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Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2004


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Le procès-verbal intégral de la séance des lundi 27 et mardi 28 septembre 2004 a été publié au Bulletin municipal officiel.

Le compte rendu sommaire de la séance des lundi 15 et mardi 16 novembre 2004 a été affiché.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n?y en a pas.

Ils sont donc adoptés.