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Septembre 2000
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167 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2000


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2000, DLTI 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction portant indemnisation de Mme DEGUY, victime d'une fourniture de cercueil non conforme et de faire procéder à cette indemnisation.
2000, DLTI 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des vitres dans divers bâtiments administratifs de la Ville de Paris, ainsi que des lustres des mairies d'arrondissement.
2000, DLTI 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société "Compuware France" pour la fourniture d'un service de maintenance et de support technique sur 7 logiciels.
2000, DLTI 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de l'acquisition de télécopieurs destinés aux services de la Ville de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.
2000, DLTI 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant en vue de réduire la durée de la deuxième période de reconduction du marché 98/05220 relatif à la maintenance de l'application budgétaire et comptable "SYSIF".
M. Paul AURELLI, rapporteur.
2000, DLH 200 - Augmentation de la garantie précédemment accordée par la Ville de Paris pour un emprunt bancaire à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 26 logements-foyers pour handicapés situé dans la Z.A.C. "Guilleminot-Vercingétorix", 4, rue Raymond-Losserand (14e).
M. Hervé BENESSIANO, M. Michel BULTÉ, rapporteurs.
2000, ASES 155 - Subvention à l'association "Aide aux jeunes handicapés pour une intégration réussie" pour le fonctionnement de la halte-garderie "Petit prince lumière" située 211, avenue Gambetta (20e) au titre de 2000. - Montant : 1.094.662 F.
M. Hervé BENESSIANO et Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteurs.
2000, DLH 180 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 34 logements "PLUS" situé dans le périmètre de la Z.A.C. "Moskowa" (lot L) (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.I.E.M.P.
2000, DLH 218 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme mixte de construction et de réhabilitation de 11 logements "PLUS", 16 logements P.L.I., 1 logement de gardien, 2 locaux commerciaux et 18 places de stationnement sur un terrain situé 94 à 98, rue des Haies - 10, passage Dagorno, dans le lot D2 de la Z.A.C. "Réunion" (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P.
2000, DLH 237 - Octroi d'une subvention foncière de la Ville de Paris à la société "SILOGI" en vue de la réalisation d'un programme de construction de 77 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (lot 6) (14e).
2000, DLH 240 - Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de construction de 22 logements (dont 10 ateliers-logements) de type "PLUS", de locaux d'activité et 24 places de stationnement (lot C3), et de 22 logements de type "PLUS", 16 logements P.L.I., un local commercial et 40 places de stationnement (lot P3), dans le périmètre de la Z.A.C. "Réunion" (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M.
2000, DLH 241 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 8 logements locatifs à usage social situé 14-16, rue Emile-Duployé (18e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 244 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation comprenant 4 logements locatifs à usage social situé 4, rue des Panoyaux (20e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 245 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Pax Progrès Pallas" en vue du financement d'un programme de construction de 36 logements locatifs à usage social et 36 places de stationnement situé 13-15, rue de Terre-Neuve et 84-86, rue Alexandre-Dumas (20e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 249 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 31, rue de Meaux et 2, cité Lepage (19e). - Réalisation d'un programme de construction de 8 logements P.L.I. et un local commercial. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I.
2000, DLH 269 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 21 logements locatifs intermédiaires et 23 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Seine-Rive gauche" (lot M1 E2) (13e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 276 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 18 logements locatifs à usage social et 14 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Bassin de la Villette" (lot n° 14), 36-38, quai de la Loire (19e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 281 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 137 bis, rue de Charonne, 137, rue de Charonne, 34, rue Léon-Frot, 36-38, rue Léon-Frot et 4, rue Emile-Lepeu (11e). - Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de réhabilitation de 5 logements de type "PLUS" et de construction de 15 logements de type "PLUS". - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M.
2000, DLH 284 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 24 logements locatifs intermédiaires et 15 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Bassin de la Villette" (lot n° 14), 36-38, quai de la Loire (19e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris pour l'immeuble situé 38, rue Cavé (18e).
2000, DLH 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants d'un logement situé 16, rue Dénoyez (20e).
2000, DLH 211 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de 2 logements situés 45, rue de Belleville et 62, rue de Belleville (20e).
2000, DLH 247 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration d'un logement situé 43, rue Myrha, dans le secteur de l'O.P.A.H. du "Château-Rouge" (18e).
2000, DLH 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris au propriétaire occupant un logement situé 128, rue des Couronnes (20e).
2000, DLH 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention complémentaire de la Ville de Paris au propriétaire occupant d'un logement situé 42, rue de Tourtille (20e).
2000, DLH 310 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux commerciaux situés 67-69, rue Myrha (18e).
2000, DAUC 68 - Réhabilitation d'un bâtiment situé 48, rue de la Goutte-d'Or (18e). - Mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de cette opération au profit de l'O.P.A.C. de Paris. - Acquisition et réhabilitation par l'O.P.A.C. de Paris dudit bâtiment.
2000, DLH 124 - Modification du bail emphytéotique signé avec la R.I.V.P., portant sur la parcelle située 41 à 49, rue Cantagrel - 68 et 74, rue de Patay (13e). - Réalisation d'un programme mixte de construction et de réhabilitation de 10 ateliers-logements pour artistes. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la R.I.V.P.
2000, DLH 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris au syndicat des copropriétaires de l'immeuble, 67-69, rue Myrha (18e) pour le financement du diagnostic portant sur l'état des structures et des fondations dudit immeuble.
2000, DLH 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'Etat et l'A.N.A.H. un avenant relatif à la prolongation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Orillon-Oberkampf" (11e).
2000, DLH 203 - Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Vergniaud-Boussingault" situé 83, rue Vergniaud (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 216 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de locaux communaux situés 268-270, rue de Belleville (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2000, DLH 220 - Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "22 Tanger" situé 22, rue de Tanger (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 221 - Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Plantes - Auguste-Cain" situé 53-63, rue des Plantes et 6-16, rue Auguste-Cain (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 238 - Transfert de gestion à l'O.P.A.C. de Paris de l'ensemble immobilier "Double Couronne" situé avenue Jules-Védrines à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), actuellement géré par la S.E.M.I.D.E.P. - Résiliation anticipée de la convention conclue le 22 août 1973 entre la Ville de Paris et la S.E.M.I.D.E.P. pour la gestion d'immeubles sociaux de transition.
2000, DLH 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de démolir et de construire en vue de la rénovation du groupe d'immeubles Joseph-Bédier situé 6, avenue Joseph-Bédier - 1, avenue Joseph-Bédier - 4 et 16, rue Franc-Nohain - 48, avenue Boutroux (13e).
2000, DLH 256 - Modification d'un bail à construction consenti par la Ville de Paris à la Caisse des dépôts et consignations, en date du 7 juillet 1986, concernant les parcelles communales sises 17 à 25, boulevard Ney (18e).
2000, DLH 271 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement de travaux d'amélioration de l'immeuble situé 112, rue Rambuteau (1er).
2000, DLH 274 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail à caractère emphytéotique d'une durée de 50 ans, portant location à la Communauté juive libérale des locaux situés aux rez-de-chaussée et sous-sol de l'immeuble communal, 10-14, rue Moufle (11e). - Autorisation à la Communauté juive libérale de déposer une demande de permis de construire pour la réalisation d'une synagogue et d'un centre cultuel dans lesdits locaux. - Autorisation à la Régie immobilière de la Ville de Paris de déposer une demande de permis modificatif.
2000, DLH 278 - Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "189 Ordener" situé 189, rue Ordener (18e) (2e phase). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 279 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail à caractère emphytéotique administratif avec la Fédération française de tennis de table, portant location d'une parcelle de terrain située dans l'enceinte du centre sportif "Georges-Carpentier" sis 81, boulevard Masséna (13e).
2000, DLH 285 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour effectuer des travaux d'aménagement en vue du changement de destination de 2 locaux commerciaux communaux (lots 1 et 2) situés dans l'immeuble en copropriété sis 18, rue Myrha (18e) en locaux associatifs avec modification de la façade extérieure.
2000, DLH 286 - DAUC 207 - Réalisation par la R.I.V.P. d'une opération d'accession sociale à la propriété de 16 logements dans le lot D2 de la Z.A.C. "Réunion" (20e).
2000, DLH 291 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour effectuer des travaux d'aménagement en vue du changement de destination d'un local commercial communal (lot n° 2) situé dans l'immeuble en copropriété sis 71, rue Riquet (18e) en local associatif.
2000, DLH 294 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant un bâtiment à rez-de-chaussée et 2 édicules édifiés sur le square Henri-Rousselle situé place Paul-Verlaine (13e).
2000, DLH 307 - Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle située 33, rue de Nantes (19e).
2000, DAUC 2 - Z.A.C. "Bercy" (12e) - Equipements publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'O.P.A.C. de Paris d'un volume de 450 mètres carrés destiné à la réalisation d'un centre d'animation de la Direction de la Jeunesse et des Sports situé 28, rue Gabriel-Lamé, 51, rue François-Truffaut (lot I 17).
2000, DAUC 76 - Aménagement du secteur "impasse Robert" (18e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable à l'opération d'aménagement. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols général de Paris avec cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de construire.
2000, DAUC 146 - Promenade plantée (12e). - Acquisition de la S.E.M.A.-EST des sols d'emprise, des escaliers d'accès, des voûtes et sur-sol de la promenade.
2000, DAUC 149 - Subvention, au titre de 2000, à l'Association pour le développement et l'aménagement du 13e arrondissement (ADA 13), 11, rue Nicolas-Fortin (13e). - Montant : 25.000 F.
2000, DAUC 164 - Secteur "Debergue Rendez-Vous" (12e). - Bilan de la concertation. - Projet d'aménagement.
2000, DAUC 166 - Zone d'aménagement concerté "Lahire" (13e). - Reddition des comptes et quitus à la S.E.M.A.P.A.
2000, DAUC 177 - Déclassement d'un volume du domaine public de voirie situé en tréfonds de la rue Grenier-sur-l'Eau au droit des nos 1 à 9 (4e).
2000, DAUC 67 - Attribution de la dénomination "place Pierre Dux" à une place du 6e arrondissement.
2000, DAUC 78 - Attribution de la dénomination "place du Lieutenant Henri Karcher" à une place du 1er arrondissement.
2000, DAUC 81 - Attribution de la dénomination "esplanade Léo Hamon" à une esplanade située dans le 13e arrondissement.
2000, DAUC 98 - Attribution de la dénomination "place Jacques Debu-Bridel" à une place du 14e arrondissement.
2000, DAUC 122 - Attribution de la dénomination "allée Christian Pineau" à une allée du 7e arrondissement.
2000, DAUC 172 - Attribution de la dénomination "rue Jean Oberlé" à une voie du 19e arrondissement.
2000, DAUC 173 - Attribution de la dénomination "place Jacques Demy" à une place du 14e arrondissement.
M. Michel BULTÉ, rapporteur.
2000, JS 113 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Informatique VIIe" pour l'occupation des locaux, 35, avenue de la Bourdonnais (7e). - Montant : 11.700 F.
2000, JS 183 - Subvention, au titre de 2000, à une association de jeunesse du 2e arrondissement. - Montant : 45.000 F.
2000, JS 184 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 3e arrondissement. - Montant total : 17.000 F.
2000, JS 185 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 4e arrondissement. - Montant total : 16.000 F.
2000, JS 186 - Subvention, au titre de 2000, à une association de jeunesse du 5e arrondissement. - Montant : 60.000 F.
2000, JS 187 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 6e arrondissement. - Montant total : 150.000 F.
2000, JS 188 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 7e arrondissement. - Montant total : 50.000 F.
2000, JS 189 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 9e arrondissement. - Montant total : 16.000 F.
2000, JS 190 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 10e arrondissement. - Montant total : 43.000 F.
2000, JS 192 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 12e arrondissement. - Montant total : 81.000 F.
2000, JS 193 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 13e arrondissement. - Montant total : 9.000 F.
2000, JS 194 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 14e arrondissement. - Montant total : 38.000 F.
2000, JS 195 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 15e arrondissement. - Montant total : 71.000 F.
2000, JS 196 - Subvention, au titre de 2000, à une association de jeunesse du 16e arrondissement. - Montant : 8.000 F.
2000, JS 197 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 17e arrondissement. - Montant total : 11.000 F.
2000, JS 198 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 18e arrondissement. - Montant total : 87.000 F.
2000, JS 199 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 19e arrondissement. - Montant total : 62.000 F.
2000, JS 200 - Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 20e arrondissement. - Montant total : 44.000 F.
2000, JS 224 - Subvention à l'association "Compagnie Alternancia" (20e). - Montant : 15.000 F.
2000, JS 225 - Subvention à l'association "Maison des copains de la Villette" (19e). - Montant : 5.000 F.
2000, JS 227 - Subvention à l'association "Larue et compagnie" (5e). - Montant : 30.000 F.
2000, JS 228 - Subvention à l'association "Le petit Ney" (18e). - Montant : 10.000 F.
2000, JS 230 - Subvention, au titre de 2000, à une association de jeunesse du 8e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
2000, JS 231 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Ligue française des auberges de jeunesse" pour l'occupation de locaux, 67, rue Vergniaud (13e). - Montant : 26.254 F.
2000, JS 238 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale et de loisirs" pour l'occupation du local sis 38, rue Rébeval (19e). - Montant : 37.036 F.
2000, JS 239 - Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale et de loisirs" pour l'occupation du local sis 45, rue Rébeval (19e). - Montant : 65.043 F.
2000, JS 242 - Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. - Montant total : 465.350 F.
2000, JS 245 - Subvention à l'association "Espace Pluriel" (11e). - Montant : 10.000 F.
2000, JS 251 - Subvention à l'association "Espace 19" (19e). - Montant : 26.000 F.
2000, JS 257 - Subvention à l'association "Sortie de secours" (20e). - Montant : 70.000 F.
2000, JS 270 - Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). - Montant : 40.000 F.
2000, JS 280 - Subventions à des associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes et galeries ouvertes". - Montant total : 20.500 F.
2000, JS 283 - Subvention à l'association "Les compagnons de Montmartre" (18e). - Montant : 15.000 F.
2000, JS 284 - Subvention à l'association "Les petits débrouillards" (19e). - Montant : 30.000 F.
M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
2000, DPA 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la S.A. "SB Ballestrero" pour la rénovation du centre sportif Léon-Biancotto (17e).
2000, DPA 218 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de réfection de l'étanchéité de la piscine Jean-Taris (5e).
2000, DPA 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux relatifs à la restructuration d'une halle de sport et l'aménagement d'une aire d'évolution extérieure, 6-8, rue Saint-Lambert (15e).
2000, DPA 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de réfection totale d'étanchéité des toitures-terrasses au stade Léon-Biancotto (17e).
2000, JS 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 23 à la convention signée le 6 juin 1980 confiant à la Régie immobilière de la Ville de Paris la construction du P.O.P.B.
2000, JS 106 - Subvention à la Ligue d'Ile-de-France de roller skating, Bagneux (Hauts-de-Seine). - Montant : 20.000 F.
2000, JS 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espérance sportive parisienne" une convention pour une action de prévention (18e).
2000, JS 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique Saint-Blaise (20e).
2000, JS 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "S.C. solitaires Paris 19e" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année sportive 2000-2001 sur le centre sportif Chaumont (19e).
2000, JS 121 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 1er arrondissement. - Montant total : 11.900 F.
2000, JS 122 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 1er arrondissement. - Montant total : 48.500 F.
2000, JS 123 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 2e arrondissement. - Montant total : 11.400 F.
2000, JS 124 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 2e arrondissement. - Montant total : 43.000 F.
2000, JS 125 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 3e arrondissement. - Montant total : 22.800 F.
2000, JS 126 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 3e arrondissement. - Montant total : 38.000 F.
2000, JS 128 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 76.900 F.
2000, JS 129 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 76.300 F.
2000, JS 130 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 6e arrondissement. - Montant total : 38.900 F.
2000, JS 131 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 6e arrondissement. - Montant total : 91.000 F.
2000, JS 132 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 7e arrondissement. - Montant total : 34.500 F.
2000, JS 133 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 7e arrondissement. - Montant total : 170.800 F.
2000, JS 134 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 8e arrondissement. - Montant total : 38.800 F.
2000, JS 135 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 9e arrondissement. - Montant total : 48.000 F.
2000, JS 136 - Subvention d'objectifs à une association sportive du 9e arrondissement. - Montant total : 110.000 F.
2000, JS 137 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 10e arrondissement. - Montant total : 37.400 F.
2000, JS 138 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 10e arrondissement. - Montant total : 88.000 F.
2000, JS 139 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 68.800 F.
2000, JS 140 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 136.000 F.
2000, JS 141 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 86.800 F.
2000, JS 142 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 393.000 F.
2000, JS 143 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 13e arrondissement. - Montant total : 103.200 F.
2000, JS 144 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 13e arrondissement. - Montant total : 316.000 F.
2000, JS 145 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 14e arrondissement. - Montant total : 59.700 F.
2000, JS 146 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 14e arrondissement. - Montant total : 381.000 F.
2000, JS 147 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 84.700 F.
2000, JS 148 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 391.300 F.
2000, JS 149 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 16e arrondissement. - Montant total : 61.100 F.
2000, JS 150 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 16e arrondissement. - Montant total : 194.000 F.
2000, JS 151 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 61.900 F.
2000, JS 152 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 258.000 F.
2000, JS 153 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 140.100 F.
2000, JS 154 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 384.000 F.
2000, JS 155 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 83.500 F.
2000, JS 156 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 224.500 F.
2000, JS 157 - Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 120.400 F.
2000, JS 158 - Subventions d'objectifs à des associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 315.000 F.
2000, JS 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le collège Paul-Gauguin en vue du règlement de frais de fonctionnement.
2000, JS 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre fin à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la S.A.G.I. concernant la réalisation d'un terrain d'éducation physique et vestiaire dans la Z.A.C. "Didot" (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre fin au contrat de maîtrise d'oeuvre avec le cabinet "Perreau-Hamburger" concernant la réalisation dudit équipement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant l'étude et la construction de 3 salles de sport avec leurs annexes et d'un terrain extérieur d'athlétisme dans la Z.A.C. "Didot" (14e).
2000, JS 179 - Subvention exceptionnelle à l'association "Capoeira Viola - Compagnie du sommet de l'abricotier" (18e). - Montant : 4.000 F.
2000, JS 202 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Hitec" pour la réalisation de la rénovation du stade Jean-Boin (16e).
2000, JS 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jeunesse Abbesses" une convention pour une action de prévention.
2000, JS 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Soleil" une convention pour une action de prévention dans le quartier de l'îlot Chalon, la place d'Aligre et le quartier de Reuilly (12e).
2000, JS 217 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Champerret (17e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite "Loi Sapin" codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses article L. 1411-1 à L. 1411-18.
2000, JS 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d'un permis de construire et de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la couverture des terrains de tennis nos 8 et 9 du centre sportif Elisabeth (14e).
2000, JS 233 - Subvention à la Fédération française de rugby à XIII (10e). - Montant : 200.000 F.
2000, JS 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Sicli" en vue de la vérification, la remise en état et le remplacement des matériels de lutte contre l'incendie équipant les établissements sportifs et balnéaires de la Ville de Paris.
2000, JS 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat signée avec la Société d'économie mixte du Centre de Paris (S.E.M.-Centre) pour la gestion des équipements sportifs.
2000, JS 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'amélioration, d'entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports.
2000, JS 267 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la société "Proteg Atse" pour la vérification, la remise en état et le remplacement des matériels de lutte contre l'incendie équipant les établissements sportifs et balnéaires de la Ville de Paris.
2000, JS 268 - Subvention au Comité des offices municipaux des sports de Paris (4e). - Montant : 70.000 F.
2000, JS 269 - Subvention à l'Académie des sports (17e). - Montant : 50.000 F.
2000, JS 273 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association de culture Berbère une convention pour une action de prévention dans les quartiers des Fougères, Porte des Lilas, Couronnes, Ménilmontant (20e).
2000, JS 274 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Coopyr sportif" une convention pour une action de prévention (20e).
2000, JS 276 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club sportif Paris 19e" une convention pour une action de prévention (19e).
2000, JS 278 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive de la Maison Blanche" une convention pour une action de prévention dans le quartier "Maison-Blanche" (13e).
2000, JS 279 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Andromed" une convention pour une action de prévention (13e).
2000, JS 289 - Subvention au Comité des offices municipaux des sports de Paris (4e). - Montant : 100.000 F.
2000, JS 294 - Subvention à l'association sportive "Léo Mare" (18e). - Montant : 30.000 F.
2000, JS 295 - Subvention à l'association sportive "Kajyn club" (11e). - Montant : 100.000 F.
2000, JS 296 - Subvention à l'association "Sports, loisirs pour aveugles et amblyopes" (14e). - Montant : 15.000 F.
2000, JS 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une salle de sport spécialisée pour le tennis de table dans l'enceinte du centre sportif Georges-Carpentier (13e).
2000, JS 337 - Subvention à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). - Montant : 30.000 F.
M. Dominique CANE, rapporteur.
2000, PJEV 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restauration des divisions militaires dans les cimetières parisiens de Vaugirard, Pantin, Thiais, Saint-Ouen, Bagneux et Ivry.
2000, PJEV 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre national de la bande dessinée et de l'image une convention de partenariat dans le cadre de l'exposition "Les jardins dans la bande dessinée" au parc de Bercy.
2000, PJEV 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du square Galliera avenue du Président-Wilson (16e), suite aux travaux de consolidation des sols.
2000, PJEV 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Armée de terre une convention en vue du remboursement à celle-ci des frais engagés dans le cadre de la tempête du 26 décembre 1999.
2000, PJEV 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Ile-de-France arrosage" pour la création et la rénovation de réseaux d'arrosage dans les cimetières parisiens.
2000, PJEV 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Segex" pour l'aménagement d'un jardin public dans le cadre de l'opération de la Porte d'Aubervilliers (19e).
2000, PJEV 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la surélévation des jardinières et la création de passage en dallage granit, avenue Trudaine (9e).
2000, PJEV 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de nouveaux aménagements relatifs à la mise en sécurité du parc de Bercy (12e).
2000, PJEV 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la création d'un espace paysager dans l'aire de jeux du Parc floral (12e).
2000, PJEV 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration du square du Chanoine-Viollet (14e) (restructuration du jardin - restructuration du kiosque de garde et création d'un local outils).
2000, PJEV 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration du square du Commerce (15e).
2000, PJEV 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la création d'une aire de jeux dans les jardins du Trocadéro (16e).
2000, PJEV 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la construction d'une serre hybride verre-plastique au Centre de production horticole de la Ville de Paris situé à Rungis (Val-de-Marne).
2000, PJEV 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en place et la réfection de portillons et clôtures dans les squares et jardins parisiens.
2000, PJEV 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes d'hygiène et de sécurité des logements de service des cimetières.
2000, PJEV 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes de sécurité et d'hygiène des locaux de service dans les cimetières parisiens.
2000, PJEV 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la création de guérites au cimetière des Batignolles (17e), aux cimetières parisiens d'Ivry et Bagneux.
Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
2000, DPE 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de 4 appareils d'analyse (4 lots).
2000, DPE 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du collecteur "Crussol-Amelot" et des égouts adjacents (10e et 11e).
2000, DPE 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement de la villa d'Alésia et de la villa Deshayes (14e).
2000, DPE 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du lieu d'appel "Corvisart" (13e).
2000, DPE 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du collecteur "Jean-Jaurès" (19e).
2000, DVD 107 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux sur les ouvrages et terrains gérés par la Section des canaux de la Ville de Paris du 1er janvier au 31 décembre 2001.
2000, DVD 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de la fabrication, de la livraison et de la pose de 5 portes d'écluses et la création d'un batardeau pour le canal Saint-Martin.
M. Lucien FINEL, rapporteur.
2000, PP 6 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture de produits en fabrication spécifique destinés aux services administratifs de la Préfecture de police.
2000, PP 49 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de divers types de papiers destinés à l'imprimerie de la Préfecture de police et aux différents services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2000, PP 75 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour le ravalement des façades intérieures et extérieures des bâtiments, 36, rue des Morillons, 39, 39 bis, 41 et 43, rue de Dantzig (15e).
2000, PP 76 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés sur appel d'offres pour la surveillance des préfourrières sises en plein air sur les sites de Bercy et Pantin en dehors des heures de service.
2000, PP 82 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels, pièces détachées, accessoires, appareils de mesure, outils spécifiques et câbles destinés à la radio, téléphonie, vidéo et informatique.
2000, PP 88 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection de l'étanchéité des terrasses du Poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Courbevoie (Hauts-de-Seine).
2000, PP 89 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garages des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2000, PP 92 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la restauration des couvertures du Poste de commandement "Sévigné" de la 11e compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (4e).
2000, PP 93 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés sur appel d'offres pour la rénovation de la sous-station vapeur C.P.C.U. de la caserne "Masséna" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (13e).
2000, PP 102 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés sur appel d'offres pour la fourniture d'articles de bureau en 3 lots destinés aux services administratifs de la Préfecture de police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
M. Philippe GOUJON, rapporteur.
2000, DAUC 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de l'ancien centre de secours de la Brigade des sapeurs-pompiers situé 27, rue Jules-Guesde à Bondy (Seine-Saint-Denis).
M. Philippe GOUJON, M. Alain RIVRON, rapporteurs.
2000, ASES 57 - Subvention d'équipement à l'association "Oeuvre de secours aux enfants" pour la création d'un lieu d'accueil parents-enfants "La maison des sources", 83, rue Julien-Lacroix (20e). - Montant : 397.000 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention pour le fonctionnement du lieu d'accueil.
2000, ASES 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de produits textiles destinés aux enfants accueillis dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris.
2000, ASES 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de matériel électroménager dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris et autres établissements municipaux de la D.A.S.E.S.
2000, ASES 116 - Subvention exceptionnelle à la Fondation pour l'enfance, 17, rue Castagnary (15e). - Montant : 150.000 F.
2000, ASES 126 - Subvention à l'association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes" pour la "Crèche du Mail", 2, passage des Petits-Pères (2e). - Montant : 1.183.878 F.
2000, ASES 144 - Subvention à l'association "Union parisienne des associations agréées de services aux personnes dite Union (14e) pour son service "Jeunes enfants" pour le 1er semestre 2000. - Montant : 749.345 F. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention.
2000, ASES 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris une convention relative à l'octroi d'une subvention de 80.000 F destinée à financer l'action de prévention de l'allergie respiratoire menée en 2000 par le Laboratoire d'hygiène de la Ville de Paris au domicile de patients allergiques.
2000, ASES 150 - Subvention exceptionnelle à l'association "Le futur composé", Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine). - Montant : 55.000 F.
2000, ASES 163 - Subvention d'équipement à l'Association pour l'aide aux mères de famille pour la halte-garderie, 12, rue Chomel (7e). - Montant : 257.000 F.
2000, CAS 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat des transports parisiens, le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, la R.A.T.P., la S.N.C.F. et l'Organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France une convention concernant le chèque mobilité Ville de Paris destiné aux titulaires de l'Allocation unique dégressive.
2000, DPA 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres et de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatifs à la construction d'une crèche de 60 berceaux dans la Z.A.C. "Réunion" (20e).
2000, DPA 246 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la réalisation du ravalement des façades de la crèche collective de la Montagne, 10, rue Saint-Médard (5e).
2000, ASES 91 - Subvention au Club du 3e âge du 10e arrondissement. - Montant : 10.000 F.
2000, ASES 92 - Subvention au club "Saint-Denys au Marais" (3e). - Montant : 6.000 F.
2000, ASES 103 - Subvention d'équipement à l'association "Sainte-Agnès" pour ses locaux, 23, rue Oudinot (7e). - Montant : 33.300 F.
Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
2000, ASES 120 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 14e arrondissement. - Montant total : 6.500 F.
2000, ASES 121 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 13e arrondissement. - Montant total : 9.500 F.
2000, ASES 122 - Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 12e arrondissement. - Montant total : 10.500 F.
2000, ASES 145 - Subvention à l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute Silésie (11e). - Montant : 30.000 F.
2000, ASES 146 - Subvention à la Section du 18e de l'Union nationale des combattants, mairie du 18e arrondissement. - Montant : 2.500 F.
2000, DFAE 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la "SEITA" pour la distribution de cartes de paiement dites "Paris Carte".
2000, DFAE 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier par la société "21st Century Communication France".
2000, DFAE 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "COMPLETEL".
2000, DFAE 114 - Communication de M. le Maire de Paris sur le programme, l'état d'avancement et le financement des travaux liés à la tempête du 26 décembre 1999. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de l'Etat et de signer les documents correspondants.
2000, DPA 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la reconstruction des clôtures, la modernisation des volets roulants, la restauration de la façade et la réfection complète de l'étanchéité de la toiture-terrasse de la résidence "Boutros", 10, route du Champs-d'Entraînement, bois de Boulogne (16e).
2000, DPA 219 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de prestations de maintenance, de dépannage, de réparation et d'amélioration d'appareils élévateurs et de portes et barrières automatiques situés dans divers bâtiments municipaux de la Ville de Paris.
2000, DPA 241 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la modernisation des menuiseries extérieures de la mairie du 12e arrondissement.
2000, DPA 247 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution de travaux de sécurité à la mairie du 5e arrondissement.
2000, DPA 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité des ascenseurs à la mairie du 17e arrondissement.
2000, DPA 260 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la modernisation de 2 ascenseurs et la mise en conformité d'installations électriques à la mairie du 11e arrondissement.
2000, DPA 266 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la maintenance et la fourniture d'extincteurs dans les bâtiments municipaux.
2000, DPA 296 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement relatifs à la serrurerie dans les équipements publics et les locaux relevant du budget de la Ville de Paris.
2000, DVLR 68 - Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement, mairie du 7e arrondissement. - Montant : 35.000 F.
M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
2000, DPE 52 - Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 1999 et antérieurs.
M. Jean-François LEGARET, M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs.
2000, CAB 14 - Subvention au Comité des fêtes et d'animation du 3e arrondissement (3e). - Montant : 75.000 F.
2000, CAB 15 - Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement (19e). - Montant : 160.000 F.
2000, CAB 17 - Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement (8e). - Montant : 90.000 F.
2000, DAC 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 98/41.067 signé avec la S.A.R.L. "Les ateliers VERRE JADE", de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la S.A.R.L. d'exploitation des Ateliers DEBITUS et de signer un marché sur appel d'offres ou un (ou des) marché(s) négocié(s), dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la repose et le doublage des baies 118 et 120 du transept sud de l'église Saint-Germain-l'Auxerrois (1er).
2000, DAC 37 - Subvention à l'association "La Compagnie du pain d'orge", Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne) pour la réalisation du spectacle "La Fleur" à l'auditorium Saint-Germain. - Montant : 100.000 F.
2000, DAC 54 - Subvention à l'association "Nouvel orchestre de chambre français", Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine). - Montant : 20.000 F.
2000, DAC 89 - Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - ARD 16 - au titre du festival "Juin à Paris, un mois le 16e". - Montant : 230.000 F.
2000, DAC 103 - Subvention à l'association "Cimaises, peintures, sculptures" (14e). - Montant : 20.000 F.
2000, DAC 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Théâtre de la Tempête" (12e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. - Montant : 250.000 F.
2000, DAC 119 - Don en espèces d'une somme de 750.000 F de CARTIER pour l'acquisition d'oeuvres d'art ainsi que la restauration des décors et/ou des oeuvres appartenant aux collections permanentes du Petit-Palais. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention.
2000, DAC 125 - Acquisition d'un manuscrit de Balzac pour la Maison de Balzac.
2000, DAC 130 - Subvention à l'association "Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement de Paris" pour la réalisation de 3 concerts (5e). - Montant : 125.000 F.
2000, DAC 134 - Subvention au Théâtre du Renard (4e). - Montant : 150.000 F.
2000, DAC 146 - Subvention à l'association "Le Chemin du Montparnasse", lieu de mémoire et de recherche (15e). - Montant : 100.000 F.
2000, DAC 153 - Subvention à la Compagnie Catherine Brieux (13e). - Montant : 200.000 F.
2000, DAC 157 - Subvention à l'association "Bibliothèque du Saulchoir" (13e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Le Groupe Théâtral" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement pour le Théâtre de l'Atelier (18e). - Montant : 320.000 F.
2000, DAC 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société en commandite simple "Eldorado Théâtre des Etoiles" (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. - Montant : 250.000 F.
2000, DAC 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. "Société nouvelle d'exploitation du Théâtre de la Porte Saint-Martin" (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 450.000 F.
2000, DAC 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la "Société nouvelle théâtre des Arts-Hébertot" (17e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. - Montant : 97.500 F.
2000, DAC 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la "Société des spectacles Georges Vitaly" (9e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 95.000 F.
2000, DAC 167 - Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Batignolles (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 188.000 F.
2000, DAC 172 - Subvention à l'association "Quartz, compagnie théâtrale" (15e). - Montant : 200.000 F.
2000, DAC 175 - Subvention à "La Comédie italienne" (14e). - Montant : 200.000 F.
2000, DAC 176 - Subvention à l'association "11e Evénement" au titre du "Festival onze" (11e). - Montant : 200.000 F.
2000, DAC 178 - Subvention à l'association "Compagnie Marion Ballester" (9e). - Montant : 40.000 F.
2000, DAC 179 - Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (I.P.J.A.) (17e). - Montant : 300.000 F.
2000, DAC 181 - Subvention à la Compagnie Jean-Laurent Cochet (17e). - Montant : 87.000 F.
2000, DAC 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restauration des parements des façades extérieures de l'église Sainte-Marguerite (11e).
2000, DAC 186 - Acquisition d'une paire d'ornements pour le musée Cernuschi.
2000, DAC 189 - Don d'une somme de 300.000 F du groupe "Monoprix" pour la restauration du "Portique de Sèvres" (6e), en faveur de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention.
2000, DAC 193 - Subvention à l'association "Le Triptyque" (15e). - Montant : 10.000 F.
2000, DAC 194 - Subvention à l'association "Volontariat et soutien par l'art" (16e). - Montant : 40.000 F.
2000, DAC 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restauration du clocher de l'église Saint-Jean-Baptiste-de-Grenelle (15e).
2000, DAC 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la réalisation des travaux de restauration de la façade occidentale et des murs sud et ouest de la sacristie à l'église Saint-Julien-Le-Pauvre (5e).
2000, DAC 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restauration de la façade arrière de la synagogue de la Victoire (9e).
2000, DAC 202 - Subvention au Centre national du théâtre (3e). - Montant : 150.000 F.
2000, DAC 203 - Subvention à l'association "Echo philharmonique Paris" (18e). - Montant : 10.000 F.
2000, DAC 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Studio de l'Ermitage" (20e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. - Montant : 200.000 F.
2000, DAC 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux conventions de mandat signées avec la Société d'économie mixte du centre de Paris ("SEM-Centre") pour la gestion des équipements culturels du Forum des Halles (1er).
2000, DAC 209 - Subvention à l'Association de l'orchestre de chambre Bernard-Thomas (3e). - Montant : 60.000 F.
2000, DAC 210 - Modalités d'attribution de bourses photographiques - année 2000.
2000, DAC 211 - Subvention à l'Union des musiciens de jazz (13e) pour la gestion, en 2000, d'un studio de répétition pour professionnels, quai Panhard-et-Levassor (13e). - Montant : 143.600 F.
2000, DAC 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en ordre de marche d'un ordinateur de type SUN, du système d'exploitation "Solaris" et le contrat de vente et d'enlèvement relatif à un ordinateur d'occasion.
2000, DAC 216 - Subvention à l'association "Centre de musique médiévale de Paris" (13e). - Montant : 45.000 F.
2000, DAC 219 - Subvention à l'association "Bibliothèque de l'Eau vive" (9e). - Montant : 10.000 F.
2000, DAC 221 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un ou des marché(s) négocié(s), dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour la restauration intérieure de la chapelle Notre-Dame-des-Sept-Douleurs de l'église Saint-Gervais - Saint-Protais (4e).
2000, DAC 223 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux signé avec la S.A.R.L. "AVS AZUR" pour l'installation des équipements audiovisuels de l'auditorium du musée d'Art et d'Histoire du judaïsme (3e).
2000, DAC 224 - Acquisition d'une oeuvre de Francis Picabia pour le musée d'Art moderne.
2000, DAC 226 - Subvention à l'association "Histoire du Troisième" (3e). - Montant : 15.000 F.
2000, DAC 227 - Subvention à l'association "Compagnie des Prairies" (14e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAC 232 - Don d'oeuvres d'art à la Ville de Paris.
2000, DAC 234 - Subvention à l'association "La Charte" dite "La Charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse" (17e). - Montant : 30.000 F.
2000, DAC 237 - Subvention à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et d'Ile-de-France (4e). - Montant : 15.000 F.
2000, DAC 238 - Subvention à l'Association de recherche d'archéologie théâtrale (13e). - Montant : 30.000 F.
2000, DAC 239 - Subvention à l'Association pour l'animation du 14e arrondissement - 14e art (14e). - Montant : 150.000 F.
2000, DAC 243 - Subvention à l'Association culturelle du Mexique (3e) pour la réalisation de concerts parisiens en 2000. - Montant : 43.000 F.
2000, DAC 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restauration des baies 13, 111 et 113 de l'église Saint-Germain-des-Prés (6e).
2000, DAC 245 - Subvention à l'Association de la bibliothèque Gustave Mahler (8e). - Montant : 80.000 F.
2000, DAC 248 - Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du 13e arrondissement (13e). - Montant : 15.000 F.
2000, DAC 278 - Acquisition d'une oeuvre de Jacques-Emile Blanche pour le musée Carnavalet.
2000, DAC 285 - Acquisition d'un dessin de Victor Hugo pour la Maison de Victor Hugo.
2000, DAC 287 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société "GEAC France" pour la migration de l'application "GeacPlus" et des données de l'ancien serveur vers le nouveau serveur.
2000, DAC 293 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.
2000, DAC 295 - Apposition de plaques commémoratives dans 5 écoles du 10e arrondissement à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation.
2000, DAC 298 - Subvention exceptionnelle à l'association "Groupe Saint-Maurien contre l'oubli" (G.S.M.C.O.), Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne). - Montant : 30.000 F.
2000, DAC 307 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un ou des marché(s) négocié(s), dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restauration d'une travée d'architecture dénommée "Le Portique de Sèvres" (6e).
2000, DAC 309 - Subvention d'équipement au cinéma "Studio 28" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 180.000 F.
2000, DAC 312 - Don en espèces d'une somme de 150.000 F de Jeanne LANVIN pour la restauration des décors et/ou des oeuvres appartenant aux collections permanentes du Petit-Palais. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention.
2000, DAC 313 - Don en espèces d'une somme de 150.000 F de Chloé International pour la restauration des décors et/ou des oeuvres appartenant aux collections permanentes du Petit-Palais. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention.
2000, DAC 314 - Don en espèces d'une somme de 150.000 F de Nina RICCI pour la restauration des décors et/ou des oeuvres appartenant aux collections permanentes du Petit-Palais. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention.
2000, DAC 317 - Subvention de fonctionnement à chaque structure qui en fait la demande pour l'opération "Paris, Capitale du cinéma Art et Essai" du 11 au 17 octobre 2000. - Montant : 640.000 F.
2000, DPA 212 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux d'aménagement et de ventilation dans les locaux techniques de la Direction des Affaires culturelles (11e).
2000, DPA 227 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour la mise en sécurité du musée d'Art moderne (16e) et, d'autre part, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes.
Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
2000, DAEE 7 - Subvention à l'association "Atelier Hoguet - Musée de l'Eventail" (10e). - Montant : 50.000 F.
2000, DAUC 214 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par l'hôpital Cochin en vue de l'utilisation de substances radioactives sous forme de sources non scellées dans le service de médecine nucléaire dudit hôpital, 27, rue du Faubourg-Saint-Jacques (14e).
2000, DFAE 86 - Subvention à l'association des commerçants "Groupement des commerçants de la Nation" (20e). - Montant : 40.000 F.
2000, DFAE 94 - Subvention à l'association des commerçants de la rue Vignon (9e). - Montant : 32.000 F.
2000, DFAE 97 - Subvention à l'association des commerçants "Lepic Abbesses" (18e). - Montant : 15.000 F.
2000, DFAE 102 - Subvention à l'association de commerçants du quartier du marché Saint-Quentin (10e). - Montant : 30.000 F.
M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
2000, DVD 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'entretien, de grosses réparations et d'extension des armoires de détection du boulevard périphérique et des équipements de vidéo surveillance.
2000, DVD 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux d'entretien, de grosses réparations et d'extension des boucles de détection et des câbles de transmission pour l'exploitation de la circulation.
2000, DVD 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des prestations d'exploitation et de maintenance des installations d'éclairage public du boulevard périphérique.
2000, DVD 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la modernisation de l'éclairage public du boulevard Saint-Marcel (5e et 13e).
2000, DVD 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de bordures droites et circulaires en granit gris pour des opérations d'environnement à réaliser fin 2000 et premier semestre 2001.
2000, DVD 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de joints de dilatation du boulevard périphérique.
2000, DVD 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "G.T.M.-D.S." une convention de concession pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Porte d'Italie" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la modernisation du parc.
2000, DVD 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Sogeparc France", d'une part, un contrat d'affermage pour l'exploitation des 228 places du garage actuel du parc de stationnement "Saint-Sulpice" (6e) et, d'autre part, l'avenant n° 3 à la convention de concession et le règlement de co-occupation et d'entretien de l'ouvrage.
2000, DVD 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "E.V.A." pour la fourniture et la mise en oeuvre de béton bitumineux mince 0/6 0/10 discontinu sur diverses voies parisiennes.
2000, DVD 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux, la fourniture et la mise en oeuvre de béton bitumineux mince 0/6 discontinu et 0/10 discontinu sur diverses voies parisiennes.
M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
2000, DASCO 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 5 lots ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, relatif aux vérifications réglementaires, par des personnes ou des organismes habilités, des installations, systèmes et équipements de sécurité et d'incendie et des installations et équipements électriques dans les établissements scolaires municipaux du 1er et du second degrés et du supérieur de la Ville de Paris.
2000, DASCO 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux de rénovation des toitures-terrasses à l'école élémentaire, 4-6, rue Eugène-Reisz (20e).
2000, DASCO 101 - Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. - Montant : 4.100 F.
2000, DASCO 102 - Subvention à l'Association de défense des élèves de l'école Victoire (9e). - Montant : 8.000 F.
2000, DASCO 103 - Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. - Montant total : 5.000 F.
2000, DASCO 104 - Subvention à l'école maternelle, 40, rue Jacques-Hillairet (12e). - Montant : 5.500 F.
2000, DASCO 105 - Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. - Montant total : 11.900 F.
2000, DASCO 106 - Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. - Montant : 6.300 F.
2000, DASCO 108 - Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. - Montant : 1.900 F.
2000, DASCO 109 - Subventions à des établissements scolaires du 10e arrondissement. - Montant total : 6.600 F.
2000, DASCO 110 - Subvention à l'école Saint-Joseph - Saint-Maur (11e). - Montant : 8.000 F.
2000, DASCO 111 - Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. - Montant : 3.500 F.
2000, DASCO 112 - Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. - Montant : 4.300 F.
2000, DASCO 113 - Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 4.000 F.
2000, DASCO 114 - Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. - Montant total : 10.600 F.
2000, DASCO 115 - Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. - Montant total : 6.500 F.
2000, DASCO 118 - Subvention à l'école élémentaire mixte, 32, rue Buffault (9e). - Montant : 2.300 F.
2000, DASCO 120 - Subvention à l'école élémentaire d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Montant : 9.500 F.
2000, DASCO 121 - Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. - Montant total : 17.300 F.
2000, DASCO 123 - Désaffectation scolaire d'un terrain situé à l'angle des rues Maurice-Rouvier (n° 10) et Vercingétorix (nos 181 à 183) (14e).
2000, DASCO 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg (RESOLUX) une convention relative à l'utilisation de locaux scolaires situés dans l'immeuble, 85, boulevard Raspail (6e) loués par la Ville de Paris à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.
2000, DASCO 125 - Subvention à la Société des amis de l'Athénée - Théâtre Louis-Jouvet (9e). - Montant : 8.500 F.
2000, DASCO 127 - Subvention à l'école mixte B, 57, rue de Reuilly (12e). - Montant : 2.000 F.
2000, DASCO 129 - Subvention à l'école élémentaire, 41 bis, rue La Fontaine (16e). - Montant : 1.500 F.
2000, DASCO 130 - Subvention à l'école maternelle, 60, rue Binet (18e). - Montant : 2.200 F.
2000, DASCO 132 - Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. - Montant : 20.000 F.
2000, DASCO 133 - Approbation du principe et des modalités de versement de menus frais aux établissements scolaires du second degré municipal.
2000, DASCO 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de consommables informatiques pour les établissements scolaires de la Ville de Paris.
2000, DASCO 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la saisie sur support informatique de données relatives aux fiches d'inscription dans les centres de loisirs de la Ville de Paris.
2000, DASCO 136 - Subvention à l'école primaire mixte, 27, rue Las Cases (7e). - Montant : 5.600 F.
2000, DASCO 139 - Subventions à des établissements du 20e arrondissement. - Montant total : 7.700 F.
2000, DASCO 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, pour le transport en autocar des élèves des écoles parisiennes dans le cadre du tiers-temps pédagogique, pour les sorties annuelles et prestations diverses.
2000, DASCO 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de l'acquisition d'un progiciel de gestion des achats, de la réalisation des adaptations et interfaces ainsi que de la mise en oeuvre et de la maintenance de ce système.
2000, DASCO 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 8 avenants relatifs à un appel d'offres ouvert européen concernant la fourniture, la livraison et la pose d'équipements de matériels sportifs destinés aux écoles de la Ville de Paris.
2000, DASCO 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'aide à la recherche pour le compte de l'E.S.P.C.I. - Versement à la Ville de Paris par la Région d'Ile-de-France d'une somme de 800.000 F visant à contribuer au développement d'une recherche à l'E.S.P.C.I.
2000, DPA 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de couverture du terrain de sport à l'école élémentaire, 16, rue Julien-Lacroix (20e).
2000, DPA 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la société "Edifice et création" et un avenant au marché de travaux signé avec l'Entreprise de travaux publics et industriels pour l'extension de l'école maternelle, 2, rue Pierre-Foncin (20e).
2000, DPA 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "COPREBAT" pour la construction d'un bâtiment préfabriqué Villa des Iris, au profit de l'école maternelle, 59 bis, rue de Romainville (19e).
2000, DPA 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Jean-François JODRY, architecte, pour la construction d'une école polyvalente de 10 classes, Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e).
2000, DPA 210 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de construction d'une école maternelle relais de 5 classes, 28-30, rue d'Aubervilliers (19e).
2000, DPA 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à la création d'un service de restauration à l'école élémentaire, 105, rue Lemercier (17e).
2000, DPA 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux d'amélioration des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 65-67, rue Damrémont (18e).
2000, DPA 223 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la réalisation d'une école élémentaire de 5 classes dans un bâtiment scolaire, 21, rue Hamelin (16e) et, d'autre part, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, pour cette opération.
2000, DPA 224 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer un marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de mise aux normes et d'adaptation à la liaison froide du service de restauration au groupe scolaire, 75-77, boulevard de Belleville - 4, rue de la Présentation (11e) et, d'autre part, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes.
2000, DPA 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux de création d'une cuisine centrale à l'école maternelle, 10 bis, rue Duranti (11e).
2000, DPA 229 - Travaux d'extension et de restructuration de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles (5e) (phase 1). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de contrôle technique, d'ordonnancement, pilotage et coordination, et de coordination pour la sécurité et la protection de la santé des travailleurs.
2000, DPA 230 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux d'enlèvement du gazon sablé, de création d'un sol de cour et de modernisation du centre thermique à l'école maternelle du groupe scolaire, 221, boulevard Péreire (17e).
2000, DPA 233 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation de travaux de mise en conformité, d'entretien ainsi que de création d'un auvent au groupe scolaire, 16-18, rue Vicq-d'Azir (10e).
2000, DPA 234 - Extension et restructuration de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles (5e) (bâtiment J - phase 2). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre signé en vue de la réalisation des travaux de restructuration du bâtiment J et, d'autre part, de signer le marché d'ordonnancement, pilotage et coordination des travaux et les marchés de travaux correspondants.
2000, DPA 235 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement des façades à l'école élémentaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e).
2000, DPA 236 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers au groupe scolaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e).
2000, DPA 237 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres ou un (ou des) marché(s) négocié(s), dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement des façades au groupe scolaire et de création d'une aire de jeu en sol souple à l'école maternelle, 41, rue de Chabrol (10e).
2000, DPA 238 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre relatifs aux travaux de clos et de couvert à la Faculté de la Sorbonne (5e).
2000, DPA 242 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restructuration des sanitaires cour Laugier et cour Fourcroy au groupe scolaire, 31, rue Des Renaudes (17e).
2000, DPA 243 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 31, rue Des Renaudes (17e).
2000, DPA 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures, des couvertures et d'une passerelle métallique à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (5e).
2000, DPA 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection totale du sol de la cour anglaise à l'école élémentaire, 92, boulevard Bessières (17e).
2000, DPA 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de la première phase de travaux de sécurité et d'électricité pour la création d'un nouveau poste de transformation pour l'alimentation électrique de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles (5e).
2000, DPA 265 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement des façades, rues Victor-Cousin et de la Sorbonne, à la Faculté de la Sorbonne (5e).
2000, DPA 267 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président de l'Université "Paris I Panthéon-Sorbonne" (5e) d'une demande de permis de construire en vue de l'installation d'un ascenseur pour handicapés dans le bâtiment situé 12, place du Panthéon (5e).
2000, DPA 269 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de ravalement de la façade, rue Cujas, de l'Université "Paris I Panthéon-Sorbonne" (5e).
M. Vincent REINA, rapporteur.
2000, DLH 210 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la construction de la Maison internationale des universités d'Ile-de-France située 8, rue Rollin (5e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2000, DLH 295 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la construction d'une résidence étudiante de 37 logements située 9, rue Poulet (18e). - Participation financière de la Ville de Paris.
M. Vincent REINA, M. Michel BULTÉ, rapporteurs.
2000, DAUC 57 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement, un débarras et une cave (lots nos 6-7-16) dépendant de l'immeuble situé 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).
2000, DAUC 110 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots nos 9-15) dépendant de l'immeuble situé 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).
2000, DAUC 154 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'échange sans soulte de parcelles appartenant à la Ville de Paris situées 12, rue des Nonnains-d'Hyères et 4-8, rue des Nonnains-d'Hyères - 2-8, rue de l'Hôtel-de-Ville - 1-7, rue du Figuier, contre des parcelles dépendant de la copropriété voisine, 10, rue des Nonnains-d'Hyères (4e).
2000, DAUC 155 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lots nos 3 et 4) dépendant de l'immeuble situé 4, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).
2000, DAUC 156 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 4-5) dépendant de l'immeuble situé 133-133 bis, rue de l'Université (7e).
2000, DAUC 157 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'une remise (lot n° 204) dépendant de l'immeuble situé 5-7, rue des Beaux-Arts (6e).
2000, DAUC 158 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Rectification de la délibération 2000 DAUC 87, en date du 29 mai 2000, autorisant la cession par voie d'adjudication publique de 5 logements vacants avec cave, une cave isolée et 2 débarras dépendant de l'immeuble situé 66, rue Ampère (17e).
2000, DAUC 161 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant avec cave (lots nos 60 et 72) dépendant de l'immeuble situé 13, rue d'Armaillé (17e).
2000, DAUC 168 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 4 logements, 5 pièces de service et 4 caves dépendant de l'immeuble situé 2, quai de Gesvres (4e).
2000, DAUC 169 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par échange d'une cave vacante (lot n° 45) dépendant de l'immeuble situé 23, rue Jacob (6e).
2000, DAUC 170 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 13-131-101) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e).
2000, DAUC 171 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 109-206-134) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e).
2000, DLH 222 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16 à 24, rue François-Miron, 26 à 28, rue des Barres et 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e).
2000, DLH 224 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 15 à 17, rue des Barres et 8 à 14, rue François-Miron (4e).
2000, DLH 259 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2-4, impasse de Conti et 13, quai de Conti (6e).
2000, DAUC 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique en 2 lots d'enchère (avec faculté de réunion) de parcelles de terrain situées au lieudit "Les Perrayes" à Triel-sur-Seine (Yvelines).
M. Alain RIVRON, rapporteur.
2000, DLH 296 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire.
2000, DPA 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord en vue de l'indemnisation de M. René GILBERT en raison de désordres apparus lors de travaux de construction d'une bibliothèque et d'un atelier sur le terrain à l'angle du passage Tenaille et de la rue Gassendi (14e).
2000, DPA 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'entreprise "CBC Service", titulaire du marché de restructuration des locaux situés 9, rue Martel (10e), un contrat de transaction en vue de procéder à l'indemnisation de cette dernière.
2000, DRH 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à Mme Corinne NACASS une indemnité correspondant au manque à gagner subi par l'intéressée pendant sa période d'éviction du 1er octobre 1994 au 31 décembre 1997.
2000, DRH 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la préparation et la présentation aux épreuves théoriques et pratiques des permis de conduire poids lourds E (B), C, C et E (C), E (C) pour les agents de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts de la Mairie de Paris.
2000, PP 90 - Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2000, PP 101 - Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
2000, DFAE 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au paiement d'une indemnité à M. PEREZ, commerçant du marché Riquet (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée le 15 février 1995 avec le G.I.E. des marchés couverts.
Mme Claude-Annick TISSOT, M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteurs.
2000, DPE 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la protection de divers locaux de la Direction de la Protection de l'Environnement.
2000, DPE 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance des installations d'extraction des gaz brûlés dans les garages des Services techniques de la Propreté de Paris.
2000, DPE 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des locaux situés dans les garages et ateliers des Services techniques de la Propreté de Paris.
2000, DPE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du garage, 39, rue Bruneseau (13e), pour l'accueil des bennes à ordures ménagères fonctionnant au G.N.V.
M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
2000, SGRI 26 - Subvention à l'association "Groupe ZORONGO" (15e). - Montant : 100.000 F.
M. Pascal VIVIEN, rapporteur.