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Decembre 2004
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2004, DF 67 - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif de 2005.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2004


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 67 relatif à l?individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif de 2005, tenant compte de la lettre rectificative n° 3.

Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2004, DF 67).