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Decembre 2004
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Conseil Municipal
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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des Commission d’appel d’offres (suite).

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2004


M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Je vous informe que le scrutin est clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je vous annonce les résultats de ces scrutins.

Commission d?appel d?offres du Groupement de commandes relatif à la dépollution des terrains de l?ancien hôpital Hérold (19e) (R. 27) :

Nombre d?inscrits : 163Nombre de votants : 12Non participation au vote : 151Bulletins blancs ou nuls : 3Suffrages exprimés : 9Majorité absolue : 5Pour : 9

Commission d?appel d?offres du Groupement de commandes relatif à la consolidation des terrains de l?ancien hôpital Hérold (19e) (R. 28) :

Nombre d?inscrits : 163 Nombre de votants : 12 Non participation au vote : 151 Bulletins blancs ou nuls : 3 Suffrages exprimés : 9 Majorité absolue : 5 Pour : 9 Les candidatures proposées sont adoptées. (2004, R. 27

et R. 28).