Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

16 - 2011, DEVE 60 - DF 9 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2010.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2011

16 - 2011, DEVE 60 - DF 9 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2010.

 

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DEVE 60 DF 9 relatif au compte administratif du budget annexe du fossoyage de 2010.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2011, DEVE 60 - DF 9).