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Juin 2011
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21 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Juin 2011

21 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée.

 

Les projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivants :

2011, DDEEES 51 G - Subvention (35.000 euros) avec convention à l?Union Régionale des Associations de Tourisme et de Plein Air - UNAT Ile de France.

2011, DDEEES 54 G - Subvention (3.000 euros) à la Fédération Nationale du Folklore Français Paris (14e).

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2011, DASCO 20 G - Subventions (951.700 euros) aux collèges - 2e tranche d?équipement.

2011, DASCO 24 G - Subventions (64.275 euros) à divers collèges publics parisiens.

2011, DASCO 25 G - Dotations (60.876 euros) pour travaux d?entretien à divers collèges publics parisiens.

2011, DASCO 29 G - Subvention (11.000 euros) à l?association l?Ecole à l?Hôpital Marie-Louise Imbert (6e).

2011, DASCO 32 G - Signature des arrêtés d?attribution de concessions de logement par utilité de service situés aux collèges Stéphane Mallarmé (17e) et Pierre Mendès-France (20e).

2011, DASCO 34 G - Subvention (3.000 euros) au lycée professionnel Galilée (13è) pour le projet pédagogique ?Radio Clype? en faveur d?écoliers, de collégiens et de lycéens.

2011, DASCO 36 G - Rectificatif aux délibérations DASCO 2010-39G et DASCO 2011-17G relatives à l?indemnisation d?un dommage matériel.

2011, DASCO 38 G - Subvention (2.000 euros) à l?association Union de Paris des Délégués Départementaux de l?Education Nationale Paris (20e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011, DASES 192 G - Signature d?une convention avec l?association Délidémo (12e) pour l?attribution de deux subventions pour ses actions en direction des personnes âgées et des personnes en situation de handicap au titre 2011. Montant total : 18.000 euros.

2011, DASES 202 G - Subvention à l?association Comité de quartier en Faveur du Développement - CQFD (17e) au titre de 2011. Montant : 7.500 euros.

2011, DASES 254 G - Subvention à l?association Par les mots et merveilles (20e). Montant : 4.250 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2011, DASES 163 G - Subvention l?association OSTINATI (10e) pour l?organisation d?un atelier de fabrication de films et de programmation de ciné-club. Montant : 4.000 euros.

2011, DASES 169 G - Subvention à Maison des Femmes de Paris (MDF de Paris) (12e), pour financer ses actions en faveur des personnes en situation de handicap. Montant : 6. 000 euros.

2011, DASES 170 G - Subvention à l?association Trisomie 21 France (42 000 Saint Etienne) pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). Montant : 20. 000 euros.

2011, DASES 173 G - Signature d?une convention avec l?association TURBULENCES (11e) pour l?attribution d?une participation. Montant : 25.000 euros.

2011, DASES 174 G - Signature d?une convention avec l?association VAINCRE L?AUTISME (11e) pour l?attribution d?une participation pour le fonctionnement de l?association. Montant : 50.000 euros.

2011, DASES 232 G - Signature d?une convention avec l?Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l?Information (ANPHI) (8e). Montant : 25.000 euros.

2011, DASES 241 G - Subvention à l?association CORIDYS (19e) pour financer le développement et la pérennisation de son centre de documentation et d?information de Paris. Montant : 15.000 euros.

2011, DASES 244 G - Signature d?une convention à l?association FAIS MOI UNE PLACE (93270 SEVRAN) pour l?attribution d?une participation pour l?organisation de séjours de vacances. Montant : 4.000 euros.

2011, DASES 248 G - Signature d?une convention avec l?association le SOUFFLE 9 (10e) pour l?attribution d?une participation pour l?organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d?autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). Montant : 12. 000 euros.

2011, DASES 251 G - Subvention l?association les pupilles de l?enseignement public de Paris (PEP 75) (15e). Montant : 13.000 euros.

2011, DASES 256 G - Subvention à l?association les Amis de Yanous ! (17e). Montant : 7. 500 euros.

2011, DASES 257 G - Signature d?une convention avec l?association Action Passeraile 15e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.000 euros.

2011, DASES 259 G - Subvention à l?association des Parents d?Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e) pour son action auprès des jeunes déficients visuels à Paris et en Ile-de-France. Montant 3.000 euros.

2011, DASES 260 G - Subvention à l?association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (ARDDS) (20e). Montant : 4 000 euros.

2011, DASES 264 G - Subvention à l?association Groupe des Aphasiques d?Ile de France (GAIF) (17e). Montant : 1. 000 euros.

2011, DASES 266 G - Subvention à l?association l?Orange Rouge (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. Montant : 3 000 euros.

2011, DASES 274 G - Signature d?une convention avec l?association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l?Égalité des Droits (CATRED) ( 11e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011, DASES 277 G - Subvention à l?association Bibliothèque Braille Enfantine (11e). Montant : 2.000 euros

2011, DASES 336 G - Subvention à l?association Jaccede.com (11e) pour le développement du site ? Jaccede.com ?. Montant : 18. 000 euros.

2011, DASES 339 G - Subvention à l?association Mobile en Ville (14e). Montant : 5.000 euros.

2011, DASES 340 G - Subvention à l?association Centre Indépendant d?Education de Chiens Guides d?Aveugles (CIE) (77390 Ozouer le Voulgis) pour assurer l?éducation des chiens guides d?aveugles. Montant : 10.000 euros.

2011, DASES 341 G - Subvention à l?association Française pour la Lecture (93308 Aubervilliers) pour la réalisation du projet Vidéographix. Montant : 8.000 euros.

2011, DASES 343 G - Subvention à l?association Nationale Pour l?Intégration des personnes Handicapées Moteurs (ANPIHM) (7e). Montant : 3 000 euros.

2011, DASES 344 G - Subvention à l?association Pour l?Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e). Montant : 10 000 euros.

2011, DASES 350 G - Signature d?une convention avec la Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et Mobilité (11e), pour l?attribution d?une participation. Montant : 30.000 euros.

2011, DASES 365 G - Signature d?une convention avec l?association Relais Ile de France (18e) pour l?attribution d?une participation. Montant : 129. 901 euros.

2011, DASES 372 G - Subvention à l?association le Livre de l?Aveugle (92 240 Malakoff), pour la poursuite de ses activités de transcription en braille de livres destinés aux élèves parisiens déficients visuels. Montant : 3. 000 euros.

2011, DASES 373 G - Signature d?une convention avec l?association Viens je t?emmène (19e), pour l?attribution d?une subvention. Montant : 3.000 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2011, DASES 21 G - Mise à disposition du terrain et des locaux situés 29, boulevard Brune et 2 à 6 impasse Vandal à Paris (14e) par la signature d?une convention de transfert de gestion des locaux avec la Ville de Paris et d?une convention d?occupation du domaine public avec l?association ? Carrefour 14 ?. Sans incidence financière.

2011, DASES 151 G - Signature d?une nouvelle convention pluriannuelle avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris et fixation de la participation financière pour l?année 2011. Montant : 105. 000 euros.

2011, DASES 196 G - Participations à 92 associations dans le cadre du Programme ?Ville Vie Vacances? au titre de l?année 2011. Montant total : 289.581 euros.

2011, DASES 375 G - Versement du solde de la participation à l?association Mouvement ATD Quart Monde (9e). Signature d?une nouvelle convention et fixation de la participation financière 2011. Montant : 50.000 euros.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011, DILT 19 G - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour des prestations de gestion externalisée des archives intermédiaires de la Ville et du Département de Paris, des services dotés d?un budget annexe et des mairies d?arrondissement, et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant

2011, DRH 13 G - Prestation de remboursement des abonnements souscrits par les agents du département de Paris au dispositif Vélib?.

2011, DRH 14 G - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves pour l?accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris dans la spécialité assistant(e) dentaire.

2011, DSTI 24 G - Signature d?un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l?article 35-II-8 du Code des marchés publics relatifs à la tierce maintenance applicative du SI SOCIAL

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2011, DF 10 G - Reprise sur amortissement des frais d?études relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2006 et 2007.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2011, DASES 41 G - Subvention à l?association Tournesol (10e). Montant : 10.000 euros.

2011, DASES 155 G - Signature d?une convention avec l?association Protection Civile de Paris pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour le loyer du local rue de Panama (18e) Montant : 6.000 euros.

2011, DASES 182 G - Signature d?une convention avec l?association PréviSanté (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant 30.000 euros.

2011, DASES 207 G - Subventions attribuées respectivement à 4 associations, dans le cadre de conventions annuelles, afin de soutenir l?animation et l?organisation de conférences ainsi que la présentation de nouveaux outils dont ceux promus en Europe. Montant total : 60.000 euros.

2011, DASES 284 G - Subvention à l?association Vaincre la Mucoviscidose (13e) pour les Virades de l?Espoir Paris 2011. Montant : 7. 000 euros.

2011, DASES 285 G - Signature d?une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l?exercice 2011 et fixation des soldes 2010. Montant total : 21.953,86 euros.

2011, DFPE 14 G - Approbation et signature d?une convention pour l?analyse des pratiques des professionnels de santé de la Protection Maternelle et Infantile, des Relais Assistant Maternels du Département de Paris et des établissements de Petite enfance de la Ville de Paris et attribution des marchés correspondants.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2011, DASES 226 G - Signature d?une convention avec l?association les Transmetteurs (14e) pour l?attribution d?une subvention pour son action en faveur de la sécurité sanitaire des personnes âgées de Paris en cas d?épisode de canicule. Montant : 17.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Liliane CAPELLE, rapporteurs.

2011, DASES 218 G - Signature d?une convention avec l?association SOLIDARITE SIDA (11e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 152.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011, DASES 255 G - DPVI 353 G - Signature d?une convention avec l?association Croix-Rouge Française pour l?attribution d?une subvention pour le Centre du Moulin Joly dans le cadre de la politique de la Ville. Montant : 8.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011, DASES 90 G - Participations et subvention attribuées respectivement à 4 associations, dans le cadre d?avenants conventionnels, afin de soutenir l?accompagnement et l?insertion de public ayant un problème d?addiction. Montant total : 103.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2011, DASES 194 G - Renouvellement de la convention avec le Centre Français de Protection de l?Enfance pour l?attribution d?une participation de 70.000 euros.

2011, DASES 195 G - Subvention à l?association Enfance et Familles d?Adoption - association des foyers adoptifs de Paris (10e), pour son action de soutien aux familles adoptantes. Montant : 3.500 euros.

2011, DASES 201 G - Signature d?un contrat de transaction avec l?Assistance Publique - Hôpitaux de Paris relatif à la fourniture et la livraison de repas du 1er août 2009 au 30 avril 2010 au centre Michelet, établissement d?aide sociale à l?enfance du Département de Paris.

M. Romain LÉVY, rapporteur.

2011, DLH 4 G - Octroi de la garantie du Département de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par l?AFTAM pour la réalisation d?un centre d?hébergement de stabilisation de 30 places, 103 rue de l?Ouest (14e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2011, SG 1 G - Adhésion du Département de Paris à l?Assemblée des départements de France et versement de la cotisation 2011. Montant : 132.000 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2011, DDEEES 59 G - Signature de l?avenant relatif à la convention de partenariat avec l?association Paris Business Angels pour l?attribution d?une subvention. Montant : 25 000 euros.

2011, DDEEES 61 G - Subvention (20.000 euros) avec convention avec l?association Advancity- 77420 Champs sur Marne.

2011, DDEEES 62 G - Subvention (20.000 euros) avec convention avec l?association Astech Paris Région.

2011, DDEEES 63 G - Subvention (40.000 euros) avec convention avec l?association Durapole (18e).

2011, DDEEES 74 G - Subvention (340.000 euros) pour l?exercice 2011 avec signature d?un avenant 2011 à la convention de partenariat pluriannuelle 2010-2012 entre le Département de Paris et l?association Paris Biotech Santé.

2011, DDEEES 75 G - Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité CAP DIGITAL, SYSTEMATIC, FINANCE INNOVATION, ADVANCITY, ASTECH et MEDICEN et déposés aux 11e appel à projets du Fonds Unique Interministériel, 5e appel à projets FEDER. Montant : 2.022.451 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011, DDEEES 76 G - Subvention (420.000 euros) avec convention entre le Département de Paris et la Fondation ?Voir et Entendre? (Institut de la Vision) .

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DA 7 G - Lancement de marchés à bons de commande pour des prestations de diagnostic de présence de termites dans des immeubles privés et établissements publics, dans le cadre du groupement de commandes pour la réalisation, l?aménagement et al maintenance de bâtiments, en 2 lots séparés.

2011, DA 9 G - Lancement d?accords-cadres en appel d?offres pour des prestations de contrôle technique de la construction, dans le cadre du groupement de commandes pour des fournitures, des travaux ou des prestations liées à la réalisation, à l?aménagement, à la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et équipements publics et privés.

2011, DAJ 15 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres le 26 mai 2011. Attribution et signature d?un marché de maîtrise d?oeuvre.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2011, DFPE 9 G - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association Institut de Recherche Appliquée pour l?enfant et le couple (I.R.A.E.C), gestionnaire d?un lieu d?accueil enfants parents à Paris (18e) pour l?attribution d?une subvention au titre de l?année 2011. Montant : 210.000 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2011, DAC 380 G - Fixation du prix de vente au public de l?ouvrage consacré aux Sources judiciaires - Les juridictions ordinaires et d?exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d?appel de Paris - Fonds 1790-2010 - Documents XIV°-XX° siècles, publié par la direction des services d?archives de Paris.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2011, DDEEES 16 G - signature d?une convention avec l?association ADIL Boutique de Gestion pour l?attribution d?une subvention dans le cadre de son action de soutien à la création d?activité au sein des Maisons des Entreprises et de l?Emploi des 10e, 13e, 14e et 20e arrondissements - Montant : 74 000 euros

2011, DDEEES 70 G - Signature d?une convention annuelle d?objectifs et de moyens avec l?Etat, pour l?aide aux employeurs de contrats aidés (CUI/CAE et CUI/CIE), pour les bénéficiaires du RSA-socle pour l?année 2011.

2011, DDEEES 77 G - Signature d?une convention entre le Département de Paris et la Chambre de Commerce et d?Industrie de Paris afin de fixer la participation financière annuelle du Département de Paris aux frais de standiste du Forum de l?Alternance.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2011, DASES 111 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association ? Une Chorba pour Tous ? pour l?attribution d?une subvention pour ses activités de distribution alimentaire ponctuelle, de médiation et d?accès aux droits. Montant 40.000 euros.

2011, DASES 186 G - Signature d?une convention pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2013 avec la Banque alimentaire de Paris et d?Ile-de-France (94117 Arcueil) au titre de l?année 2011. Montant : 34.000 euros.

2011, DASES 224 G - Signature d?une convention avec l?association Dumas - Réunion (20e), gestionnaire du Centre socioculturel Etincelles, pour l?attribution d?une subvention pour une action globale de lutte contre les exclusions. Montant :

3.000 euros.

2011, DASES 283 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ? Coeur du Cinq ? (Paris 5e) Montant : 3 000 euros au titre de 2011.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011, DASES 217 G - Signature d?une convention annuelle d?objectifs et d?un avenant avec l?association ? Fort de Café ? pour son action d?aide à l?insertion et de redynamisation de personnes en situation d?exclusion dans un site de la politique de la ville - Montant global : 21.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN , rapporteurs.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2011, DAJ 11 G - Communication de la liste de marchés attribués du 8 avril au 11 mai 2011.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.