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126 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2011

126 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée.

 

Les projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivants :

2011, DEVE 95 - Autorisation d?exploiter une centrale de production frigorifique par la société CRISTALIA, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l?Environnement, 5 rue Jules Verne à Levallois-Perret (92).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2011, DPVI 23 - Avenant et subvention à Aide-Fédération (8.000 euros) pour l?égalité des droits.

2011, DPVI 25 - Subvention au MPRAP (10.000 euros) sur le thème de la lutte contre les discriminations.

2011, DPVI 82 - Subvention à l?Association de Prévention du Site de la Villette menant une action de coordination du Plan Local de Lutte contre les Discriminations du 19e arrondissement. Montant : 10.000 euros.

2011, DPVI 83 - Signature de la convention 2011-2013 pour l?attribution d?une subvention à l?association SOS Racisme - Touche pas à mon pote pour son fonctionnement. Montant : 40.000 euros.

2011, DPVI 84 - Subvention au titre des droits de l?Homme à l?association Primo Levi (12.000 euros).

2011, DPVI 112 - Avenant pour l?attribution d?une subvention (44.000 euros) à l?Observatoire International des Prisons au titre de l?Intégration.

2011, DPVI 117 - Subvention (112.000 euros) avec convention au Centre LGBT Paris Ile-de-France pour son fonctionnement au titre de l?intégration.

2011, DPVI 147 - Subvention (5.000 euros) à l?association Mémoire 2000 sur le thème de lutte contre les discriminations.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2011, DPVI 81 - Signature d?un avenant et subvention au Comité Inter-Mouvement (15.000 euros pour l?Observatoire Egalité F/H, 20.000 euros au titre de l?intégration et des résidents non-communautaires et 15.000 euros au titre de la lutte contre les discriminations).

Mme Yamina BENGUIGUI, Mme Pascale BOISTARD et Mme Fatima LALEM, rapporteures.

2011, DPVI 46 - Subvention (5.000 euros) au titre de l?Intégration à 2 associations (AMI, Belleville en Vues).

2011, DPVI 50 - Attribution d?une subvention à l?ACHAC meant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l?immigration. Montant : 24.500 euros.

2011, DPVI 52 - Signature de l?avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec l?association Alpha IV pour l?association d?une subvention. Montant : 4.000 euros.

2011, DPVI 53 Signature d?un avenant avec l?association Racines au titre de l?Intégration et subvention de 8.600 euros.

2011, DPVI 56 - Subvention de fonctionnement au titre de l?Intégration à cinq associations. Montant total : 11.500 euros.

2011, DPVI 59 - Subvention à l?association Espace Farabi pour le fonctionnement du café social au titre de l?Intégration. Montant : 15.000 euros.

2011, DPVI 60 - Subvention (20.000 euros) avec convention pluriannuelle à l?association Africultures (20e).

2011, DPVI 65 - Subvention (5.000 euros) à Batik International au titre de l?Intégration sur le thème des vieux migrants.

2011, DPVI 67 - Subvention à l?association France Amérique Latine (3.000 euros) sur le thème de la diversité culturelle et mémoire.

2011, DPVI 69 - Subvention à l?association Quartier Libre XIe menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant total : 3.500 euros.

2011, DPVI 72 - Attribution d?une subvention à l?association Francophonie et Cultures Partagées (FCP) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l?immigration. Montant : 1.000 euros.

2011, DPVI 74 - Subvention (8.000 euros)au titre de l?Intégration à l?association Attention Chantier(17e).

2011, DPVI 76 - Subvention à l?Association Interculturelle de production de Diffusion, de Documentation Audiovisuelles (AIDDA) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l?immigration (18e). Montant : 3.500 euros.

2011, DPVI 90 - Subvention (3.000 euros) à l?association Art en Exil au titre de l?Intégration.

2011, DPVI 91 - Subvention (7.000 euros) à l?association ASFAD au titre de l?Intégration.

2011, DPVI 93 - Subvention à l?Association d?Education Populaire Charonne Réunion (AEPCR) (20e) menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de l?accès aux droits. Montant : 3.000 euros.

2011, DPVI 95 - Subvention (8.000 euros) à l?association Maison d?Haïti menant des actions spécifiques d?accès aux droits.

2011, DPVI 96 - Subvention (5.000 euros) à l?association Migrations Santé France menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de l?accès aux droits.

2011, DPVI 98 - Subvention (7.000 euros) au titre de l?Intégration à l?association Réseau pour l?Autonomie des Femmes Immigrées et Réfugiées - RAJFIRE.

2011, DPVI 99 - Subvention (2.000 euros) au titre de l?Intégration à l?association Quartiers du Monde.

2011, DPVI 101 - Subvention (1.000 euros) à l?association Soleil Blaise au titre de l?Intégration.

2011, DPVI 109 - Subvention (3.500 euros) au titre de l?Intégration à l?association Réseau Chrétien Immigrés - (RCI).

2011, DPVI 118 - Subvention (1.000 euros) à l?association Form?accueil menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle.

2011, DPVI 120 - Subvention (7.000 euros) à l?association L?Ogresse menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle.

2011, DPVI 129 - Subvention de fonctionnement au titre de l?Intégration à l?association Solidarité Roquette sur le thème de l?accès aux droits (11e). Montant : 5.000 euros.

2011, DPVI 136 - Subvention à l?association Echomusée menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 4.500 euros.

2011, DPVI 166 - Fixation de la redevance due par la Fédération des Tunisiens Citoyens des 2 Rives (FCTR) pour l?occupation temporaire d?un local communal au 158 rue de Charenton (12e).

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2011, DPVI 111 - Subvention à l?association Equipe Saint-Vincent Declic Alpha 20. Montant : 2.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2011, DUCT 75 - Subvention à l?association Projets-19. Montant : 35.000 euros.

2011, DUCT 93 - Subvention à l?association Comité des fêtes et des oeuvres sociales du 16e arrondissement de Paris au titre des Fonds du Maire. Montant : 30.076 euros.

2011, DUCT 101 - Subvention (45.000 euros) avec convention à l?association ?AGECA?.

2011, DUCT 109 - Subvention à l?association Union des Associations de la cité Bonnier (UACB) du 20e.

2011, DUCT 117 - Subvention à l?association AOCSA La 20ème Chaise au titre du projet de crieur public. Montant : 2.000 euros.

2011, DUCT 119 - Subvention (3.000 euros) à l?association Handy et Manchu au titre du projet Les Arpenteurs du futur.

2011, DUCT 120 - Subvention (4.000 euros) à l?association Les Atomes Crochus au titre du projet d?Ateliers d?émissions de radio participatives.

2011, DUCT 121 - Subvention à l?association Cinema Politica au titre du projet de festival inter-associatif de cinéma plein-air. Montant : 1.900 euros.

2011, DUCT 122 - Subvention à l?association Régie de quartier du 19e nord au titre du projet d?Accorderie. Montant : 1.500 euros.

2011, DUCT 123 - Subvention à l?association Canal Marches au titre du projet d?Université Populaire Audiovisuelle (UPOPA) à Belleville - An II. Montant : 6.000 euros.

2011, DUCT 124 - Subvention (4.600 euros) à l?association Arpenteurs pour le projet de développement du réseau parisien de Capacitation citoyenne.

2011, DUCT 125 - Subvention à l?association Mouvement ATD Quart Monde au titre du projet d?Université Populaire. Montant : 3.000 euros.

2011, DUCT 126 - Subvention à l?association Caribou (10e) au titre du projet de cafés festifs et citoyens. Montant : 4.000 euros.

2011, DUCT 127 - Subvention (20.000 euros) à l?association Conseil d?Architecture d?Urbanisme et de l?Environnement (CAUE) au titre du projet Petites leçons de Ville.

2011, DUCT 128 - Subvention à l?association Permis de Vivre la Ville au titre du projet de magazine citoyen C?est à vous. Montant : 4.000 euros.

2011, DUCT 129 - Subvention (15.000 euros) à l?association pour la fondation internet nouvelle génération (AFING) au titre du projet Innovations democraTIC.

2011, DUCT 143 Subvention au titre des ?relations avec les associations? à l?association ?Coordination des collectivités portugaises de France (CCPF)?.

2011, DUCT 146 - Subvention à l??Association radio Aligre FM (Aligre FM)? du 11e.

2011, DUCT 112 - Signature d?une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association Projets-19 au titre des Fonds du Maire du 19e. Montant : 10.000 euros.

2011, DUCT 113 - Subvention Fonds du Maire (19e) à l?association Espace 19. Montant : 10.000 euros.

2011, DUCT 114 - Subvention Fonds du Maire à l?association Les enfants du Danube (19e). Montant : 5.000 euros.

2011, DUCT 115 - Subvention Fonds du Maire à l?association Promouvoir la médiation socioculturelle (PROMES) (19e). Montant : 5.000 euros.

2011, DUCT 130 - Subvention Fonds du Maire à l?association L?EPOC L?Espace psychanalytique d?Orientation et de Consultations (19e). Montant : 5.000 euros.

2011, DUCT 137 - Subvention Fonds du Maire à l?association Entr?aide (19e). Montant : 1.200 euros.

2011, DUCT 138 - Subvention Fonds du Maire à l?association Accès à la lecture pour tous (19e). Montant : 2.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2011, DDEEES 100 - Subvention (50.000 euros) avec convention à l?association Nuit Vive (20e).

2011, DDEEES 103 - Signature d?une convention avec le Syndicat d?Initiative de Montmartre pour l?attribution d?une subvention. Montant : 40.000 euros.

2011, DDEEES 104 - Signature d?une convention avec l?association A Suivre pour l?organisation de festival Bastille quartier libre, le festival des indépendants et attribution de la subvention correspondante. Montant : 10.000 euros.

2011, DDEEES 105 - Subvention au Comité des fêtes du 13e arrondissement. - Montant : 20.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2011, DASCO 29 - Autorisation de percevoir les financements d?un voyage scolaire du lycée Maximilien Vox (6e).

2011, DASCO 38 - Subvention (50.000 euros) avec convention avec l?association Conseil Départemental des Parents d?Elèves de l?Enseignement Public de Paris (8e).

2011, DASCO 51 - Signature de l?avenant modificatif pour l?année 2010 à la convention du 15 juillet 2004 relative à l?occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l?Académie de Paris.

2011, DASCO 55 - Tarification des Cours Municipaux d?Adultes.

2011, DASCO 56 - Subvention (3.000 euros) à l?association Union Régionale des Francas d?Ile de France (20e) pour un projet cyber rallye scientifique.

2011, DASCO 68 - Evolutions et fixations tarifaires des activités périscolaires (12e).

2011, DASCO 70 - Règlement à la CPAM de Paris des prestations sociales versées lors de l?accident d?un tiers dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2011, DASCO 76 - Lancement de marchés publics relatifs à la mise en oeuvre des séjours de vacances et week-ends du dispositif ?Action collégiens?.

2011, DASCO 78 - Fixation pour 2011 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration scolaire allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles.

2011, DASCO 82 - Fixation pour 2011 des prix d?achat aux caisses des écoles des repas des personnels d?interclasse et des prestations de la restauration des centres de loisirs des mercredis et petites vacances.

2011, DASCO 85 - Signature des conventions avec les caisses des écoles proposant les modalités et les prix d?achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d?été organisés en 2011.

2011, DASCO 86 - Subvention de 40.000 euros, sollicitée auprès du Ministère de l?Intérieur, au titre du financement de travaux dans une école du 10e arrondissement.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011, DASCO 39 - DPVI 360 - Subventions à quatre associations pour des actions politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Montant : 6.600 euros.

2011, DASCO 40 - DPVI 359 - Subventions à 3 associations pour des actions politique de la Ville dans le 11e arrondissement. Montant total : 7.000 euros.

2011, DASCO 41 - DPVI 361 - Subventions à trois associations pour des actions politique de la Ville dans le 13e arrondissement. Montant : 8.500 euros.

2011, DASCO 42 - DPVI 362 - Subventions à cinq associations pour des actions politique de la Ville dans le 14e arrondissement. Montant : 9.640 euros.

2011, DASCO 44 - DPVI 363 - Subventions à deux associations pour des actions politique de la Ville dans le 17e arrondissement. Montant : 5.000 euros.

2011, DASCO 45 - DPVI 372 - Subventions à onze associations pour des actions politique de la Ville dans le 18e arrondissement. Montant : 24.300 euros.

2011, DASCO 46 - DPVI 364 - Subventions à huit associations pour des actions politique de la Ville dans le 19e arrondissement. Montant : 13.500 euros.

2011, DASCO 47 - DPVI 373 - Subventions à onze associations pour des actions politique de la Ville dans le 20e arrondissement. Montant : 17.600 euros.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2011, DDEEES 116 - Subvention (25.000 euros) avec convention à l?association Designer?s Days (11e).

2011, DDEEES 119 - Subvention (10.000 euros) avec convention à l?association Arts, Mode, Créativité, Spectacle (AMCS) (17e).

2011, DDEEES 155 - Signature d?une convention d?occupation du domaine public fixant les conditions d?organisation et de tarification d?un salon des antiquaires sur le mail Branly (7e)

2011, DDEEES 156 - Signature d?une convention d?occupation du domaine public fixant les conditions tarifaires et d?organisation d?une animation pelouse de la Muette (16e)

2011, DDEEES 167 - Subvention à l?association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 12.000 euros.

2011, DDEEES 173 - Subvention à l?association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 4.800 euros.

2011, DDEEES 178 - Subvention à l?association de commerçants Poteau Duhesme ASCOPODU (18e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 10.000 euros.

2011, DDEEES 181 - Subvention à l?association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 7.500 euros.

2011, DDEEES 182 - Subvention à l?association artisanale et commerciale de Paris-Bercy (12e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 9.000 euros.

2011, DDEEES 186 - Subvention à l?association des commerçants rue de Tournon-Paris (6e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 2.000 euros.

2011, DDEEES 187 - Subvention à l?association Initiative Damrémont (18e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 5.000 euros.

2011, DDEEES 191 - Subvention au Comité Montaigne (8e) pour les illuminations de fin d?année 2010. Montant : 7.500 euros.

2011, DDEEES 174 - Subvention à l?association des commerçants du Village dans Paris Montmartre (18e) pour l?édition 2011 d?une animation commerciale dénommée l?Ecosse à Montmartre. Montant : 3.000 euros.

2011, DDEEES 193 - Subvention à l?association des commerçants Epinettes-Bessières (17e) pour des animations de quartier dans le cadre de la Politique de la Ville au titre de l?année 2011. Montant : 1.500 euros.

2011, DDEEES 195 - Subvention à l?association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes pour des animations de quartier au titre de l?année 2011. Montant : 8.300 euros.

2011, DDEEES 196 - Modification des tarifs d?accueil de résidents au sein de l?incubateur municipal des Ateliers de Paris et création d?un tarif pour les consultations d?experts et les formations destinées aux publics résidents et non-résidents.

2011, DDEEES 201 - Modification de la délibération 2006 DDEE 161 créant le prix d?encouragement à destination de créateurs et de repreneurs de commerces d?artisanat alimentaire à Paris.

2011, DDEEES 184 - Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2011, DDEEES 203 - Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2011, DPE 46 - Indemnisation amiable d?un tiers pour l?utilisation de son image sur les guides de tri sélectif.

2011, DPE 56 - Subvention à l?assocation Talacatak (20e) pour le développement de son activité. Montant : 15.000 euros.

2011, DPE 57 - Approbation des modalités de lancement et de signature de marchés de fourniture de détergents pour le service technique de la propreté de Paris.

2011, DPE 62 - Subvention à l?association Débrouille compagnie (19e) pour le fonctionnement du projet Les Récup?Ateliers. Montant : 4.000 euros.

2011, SGCP 4 - Subvention (1.710.000 euros ) et convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris (4e).

2011, SGCP 5 - Signature d?une convention avec l?Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine pour l?attribution d?une subvention : 2.000 euros.

2011, SGCP 9 - Reversement de l?écrêtement d?un conseiller de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2011, DASES 30 - Signature avec le Département de Paris d?une convention de transfert de gestion du terrain situé 12, boulevard de Reims (17e).

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2011, DASCO 63 - Subvention avec convention (94.500 euros) avec l?association Loisirs Pluriel de Paris (15e) destinée au fonctionnement du centre de loisirs associatif 28 rue Saint-Jacques (5e) accueillant des enfants handicapés et valides.

2011, DASCO 64 - Subvention avec convention (96.500 euros) avec l?association Loisirs Pluriel de Paris 19e destinée au fonctionnement du centre de loisirs associatif 16 rue Tandou (19e) accueillant des enfants handicapés et valides.

Mme Véronique DUBARRY, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures.

2011, PP 33 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché pour la fourniture et la livraison de gaz industriels et de laboratoire ainsi que la location et la mise à disposition des conditionnements destinés aux services de la Préfecture de police.

2011, PP 34 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché pour la fourniture, au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, des équipements véhicules nécessaires à l?exploitation des matériels radio numériques ANTARES.

2011, PP 35 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris.

2011, PP 36 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché pour la fourniture de matériels destinés à l?approvisionnement des magasins et ateliers de la Préfecture de police.

2011, PP 37 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché relatif aux opérations d?enlèvement de la voie publique des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes en stationnement illicite à Paris désignés par la Préfecture de police et opérations de transfert de pré fourrières en fourrières.

2011, PP 38 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

2011, PP 39 - Approbation des modalités d?un marché relatif à la constitution d?un socle d?outils et de composants logiciels SIG (Système d?Information Géographique) pour la Préfecture de police.

2011, PP 41 - Opération de cession de biens immobiliers acquis sur le budget spécial. Autorisation donnée au Préfet de police d?agir au nom et pour le compte du Maire de Paris.

2011, PP 42 - Cession d?une parcelle communale propriété de la Ville de Paris (Préfecture de police) située 30, rue de la Gaîté à Champigny-sur-Marne (94500). Autorisation donnée à M. le Préfet de police de signer l?acte de vente correspondant.

2011, PP 43 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché pour la fourniture d?émulseurs et autres additifs pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011, DAJ 14 - Approbation d?un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la fondation ?Giorgio e Isa De CHIRICO? relatif à un legs en faveur de la Ville.

2011, DILT 11 - Signature d?un avenant à la convention d?occupation précaire du domaine public avec la SIEMP pour un local sis 70, rue René Boulanger (10e) aux fins de permettre à la SIEMP de prolonger le relogement d?un artisan graveur.

2011, DILT 23 - Signature d?une convention de partenariat et une convention d?exécution avec l?Union des groupements d?achats publics (UGAP) pour des prestations de nettoyage de locaux et fournitures associées.

2011, DRH 5 - Prestation environnementale en faveur de l?achat de vélos à assistance électrique par les personnels de la Ville de Paris résidant hors de la Capitale.

2011, DRH 46 - Modification de la délibération fixant la réglementation applicable en matière de remboursement des frais de déplacement et des frais de changement de résidence des agents de la Commune de Paris.

2011, DRH 51 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et du 3e concours d?accès au corps des secrétaires administratifs d?administrations parisiennes dans la spécialité administration générale.

2011, DRH 52 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne et du 3e concours d?accès au corps des secrétaires administratifs d?administrations parisiennes dans la spécialité action éducative.

2011, DRH 53 - Fixation des conditions de rémunération par vacations horaires ou journalières ou par indemnités forfaitaires mensuelles de certains collaborateurs extérieurs de la Ville de Paris.

2011, DRH 57 - Modification de la délibération fixant la réglementation relative à la prime spéciale d?installation attribuée à certains personnels débutants de la Commune de Paris.

2011, DRH 58 - Modification de la délibération relative à l?attribution d?une prime spéciale de début de carrière à certains personnels du corps des infirmières et infirmiers d?administrations parisiennes.

2011, DRH 54 - Règles de classement des personnes nommées dans les corps de l?Ecole supérieure de physique et chimie de Paris (ESPCI ParisTech) et modification des dispositions statutaires de ces corps.

2011, DRH 59 - Fixation du statut particulier applicable au corps des éducateurs des activités physiques et sportives de la Commune de Paris.

2011, DRH 60 - Modification de dispositions statutaires concernant divers corps ou emplois de la Ville de Paris.

2011, DRH 61 - Fixation du statut particulier du corps des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris.

2011, DRH 65 - Dispositions statutaires relatives à l?emploi de chef de service intérieur de la Commune de Paris.

2011, DRH 66 - Echelonnement indiciaire de l?emploi de chef de service intérieur de la Commune de Paris.

2011, DRH 67 - Modification du statut particulier du corps des adjoints techniques de l?eau et de l?assainissement de la Commune de Paris et des dispositions statutaires relatives à l?emploi d?assistant d?exploitation de la Commune de Paris.

2011, DRH 62 - Modification de la délibération fixant les modalités de recrutement sans concours dans certains corps de catégorie C de la Commune de Paris.

2011, DRH 68 - Complément de subvention à l?ASPP en particulier pour la rénovation du restaurant administratif du 17e. Montant : 1.387.000 euros.

2011, DRH 69 - Extension de la prestation ?allocation transport handicapé?.

2011, DRH 70 - Transfert de la gestion des aides exceptionnelles de l?AGOSPAP vers la Direction des Ressources Humaines.

2011, DRH 72 - Complément de subvention au titre de l?année 2011 à l?AGOSPAP. - Montant : 482.000 euros.

2011, DRH 73 - Extension de la prestation ?appareillage de correction auditive?.

2011, DRH 75 - Signature d?une convention de mise à disposition d?un fonctionnaire de la Ville de Paris auprès de l?ESPCI.

2011, DSTI 11 - Signature d?un marché relatif au renouvellement des prestations de maintenance du progiciel ?Immoware? distribué par la société Aareon et à la réalisation de prestations associées.

2011, DSTI 12 Signature d?un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l?article 35-II-8 du Code des marchés publics relatif à de la maintenance de la solution SMB s?appuyant sur le produit Média View et réalisation de prestations associés.

2011, DSTI 22 - Réalisation et maintenance d?applications décisionnelles et de licences COGNOS, acquisition de licences COGNOS supplémentaires et prestations d?études, d?audit et de conseil en 2 lots.

2011, DSTI 33 - Approbation du principe de passation et des modalités d?attribution d?un marché à bons de commande relatif aux prestations de maintenance et assistance sur les systèmes développés sous SAP et systèmes connexes

2011, DSTI 34 - Signature d?un avenant à convention avec Eaux de Paris et le groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, l?EIVP, l?ESCPI et le CASVP.

2011, DUCT 154 - Collaborateurs - collaboratrices de cabinet de mairie d?arrondissement.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2011, DAJ 16 - Approbation d?un accord de coexistence de marques.

Mme Maïté ERRECART, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2011, DF 41 - Décharge de responsabilité présentées par des régisseuses et régisseurs de la Ville de Paris.

2011, DF 45 - Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseuses et régisseurs de la Ville de Paris à la suite de déficits de caisse.

2011, DF 50 - Remises gracieuses d?anciennes créances municipales pour exercice 2011

2011, DF 51 - Admission en non-valeur de créances municipales de taxes de balayage irrécouvrables afférentes aux exercices 2009 et antérieurs.

2011, DU 141 - Subvention (30.421 euros) avec avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs passée avec l?association Pavillon de l?Arsenal.

2011, DVD 141 - DF 53 - Création d?un secteur distinct et augmentation du taux des frais généraux appliqués aux travaux exécutés par la Ville de Paris pour le compte de tiers.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2011, DEVE 44 - Demande de permis de construire pour l?implantation de bungalows destinés à reloger les jardiniers pendant les travaux de restructuration des locaux sociaux, jardin du Trocadéro (16e).

2011, DEVE 106 - Protocole d?accord avec la société HP48 visant à l?indemniser au titre de la résiliation du marché dont elle était titulaire, relatif aux travaux de scénographie du Pavillon Indochine, Jardin d?agronomie tropicale (12e).

2011, DEVE 111 - Signature avec la RATP d?une convention relative à l?installation d?un ouvrage de ventilation en bordure du square du Serment de Koufra (14e).

2011, DEVE 73 - Autorisation de passer des marchés type article 30 pour la programmation et l?organisation des festivals Paris Jazz Festival, Classique au Vert et Pestacles, ainsi que pour la régie de ces festivals au Parc Floral (12e).

2011, DEVE 98 - Signature avec l?association We Love Green d?une convention définissant les conditions d?occupation du Parc de Bagatelle (16e) pour l?organisation d?un festival.

2011, DEVE 96 - Attribution de la dénomination square Marius CONSTANT au square situé 8, rue Ortolan (5e).

2011, DEVE 97 - Attribution de la dénomination Allée DAVIA à une allée du jardin du Ranelagh (16e).

2011, DEVE 108 - Attribution de la dénomination esplanade Silvia MONFORT à l?espace jouxtant le théâtre du même nom situé 106, rue Brancion (15e).

2011, DEVE 54 - Subvention à sept associations gestionnaires de jardins partagés, dans le cadre d?un appel à projets. Montant total : 22.000 euros.

2011, DEVE 82 - Signature d?une convention avec l?association LILOLILA mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 295 rue de Belleville (19e), pour un usage de jardin partagé.

2011, DEVE 105 - Signature d?une convention avec l?association Le Lien des Lilas mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le square Serge Gainsbourg, place du Maquis du Vercors (19e).

2011, DEVE 107 - Signature d?une convention avec l?association Les Amis des Jardins du Ruisseau pour renouveler la mise à sa disposition d?une parcelle de terrain à usage de jardin partagé située sur le quai nord de l?ancienne gare d?Ornano, rue du Ruisseau (18e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2011, CAB_MA 7 - Subvention à l?association Classic in Black - CBGF (9e) pour l?organisation d?une rencontre débat sur le thème de l?inter culturalité dans la musique et l?inter communautarisme. Montant : 2.000 euros.

2011, CAB_MA 18 - Subvention à l?association Cifordom Massy 91 pour le prix littéraire Fetkann et la manifestation Brassages. Montant : 15.000 euros.

2011, CAB_MA 20 - Subvention à l?association Amazone Caraïbe (14e) pour l?organisation du festival ?Vibrations Caraïbes? en 2011. Montant : 7.000 euros.

2011, DAC 2 - Subvention à l?association Orchestre romantique européen (16e). Montant : 8.000 euros.

2011, DAC 37 - Signature d?un avenant à convention avec l?établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 2.060.000 euros.

2011, DAC 39 - Signature d?un avenant à la convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement (Montant : 1.026.562 euros) et signature d?une convention pour l?attribution d?une subvention d?équipement (Montant : 30.000 euros).

2011, DAC 49 - Signature d?une convention avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2011, DAC 133 - Signature d?un avenant à la convention annuelle d?objectifs avec l?association Les Métamorphoses singulières pour l?attribution d?une subvention. Montant : 107.377 euros.

2011, DAC 136 - Signature d?un avenant à la convention pluriannuelle avec l?association Le Mystère Bouffe (93) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 8.000 euros.

2011, DAC 163 - Signature d?un avenant à convention avec l?association International Visual Theatre (9e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 171.165 euros.

2011, DAC 176 - Subvention à l?eurl Scène et Public (60300 Senlis).

2011, DAC 194 - Signature d?un avenant et d?une convention pour l?attribution de deux subventions avec l?association Théâtre Silvia Monfort (15e). Montant : 523.500 euros.

2011, DAC 234 - Subvention à l?association Courant d?Art Frais (13e). - Montant : 5.500 euros.

2011, DAC 235 - Subvention à l?association Atelier Musical Paris Seine (18e). Montant : 10.000 euros.

2011, DAC 245 - Subvention (400.000 euros) avec convention annuelle d?objectifs avec l?association l?Eté Parisien (9e).

2011, DAC 252 - Subvention (5.000 euros) à l?association Théâtre Majâz (20e).

2011, DAC 253 - Subvention à l?association Phénomène et Compagnie (6e). Montant : 7.000 euros.

2011, DAC 254 - Subvention à l?Association Compagnie du Samovar (14e). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 288 - Signature avec l?association Erda/Accentus (10e) d?un avenant à la convention annuelle d?objectifs, pour l?attribution d?une subvention. Montant : 86.275 euros.

2011, DAC 344 - Subvention à l?association Centre de musique médiévale de Paris (13e) au titre de l?enseignement artistique. Montant : 10.000 euros.

2011, DAC 346 - Signature d?une convention avec l?association Bétonsalon pour l?attribution d?une subvention. Montant : 53.000 euros.

2011, DAC 353 - Subvention à l?association Les Mille-Feuilles (4e). Montant : 2.000 euros.

2011, DAC 360 - Subvention à l?association CIRCE Centre d?Information, de Recherche, de Création et d?Etudes Littéraires et Artistiques (5e). Montant : 15.000 euros.

2011, DAC 364 - Subvention à l?Association pour le développement d?un espace artistique, culturel et civique à l?Entrepôt (14e). Montant : 15.000 euros.

2011, DAC 365 - Signature d?une convention avec la SARL Le Tarmac de la Villette (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 40.000 euros

2011, DAC 373 - Signature de conventions avec l?association Immanence (15e) pour l?attribution de subventions. Montant : 38.000 euros.

2011, DAC 387 - Subvention à l?association Les comptoirs de l?Inde (20e). Montant : 1.000 euros.

2011, DAC 389 - Subvention à l?association Artistes à la Bastille (11e). Montant : 9.000 euros.

2011, DAC 393 - Signature d?une convention avec l?association Jeunes Talents (20e), pour l?attribution d?une subvention. Montant : 34.000 euros.

2011, DAC 409 - Subvention (8.000 euros) à l?association L?Itinéraire (7e).

2011, DAC 415 - Signature d?une convention avec l?association Lecture Jeunesse, 10e pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20.000 euros.

2011, DAC 417 - Amendement tarifaire des établissements d?enseignement artistique, Ateliers Beaux Arts de la Ville de Paris.

2011, DAC 418 - Subvention (40.000 euros) avec convention à l?association A Suivre (10e).

2011, DAC 421 - Subvention à l?association Roaratorio (2e). Montant : 15.000 euros.

2011, DAC 431 - Signature d?un 6e avenant à la convention pluriannuelle passée avec l?association Ensemble Intercontemporain (19e), pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 76.125 euros.

2011, DAC 433 - Signature avec l?association Décor Sonore (18e) d?un avenant pour l?attribution d?une subvention. Montant : 17.000 euros.

2011, DAC 436 - Attribution de deux subventions à l?association Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la Photographie (4e). Montant : 1.875.461 euros et 70.000 euros.

2011, DAC 445 - Attribution d?une subvention à l?association SO.C.L.E. (12e). Montant : 30.000 euros.

2011, DAC 453 - Signature d?un troisième avenant à la convention (15.000 euros) passée avec l?association Life Live (20e) pour l?attribution d?une subvention au titre de 2011.

2011, DAC 456 - Subvention à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein au titre de son projet culturel 2011. Montant : 12.000 euros.

2011, DAC 458 - Subvention à l?association L?Autre Livre, association internationale d?éditeurs indépendants (4e). Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 486 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association Paris-Ateliers (13e), pour l?attribution d?une subvention. Montant : 2.238.075 euros.

2011, DAC 491 - Signature d?un avenant avec l?Association du Festival d?Automne à Paris (1e) pour l?attribution de subvention. Montant : 354.600 euros.

2011, DAC 498 - Subvention (50.000 euros) avec convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMa pour l?attribution d?une subvention.

2011, DAC 500 - Subvention à la SARL Théâtre de l?Est Parisien (20e). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 507 - Subvention (9.000 euros) à l?association L?Eclat des Muses (14e).

2011, DAC 509 - Subvention à l?Association Hypermobile, (18e) Montant : 9.000 euros.

2011, DAC 513 - Subvention à l?association Compagnie Le Chiendent (45300 Escrennes). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 516 - Signature d?une convention avec l?association Cassandre/Horschamp (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20.000 euros.

2011, DAC 519 - Subvention à l?association Les Parvis Poétiques (18e). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 561 - Apposition d?une plaque commémorative à la mémoire de Gaston Bachelard et de sa fille Suzanne 47 ter boulevard Saint-Germain (5e). Montant : 1.582 euros.

2011, DAC 574 - Apposition d?une plaque commémorative à la mémoire de Guy des Cars, 65 rue d?Anjou (8e). Montant : 3.024 euros.

2011, DAC 577 - Signature d?une convention avec l?Institut des cultures d?Islam relative à l?attribution d?une subvention (18e). Montant: 325.000 euros.

2011, DAC 581 - Subvention à l?association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e). Montant : 3.000 euros.

2011, DAC 617 - Modification des statuts de l?établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (MPAA).

2011, DPA 48 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs au relogement du conservatoire du 13e arrondissement dans l?Ecole Nationale de la Meunerie (13e).

2011, SG 72 - Subvention à l?association Poudre de sourire (11e). Montant : 2.500 euros.

2011, SG 76 - Subvention à l?association Cinélangues son action d?éducation au cinéma et d?apprentissage des langues. Montant : 4.500 euros.

2011, SG 84 - Subvention à l?association française du cinéma d?animation (AFCA) (9e). Montant : 8.500 euros.

2011, SG 89 - Subvention (2.000 euros) à l?association CLAP NOIR.

2011, SG 91 - Subvention (15.000 euros) avec convention à l?association les Yeux de l?Ouïe (54000 Nancy).

2011, SG 97 - Subvention à l?association Restaurants du Coeur - les Relais du coeur de Paris (10e). Montant : 7.000 euros.

2011, SG 98 - Subvention (20.000 euros) avec convention à l?association les Toiles Enchantées (92270 Bois Colombes).

2011, SG 111 - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association pour l?organisation d?un événement cinématographique ?APOEC ? (11e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 481.500 euros.

2011, SG 126 - Subvention (12.000 euros) avec convention à l?association Maison du film court (19e).

2011, SG 155 - Subvention (50.000 euros) avec convention à l?association Unifrance (9e).

2011, SG 164 - Subvention (3.000 euros) à l?Association Espagnolas en Paris.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2011, DAC 286 - Signature d?une convention avec l?Association Fédération nationale des associations solidaires d?action avec les Tsiganes, F.N.A.S.A.T et Gens du voyage (19e) pour le versement d?une subvention. Montant : 8.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2011, DAC 298 - Signature d?un deuxième avenant à convention avec l?association Compagnie Tamérantong ! (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 9.000 euros

M. Christophe GIRARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2011, DAC 454 - Subvention à l?association Conservatoire de Musique et d?Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (5e). Montant : 20.000 euros

2011, DAC 455 - Signature avec l?association Regard?en France Compagnie (12e) d?une convention relative à l?attribution d?une subvention. Montant : 50.000 euros.

2011, DAC 489 - Signature d?une convention avec l?association CEMAFORRE (Centre d?Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche, 45 ) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 55.000 euros.

2011, DAC 552 - Subvention à l?association Théâtre Orage (18 e). Montant : 5.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DAC 338 - Signature avec l?association Cirque Ici d?une convention relative à l?attribution de subventions ainsi que d?une convention d?occupation relative à la mise à disposition d?un bâtiment dans le Jardin d?Agronomie Tropicale René Dumont (Bois de Vincennes, Paris 12e). Montant : 40.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

2011, DAC 430 - Subvention à l?association Du Rififi aux Batignolles (17e). Montant : 14.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2011, DAC 416 - Subvention (8.000 euros) à l?association Slam Productions (20e) au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2011.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

2011, DAC 413 - DGRI 14 - Signature d?un avenant à la convention et d?une convention avec l?association Paris bibliothèques, (3e) pour l?attribution de subventions. Montant : 258.000 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011, SG 86 - DGRI 29 - DPVI 104 - Subvention à l?association Le Maghreb des films. Montant : 12.500 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2011, DAC 242 - Subvention à l?association Réel Symbolique Imaginaire - R.S.I - La Ressource (17e). Montant : 6.000 euros.

2011, DAC 262 - Subvention à l?association Art Exprim18 (18e). Montant : 7.000 euros.

2011, DAC 263 Subvention à l?association Théâtre Pixel et Gémo productions (18e). Montant : 2.500 euros.

2011, DAC 266 Subvention à l?association Les serruriers magiques (18e). Montant : 2.000 euros.

2011, DAC 396 - Subvention à l?Association Rungis Brillat Peupliers (ARBP) (13e). Montant : 1.000 euros.

2011, DAC 422 - Subvention à l?association M.U (18e). Montant : 15.000 euros.

2011, DAC 484 - Subvention à l?association l?Aire à Mots (10e). Montant : 2.000 euros.

2011, DAC 564 Subvention à l?association Fabrication Maison (67000 Strasbourg). Montant : 7.000 euros.

2011, DAC 579 - Subvention à l?association Khiasma (93260 Les Lilas). Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 580 - Subvention à l?association A travers (Ivry sur Seine). Montant : 1.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011, DAC 295 - Signature d?un avenant à la convention pluriannuelle avec l?association Ateliers du Chaudron (11e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 18.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2011, DDEEES 75 - Subventions (45.000 euros) à 9 associations étudiantes.

2011, DDEEES 77 Subvention (15.000 euros) à l?association Baisser les barrières (15e).

2011, DDEEES 106 - Subvention (110.000 euros) avec conventions au Centre Régional des oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris et avec la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) pour la mise en place de services d?accueil des étudiants étrangers.

2011, DDEEES 198 - Signature d?une convention pour l?octroi de la garantie de la Ville de Paris pour trois emprunts contractés par la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour le financement des réhabilitations du Collège Néerlandais, de la Maison de l?Institut National d?Agronomie et de la Maison du Cambodge.

2011, DU 134 - Modalités financières et techniques de l?échange foncier avec l?Etat portant sur plusieurs terrains et emprises de voirie de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2011, DU 82 - Suppression des ZAC Reuilly (12e) et ZAC Didot (14e).

2011, DU 100 - Echange entre l?immeuble communal 6 rue Colbert (2e) et la parcelle 8 rue Colbert (2e) appartenant à l?Etat.

2011, DU 133 - Acquisition auprès de la SEMAPA de neuf emprises de voirie rue Thomas Mann, rue René Goscinny et rue des Frigos (13e) - ZAC Paris Rive Gauche.

2011, DU 142 - Relocalisation des ciments CALCIA dans le secteur Masséna Bruneseau - ZAC Paris Rive Gauche (13e).

2011, DU 195 - Approbation du déclassement de principe des emprises 129/131 rue de Belleville (19e). Signature du protocole pour la cession de ces emprises et l?acquisition en l?état futur d?achèvement des volumes à usage de crèche. Autorisation à Covareal ou à toute personne qui se substituerait de déposer les autorisations administratives nécessaires.

2011, DU 202 - Subvention à l?association Les Amis de l?EcoZAC de la place de Rungis (13e). Montant : 5.000 euros.

2011, DU 216 - Demande de permis de construire et de démolir par la société COGEDIM sur un mur 46-48 rue du Rocher (8e).

2011, DU 167 - Attribution de la dénomination Place des Sources du Nord à l?espace situé au carrefour des rues de la Mare et d?Eupatoria (20e).

2011, DU 188 - Attribution de la dénomination rue Augustin Mouchot à une voie dans le secteur d?aménagement Gare de Rungis (13e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2011, DU 176 - Acquisition d?un volume et de droits à construire par la Ville de Paris auprès de Paris Batignolles Aménagement dans le secteur d?aménagement Cardinet-Chalabre (17e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures.

2011, DU 68 - Acquisition en l?état futur d?achèvement d?un lot de volume dans l?immeuble 1/5 rue Jacques Kablé (18e).

2011, DU 106 - Signature d?une convention d?objectifs cadre avec le syndicat des copropriétaires de l?ensemble immobilier Masséna Choisy. Création d?une servitude de passage public au profit de la Ville de Paris. Signature de deux conventions relatives aux charges de fonctionnement du site et à son amélioration. GPRU Olympiades/ Place Vénétie Villa - d?Este (13e).

2011, DU 163 - Convention pour une subvention relative aux charges de fonctionnement du site et avenant à la convention avec l?ASL Olympiades en vue de la réalisation d?études pour le réaménagement de la cour Rome, du grand parvis et de la liaison dalle basse / dalle haute- GPRU Site des Olympiades (13e). Montant : 457.000 euros.

2011, DU 211 - Demandes d?autorisation administratives préalables, nécessaires à la cession à la SEMAPA d?emprises communales destinées à la réalisation des programmes îlot ouest, îlot est, structure pour personnes âgées, maison internationale de séjour et îlot Porte de Vitry dans la ZAC Joseph Bédier - Porte d?Ivry (13e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD , rapporteures.

2011, DJS 175 - Subvention (5.000 euros) à l?association Jules Verne Aventures (20e).

2011, DJS 176 - Subvention (5.000 euros) avec convention avec le Comité International des Jeux Mathématiques (CIJM).

2011, DJS 181 - Subventions à trois associations de jeunesse parisienne. Montant total : 12.000 euros.

2011, DJS 195 - Subvention au Comité Léo Lagrange de Paris. Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 212 - Subvention à 1000 Visages Production. Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 245 - Subventions (646.730 euros) avec 16 conventions annuelles avec l?Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France (URFJT).

2011, DJS 246 - Subventions (515.351 euros) avec conventions, une avec l?Association des Résidences et Foyers de Jeunes (ARFJ) et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées.

2011, DJS 265 - Approbation du principe de passation d?une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d?animation Château Landon, Jemmapes, Granges aux Belles et Jean Verdier (10e).

2011, DJS 266 - Approbation du principe de passation d?une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d?animation Rebeval et de son annexe, Clavel, Curial, Mathis, Solidarité Angèle Mercier et Place des Fêtes (19e).

2011, DJS 326 - Subvention (2.000 euros) à l?association Traverses Parcours (20e).

2011, DJS 330 - Subvention à Ebony & Ivory. Montant : 5.000 euros.

2011, DJS 360 - Signature d?une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l?association A.C.T.I.S.C.E. (Actions Pour Les Collectivités Territoriales Et Initiatives Sociales Sportives Culturelles et Educatives) pour la gestion du centre d?animation Point du Jour, avec son antenne Mesnil-Saint Didier (16e).

2011, DJS 361 - Signature d?une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l?association 3AC8 (Association Amicale pour l?Animation Culturelle du 8e Arrondissement) pour la gestion du centre d?animation Beaujon.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2011, DJS 309 - DPVI 335 - Subvention à Trez?or Amuz. Montant : 3.000 euros.

2011, DJS 322 - DPVI 357 - Subvention à La Compagnie à l?Affût. Montant : 2.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011, SG 29 - Subvention à l?Association Femmes Solidaires (12e). Montant : 15.000 euros.

2011, SG 36 - Subvention à l?association Enjeux (3e). Montant : 3.500 euros.

2011, SG 39 - Subvention à l?Association Pour qu?Elle Revienne (18e). Montant : 3.500 euros.

2011, SG 43 - Subvention à l?Association Carrefour 14. Montant : 4.500 euros.

2011, SG 47 - Subvention (10 000 euros) à l?Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté (ADRIC).

2011, SG 49 - Subvention à l?association des tunisiens de France (10e) pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Montant : 6.000 euros.

2011, SG 51 - Subvention (12 000 euros) à l?Association européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail (A.V.F.T.)

2011, SG 63 - Subvention à l?association ELLER - Visages pluriels de Turquie (20e). Montant : 2.500 euros.

2011, SG 64 - Subvention à l?association Foyer de Grenelle - Centre Social (15e). Montant : 4.400 euros.

2011, SG 67 - Signature d?une convention annuelle avec l?association Crescendo (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 2.000 euros.

2011, SG 68 - Signature d?une convention avec l? Ecole Normale Sociale pour l?attribution d?une subvention (18e). Montant : 3.500 euros.

2011, SG 128 - Subvention à l?association Coordination Lesbiennes en France (12e). Montant : 3.000 euros.

2011, SG 130 - Subvention (2.000 euros) à l?association Passiflora (15e).

2011, SG 133 - Subvention (2.500 euros) à l?Université Paris Diderot - Paris 7.

2011, SG 146 - Subvention (10.000 euros) avec convention avec l?association les Ami-e-s du Mage (20e).

2011, SG 150 - Subvention à l?association ProChoix (11e). Montant : 12.000 euros.

2011, SG 167 - Subvention (1.000 euros) à l?association Avec Nos Ainées (A.N.A.) (11e).

2011, SG 175 - Subvention à l?association pour la Recherche sur la Ville et l?Habitat (ARVHA) (3e). Montant : 2.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2011, SG 61 - Subvention (20.000 euros) à l?association Mouvement Ni Putes, Ni Soumises.

Mme Fatima LALEM et Mme Yamina BENGUIGI , rapporteures.

2011, DASES 20 - Signature d?un avenant n° 3 à la convention passée avec le CNRS pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Lionel PINTARD, lauréat 2008. Annuité 2011. Montant : 70.000 euros.

2011, DASES 21 - Signature d?un avenant n° 3 à la convention passée avec l?Institut PASTEUR pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Marco VIGNUZZI. Montant : 70.000 euros.

2011, DASES 22 - Signature d?un avenant n° 3 à la convention passée avec l?Institut CURIE pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Ana-Maria LENNON-Duménil. Montant : 70.000 euros.

2011, DASES 23 - Signature d?un avenant n° 3 à la convention passée avec l?INSERM (Délégation Régionale Paris 12) pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Nathalie SPASSKY, lauréate 2008. Montant : 70.000 euros.

2011, DASES 24 - Signature d?un avenant n° 3 à la convention passée avec l?INSERM (Délégation Régionale Paris 6) pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Jean-Christophe PONCER. Annuité 2011. Montant : 70.000 euros.

2011, DASES 26 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec I?Institut CURIE - Section Recherche (5e) pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH. Montant : 62.000 euros.

2011, DASES 27 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?Institut PASTEUR (15e) pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Marc LECUIT. Montant : 62.000 euros.

2011, DASES 28 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?INSERM (DR Paris 6) (11e) pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Jean LIVET. Montant : 62.000 euros.

2011, DASES 29 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?INSERM (DR Paris 12) pour l?attribution d?une subvention en faveur de l?équipe de recherche médicale dirigée par Germain SUMBRE, lauréat 2009. Annuité 2011. Montant : 62.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2011, DASES 17 - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) pour un programme de lutte contre le sida au Togo et en Côte d?Ivoire. Montant : 100.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011, DVD 55 - Création du dispositif PASS ECO Autocar et modifications diverses du dispositif du PASS Autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées.

2011, DVD 92 - Approbation du principe de délégation de service public pour l?entretien et l?exploitation du parc de stationnement Jean Bouin à Paris (16e).

2011, DVD 122 - Signature avec la société VINCI PARK France du contrat d?affermage pour l?entretien et l?exploitation de la partie garage du parc de stationnement Saint-Sulpice (6e) pour une durée de 8 ans.

2011, DVD 125 Signature avec la société SPIE Autocité d?un contrat d?affermage pour l?entretien et l?exploitation du parc de stationnement Porte d?Auteuil (16e) pour une durée de 8 ans.

2011, DU 173 - Constitution d?une servitude de stationnement au profit de la Société Immobilière Carrefour sur une partie du parking public - Porte d?Auteuil (16e).

2011, DVD 78 - Signature avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) d?une convention relative à l?alimentation électrique du secteur d?aménagement Paris Nord-Est.

2011, DVD 135 - Approbation du projet de statuts du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l?Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) ainsi que de l?adhésion du département de l?Essonne au SIPPEREC au titre de la compétence ?Développement des énergies renouvelables?.

2011, DVD 121 - Approbation des modalités et signature de deux marchés de synthèse et archivage des plans de voirie de sous-sol de la Ville de Paris.

2011, DVD 132 - Signature avec l?association des usagers des transports FNAUT Ile de France d?une convention pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

2011, DVD 97 - Signature d?une convention avec l?association Avenir Santé France, pour l?attribution d?une subvention. Montant : 4.000 euros.

2011, DVD 142 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2011, DPE 43 - Occupation de l?immeuble du 9 rue Victor Schoelcher (14e) par Eau de Paris et l?association d?action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (ASPP).

2011, DPE 55 - Signature d?un contrat de transaction avec le groupement d?entreprise Campenon Bernard Environnement/Aden France/Sade/Actemium-GTIE INFI suite à l?exécution des travaux de protection contre les crues exceptionnelles de la Seine de l?usine d?Auteuil et des travaux préparatoire à la réhabilitation de la halle d?Auteuil.

2011, DPE 67 - Désignation de deux représentants élus du personnel au conseil d?administration de l?établissement public local Eau de Paris.

2011, DVD 108 - Subvention à l?association Contraste (93320 Pavillons-sous-Bois). Montant : 5.000 euros.

2011, DVD 110 - Fixation du montant des redevances forfaitaires pour l?emplacement des buvettes et des glaciers sur le domaine public fluvial dans le cadre de l?opération PARIS PLAGE 2011(Bassin de la Villette).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2011, DPE 47 - Subvention (65.000 euros) avec avenant à convention avec l?association Coredia relative au projet de mise en place d?un service public de l?eau potable dans la ville de Diawara (Sénégal).

2011, DPE 49 - Subvention (79.732 euros) avec avenant à convention avec l?association Inter Aide relative au projet d?accès durable à l?eau potable et à l?assainissement et appui au développement d?un service public de gestion des ressources en eau pour les populations vulnérables des districts de Kindo koysha, Loma, Gena et Mareka - Southern Region (Ethiopie).

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011, DASES 32 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de 228 566 euros à contracter par l?association Oeuvre de Secours aux Enfants et de protection sanitaire des familles israélites nécessiteuses (OSE) destiné au financement de la réalisation d?une Maison d?Accueil Spécialisé (MAS) 43 bis rue Piat (20e).

M. Romain LEVY, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DLH 40 - Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d?une emprise dépendant de la parcelle communale 4A, 4C et 7B Villa du Lavoir - site René Boulanger (10e).

2011, DLH 50 - Réalisation par la RIVP d?un programme de construction comportant une résidence étudiante de 129 logements PLUS et un foyer de jeunes travailleurs de 64 logements PLA-I, ZAC Paris Rive Gauche, lot M10 (13e).

2011, DLH 80 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à souscrire par la société d?HLM l?Habitat Social Français (HSF) auprès de la Caisse d?Epargne pour le financement complémentaire du programme de logements 1, 1 ter et 2 Cité Bergère (9e).

2011, DLH 97 - Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l?immeuble communal 57 boulevard Ornano - 70 rue Championnet (18e).

2011, DLH 102 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l?immeuble communal 26 rue de l?Echiquier (10e).

2011, DLH 104 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d?Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), de l?immeuble communal 33-35 boulevard Ornano (18e).

2011, DLH 106 - Lancement d?une procédure de marché public en vue de désigner un ou des opérateur(s) chargé(s) du traitement d?immeubles dégradés à Paris (OAHD 3).

2011, DLH 112 - Modification de la garantie d?emprunt à ICF La Sablière pour le programme du lotissement Charolais-Rotonde(12e).

2011, DLH 137 - Réalisation par la SGIM d?un programme comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 5 logements PLS 46/48 rue des Gravilliers (3e).

2011, DLH 140 - Réaménagement d?une partie de la dette de la société LERICHEMONT envers la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

2011, DLH 145 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de la propriété communale 6 rue Bouloi - 5, rue du Colonel Driant (1er).

2011, DLH 149 - Signature d?une convention avec l?Agence Parisienne du Climat pour l?attribution d?une subvention. Montant : 200.000 euros.

2011, DLH 151 - Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, d?un lot de volumes dépendant de l?immeuble communal, 6 place Possoz (16e).

2011, DLH 158 - Modification du programme de construction comportant 6 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 3 logements PLS, 56 rue Trousseau (11e), ainsi que des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par FIAC en vue de son financement.

2011, DLH 179 - Réalisation par l?association Partage Solidarité Accueil d?un programme de réhabilitation lourde d?un Etablissement d?Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 55 logements PLS, 12 rue de l?Abbé Grégoire (6e).

2011, DLH 180 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d?une offre de vente (lots 7 et 15) dans l?immeuble en copropriété situé 1, rue du Pont Louis Philippe (4e).

2011, DLH 182 - Dépôt d?une déclaration préalable pour une division foncière de la parcelle communale 4-6-8-10-12 rue Jean Quarré / 15 rue du Docteur Potain (19e).

2011, DLH 183 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l?immeuble communal 44-46 rue Véron / 28 rue Lepic (18e).

2011, DLH 189 - Prorogation des garanties d?emprunts accordées par la Ville de Paris à ESPACIL en vue du financement d?un programme de construction neuve comportant 82 logements étudiants PLS et 100 logements chercheurs PLS, rue Brillat Savarin ZAC Gare Rungis (13e).

2011, DLH 198 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 62/62 bis rue Oberkampf (11e).

2011, DLH 199 - Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l?ensemble immobilier 61 rue Saint-Charles (15e).

2011, DU 102 - Cession à SOREQA des deux lots de copropriété, 208 rue du Faubourg Saint Denis (10e).

2011, DU 119 - Abandon de la procédure de DUP, suppression du sursis à statuer et suppression du DPUR sur l?immeuble 32 rue Saint-Sauveur (2e).

2011, DU 186 - Cession à la Société BATIGERE Ile-de-France de deux emprises de terrains aux 10, 12 et 14 rue Richomme (18e). Modification du bail emphytéotique conclu avec Paris Habitat sur la parcelle de terrain 10 rue Richomme (18e).

2011, DU 193 - Vente par voie d?adjudication publique d?un logement vacant 10 rue de Seine (6e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2011, SG 135 - Versement à l?Institut des hautes études d?aménagement et de développement des territoires européens (IHEDATE) d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2011, DASCO 30 - Tarifs des services de restauration scolaire des écoles d?art.

2011, DASCO 61 - Dotation (8.360 euros) pour travaux d?entretien à l?écoles supérieure d?art Estienne (13e).

2011, DDEEES 126 - Subvention (360.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l?école des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP).

2011, DDEEES 129 - Convention entre la Ville de Paris et l?association CAP DIGITAL Paris Région pour l?animation de l?évènement Futur en Seine 2011 prévoyant le versement d?une subvention de fonctionnement de 100.000 euros.

2011, DDEEES 171 - Subvention (100.000 euros) avec un avenant à la convention pour l?organisation d?un colloque ?Paris 2030? pour l?Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP).

2011, DDEEES 172 - Subvention (6.000.000 euros) avec convention à l?Université Pierre-et-Marie-Curie (5e) destinée à financer le projet Paris PARC.

2011, DDEEES 177 - Fixation des tarifs des droits de scolarité et d?inscription au concours de l?école professionnelle supérieure d?arts graphiques et d?architecture de la Ville de Paris (EPSAA).

2011, DDEEES 192 - Subvention (8.000 euros) à l?Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l?organisation du colloque commémorant la figure et l?oeuvre d?Evariste Galois.

2011, DDEEES 194 - Subvention (16.000 euros) avec convention, destinée au financement des cours d?histoire de la Ville de Paris, avec l?Ecole du Louvre.

2011, DPA 54 - Indemnisation de la Ville de Paris par la Société OTIS à raison du défaut d?entretien des ascenseurs de l?Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielle (ESPCI), 10, rue Vauquelin (5e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011, DDEEES 132 - Signature d?un protocole d?accord préalable au bail emphytéotique administratif avec la RIVP pour la réalisation de commerces, d?une pépinière et d?un hôtel d?entreprises sur le lot F de la ZAC Boucicaut (15e). Autorisation à la RIVP de déposer toutes autorisations administratives.

2011, DDEEES 160 - Octroi de la garantie Ville de Paris à 50 % pour le service des intérêts et l?amortissement d?un emprunt à contracter par la RIVP en vue de financement du programme de réalisation de commerces, pépinière et hôtel d?entreprises sur le lot F de la ZAC Boucicaut.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

2011, DA 8 - Lancement d?accords-cadres en appel d?offres pour des prestations de diagnostic de l?accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l?aménagement et la maintenance des bâtiments.

2011, DA 11 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution de marchés à bons de commande pour les travaux de maintenance et d?aménagement dans les immeubles communaux, les travaux d?entretien, de dépannage et de rénovation dans les logements de fonction ainsi que les travaux d?office dans les immeubles privatifs.

2011, DA 13 - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour la fourniture de produits alimentaires issus ou non de l?agriculture biologique et/ou du commerce équitable, de boissons et de champagne issus ou non de l?agriculture biologique, pour l?ensemble des services de la Ville et du Département de Paris.

2011, DAJ 17 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres le 28 juin 2011.

2011, DICOM 12 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un accord-cadre relatif à l?impression papier pour les besoins de communication et d?information de la Ville de Paris et d?un appel d?offres relatif aux prestations d?impression d?affiches grand format pour le compte de la Ville de Paris.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2011, DFPE 17 - Signature d?une convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d?accueil enfants parents dénommé L?Ilot Bébés (13e), et d?un avenant pour l?attribution d?une subvention au titre de l?année 2011. Montant : 135.127 euros.

2011, DFPE 18 - Signature d?un avenant à la convention avec l?association Les Equipes d?Amitié, gestionnaire du lieu d?accueil enfants parents La Caragole (10e) pour l?attribution d?une subvention au titre de l?année 2011. Montant : 73.547 euros.

2011, DFPE 23 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Les Jeunes Heures (3e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 31.021 euros.

2011, DFPE 45 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Les Gardons (12e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 91.435 euros.

2011, DFPE 46 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Les Crocos pour l?attribution d?une subvention (12e). Montant : 141.499 euros.

2011, DFPE 54 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Au Rendez-Vous des Bout?chou pour l?attribution d?une subvention (15e). Montant : 104.147 euros.

2011, DFPE 60 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Les Enfances pour l?attribution d?une subvention (18e). Montant : 72.017 euros.

2011, DFPE 75 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Mowgli pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Dieu (10e). Montant : 75.660 euros.

2011, DFPE 76 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Mowgli pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Pajol (18e). Montant : 123.756 euros.

2011, DFPE 77 - Signature d?une convention et d?un avenant n° 2 à convention passés avec l?association Caramel (12e) pour l?attribution d?une subvention d?équipement et d?une subvention de fonctionnement. Montant total : 518.501 euros.

2011, DFPE 85 - Signature d?une convention passée avec l?association Groupe d?Oeuvres Sociales de Belleville (G.O.S.B.) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la création d?un établissement multi accueil de 66 places situé 4, rue des Montiboeufs (20e). Montant : 309.153 euros.

2011, DFPE 86 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Groupe Social des Oeuvres de Belleville pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Françoise Lagrange (20e). Montant : 414.246 euros.

2011, DFPE 87 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Galipette pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (20e). Montant : 63.705 euros.

2011, DFPE 96 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Libellule et Papillon (20e) pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom. Montant : 162.629 euros.

2011, DFPE 101 - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Hippocampe (19e). Montant : 523.503 euros.

2011, DFPE 112 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Bethléem (6e). Montant : 289.891 euros.

2011, DFPE 113 - Signature d?un avenant n° 1 à la convention d?objectifs passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Tambour et trompette sise 31, rue Claude Bernard (5e). Montant : 288.484 euros.

2011, DFPE 114 - Signature d?un avenant n° 1 à la convention d?objectifs passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du Jardin du Luxembourg (6e). Montant : 84.008 euros.

2011, DFPE 115 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective La Providence (7e). Montant : 329.253 euros.

2011, DFPE 116 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du Champs de Mars (7e). Montant : 155.118 euros.

2011, DFPE 117 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Beaugrenelle (15e). Montant : 770.628 euros.

2011, DFPE 118 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La Fée Tiphaine (15e). Montant : 195.441 euros.

2011, DFPE 119 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La Souris Verte (17e). Montant : 385.549 euros.

2011, DFPE 120 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Enfance et Famille (19e). Montant : 631.920 euros.

2011, DFPE 121 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel Enfance et Famille (19e). Montant : 78.530 euros.

2011, DFPE 122 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil La Môme (19e). Montant : 177.384 euros.

2011, DFPE 123 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Framboise (19e et 20e). Montant : 348.078 euros.

2011, DFPE 124 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du Père Lachaise (20e). Montant : 170.352 euros.

2011, DFPE 125 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Sainte Amélie (20e). Montant : 221.175 euros.

2011, DFPE 126 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Sainte Amélie (20e). Montant : 363.008 euros.

2011, DFPE 136 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association La Porte Entr?Ouverte pour l?attribution d?une subvention. Montant : 65.269 euros.

2011, DFPE 138 Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association La Planète des Enfants (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 73.395 euros.

2011, DFPE 140 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Les Zèbres de l?Atlas pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil (10e). Montant : 49.053 euros.

2011, DFPE 141 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l? Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (10e). Montant : 105.755 euros.

2011, DFPE 142 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Halte Garderie de l?Annonciation (16e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 31.277 euros.

2011, DFPE 143 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l? Association Jardin d?Enfants des Nations Unies pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de son jardin d?enfants (16e). Montant : 31.516 euros.

2011, DFPE 146 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Le Dauphin bleu (18e) pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective. Montant : 46.394 euros.

2011, DFPE 155 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Plaisir d?Enfance (19e) pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil. Montant : 79.856 euros.

2011, DFPE 167 - Signature d?une convention passée avec l?association La Clairière pour l?attribution d?une subvention d?équipement pour l?aménagement d?un établissement d?accueil collectif non permanent de petite enfance de 18 places dans des locaux situés 1, rue Dussoubs (2e). Montant : 305.410 euros.

2011, DFPE 171 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Les Petits Loups (19e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 66.986 euros.

2011, DFPE 176 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Les 400 Coups pour l?attribution d?une subvention (11e). Montant : 65.847 euros.

2011, DFPE 177 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Petit Concept pour l?attribution d?une subvention (11e). Montant : 60.754 euros.

2011, DFPE 184 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Balustrade (11e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 53.350 euros.

2011, DFPE 187 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Les Fraises des Bois pour l?attribution d?une subvention(11e). Montant : 140.091 euros.

2011, DFPE 193 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (U.D.A.F. de Paris) pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Necker (15e). Montant : 56.969 euros.

2011, DFPE 194 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Ranelagh (16e). Montant : 35.728 euros.

2011, DFPE 195 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Jonquière (17e). Montant : 33.267 euros.

2011, DFPE 196 - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (U.D.A.F. de Paris) pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Le P?tit Jardin(17e). Montant : 77.519 euros.

2011, DFPE 203 - Signature de deux conventions avec l?association la Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention d?équipement et une subvention de fonctionnement pour la création d?une multi-structure (12e). Montant : 1.692.958 euros.

2011, DFPE 210 - Signature d?une convention passée avec l?association La Maison Kangourou pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la création de la structure multi-accueil Ourcq (19è). Montant : 128.300 euros.

2011, DFPE 265 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Halte Garderie Les Poussins d?Annam pour l?attribution d?une subvention (20e). Montant : 121.190 euros.

2011, DFPE 272 - Approbation du lancement d?une procédure de délégation de service public pour l?exploitation de l?établissement d?accueil collectif de petite enfance situé 28-30, rue Baron Le Roy (12e).

2011, DFPE 313 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association République Enfants pour l?attribution d?une subvention (10e). Montant : 105.658 euros.

2011, DFPE 339 Approbation du lancement d?une procédure de délégation de service public pour l?exploitation de l?établissement d?accueil collectif de petite enfance situé 66, rue Berzélius (17e).

2011, DFPE 341 - Signature d?une convention avec l?association La Maison de l?Enfance, gestionnaire du lieu d?accueil et d?information du même nom situé 7, rue Serge Prokofiev (16e). Montant : 50.410 euros.

2011, DFPE 342 - Convention avec l?association La Clairière (2e) pour une subvention concernant la gestion d?un relais enfants parents auxiliaires parentales, dans le cadre de son dispositif de formation et d?accès au métier d?auxiliaires parentales. Montant : 22.205 euros.

2011, DFPE 352 - Signature avec Paris Habitat de l?avenant à la convention de recouvrement des charges dues au titre du logement de fonction et des parkings de la crèche située 16 bis, avenue Saint-Mandé (12e).

2011, DPA 44 - Signature d?un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre pour l?opération de restructuration de la crèche collective sise 16 rue de l?Abreuvoir et 39 rue St Vincent à Paris (18e).

2011, DPA 49 - Indemnisation de la Société LEVAUX pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l?opération de construction d?une crèche collective et d?une halte garderie, 19, rue Malte Brun (20e).

2011, DU 137 - Acquisition en l?état futur d?achèvement auprès de Paris Habitat - OPH d?une crèche collective de 66 places et d?un logement de fonction 1-9, Rue Bichat, 43-45, rue du Faubourg du Temple (10e).

2011, DU 182 - Acquisition d?un terrain auprès de Paris Habitat OPH pour la réalisation d?une crèche au 53 rue Saint Blaise (20e) dans le cadre du GPRU Saint Blaise.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2011, DFPE 37 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?Association pour l?Accueil de tous les Enfanfs pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie dénommée La Maison Dagobert (12e). Montant : 117.154 euros.

2011, DFPE 225 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association APETREIMC pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Le Chalet (10e). Montant : 202.978 euros.

2011, DFPE 226 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association APETREIMC pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Trotte-Lapins (15e). Montant : 224.082 euros.

2011, DFPE 227 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association APETREIMC pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Ram?Dam( 18e). Montant : 212.428 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DUCT 85 - Lancement d?un appel d?offres ouvert ayant pour objet l?assistance à maîtrise d?ouvrage dans le cadre de la démarche de labellisation ?QualiParis? relative à la qualité des services qui accueillent des usagers à la Ville de Paris

2011, DUCT 110 - Signature d?une convention triennale avec l?association ?Réseau Môm?artre? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 37.000 euros.

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2011, DAC 260 - Subvention à l?association Bibliothèque des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement. Montant : 3.500 euros.

2011, DAC 281 - Subvention à l?association Institut Protestant de Théologie (14e). Montant : 15.000 euros.

2011, DAC 407 - Approbation des tarifs de l?Atelier de Restauration et de Conservation des Photographies de la Ville de Paris, situé Hôtel Hénault de Cantobre, 5 rue de Fourcy (4e).

2011, DAC 475 - Signature d?une convention avec la Fondation Irlandaise (5e), pour l?octroi d?une subvention. Montant : 7.500 euros.

2011, DAC 476 - Subvention à la Société de l?Histoire du Protestantisme français (7e). Montant : 3.000 euros.

2011, DAC 480 - Subvention au Centre d?Etudes, de Documentation, d?Information et d?Actions Sociales - Musée social, CEDIAS (7e). Montant : 10.000 euros.

2011, DAC 481 - Subvention à l?association Bibliothèque du Saulchoir (13e). Montant : 9.000 euros.

2011, DAC 517 - Avenant n°1 au marché passé avec le groupement Atelier Daniel ESMOINGT - Atelier MORISSEMARINI, relatif à l?Eglise Réformée de l?Oratoire du Louvre (1er) - restauration de la façade rue Saint-Honoré, concernant la modification du statut du cotraitant Atelier MORISSE-MARINI.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2011, DDEEES 125 - Avenants n°1 aux conventions 20112013 avec les Unions Départementales syndicales, et versement du solde des subventions pour 2011. - Montant : 1.218.100 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2011, SG 159 - Tarifs de mise à disposition des salons de l?Hôtel de Lauzun (4e).

M. Christian SAUTTER et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2011, DGRI 17 - Subvention (25.000 euros) avec convention à l?association Cités et Gouvernements Locaux Unis.

2011, DGRI 40 - Subvention (350.000 euros) avec convention à l?association Sidaction (10e) dans le cadre de programmes de lutte contre le sida au Burundi, au Burkina Faso et au Kenya.

2011, DGRI 53 - Subvention (52.000 euros) avec convention à l?association Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida (13e) pour un programme de lutte contre le sida en Guinée-Conakry.

2011, DGRI 54 - Subvention (80.000 euros) avec convention à l?association CARE France (19e) pour un programme de lutte contre le sida au Cameroun.

2011, DGRI 58 - Subvention (80.000 euros) avec convention à l?association PlaNet Finance (93400 Saint Ouen) pour un programme de lutte contre le sida au Sénégal.

2011, DGRI 59 - Subvention (24.000 euros) avec convention à l?association Française du Réseau Africain de l?Education pour la Santé (7e), dans le cadre d?un projet de lutte contre le Sida au Sénégal.

2011, DGRI 62 - Subvention (3.000 euros) à l?association Mémoire de l?Avenir (18e).

2011, DGRI 63 - Subvention (20.000 euros) avec convention à l?association Chantiers du Sud (18e) dans le cadre de la solidarité avec Haïti.

2011, DGRI 64 - Subvention (100.000 euros) avec convention à l?association Electriciens sans Frontières (8e) dans le cadre de la solidarité avec Haïti.

2011, DGRI 65 - Subvention (5.000 euros) avec convention à la Plateforme d?associations Franco-Haïtiennes (9e) dans le cadre de la solidarité avec Haïti.

2011, DGRI 66 - Adhésion au Fonds pour la promotion des Etudes préalables, des Etudes transversales et des Evaluations.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2011, DGRI 28 - DAC 457 - Subvention (6.000 euros) à l?association de la Plume Noire (15e)

M. Pierre SCHAPIRA et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2011, DPVI 80 - Subvention (40.000 euros) avec convention avec l?association Savoirs pour Réussir Paris menant une action de lutte contre l?illettrisme au titre de la Politique de la Ville.

2011, DPVI 102 - Subventions à sept associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e) dans le cadre de la Région. Montant total : 38. 500 euros.

2011, DPVI 103 - Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la Poliltique de la Ville sur le quartier Flandre du 19e dans le cadre de la Région. Montant : 60.500 euros.

2011, DPVI 105 - Subventions (53.000 euros) à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Belleville (20e) dans le cadre de la Région.

2011, DPVI 106 - Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Goutte d?Or du 18e dans le cadre de la Région. Montant total : 58.500 euros.

2011, DPVI 107 - Subventions à 10 associations du quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis Porte Saint Martin (10e) dans le cadre de la Région. Montant :total  22.500 euros.

2011, DPVI 108 - Subventions à huit associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle (18e) dans le cadre de la Région. Montant total : 25.000 euros.

2011, DPVI 114 - Subventions à huit associations du quartier Fontaine au Roi (11e) en Politique de la Ville au titre de la Région. Montant total : 47.500 euros.

2011, DPVI 116 - Subventions à 6 associations menant des actions Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy Porte de Saint-Ouen (17e) dans le cadre de la Région. Montant total : 22.500 euros.

2011, DPVI 125 - Participation de la Ville de Paris à l?équipement de la Ludothèque Nautilude , 2 rue Jules Verne dans le quartier de la Fontaine au Roi (11e). Montant : 14.000 euros.

2011, DPVI 135 Subvention à l?association Théâtre de l?Echo pour le réaménagement des locaux (20e). Montant : 12.000 euros.

2011, DPVI 137 - Subvention à l?association Secours Catholique pour l?aménagement du local 126 rue d?Aubervilliers dans le quartier Politique de la Ville Flandre (19e). Montant : 10.800 euros.

2011, DPVI 139 - Participation financière de la Ville de Paris à des travaux de requalification d?un local situé 140 rue de Clignancourt au sein du quartier Politique de la Ville Amiraux Simplon (18e). Montant : 10.000 euros.

2011, DPVI 141 - Subventions à treize associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle-Porte d?Aubervilliers (18e). Montant total : 41.000 euros.

2011, DPVI 148 Subventions à 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre-Clignancourt (18e). Montant total : 45.500 euros.

2011, DPVI 149 - Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Amiraux Simplon (18e). Montant total : 19.750 euros.

2011, DPVI 150 - Avenant à la convention avec l?association MDSL-Intervention, menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). Montant : 18.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2011, DPVI 138 - DEVE 110 - Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le Quartier de la Goutte d?Or (18e). Montant total : 19.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.

2011, DPVI 134 - DAC 608 - Signature d?une convention avec l?association La Guinguette Pirate (13e) pour l?attribution d?une subvention destinée à l?aménagement d?un équipement culturel et d?insertion dénommé Petit Bain. - Montant : 70.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2011, DFPE 280 - Signature d?une convention avec l?association Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour le versement d?une subvention destinée à financer sa ludothèque Chez Ludo et son Espace Public Numérique Familles (20e). Montant : 27.500 euros.

2011, DFPE 281 - Signature d?un avenant n° 3 à la convention passée avec l?association Caravansérail Développement pour l?attribution d?une subvention pour sa ludothèque Denise Garon (13e) et d?une subvention pour sa ludomobile. Montant : 100.000 euros.

2011, DFPE 314 - Signature d?une convention avec l?association Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de Paris (9e) pour l?attribution d?une subvention pour son service de médiation familiale UDAF 75 Médiation. Montant : 8.000 euros.

2011, DFPE 315 - Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son espace de médiation familiale (8e). Montant : 5.000 euros.

2011, DFPE 316 - Subvention à l?association Centre d?Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) (19e) pour son action de médiation familiale. Montant : 2.500 euros.

2011, DFPE 318 - Subvention à l?association La Maison de la médiation (20e) pour son service de médiation familiale et son projet de maintien des liens familiaux pour les personnes en grande précarité. Montant : 8.000 euros.

2011, DFPE 319 - Subvention à l?association Lafayette accueil (10e), destinée à financer le service de médiation situé au Centre Chenal Saint-Blaise (20e). Montant : 5.000 euros.

2011, DFPE 320 - Signature d?une convention triennale avec l?Association Olga Spitzer (12e) pour l?attribution d?une subvention pour son service Espace Famille Médiation (12e). Montant : 46.650 euros.

2011, DFPE 321 - Signature d?une convention annuelle avec l?Association Pour le Couple et l?Enfant à Paris (APCE 75) (15e) pour l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement de son service de médiation familiale. Montant : 22.500 euros.

2011, DFPE 322 - Signature d?un avenant n° 2 à la convention triennale avec l?association CERAF Médiation (18e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 26.000 euros.

2011, DFPE 325 - Signature d?une convention avec le Comité d?Établissement du Gérant de l?Infrastructure SNCF (93) pour l?attribution d?une subvention pour la ludothèque Planète Jeux (18e). Montant : 25.000 euros.

2011, DFPE 326 - Signature d?une convention pluriannuelle avec l?association École Normale Sociale (18e) pour le versement d?une subvention destinée à financer sa ludothèque située dans le centre social Torcy. Montant : 80.000 euros.

2011, DFPE 327 - Subvention à l?Association des Ludothèques d?Ile-de-France (13e). Montant : 4.000 euros.

2011, DFPE 328 - Signature d?une convention avec l?association D?ici et d?ailleurs pour l?attribution d?une subvention destinée à financer la ludothèque Terre des jeux (18e). Montant : 4.000 euros.

2011, DFPE 329 - Subvention au centre social Didot, géré par l?association CARREFOUR 14 (14e), destinée à financer des ?Rencontres familles et collèges?. Montant : 2.500 euros.

2011, DFPE 330 - Signature d?une convention avec l?association D?ici-d?ailleurs (20e), pour le versement d?une subvention pour le fonctionnement de sa ludothèque Nautilude (11e). Montant : 26.000 euros.

2011, DFPE 331 - Subvention à l?Association pour la Prévention, l?Accueil, le Soutien et l?Orientation - APASO Paris (14e), destinée à financer des Causeries collège. Montant : 3.500 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011, DFPE 324 - DAC 490 - DPVI 128 - Subvention à l?association Les incorrigibles de Montreuil (93100 Montreuil) pour la production de son exposition ?Fils et fille de, portraits et récits de jeunes adultes élevés par un ou des parents homosexuels? et l?édition d?un catalogue. Montant total : 6.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Yamina BENGUIGUI, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2011, DAC 424 - Subvention à l?Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France A.R.A.R (12e). Montant : 2.500 euros.

2011, DAC 437 - Subvention à l?Association nationale des combattants volontaires de la Résistance, fédération de Paris (7e). Montant : 700 euros.

2011, DAC 441 - Subvention à l?association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d?Ile-de-France - Paris (8e). Montant : 800 euros.

2011, DAC 493 - Subvention à l?association Centre d?étude et de recherche sur les camps d?internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive CERCIL (45000). Montant : 5.000 euros.

2011, DAC 494 - Subvention au Comité local du 11e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance. Montant : 700 euros.

2011, DAC 496 - Subvention au Comité du 19e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance. Montant : 500 euros.

2011, DAC 497 - Subvention à la Fédération des anciens combattants et résistants de la Préfecture de Police (4e). Montant : 400 euros.

2011, DAC 541 - Apposition de deux plaques commémoratives en hommage à des policiers résistants, brasserie Zimmer 1 place du Châtelet (1er) et 9 rue Jules Dumien (20e). Montant : 6.451 euros.

2011, DAC 542 - Subvention à l?Amicale de marins et de marins anciens combattants de Paris A.M.M.A.C (8e). Montant : 500 euros.

2011, DAC 545 - Subvention à la Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris, La Légion A.A.L.E.P (7e). Montant : 1.300 euros.

2011, DAC 556 - Subvention à L?Association Nationale des Anciens du R.I.C.M (15e). Montant : 2.524 euros.

2011, DAC 557 - Subvention à l?Union nationale des anciens chasseurs d?Afrique. (13e). Montant : 700 euros.

2011, DAC 560 - Subvention à la Fédération nationale du train (15e). Montant : 757 euros.

2011, DAC 562 - Subvention à l?Association des déportés et internés, résistants et patriotes de Paris (4e). Montant : 7.924 euros.

2011, DAC 567 - Subvention à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e). Montant : 1.070 euros.

2011, DAC 568 - Apposition d?une plaque commémorative à la mémoire de Maurice Gardette, square Maurice Gardette (11e). Montant : 5.584 euros.

2011, DAC 569 - Subvention à l?Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre A.R.A.C. Comité départemental de Paris (13e). Montant : 4.000 euros.

2011, DAC 571 - Subvention à la Section de Paris Fédération nationale des combattants volontaires (1914-1918, 1939-1945, résistance, T.O.E, A.F.N, et missions extérieures) (10e). Montant : 400 euros.

2011, DAC 575 - Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la résistance (16e). Montant : 800 euros.

2011, DAC 576 - Subvention à l?Association Fonds Mémoire d?Auschwitz (4e). Montant : 500 euros.

2011, DAC 588 - Subvention à l?Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale (15e). Montant : 1.944 euros.

2011, DAC 603 - Subvention à l?Association nationale des fonctionnaires d?origine nord-africaine et leurs amis (17e). Montant : 800 euros.

2011, SG 170 - Subvention (15.000 euros) avec convention à l?association les amis du Musée de la Résistance nationale (94500 Champigny sur Marne).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2011, DAC 628 - Modification de la dénomination du Mémorial du Maréchal Leclerc de Hauteclocque et de la Libération de Paris-Musée Jean Moulin (15e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER et Mme Danièle POURTAUD, rapporteures.

2011, DJS 18 - Signature d?une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 19.500 euros.

2011, DJS 38 - Subventions à dix associations du 4e arrondissement. Montant total : 12.930 euros.

2011, DJS 44 - Subventions à neuf associations du 9e arrondissement. Montant total : 11.600 euros.

2011, DJS 63 - Subventions à douze associations du 20e arrondissement. Montant total : 23.080 euros.

2011, DJS 88 - Subvention (100.000 euros) avec convention avec le Club Athlétique de Paris (14e).

2011, DJS 112 - Signature d?une convention avec Gym? Paris 15 (15e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 51.000 euros.

2011, DJS 128 - Subvention à une association du 5e arrondissement. Montant : 1.000 euros.

2011, DJS 134 - Subventions à cinq associations du 15e arrondissement. Montant total : 10.800 euros.

2011, DJS 135 - Subventions à quatre associations du 17e arrondissement. Montant total : 9.300 euros.

2011, DJS 183 - Subvention (150.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées à l?occasion de l?organisation des championnats du Monde de judo au POPB du 23 au 28 août 2011.

2011, DJS 226 - Subvention (70.000 euros) avec convention avec le Centre de Formation de Football de Paris (1er) pour la saison 2011-2012.

2011, DJS 238 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2011, DJS 269 - Signature d?une convention avec Paris Unlimited Speed (20e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 4.000 euros.

2011, DJS 293 - Attribution d?une subvention au PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 2011-2012. Montant : 1.061.069,25 euros.

2011, DJS 294 - Subvention au club Issy Paris Hand au titre de la saison 2011-2012. Montant : 200.000 euros.

2011, DJS 297 - Subvention (837.250 euros) avec convention avec le Paris Football Club (13e) au titre de la saison sportive 2011-2012.

2011, DJS 298 - Subvention (300.000 euros) avec avenant n° 1 à la convention du 7 octobre 2009 entre la Ville de Paris et le Paris Handball en vue d?abonder la subvention du club pour la saison 2010-2011 à titre d?avance sur la subvention 2011-2012.

2011, DJS 340 - Signature de marchés article 30 relatifs à l?organisation des centres sport découverte de proximité durant l?année 2011-2012.

2011, DJS 345 - Subvention (210.000 euros) avec convention avec le Stade Français Omnisports (16e) au titre de la saison sportive 2010-2011.

2011, DJS 353 - Lancement d?un marché article 30 de prestation de services pour l?exploitation de la piscine Roger Le Gall (12e).

2011, DJS 354 - Lancement d?un marché article 30 de prestation de services pour l?exploitation du stade nautique Georges-Vallerey (20e).

2011, DJS 365 - Signature d?un contrat de transaction portant sur une indemnisation suite à la résiliation du marché de maîtrise d?oeuvre relatif à l?amélioration des locaux du personnel au centre sportif Georges Carpentier (13e).

2011, DJS 376 - Signature d?une convention avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris relative aux modalités de versement de l?aide financière, à titre expérimental, attribuée au projet intitulé Espace Glisse Parisien (18e).

2011, DPA 45 - Approbation des modalités de passation d?un marché d?assurance pour la démolition et la reconstruction du stade Jean Bouin (16e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2011, DAJ 18 - Communication de la liste de marchés attribués du 12 mai 2011, au 8 juin 2011.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2011, DUCT 150 - Communication sur l?activité en 2010 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

M. Mao PENINOU, rapporteur.