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Decembre 2004
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2004, DPE 167 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif pour 2005.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2004


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au projet de délibération DPE 167 concernant le budget annexe de l?Assainissement de la Ville. Budget primitif 2005 sur lequel un v?u référencé n° 1 dans le fascicule a été déposé par le groupe

                    U.M.P. Monsieur SAUTTER, le v?u n° 1 ?

                    M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Avis défavorable.

                    M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets d?abord aux voix, à main levée, le v?u. Qui est pour ? Qui est contre ? Abstentions ? Le voeu est rejeté. Je mets maintenant aux voix, à main levée, le projet de délibération DPE 167. Qui est pour ? Qui est contre?

 

Qui s?abstient ?
Le projet de délibération est adopté. (2004, DPE 167).