Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

11 - Suspension et reprise de la séance.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2011

11 - Suspension et reprise de la séance.

 

(La séance, suspendue à dix heures quarante minutes, est reprise à quinze heures cinquante minutes, sous la présidencede M. Bertrand DELANOË, Président).

M. LE PRÉSIDENT. - La séance du Conseil général est reprise.