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Decembre 2004
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Conseil Municipal
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2004, DLH 327 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gracieuse des quatre niveaux du bâtiment sur cour de l’immeuble sis 10 rue de Clichy (9e), au profit de l’association EMMAÜS pour la réalisation d’un centre d’hébergement d’urgence.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2004


 

M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DLH 327 sur lequel un amendement n° 34 a été déposé par l?Exécutif.

Je donne la parole à M. MANO.

M. Jean-Yves MANO, adjoint, au nom de la 8e Commission. - La seule modification apportée au projet de délibération concerne l?utilisation définitive toute l?année plutôt qu?à temps partiel, c?est la seule modification de ce projet de délibération qui ne pose aucune difficulté.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Très bien.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 34.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L?amendement n° 34 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 327 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2004, DLH 327).