Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

3 - 2011, Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2011

3 - 2011, Adoption de comptes rendus.

 

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, les comptes rendus intégraux des séances des lundi 20 et mardi 21 juin 2011 et du lundi 11 juillet 2011 ont été publiés au Bulletin départemental officiel.

Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 11 juillet 2011 a été affiché.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n?y en a pas.

Ils sont donc adoptés.