Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

12 - 2011, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2011

12 - 2011, Votes spécifiques.

 

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DDEEES 9 G - Subvention supplémentaire (1.900.000 euros) et avenant à convention entre le Département, la Région et la RIVP pour une pépinière et un hôtel d?activités dans les entrepôts Macdonald (19e).

Mme Danielle SIMONNET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DAJ 20 G - Contribution (12.000 euros) au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l?accès au droit (CDAD) de Paris.

MM. Philippe DUCLOUX, Etienne MERCIER, Mmes Catherine VIEU-CHARIER, Claude-Annick TISSOT, Delphine BURKLI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Hélène BIDARD, Laurence DREYFUSS, Martine NAMY-CAULIER, Isabelle GACHET, MM. David ASSOULINE, Patrick KLUGMAN et Mme Frédérique PIGEON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DRH 21 G - Modification de l?année de référence du compte administratif pour le calcul de la subvention de fonctionnement allouée par le Département de Paris à l?AGOSPAP.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Danièle POURTAUD, Isabelle GACHET, MM. Romain LEVY, Richard STEIN et Pierre GABORIAU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DJS 4 G - Subvention (223.442,10 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d?Antony (92).

Mme Anne HIDALGO ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2011, DASES 417 G - Participation et convention (128.380 euros) à l?association Aurore (15e).

2011, DASES 306 G - Participation et avenant n° 2 à la convention (280.421euros) avec l?association Aurore.

MM. Julien BARGETON, Hamou BOUAKKAZ, Mmes Pascale BOISTARD et Geneviève BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011, DJS 3 G - Subvention (400.000 euros) à l?Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (94).