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Juillet 2011
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Conseil Municipal
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125 - 2011, Votes spécifiés.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2011

125 - 2011, Votes spécifiés.

 

Mme Laurence DOUVIN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DVD 123 - Signature avec la Société Anonyme d?Economie Mixte d?Exploitation du Stationnement du contrat d?affermage pour l?entretien et l?exploitation des 19 parcs de stationnement de surface à Paris pour une durée de 8 ans.

M. Daniel-Georges COURTOIS ne prend pas part au vote sur le v?u n° 77.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET s?abstiennent sur le projet de délibération suivant :

2011, DJS 239 - Avis du Conseil de Paris relatif à la reconnaissance d?intérêt général de l?enceinte de Roland Garros.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté CONTRE l?amendement technique n° 38.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 39.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 40.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 41.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 42.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 43.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 44.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 45.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 46.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 47.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET s?abstiennent sur l?amendement n° 48.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 49.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 50.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET s?abstiennent sur l?amendement n° 51.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 52.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET s?abstiennent sur l?amendement n° 53.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET s?abstiennent sur l?amendement n° 54.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET s?abstiennent sur l?amendement n° 55.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET s?abstiennent sur l?amendement n° 56.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR l?amendement n° 57.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR le v?u n° 58.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR le v?u n° 59.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR le v?u n° 60.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR le v?u n° 61.

M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS et M. Jean-François LEGARET ont voté POUR le v?u n° 62.

M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS ont voté CONTRE le projet de délibération suivant :

2011, DJS 371 - Signature d?une convention avec la Fédération Française de Tennis pour lui conférer un droit d?occuper une emprise du domaine public municipal et lui permettre de moderniser, étendre, rénover, exploiter et valoriser le site du nouveau stade de Roland Garros (16e).

M. Jean-François LEGARET s?abstient sur le projet de délibération suivant :

2011, DJS 371 - Signature d?une convention avec la Fédération Française de Tennis pour lui conférer un droit d?occuper une emprise du domaine public municipal et lui permettre de moderniser, étendre, rénover, exploiter et valoriser le site du nouveau stade de Roland Garros (16e).