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111 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2011

111 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2011 DEVE 90 Subvention (10.000 euros) à l'association Ile-de-France Environnement (13e) pour ses actions de sauvegarde et de mise en valeur de l'environnement sur le territoire parisien.

2011 DEVE 91 Subvention à l'association Agir pour l'Environnement (APE) pour son action sur le territoire parisien (8.000 euros).

2011 DEVE 120 Subvention (2.000 euros) à l'association le Temps Presse (11e) pour son projet de sensibilisation des jeunes à la consommation responsable, à travers la création et la diffusion d'une web-série interactive intitulée "L@ Kolok".

2011 DEVE 124 Subvention (3.000 euros) à l'association les Amis d'Enercoop (19e) pour ses actions de sensibilisation sur les énergies renouvelables et plus particulièrement l'énergie dite partagée.

2011 DEVE 128 Subvention (3.000 euros) à l'association Terre de Liens (26400 Crest) pour ses actions de sensibilisation à des projets écologiquement responsables et socialement solidaires.

2011 DEVE 131 Subvention (4.500 euros) à l'association AMAP IDF (93 500 Pantin) pour ses actions de mobilisation des Parisiens en faveur du maintien de l'agriculture paysanne en Ile-de-France.

M. Denis BAUPIN , rapporteur.

2011 DPVI 86 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Alliance (7e).

2011 DPVI 123 Subvention (5.000 euros) à la Compagnie l'Air du Verseau au titre de la lutte contre les discriminations (11e).

2011 DPVI 142 Subvention (7.500 euros) à l'association Contact au titre de la lutte contre les discriminations.

2011 DPVI 152 Subvention (3.000 euros) à l'association CAPDIV au titre de la lutte contre les discriminations.

2011 DPVI 155 Subvention (8.000 euros) à l'association Paris Macadam Les Arcavals au titre de la lutte contre les discriminations (18e).

2011 DPVI 164 Subvention (8.000 euros) à l'association Génériques au titre de la lutte contre les discriminations (12e).

2011 DPVI 167 Subvention (10.000 euros) à l'association pour Favoriser l'Intégration Professionnelle (AFIP) au titre de la lutte contre les discriminations (20e).

2011 DPVI 168 Subvention (2.500 euros) à l'association Capoeira Viola au titre des droits de l'homme (18e).

2011 DPVI 175 Subvention (5.000 euros) et convention à l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (10e) au titre de la lutte contre les discriminations.

2011 DPVI 176 Subvention (4.500 euros) à l'APEJOB au titre de la lutte contre les discriminations (11e).

2011 DPVI 177 Subvention (9.000 euros) à l'Association Service Social Familial Migrant (9e) au titre de la lutte contre les discriminations.

2011 DPVI 178 Subvention (1.000 euros) à l'association Mémoire de l'avenir (18e) au titre de la lutte contre les discriminations.

2011 DPVI 212 Subvention (20.000 euros) à la Fondation Culture et Diversité au titre de la lutte contre les discriminations (7e).

2011 DPVI 217 Subvention (10.000 euros) à l'association MRAP National au titre des droits de l'homme (10e).

2011 DPVI 219 Subvention (5.000 euros) à l'association Nouveaux Droits de l'Homme au titre des droits de l'Homme.

2011 DPVI 222 Subvention (6.000 euros) à l'association La Chance aux Concours au titre de la lutte contre les discriminations.

2011 DPVI 231 Subvention (3.000 euros) à l'Association des Tunisiens en France au titre de la lutte contre les discriminations.

2011 DPVI 232 Subvention (4.000 euros) à l'association Traces au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'homme.

Mme Yamina BENGUIGUI , rapporteure.

2011 DPVI 58 Subventions (3.500 euros) au titre de l'Intégration à 3 associations.

2011 DPVI 97 Subvention (2.000 euros) à l'association Plateforme Migrants et Citoyenneté Européenne meant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de l'accès aux droits.

2011 DPVI 110 Subvention (4.500 euros) au titre de l'Intégration à l'association Afrique Partenaire Service (15e).

2011 DPVI 121 Subvention (2.000 euros) à l'association Traces de Vie (18e).

2011 DPVI 122 Subvention de fonctionnement (10.000 euros) au titre de l'Intégration à l'Association Charonne.

2011 DPVI 124 Subvention (2.000 euros) à l'association Elle tourne la page (10e).

2011 DPVI 130 Subvention (7.500 euros) au Centre d'Etudes, de Formation et d'Insertion par la Langue sur trois projets au titre de l'Intégration (18e).

2011 DPVI 131 Subvention (8.000 euros) avec l'association Réseau Alpha au titre de l'Intégration.

2011 DPVI 132 Subvention (1.000 euros) à l'association Femmes Relais 20e au titre de l'intégration.

2011 DPVI 140 Subvention (3.000 euros) au Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (17e).

2011 DPVI 144 Subvention de fonctionnement (8.000 euros) au titre de l'Intégration à l'Association des Tunisiens en France (ATF).

2011 DPVI 145 Subvention (4.000 euros) à l'association Fédération des Tunisiens pour une Citoyenneté des Deux Rives au titre de l'Intégration.

2011 DPVI 156 Subvention (4.000 euros) à l'association URACA au titre de l'intégration.

2011 DPVI 159 Subvention (3.000 euros) à l'association Contre Champ au titre de l'Intégration (15e).

2011 DPVI 160 Subvention (13.500 euros) au titre de l'intégration à l'association FASTI.

2011 DPVI 165 Subvention (6.500 euros) à l'ADEF au titre de l'Intégration (15e et 20e).

2011 DPVI 183 Subvention (2.300 euros) à l'association Chinois de France - Français de Chine (19e) au titre de l'Intégration.

2011 DPVI 184 Subvention (1.200 euros) et convention à l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie pour le projet La petite Istanbul en fête au titre de l'intégration.

2011 DPVI 185 Subvention (6.900 euros) à l'Espace 16 (17e).

2011 DPVI 186 Subvention (3.300 euros) à l'association Mémoire de l'Avenir (18e).

2011 DPVI 187 Subvention (4.000 euros) à l'association VA Savoirs sur le thème de l'intégration.

2011 DPVI 188 Subvention et convention (2.000 euros) à l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (l'ACORT) au titre de l'Intégration.

2011 DPVI 189 Subvention (5.000 euros) au Centre d'information et d'animation du 7e - Inter 7 au titre de l'Intégration.

2011 DPVI 191 Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e).

2011 DPVI 193 Subvention et convention (30.000 euros) à l'association Tactikollectif sur le thème de la diversité culturelle.

2011 DPVI 195 Subvention (3.000 euros) à l'association D'Ici et D'Ailleurs au titre de l'Intégration (18e).

2011 DPVI 196 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Compagnie Résonances au titre de l'Intégration (18e).

2011 DPVI 197 Subvention (1.000 euros) à l'association Femmes Inititatives (13e) au titre de l'Intégration.

2011 DPVI 198 Subvention (2.600 euros) à l'Association Culturelle des Travailleurs Immigrés de Turquie (10e) au titre de l'intégration.

2011 DPVI 208 Subvention (5.000 euros) à l'association Trajectoires au titre de l'Intégration.

2011 DPVI 209 Subvention (3.000 euros) à l'association Coordination poour l'Afrique de Demain au titre de l'Intégration.

Mme Pascale BOISTARD , rapporteure.

2011 DUCT 59 Subvention (3.000 euros) à l'association Archipélia (20e).

2011 DUCT 86 Subvention (13.000 euros) et convention avec l'association Cafézoïde (19e).

2011 DUCT 103 Subvention (2.000 euros) à l'association Tout autre chose (9e).

2011 DUCT 107 Subvention (2.000 euros) à la Régie de Quartier Papilles et Papillons (20e).

2011 DUCT 108 Subvention (4.000 euros) à l'association Le Printemps de Ménilmontant (11e).

2011 DUCT 116 Subvention à l'association 27record's au titre du projet de web-radio participative. Montant : 2.000 euros.

2011 DUCT 118 Subvention (3.000 euros) à l'Association La Ressource Réel Symbolique Imaginaire - RSI (17e).

2011 DUCT 147 Subvention (1.500 euros) à l'association République de Montmartre (18e).

2011 DUCT 151 Subvention (15.000 euros) à l'association Coordination des fédérations et associations culturelles région Ile-de-France (4e).

2011 DUCT 152 Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement.

2011 DUCT 157 Subvention à l'association "ADEMA" (8.000 euro).

2011 DUCT 161 Subvention (20.000 euros) à l'association "Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale".

2011 DUCT 162 Subvention (10.000 euros) à l'association Mémoire et racines de l'éducation populaire et de la cogestion (14e).

2011 DUCT 163 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association Espoir et Avenir pour tous à Claude Bernard (19e).

2011 DUCT 164 Subvention (4.000 euros) au Comité des fêtes et de solidarité de Montmartre et du 18e arrondissement.

2011 DUCT 165 Subvention (3.000 euros) au Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement.

2011 DUCT 173 Subvention (2.000 euros) au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement.

2011 DUCT 174 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association ISM interprétariat (10e).

2011 DUCT 175 Subvention (2.000 euros) à l'Union Départementale de la Consommation, du Logement et du Cadre de Vie de Paris (15e).

2011 DUCT 176 Subvention (15.000 euros) à l'association "Artic" (10e).

2011 DUCT 177 Subvention (10.000 euros) à l'association "Mouvement pour une citoyenneté active" (12e).

2011 DUCT 178 Subvention (3.000 euros) à l'association "Fédération nationale des maisons des potes" (13e).

2011 DUCT 183 Signature d'une convention de prêt à usage avec l'association Patronage laïque du 15e - maison pour tous relative aux locaux, 61, rue Violet (15e).

2011 DUCT 53 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Au parloir du Colombier (6e).

2011 DUCT 54 Subvention Fonds du Maire (1.798 euros) à l'association Sainte-Geneviève de Saint-François-Xavier (7e).

2011 DUCT 61 Subvention Fonds du Maire (8.000 euros) à l'association La bagagerie d'antigel (15e).

2011 DUCT 95 Subvention Fonds du Maire (11.208 euros) au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement.

2011 DUCT 131 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à la Compagnie la Déferlante (19e).

2011 DUCT 135 Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Génération Citoyenne du 19e.

2011 DUCT 136 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association AIDEMA 19 (19e).

2011 DUCT 139 Subvention Fonds du Maire (19e) (5.000 euros) et convention avec l'association Croix-rouge française (14e).

2011 DUCT 141 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Centre d'informaton et d'animation du 7e Inter 7.

2011 DUCT 142 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Partage 5.6.7 (7e).

2011 DUCT 144 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement.

2011 DUCT 145 Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'Association régie Paris 9 (9e).

2011 DUCT 148 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Familllathlon (16e).

M. Hamou BOUAKKAZ , rapporteur.

2011 DDEEES 175 Lancement d'un marché à bons de commande passé en vertu de l'article 30 du code des marchés publics relatif à l'organisation de la "Chasse au Trésor" pour les années 2012, 2013 et 2014.

2011 DICOM 25 Subvention et convention (2.000 euros) avec l'association MILA (18e).

M. Jean-Bernard BROS , rapporteur.

2011 DASCO 60 Dotation pour travaux d'entretien (4.346 euros) au lycée municipal Truffaut (3e).

2011 DASCO 65 Subvention compensatrice de la redevance d'occupation de locaux communaux au titre de l'année 2011 (30.000 euros) avec convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e).

2011 DASCO 66 Subvention (3.000 euros) au Syndicat National Unitaire des Instituteurs, Professeurs des écoles et PEGC (13e) pour une action intitulée "Mille et une nuits, mille et un récits".

2011 DASCO 67 Subvention (2.000 euros) à l'association Société Centrale d'Apiculture, de sériciculture, d'insectologie et de zoologie agricole (14e).

2011 DASCO 72 Indemnisation amiable de la SA COVEA RISKS, au titre d'une action récursoire relative au règlement d'un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2011 DASCO 74 Subvention (50.000 euros)avec avenant à la convention triennale d'objectifs passée avec le CRDP de Paris (6e).

2011 DASCO 79 Subvention (3.000 euros) à l'Association Française pour la Lecture pour la réalisation des deux derniers épisodes de la série documentaire "Des lecteurs à l'oeuvre" consacrée aux enfants et à la littérature de jeunesse (93308 Aubervilliers).

2011 DASCO 87 Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage signée avec la RIVP pour la réalisation d'une école polyvalente de 12 classes imbriquée à un programme de logements sociaux pour étudiants sur le lot E4 (anciennement dénommé lot 2.7.2) de la ZAC Cardinet-Chalabre (17e).

2011 DASCO 89 Remboursement de frais de stage d'un élève du lycée Lucas de Néhou (5e).

2011 DASCO 90 Subvention (2.800 euros) à l'association musicale Vivaldi Paris Ile de France pour une action intitulée "Orchestre à l'Ecole" dans l'école élémentaire 8 rue Pierre Foncin (20e).

2011 DASCO 94 Dotations (90.000 euros) du lycée François Truffaut (3e) pour 2012.

2011 DASCO 96 Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2010, du montant annuel du "supplément communal de logement" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées.

2011 DASCO 99 Subvention (1.853 euros) au lycée municipal TRUFFAUT (3e).

2011 DASCO 124 Indemnisation amiable de la société COPY SELF CORP, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2011 DPA 20 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec Deslandes, associé à SIBAT, dans le cadre de la restructuration et de l'extension du groupe scolaire situé 8, 10 et 20, rue Le Vau (20e).

2011 DPA 55 Indemnisation du cabinet BRIDOU, syndic de la copropriété 4, square Raynouard, suite aux travaux de ravalement d'un mur mitoyen de l'école élémentaire, 25, rue de Passy (16e).

Mme Colombe BROSSEL , rapporteure.

2011 DASCO 33 Subvention (5.000 euros) à l'association Apprendre Autrement (8e) pour permettre à de jeunes handicapés mentaux de recevoir une pédagogie adaptée à leur handicap.

2011 DASCO 83 Subvention avec convention (12.000 euros) avec l'association départementale des Pupilles de l'enseignement Public de Paris (PEP-75) pour le fonctionnement du Service d'Aide Pédagogique à Domicile (15e).

2011 DASCO 95 Subvention (14.000 euros) à l'association Vivement l'Ecole pour un dispositif d'accompagnement d'enfants et d'adolescents autistes en vue de leur intégration scolaire en milieu ordinaire(17e).

Mme Colombe BROSSEL , Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2011 DPA 65 Approbation d'un avenant n° 1 à la convention temporaire de maîtrise d'ouvrage unique entre le Département de Paris et la Ville de Paris, relative à la réalisation de divers équipements dans les anciens entrepôts Macdonald, 141 à 153 boulevard Macdonald (19e).

Mme Colombe BROSSEL , M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2011 DDEEES 122 Subvention (10.000 euros) avec convention entre la Ville de Paris et l'Institut National des Métiers d'Art pour l'organisation des Journées des Métiers d'Art (12e).

2011 DDEEES 134 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association pour la Création et la Diffusion Artistique (11e).

2011 DDEEES 143 Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon d'art contemporain et de design sur l'avenue des Champs-Elysées (8e).

2011 DDEEES 157 Subvention (15.000 euros) au comité des associations de commerçants de Paris pour le développement d'un programme de fidélité dans les commerces parisiens.

2011 DDEEES 188 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2011 DDEEES 219 Indemnisation d'un tiers en réparation de dommage dont la responsabilité incombe à la collectivité.

2011 DDEEES 221 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2011 DDEEES 239 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2011 DDEEES 179 Subvention (12.000 euros) à l'association de l'avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 185 Subvention (19.000 euros) à l'association Cinq sur Cinq (5e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 204 Subvention (5.000 euros) à l'association Le Carré de la Madeleine (8e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 206 Subvention (5.000 euros) à l'association des commerçants et artisans rue de Wattignies (12e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 213 Subvention (5.000 euros) à l'association L'Atelier de Maurice Arnoult (18e).

2011 DDEEES 218 Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants Batignolles en fête (17e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 224 Subvention (3.000 euros) à l'association A Charonne, il était une fois un bronzier (20e).

2011 DDEEES 245 Subvention (8.000 euros) à l'association Comité Royale (8e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 255 Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation de la fête des Vendanges 2011 sur la butte Montmartre (18e).

2011 DDEEES 256 Approbation du choix du prestataire et signature d'un marché pour la conception, l'organisation, l'animation et l'exploitation de Paris Village de Noël sur l'avenue des Champs-Elysées (8e).

2011 DDEEES 257 Approbation du choix du prestataire et signature d'un marché à procédure adaptée pour l'exploitation d'une grande roue et de quatre points de vente annexes sur la place de la Concorde (8e).

2011 DDEEES 258 Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'une tente de presse associée aux défilés de mode des collections de printemps - été 2012, en bas de l'avenue des Champs-Elysées (8e).

2011 DPA 38 Indemnisation des établissements Pradeau & Morin, titulaires du marché de travaux de réhabilitation et de réaménagement de la halle du marché couvert La Chapelle 10, rue de l'Olive (18e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL , rapporteure.

2011 DPE 39 Signature d'une convention avec la société OCAD3E relative aux lampes usagées sur le territoire parisien avec l'organisme RECYLUM relative à la reprise des lampes usagées collectées sur le territoire parisien.

2011 DPE 61 Subvention (38.000 euros) et avenant à la convention passée avec l'association l'Interloque (18e).

2011 DPE 64 Contrat de transaction passé avec l'entreprise GNVert pour le règlement de fourniture de carburants et frais supplémentaires.

2011 DPE 72 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la maintenance des engins de manutention et de levage de la ville de Paris.

2011 DPE 78 Approbation du rapport annuel 2010 du Maire sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Paris.

2011 SG 197 Modalités de passation d'un marché de nettoyage des équipements municipaux du secteur Bourse Saint Eustache et de la Voirie Souterraine des Halles (1er).

M. François DAGNAUD , rapporteur.

2011 DPP 11 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Cercle Paris 15 dans le cadre de Ville Vie Vacances (15e).

2011 DPP 12 Lancement d'un appel d'offres restreint relatif à la fourniture, l'installation et la maintenance de dispositifs de sûreté.

2011 DPP 16 Subvention (180.000 euros) avec convention avec le Fonds social juif unifié (5e).

2011 DPP 18 Subvention (26.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker (12e).

2011 DPP 26 Subvention (56.000 euros) avec convention avec l'UCPA dans le cadre de Ville Vie Vacances.

2011 DPP 29 Subvention (11.500 euros) avec convention avec l'association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (1er).

2011 DPP 30 Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Anime et Compagnie dans le cadre de Ville Vie Vacances (18e).

2011 PP 44 Dispositions fixant les modalités d'organisation et les épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire de classe normale de la préfecture de police.

2011 PP 45 Approbation du principe de missions de contrôles techniques et de coordination sécurité et protection de la santé dans le cadre de travaux de mise hors crue et d'augmentation de puissance des installations électriques de l'immeuble Cité (4e).

2011 PP 46 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

2011 PP 47 Signature de l'avenant n° 1 au marché relatif à la fourniture de carburant par cartes accréditives avec prestations annexes, de carburant en vrac et d'adblue destinés à la préfecture de police - lot 6 conclu avec la société POPIHN.

2011 PP 48 Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de pièces de rechange, de produits spéciaux et d'accessoires, nécessaires à la maintenance des véhicules de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris.

2011 PP 49 Approbation des modalités d'un marché de services "Entretien des systèmes de sécurité incendie et des équipements associés des locaux administratifs de la Préfecture de police".

2011 PP 50 Décision modificative n° 1 bis du budget spécial de la Préfecture de Police pour 2011.

2011 PP 51 Signature d'une convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police relative à des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'une comptabilité analytique à la DOSTL.

2011 PP 52 Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour l'installation, au profit de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris, des équipements véhicules nécessaires à l'exploitation des matériels radio numériques ANTARES.

2011 PP 53 Fixation du mode de calcul des amortissements des immobilisations financées sur le budget spécial de la Préfecture de police.

Mme Myriam EL KHOMRI , rapporteure.

2011 DAJ 19 Autorisation de lancer une consultation en vue de la passation d'un marché de services pour la gestion et la coordination des activités organisées au sein du Point d'accès au droit du 20e arrondissement (accueil et orientation du public ; organisation et coordination de permanences).

2011 DAJ 20 Contribution de la Ville de Paris au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l'accès au doit de Paris pour 2011 (12.000 euros).

2011 DAJ 21 Contribution de la Ville de Paris au programme d'actions du Conseil départemental de l'accès au droit de Paris pour l'année 2011, en vue du financement de permanences supplémentaires dans le PAD 18, 19 et 20, en application du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) Montant : 47.000 euros.

2011 DILT 28 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots séparés.

2011 DRH 71 Modification de l'année de référence du compte administratif pour le calcul de la subvention de fonctionnement allouée par la Ville de Paris à l'AGOSPAP.

2011 DRH 76 Indemnisation amiable d'un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la collectivité.

2011 DRH 77 Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent supérieur d'exploitation du corps des personnels de maîtrise des administrations parisiennes.

2011 DRH 78 Fixation pour une période transitoire d'un an de la nature des épreuves et du règlement des examens professionnels pour l'accès aux spécialités restauration et bâtiment du corps des personnels de maîtrise des administrations parisiennes.

2011 DRH 79 Modification de la délibération concernant la rétribution de certains personnels des musées.

2011 DRH 80 Signature d'un contrat de bail avec la Société de Gérance d'Immeubles Municipaux (SGIM) pour le local d'activités 4 rue Perrault (1er).

2011 DRH 81 Convention avec le ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement pour la formation initiale des techniciens supérieurs de la Commune de Paris à l'école nationale des techniciens de l'équipement.

2011 DSTI 36 Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché pour l'acquisition et l'intégration d'un progiciel pour la mise en oeuvre du système pédagogique des Cours Municipaux d'Adultes de la Ville de Paris (ATLAS).

2011 DSTI 42 Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché de conception, paramétrage et/ou réalisation et mise en oeuvre d'un Portail Fournisseurs.

2011 DUCT 42 Indemnisation de la Macif.

2011 DUCT 132 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales.

2011 DUCT 187 Signature de la convention fixant les conditions relatives à l'organisation par la Fédération socialiste de Paris des "primaires citoyennes" des 9 et 16 octobre 2011.

Mme Maïté ERRECART , rapporteure.

2011 DPA 64 Approbation du principe de la passation d'une convention entre la Ville de Paris et le CASVP pour la réalisation, par la ville de Paris, de travaux pour le compte du CASVP dans les locaux de la mairie du 4e arrondissement et convention correspondante.

Mme Maïté ERRECART , Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2011 DF 63 Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

2011 DU 112 Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2012-2014 avec l'association Pavillon de l'Arsenal (4e).

2011 DVD 162 Taxe sur la consommation d'électricité Fixation du coefficient multiplicateur de la taxe communale et actualisation pour 2012.

2011 DVD 173 Retrait de la délibération 2011 DVD 141DF 53 et création d'un secteur distinct dans le budget communal relatif à la récupération de la TVA sur les travaux de réfection de voirie exécutés par la Ville pour le compte de tiers.

M. Bernard GAUDILLÈRE , rapporteur.

2011 DEVE 75 Signature avec l'Etat, Ministère de la culture et de la communication, d'une convention relative au financement d'une partie des travaux d'étanchéité de la terrasse du Palais de Chaillot (16e).

2011 DEVE 135 Approbation du principe et des modalités de passation du marché de fourniture de prestations d'entretien, de maintenance et d'amélioration des équipements électriques fixes, de fourniture et d'installation d'équipements électriques mobiles pour des manifestations, Pelouse de Reuilly (12e).

2011 DEVE 139 Approbation des modalités de passation des marchés de travaux d'aménagement d'une promenade sur un tronçon de la Petite Ceinture (15e).

2011 DEVE 142 Attribution de la dénomination square Alain Bashung au square situé 16, rue de Jessaint (18e).

2011 DEVE 13 Signature d'une convention avec l'association Les Jardiniers du 3e pour renouveler la mise à sa disposition d'une parcelle de terrain à usage de jardin partagé située rue des Oiseaux (3e).

2011 DEVE 81 Signature d'une convention avec l'association Jardins et PLU's mettant à sa disposition une parcelle de terrain située devant le square Alban Satragne, 107 bis, rue du Faubourg Saint-Denis (10e), pour un usage de jardin partagé.

2011 DEVE 94 Convention avec l'association La Terrasse du T3 mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le square de la Justice (20e), pour un usage de jardin partagé.

2011 DEVE 35 Adhésion de la Ville de Paris à l'association Cultures aux jardins pour l'année 2011.

2011 DEVE 42 Demande de deux permis de construire pour l'implantation de bungalows et la modification d'une façade de bâtiment, square René Le Gall (13e).

2011 DEVE 51 Subvention (10.000 euros) à l'association CHADHAL pour la prise en charge du déplacement de la population féline dans le cadre du réaménagement du quartier des Halles (1er).

2011 DEVE 80 Subvention (1.000 euros) à l'association Au Coeur des Chats (18e) pour le suivi de la population féline dans le 18e arrondissement.

2011 DEVE 103 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2011 DEVE 114 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX , rapporteure.

2011 DEVE 92 Subvention (2.000 euros) à l'association Réseau Mémoire de l'Environnement (18e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX , M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2011 DEVE 50 - DPVI 119 Subvention (4.000 euros) à l'association Parti Poétique pour l'installation de "la Chambre à Butins" dans l'est du 20e arrondissement.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX , Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2011 CAB_MA 2 Subvention (4. 000 euros). à l'association internationale culture sans frontière (20e) pour l'organisation de la remise d'un trophée, "La marmite d'or" dans le cadre d'un concours culinaire.

2011 CAB_MA 16 Subvention (7. 000 euros) à l'association réunionnaise communication et culture "ARCC" (20e) pour la mise en oeuvre de son programme d'activités.

2011 CAB_MA 19 Subvention (30. 000 euros) avec convention à l'association Les mots des femmes d'ici et d'ailleurs (19e) pour l'organisation de la fête des cuisinières en 2011.

2011 CAB_MA 22 Approbation du principe et des modalités et signature des conventions de partenariat pour la manifestation "Carnaval Tropical de Paris 2011".

2011 DAC 38 Signature de deux avenants à conventions avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé ASTP (8e) relatives à l'attribution d'une subvention. Montant : 1.336.500 euros.

2011 DAC 41 Subvention (184.125 euros) et avenant à convention avec l'association L'étoile du Nord (18e).

2011 DAC 42 Subvention (123.125 euros) et avenant à la convention avec l'association La Compagnie du Lierre (13e).

2011 DAC 44 Subvention (30.0000 euros) et convention avec l'association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e).

2011 DAC 46 Subvention (80.900 euros) et avenant à convention avec l'association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e).

2011 DAC 50 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association La Comédie Italienne (14e).

2011 DAC 52 Subvention (5.000 euros) à l'association Aire Falguière - Compagnie Vue sur Mer (15e).

2011 DAC 107 Subvention (3.000 euros) à l'association Sotto Voce (94000 Créteil).

2011 DAC 134 Subventions (167.500 euros), avenant et convention avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).

2011 DAC 150 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs, avec l'association Orchestre des Concerts Lamoureux (11e). Montant : 90.000 euros.

2011 DAC 151 Signature d'un avenant à une convention avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 43.362 euros.

2011 DAC 152 Subvention (73.512 euros) avec avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e).

2011 DAC 170 Subvention à l'Association Théâtre des Lucioles (35000 Rennes). Montant : 7.000 euros.

2011 DAC 177 Subvention (10.000 euros) à l'Association Teknaï (2e).

2011 DAC 180 Subvention (8.000 euros) à l'Association Théâtre du Cristal (95).

2011 DAC 181 Subvention (3.000 euros) à l'Association La Fabrica'son (92240 Malakoff).

2011 DAC 190 Subventions (469.500 euros), avenant et convention avec l'association Maison de la Poésie (3e).

2011 DAC 191 Subvention (267.500 euros) et avenant avec l'association Paris Mouff'Théâtre (5e).

2011 DAC 196 Subventions (160.000 euros), avenant et convention avec l'association Nouveau Théâtre de Novembre (20e).

2011 DAC 198 Subvention (13.000 euros) à l'association Ars Longa (11e).

2011 DAC 203 Signature d'une convention d'objectifs liant la Ville de Paris à l'association Société des Amis du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention.

2011 DAC 244 Subventions (9.511.730 euros), avenant et convention avec l'association Théâtre Musical de Paris - Théâtre du Châtelet (1er).

2011 DAC 250 Subvention à l'Association Barouf Théâtre (7e). Montant : 6.000 euros.

2011 DAC 255 Subvention à l'association Les sans cou (78430 Louveciennes). Montant : 7.000 euros.

2011 DAC 256 Subvention (9.000 euros) à l'Association Théâtre de la Véranda (94300 Vincennes).

2011 DAC 278 Subventions (20.000 euros) et convention avec l'association ACP-La Manufacture Chanson (11e).

2011 DAC 289 Subventions (70.000 euros) et conventions avec l'association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e).

2011 DAC 299 Subvention (5.000 euros) à l'association La Piccola (77 760 Boissy aux Cailles) pour un spectacle au Théâtre de l'Epée de Bois.

2011 DAC 301 Subvention (20.000 euros) à l'association Place 2B (19e).

2011 DAC 347 Subvention (4.000 euros) à l'association Le Commissariat (19e).

2011 DAC 348 Subvention (5.000 euros) à la SARL Compagnie Jean-Daniel Laval (78330).

2011 DAC 356 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris (8e).

2011 DAC 370 Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public du Théâtre du Soleil (12e).

2011 DAC 377 Subvention à l'association Culture et Hôpital (14e). Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 379 Subvention (1.000 euros) à l'association Compagnie La Diagonale (20e).

2011 DAC 381 Subvention (20.000 euros) à l'association M.A.P. Musiques Actuelles à Paris (20e) au titre de ses activités en 2011.

2011 DAC 383 Subvention (7.500 euros) au Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement.

2011 DAC 386 Subvention (2.000 euros) à l'association Die Donau (17e).

2011 DAC 412 Subvention à l'association Ensemble Aleph (94400) Montant : 6.000 euros.

2011 DAC 420 Subvention (21.000 euros) à l'association Jeune Création (18e).

2011 DAC 427 Subvention (6.000 euros) à l'association Lyre et Muses (5e).

2011 DAC 429 Subvention à l'association Les Rencontres (14e). Montant : 4.000 euros.

2011 DAC 438 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Maison du Geste et de l'Image (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 416.000 euros.

2011 DAC 440 Subvention (7.000 euros) à l'Association Tournesol, Artistes à l'hôpital (10e).

2011 DAC 444 Subventions (117.000 euros), avenant et convention avec l'Association de Gestion du Fonds Régional d'Art Contemporain d'Ile-de-France (19e).

2011 DAC 446 Subvention (3.000 euros) à l'association Arttakt (20e).

2011 DAC 447 Subvention (10.000 euros) à l'association REALI (3e) pour l'organisation de la 7e édition du festival de musique Gwo-Ka à Paris en 2011.

2011 DAC 448 Subvention (1.500 euros) à l'association Cadasilo (13e).

2011 DAC 451 Subvention (183.500 euros), avenant et convention avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e).

2011 DAC 452 Subvention à l'association Compagnie d'Après La Pluie (Romainville 93230). Montant : 8.000 euros.

2011 DAC 459 Subvention (6.000 euros) à l'association L'Yeuse (20e).

2011 DAC 460 Subvention (10.000 euros) au Théâtre du Soleil (12e).

2011 DAC 462 Subvention (2.000 euros) à l'association Au Choeur de la Ville, La Clef des Chants (13e).

2011 DAC 463 Subvention (5.000 euros) à l'association Picomètre (91000 Evry).

2011 DAC 464 Subvention (6.000 euros) à l'Association Par Terre (94220 Charenton Le Pont).

2011 DAC 466 Subvention (8.000 euros) à l'Association Les Gens d'Uterpan (19e).

2011 DAC 470 Signature d'une convention avec l'association L.I.R.E à Paris, le Livre pour l'Insertion et le Refus de l'Exclusion, (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2011 DAC 471 Subvention (4.000 euros) à l'association Quilombo Projection (11e).

2011 DAC 472 Subvention (13.000 euros) à l'association de la Bibliothèque russe Tourgueniev (5e).

2011 DAC 474 Subvention (5.000 euros) à l'Association pour l'Enseignement du Judaïsme comme Culture, A.E.J.C. (13e).

2011 DAC 485 Subvention (10.000 euros) à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e.

2011 DAC 487 Subvention (325.000 euros) et avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la société par actions simplifiée Cité de la Musique Salle Pleyel (8e).

2011 DAC 488 Subvention (2.353.975 euros) et convention avec l'association Ensemble Orchestral de Paris (8e).

2011 DAC 501 Subvention (5.000 euros) à l'Association Zéfiro Théâtre (92500 Rueil Malmaison).

2011 DAC 502 Subvention (7.000 euros) à l'Association Compagnie Avril Enchanté/C. Hubeau (15e).

2011 DAC 503 Subvention (7.000 euros) à l'Association Théâtre de Chair (14e).

2011 DAC 504 Subvention (5.000 euros) à l'Association Collectif Masque (92700 Colombes).

2011 DAC 508 Subvention (5.000 euros) à l'Association Compagnie des Dramaticules (94110 Arcueil).

2011 DAC 511 Subvention à l'Association Revue Eclair (3e) Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 520 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association GRRR - Groupe Rires, Rage, et Résistance (14e).

2011 DAC 529 Subvention (1.000 euros) à l'association Compagnie Varsorio (19e).

2011 DAC 548 Subvention (20.000 euros) à l'association Compagnie Rasposo (71390 Moroges).

2011 DAC 549 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Jeunes Talents Cirque Europe (11e).

2011 DAC 553 Subventions (5.600.000 euros) et avenants à convention avec l'association Théâtre de la Ville.

2011 DAC 554 Subvention (80.000 euros) et convention avec la SARL Centre International de Créations Théâtrales (10e) pour le Théâtre des Bouffes du Nord.

2011 DAC 558 Subvention (4.000 euros) à l'association L'Institut Mangala (18e).

2011 DAC 565 Subvention (76.125 euros) et avenant à convention avec l'association La Caserne Ephémère (10e).

2011 DAC 572 Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate (19e).

2011 DAC 583 Subvention (2.500 euros) à l'association Ensemble vocal O Trente (16e).

2011 DAC 589 Approbation et signature d'un avenant n°1 au marché de production déléguée passé avec la société Eva Albarran SARL pour la réalisation des oeuvres du tramway T3, lot 41 : oeuvres d'art.

2011 DAC 590 Subvention (15.000 euros) à la SARL Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e) pour l'organisation des soirées Ouvrez les Guillemets et du festival Eldorado Music Club en 2011.

2011 DAC 593 Subvention (5.000 euros) à l'association Commune Libre d'Aligre (12e).

2011 DAC 594 Subvention à l'association La Sirène Tubiste (19e) Montant : 7.000 euros.

2011 DAC 596 Subvention (89.113 euros) et convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).

2011 DAC 597 Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Polynotes 75 (11e).

2011 DAC 598 Subvention (5.000 euros) à l'association Voisimages (4e).

2011 DAC 599 Subvention (4.000 euros) à l'association Artistes du 4e.

2011 DAC 600 Subvention (9.000 euros) à l'association Le Génie de la Bastille (11e).

2011 DAC 601 Subvention (6.000 euros) à l'association Le Bar Floréal (20e).

2011 DAC 605 Subvention (9.000 euros) à l'association Ateliers de Ménilmontant (20e).

2011 DAC 609 Subvention (3.500 euros) à l'association Toiles & Toiles (2e).

2011 DAC 610 Subvention (1.000 euros) à Belleville en vue(s) (20e).

2011 DAC 611 Subvention (1.500 euros) à l'association Francedoc (11e).

2011 DAC 613 Subvention (5.000 euros) et avenant a convention au titre de l'organisation du festival Rhizomes en 2011 avec l'association l'Onde et Cybèle (18e).

2011 DAC 614 Subvention (2.500 euros) à l'association Aria de Paris (14e).

2011 DAC 616 Subvention à l'association Les étés de la danse de Paris (1e). Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 619 Subvention (2.000 euros) à l'association Rive Gauche Musique (15e) pour son action dans le 7e.

2011 DAC 624 Subvention à l'association Compagnie Poudre de sourire (11e). Montant : 3.000 euros.

2011 DAC 626 Acquisition d'une huile sur toile de Markus Lüpertz " Männer ohne Frauen - Parsifal, 1994 " en faveur du musée d'Art Moderne.

2011 DAC 627 Subvention (2.000 euros) à l'association L'Atelier d'Euterpe (78150).

2011 DAC 630 Subvention (2.500 euros) à l'association Silhouette (11e).

2011 DAC 631 Subvention (2.000 euros) à Ciné d'hier (7e).

2011 DAC 636 Subvention (50.000 euros) et avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2009-2011 avec l'association Friches Théâtre Urbain (17e).

2011 DAC 638 Subvention (3.000 euros) à l'association Carré Bastille (11e).

2011 DAC 644 Subvention (4.000 euros) au Centre des Arts de la Scène (15e).

2011 DAC 645 Subvention (3.000 euros) à l'association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e).

2011 DAC 646 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Union des Musiciens de Jazz (13e).

2011 DAC 647 Subvention (3.000 euros) à l'association Acoeurvoix (3e).

2011 DAC 650 Subvention (1.500 euros) à l'association Lire Autrement (14e).

2011 DAC 651 Subvention (4.000 euros) à l'Association Animations Culturelles et Evénementielles du 15e arrondissement de Paris (ACE 15).

2011 DAC 655 Subvention (5.000 euros) et avenant n° 2 à la convention triennale avec l'association Abricadabra (19e).

2011 DAC 656 Subvention à l'association Ad Lib (78670) pour l'organisation de la troisième édition du festival Sons Neufs dans l'Impro en 2011. - Montant : 10.000 euros.

2011 DAC 657 Subvention (3.000 euros) à Courts Devant (17e).

2011 DAC 661 Subvention (131.500 euros) avec avenant à la convention du 10 janvier 2011 avec l'association Théâtre de la Marionnette à Paris (11e).

2011 DAC 662 Subvention (5.000 euros) à l'association Le Palais Royal (16e).

2011 DAC 663 Subvention (3.000 euros) à l'association Frichti Concept (11e).

2011 DAC 664 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.662 euros.

2011 DAC 668 Subvention (3.500 euros) et convention avec la SARL NC3B (11e).

2011 DAC 675 Subvention (2.000 euros) à l'association The Ownerz ( Ivry-sur-Seine 94).

2011 DAC 676 Subvention (2.000 euros) à l'association L'école buissonnière (11e).

2011 DAC 677 Subvention (3.000 euros) à l'association des Artistes du 5e.

2011 DAC 678 Subvention (3.000 euros) à l'association 813 - Les Amis des Littératures Policières (20e).

2011 DAC 679 Subvention (5.000 euros) à la SARL FKPR Productions (91300).

2011 DAC 683 Signature d'une convention relative à l'occupation du domaine public par l'établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs.

2011 DAC 685 Subvention (104.500 euros) et avenant à la convention avec l'association Le Musée en Herbe (1er).

2011 DAC 687 Subvention (2.000 euros) à l'association Papier Gaché (20e).

2011 DAC 690 Subvention (5.000 euros) à l'association Emmaüs (1er).

2011 DAC 691 Subvention (20.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée BATOFAR (13e).

2011 DAC 699 Subvention (56.287 euros) et avenant à convention avec l'association La Maison Ouverte (13e).

2011 DAC 700 Subvention (150.000 euros) et convention avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales/Théâtre Paris-Villette (19e).

2011 DAC 701 Subvention (5.000 euros) à l'association Parti Poétique (Saint-Denis 93).

2011 DAC 704 Subvention (6.000 euros) à l'association Ensemble Alternance (4e).

2011 DAC 705 Subvention (10.000 euros) à l'association Pro Quartet Centre européen de Musique de Chambre (4e).

2011 DAC 708 Subvention (3.000 euros)à la société EURL Madamelune (10e).

2011 DAC 709 Subvention (3.000 euros) à l'association Poètes à Paris (8e).

2011 DAC 711 Convention d'objectifs avec l'association La Gare Expérimentale et fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal, 156, avenue Paul Vaillant-Couturier (14e).

2011 DAC 714 Subvention (15.000 euros) à Paris Culture 20 (20e).

2011 DAC 721 Subvention (10.000 euros) à l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l'église Saint-Eustache (ARGOS) (1er).

2011 DAC 726 Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier des Feuillantines (5e).

2011 DAC 730 Subvention (4.000 euros) à l'association Comité des Fêtes et des Oeuvres de solidarité du 5e arrondissement (5e).

2011 DAC 731 Subvention (1.000 euros) à l'association Zig Zag Création (17e).

2011 DAC 732 Subvention (10.000 euros) à l'association Le Lieu Mains d'oeuvres (93400 Saint-Ouen).

2011 DAC 735 Subvention (2.000 euros) à l'association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e).

2011 DAC 736 Subvention (5.000 euros) à l'Association culturelle et caritative Passy Mozart (16e).

2011 DAC 740 Approbation d'un tarif réduit de 5 euros pour accéder à l'exposition La comédie Française s'expose, programmée au Petit Palais, pour tout détenteur d'une place de spectacle achetée à la Comédie Française, du 13 octobre 2011 au 15 janvier 2012.

2011 DAC 756 Subvention (8.000 euros ) à l'association Villes des Musiques du Monde (93300).

2011 DAC 757 Subvention (725.000 euros) et un avenant avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).

2011 DICOM 22 Approbation du principe et des modalités de la convention de parrainage avec France Télécom pour la retransmission sur Internet des spectacles pyrotechniques de la Ville de Paris et signature de ladite convention.

2011 DICOM 23 Approbation du principe et des modalités de la convention de mécénat avec Neuflize Vie pour l'opération Nuit Blanche 2011 et signature de ladite convention.

2011 DICOM 27 Convention de mécénat avec la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération Paris en Toutes Lettres 2011.

2011 DPA 59 Approbation des modalités de passation du marché de travaux de création de la médiathèque du carré Saint-Lazare et aménagement de l'espace libre intérieur, 9 square Alban Satragne (10e).

2011 DPA 70 Indemnisation de la société EPOC INGENIERIE, assistant à maîtrise d'ouvrage dans le cadre des travaux de construction d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien Théâtre de la Gaîté Lyrique (3e).

2011 SG 80 Subvention (3.000 euros) à l'association Point Ligne Plan (94200 Ivry sur Seine).

2011 SG 94 Subvention (5.000 euros) à l'association Extra muros (93430 Villetaneuse) pour l'organisation de la sixième édition du festival CinéBanlieue.

2011 SG 99 Subvention et convention (23.000 euros) avec l'association Festival de films gays et lesbiens de Paris (3e).

2011 SG 100 Subvention et convention (28.000 euros) avec l'association L'Etrange Festival (95430 Auvers sur Oise).

2011 SG 139 Subvention et convention (5.500 euros) avec l'association d'Aide au Développement de l'Audiovisuel au Cambodge (AADAC).

2011 SG 161 Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association Cinéfondation (7e) afin qu'elle poursuivre ses activités cinématographiques.

2011 SG 168 Signature de l'avenant 2011 à la convention triennale (2009-2011) de développement cinématographique avec le Centre National du Cinéma et de l'image animée et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France.

2011 SG 171 Subvention (2.000 euros) à l'association Silhouette (11e).

2011 SG 173 Lancement d'un marché pour la programmation, la production, l'organisation et la promotion du festival de cinéma destiné au jeune public Mon 1er festival.

2011 SG 174 Subvention (2.000 euros) à l'association Deuspy (19e).

2011 SG 176 Subvention (2.500 euros) à l'association Arts, cinéma et enseignements (11e).

2011 SG 181 Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur la gestion de l'association "Ensemble orchestral de Paris".

2011 SG 192 Signature d'une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts.

M. Christophe GIRARD , rapporteur.

2011 SG 93 - DPVI 220 Subvention et convention (15. 000 euros) à l'association Cinéma Pour Tous (15e).

M. Christophe GIRARD , Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

2011 DAC 652 Subvention (10.000 euros) à l'association Cimade Service oecuménique d'Entraide (13e).

M. Christophe GIRARD , Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2011 DAC 555 Subvention (15.000 euros) à l'association Accès Culture (4e).

2011 DAC 604 Subvention (4.000 euros) à Art'sign (5e).

2011 DAC 607 Subvention à l'association Pro Musicis (16e). Montant : 2.000 euros.

2011 DAC 689 Subvention (6.000 euros) à Musaïques (92400 Courbevoie).

2011 DAC 697 Subvention (2.000 euros) à Scénario au long court (18000 Bourges).

2011 SG 96 Subvention et convention (5.000 euros) à l'association Retour d'Image (11e).

M. Christophe GIRARD , Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011 DAC 648 Signature d'une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens pour l'attribution d'une subvention relative au renforcement du service de transports pendant l'opération Nuit Blanche du 1er octobre 2011. Montant : 152.622 euros.

M. Christophe GIRARD , Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

2011 DAC 363 - DJS 143 Subvention (65.000 euros) et avenant à la convention annuelle avec l'association Confluences (20e).

2011 DAC 666 - DJS 390 Subvention (8.000 euros) à l'Association pour l'Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la musique et du son (20e) pour son dispositif d'accompagnement Désin'volt.

2011 DAC 707 - DJS 306 Subvention (5.000 euros) à l'association Teatro Pazzo (20e).

M. Christophe GIRARD , M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2011 DAC 333 - DJS 302 - DASCO 43 Subvention (6.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l'association Nathalie Sevilla (14e).

M. Christophe GIRARD , M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2011 DAC 435 - DJS 213 - SG 158 Subvention (30.000 euros) avec avenant à la convention triennale avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).

M. Christophe GIRARD , M. Bruno JULLIARD, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2011 DAC 620 Intégralité des recettes à reverser à l'association Reporters sans Frontières pour la vente de l'album, Elles changent l'Inde, perçues au comptoir de l'exposition du Petit Palais, du 21 octobre 2011 au 20 janvier 2012.

2011 DAC 682 Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD , Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

2011 DAC 395 Subvention (1.000 euros) à l'association Compagnie Pérédelkino (14e).

2011 DAC 408 Subvention (1.000 euros) à l'association Travail au noir (17e).

2011 DAC 482 Subvention (1.500 euros) à l'association La Ruche des Arts (18e).

2011 DAC 483 Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association Maison des Copains de la Villette (19e).

2011 DAC 524 Subvention (1.500 euros) à l'association ELIA Compagnie (14e).

2011 DAC 530 Subvention (2.000 euros) à l'association Pièces Montées (20e).

2011 DAC 533 Subvention (1.000 euros) à l'association La Compagnie à l'Affût (5e).

2011 DAC 534 Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie Abel (10e).

2011 DAC 537 Subvention (3.000 euros) à l'association L'Aquilone (13e).

2011 DAC 543 Subvention (3.500 euros) à l'association A Tire d'Ailes (18e).

2011 DAC 546 Subvention (2.000 euros) à l'association 129H productions (20e) pour son projet Hauts les mots.

2011 DAC 559 Subvention (1.000 euros) à l'association Clichés urbains (19e).

2011 DAC 584 Subvention (3.000 euros) à l'association Free Dance Song (20e).

2011 DAC 586 Subvention (1.500 euros) à l'association L'Ogresse Théâtre de marionnettes (20e).

2011 DAC 669 Subvention (2.000 euros) à l'association Arsmedia (19e).

2011 DAC 670 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Atelier d'Architecture Autogérée (18e).

2011 DAC 671 Subvention (1.500 euros) à l'association John Dory Productions (18e).

2011 DAC 672 Subvention (1.500 euros) à l'association TRAM (19e).

2011 DAC 734 Subvention (3.000 euros) à l'association Ngamb'art (10e).

M. Christophe GIRARD , Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011 DDEEES 207 Subvention et occupation de locaux (72.000 euros) avec convention avec l'association Animafac (7e).

2011 DDEEES 208 Subvention (54 000 euros) avec convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e).

2011 DDEEES 209 Subvention (31.000 euros) et convention avec l'association " Une radio étudiante à Paris " (3e).

2011 DDEEES 210 Subvention (31.000 euros) avec convention avec l'association " Union des Etudiants Juifs de France " (UEJF) (9e).

2011 DDEEES 211 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association " Union Nationale des Etudiants de France " (UNEF) (19e).

2011 DDEEES 212 Subventions (10.000 euros) à 2 associations étudiantes (13e).

M. Didier GUILLOT , rapporteur.

2011 DDEEES 76 Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association " Starting-Block " (20e).

M. Didier GUILLOT , Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011 DU 113 Signature d'une convention d'études en vue de travaux entre la Ville de Paris et la RATP pour le déplacement d'une multitubulaire dans le secteur de la Porte de Vanves (14e).

2011 DU 115 Ouverture, classement dans le domaine public routier de la Ville de Paris et fixation des alignements du passage Marcel Landowski et de la voie EL/19 (19e).

2011 DU 177 Acquisition et cessions de bandes de terrain par la Ville de Paris dans le cadre de l'alignement du mur Richomme (18e).

2011 DU 222 Autorisation donnée à la RIVP de déposer toutes demandes d'autorisation d'urbanisme dont le permis de construire, nécessaires à la réalisation du programme, 42 rue Cauchy (15e).

2011 DU 189 Attribution de la dénomination rue Colette Magny à la voie prévue dans le cadre de l'aménagement de la résidence Edmond Michelet (19e).

2011 DU 190 Attribution de la dénomination rue Bernard Tétu à la voie projetée du secteur d'aménagement de la résidence Edmond Michelet (19e).

2011 DU 191 Attribution de la dénomination rue Henri Verneuil à une voie créée dans la résidence Edmond Michelet (19e).

2011 DU 204 Substitution de la dénomination rue Jean et Marie Moinon à celle de rue Jean Moinon (10e).

2011 DU 207 Attribution de la dénomination "place Darno Maffini" à l'espace à l'intersection des boulevards Richard Lenoir, Jules Ferry et de l'avenue de la République (11e).

2011 DU 208 Attribution de la dénomination allée Paul Ricoeur à une voie du 14e arrondissement.

Mme Anne HIDALGO , rapporteure.

2011 DU 215 Subvention et convention (26.423 euros) avec l'Agence Parisienne du Climat.

Mme Anne HIDALGO , M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2011 DICOM 20 Signature d'une convention de parrainage avec la société Michel & Augustin, pour l'opération "Nuit Paris Jeunes".

2011 DJS 140 Signature d'un avenant à la convention triennale avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse pour l'attribution d'une subvention. Montant : 68.000 euros.

2011 DJS 141 Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture Les Hauts de Belleville (20e).

2011 DJS 153 Subvention (4.000 euros) à l'association Jaurès Pantin Petit J2P (19e).

2011 DJS 182 Signature d'une convention triennale avec l'association Pulsart pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2011 DJS 321 Subvention à l'association Eclairages. Montant : 5.000 euros.

2011 DJS 332 Subvention à l'association Dix Mille Lieux. Montant : 2.000 euros.

2011 DJS 362 Subvention (2.000 euros) au Conseil Parisien du Mouvement de la Paix.

2011 DJS 363 Subvention à l'association I Love This Dance. Montant : 2.000 euros.

2011 DJS 364 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Musiques Actuelles à Paris (20e).

2011 DJS 377 Subvention (2.000 euros) à Jeunesse Indépendante Chrétienne (16e).

2011 DJS 398 Signature de l'avenant n°1 à la convention pour la gestion des centres d'animation Baudricourt, Daviel, Dunois, Oudiné, Richet et Poterne des Peupliers (13e).

2011 DPA 58 Indemnisation de la Sté COLAS IDFN pour travaux supplémentaires réalisés dans le cadre de l'opération de construction du centre musical Barbara, 1-3, rue de Fleury (18e).

2011 DPA 63 Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réhabilitation de l'ancienne sous station électrique ERDF de la Trinité en Centre d'Animation et en Centrale de production frigorifique 14/18 rue de la Tour des Dames (9e).

M. Bruno JULLIARD , rapporteur.

2011 DJS 214 - SG 14 Subvention (6.500 euros) et avenant à convention avec Inter Film.

M. Bruno JULLIARD , M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2011 DJS 319 - DPVI 337 Subvention (2.000 euros) à l'Association Rungis Brillat Peupliers (13e).

2011 DJS 366 - DPVI 157 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Unis-Cité Ile-de-France (18e).

2011 DJS 383 - DPVI 377 Subvention (2.000 euros) dans le cadre de la politique de la ville à l'Association Fort de Café (20e).

M. Bruno JULLIARD , Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011 DPVI 127 Subvention (3.000 euros) à l'association Egalité au titre de l'accès aux droits.

2011 SG 21 Subvention avec avenant à convention (52.000 euros) avec l'association Médecins du Monde pour son action Lotus Bus.

2011 SG 23 Subvention avec avenant à convention (20.000 euros) avec l'association Aux captifs, la Libération (8e).

2011 SG 25 Subvention et avenant à convention (63.000 euros) avec Les Amis du Bus des Femmes (20e) pour son action d'insertion professionnelle, son projet Université et son programme en direction des femmes nigérianes victimes de la traite.

2011 SG 35 Subvention (3.000 euros) au Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs (FORANIM) (15e).

2011 SG 42 Subvention (6.000 euros) à l'association Coordination Nationale des associations pour le Droit à l'Avortement et à la Contraception (CADAC) (11e).

2011 SG 48 Subvention (8.000 euros) à l'Association de Lutte Contre les Violences (ALCV) (12e).

2011 SG 65 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion (18e) au titre de la politique de la ville.

2011 SG 66 Subvention (4.000 euros) à l'association Daïka (18e).

2011 SG 145 Subvention (5.000 euros) à l'association Elle's Imagine'nt (15e).

2011 SG 153 Subvention (5.000 euros) à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) (8e).

2011 SG 187 Subvention (5.000 euros) avec la Croix-Rouge Française (14e) pour son projet d'accompagnement des mineurs isolés victimes de la traite à Paris.

Mme Fatima LALEM , rapporteure.

2011 DVD 18 Aménagement de la Place de la République (3e, 10e, 11e). Convention avec la RATP fixant les conditions techniques et financières relatives aux modification des ouvrages RATP consécutives au projet d'aménagement, modalités de passation de plusieurs des marchés de travaux et de fournitures correspondants.

2011 DVD 180 Approbation de l'avenant n° 2 au marché de mise en place d'une flotte de vélos à destination du public et de mobiliers urbains d'information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire suite à l'annulation de la délibération 2009 DVD 54 en date des 23 et 24 novembre 2009.

2011 DVD 136 Avenant n°5 à la convention avec la Société Anonyme d'Economie Mixte d'exploitation du Stationnement pour prolonger d'un mois la concession du parc de stationnement Hôtel de Ville (4e).

2011 DVD 94 Signature avec la société SPIE AUTOCITE de l'avenant n°1 à la convention du parc de stationnement Foch Dauphine (16e) pour la construction et l'exploitation de l'extension dédiée aux autocars.

2011 DVD 139 Lancement d'une consultation pour un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination des chantiers de voirie, notamment du centre de Paris.

2011 DVD 153 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage en vue de l'exécution des travaux de mise en conformité des tunnels Ambroise Paré et de Saint-Cloud situés sur l'autoroute A13.

2011 DVD 166 Signature d'un avenant n°1 à la convention avec l'Etat relative au règlement des prestations d'exploitation routière effectuées par la Ville en annexe à la réalisation des travaux de remplacement de la couverture acoustique de l'autoroute A6B.

2011 DVD 45 Signature d'un contrat de transaction avec la société LACROIX TRAFIC relatif aux retenues de garantie dans le cadre des marchés de fourniture d'armoires de signalisation lumineuse tricolore.

2011 DICOM 24 Conventions de parrainage avec l'Etablissement public du Palais de la Découverte et de la Cité des Sciences et de l'Industrie, Eau de Paris, Flammarion, Lafarge, la FNAC pour l'opération Paris Plages 2011.

2011 DVD 148 Subvention (4.000 euros) avec convention avec l'association "Rue de l'Avenir" .

2011 DVD 147 Subvention (3 000 euros) avec convention avec l'association "La Ligue contre la Violence Routière".

2011 DVD 156 Signature avec la SNCF d'une convention relative à la surveillance des anciennes carrières accessibles situées sous les installations ferroviaires du site de Châtillon-Montrouge (92).

2011 DVD 127 Signature d'une convention avec l'Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (INERIS) relative à l'instrumentation et à la surveillance de la carrière souterraine de la Brasserie (12e).

2011 DVD 183 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT , rapporteure.

2011 DVD 154 Création et mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de nouveaux points d'arrêt du bus de quartier (17e et 18e). Demande des subventions au Syndicat des Transports d'Ile de France et signature de la convention avec la Région d'Ile de France.

Mme Annick LEPETIT , Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2011 DVD 118 Signature d'une convention avec le Département des Yvelines pour la mise à disposition de personnel de l'Inspection Générale des Carrières.

Mme Annick LEPETIT , M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2011 DPE 75 Signature d'une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne (SIAAP) pour le financement des travaux de fourniture et pose de barrages métalliques sur le bassin des écoles du collecteur de Bièvre.

2011 DVD 104 Subvention (2 000 euros) à l'association "Au Fil de l'Ourcq" (93140 Vaujours).

2011 DVD 152 Indemnité correspondant aux préjudices financiers subis par le propriétaire du bateau Yo-Fred dû à l'arrêt du transport fluvial sur le Canal Saint Denis du 3 au 11 mars 2011.

Mme Anne LE STRAT , rapporteure.

2011 DPE 48 - DGRI 71 Subvention et avenant à convention (134.904 euros) avec l'association Enda europe pour son projet d'amélioration de l'accès à l'eau et à l'assainissement dans les quartiers défavorisés des communes d'Antananarivo, Mahajanga et Antsiranana (Madagascar).

2011 DPE 70 - DGRI 70 Subvention (50.000 euros) avec convention avec l'association Hydraulique sans frontières pour son projet d'assainissement des effluents liquides des villages d'Asrouks et Zawyat Irs (Maroc).

Mme Anne LE STRAT , M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011 DLH 11 Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, d'une emprise dépendant de l'immeuble communal 334 rue Saint-Honoré (1er).

2011 DLH 75 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 7-9 rue Waldeck Rousseau (17e).

2011 DLH 99 Subvention (15.000 euros) à l'association Consommation Logement et Cadre de Vie, Union Départementale 75.

2011 DLH 105 Avenant au bail emphytéotique des 29 et 30 octobre 2009 portant location au profit de la société anonyme d'HLM Logement Urbain de lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 346, rue Lecourbe (15e).

2011 DLH 156 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 17, rue Pierre Dupont (10e).

2011 DLH 157 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 15-17, rue Gros (16e).

2011 DLH 161 Réalisation par DOMAXIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 4 logements PLS, 98 rue de Charonne (11e).

2011 DLH 162 Réalisation par EFIDIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 4 logements PLS, 45 rue du Faubourg Saint-Antoine (11e).

2011 DLH 165 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLS, 39-41 rue de l'Ourcq (19e).

2011 DLH 167 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 57 rue de Ménilmontant (20e).

2011 DLH 172 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 10 rue de Meaux (19e).

2011 DLH 174 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant un logement PLUS, 2 impasse Gros (20e).

2011 DLH 175 Avenant au bail emphytéotique consenti le 20 février 2009 à PARIS HABITAT-OPH, portant location de l'immeuble communal 22, rue des Trois Frères (18e).

2011 DLH 181 Réalisation par VILEAL Habitat d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 25 rue Beauregard - 19 rue de la Lune (2e).

2011 DLH 190 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 32 boulevard de Reuilly (12e).

2011 DLH 193 Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 26 logements PLA-I, 56 logements PLUS et 36 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

2011 DLH 194 Réalisation par FIAC d'un programme de transformation d'un local commercial en 2 logements PLUS 123, boulevard Masséna (13e).

2011 DLH 200 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation des bâtiments B, C, D et E du groupe Joseph Bédier, comportant 90 logements, 47 avenue Boutroux (13e).

2011 DLH 203 Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLA-I, 49 logements PLUS et 27 logements PLS, 3-5 rue Fulton (13e).

2011 DLH 204 Octroi de la garantie de la Ville pour un prêt Amélioration Qualité de Service en vue du financement d'un programme de résidentialisation des espaces extérieurs et d'amélioration de la qualité de service de 167 logements, à contracter par Immobilière 3F, 9-11 rue Riquet (19e).

2011 DLH 206 Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLS 145, rue des Pyrénées (20e).

2011 DLH 209 Réalisation par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 8 logements PLA-I, 18 logements PLUS et 9 logements PLS, 43-45 rue de Rome (8e).

2011 DLH 210 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 3 logements PLS 5 rue Nobel (18e).

2011 DLH 216 Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 9 logements PLAI, 23 logements PLUS et 14 logements PLS, lot E6 ZAC Clichy Batignolles (17e).

2011 DLH 220 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à la SA d'HLM ICF La Sablière en vue du financement d'un programme de construction neuve de 19 logements PLUS et d'acquisition-réhabilitation d'un foyer de jeunes travailleurs de 66 logements PLA-I, 25-27 rue de l'Echiquier et 7 impasse Bonne Nouvelle (10e).

2011 DLH 223 Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 55 logements étudiants PLUS, 12 à 18 avenue de la Porte des Ternes, 6 à 10 rue Gustave Charpentier (17e).

2011 DLH 228 Procédure à l'indemnisation de trois propriétaires privés en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire.

2011 DLH 229 Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de création d'un EHPAD comportant 60 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

2011 DLH 231 Réaménagement et compactage de divers emprunts contractés par LOGIREP auprès de la CDC pour le financement de plusieurs opérations de logements sociaux situées dans les 11e, 19e et 20e arrondissements.

2011 DLH 243 Réaménagement d'un emprunt de la SA d'HLM PSR-SAVO auprès de la CDC, pour le financement de la réhabilitation de la Cité du personnel de l'hôpital Raymond-Poincaré (92380 Garches).

2011 DLH 245 Réaménagement d'une partie de la dette de la RIVP envers la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

2011 DU 67 Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur les emprises 8, 10, 43 et 45 rue Davy (17e).

2011 DU 196 Cession de la part indivise de l'immeuble 65 rue Traversière/85 rue de Charenton (12e).

2011 DU 199 Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement vacant avec cave dépendant de l'ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e).

2011 DU 218 Vente par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dans l'immeuble 21 rue Jacob (6e).

M. Jean-Yves MANO , rapporteur.

2011 DLH 159 Réalisation par la SA d'HLM Moulin Vert d'un programme de construction neuve d'un foyer d'hébergement de 40 logements PLS, d'un foyer de vie de 60 logements PLS et d'un foyer d'accueil médicalisé (FAM) de 40 logements PLS, 52 avenue de Versailles, 31-37 rue Félicien David (16e).

2011 DLH 214 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve de 41 logements PLS et de 6 logements ULS PLAI, 12-46 boulevard Davout, 2-4 rue Paganini, 1-29 rue Raynaldo Hahn, 107-109 rue de Lagny (20e).

M. Jean-Yves MANO , Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011 DU 50 Signature d'un 3e avenant au protocole d'Achères- Cession de parcelles de terrain à Achères (Yvelines)Signature d'un protocole de résiliation d'un ensemble de parcelles faisant l'objet de baux ruraux.

M. Pierre MANSAT , Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2011 DASCO 9 Attribution de crédits (1.129.264 euros) aux écoles d'arts appliqués.

2011 DASCO 59 Fixation, au titre de l'exercice 2011, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d'arts parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ).

2011 DASCO 73 Contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l'école Boulle pour 2012.

2011 DASCO 100 Dotation pour travaux d'entretien (6.500 euros) à l'école supérieure d'art BOULLE (12e).

2011 DDEEES 150 Subvention (80.000 euros) avec convention avec l'Association Science et Télévision (13e).

2011 DDEEES 197 Subvention (1.500 euros) à l'Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l'organisation avec l'Association Française de Cytométrie (AFC) du XVe congrès annuel de cytométrie.

2011 DDEEES 205 Subvention (150.000 euros) avec avenant à la convention 2010 DDEES 180 passée avec l'Etablissement Public d'Aménagement Universitaire de la Région Ile de France (EPAURIF) pour l'aménagement de locaux destinés à l'Institut Langevin.

2011 DDEEES 214 Subvention (1.331.500 euros) avec avenants à conventions à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets "EMERGENCE (S)" au titre de la 2e et 3e annuité du soutien municipal.

2011 DDEEES 215 Subvention (10.000 euros) à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la ville de Paris pour la création d'un " quartier des sciences ".

2011 DDEEES 216 Subvention (5.000 euros) à l'Institut de Paléontologie Humaine dans le cadre des manifestations "Sciences sur Seine" de la Ville de Paris.

2011 DDEEES 225 Subvention (1.000 euros) à l'Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l'organisation par l'IFR 83 d'un colloque international intitulé " Epigénétique : des mécanismes fondamentaux aux pathologies ".

2011 DDEEES 226 Subvention (2.000 euros) à l'Université Paris Dauphine pour l'organisation de la 2ème édition d'un colloque international en économie théorique.

2011 DDEEES 227 Subvention (5.000 euros) à l'Université Paris 3 Sorbonne Nouvelle pour l'organisation d'un congrès sur les études culturelles.

2011 DDEEES 228 Subvention (125.000 euros) avec convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l'accueil de chercheurs étrangers.

2011 DDEEES 229 Subvention et convention (1.600.000 euros) avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le programme "Research in Paris".

2011 DDEEES 230 Subvention (5.000 euros) au Comité français de cartographie, pour l'organisation de la 25ème conférence de l'Association Cartographique Internationale.

2011 DDEEES 231 Subvention (2.000 euros) à l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) Délégation Régionale Paris V pour l'organisation du 15e congrès international portant sur l'Immunologie des Muqueuses.

2011 DDEEES 232 Subvention (3.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Délégation Paris B pour l'organisation de la troisième conférence européenne portant sur le magnétisme moléculaire - ECMM11.

2011 DDEEES 233 Subvention (3.000 euros) à l'association française d'ethnologie et d'anthropologie pour l'organisation de son premier congrès "Connaissance no(s) limit(es)".

2011 DDEEES 234 Subvention (1.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS - Délégation Paris A) pour l'organisation d'une journée d'étude sur les traductions latines d'oeuvres vernaculaires au Moyen Age et à la Renaissance.

2011 DDEEES 235 Subvention (15.000 euros) à l'association Paris Montagne pour l'organisation du festival " tout sur le rien " (5e).

2011 DDEEES 236 Subvention (3.000 euros) au CNRS pour l'organisation du colloque "Diversité Typologique et Complexité Syntaxique"

2011 DDEEES 237 Subvention (5.000 euros) à l'association LIBR'EST pour l'organisation du Festival Esprits Libres (20e).

2011 DDEEES 238 Subvention (4.000 euros) à l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne pour l'organisation d'une " Table Ronde sur l'Archéologie d'Afrique. Hommage au Professeur Jean DEVISSE ".

2011 DDEEES 241 Subvention (2.000 euros) à l'Ecole des Neurosciences de Paris pour l'organisation du colloque " Remodeling and Dysfunction of Neural Circuits " par l'Institut du Fer à Moulin.

2011 DDEEES 242 Subvention (1.068.000 euros) au titre de l'exercice 2011 à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI).

2011 DDEEES 244 Subvention (4.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), pour l'organisation d'un atelier de travail du Groupement de Recherche Information Quantique, Fondements et Applications (GDR IQFA).

2011 DDEEES 246 Subvention (2.000 euros) à l'Université Paris Diderot Paris 7, pour l'organisation d'un colloque "Mobilités et Circulation des Savoirs (Moyen Age - XXe siècle)".

2011 DDEEES 248 Subvention (2.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), pour l'organisation du congrès du Réseau Asie Pacifique.

2011 DDEEES 249 Subvention (3.000 euros) à la Société des Africanistes pour l'organisation d'un colloque international sur le thème "Quels regards scientifiques sur l'Afrique depuis les indépendances" (7e).

2011 DDEEES 261 Subvention (2.000 euros) à l'association " Ingénieurs Sans Frontières ".

2011 DPA 67 Approbation du principe de la première phase de mise en sécurité des bâtiments E1 et E2 de l'école Estienne, 18, boulevard Blanqui (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

M. Jean-Louis MISSIKA , rapporteur.

2011 DA 14 Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations d'extraction des garages et sites d'exploitation de la DPE, de la DEVE, de la DASCO, des STTAM (DILT) en deux lots séparés et autorisation de signature du marché du lot n° 1

2011 DA 15 Approbation des modalités de lancement d'un marché relatif à la fourniture de médailles du travail, médailles sportives, chaînes et médailles d'huissier.

2011 DA 16 Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de distribution en boites aux lettres, non adressées et sur liste, destinées à l'ensemble des services de la Ville de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe.

2011 DA 19 Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits textiles pour les établissements de la Ville et du Département de Paris accueillant de jeunes enfants et approbation des modalités de lancement et d'attribution des marchés à bons de commande correspondants.

2011 DAJ 22 Signature des marchés et accords cadres à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 7 juillet 2011, 6 septembre 2011 et 13 septembre 2011. Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre.

Mme Camille MONTACIÉ , rapporteure.

2011 DFPE 10 Subvention (99.013 euros) et avenant avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents La maison ouverte (11e).

2011 DFPE 12 Subvention (117.017 euros) et avenant avec l'association Parler à d'Autres, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents Les P'tits, Les Grands (9e).

2011 DFPE 16 Subvention (87.805 euros), avenant à convention et convention avec l'association Horizons (10e) pour le lieu d'accueil enfants parents Graine de famille.

2011 DFPE 19 Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Consultation et Lieu d'Accueil Psychanalytique (9e) pour le lieu d'accueil enfants parents le 40 des tout-petits (10e).

2011 DFPE 29 Subvention et avenant n° 2 (263.902 euros) à l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Mail Cléry (2e).

2011 DFPE 30 Subvention (243.433 euros) et avenant n° 2 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes pour la crèche collective Saint Ambroise (11e).

2011 DFPE 31 Subvention (183.904 euros) et avenant n° 2 à l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Le Petit Moulin (14e).

2011 DFPE 32 Subvention (180.317 euros) et avenant n° 2 à l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennespour la crèche collective Brancion (15e).

2011 DFPE 33 Subvention (437.296 euros) et avenant n°2 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes pour sa crèche collective (16e).

2011 DFPE 34 Subvention et avenant n° 2 (322.343 euros) à l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Point du Jour.

2011 DFPE 41 Subvention (51.300 euros) et avenant n° 2 avec l'association Relais 59 (12e) pour sa halte-garderie.

2011 DFPE 47 Subvention (70.269 euros) et avenant n° 2 à l'association Arfog (13e) pour sa crèche collective (12e).

2011 DFPE 51 Subvention (66.284 euros) et avenant n° 2 avec l'association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour sa halte-garderie.

2011 DFPE 53 Subvention (65.122 euros) et avenant n° 2 à l'association Varet Saint Charles (15e) pour la halte-garderie La Coccinelle (15e).

2011 DFPE 69 Subvention et convention (57.502 euros) avec l'association ABC Puériculture (16e) pour service de garde d'enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes.

2011 DFPE 97 Subvention (142.359 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil Saint Roch (1er).

2011 DFPE 98 Subvention (158.861 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo pour la crèche collective Enfance et découvertes (3e).

2011 DFPE 99 Subvention (274.171 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Charivari (9e).

2011 DFPE 100 Subvention (291.821 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Globes Trotteurs (9e).

2011 DFPE 102 Subvention (213.024 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo pour la structure multiaccueil Lutins de la Plaine (15e).

2011 DFPE 103 Subvention (137.990 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multiaccueil La souris verte (15e).

2011 DFPE 104 Subvention (166.993 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multiaccueil Toboggan (15e).

2011 DFPE 106 Subvention (99.081 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo pour la structure multi-accueil 1,2,3 Soleil (18e).

2011 DFPE 107 Subvention (93.035 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Les Enfants d'Abord (19e).

2011 DFPE 108 Subvention (89.151 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la crèche collective Coccinelle (20e).

2011 DFPE 109 Subvention (128.212 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multiaccueil Vivre an jardin (20e).

2011 DFPE 110 Subvention (155.850 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multiaccueil Fontarabie (20e).

2011 DFPE 111 Subvention (139.107 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crescendo (11e) pour la structure multi-accueil Belleville (20e).

2011 DFPE 127 Subvention et avenant n° 2 (93.996 euros) avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la crèche Yves Toudic.

2011 DFPE 128 Subvention (324.040 euros) et avenant n° 2 avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la structure multi-accueil Bellot (19e).

2011 DFPE 133 Subvention (56.058 euros) et avenant n° 2 avec l'association OEuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour sa halte-garderie.

2011 DFPE 145 Subvention (152.212 euros) et avenant n° 2 avec l'association Centre d'Actions Locales du 18ème pour la halte-garderie La Toupie (18e).

2011 DFPE 150 Subvention (28.650 euros) et avenant n° 2 à l'association l'Ile aux Trésors (19e) pour sa crèche parentale.

2011 DFPE 151 Subvention (43.882 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les 19e Rugissants (19e) pour la crèche parentale La Maison des Lutins (19e).

2011 DFPE 165 Subvention (34.781 euros) et avenant n° 2 à l'association Espace 19 (19e) pour la halte-garderie Espace Ardennes (19e).

2011 DFPE 166 Subvention (75.727 euros) et convention à l'association Espace 19 (19e) pour la structure multi-accueil Espace Riquet (19e).

2011 DFPE 168 Subvention (61.539 euros) et avenant n° 2 avec l'association Espace 19 pour la halte-garderie Curial (19e).

2011 DFPE 170 Subvention (35.193 euros) et avenant n° 2 à l'association Grenadine et Menthe à l'eau (19e) pour sa crèche parentale.

2011 DFPE 173 Subvention (40.068 euros) et avenant n° 2 à l'association l'Atelier des Enfants (19e) pour sa halte-garderie.

2011 DFPE 174 Subvention (81.744 euros) et avenant n° 2 avec l'association Quel Univers Inventer (19e) pour sa crèche parentale.

2011 DFPE 175 Subvention (145.978 euros) et avenant n° 2 avec l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e).

2011 DFPE 178 Subvention (74.389 euros) et avenant n° 2 avec l'association Solidarité Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns.

2011 DFPE 179 Subvention (85.072 euros) et avenant n° 2 avec l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour sa halte-garderie.

2011 DFPE 180 Subvention (59.635 euros) et avenant n° 2 avec l'association Mini Coccinelles (11e) pour sa halte-garderie.

2011 DFPE 183 Subvention (133.069 euros) et avenant n° 2 à l'association La Cour des Noues (11e) pour sa halte-garderie.

2011 DFPE 197 Subvention (53.403 euros) et avenant n° 2 avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (17e) pour la halte-garderie Kellner (17e).

2011 DFPE 198 Subvention (126.520 euros) et avenant n° 2 avec l'association A Tout Petits Pas (17e) pour sa halte-garderie.

2011 DFPE 199 Subvention (198.978 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Amis (17e) pour sa structure multiaccueil.

2011 DFPE 212 Subvention (109.459 euros) et avenant n° 2 à l'association Sainte Agnès (7e) pour sa halte-garderie.

2011 DFPE 213 Subvention (142.884 euros) et avenant n° 2 à l'association Aide aux Mères de Famille (7e) pour sa halte-garderie.

2011 DFPE 217 Subvention (161.994 euros) et avenant n° 2 à l'association La Passerelle (13e) pour la halte-garderie Outremer.

2011 DFPE 222 Subvention (59.109 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crèche Parentale Pirouett' (13e).

2011 DFPE 223 Subvention (61.830 euros) et avenant n° 2 avec l'association Réseau Treize (13e) pour la halte-garderie Le Petit Navire.

2011 DFPE 228 Subvention (326.127 euros) et avenant n° 2 avec l'association Enfant présent (20e) pour la crèche familiale préventive Gourdault (13e).

2011 DFPE 229 Subvention (340.982 euros) et avenant n° 2 avec l'association enfant présent pour la crèche familiale préventive Marcadet (18e).

2011 DFPE 230 Subvention (65.988 euros) et avenant n° 2 avec l'association Enfant Présent pour la structure multi accueil Marcadet (18e).

2011 DFPE 231 Subvention (79.535 euros) et avenant n° 2 à l'association Enfant Présent (20e) pour la crèche familiale préventive Panoyaux.

2011 DFPE 232 Subvention (60.817 euros) et avenant n° 2 à l'association Enfant Présent (20e) pour la crèche collective Panoyaux.

2011 DFPE 233 Subvention (63.430 euros) et avenant n° 2 avec l'association Accueil Goutte d'Or pour la halte garderie La Caravelle (18e).

2011 DFPE 243 Subvention (94.160 euros) et avenant n° 2 avec l'association Atelier pour Les Petits pour sa halte-garderie du même nom (18e).

2011 DFPE 245 Subvention (105.121 euros) et avenant n° 2 avec l'association Aire de Famille (19e) pour sa crèche familiale.

2011 DFPE 249 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Crèche Parentale du Marais (4e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 31.474 euros.

2011 DFPE 250 Subvention (220.713 euros) et avenant n° 2 avec l'association Le Figuier (4e) pour sa crèche collective.

2011 DFPE 251 Subvention (483.459 euros) et avenant n° 2 avec la Fondation Maison des Champs de Saint-François d'Assise (19e) pour la crèche collective Sainte-Lucie (5e).

2011 DFPE 252 Subvention (142.819 euros) et avenant n° 2 à l'association des Cités du Secours Catholique pour la crèche familiale Cité Saint Martin (4e).

2011 DFPE 256 Subvention (556.320 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Croix Rouge Française pour la crèche collective Saint Pierre du Gros Caillou (7e).

2011 DFPE 257 Subvention et avenant n° 2 (318.141 euros) à l'association La Croix Rouge Française (15e) pour la crèche collective Gabriel de Mun (10e).

2011 DFPE 258 Subvention (259.533 euros) et avenant n° 2 à l'association La Croix Rouge Française (15e) pour la crèche collective La Butte aux Cailles (13e).

2011 DFPE 259 Subvention (302.751 euros) et avenant n° 2 à l'association La Croix Rouge Française (15e) pour la crèche collective Charles Fénélon (14e).

2011 DFPE 260 Subvention (80.535 euros) et avenant n° 2 à l'association La Croix Rouge Française (15e) pour la halte-garderie Parnassium (15e).

2011 DFPE 261 Subvention (239.300 euros) et avenant n° 2 à l'association Croix Rouge Française (15e) pour la crèche collective Marie Ernest May (17e).

2011 DFPE 262 Subvention (43.095 euros) et avenant n° 2 à l'association la Croix Rouge Française (15e) pour la crèche collective dénommée CNAVTS (19e).

2011 DFPE 263 Signature (407.869 euros) et avenant n° 2 à l'association Institut d'Etudes, de Recherches, de Formation en Action Sociale (9e) pour la crèche collective Fourcade (15e).

2011 DFPE 264 Signature (262.359 euros) et avenant n° 2 à l'association Institut d'Etudes, de Recherches, de Formation en Action Sociale (9e) pour la crèche collective Firmin Marbeau (15e).

2011 DFPE 266 Subvention (35.293 euros) et avenant n° 2 à l'association Lutin Lune (20e) pour sa crèche parentale.

2011 DFPE 267 Subvention (76.773 euros) et avenant n° 2 à l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la halte-garderie Les Lutins Verts.

2011 DFPE 268 Subvention (50.373 euros) et avenant n° 2 avec Le Relais de Ménilmontant (20e) pour la halte-garderie Le Petit Relais.

2011 DFPE 275 Subvention (334.727 euros) et convention avec l'association Lutinlune (20e) pour le transfert de sa crèche parentale.

2011 DFPE 334 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de formations à l'élaboration de projets d'établissement pour les établissements d'accueil de la Petite Enfance de la Ville de Paris.

2011 DFPE 340 Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 152, boulevard de Grenelle-rue de Frémicourt (15e).

2011 DFPE 353 Signature d'un marché passé en application des articles 28 et 30 du code des marchés public relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 9-11, rue de la Pépinière (8e).

2011 DFPE 365 Subvention et convention (10.786 euros) avec l'association Solidarité Roquette et l'association La Clairière (11e), pour la mise en oeuvre d'un dispositif de formation et d'accès au métier d'auxiliaire parentale.

2011 DFPE 366 Convention de gestion avec la RIVP concernant le logement de fonction de la crèche située 10, Rue du Caporal Peugeot (17e).

2011 DFPE 367 Convention de gestion entre la Mairie de Paris et la RIVP concernant le logement de fonction de la crèche située 7, rue de Cotte (12e).

2011 DFPE 368 Signature avec la RIVP d'une convention de gestion concernant le logement de fonction de la crèche située 15, rue Louis Blanc (10e).

2011 DFPE 371 Avenant n° 2 à la convention avec l'Association Franco-Asiatique Pour l'Enfance (10e) pour le multi-accueil (19e).

2011 DPA 28 Indemnisation de la société SANIR, titulaire du marché de travaux de démolition d'anciens bâtiments industriels avant construction d'une crèche collective (20e).

2011 DPA 56 Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire pour la restructuration de la crèche collective 5, rue de l'Epée de Bois (5e) et autorisation de solliciter des subventions d'investissement correspondant à cette opération.

2011 DPA 57 Autorisation de dépôt des demandes de permis de démolir et de construire pour la restructuration de la crèche collective située 14, rue Jules Guesde (14e) et autorisation de solliciter des subventions d'investissement correspondant à cette opération.

M. Christophe NAJDOVSKI , rapporteur.

2011 DFPE 35 Subvention (289.172 euros) et avenant n° 2 à l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la multi-structure dénommée La Caverne d'Ali Baba.

2011 DFPE 36 Subvention (303.799 euros) et avenant n° 2 à l' Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour le jardin d'enfants dénommé L'Ecole Gulliver (12e).

2011 DFPE 279 Subvention (95.353 euros) et avenant n° 2 à l'association Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie (11e) pour la halte-garderie Petit Prince Lumière (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI , Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011 DUCT 140 Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association Cafézoïde (19e).

M. Mao PENINOU , rapporteur.

2011 DAC 15 Signature d'un protocole d'accord entre la SMABTP, assureur de la Société Paris Ouest Construction et la Ville de Paris pour le remboursement partiel (32.567 euros) des travaux de dépoussiérage du grand orgue de l'église Saint-Pierre de Montrouge (14e).

2011 DAC 349 Avenant n°2 au marché passé avec le GROUPE VILLEMAIN pour les travaux d'entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris, situés dans les 3e, 4e, 5e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 19e et 20e arrondissements et site de Villeron.

2011 DAC 450 Convention de mise à disposition de locaux, subvention (684.014 euros) et avenant a convention avec l'association du Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (3e).

2011 DAC 473 Subvention (32.000 euros) avec deux conventions et un avenant prorogeant pour 5 ans la convention d'occupation du domaine public du 3 novembre 2006, avec l'Association de la Régie Théâtrale (4e).

2011 DAC 477 Subvention (4.000 euros) à la Société de Port-Royal (5e).

2011 DAC 478 Subvention (20.000 euros) à l'association Alliance israélite universelle (9e).

2011 DAC 495 Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Le Vieux Montmartre, Société d'Histoire et d'Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements.

2011 DAC 582 Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d'Ile de France (3e). Montant : 2.000 euros.

2011 DAC 612 Subvention à l'association S.O.S. Paris (6e) Montant : 6.630 euros.

2011 DAC 625 Signature d'une convention avec la Fondation Notre-Dame visant le mécénat partiel des travaux de restauration de la Chapelle Sainte-Anne à l'église Saint-Josephdes-Carmes (6e).

2011 DAC 633 Subvention à l'association Photothèque des Jeunes Parisiens (2e). Montant : 15.000 euros.

2011 DAC 634 Subvention à l'association Les Appels d'Orphée (8e). Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 659 Subvention (2.200 euros) à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du 20e arrondissement.

2011 DAC 710 Sollicitation auprès de l'Etat d'une subvention (185.480 euros) pour le financement des travaux concernant la restauration des baies sud 122 et 124 de la nef de l'église Saint-Merri, propriété de la Ville de Paris.

2011 DAC 723 Avenant au marché d'animation dans les bibliothèques.

2011 DPA 61 Indemnisation de la Société ICONEX INGÉNIERIE SARL dans le cadre de l'opération de mise en sécurité du dépôt des oeuvres d'art, 1, rue Jean MAZET (94000 IVRY SUR SEINE).

2011 SG 10 Tarification de la redevance due par les conférenciers privés pour les visites des salons de l'Hôtel de Ville et de l'Hôtel de Lauzun.

Mme Danièle POURTAUD , rapporteure.

2011 DGRI 34 Subvention (6 000 euros) à la Coordination des Collectivités Portugaises de France (2e) pour la 20ème édition du festival "Tous en Scène - Todo ao Palco".

2011 DGRI 72 Convention de coopération avec la Municipalité de Jéricho pour le projet "Appui au renforcement de l'alimentation en eau des quartiers Sud".

M. Pierre SCHAPIRA , rapporteur.

2011 DGRI 74 - DPE 84 Subvention (100.000 euros) avec convention à l'Agence d'Aide à la Coopération Technique et au Développement (9e) pour un programme d'aide d'urgence aux victimes de la famine dans la corne de l'Afrique (Kenya).

M. Pierre SCHAPIRA , Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2011 DPVI 154 Quartier Flandres et Danube Solidaire (19e). Subventions (48.650 euros) à 25 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe pour 2011.

2011 DPVI 170 Subvention (37.891 euros) à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e).

2011 DPVI 171 Quartier Porte Saint Denis et Saint Martin (10e). Subventions (41.400 euros) à 19 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe 2011.

2011 DPVI 172 Subventions (15.500 euros), et conventions à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle/Porte d'Aubervilliers (18e).

2011 DPVI 173 Subvention (15.000 euros) et convention avec la Régie de quartier 19e Nord (19e).

2011 DPVI 174 Quartier de Belleville Amandiers (20e). Subventions (53.300 euros) à 10 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Seconde enveloppe pour 2011.

2011 DPVI 180 Subventions (32.300 euros) à 12 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville dans les quartiers du sud du 13e. 2ème enveloppe 2011.

2011 DPVI 181 Subventions (81.500 euros) à 27 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la ville sur le quartier Est 20ème. Deuxième enveloppe.

2011 DPVI 182 Quartier Porte de Clichy-Porte de Saint Ouen (17e). Subventions à 17 associations (56.823 euros) menant des actions au titre de la Politique de la ville Deuxième enveloppe 2011.

2011 DPVI 190 Subventions à 7 associations (22.885 euros) menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier de la Goutte d'Or (18e).

2011 DPVI 192 Subvention (11.000 euros) à la régie de quartier du 10e La Maison du canal, au titre de ses actions de lien social.

2011 DPVI 201 Subvention (29.443 euros) à la Régie de quartier du 19e Nord, dans le cadre du programme Nature +, aux pour la réalisation de travaux d'aménagement du jardin partagé situé au 238-240 boulevard de la Villette (19e).

2011 DPVI 202 Création d'un bureau au sein d'un local associatif 10 place Souham occupé par l'Association pour la Formation et l'Intégration des Familles. Quartier Nationale (SUD 13ème) par l'Association pour la Formation et l'Intégration des Familles (4.051 euros).

2011 DPVI 203 Subvention (22.300 euros) et convention avec l'association Espoir 18 (18e).

2011 DPVI 204 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'Association Pour les Equipement Sociaux des Nouveaux Ensembles Immobiliers pour des travaux d'embellissement (18e).

2011 DPVI 206 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Courant d'Art Frais (13e).

2011 DPVI 207 Subventions (16.250 euros) à 5 associations menant des actions des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Portes Montmartre Clignancourt Moskova Amiraux Simplon (18e).

2011 DPVI 210 Quartier Porte de Vanves (14e). Subventions (39.200 euros) à 19 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxième enveloppe pour 2011.

2011 DPVI 215 Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Extramuros (Clichy 92) pour la création de panneaux de communication dans le cadre de la démarche Nature+ dans le quartier Est 20e.

2011 DPVI 218 Subvention (28.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la réalisation de travaux de requalification du local de l'association Ma Plume Est A Vous dans le quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e).

2011 DPVI 228 Subvention (19.800 euros) et convention avec l'association Espace Farabi pour la réalisation de travaux d'aménagement de son local et de l'achat de matériel.

2011 DPVI 229 Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association ARC 75 (4e) pour la sécurisation et l'équipement du lieu d'accueil et d'animation pour les familles le Club Tournesol (10e).

2011 DPVI 230 Subvention (10.000 euros) à l'association Imp-Actes pour un projet de portail Web pour recenser les acteurs et les ressources du quartier de la Porte de Vanves (14e), avec une extension en direction des quartiers politique de la ville du 19e arrondissement.

2011 DPVI 240 Subvention (34.984 euros) et convention avec la RIVP pour un projet de végétalisation d'un escalier situé au 35 rue Mouraud Paris (20e)

2011 DUCT 155 Subvention à l'association "Réseau national des maisons des associations" (10.000 euro).

2011 DUCT 182 Subvention au titre de "l'engagement solidaire" aux associations "France bénévolat Paris", "Espace bénévolat" et "Passerelles et compétences".

Mme Gisèle STIEVENARD , rapporteure.

2011 DPVI 45 Subventions (7.000 euros) à l'association Centre Alpha Choisy (13e).

2011 DPVI 49 Subvention (12.000 euros) et convention avec la Fédération des centres sociaux de Paris pour favoriser l'accès à la culture dans les quartiers en Politique de la Ville.

2011 DPVI 143 Subvention (10.000 euros) avec avenant à convention à la Fédération des Centres Sociaux de Paris Politique de la Ville et 20.000 euros Intégration) au titre de la formation linguistique.

Mme Gisèle STIEVENARD , Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

2011 DPVI 211 - DAC 717 - DJS 401 - DASES 33 - DFPE 369 Subvention (253.500 euros) et convention avec l'IMMOBILIERE 3F et participation financière de la Ville de Paris à un équipement de proximité dans la Cité de l'Eure (14e).

Mme Gisèle STIEVENARD , M. Christophe GIRARD, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs.

2011 DPVI 169 - DJS 388 Subvention (185.000 euros) et avenant avec l'Association Jeunes Amis du Marais (10e) pour la gestion d'un accueil innovant pour les jeunes dénommé 10e UNITED.

Mme Gisèle STIEVENARD , M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2011 CAS 5 Fixation pour 2011-2012 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte "Améthyste".

2011 DASES 6 Subvention et avenant n° 1 à la convention (20.000 euros) avec l'association Collectif Les Morts de la Rue (20e) pour son action d'accompagnement des convois des défunts indigents.

2011 DASES 42 Fixation de la redevance annuelle (100 euros) due par l'association Coup de Main pour l'occupation temporaire du local situé 8 rue Mousset Robert (12e).

2011 DFPE 302 Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Cafézoïde (19e).

2011 DFPE 323 Subvention (15.000 euros) à l'association Oeuvre de Protection des Enfants Juifs (17e) , pour ses actions de soutien à la parentalité de la Maison des Familles et des Cultures et son service de médiation familiale (11e).

2011 DFPE 357 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association AIRES 10 (10e).

2011 DFPE 358 Subvention (2.000 euros) avec l'association de culture Berbère (20e).

2011 DFPE 359 Subvention (2.000 euros) à l'association espace d'accueil d'animation interculturelle et sociale dit espace universel (10e).

2011 DFPE 360 Subvention (1.000 euros) à l'association Vivre ensemble à Maroc Tanger (19e).

2011 DFPE 362 Subvention (2.000 euros) à l'association Strata'j'm (Colombes 92) pour la Maison des Jeux (20e).

2011 DFPE 363 Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération des Centres Sociaux et socioculturels de Paris - FCS75 (19e).

2011 DFPE 364 Subvention (3.000 euros) à l'association les Enfants du Danube (19e).

Mme Olga TROSTIANSKY , rapporteure.

2011 DAC 117 Subvention (700 euros) au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (10e).

2011 DAC 426 Subvention à l'association Au Nom de la Mémoire, (95370 Montigny-lès-Cormeilles). Montant : 15.000 euros.

2011 DAC 449 Attribution d'une subvention au Comité Tlemcen (20e). Montant : 3.000 euros.

2011 DAC 468 Subvention (1.000 euros) à l'association Union des gaullistes de France (1er).

2011 DAC 469 Subvention à l'association Ciné-Archives Association pour la conservation et la promotion des archives cinématographiques et audiovisuelles du Parti Communiste français et du mouvement démocratique (19e). Montant : 5.000 euros.

2011 DAC 578 Subvention à l'Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (5e). Montant : 1.000 euros.

2011 DAC 643 Subvention (27.067 euros) avec convention avec la Fondation de la Résistance (7e).

2011 DAC 680 Subvention à l'Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d'Orient (8e). Montant : 500 euros.

2011 DAC 712 Subvention à l'Association nationale des médaillés de la Résistance française (7e). Montant : 1.900 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER , rapporteure.

2011 DJS 415 Conclusion d'une convention tripartite avec la Société anonyme d'exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy et la Deutsche Pfandesbriefbank AG pour le financement d'un programme de travaux de modernisation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e)

2011 DJS 26 Subventions à quinze associations parisiennes. Montant total : 20.100 euros.

2011 DJS 27 Subventions (42.800 euros) à 17 associations parisiennes.

2011 DJS 32 Subventions à huit organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. Montant total : 19.300 euros.

2011 DJS 75 Subvention (80.000 euros) avec convention au Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) (12e).

2011 DJS 126 Subvention (9.000 euros) et convention avec Paris Sport Club (20e).

2011 DJS 129 Subventions (2.100 euros) à deux associations sportives (10e).

2011 DJS 130 Subventions (7.800 euros) à six associations sportives (11e).

2011 DJS 132 Subventions (14.700 euros) à dix associations sportives (13e).

2011 DJS 136 Subventions (16.400 euros) à huit associations sportives du 18e arrondissement et signature d'une convention avec l'une d'entre elles.

2011 DJS 137 Subventions (10.000 euros) à cinq associations sportives (19e).

2011 DJS 138 Subventions (10.750 euros) à dix associations sportives (20e).

2011 DJS 187 Subvention (240.000 euros) avec convention à PUC Rugby (13e).

2011 DJS 224 Signature d'une convention avec la Ligue de Paris de Tennis en vue de l'attribution d'une subvention pour la saison sportive 2011-2012. Montant : 20.000 euros.

2011 DJS 227 Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française de Volley-ball pour l'organisation d'une étape de la Ligue Mondiale le 24 juin 2011 au P.O.P.B.

2011 DJS 267 Subvention (8.500 euros) et convention avec l'Association du Quartier Saint-Bernard (11e).

2011 DJS 291 Subvention (20.000 euros) à la Fédération Française d'Haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme à l'occasion de l'organisation des championnats de France d'haltérophilie-culturisme et force athlétique les 4, 5 et 6 mars 2011 à Coubertin.

2011 DJS 292 Signature d'un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Handball au titre de la saison sportive 2011-2012.

2011 DJS 336 Subvention à la Fédération Française de Basket Ball pour l'organisation de l'Open LFB de Basket les 24 et 25 septembre 2011. Montant : 10.000 euros.

2011 DJS 337 Subvention (60.000 euros) avec convention à la Fédération Française de Tennis de Table (13e).

2011 DJS 367 Subvention (15.500 euros) avec convention à l'Ecole des Sports du 16e (16e).

2011 DJS 380 Subvention (100.000 euros) et convention avec la Ligue de Paris de Tennis (16e).

2011 DJS 382 Avenant n° 1 à la convention conclue avec le club Paris Basket 18 et attribution d'un complément de subvention de 4.000 euros pour la saison 2011-2012.

2011 DJS 402 Subvention (5.000 euros) au Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (19e).

2011 DJS 404 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Jean VUILLERMOZ , rapporteur.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2011 DAJ 23 Communication de la liste de marchés attribués du 9 juin 2011 au 11 août 2011.

Mme Camille MONTACIÉ , rapporteure.