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Juillet 2011
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Conseil Général
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30 - 2011, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2011

30 - 2011, Votes spécifiques.

Mme Halima JEMNI, MM. Julien BARGETON, Mao PÉNINOU, Mmes Pauline VÉRON, Claude-Annick TISSOT, M. Alexis CORBIÈRE, Mmes Fatima LALEM, Frédérique PIGEON, M. Romain LEVY, Mme Delphine BURKLI, M. Hermano SANCHES RUIVO, Mmes Annick OLIVIER, Delphine BURKLI, Myriam EL KHOMRI et Daniel ASSOULINE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DRH 24 G - Complément de subvention au titre de l'année 2011 à l'ASPP. - Montant : 55.000 euros.

MM. Philippe DUCLOUX, Etienne MERCIER, Mmes Catherine VIEU-CHARIER, Claude-Annick TISSOT, Delphine BURKLI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Hélène BIDARD, Laurence DREYFUSS, Martine NAMY-CAULIER, Isabelle GACHET, MM. David ASSOULINE, Patrick KLUGMAN et Mme Frédérique PIGEON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DRH 22 G - Complément de subvention au titre de l'année 2011 à l'AGOSPAP. - Montant : 68.000 euros.

M. Roger MADEC, Mmes Léa FILOCHE, Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Mme Firmine RICHARD et M. Ian BROSSAT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DAC 36 G - Signature d'un avenant à convention avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.000.000 euros.

MM. Daniel ASSOULINE, Julien BARGETON, Mme Claudine BOUYGUES, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Virginie DASPET, Léa FILOCHE, Laurence GOLDGRAB, MM. Patrick KLUGMAN, Etienne MERCIER, Philippe MOINE, Mmes Claire MOREL, Annick OLIVIER, MM. Hermano SANCHES RUIVO, François VAUGLIN et Mme Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, SGCP 5 G - Reversement de l'écrêtement d'un conseiller de Paris

MM. Bruno JULLIARD, Jean-Jacques GIANNESINI, Mmes Sandrine CHARNOZ, Emmanuelle BECKER et Katia LOPEZ ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DDEEES 73 G - DJS 7 G - Signature d'un avenant à la convention avec l'association Mission Locale Paris pour l'attribution de subventions de fonctionnement - Montant : 1.350.626 euros.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DASES 183 G - Signature d'une convention avec l'Association de Prévention du site de La Villette (APSV) (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.