Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2004
M. LE MAIRE DE PARIS. - Le procès-verbal intégral de la séance des lundi 27 et mardi 28 septembre 2004 a été publié au Bulletin municipal officiel.
Le compte rendu sommaire de la séance des lundi 15 et mardi 16 novembre 2004 a été affiché.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n?y en a pas.
Ils sont donc adoptés.