Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2004, DF-DRH 54 - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux pour 2005 (lettre rectificative n° 2).

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2004


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au projet de délibération DFDRH 54, créations, suppressions, transformations d?emplois et répartition par grappe de certains corps dans les services municipaux pour 2005 sur lequel est présenté par l?Exécutif une lettre rectificative n° 2. Je pense qu?il n?y a pas besoin de demander le commentaire de l?adjoint.

Je mets aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 2.Qui est pour ?Qui est contre ?Qui s?abstient ?La lettre rectificative n° 2 est adoptée.Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération

DF-DRH 54 tenant compte de la lettre rectificative n° 2. Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s?abstient ? Le projet de délibération est adopté. (2004, DF-DRH 54).