiennes handisports.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteurs.

» 2018 DDCT 5 - DASES-G : Subventions (14.200 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs avec deux associations.

Mme Pauline VERON (7ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

7ème Commission, 5ème Commission

» 2018 DLH 122 : Convention d'occupation du domaine public et minoration de redevance avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris- 29 rue de Rivoli (4e).

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteurs.

» 2018 DCPA 10 : "Paris fait Paris" - Travaux de désamiantage avant restructuration de la piscine René et André Mourlon 19, rue Gaston de Caillavet (15e) - Indemnisation de la société SET Environnement.

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission) rapporteurs.

» 2018 DJS 1-G : Subvention d'investissement (2.415.955 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (94).

M. Jean-François MARTINS (7ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

7ème Commission, 3ème Commission, 1ère Commission

» 2018 DGRI 12 - DPE : 3e avenant à la convention avec la Municipalité de Jéricho pour le projet "Appui au renforcement de l’alimentation en eau des quartiers Sud et assistance technique".

M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission), Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteurs.

1ère Commission

» 2018 DAE 19-G : Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Solidarité et Jalons pour le Travail (93100 Montreuil).

» 2018 DAE 28-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Activ Action (67960).

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteure.

» 2018 DAJ 4 : Subvention (1.721,28 euros) à l'association CASP-ARAPEJ qui gère les Points d'accès au droit (PAD) des 15e et 19e arrondissements pour l'accueil de deux services civiques en 2018.

» 2018 DAJ 9 : Refus de legs particulier consenti à la Ville de Paris.

» 2018 DRH 6 : Statut particulier applicable au corps des ingénieurs et architectes d’administrations parisiennes.

» 2018 DRH 7 : Statut particulier du corps des ingénieurs cadres supérieurs d’administrations parisiennes.

» 2018 DRH 9 : Échelonnement indiciaire du corps des ingénieurs cadres supérieurs d'administrations parisiennes.

» 2018 DRH 10 : Échelonnement indiciaire applicable aux corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes.

» 2018 DRH 11 : Modifications des statuts particuliers des ingénieurs hydrologues et hygiénistes et des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris.

» 2018 DRH 28 : Fixation des ratios promus-promouvables pour les corps des ingénieurs et architectes d’administrations parisiennes et pour les ingénieurs, cadres supérieurs d’administrations parisiennes, pour les années 2018, 2019, 2020 et 2021.

» 2018 DRH 16 : Convention entre la ville de Paris et la société Chateauform relative à la mise à disposition occasionnelle de salles d'oraux.

» 2018 DRH 23 : Fixation du ratio promus-promouvables au titre de l'année 2018 pour l'accès au grade de chargé d'études documentaires principal.

M. Christophe GIRARD (1ère Commission) rapporteur.

» 2018 DAJ 10 : Communication de la liste des marchés conclus du 2 février au 15 mars 2018 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

» 2018 DAJ 3-G : Communication de la liste des marchés conclus du 2 février au 15 mars 2018 au titre de la délégation donnée à la Présidente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil départemental pour la durée de son mandat en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

» 2018 DFA 13 : Association "Œuvre de la Mie de Pain". Réaménagement de prêt. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

» 2018 DFA 19 : Convention d’exécution de prestations de services d’agence de voyage et de services associés avec l’UGAP.

» 2018 DFA 7-G : Convention d’exécution de prestations de services d’agence de voyage et de services associés avec l’UGAP.

» 2018 DFA 26 : Communication de la synthèse relative au Diagnostic Global d’Entrée établi par la FIJ (Cour des Comptes et CRC) dans le cadre de l’expérimentation de la démarche de certification des comptes.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteur.

» 2018 DAE 179 : Subventions, cotisation (980.500 euros), et convention avec l’association Paris Initiative Entreprise (PIE).

» 2018 DAE 30-G : Subvention (340.000 euros) et avenant avec Parcours d’Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris - FLES (3e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission) rapporteure.

» 2018 DAE 99 : Subvention (5.900 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2017 (11e).

» 2018 DAE 102 : Subvention (7.800 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2017 (7e).

» 2018 DAE 103 : Subvention (8.000 euros) et convention avec le Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (7e).

» 2018 DAE 149 : Subvention (1.800 euros) au village des Panoramas pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (2e).

» 2018 DAE 136 : Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (2.618 euros). Conventions afférentes à deux indemnités.

» 2018 DAE 141 : Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l’APUR pour le programme d’actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteure.

1ère Commission, 2ème Commission

» 2018 DFA 18 : Etats spéciaux d'arrondissement - Budget supplémentaire 2018 - Modification du montant des dotations.

M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 3ème Commission

» 2018 DPE 11 : Convention de partenariat avec le SYCTOM sur ses dispositifs de soutien à la mise en œuvre du PLPDMA parisien.

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), M. Mao PENINOU (3ème Commission) rapporteurs.

» 2018 DAE 146 : Prolongement du Tramway T3 Porte de la Chapelle - Porte d’Asnières (18e, 17e) : communication du rapport d’activité de la commission de règlement amiable.

» 2018 DAE 166 : Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 4ème Commission

» 2018 DAE 44-G : Subvention (185.000 euros) et convention avec l’association Expérimentation Territoriale contre le Chômage de Longue Durée (15e).

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteures.

» 2018 DAE 173 : Avenant à la convention avec l'association Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée et 13 Avenir, et adhésion (500 euros) à l'association Territoires zéro chômeur de longue durée.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Léa FILOCHE (4ème Commission) rapporteures.

1ère Commission, 5ème Commission

» 2018 DU 115 : Réaménagement du quartier des Halles (1er) - Communication au Conseil de Paris du rapport d’activité de la commission de règlement amiable des Halles.

Mme Olivia POLSKI (1ère Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

1ère Commission, 7ème Commission

» 2018 DAE 185 : Budget participatif "Aide aux personnes en situation de précarité" - Subventions (111.000 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre de la mise en œuvre du projet du budget participatif.

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

» 2018 DAE 180 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Tout Autre Chose (9e).

Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

1ère Commission, 3ème Commission, 6ème Commission, 7ème Commission

» 2018 DAE 181 : Budget participatif "Espaces de travail publics" (volet 2) - Subventions d'investissement (177.702 euros) et conventions avec deux organismes.

» 2018 DAE 186 : Subventions (57.735 euros) et conventions avec 2 organismes dans le cadre de la mise en œuvre du projet du budget participatif "Espaces de travail Publics".

Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

2ème Commission

» 2018 DAC 374 : Subvention (20.000 euros) à l’association Paris Librairies, association des librairies de Paris (15e).

M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAC 16 : Subventions (70.000 euros) à quatre compagnies œuvrant en faveur des arts de la rue et du cirque et convention avec l’association Cirque Ici.

» 2018 DAC 17 : Subventions (1.070.000 euros) et avenants à conventions avec les lieux de création et de diffusion du spectacle vivant (13e).

» 2018 DAC 20 : Contribution (1.500.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e).

» 2018 DAC 4-G : Contribution (500.000 euros) et avenant à convention avec l'établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e).

» 2018 DAC 22 : Subvention (1.180.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - Centre culturel hip hop (1er)

» 2018 DAC 23 : Subvention (970.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e).

» 2018 DAC 24 : Subventions (1.559.200 euros) et avenants avec l’association l’Été Parisien (15e) et l’association du Festival d’Automne à Paris (1er).

» 2018 DAC 25 : Subventions (1.050.000 euros) et avenants à conventions avec les lieux de création et de diffusion du 18e et 19e arrondissements.

» 2018 DAC 27 : Subventions (1.300.000 euros), avenant à convention et conventions avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e).

» 2018 DAC 41 : Subventions (834.000 euros), avenants à convention et convention avec des associations de création et de diffusion de la danse.

» 2018 DAC 43 : Subventions (480.000 euros), convention et avenant à convention avec les lieux de création et de diffusion (5e).

» 2018 DAC 72 : Subventions (30.000 euros) à deux festivals de musiques du monde.

» 2018 DAC 77 : Subventions (380.000 euros), conventions et avenant à convention avec trois associations œuvrant pour la musique symphonique.

» 2018 DAC 78 : Subventions (85.000 euros) à quatorze structures au titre des aides aux projets musicaux.

» 2018 DAC 85 : Subvention (15.000 euros) à l’association Slam Productions.

» 2018 DAC 86 : Subvention (15.000 euros) à l’association Sonic Protest.

» 2018 DAC 87 : Subvention (15.000 euros) à la société Oriza.

» 2018 DAC 90 : Subventions (35.000 euros) aux associations Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e), la Muse en Circuit (94) et Le Cabaret Contemporain (3e).

» 2018 DAC 91 : Subventions (180.000 euros) et avenant avec deux associations Les Cris de Paris et ERDA (10e).

» 2018 DAC 92 : Subvention (10.000 euros) à l’association l’Orchestre-Atelier Ostinato (7e).

» 2018 DAC 94 : Subvention (6.000.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).

» 2018 DAC 130 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Fetart (19e).

» 2018 DAC 133 : Subvention (4.000 euros) à l'association 4 Paris art (4e).

» 2018 DAC 135 : Subventions (14.000 euros) aux associations Glassbox, et L’Entre Prise (11 et 20e).

» 2018 DAC 136 : Subvention (35.000 euros) et convention avec l’association Immanence (15e).

» 2018 DAC 140 : Subventions (14.000 euros) aux associations Artistes à la Bastille et Génie de la Bastille (11e).

» 2018 DAC 141 : Subvention (170.000 euros) et avenant à convention avec l'association le BAL (18e).

» 2018 DAC 142 : Subvention (230.000 euros) et avenant à convention avec l'association Bétonsalon (13e, 15e).

» 2018 DAC 211 : Subvention (46.500 euros) à 6 associations au titre de l’aide au court-métrage.

» 2018 DAC 212 : Subventions (905.000 euros) et conventions avec 30 sociétés.

» 2018 DAC 213 : Subventions (324.000 euros) à 4 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, convention et avenants à convention.

» 2018 DAC 214 : Subvention (5.000 euros) avec l’association Centre audiovisuel Simone de Beauvoir.

» 2018 DAC 223 : Subventions (16.500 euros) à 2 associations au titre du soutien au cinéma expérimental et différent.

» 2018 DAC 224 : Subvention (7.000 euros ) à l’association Cinéfondation.

» 2018 DAC 225 : Subvention (10.000 euros) à l’association Transmedia Immersive University (18e).

» 2018 DAC 226 : Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Cinémas Indépendants Parisiens (4e).

» 2018 DAC 250 : Subvention (10.000 euros) à l’association Comité Municipal d’animation culturelle du 1er arrondissement (1er).

» 2018 DAC 251 : Subventions (10.000 euros) à trois associations (6e) au titre de l'action culturelle locale.

» 2018 DAC 262 : Subvention (4.000 euros) à l’association Les 200 ans du Guignol des Champs-Elysées (8e).

» 2018 DAC 291 : Subvention (4.000 euros) à l’association Flip Flap (14e).

» 2018 DAC 292 : Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (5e).

» 2018 DAC 293 : Subvention (3.000 euros) à l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e).

» 2018 DAC 297 : Subvention (10.000 euros) à l’association Centre de musique médiévale de Paris (13e).

» 2018 DAC 298 : Subvention (3.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e).

» 2018 DAC 299 : Subvention (75.000 euros) avenant et convention avec l’association Polynotes 75 (11e).

» 2018 DAC 300 : Subvention (22.000 euros) à l’association Musique Ensemble XXe (20e).

» 2018 DAC 301 : Subvention (5.000 euros) à l’association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel (10e).

» 2018 DAC 302 : Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e).

» 2018 DAC 304 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Art Exprim 18 (18e).

» 2018 DAC 305 : Subvention (10.000 euros) à l’association Mouvance d’Arts (12e).

» 2018 DAC 307 : Subvention (27.000 euros) et convention avec l’association Fu-Jo (83000 Toulon).

» 2018 DAC 309 : Subvention (3.000 euros) à l’association Théâtre de l'Aquarium (12e).

» 2018 DAC 310 : Subvention (3.000 euros) à l’association Pianestival.

» 2018 DAC 313 : Subventions (7.000 euros) à l’association Difé kako (13e).

» 2018 DAC 344 : Approbation de conventions de partenariat entre des conservatoires de la Ville de Paris, des centres Paris Anim' et des écoles de musique associatives.

» 2018 DAC 370 : Subvention (15.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques (5e).

» 2018 DAC 371 : Subvention (3.000 euros) au Syndicat national de l’édition pour l’organisation du salon Livre Paris.

» 2018 DAC 376 : Subventions (10.000 euros) à deux associations organisant des manifestations littéraires.

» 2018 DAC 377 : Subventions (8.000 euros) à deux associations permettant la promotion d’écrivains par l’attribution annuelle de prix littéraires.

» 2018 DAC 378 : Subvention et convention avec l’association Ferraille prospection et exploitation artistique (18e).

» 2018 DAC 381 : Subventions (21.500 euros) à trois associations organisant des actions en faveur de la littérature jeunesse et signature d’une convention.

» 2018 DAC 548 : Subvention sollicitée auprès de l’État pour la réalisation de travaux de rénovation et de mise en conformité du théâtre du Rond-Point sis 2 bis avenue Franklin Roosevelt (8e).

» 2018 DAC 551 : Subvention (35.200.000 euros) pour l’Établissement Public Paris Musées, chargé de la gestion des musées de la Ville de Paris.

» 2018 DAC 740 : Convention avec Paris Habitat fixant les règles de remboursement des charges de chauffage de la bibliothèque Assia Djebar (20e).

» 2018 DAC 742 : Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre de Dotation Générale de Décentralisation pour contribuer au financement des bibliothèques.

» 2018 DICOM 13 : Convention de co-organisation de l’exposition "Les Jeux Olympiques de Raymond Depardon" avec Reporters Sans Frontières.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAC 430 : Subvention (5.000 euros) à l’Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la Réhabilitation et l’Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.ART.

» 2018 DAC 431 : Subventions (20.000 euros) à sept associations historiques.

» 2018 DAC 433 : Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e).

» 2018 DAC 438 : Subvention (2.000 euros) à l’association Belleville, un esprit de Paris.

» 2018 DAC 439 : Subvention (3.000 euros) à l’association HF Ile de France.

Mme Véronique LEVIEUX (2ème Commission) rapporteure.

» 2018 DAC 449 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux victimes de la Shoah d’origine Judéo-Espagnole, 7 rue Popincourt (11e).

» 2018 DAC 493 : Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Noël Rota dit Helno, 13 rue de l’Ourcq (19e).

» 2018 DAC 485 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fédération Nationale des Anciens Combattants d'Algérie, Maroc et Tunisie (Comité départemental de Paris).

» 2018 DAC 496 : Subvention (3.000 euros) à l'Association des Auditeurs de l’Institut des Hautes Études de Défense Nationale (IHEDN).

» 2018 DAC 499 : Subvention (5.000 euros) à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France

» 2018 DAC 500 : Subvention (8.000 euros) à l’Association Choeur Melomen de Paris.

» 2018 DAC 501 : Subvention (50.000 euros) et avenant avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale.

» 2018 DAC 502 : Subventions (3.150 euros) à trois associations d'anciens combattants et comités du Souvenir localisés dans les arrondissements de Paris.

» 2018 DAC 503 : Subvention (500 euros) à l’Association Fonds Mémoire d’Auschwitz.

» 2018 DAC 504 : Subvention (3.000 euros) à l’association Amicale de Neuengamme et de ses Kommandos.

» 2018 DAC 506 : Subvention (3.000 euros) à l’association Mémoire et traditions des Juifs d’Algérie MORIAL.

» 2018 DAC 507 : Subvention (8.000 euros) à l'association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d’Algérie.

» 2018 DAC 508 : Subvention (2.000 euros) à l’association Mémoire d’Aincourt.

» 2018 DAC 510 : Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association Les Pas Sages des Vignoles (20e).

» 2018 DAC 511 : Subvention (800 euros) à la Fédération nationale du train.

» 2018 DAC 512 : Subvention (1.000 euros) à l’association Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et TOE de la région Paris.

» 2018 DAC 513 : Subvention (400 euros) à l’association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d’Ile-de-France - Paris.

» 2018 DAC 514 : Subvention (500 euros) à l’association Aide aux anciens militaires et anciens combattants A.A.M.A.C.

» 2018 DAC 515 : Subvention (500 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris.

» 2018 DAC 516 : Subvention (900 euros) à l’association Productions Grand Angle.

» 2018 DAC 518 : Subvention (4.000 euros) à l’association Réseau Mémoires-Histoires en Ile-de-France.

» 2018 DAC 519 : Subvention (6.000 euros) à l’Association pour l’Histoire vivante - Centre d’organisation annuelle d’histoire expliquée.

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission) rapporteure.

» 2018 DAC 95 - DAE : Subvention (58.000 euros) et avenant à convention avec l’association Club Action des Labels Indépendants Français.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 1ère Commission

» 2018 DAC 320 : Subvention (2.000 euros) à l’association Orchestre d'Harmonie des Agents de la Ville de Paris.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Christophe GIRARD (1ère Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 3ème Commission

» 2018 DAC 89 : Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association L'Onde et Cybèle (18e).

» 2018 DAC 306 : Subventions (28.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours, Atelier Musical Paris Seine (18e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2018 DAC 509 - DEVE : Subventions (10.500 euros) et convention avec l’association Le Souvenir Français.

Mme Catherine VIEU-CHARIER (2ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteures.

2ème Commission, 4ème Commission

» 2018 DAC 40 : Subvention (255.000 euros) et avenant à convention avec l’Association pour le Développement de la Danse à Paris (4e).

» 2018 DAC 180 : Subventions (28.500 euros) à trois associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap.

» 2018 DAC 181 : Subventions (6.000 euros) à deux associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap.

» 2018 DAC 290 : Subvention (200.000 euros) et avenant avec l’association Le Musée en Herbe (1er).

» 2018 DAC 296 : Subvention (20.000 euros) à l’association Futur Composé.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 7ème Commission

» 2018 DAC 21 - DGRI : Subventions (25.000 euros) aux associations Maison du Hip Hop (11e) et Ghetto Style Movement œuvrant en faveur de la culture Hip Hop.

» 2018 DAC 26 - DGRI : Subventions (1.312.000 euros) et avenants à conventions avec les lieux de création et de diffusion du 20e arrondissement.

» 2018 DAC 31 - DGRI : Subventions (11.411.300 euros), avenant à convention avec l’association Théâtre de la Ville (4e, 8e, 18e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Patrick KLUGMAN (7ème Commission) rapporteurs.

» 2018 DAC 88 - DJS : Subvention (72.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Hip-Hop Citoyens.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 3ème Commission, 7ème Commission

» 2018 DAC 319 - DJS - DDCT : Subventions (45.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Paris Macadam - Quartiers d’Art (18e).

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

2ème Commission, 5ème Commission, 7ème Commission

» 2018 DLH 64 : Mise à disposition de locaux communaux relevant du domaine public - 99 rue Olivier de Serres (15e) à l'association PEN Club français.

M. Bruno JULLIARD (2ème Commission), M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

3ème Commission

» 2018 DEVE 66 : Convention de mise à disposition d’un local à titre gratuit avec Airparif pour l'installation et l'exploitation d'une station de mesure de la qualité de l'air dans le jardin des Halles (1er).

» 2018 DEVE 78 : Arrêtés préfectoraux autorisant l'exploitation d'installations classées pour la protection de l'environnement - Communication

» 2018 DVD 27 : Port de Plaisance de Paris Arsenal et halte nautique du Bassin de la Villette. Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public avec la société Fayolle Marine.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DDCT 68 : Subventions (341.500 euros) à 63 associations pour le financement de 65 projets sur les quartiers populaires parisiens. Appel à projets Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République 2018.

» 2018 DDCT 69 : Subventions (115.477 euros) à quatorze associations et un bailleur social situés en quartiers populaires.

» 2018 DDCT 71 : Subventions (286.700 euros) à 48 associations porteuses de 61 emplois d’adultes relais en quartiers populaires.

» 2018 DDCT 72 : Subventions (63.100 euros) à 9 associations œuvrant dans les quartiers populaires pour le portage des Fonds de Participation des Habitants (FPH).

» 2018 DDCT 73 : Subventions (20.000 euros) à 8 associations œuvrant dans les quartiers populaires pour le soutien aux conseils citoyens.

» 2018 DPSP 1 : Subventions (264.280 euros) et conventions à 16 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2018.

» 2018 DPSP 4 : Subventions (27.000 euros) à deux associations au titre de la lutte contre les dérives sectaires.

» 2018 DPSP 5 : Subvention (6.000 euros) et convention avec l’association Protection civile Paris Seine (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama, 75018 Paris)

» 2018 DPSP 7 : Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifié.

» 2018 PP 29 : Tierce maintenance applicative du cœur progiciel du Système d’Information des Ressources Humaines (SIRH) de la Préfecture de police.

» 2018 PP 30 : Abrogation de plusieurs délibérations portant dispositions statutaires applicables aux corps des agents de surveillance de Paris et des préposés de la Préfecture de police.

» 2018 PP 31 : Modification de plusieurs délibérations portant dispositions statutaires et indiciaires applicables à certains corps de fonctionnaires de la Préfecture de police.

» 2018 PP 32 : Modification de la délibération n° 2017 PP 33-2 des 9, 10 et 11 mai 2017 portant dispositions statutaires applicables au corps des médecins civils de la brigade de sapeur-pompiers de Paris.

» 2018 PP 33 : Modification délibérations n° 2013 PP 32-1° et 2013 PP 32-2° des 10 et 11 juin 2013 portant dispositions statutaires et indiciaires applicables au corps des conseillers socio-éducatifs de la PP.

» 2018 PP 34 : Dispositions statutaires et échelonnement indiciaire applicables au corps des assistants socio-éducatifs de la Préfecture de police.

» 2018 PP 35 : Dispositions statutaires et échelonnement indiciaire applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Préfecture de police.

» 2018 PP 36 : Dispositions fixant les modalités d'organisation et les épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe normale de la PP pour les années 2018 à 2020.

» 2018 PP 37 : Convention groupement commandes avec services État de PP concernant acquisition vêtements de travail à destination personnels techniques, scientifiques et spécialisés des services PP et SGAMI IDF.

» 2018 PP 38 : Fourniture de denrées alimentaires pour la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris (BSPP).

» 2018 PP 39 : Fourniture et réalisation d’objets de communication et de relations publiques pour les services de la Préfecture de police.

» 2018 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue au I ou au II de l’article 30 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016.

» 2018 PP 41 : BSPP - Protocole d’accord transactionnel avec société Bernard ROPA - ACHR relatif à marché maîtrise d’œuvre relatif à modernisation du centre opérationnel BSPP à la caserne Champerret (17e).

» 2018 PP 42 : Protocole d’accord transactionnel avec Monsieur Guy JEAN-BAPTISTE, expert en automobile, demeurant 37 rue du Général Michel Bizot (12e).

» 2018 PP 44 : Don en numéraire à la BSPP par l’UBFT.

» 2018 PP 45 : BSPP - Concours restreint en vue marché public maîtrise d’œuvre pour construction centre de secours pour brigade sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) - Individualisation d’une autorisation de programme.

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DEVE 25 : Communication sur la signature de la convention d’occupation et d’usage avec l’association "L’Accueillette du 9e" pour la mise à disposition d’un jardin partagé 24, rue Rochechouart (9e).

» 2018 DEVE 69 : Cession à titre gratuit de jeux et pièces de jeux destinés à la production d’œuvres d’art dans le cadre d’une exposition au Palais de Tokyo - Convention de don.

» 2018 DEVE 71 : Convention de partenariat avec le CNFPT et l'ADAFA pour la formation d'apprentis de collectivités territoriales au sein de l'Ecole Du Breuil.

» 2018 DEVE 74 : Subventions (11.790 euros) à 17 associations dans le cadre de l'appel à projets 2018 relatif au "Printemps des cimetières".

» 2018 DEVE 84 : Contrat de concession de droits d'auteur avec C215 dans le cadre du "printemps des cimetières".

Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteure.

» 2018 DVD 41 : Tarification des autorisations d’occupation temporaire de la bande de stationnement et de l'espace public viaire liées à l'évènementiel dans Paris intramuros.

» 2018 DVD 58 : Convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’une campagne de mesures d’émissions réelles des polluants atmosphériques des véhicules motorisés en circulation dans Paris.

» 2018 DVD 60 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (109.292,32 euros).

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteur.

3ème Commission, 1ère Commission

» 2018 DEVE 23 : Adoption de la Stratégie de Paris pour une alimentation durable.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteures.

» 2018 DVD 44 : Recouvrement des redevances dues à la Ville de Paris par le gestionnaire du réseau de transport de gaz (GRTgaz). Avenant n° 1 à la convention du 3 octobre 1953.

» 2018 DVD 65 : Conventions pour l’encaissement et le reversement de recettes privées pour le stationnement sur voirie payé par téléphone mobile et Internet.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission) rapporteurs.

3ème Commission, 6ème Commission

» 2018 DPE 23 : Avenant n° 1 à la convention passée entre la Ville de Paris et l’UPMC concernant la septième phase (2015-2019) du PIREN Seine. Modification du cocontractant.

Mme Célia BLAUEL (3ème Commission), Mme Marie-Christine LEMARDELEY (6ème Commission) rapporteures.

3ème Commission, 7ème Commission

» 2018 DDCT 70 : Mise en œuvre du projet "Agir en faveur de la vitalité associative des quartiers populaires" voté au Budget Participatif parisien : rénovation et aménagement de huit locaux associatifs (652.092 euros).

Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

» 2018 DVD 66 : Plan d'actions contre la pollution atmosphérique et l'amélioration de la qualité de l'air. Dispositif d'aides complété.

M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission), Mme Aurélie SOLANS (3ème Commission), M. Jean-François MARTINS (7ème Commission) rapporteurs.

4ème Commission

» 2018 DDCT 43 : Subventions (265.000 euros) à 22 associations, 10 conventions et 7 avenants aux conventions, au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DASES 116-G : Subvention (2.500 euros) à l’association L’Esprit Jazz pour son action de prévention en faveur des seniors par l’accès à la culture.

» 2018 DASES 124-G : Subventions (15.000 euros) à deux associations dont les actions favorisent la solidarité intergénérationnelle.

Mme Galla BRIDIER (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DASES 135-G : Subventions (123.000 euros) et conventions avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale pour son Service Insertion Jeunes (11e) et sa Permanence d’Accueil Jeunes (20e).

Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DASES 59-G : Restructuration des établissements gérés par l'association Œuvre de l'Hospitalité du Travail (OHT) sur son site du 16e : conventions d'habilitation à l'aide sociale pour son FH et ouverture du FAM.

» 2018 DASES 107-G : Subvention (1.500 euros) à l’association Rencontres Internationales de l’Autisme (10e) qui agit dans le domaine de l’inclusion sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 110-G : Subvention (2.000 euros) à l’association ARPEJEH (7e) qui agit dans le domaine de l’inclusion sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 132-G : Subvention (8.000 euros) à l’Association PACT (14e) qui agit dans le domaine de l’inclusion sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 133-G : Subvention (3.000 euros) à l’association Les Auxiliaires des Aveugles (15e) qui agit dans le domaine de l’inclusion sociale et professionnelle des personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 139-G : Subvention (3.000 euros) à l’association Artkatfilms (11e) qui agit dans l’organisation d’activités culturelles et/ou permettant l’accès à la culture de personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 140-G : Subvention (32.000 euros) et convention avec l’association Bête à Bon Dieu Production (14e) qui agit dans l’organisation d’activités culturelles à destination de personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 141-G : Subvention (3.000 euros) à l’association Bibliothèque Braille Enfantine (11e) qui agit dans l’organisation d’activités culturelles à destination de personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 142-G : Subvention (1.000 euros) à l’association GAIF (17e) qui agit dans l’organisation d’activités culturelles et/ou permettant l’accès à la culture de personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 143-G : Subvention (8.000 euros) à l’association Ciné-Ma-Différence (14e) qui agit dans l’organisation d’activités culturelles et/ou permettant l’accès à la culture de personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 144-G : Subvention (6.000 euros) à l’association La Possible Echappée (9e) qui agit dans l’organisation d’activités culturelles et/ou permettant l’accès à la culture de personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 145-G : Subvention (3.000 euros) à l’association Mode et Handicap (16e) qui agit dans l’organisation d’activités culturelles et/ou permettant l’accès à la culture de personnes en situation de handicap.

» 2018 DASES 151-G : Subvention (4.500 euros) à l’association Les Chemins de la Danse (3e) qui agit dans l’organisation d’activités culturelles à destination de personnes en situation de handicap.

M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteur.

» 2018 DASES 12 : Adhésion de la Ville de Paris à la campagne mondiale de mobilisation pour la protection de la santé et de la planète des effets de la pollution BreatheLife.

» 2018 DASES 14 : Approbation du principe de la création du Groupement Hospitalo-Universitaire Paris-Psychiatrie & Neurosciences.

» 2018 DASES 13-G : Subventions (24.000 euros) à 4 associations menant des actions de soutien aux malades.

» 2018 DASES 16-G : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’Association Droits d’Urgence (10e).

» 2018 DASES 69-G : Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Comede (94 Le Kremlin Bicêtre).

» 2018 DASES 70-G : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'Exil (11e).

» 2018 DASES 79-G : Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e).

» 2018 DASES 93-G : Subventions (200.280 euros) et conventions avec 9 associations dans le cadre de l'appel à projet "Dispositif de prévention des conduites à risques et/ou de réduction des risques en milieux festifs".

» 2018 DASES 94-G : Subventions (20.414 euros) et conventions avec deux associations dans le cadre de la mise en œuvre d’actions de prévention en milieu festif.

» 2018 DASES 100-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Fédération Addiction (11e).

» 2018 DASES 114-G : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (14e).

» 2018 DASES 125-G : Subvention (4.000 euros) et convention avec la FASTI (20e).

» 2018 DASES 128-G : Subvention (13.500 euros) et convention avec l'association TRACES (10e).

» 2018 DFPE 7-G : Participation (155.644 euros) et convention avec l’association "Ambroise Croizat", pour le fonctionnement d’un accueil en périnatalité dans la maternité de l’hôpital Pierre Rouquès - Les Bluets.

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DASES 38-G : Subventions (427.500 euros) à sept associations organisant des accueils de jour à destination de personnes en situation de grande exclusion - Conventions.

» 2018 DASES 75-G : Subventions (420.510 euros) pour la mise en œuvre d’actions auprès de familles sans domicile fixe ou de jeunes en situation d’errance présents sur la voie publique ou dans des campements de fortune.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteure.

» 2018 DASES 137-G : Subvention (16.000 euros) à l’association Ceraf Solidarités et signature d’une convention pour une expérimentation d’une année.

Mme Hélène BIDARD (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

» 2018 DFPE 3 - DASES-G : Subvention (285.991 euros et 70.000 euros) et avenant à convention avec l'association "Estrelia" pour le fonctionnement de l'Hôpital Mère Enfant de l'Est Parisien.

Mme Anne SOUYRIS (4ème Commission), Mme Dominique VERSINI (4ème Commission) rapporteures.

» 2018 DASES 126-G : Subventions (228.030 euros) à 13 associations, conventions et avenants avec huit d'entre elles pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.

Mme Dominique VERSINI (4ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (4ème Commission) rapporteures.

4ème Commission, 1ère Commission

» 2018 DASES 138-G : Convention avec l’État pour bénéficier du Fonds d’Appui aux politiques d’insertion - Présentation du bilan 2017 et autorisation à signer un avenant pour 2018.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Antoinette GUHL (1ère Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission) rapporteures.

4ème Commission, 1ère Commission, 7ème Commission

» 2018 DASES 85-G : Subvention (244.300 euros) et avenant avec l’association la Mission Locale de Paris pour la mise en œuvre d’un accompagnement renforcé vers l’insertion des jeunes les plus en difficulté.

Mme Léa FILOCHE (4ème Commission), Mme Afaf GABELOTAUD (1ère Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteures.

5ème Commission

» 2018 DLH 33 : Réalisation 41-43 rue Pixerécourt (20e) d'un programme de construction d'un logement social (1 PLA-I adapté) par HSF.

» 2018 DLH 60 : Relogement des Parisiens concernés par une opération de rénovation, de réhabilitation ou de démolition.

» 2018 DLH 82 : Réhabilitation Plan Climat Énergie de 79 logements 41-43, rue Pixerécourt (20e) par la société d'HLM "l’Habitat Social Français" (hsf) - Octroi de garantie.

» 2018 DLH 83 : Réhabilitation Plan Climat Énergie de 17 logements 10-20, rue Cité Saint Chaumont (19e) par la société d'HLM "l’Habitat Social Français" (hsf) - Octroi de garantie.

» 2018 DLH 89 : Réalisation 50 rue de Clichy (9e) d'un programme de création de 21 logements sociaux - Modification des garanties de la Ville (2.298.167 euros) demandée la Société Foncière d'Habitat et Humanisme.

» 2018 DLH 96 : 37, rue Saint-Georges (9e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

» 2018 DLH 97 : Réalisation 2 bis rue de l'Ourcq (19e) d’un programme de création de 5 logements étudiants PLUS - Modification de la garantie de la Ville (365.586 euros) demandée par REHABAIL.

» 2018 DLH 98 : Transformation 51 boulevard Masséna (13e) d’un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale - Modification de la garantie de la ville (2.276.148 euros) demandée par Adoma pour 230 logements PLA-I.

» 2018 DLH 100 : Réalisation dans les 2e, 5e, 9e, 10e, 11e, 12e, 15e, 17e et 18e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement de 53 logements sociaux (17 PLA-I et 36 PLUS) par AXIMO.

» 2018 DLH 105 : Transfert de baux emphytéotiques et de baux à construction entre Paris Habitat OPH et l’Habitation Confortable. Modification de la délibération 2016 DLH 90-2.

» 2018 DLH 107 : Réalisation 24, rue Darcet (17e) d’une pension de famille - Modification de la garantie de la ville (1.685.129 euros) demandée par Adoma pour 18 logements PLA-I.

» 2018 DLH 108 : Location de l'immeuble 10, passage Courtois (11e) à Logirep - Bail emphytéotique.

» 2018 DLH 110 : Réalisation 14, rue Nollet (17e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 55 logements par le Logement Français.

» 2018 DLH 114 : Location de l'immeuble 64, boulevard de la Chapelle (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique.

» 2018 DLH 118 : Réalisation 51, rue Saint Maur (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 16 logements par la société Logirep.

» 2018 DLH 119 : Location de l'immeuble 4, rue d'Aix (10e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

» 2018 DLH 120 : Renouvellement de garantie accordée par la Ville de Paris, pour la réalisation d’un programme de 26 logements sociaux (26 PLA-I) 5 rue Houdart (20e), par Élogie-SIEMP.

» 2018 DLH 126 : Réalisation 98-102 rue des Orteaux, 45-47 rue de la Croix Saint-Simon, 32-34 rue des Rasselins (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 307 logements sociaux par la S.N.I.

» 2018 DLH 130 : Avenant n° 1 à la convention de délégation à l’Anah de la gestion des aides municipales pour l’amélioration de l’habitat privé.

» 2018 DLH 5-G : Réfaction des loyers concernant l'occupation de la caserne des Minimes 12, rue du Béarn (3e) - Protocole d'accord avec l'Etat (Gendarmerie Nationale).

» 2018 DLH 8-G : Avenants 2018-4 aux conventions 2017-2022 signées avec l’État et l’Agence nationale de l’habitat, en matière d’aide au logement et d’habitat.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission) rapporteur.

» 2018 DAE 90 : Subvention (34.000 euros) et convention avec l’association Scientipôle Croissance (18e).

» 2018 DAE 129 : Subvention de fonctionnement (35.000 euros) et convention avec Télécom ParisTech (13e).

» 2018 DU 60 : APUI sur le site Pershing (17e) - Convention d'études et de travaux pour la mise en compatibilité du réseau Eau de Paris nécessaire à la réalisation du projet Mille Arbres.

» 2018 DU 101 : Cession à Aximo de deux lots de copropriété dans l’immeuble 14 rue Brillat Savarin (13e), suite à leur appréhension par la procédure de bien sans maître.

» 2018 DU 132 : Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) - Rectification des objectifs poursuivis.

» 2018 SG 2-G : Versement de la cotisation 2018 au syndicat mixte ouvert "Le Forum métropolitain du Grand Paris" (300.000 euros).

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteur.

» 2018 DLH 112 : Terrain communal 114-116 rue de la Haie Coq, 36-38 avenue de la Porte d’Aubervilliers (19e) - Mise à disposition des terrains au profit de la SCI FAIMIN et de la SEM Plaine Commune Développement.

» 2018 DU 6 : Cession de lots de copropriété 35-37 rue de Trévise (9e).

» 2018 DU 41 : Vente à Aximo de 9 lots de copropriétés 35 rue de Trévise (9e) en vue de la réalisation de logements sociaux.

» 2018 DU 45 : Cession à Aximo d’un lot de copropriété préempté par la Ville de Paris en vue de réaliser un logement social au 26, rue d’Enghien (10e).

» 2018 DU 87 : Biens sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville de Paris des biens sans maître situés 11, rue Marc Seguin (18e).

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 1ère Commission

» 2018 DU 127 : Exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure applicable aux supports de publicité dépendant de contrats ou de conventions et assujettis à redevance d’occupation du domaine public.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Emmanuel GREGOIRE (1ère Commission), Mme Olivia POLSKI (1ère Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 2ème Commission

» 2018 DAE 78 : Constructions et réhabilitations d'immeubles d'activités (10e, 13e, 14e, 16e et 20e) - Garantie d'emprunts à la RIVP et convention.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Frédéric HOCQUARD (2ème Commission) rapporteurs.

5ème Commission, 3ème Commission

» 2018 DDCT 38 : Approbation de la convention Régionale de Développement Urbain entre la Ville de Paris et la Région Ile-de-France.

M. Jacques BAUDRIER (5ème Commission), Mme Colombe BROSSEL (3ème Commission) rapporteurs.

» 2018 DLH 113 : Réalisation 148-150, boulevard de la Villette (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie par France Habitation.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), Mme Pénélope KOMITES (3ème Commission) rapporteurs.

» 2018 DU 106 - DVD : ZAC Clichy-Batignolles (17e) - Remise d’un équipement public par Paris Batignolles Aménagement à la Ville de Paris correspondant à la réalisation de la 1ère phase du parvis du Palais de Justice.

M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

» 2018 DU 123 : Appel à Projets IMGP - Porte Brancion (15e) - Désignation du lauréat. Principe de déclassement - Promesses de bail à construction - Conventions de Projet Urbain Partenarial pour les travaux de voirie.

M. Ian BROSSAT (5ème Commission), M. Jean-Louis MISSIKA (5ème Commission), M. Christophe NAJDOVSKI (3ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission

» 2018 DASCO 5 : Installation d’un SSI commun à l’ESPE et à l’école élémentaire 17-23, rue Boileau (16e). Convention de transfert de MO et avenant à la convention de répartition des charges pour le site Boileau.

» 2018 DASCO 23 : Lycées municipaux - Subventions d’équipement (341.873 euros) et subventions pour travaux d’entretien (35.062 euros).

» 2018 DFPE 9 : Accompagner chaque famille selon ses besoins spécifiques - Subventions (72.000 euros) à six associations, dont une avec convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité.

» 2018 DFPE 13 : Soutien à la parentalité tout au long du parcours des familles - Subventions (54.000 euros) à six associations, dont deux avec convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité.

» 2018 DFPE 14 : Renforcer le lien parents-enfants par des activités partagées, ludiques et intergénérationnelles - Subvention (46.000 euros) et convention pour le fonctionnement d’une ludothèque parisienne (11e).

» 2018 DASCO 8-G : Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires (55.694 euros), subventions (318.333 euros) et subventions pour travaux (463.630 euros).

» 2018 DASCO 38-G : Envoi d’attestations tarifaires de restauration scolaire pour les élèves des collèges publics parisiens dont les familles sont allocataires CAF - Convention CAF/Département de Paris.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission) rapporteur.

» 2018 DFPE 27 : Subvention (159.663 euros) et convention avec l’association "la maison kangourou" (10e) pour la création d’une crèche collective Voltaire (11e).

» 2018 DFPE 28 : Subvention (310.047 euros) et convention avec l’association "la maison kangourou" (10e) pour la création de la structure multi-accueil de petite enfance Temple (10e).

» 2018 DFPE 48 : Subvention (37.785 euros) et avenant n° 2 à l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e).

» 2018 DFPE 49 : Subvention (44.322 euros) et avenant n° 2 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e).

» 2018 DFPE 50 : Subvention (54.678 euros) et avenant n° 2 à l'association La Porte Entr'ouverte pour la crèche parentale (14e).

» 2018 DFPE 51 : Subvention (22.015 euros) et avenant n° 2 à l'association Les Petits Lardons pour la crèche parentale (10e).

» 2018 DFPE 56 : Subvention (48.546 euros) et avenant n° 2 à l’association Les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

» 2018 DFPE 72 : Subvention (143.032 euros) et avenant n° 2 à l’association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale (18e).

» 2018 DFPE 76 : Subvention (15.898 euros) et avenant n° 2 à l'association Crèche Parentale du Marais (4e) pour la crèche parentale (4e).

» 2018 DFPE 89 : Subvention (144.038 euros) et avenant n° 2 à l'association Halte-Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour la halte-garderie (20e).

» 2018 DFPE 91 : Subvention (96.784 euros) et avenant n° 2 à l'association Métramômes (20e) pour la crèche parentale (20e).

» 2018 DFPE 93 : Subvention (115.330 euros) et avenant n° 2 à l'association pour la diversité culturelle et sociale - l’Enfance en Couleurs (11e) pour la structure multi-accueil (11e).

» 2018 DFPE 98 : Subvention (121.930 euros) et avenant n° 2 à l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale (12e).

» 2018 DFPE 102 : Crèche 22 rue de la Procession (15e) - Convention de recouvrement des frais de fourniture d’eau avec Paris Habitat.

» 2018 DFPE 106 : Subvention (96.588 euros) et avenant n° 2 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).

» 2018 DFPE 125 : Subvention (49.086 euros) et avenant n° 2 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2018 DFPE 127 : Subvention (125.657 euros) et avenant n° 2 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).

» 2018 DFPE 129 : Subvention (16.404 euros) et avenant n° 2 avec l’association Les Jeunes Heures pour la crèche parentale (3e).

» 2018 DFPE 130 : Subvention (15.551 euros) et avenant n° 2 à l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).

» 2018 DFPE 136 : Subvention (44.363 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale (11e).

» 2018 DFPE 138 : Subvention (73.595 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).

» 2018 DFPE 158 : Rénovation extérieure de la crèche collective située 7 rue de Cotte (12e) et de son logement de fonction - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/RIVP.

Mme Sandrine CHARNOZ (6ème Commission) rapporteure.

6ème Commission, 2ème Commission

» 2018 DASCO 24 : Subventions (1.008.409,19 euros) et conventions annuelles d'objectifs pour les projets d'animation mis en oeuvre dans les écoles publiques au titre des Temps d'Activités Périscolaires.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), M. Bruno JULLIARD (2ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission, 4ème Commission

» 2018 DASCO 9 : Subvention (10.500 euros) et convention avec l'association départementale PEP 75 pour le fonctionnement du service d'aide pédagogique à domicile (SAPAD).

» 2018 DASCO 10 : Subvention (23.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association "Cap Sport Art Aventure et Amitié" (CAP SAAA) pour une action de sensibilisation au handicap dans les écoles primaires.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), M. Nicolas NORDMAN (4ème Commission) rapporteurs.

6ème Commission, 7ème Commission

» 2018 DDCT 36 - DFPE : Subventions (23.150 euros) au titre de la vie associative et des actions en direction des familles à 2 associations.

M. Patrick BLOCHE (6ème Commission), Mme Pauline VERON (7ème Commission) rapporteurs.

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