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Juillet 2011
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Conseil Municipal
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95 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la renégociation de la Charte de la téléphonie mobile. (Suite).

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2011

95 - 2011, V?u déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la renégociation de la Charte de la téléphonie mobile. (Suite).

 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Nous revenons en arrière, nous allons donc passer à l?examen du v?u référencé n° 77 dans le fascicule, déposé par le groupe U.M.P.P.A., relatif à la renégociation de la Charte de la téléphonie mobile.

Après cet échange que j?espère fructueux, je donne la parole à M. MENGUY.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Merci, Monsieur le Maire.

Nous sommes donc en plein film ?Retour vers le futur?, donc nous revenons sur le v?u n° 77.

Je tiens à dire deux choses.

Sur le fond, je l?ai dit tout à l?heure mais je le répète, nous sommes particulièrement mobilisés, et nous vous rejoignons sur l?intention, sur la question des ondes. Le COMOP travaille, fait un certain nombre d?expérimentations. Je pense en particulier à celle menée dans le 15e arrondissement, où les élus ont soutenu cette démarche, à l?instar de Jean-François LAMOUR sur la question des antennes.

Sur la forme, par contre, je suis désolé, Monsieur PENINOU, j?attendais votre mail. Je vois que finalement on me passe une version papier qui existait avant, et c?était la moindre des choses de nous en informer dans des conditions autres que celles de tout à l?heure. Cela nous a poussé à aller au-delà du règlement de ce Conseil et à suspendre le vote d?un v?u qui a été débattu il y a 10 minutes pour finalement le voter 10 minutes plus tard. Ce ne sont pas de bonnes conditions de travail. Je pense que cela pose la question de la pertinence et de l?utilité des v?ux bis de l?Exécutif qui sont utilisés parfois quand cela vous arrange et finalement oubliés dans d?autres, alors même que le support papier existait.

La moindre des choses est de respecter l?opposition et de lui donner les conditions de prendre position sur le fond et sur la forme.

Croyez-le bien, c?est quelque chose que je regrette car on se prend à longueur de journée des leçons sur le fond et sur la forme, sur la façon dont nous nous comportons. Je crois qu?en l?occurrence, c?est quelque chose dont vous ne pourrez pas vous vanter pour les prochaines séances.

C?est la raison pour laquelle mon groupe s?abstiendra sur ce v?u, dont le fond est très intéressant mais dont la forme, franchement, est largement regrettable.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - OK, allez !

Oui ? Mao ?

M. Mao PENINOU, adjoint. - Un mot pour vous dire que la version mail vous a immédiatement été envoyée, comme je m?y étais engagé. Je suppose que vous l?avez reçu ! En tout cas sur votre mail parisien. Vous avez dû la recevoir. C?est la première chose.

Deuxième chose, pour aller vite et ne pas retarder la séance, effectivement, régulièrement, nous avons des remarques à l?Exécutif, sur le fait que plutôt que de discuter ou d?amender un v?u, nous faisons des v?ux bis. C?est tout à fait la démarche que j?ai voulu adopter, c?est-à-dire discuter à partir d?un v?u existant pour respecter ceux qui en sont à l?origine, pouvoir l?amender de cette manière-là, de manière transparente et devant l?ensemble du Conseil. On vous a fourni les éléments écrits. Je vous les ai aussi fournis à l?oral précédemment.

Je regrette que vous décidiez de ne pas vous associer à ce v?u. Quant à nous, nous le voterons.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Parfait !

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe E.E.L.V.A., amendée par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2011, V. 196).