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Juin 2011
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119 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2011

119 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2011 DEVE 79 Subvention à l'association PRIARTéM pour des actions de sensibilisation aux effets de la téléphonie mobile Montant : 4.000 euros.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2011 DPVI 78 Subvention à l'association Ligue des Droits de l'Homme avec signature de l'avenant n° 2 à la convention. Montant : 80.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2011 DPVI 61 Subvention à l'Association Pour la Promotion Individuelle et Collective, et pour l'Egalité des Droits (11e). Montant : 11.000 euros.

2011 DPVI 64 Subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'association Paroles d'Hommmes et de Femmes. Signature de l'avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 20092011 conclue avec la Ville de Paris. Montant : 10 000 euros.

2011 DPVI 92 Subvention (9000 euros) au titre de l'Intégration à l'Association de Culture Berbère sur le thème de l'accès aux droits.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2011 DUCT 36 Subvention (4.000 euros) à l'association Ecole normale du 18e.

2011 DUCT 72 Signature d'une convention avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e). Montant :4.000 euros.

2011 DUCT 74 Signature d'une convention avec l'association "La Pépinière Mathis" (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2011 DUCT 79 Subvention à l'association Les Comptoirs de l'Inde (20e). Montant : 1.500 euros.

2011 DUCT 62 Subvention Fonds du Maire à l'association Ozanam services (15e).Montant : 1.500 euros.

2011 DUCT 89 Subvention Fonds du Maire à l'association Réseau d'échanges réciproques de savoirs du 9e (RERS du 9e). Montant : 1.000 euros.

2011 DUCT 91 Subvention Fonds du Maire à l'association UNAFAM - Union Nationale des Familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (17e). Montant : 5.000 euros.

2011 DUCT 92 Subvention Fonds du Maire à l'association Compagnie Nathalie Sevilla (14e). Montant : 500 euros.

2011 DUCT 96 Subvention Fonds du Maire (9e) à l'association Nouvelles voies (Meudon-la-Forêt). Montant : 2.000 euros.

2011 DUCT 100 Subvention Fonds du Maire à l'association Postures (3e). Montant : 4.500 euros.

2011 DUCT 111 Subvention Fonds du Maire (19e) à l'établissement public Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. Montant : 10.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2011 DDEEES 101 Subvention (60.000 euros) avec convention avec l'association "A Suivre" pour l'organisation de l'opération "Paris face cachée" (10e).

2011 DDEEES 164 Subvention à l'association 813 - Les Amis des Littératures Policières. Montant : 2.000 euros.

2011 DICOM 14 Signature d'une convention passée avec l'association "Les Productions Bellevilloises" (11e) afin d'aider au financement du projet de développement de la diffusion de Télé Belleville - Montant : 2.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2011 DASCO 26 Signature de 72 marchés à bons de commande de prestations de service passés en application de l'article 30 du code des marchés publics relatifs à l'organisation, la mise en oeuvre et au suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques de la Ville pour l'année scolaire 2011-2012, reconductible en 2012-2013.

2011 DASCO 28 Remboursement de frais de stages d'élèves des lycées Lucas de Néhou (5e) et Suzanne Valadon (18e).

2011 DASCO 50 Signature de l'avenant n°2 à la convention de maîtrise d'ouvrage avec la S.A.G.I. pour l'étude et la réalisation d'une école maternelle de 5 classes et d'une cuisine centrale, 68-70 rue de Rochechouart (9e).

2011 DASCO 57 Subvention (3.000 euros) à l'association Cahiers et Cinéma (11e) pour le 3ème festival parisien du film scolaire et périscolaire.

2011 DPA 35 Indemnisation de la Société BECS dans le cadre des travaux de restructuration et d'extension du service de restauration de l'école élémentaire, 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e).

2011 DPA 37 Indemnisation de la société Urbaine de Travaux pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l'opération de reconstruction du groupe scolaire Alain Fournier (14e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011 DASES 8 Subvention à l'association Centre d'Information et d'Animation du 7e - Inter 7.Montant : 5.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2011 DDEEES 41 Subvention (42.000 euros) avec convention à l'APUR dans le cadre de l'avenant portant sur le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce.

2011 DDEEES 95 Signature d'une convention pour subvention à l'association Agence pour la Promotion de la Création Industrielle. Montant : 38.000 euros.

2011 DDEEES 108 Subvention à l'association Afrikevents (Montreuil) pour la 5e édition du Labo Ethnik du 17 au 19 juin 2011. Montant : 10.000 euros.

2011 DDEEES 123 Subvention à l'association "Eléments Terre et Feu" pour l'organisation de la 4e édition du Festival Céramique au Village Mouffetard en 2011. Montant : 1.500 euros.

2011 DDEEES 141 Modification des tarifs applicables au marché aux puces de la porte de Vanves et au square aux artistes (14e).

2011 DDEEES 144 - DPE 54 Indemnisation amiable d'une entreprise à Paris 19e en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du Tramway T3.

2011 DDEEES 154 Subvention à l'association Carré de la Porte Montmartre (18e) pour des animations commerciales au titre de l'année 2011.Montant : 8.000 euros.

2011 DDEEES 67 Signature d'une convention avec l'association des commerçants Le Hameau de Belleville Pyrénées Jourdain (19e) pour l'attribution d'une subvention pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 30.000 euros.

2011 DDEEES 142 Subvention à l'association Marché Poncelet Bayen (17e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 3.000 euros.

2011 DDEEES 151 Subvention à l'Association des commerçants Avron Concept (20e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 6.000 euros.

2011 DDEEES 152 Subvention à l'association Centre Commercial Daguerre (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 7.000 euros.

2011 DDEEES 153 Subvention à l'association des commerçants et artisans de la rue Didot (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 6.000 euros.

2011 DDEEES 158 Subvention à l'association des commerçants Vaugirard-Convention (15e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 16.000 euros.

2011 DDEEES 159 Subvention à l'association de la rue Brézin (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 3.000 euros.

2011 DDEEES 162 Subvention à l'association des commerçants les amis de la rue des Belles-Feuilles (16e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 5.000 euros.

2011 DDEEES 163 Subvention au groupement des commerçants de l'avenue de Versailles, Auteuil-Point du Jour (16e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 10.000 euros.

2011 DDEEES 165 Subvention à l'association des commerçants du Futur (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 8.500 euros.

2011 DDEEES 166 Subvention à l'association des commerçants de l'avenue Sécrétan (19e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 5.500 euros.

2011 DDEEES 168 Subvention à l'association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Montant : 7.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2011 DPE 41 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés de fourniture d'accessoires et de pièces moteurs pour les poids lourds et engins de la Propreté de Paris.

2011 DPE 63 Signature d'une convention avec l'association Vélorution (20e) en vue de lui permettre d'accéder à la déchetterie de la porte des Lilas.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2011 DPE 51 Approbation des modalités de lancement de marchés de prestations d'entretien et de marquage des tenues de travail des ouvriers de la Direction de la Propreté et de l'Eau.

M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2011 DASCO 25 Subvention (28.000 euros) avec convention avec l'association "Cap Sport Art Aventure et Amitié" (15e) pour des programmes éducatifs de sensibilisation aux réalités du handicap, intitulés "Cap Classes", organisés au sein des écoles primaires.

Mme Véronique DUBARRY, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures.

2011 DASES 19 Signature avec le Département de Paris d'une convention de transfert de gestion du terrain et des locaux situés 29, boulevard Brune et 2 à 6 impasse Vandal (14e).

2011 DPP 2 Signature d'une convention avec l'association Pulsart pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 9e arrondissement. Montant : 2.000 euros.

2011 DPP 3 Signature d'une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement. Montant : 4.500 euros.

2011 DPP 4 Signature d'une convention avec 3 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (11e). Montant : 7.770 euros.

2011 DPP 5 Signature d'une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 13e arrondissement - Montant : 5.200 euros.

2011 DPP 6 Signature d'une convention avec 2 associations pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement. Montant : 3.272 euros.

2011 DPP 7 Signature d'une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement. Montant : 9.525 euros.

2011 DPP 8 Signature de conventions avec 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (18e). Montant : 28.500 euros.

2011 DPP 9 Signature d'une convention avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. Montant : 15.000 euros.

2011 DPP 10 Signature d'une convention avec 5 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. Montant : 14.200 euros.

2011 DPP 15 Subvention (80.000 euros) avec convention avec l'association Paris aide aux victimes Paris (13e).

2011 DPP 19 Subvention (5.000 euros) avec convention avec l'association sportive et artistique des sapeurs pompiers de Paris (13e).

2011 DPP 20 Signature d'une convention avec l'association française des victimes du terrorisme (AFVT) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 4.000 euros.

2011 DPP 21 Subvention (20.000 euros) avec convention avec l'association pour la défense des familles et de l'individu Paris (18e).

2011 DPP 22 Subvention (34.000 euros) avec convention avec l'association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (1er).

2011 PP 15 Dispositions statutaires applicables au corps des secrétaires administratifs de la préfecture de police.

2011 PP 16 Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves des concours de recrutement de secrétaire administratif de la préfecture de police.

2011 PP 17 Dispositions fixant les modalités d'organisation et les épreuves des examens professionnels pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure et de classe exceptionnelle de la préfecture de police.

2011 PP 18 Statut particulier du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la préfecture de police.

2011 PP 19 Statut particulier du corps des infirmiers de la Préfecture de police.

2011 PP 20 Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours sur titres pour le recrutement des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la préfecture de police.

2011 PP 21 Attribution d'une prime spécifique aux personnels de l'infirmerie psychiatrique appartenant aux corps des cadres de santé, des infirmiers en soins généraux et spécialisés et des infimiers de la préfecture de police.

2011 PP 22 Attribution d'une prime spéciale de début de carrière à certains personnels infirmiers de la préfecture de police.

2011 PP 23 Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police pour la constitution et la mise en oeuvre d'un socle Système d'Information Géographique ( SIG) à la préfecture de police, les fournitures et les prestations associées.

2011 PP 24 Location de salles équipées et fourniture de prestations complémentaires en vue de l'organisation des recrutrements des personnels de statut administration parisienne de la préfecture de police. Approbation du principe de l'opération ainsi que des pièces administratives.

2011 PP 27 Autorisation de signer une convention de groupement de commande avec les services État de la préfecture de police concernant l'acquisition de vélos tout terrain pour les unités cyclistes du Secrétariat Général de la Police (SGA) de Paris et les agents de surveillance de Paris (ASP).

2011 PP 28 Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police pour des prestations de conseil en management des systèmes d'information et de communication.

2011 PP 29 Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

2011 PP 30 Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2011 PP 31 Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour les prestations de tierce maintenance applicative de la gestion électronique des documents à la Direction des Transports et de la Protection du Public (DTPP). Approbation du principe de l'opération et des pièces administratives du marché. Autorisation de signer le marché.

2011 PP 32 Fourniture d'outillage à main, d'outillage électroportatif et pneumatique et de divers matériel d'équipement pour ateliers destinés aux services de la préfecture de police. Approbation du principe de l'opération ainsi que des pièces administratives.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011 DILT 19 Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de gestion externalisée des archives intermédiaires de la Ville et du Département de Paris, des services dotés d'un budget annexe et des mairies d'arrondissement, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.

2011 DILT 21 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture, en 2 lots séparés, de motocyclettes routières avec leurs pièces détachées et accessoires, et de motocyclettes tous chemins avec leurs pièces détachées et accessoires.

2011 DPA 29 Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de l'atelier et du magasin de la Section Locale d'Architecture 1-2-3-4.

2011 DRH 49 Prestation de remboursement des abonnements souscrits par les agents de la commune de Paris au dispositif Vélib'.

2011 DRH 50 Approbation des modalités de lancement d'un marché de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement des projets primes, décisionnel, métiers, compétences, recrutement hors concours, formation et santé prévention dans le cadre du système d'information des ressources humaines (RH21).

2011 DSTI 3 Signature d'un marché relatif au maintien en condition opérationnelle du système informatique de gestion des collections des musées parisiens (progiciel Adlib) et à la réalisation de prestations connexes.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2011 DF 33 Budget supplémentaire 2011- Modification du montant des trois dotations des états spéciaux des arrondissements.

2011 DF 39 Reprise sur amortissement des frais d'études relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2006 et 2007.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2011 DEVE 70 Demandes d'autorisations administratives de travaux et approbation des modalités de passation des marchés pour l'aménagement de deux jardins dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e).

2011 DEVE 87 Demande de déclaration préalable de travaux pour l'aménagement de deux murs végétalisés 19 et 25 rue Tiquetonne (2e).

2011 DEVE 93 Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter le concours financier de l'ADEME dans le cadre de l'aménagement du jardin Curial sur la résidence Michelet (19e).

2011 DEVE 32 Signature d'une convention avec l'association Les jardins partagés du XIVe renouvelant la mise à disposition d'une parcelle de terrain à usage de jardin partagé, square Chanoine Viollet (14e).

2011 DEVE 58 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2011 CAB_MA 15 Subvention à l'association Rencontres européennes - Europoésie (94400 Vitry sur Seine) pour l'organisation de deux journées de commémoration et d'hommage à Aimé Césaire. Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 1 Subvention à l'association Les Concerts romantiques (93). Montant : 6.000 euros.

2011 DAC 16 Subvention à l'association Ars Mobilis (92140 Clamart). Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 40 Signature d'un avenant à convention avec la SARL La Manufacture (11e) pour l'attribution d'une subvention au Théâtre de la Bastille. Montant : 307.500 euros.

2011 DAC 45 Signature d'un avenant à la convention avec la SARL Les Ateliers de Danse (11e) pour l'attribution d'une subvention au lieu la Ménagerie de Verre. Montant : 76.125 euros.

2011 DAC 59 Subvention (4.000 euros) à l'Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (ACMVN) (95150 TAVERNY).

2011 DAC 63 Subvention à l'association Volontariat et Soutien par l'Art (16e). Montant : 3.000 euros.

2011 DAC 78 Subvention à l'association Choeur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e). Montant : 2.500 euros.

2011 DAC 94 Signature d'une convention (35.000 euros) passée avec l'association Paris-Ateliers (13e) pour l'attribution d'une subvention.

2011 DAC 172 Subvention (3.000 euros) à l'association Collectif Travaux Publics (1190 Bruxelles, Belgique).

2011 DAC 175 Subvention (7.000 euros) à l'association Compagnie Pas Sage à l'Acte (16e).

2011 DAC 215 Subvention à l'association CRL 10 (10e). Montant : 7.000 euros.

2011 DAC 220 Subvention (9.000 euros) à l'Association PM (11e).

2011 DAC 226 Subvention à l'association Sonic Protest (10e) pour l'organisation de la 7e édition de son festival musical. Montant : 10.000 euros

2011 DAC 251 Subvention (9.000 euros) à l'Association La Compagnie Les Larrons (18e).

2011 DAC 257 Subvention (8.000 euros) à l'Association Sambre (95 FOSSES).

2011 DAC 287 Subvention à l'association TJAD Cie. Montant : 4.000 euros.

2011 DAC 290 Subvention à l'association Comité des fêtes et d'animations du 3e arrondissement. Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 292 Signature d'une convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 80.000 euros.

2011 DAC 309 Subvention à l'association ATEM, (10e) Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 317 Subvention à l'association La Comète (14e). Montant : 2.000 euros

2011 DAC 318 Subvention (13.000 euros) à l'Association de la Médiathèque Musicale Mahler (8e).

2011 DAC 323 Subvention à l'association Mouvance d'Arts (12e). Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 326 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A. (20e) (100.000 euros).

2011 DAC 331 Subvention à l'association Fédération Musicale de Paris (13e). Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 332 Subvention à l'association Centenaire de Jean-Louis Barrault (8e). Montant : 15.000 euros.

2011 DAC 340 Subvention à l'association Paris Culture 20 et signature d'une convention d'occupation précaire de l'Espace Cirque de la porte des Lilas (20e). Montant : 22.000 euros.

2011 DAC 341 Subvention à l'association Les Mains Sales (Bruxelles). Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 342 Subvention à l'association Compagnie des Corps Parlants. Montant : 3.000 euros.

2011 DAC 345 Signature d'une convention avec l'association DELIDEMO (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2011 DAC 358 Subvention à l'Association Théâtre et Territoires Associés (19e). Montant : 19.000 euros.

2011 DAC 359 Subvention (15.000 euros) à l'association Studio des Variétés (9e) au titre de ses actions de formation et d'accompagnement d'artistes des musiques actuelles.

2011 DAC 362 Subvention à la compagnie En corps et en jeu (5e). Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 367 Subvention à l'association Ensemble Carpe Diem (38260). Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 368 Signature d'une convention avec l'association Le Concert spirituel (1e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2011 DAC 369 Subvention à l'association Orchestre-Atelier Ostinato (20e). Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 374 Signature d?une convention pluriannuelle d?objectifs avec l? Etat et l?association Musique Nouvelle en Liberté (1er) (180.000 euros) relative au versement du solde de la subvention 2011.

2011 DAC 385 Subvention à la SARL Spectaculaire. Montant : 22.000 euros.

2011 DAC 390 Subvention à l'association La Galerie du Haut Pavé (5e). Montant : 4.000 euros.

2011 DAC 391 Signature d'un avenant à convention avec l'association Musée du Montparnasse (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 90.000 euros.

2011 DAC 392 Subvention à l'association In Famous (19e) au titre de ses activités musicales en 2011. - Montant : 13.000 euros

2011 DAC 401 Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les travaux de deux nouvelles bibliothèques.

2011 DAC 402 Subvention à l'association Dédale (20e). Montant : 3.000 euros.

2011 DAC 403 Subvention à l'association Lézarts de la Bièvre (5e). Montant : 3.000 euros.

2011 DAC 405 Signature avec l'association ktha compagnie (12e) d'une convention pluriannuelle 2011-2013 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Montant : 15.000 euros.

2011 DAC 410 Subvention (2.500 euros) à l'association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e).

2011 DAC 411 Subvention à la SCOP Ici-Même (20e). Montant : 17.000 euros.

2011 DAC 419 Subvention à l'association Les Miches Tinguettes (11e). Montant : 2.000 euros.

2011 DAC 425 Subvention (5.000 euros) à l'association Les Trois Ourses (11e).

2011 DAC 442 Subvention à l'association Comité de Saint-Germain-des-Prés, Saint-Germain-des-Prés d'hier, d'aujourd'hui et de demain (6e). Montant : 2.500 euros.

2011 DAC 443 Subvention à l'association Le 6e, Ateliers d'Artistes (6e). Montant : 3.000 euros.

2011 DICOM 8 Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2011 de la Ville de Paris.

2011 SG 73 Subvention (101.500 euros) avec convention à l'association Cinémas Indépendants Parisiens.

2011 SG 74 Subvention (157.000 euros) avec convention à l'association Enfances au cinéma.

2011 SG 77 Subvention (2.000 euros) l'association Très d'Esprit (20e).

2011 SG 78 Subvention (8.000 euros) à l'association Collectif Jeune Cinéma (10e).

2011 SG 79 Subvention (4.000 euros) à l'association Signes de nuit (4e).

2011 SG 81 Subvention (3.000 euros) à l'association Cinédoc.

2011 SG 85 Subvention (5000 euros) avec convention à l'association du Festival du cinéma chinois de Paris (16e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2011 DAC 237 Subvention à l'association Centre Mandapa (13e) au titre de ses activités en 2011. Montant : 18.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2011 DAC 297 Subvention à l'association SIDVEM (14e). Montant : 3.000 euros

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011 DAC 272 - DEVE 89 Subvention (7 000 euros) à l'association Festival du Livre et de la Presse d'Ecologie (18e).

M. Christophe GIRARD, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2011 DAC 267 - DJS 210 Signature de deux conventions avec l'association Paris Macadam-Les Arcavals (18e) pour l'attribution de subventions. Montant : 29.500 euros.

2011 DAC 277 - DJS 315 Subvention (9.500 euros) à l'association Festival des Musiques Sacrées de Paris (13e).

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2011 DAC 394 - DJS 338 - SG 141 Signature d'une convention avec l'association L'Esprit Jazz pour l'attribution d'une subvention destinée à l'organisation de la 11e édition de son festival Jazz à Saint-Germain-des-Prés. Montant : 22.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

2011 DAC 398 - DJS 310 - DPVI 100 Signature d'une convention triennale avec l'association Salle Saint Bruno (18e) relative à l'attribution d'une subvention pour le projet Goutte d'Or en fête. Montant : 35.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011 DAC 87 Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

2011 SG 88 - DGRI 19 Subvention (10 000 euros) avec convention à l'association Isratim (1er).

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011 DAC 434 - DGRI 62 Subvention à l'association Coup de soleil. Montant : 17.800 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2011 SG 101 - DPVI 329 Subvention (27 000 euros) à 16 associations porteuses des projets audiovisuels des quartiers de la Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cinéma et DPVI visant à valoriser le caractère social du cinéma.

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011 DU 165 Signature d'un protocole avec la SEMAVIP pour la cession de terrains rue Gaston Tessier (19e).

2011 DU 170 Modification du prix de cession à la SEMAVIP d'une emprise du domaine public routier, dans le cadre de la réalisation de la ZAC Porte Pouchet, au droit des numéros 1 à 9 de la rue Emile Borel (17e).

2011 DU 192 Acquisition de 2 parcelles de terrain et d'un volume par la Ville de Paris auprès de la SEMAEST dans le secteur d'aménagement PAJOL (18e).

2011 DU 187 Substitution de la dénomination "boulevard Hippolyte Marquès" à celle de "boulevard de la Zone" (13e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2011 DU 116 Echange d'emprises entre la Ville et l'AP-HP et transaction entre la Ville et la RIVP pour la réalisation d'un escalier d'accès au futur espace vert, dans le cadre du Lotissement Hérold, 7 place du Rhin et Danube, 60 à 78 rue du Général Brunet, 123 bis Bd Sérurier et 1 à 23 rue Francis Ponge (19e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.

2011 DU 181 Bilan de la concertation préalable et arrêt du dossier définitif dans le cadre de travaux d'investissement routier sur le site de l'îlot Binet, 60 à 66, rue René Binet et 16 à 32, avenue de la porte de Montmartre (18e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2011 DJS 168 Subvention à l'association Entr'Aide (19e). Montant : 5.000 euros.

2011 DJS 197 Subvention (2.000 euros) à Slam ô Féminin (12e).

2011 DJS 217 Signature d'un avenant à la convention triennale 2009-2011 avec l'association R.Style (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011 DJS 275 Subvention (2.000 euros) à Da Patch Ateliers (11e).

2011 DJS 331 Subvention à Kiosquorama. Montant : 3.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2011 DJS 289 - DPVI 328 Subvention à l'association Solidarité Paga Lagny Davout (PLD) (20e). Montant : 2.000 euros.

2011 DJS 301 - DPVI 349 Subvention au Centre Paroissial d'Initiatives Jeunes (CEPIJE) (14e). Montant : 5.000 euros.

2011 DJS 356 - DPVI 355 Subvention à l'association Imp-Actes Ingénierie, Médiation, Patrimoine, Animation, Culture, Territoire, Environnement, Santé. Montant : 2.000 euros.

2011 DJS 357 - DPVI 354 Signature d'un avenant à la convention avec Paris Basket 18e pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.000 euros.

2011 DJS 359 - DPVI 352 Subvention à l'association Les Petits Débrouillards Ile-de-France (19e). Montant : 2.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011 SG 18 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2011 SG 50 Subvention à l'association Franco-chinoise Pierre Ducerf (3e). Montant : 4.000 euros.

2011 SG 55 Subvention à la Fédération d'Associations et Centres d'Emigrés Espagnols en France (FACEEF) (93210 LA PLAINE SAINT DENIS). Montant : 10.000 euros.

2011 SG 58 Subvention au Groupe pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles (GAMS) (20e) pour son action de lutte contre le mariage forcé et l'excision. Montant : 10.000 euros.

2011 SG 60 Subvention à l'association Libres Terres des Femmes (19e) pour son action en faveur des femmes. Montant : 3.500 euros.

2011 SG 69 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association IRFED Europe (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25. 000 euros.

2011 SG 132 Subvention à l'association Informelles (12e), pour son action de mise en ligne d'une information sur l'égalité femmes/hommes. Montant : 1.500 euros.

2011 SG 143 Subvention à l'association L'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACORT) (10e) au titre de la politique de la Ville. Montant : 4.000 euros.

2011 SG 151 Subvention à l'association Adéquations (10e). Montant : 3.500 euros.

2011 SG 166 Adhésion (2200 euros) à l'association des élu(e)s contre les violences faites aux femmes (19e). ECVF

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2011 DASES 12 Signature d'une convention avec l'association SOLIDARITE SIDA (11e) pour l'attribution de deux subventions. Montant : 50.000 euros et 55.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011 DVD 107 Signature de la convention avec le Conseil Régional d'Ile de France et le STIF pour les études relatives au schéma de principe et du dossier d'enquête publique pour le projet d'extension du tramway T3 de la Porte d'Asnières à la Porte de la Chapelle (17e et 18e).

2011 DVD 59 Signature d'une convention avec Ports de Paris relative au travaux de voirie le long du quai Point du Jour (16e).

2011 DVD 66 Signature d'un marché pour la fourniture, la distribution de cartes de stationnement et leurs accessoires, et la fourniture de tickets horodateurs et de file d'attente (2 lots).

2011 DVD 129 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 82 325 euros.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2011 DPE 34 Adhésion de la Ville de Paris à l'Association Française des Ingénieurs et Techniciens de l'Environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l'année 2011.

2011 DPE 45 Signature d'une convention de participation financière avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Paris (SEMAPA) relative aux modalités de financement des travaux de réalisation des réseaux d'assainissement avenue de la Porte d'Ivry (13e) dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry.

2011 DPE 50 Approbation des modalités d'attribution d'un marché d'analyse des effluents industriels et sédiments du réseau d'assainissement parisien.

2011 DPE 52 Signature d'une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement de travaux de renouvellement de mesures isolés du réseau d'assainissement parisien.

2011 DPE 53 Signature d'une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de mise en oeuvre de fibres optiques pour sécuriser les transmissions de stations de gestion locale.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2011 DVD 98 Signature d'une convention avec l'association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine Saint-Denis (93500 PANTIN) pour l'attribution une subvention. Montant : 55.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT , rapporteurs.

2011 DPE 40 - DGRI 25 Signature d'un avenant à convention passée avec l'association Le Secours Catholique pour le règlement du solde de la subvention pour son projet d'accompagnement des dynamiques communautaires d'amélioration de l'environnement dans les domaines de l'hygiène, de l'eau et de l'assainissement dans la région de Tigray (Ethiopie).

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011 DLH 29 Transfert au profit de la Société Nationale Immobilière (SNI) des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à la SAGI pour le financement de divers programmes de logements sociaux, de commerces et de locaux d'activités.

2011 DLH 54 Octroi de la garantie de la Ville pour un Eco prêt Réhabilitation en vue de compléter le financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 15 logements PLUS et 3 logements PLA-I à réaliser par EFFIDIS - 95 rue Julien Lacroix (20e).

2011 DLH 66 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts complémentaires PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP pour le financement du programme d'acquisition-réhabilitation du 106 rue Castagnary (15e).

2011 DLH 91 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme comportant un FJT de 126 logements PLA-I, 11 square Monsoreau (20e).

2011 DLH 98 Avenant au bail emphytéotique conclu le 23 avril 2008 au profit de PARIS HABITAT-OPH, portant location d'une emprise communale située 83-91 rue des Haies (20e).

2011 DLH 100 Subvention au Syndicat du Logement et de la Consommation. Montant : 15.000 euros

2011 DLH 118 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt complémentaire PLA-I à contracter par ADOMA pour la restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants la Commanderie et une résidence sociale de logements de 400 PLA-I, 15-21 boulevard de la Commanderie (19e).

2011 DLH 121 Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée à Paris Habitat OPH pour la réalisation d'un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 156 logements situé 65-81 avenue Secrétan (19e).

2011 DLH 123 Transfert au profit de Résidences Sociales Ile de France (RSIF) des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à la SA d'HLM Immobilière 3F pour le financement de divers programmes de logements sociaux situés dans les 10e, 15e et 17e arrondissements.

2011 DLH 124 Transfert au profit d'Immobilière 3 F et de Résidences Sociales Ile-de-France (RSIF) des garanties d'emprunt initialement accordées par la Ville de Paris à la SADIF pour le financement de divers programmes de logements sociaux situés dans les 9e, 11e, 13e, 15e, 18e et 20e arrondissements.

2011 DLH 125 Réaménagement de 2 emprunts de la SA d'HLM Batigère IDF auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement d'un projet d'acquisition de 268 logements locatifs conventionnés, 113 à 117 rue des Orteaux,50 à 54 rue Mouraud,109 bd Davout,86 à 90 rue Saint-Blaise et un projet de construction de 10 logements PLS 71 rue de la Plaine 20e.

2011 DLH 129 Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la Fondation Hospitalière Sainte-Marie en vue du financement du programme de construction neuve d'un foyer pour personnes handicapées comportant 45 logements PLS et d'un EHPAD comportant 20 logements PLS 110, rue des Poissonniers (18e).

2011 DLH 130 Réalisation par Logis Transports, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS, 10 rue Lecuirot (14e).

2011 DLH 136 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 57 rue Letellier (15e).

2011 DLH 138 Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 4 logements PLUS 36 rue Poissonnière (2e).

2011 DLH 139 Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP, portant location de l'immeuble communal 18 rue de la Voûte (12e).

2011 DLH 141 Dépôt d'une déclaration préalable pour une division foncière de la parcelle communale 4A, 4C et 7B Villa du Lavoir - site René Boulanger (10e).

2011 DLH 142 Transfert au profit de la SA d'HLM EFIDIS des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à SAGECO pour le financement de divers programmes de logements sociaux dans les 2e, 3e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

2011 DLH 143 Réaménagement de deux emprunts contractés par France Habitation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour le financement de deux opérations de logements sociaux, 25 rue Lucien Sampaix (10e) et 11 rue des Fermiers (17e).

2011 DLH 152 Réalisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de construction de 9 logements PLUS et 4 logements PLAI, 22 rue des Trois Frères (18e).

2011 DLH 155 Transfert au profit de DOMAXIS des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à la SA d'HLM PAX-PROGRES-PALLAS pour le financement de divers programmes de logements sociaux situés dans les 4e, 10e, 12e, 13e, 15e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

2011 DLH 176 Approbation du principe d'indemnisation pour des travaux de sous-traitance réalisés au 67 boulevard de Montmorency (16e).

2011 DU 32 Scission de la copropriété, annulation subséquente du règlement de copropriété et création d'une servitude de passage sur la propriété de la Ville, pour la réalisation dans le bâtiment sur rue d'une opération de logements sociaux dans l'immeuble en copropriété 42, rue Cauchy (15e).

2011 DU 161 Vente par voie d'adjudication publique d'un logement avec annexe et cave (lots n° 9-18-25), libres d'occupation, dans l'immeuble 35-37 rue Bonaparte (6e).

2011 DU 162 Vente par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 14) dans l'immeuble 5-7 rue des Beaux-Arts (6e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2011 DU 47 Cession de pavillons d'habitation dans le secteur des Docks de Saint-Ouen à SEQUANO, aménageur de la commune de Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis).

2011 DU 164 Démolition de la passerelle implantée sur les parcelles R n° 78 et R n° 90 à Pantin. Constitution de servitude de passage sur la parcelle S62 au profit de la commune de Pantin (Seine-Saint-Denis) et d'Elis (MAJ) - Constitution de servitude non aedificandi au profit de la Ville de Paris Déclassement et vente de la parcelle R78.

2011 SG 1 Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France et versement de la cotisation 2011. Montant : 38.330 euros.

2011 SG 2 Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires d'Ile-de-France et versement de la cotisation 2011. Montant : 54.000 euros.

2011 SG 3 Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de grandes villes de France et versement de la cotisation 2011. Montant : 55.376,56 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2011 DASCO 52 Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans les trois écoles d'art parisiennes, BOULLE (13e), ESTIENNE (13e) et DUPERRE (3e).

2011 DASCO 58 Fixation au titre de l'exercice 2010 du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d'arts parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRE).

2011 DDEEES 113 Subvention (15.000 euros) à l'Association française d'Astronomie pour l'organisation d'actions de diffusion de la culture scientifique.

2011 DDEEES 115 Subvention (25.000 euros) avec convention avec la Société française de Physique pour l'organisation d'une journée de célébration des cent ans de la découverte de la supraconductivité.

2011 DDEEES 139 Subvention (3.000 euros) à l'Institut Curie pour l'organisation d'une conférence internationale sur la microscopie de force atomique.

2011 DDEEES 140 Subvention (6.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS - Délégation IDF Ouest & Nord), Laboratoire d'Etudes du Rayonnement et de la Matière en Astrophysique (LERMA) pour l'organisation de la première conférence ECLA (Conférence européenne d'Astrophysique de Laboratoire).

2011 DDEEES 145 Subvention (5.000 euros) à la Société Française d'Astronomie et d'Astrophysique (SF2A) pour l'organisation des journées de l'astrophysique française.

2011 DDEEES 146 Subvention (3.000 euros) à la l'université Paris 1 - Centre de recherches d'histoire de l'Amérique latine et du monde ibérique - CRALMI pour l'organisation d'un colloque intitulé " Les indépendances hispano-américaines, un objet d'histoire ".

2011 DDEEES 147 Subvention (3.000 euros) à la Société géologique de France pour l'organisation de promenades scientifiques.

2011 DDEEES 148 Subvention (5.000 euros) à l'association Parcours des Sciences pour l'organisation de promenades scientifiques.

2011 DDEEES 149 Subvention (10.000 euros) à l'Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l'organisation de manifestations de culture scientifique dans le cadre de l'Année internationale de la Chimie.

2011 DDEEES 170 Subvention (200.000 euros) avec convention avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011 DA 7 Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostic de présence de termites dans des immeubles privés et établissements publics, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance de bâtiments, en 2 lots séparés.

2011 DA 9 Lancement d'accords-cadres en appel d'offres pour des prestations de contrôle technique de la construction, dans le cadre du groupement de commandes pour des fournitures, des travaux ou des prestations liées à la réalisation, à l'aménagement, à la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et équipements publics et privés.

2011 DA 12 Signature avec la société CONPAS COORDINATION d'un marché subséquent à bons de commande sans minimum et sans maximum passé en application de l'article 76 du code des amrchés publics sur le fondement de l'accord-cadre pour des prestations de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers (lot n°5)

2011 DAJ 15 Signature des marchés et accord cadre à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 26 mai et 7 juin 2011. Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2011 DFPE 13 Signature d'une convention avec l'association Oeuvre de Secours aux Enfants, gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La Maison des Sources (20e), et d'un avenant pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2011. Montant : 119.858 euros.

2011 DFPE 42 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association Générale Des Familles De Paris 12 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 84.531 euros.

2011 DFPE 44 Signature d'un avenant N°2 à la convention passée avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 69.042 euros.

2011 DFPE 50 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Le Club des Petits Gavroches (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 116.957 euros.

2011 DFPE 52 Signature d'un avenant N° 2 à la convention passée avec l'association Association Familiale Notre-Dame de Nazareth (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.844 euros.

2011 DFPE 56 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Calinot Singe pour l'attribution d'une subvention. Montant : 37.911 euros.

2011 DFPE 57 Signature d'un avenant N° 2 à la convention passée avec l'association Au Fil de la Decouverte (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.819 euros.

2011 DFPE 64 Signature d'une convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil Flamand (13e). Montant : 173.967 euros.

2011 DFPE 66 Signature d'une convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil Les Bluets (11e). Montant : 301.149 euros.

2011 DFPE 88 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Le Repaire des Lutins (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 95.302 euros.

2011 DFPE 92 Signature d'un avenant N°2 à la convention passée avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. Montant : 62.051 euros.

2011 DFPE 130 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association d'Education Populaire Notre Dame des Champs - Montparnasse Rencontres (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 48.161 euros.

2011 DFPE 131 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Gribouille Alésia (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 82.727 euros.

2011 DFPE 135 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Cool Douche (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 76.182 euros.

2011 DFPE 185 Signature d'un avenant N°2 à la convention passée avec l'association Babillages (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 123.755 euros.

2011 DFPE 172 Signature de deux conventions passée avec l'association La Maison des Bout'Chou (19e) pour l'attribution de subventions pour la création d'une crèche collective 3 bis rue de Cambrai. Montant total : 92.864 euros.

2011 DFPE 234 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi accueil D'ici et d'Ailleurs. Montant : 225.012 euros.

2011 DFPE 235 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Bout'Chou Péan. Montant : 63.184 euros.

2011 DFPE 236 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Bout'Chou 2. Montant : 362.859 euros.

2011 DFPE 237 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Les Petites Souris du Mont (14e). Montant : 63.472 euros.

2011 DFPE 238 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel La Maison Enchantée (14e). Montant : 37.655 euros.

2011 DFPE 239 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Bout'Chou 1 (14e). Montant : 53.815 euros.

2011 DFPE 240 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective La Maison Enchantée (14e). Montant : 798.634 euros.

2011 DFPE 241 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association La Maison Des Bout'Chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi accueil Le Temps de l'Enfance (15e). Montant : 264.202 euros.

2011 DFPE 242 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Les P'Tits Bonheurs (19e). Montant : 141.234 euros.

2011 DFPE 254 Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Métramômes (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 86.977 euros.

2011 DFPE 277 Approbation et signature d'une convention pour l'analyse des pratiques des professionnels de santé de la Protection Maternelle et Infantile, des Relais Assistantes Maternelles du Département de Paris et des établissements de Petite enfance de la Ville de Paris et attribution des marchés à bons de commande correspondants.

2011 DFPE 291 Signature d'une convention avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour la mise en conformité incendie et accessibilité handicap de l'établissement d'accueil de la petite enfance Globe Trotteurs (9e). Montant : 207.725 euros.

2011 DFPE 338 Signature d'une convention passée avec l'association Le Dauphin Bleu pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour l'aménagement d'un établissement d'accueil collectif non permanent de petite enfance de 25 places dans des locaux situés 81-83, rue Vauvenargues (18e). Montant : 222.130 euros.

2011 DPA 47 Indemnisation de la société S.H.M.M. pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l'opération de construction d'une crèche collective et d'une halte garderie, 19, rue Malte Brun (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2011 DAC 69 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mécénat liant la Fondation d'entreprise Hermès au Petit Palais, Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris et à la Parisienne de Photographie.

2011 DAC 225 Partenariat avec les bibliothèques d'Ile-de-France pour une conservation partagée de la littérature jeunesse.

2011 DAC 312 Subvention à l'association 13 en vue(s) (13e). Montant : 6.000 euros.

2011 DAC 314 Subvention (5.000 euros) à l'association Bleu comme une orange Paris (17e).

2011 DAC 316 Subvention à l'association Groupement des associations d'Amis de Musées de la région Ile de France (4e). Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 329 Acceptation de dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris.

2011 DAC 423 Subvention à l'Association Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (14e). Montant : 5.000 euros.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2011 DGRI 15 Subvention (150.000 euros) avec signature de l'avenant n°2 à la convention passée avec Institut Français (7e) dans le cadre des relations internationales.

2011 DGRI 52 Subvention avec convention à l'association Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (6e) pour trois programmes de lutte contre le sida au Gabon, au Togo et en Guinée.

2011 DGRI 56 Subvention (150.000 euros) avec convention à l'association Médecins du Monde (18e) pour un programme de lutte contre le sida en Tanzanie.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2011 DPVI 57 Subvention à la Régie de quartier Papille et Papillons (20e). Montant : 12.000 euros.

2011 DPVI 87 Subvention à la régie de quartier du 11e Fontaine au Roi. Montant : 9.000 euros.

2011 DPVI 88 Subvention à la Régie de quartier Passerelles 17. Montant : 12.000 euros.

2011 DPVI 89 Subventions à 7 associations mettant en oeuvre des projets visant à la participation et à la mobilisation des habitants dans les quartiers en Politique de la Ville. Montant : 22.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2011 CAB_MA 12 Subvention à l'association Comité d'Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d'Outre-Mer (1er) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités pour 2011. Montant : 10.000 euros.

2011 DFPE 282 Subvention à l'association Réel, Symbolique, Imaginaire La Ressource (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.

2011 DFPE 283 Subvention à l'association Strata'j'm (92704 COLOMBES) pour l'action Accueil jeux parents-enfants. Montant : 2.000 euros.

2011 DFPE 284 Subvention à l'association Plus Loin (20e), destinée à financer l'action Rencontre, découverte et ouverture en famille. Montant : 3.000 euros.

2011 DFPE 285 Subvention à l'association Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (10e) destinée à financer des actions de médiation scolaire Ecole - parents. Montant : 2.700 euros.

2011 DFPE 286 Subvention à l'association Culture 2+ (18e). Montant : 12. 000 euros.

2011 DFPE 294 Subvention à l'association Contact Paris Ile de France (4e). Montant : 5 000 euros.

2011 DFPE 296 Signature d'une convention avec l'association Le Petit Ney (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

2011 DFPE 297 Subvention à l'association LOREM (Loisirs Résidentiels des Mariniers) (14e) destinée à financer son espace jeux. Montant : 2.000 euros.

2011 DFPE 298 Subvention à l'association Latitude Sport et Culture (19e), destinée à financer un espace jeux. Montant : 3.000 euros.

2011 DFPE 299 Subvention à l'association Cultures sur Cour (18e) destinée à financer des actions en direction des familles. Montant : 4.000 euros.

2011 DFPE 300 Subvention à l'association Le Picoulet Mission Populaire (11e) pour le financement des actions Accompagnement et médiation auprès des familles et espace public numérique. Montant : 4.000 euros.

2011 DFPE 301 Signature d'une convention triennale avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs (EPE, 11e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour son Café des Parents. Montant : 48.500 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011 DAC 160 Subvention (1.000 euros) à l'association Union des engagés volontaires anciens combattants Juifs 19391945, leurs enfants et amis (4e).

2011 DAC 229 Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Pierre Deville 9 avenue Emile Acollas (7e). Montant : 1.949 euros.

2011 DAC 273 Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Michel Saltzermann sur les grilles du Jardin des Plantes quai Saint Bernard (5e). Montant : 3.237 euros.

2011 DAC 351 Subvention (6.000 euros) à l'association Ciné - Histoire, Paris (15e).

2011 DAC 352 Subvention à l'Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement (U.A.A.C.V.G, 11e). Montant : 600 euros.

2011 DAC 354 Subvention au Comité d'entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement. Montant : 750 euros.

2011 DAC 355 Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris. Montant : 600 euros.

2011 DAC 366 Subvention au Comité de liaison des associations d'anciens combattants et résistants du 17e arrondissement C.L.A.A.C.R 17. Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 372 Subvention au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. Montant : 900 euros.

2011 DAC 375 Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l'amitié, la solidarité, la mémoire, l'antifascisme et la paix ARAC 19e section (19e). Montant : 600 euros.

2011 DAC 382 Subvention à l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e arrondissement de Paris (U.F.A.C.). Montant : 500 euros.

2011 DAC 397 Subvention (5.000 euros) au Comité d'action de la Résistance Paris (5e).

2011 DAC 399 Subvention (2.000 euros) à l'association Libération Nord Paris (15e).

2011 DAC 400 Subvention (900 euros) à l'Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis Paris (16e).

2011 DAC 406 Subvention (6.030 euros) à l'association Les Amitiés de la Résistance Paris (15e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2011 CAB_MA 17 Subvention aux associations Football club Antillais Paris 19, Martigua et Accolade pour l'organisation du Paris sports ultramarins. Montant : 9.000 euros.

2011 DJS 31 Subventions à dix-sept organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. Montant total : 35.600 euros.

2011 DJS 39 Subventions à huit associations du 5e arrondissement. Montant total : 13.400 euros.

2011 DJS 40 Subventions à huit associations sportives du 6e arrondissement. Montant total : 15.500 euros.

2011 DJS 43 Subventions à cinq associations du 8e arrondissement. Montant total : 6.700 euros.

2011 DJS 52 Subventions à trois associations du 13e arrondissement. Montant total : 35.000 euros.

2011 DJS 60 Subventions à seize associations du 18e arrondissement. Montant total : 26.550 euros

2011 DJS 66 Subventions à trois organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. Montant total : 23.000 euros.

2011 DJS 78 Signature d'une convention avec le Comité Départemental de Roller Skating de Paris CDRS 75 (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.000 euros.

2011 DJS 85 Signature d'une convention avec le Sporting Club Universitaire de France (17e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2011 DJS 93 Signature d'une convention avec Judo Paris Centre (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011 DJS 94 Signature d'une convention avec l'Association Sportive du Centre de Paris (2e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 31.000 euros.

2011 DJS 99 Signature d'une convention avec l'A. S. Jeunesse Saint-Vincent de Paul (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.

2011 DJS 100 Signature d'une convention avec l'Espérance de Reuilly (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 18.000 euros.

2011 DJS 106 Signature d'une convention avec le Cercle des Escrimeurs Parisiens (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 24.000 euros.

2011 DJS 108 Signature d'une convention avec Paris Alésia Football Club (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 44.000 euros.

2011 DJS 110 Signature d'une convention avec l'Olympique Paris XV (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2011 DJS 113 Signature d'une convention avec Neptune Club de France (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 11.000 euros.

2011 DJS 122 Signature d'une convention avec l'Amicale Manin Sport Paris-Est (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2011 DJS 124 Signature d'une convention avec l'association Coopyr Sportif (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 9.000 euros.

2011 DJS 125 Signature d'une convention avec l'association Ménilmontant Patro Sports (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.000 euros.

2011 DJS 131 Subventions à onze associations du 12e arrondissement. Montant total : 20.350 euros.

2011 DJS 133 Subvention à Tennis Compétition Loisirs 14 (14e). Montant : 800 euros.

2011 DJS 173 Signature d'une convention avec la Fédération Française de Gymnastique pour l'attribution d'une subvention à l'occasion de l'organisation de l'édition 2011 des Internationaux de France de Gymnastique les 19 et 20 mars 2011 au P. O. P. B. Montant : 25.000 euros.

2011 DJS 223 Signature d'une convention (365.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports pour l'attribution d'une subvention au titre de la saison sportive 2011-2012.

2011 DJS 263 Subventions à cinq associations du 16e arrondissement. Montant total : 11.900 euros.

2011 DJS 268 Signature d'une convention avec l'association Plus Loin (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.700 euros.

2011 DJS 280 Autorisation de consentir au dépôt d'une demande de permis de construire présentée par la société Besta, sous-concessionnaire d'une dépendance du domaine public municipal dédiée à la pratique du tennis située 92, boulevard Flandrin (16e).

2011 DJS 305 Subvention à trois associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. Montant total : 19.800 euros.

2011 DJS 327 Signature de marchés article 30 relatifs à l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'année scolaire 2011-2012, reconductibles pour 2012-2013.

2011 DJS 352 Signature d'un contrat de transaction passé avec la société Reflex pour le règlement d'un litige dans le cadre de la consultation relative à la mise en place d'un dispositif de stadiers au stade Charléty pour la retransmission de la Coupe du monde de Football 2010

2011 DJS 373 Dépôt d'une demande de permis de construire présentée par la Ligue de Paris de Tennis pour la couverture de quatre terrains de tennis situés au sein du Stade de la Porte des Lilas (20e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2011 DJS 23 Subventions à dix-sept associations parisiennes handisports. Montant total : 30.550 euros.

2011 DJS 89 Signature d'une convention avec CAP SAAA (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2011 DAJ 11 Communication de la liste de marchés attribués du 8 avril au 11 mai 2011.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.