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13 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2011

13 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée.

 

Les projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivants :

2011, DASCO 33 G - Fixation, au titre de l?exercice 2011, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l?Etat logés par nécessité absolue de service dans un EPLE.

2011, DASCO 37 G - Subventions avec conventions (348.674 euros) avec 7 organismes gestionnaires d?établissements scolaires privés sous contrat du second degré.

2011, DASCO 40 G - Dotations complémentaires (104.220 euros) aux collèges - 1ère tranche.

2011, DASCO 42 G - Dotations aux collèges (106.329 euros) pour le financement de projets et de voyages.

2011, DASCO 46 G - Subvention (2.000 euros) à l?Association des Rééducateurs de l?Education Nationale de Paris (AREN-PARIS) pour l?organisation du congrès de la Fédération à Clamart en juin 2012.

2011, DASCO 50 G - Dotations (19.087 euros) pour travaux d?entretien à divers collèges publics parisiens.

2011, DASCO 51 G - Subventions (72.042 euros) à divers collèges publics parisiens.

2011, DASCO 53 G - Subvention avec convention (10.000 euros) avec l?association Fédération des Centres Sociaux et socioculturels de Paris - FCS75.

2011, DASCO 57 G - Subventions (418.300 euros) aux collèges - 4e tranche d?équipement.

2011, DASCO 58 G - Approbation du contenu et des modalités d?attribution d?une convention d?occupation précaire d?un logement situé au collège Jules Verne (12e).

2011, DASCO 60 G - Subvention (11.780 euros) au lycée-collège Jean-Baptiste Say (16e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011, DPA 5 G - Approbation d?un avenant n° 1 à la convention temporaire de maîtrise d?ouvrage unique entre le Département de Paris et la Ville de Paris, relative à la réalisation de divers équipements dans les anciens entrepôts MacDonald, 141 à 153, boulevard MacDonald (19e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2011, DASES 140 G - Subventions (3.700 euros) avec l?association Canopy (18e).

2011, DASES 227 G - Subvention et convention (12.500 euros) avec l?association Unis-Cité Ile de France (18e) .

2011, DASES 229 G - Subvention et avenant n° 1 la convention (30.000 euros) avec l?association oeuvre de secours aux enfants (10e).

2011, DASES 366 G - Subvention (13.000 euros) à l?association A la Découverte de l?Age Libre (19e).

2011, DASES 369 G - Subvention (12. 500 euros) à l?association Octave et Arpège (8e) pour son activité de troupe de théâtre destinée aux seniors Parisiens, la Troupe du 3e acte.

2011, DASES 380 G - Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association ? Notre-Dame-de-Bon-Secours ? (14e).

2011, DASES 381 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Musiques et cultures digitales (11e).

2011, DASES 421 G - Subvention (2.500 euros) à l?association Lilliput (10e).

2011, DASES 439 G - Subvention (4.000 euros) à l?association Au bout du fil (15e).

2011, DASES 449 G - Subvention (7.500 euros) à l?association Tout autre chose (9e) au titre de l?année 2011.

2011, DASES 456 G - Subvention (2.500 euros) à l?association TECEM (18e) pour son activité auprès des aînés parisiens.

2011, DASES 461 G - Subvention (5.000 euros) à la Fédération du Secours Populaire Français du département de Paris (18e).

2011, DASES 462 G - Participation et convention (100.000 euros) avec la fondation Maison des Champs (19e).

2011, DASES 520 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Coeur en Fête (11e).

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2011, DASES 505 G - Subvention et convention (55.000 euros) avec l?Assistance Publique - Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite en 2011 de l?expérimentation des Equipes Mobiles Gériatriques Externes auprès des EHPAD.

Mme Liliane CAPELLE, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2011, DASES 479 G - Subvention (6.000 euros) à l?association Comité d?action sociale et d?animation du 14e arrondissement.

2011, DASES 478 G - Subvention (7.000 euros) à l?association Comité officiel des fêtes et d?action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement.

Mme Liliane CAPELLE, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2011, DDEEES 107 G - Convention de partenariat avec le Cercle des Juges Consulaires de Paris et l?Ordre des Experts Comptables.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

2011, DPE 74 G - Lancement d?un marché de service pour l?insertion socioprofessionnelle des habitants du secteur Clichy-Trinité (9e).

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2011, DDEEES 45 G - Subvention et convention (34.000 euros) à l?association P.L.I.E de Paris Nord-Est, visant une participation financière pour des postes permettant de développer le volet clause insertion.

2011, DDEEES 47 G - Subvention (200.000 euros) et avenant n° 7 à la convention du 19 février 2004, portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e).

2011, DDEEES 92 G - Subvention (20.000 euros) avec convention avec l?association Comptoir de la Voûte (11e) visant le développement de l?insertion par l?activité économique.

2011, DDEEES 95 G - Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association Centre de Ressources Régional de l?Economie Sociale et Solidaire (10e), visant à soutenir le développement de l?économie sociale et solidaire.

2011, DDEEES 103 G - Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association la Guinguette Pirate (13e).

2011, DDEEES 106 G - Subvention (20.000 euros) à deux associations relevant de l?économie sociale et solidaire : Centre de Documentation Tiers Monde de Paris (9e) et Tout Autre Chose (9e)

2011, DDEEES 109 G - Subvention (10.000 euros) à l?association pour une logistique urbaine durable (17e).

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2011, DASES 236 G - Participation (15.000 euros) et convention avec l?association les Paralysés de France (13e).

2011, DASES 243 G - Participations et convention (20.000 euros) avec Les Eclaireurs et les Eclaireuses de France (93160 Noisy-Le-Grand).

2011, DASES 247 G - Subvention (10.000 euros) à l?association Quatre Compagnie en Résidence (5e) pour l?atelier théâtre.

2011, DASES 353 G - Subvention (2. 264 euros) à l?association Compagnie les Toupies (12e).

2011, DASES 355 G - Subvention (3.000 euros) à l?Association Française du Syndrome de Rett (AFSR) (91210 DRAVEIL) pour le fonctionnement de sa délégation parisienne.

2011, DASES 358 G - Subventions et conventions (47.000 euros) avec l?association Autisme et Piano Thérapie Educative (15e).

2011, DASES 413 G - Subvention (5.000euros) à la Fédération Française des Dys (7e) pour le fonctionnement de l?association.

2011, DASES 445 G - Mise en place de la commission de suivi de PAM 75.

2011, DASES 457 G - Participations (185. 725 euros) et conventions avec deux associations : Association des Paralysés de France, l?association Groupement pour l?Insertion des personnes Handicapées Physiques pour le financement des services d?auxiliaires de vie.

2011, DASES 458 G - Participations (90 404 euros) et conventions annuelles avec Groupement pour l?Insertion des personnes Handicapées Physiques pour le financement des plates-formes de services des ULS Pont-Canal et Etex (10e et 18e).

2011, DASES 459 G - Participation (1. 560 euros) et signature de convention avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris, pour la constitution, par ses soins, d?un fichier d?allocataires et l?envoi de questionnaires par sa base d?emailing.

2011, DASES 535 G - Participations et avenants aux conventions (86.937 euros) avec la Fondation Maison des Champs pour les modalités de versement des participations pour les ULS Hérold et Goix (19e).

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2011, DVD 90 G - Lancement d?un marché de contrôle de l?exploitation du service de transport de personnes à mobilité réduite PAM 75.

Mme Véronique DUBARRY, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2011, DPP 1 G - Lancement d?un appel d?offres restreint relatif à la fourniture, l?installation et la maintenance de dispositifs de sûreté.

2011, DASES 113 G - Subvention et avenant n° 2 à la convention (80.000 euros) avec l?association la Croix Rouge Française pour l?espace d?accueil et d?aide psychologique dénommé Le Passage (20e).

2011, DASES 391 G - Participation et convention (350.000 euros) avec l?association des cités du secours catholique pour le fonctionnement du centre d?écoute et d?orientation la colline aux enfants (17e).

2011, DASES 394 G - Participations avec avenants aux conventions 2010-2012 (631.600 euros) avec 11 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention jeunesse.

2011, DASES 453 G - Participations et avenants aux conventions (3.703.592 euros) avec les centres sociaux associatifs parisiens pour la fixation de la participation financière au titre de l?exercice 2011.

2011, DASES 523 G - Convention cadre avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris concernant les missions et spécificités des centres sociaux et la coordination entre les signataires pour le financement, le suivi et l?évaluation des centres sociaux parisiens.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011, DAJ 20 G - Contribution (12.000 euros) au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l?accès au droit (CDAD) de Paris.

2011, DRH 21 G - Modification de l?année de référence du compte administratif pour le calcul de la subvention de fonctionnement allouée par le Département de Paris à l?AGOSPAP.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2011, DVD 164 G - Taxe sur la consommation finale d?électricité - Fixation des coefficients multiplicateurs de la taxe départementale et actualisation pour 2012.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2011, DDEEES 90 G - Subvention (50.000 euros) avec convention avec l?Université Paris Dauphine relative au développement d?espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2011, DASES 32 G - Subvention (5.000 euros) avec convention à l?association pour la Recherche sur les Troubles de l?Apprentissage (11e).

2011, DASES 48 G - Subvention (6.100 euros) à l?association l?Action Musicale (9e).

2011, DASES 57 G - Subvention avec convention (40.000 euros) avec l?association Unité de Réflexion et d?Action des Communautés Africaines (URACA) (18e).

2011, DASES 290 G - Subvention et convention (1.500 euros) avec l?association D?ici - D?ailleurs (20e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (P.S.N.).

2011, DASES 293 G - Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Le Pari?s des Faubourgs (10e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition (P.S.N).

2011, DASES 296 G - Subvention (1.300 euros) avec convention à l?association Savoir Apprendre (13e).

2011, DASES 300 G - Subvention et convention (3.000 euros) avec l?association Archipélia (20e).

2011, DASES 418 G - Subvention et convention (15.500 euros) avec l?association Unité de Reflexion et d?Action des Communautés Africaines dans le cadre de la lutte contre la drépanocytose (18e).

2011, DASES 437 G - Subvention et convention (3.000 euros) avec l?association La Voie de la Lune (19e).

2011, DASES 438 G - Subvention et convention (2.500 euros) à l?association Plus Loin (20e).

2011, DASES 441 G - Subventions (20.000 euros) aux associations Théâtre du Chaos (20e) et Entrées de Jeu (14e).

2011, DASES 442 G - Subventions et conventions (14.200 euros) à trois associations ASMAE (10 e) la Clepsydre (19e), et Vivre Ensemble à Maroc Tanger (19e).

2011, DASES 448 G - Subvention (18.000 euros) à l?association dite Fédération Française d?Addictologie (2e).

2011, DASES 468 G - Convention (178. 000 euros) entre le Département de Paris et la CPAM de Paris.

2011, DFPE 2 G - Subventions conventions et avenants (69.912 euros) avec Espace 19 (19e) Femme relais 20e (20e) et l?association franco chinoise Pierre Ducerf (3e).

2011, DFPE 3 G - Dotations avec conventions (4.141.616 euros) aux associations gestionnaires de centres de protection infantile.

2011, DFPE 10 G - Participation (241.648 euros), subvention (40.000 euros) et avenant n°1 avec l?association Horizons (10e) pour le fonctionnement du centre de soins de suite périnatals de l?Hôpital Mère Enfant de l?Est parisien (11e).

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2011, DASES 292 G - DPVI 379 G - Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association IRAEC (18e) dans le cadre de la politique de la ville.

2011, DASES 298 G - DPVI 365 G - Subvention et convention (2.100 euros) avec l?association Espace Universel (10e).

2011, DASES 299 G - DPVI 370 G - Subvention et convention (4.000 euros) avec l?association Centre d?Aide d?Interactions et de Recherche Ethno psychologique (18e).

2011, DASES 301 G - DPVI 376 G - Subvention et convention (3.000 euros) avec l?association Danube Social et Culturel (19e).

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011, DASES 518 G - Participation et avenant à convention (15.000 euros) entre l?association l?Interloque, la Ville de Paris et le Département de Paris.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2011, DASES 392 G - Participation et convention (23.000 euros) avec l?association France Terre d?Asile (FTDA) (18e).

2011, DASES 417 G - Participation et convention (128.380 euros) à l?association Aurore (15e).

2011, DASES 501 G - Subvention (1700 euros) à l?association des anciens élèves d?Alembert (11e).

2011, DASES 502 G - Subvention (1.700 euros) à l?association des anciens élèves de l?école d?horticulture le Nôtre (13e).

M. Romain LÉVY, rapporteur.

2011, DDEEES 9 G - Subvention supplémentaire (1.900.000 euros) et avenant à convention entre le Département, la Région et la RIVP pour une pépinière et un hôtel d?activités dans les entrepôts Macdonald (19e).

2011, DDEEES 100 G - Subvention (1.000.000 euros) avec convention avec l?Institut du Cerveau et de la Moelle épinière.

2011, DDEEES 111 G - Modification du montant de l?aide apportée par le Département de Paris à la PME OPEN WIDE SA dans le cadre du projet coopératif ?Couverture? (296.340 euros).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011, DA 19 G - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits textiles pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants et des marchés à bons de commande correspondants en deux lots séparés.

2011, DAJ 22 G - Attribution et signature d?un marché de maîtrise d?oeuvre à conclure après avis de la commission d?appel d?offres siégeant en formation de jury le 6 septembre 2011.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2011, DAC 727 G - Fixation du prix de vente au public de l?ouvrage consacré à L?affaire Caillaux - Croquis et dessins d?audience, publié par la direction des services d?archives de Paris.

2011, DAC 728 G - Fixation du prix de vente au public Dictionnaire biographique des Premiers Présidents et Procureurs Généraux de la Cour d?appel de Paris, des Présidents et Procureurs du tribunal de première instance puis de grande instance de la Seine, puis de Paris (1800- 2011).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2011, DDEEES 12 G - Subvention (60.0000 euros) avec convention avec l?association Centre d?Action Sociale Protestant dans le cadre de l?appui à l?insertion professionnelle des demandeurs d?emploi parisiens bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.

2011, DDEEES 13 G - Subvention (39.625 euros) avec convention avec l?association Projets 19, dans le cadre de son action de soutien aux demandeurs d?emplois parisiens et des personnes porteuses d?un projet de création d?entreprises ou d?activités en partenariat avec les Maisons des Entreprises et de l?Emploi du 19e.

2011, DDEEES 81 G - Subvention (12.000 euros) avec convention avec l?association Audace Paris pour la formation et l?accompagnement de cadres demandeurs d?emploi qui souhaitent créer ou reprendre une entreprise.

2011, DDEEES 94 G - Avenant à la convention DDEEES 123 G en date du 21 décembre 2010 avec l?association ?Parcours d?Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris? afin de financer les actions d?accompagnement et de formation des salariés en contrats aidés employés par le Département de Paris.

2011, DDEEES 97 G - Subvention (70.000 euros) à l?association pour le Droit à l?Initiative Economique au titre du dispositif CréaJeunes.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2011, DDEEES 82 G - Subvention (190.000 euros) et convention à l?association Carrefours pour l?Emploi (7e).

M. Christian SAUTTER, Mme Seybah DAGOMA, rapporteurs.

2011, DDEEES 88 G - Subvention (23.000 euros) avec convention avec l?association UNIRH 75 (19e).

M. Christian SAUTTER, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011, DDEEES 69 G - Subventions et conventions (225.138 euros) avec des associations mettant en oeuvre des formations linguistiques dans le cadre de la politique de la ville.

M. Christian SAUTTER, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011, DDEEES 96 G - DASES 333 G - Subventions de fonctionnement (40.075 euros) aux associations Solidarité Roquette et la Clairière pour la mise en oeuvre du dispositif de formation et d?accès au métier d?auxiliaire parentale au centre social Solidarité Roquette.

M. Christian SAUTTER, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2011, DASES 105 G - Subvention et convention (16.000 euros) avec l?association Droits d?Urgence (10e).

2011, DASES 106 G - Subvention et convention (12.000 euros) avec l?association Equipes Saint-Vincent-Permanence Oberkampf (11e), pour son action d?insertion sociale et professionnelle d?allocataires parisiens du RSA.

2011, DASES 107 G - Subvention (5.000 euros) avec l?association Entraide paroissiale Notre-Dame de Grâce de Passy (16e) pour son activité d?épicerie sociale.

2011, DASES 200 G - Subvention (10.000 euros) à l?association Porte Ouverte et Solidarité (13e).

2011, DASES 214 G - Participation (20.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l?association Comité Actions Logement (18e).

2011, DASES 222 G - Subvention (4.000 euros) à l?association Magaliménil (20e).

2011, DASES 281 G - Participation et avenant n° 1 à la convention (93.800 euros) avec le CAMRES (10e) au titre de 2011.

2011, DASES 305 G - Participation (12.000 euros) et avenant n° 1 à la convention passée avec l?association Intervalle-Consultations et accueils psychanalytiques (7e).

2011, DASES 306 G - Participation et avenant n° 2 à la convention (280.421euros) avec l?association Aurore.

2011, DASES 311 G - Subvention et convention (34.000 euros) avec l?association Inter Service Migrants Interprétariat (10e) pour l?action de son service Juridique Info Migrants.

2011, DASES 315 G - Subvention (40.000 euros) à l?association la Courte Echelle du 19e (19e) pour son activité d?épicerie sociale.

2011, DASES 321 G - Subvention (5.500 euros) à l?association Secours Catholique (7e) pour son lieu d?accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25,rue François Miron (4e).

2011, DASES 324 G - Subvention et convention (54.340 euros) avec l?association FNARS Ile-de-France.

2011, DASES 326 G - Subventions à trois associations (12.200 euros) dans le cadre de la politique de la ville, pour leurs actions d?aide à l?insertion et de redynamisation.

2011, DASES 328 G - Subventions et conventions (86.500 euros) avec 20 associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive.

2011, DASES 331 G - Subventions (31.000 euros) à cinq associations pour leurs activités de médiation socioculturelle et d?aide à l?accès aux droits.

2011, DASES 332 G - Subventions (36.400 euros) à cinq associations (17e, 18e et 20e) pour leurs actions d?aide à l?accès aux droits et de médiation socioculturelle.

2011, DASES 370 G - Participation et convention (50.000 euros) avec l?association Charonne (11e) pour son action de maraude.

2011, DASES 371 G - Subvention (3.500 euros) à l?association Onze mille potes (11e).

2011, DASES 399 G - Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Vent d?ici et d?ailleurs (78.870 BAILLY).

2011, DASES 401 G - Participation et convention (80.000 euros) avec la fondation CASIP-COJASOR (20e).

2011, DASES 425 G - Participations (3.626.498 euros) aux budgets des Espaces Solidarité Insertion (ESI).

2011, DASES 450 G - Participation (43.000 euros) et convention avec l?association Le Refuge (93 500).

2011, DASES 464 G - Subvention et convention (8.000 euros) avec l?association Atouts Cours (18e) pour son action globale de lutte contre les exclusions.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011, DASES 428 G - Subvention (7.500 euros) à l?association Ecole Normale sociale (18e).

Mme Olga TROSTIANSKY, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteures.

2011, DJS 3 G - Subvention (400.000 euros) à l?Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (94).

2011, DJS 4 G - Subvention (223.442,10 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d?Antony (92).

M. Jean VUILLERMOZ, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2011, DAJ 23 G - Communication de la liste de marchés attribués du 9 juin 2011 au 11 août 2011.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.