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Septembre 2011
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8 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2011

8 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

 

M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, je vous propose à présent de procéder à la désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans les organismes suivants :

Conseil départemental pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation (R. 25 G) :

- M. Hermano SANCHES RUIVO.

Commission départementale chargée d?établir la liste d?aptitude aux fonctions de Commissaire enquêteur (R. 26 G) :

Titulaire :

- Mme Mireille FLAM.

Suppléant :

- M. René DUTREY.

Comité de gestion des poissons migrateurs du bassin de Seine Normandie (R. 27 G) :

- Mme Anne LE STRAT.

Association pour la gestion des ?uvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP) (R. 28 G) :

- Mme Camille MONTACIÉ, titulaire aux Assemblées générales, en remplacement de M. David ASSOULINE, désigné le 21 avril 2004, démissionnaire.

- Mme Isabelle GACHET, titulaire au Conseil d?administration, en remplacement de M. David ASSOULINE, désigné le 21 avril 2004, démissionnaire.

Etablissements publics locaux d?enseignement Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d?éducation spécialisée (R. 29 G) :

Collège Paul - Verlaine, 167, rue de Bercy (12e) (Conseil d?administration) :

- Mme Valérie MONTANDON, suppléante, en remplacement de Mme Christine LAGARDE, désignée le 26 mai 2008, démissionnaire.

Collège Vincent - d?Indy, 8, avenue Vincent - d?Indy (12e) (Conseil d?administration et Commission permanente) :

- Mme Valérie MONTANDON, titulaire, en remplacement de Mme Christine LAGARDE, désignée le 26 mai 2008, démissionnaire.

Les candidatures proposées sont adoptées. (2011, R. 25 G à R. 29 G).