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Novembre 2011
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25 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2011

25 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée.

 

Les projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivants :

2011, DASCO 41 G - Subventions (35.540 euros) à diverses associations intervenant en collège dans le cadre de projets éducatifs.

2011, DASCO 61 G - Subvention (2.000 euros) à l?Office pour la Formation des Animateurs des Centres de vacances et de loisirs (5e).

2011, DASCO 64 G - Participations (250.000 euros) aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d?entretien courant, au titre de l?exercice 2012.

2011, DASCO 66 G - Subventions (62.661 euros) à divers collèges publics parisiens.

2011, DASCO 68 G - Subventions (17.208 euros) aux lycées-collèges Decour (9e) et de Sailly (16e).

2011, DASCO 71 G - Dotations complémentaires (57.654 euros) aux collèges - 3e tranche.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011, DASES 383 G - Subventions (5.000 euros) à l?association oeuvre de Secours aux Enfants (10e) dans le cadre des projets ?Entre amis et séjour de vacances?.

2011, DASES 531 G - Subvention et convention (165.000 euros) avec la Fondation Hospitalière Sainte Marie (14e).

2011, DASES 550 G - Subvention et convention (25. 000 euros) avec l?association Générations 13 (13e).

2011, DASES 552 G - Subvention et convention (3.000 euros) avec l?association 13 pour tous (13e).

2011, DASES 553 G - Subvention (1.000 euros) à l?association Gymnastique volontaire CODEP 75 (19e).

2011, DASES 558 G - Subvention (3.000 euros) à l?association FZR - Fougères Zones Réunies (20e).

2011, DASES 568 G - Subvention (9. 000 euros) à l?association Ensemble Demain (12e) au titre de 2011.

2011, DASES 572 G - Subvention (2.000 euros) à l?association L?éclaboussée (18e).

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2011, DASES 382 G - Subventions et convention (26.000 euros) avec l?association oeuvre de Secours aux Enfants (10e).

Mme Liliane CAPELLE et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2011, DDEEES 161 G - Subvention (50.000 euros) dans le cadre des travaux d?aménagement de l?accueil des justiciables au Tribunal de commerce de Paris.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2011, DPE 80 G - DEVE 164 G - Lancement de marché de services d?entretien et nettoyage pour l?insertion socioprofessionnelle des habitants des 3e, 4e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

M. François DAGNAUD et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

2011, DDEEES 110 G - Subvention (20.000 euros) et convention avec la coopérative d?activités et d?emploi Coopaname (20e).

2011, DDEEES 126 G - Subvention (3.000 euros) à l?association Paris Label (12e).

2011, DDEEES 130 G - Subvention (10.000 euros) et convention avec la Maison du Canal Régie de Quartier de Paris 10e pour l?attribution d?une participation permettant la préfiguration d?une ressourcerie dans le 10e arrondissement.

2011, DDEEES 142 G - Subvention (20.000 euros) à l?association SOS Insertion et Alternatives (11e).

2011, DDEEES 146 G - Subventions (62.500 euros) et convention triennale avec l?association Union Régionale des Entreprises d?Insertion d?Ile-de-France, 12, rue de la Lune (2e).

2011, DDEEES 148 G - Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association Union Régionale des SCOP ?URSCOP? Clichy la Garenne (92), visant la création de sociétés coopératives à Paris.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2011, DASES 168 G - Subvention (2.000 euros) à l?association Groupe Polyhandicap France (17e).

2011, DASES 172 G - Participation et convention (5.000 euros) avec l?association AUTISME France (15e).

2011, DASES 239 G - Participation et convention (8.000 euros) avec l?association CLASS OPEN (WISSOUS 91320).

2011, DASES 337 G - Subvention (10.000 euros) à l?association nationale pour la promotion et le développement de la Langue française Parlée Complétée ALPC (15e).

2011, DASES 412 G - Subvention (2.500 euros) à l?association ANQA (18e) pour ses actions en faveur des personnes en situation de handicap.

2011, DASES 414 G - Subvention (4.000 euros) à l?association GRADISCA (91 - Savigny/Orge).

2011, DASES 481 G - Subvention (20.000 euros) à l?association Sans Tambour Ni Trompette (11e).

2011, DASES 484 G - Subvention (4.000 euros) à l?association l?Entraide Universitaire (14e).

2011, DASES 485 G - Subvention (2.000 euros) à l?association Les Goorguy (11e) pour le développement de toutes formes artistiques et culturelles.

2011, DASES 507 G - Subvention (5.000 euros) à l?association La Parole aux Sourds (19e).

2011, DASES 508 G - Subvention et convention (10.000 euros) avec l?association Projet In Situ (69007 Lyon).

2011, DASES 509 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Fédération Etudiante pour une Dynamique Etudes et Emploi avec un Handicap (4e).

2011, DASES 512 G - Participation et convention (60.000 euros) avec l?association Résean GESAT (92110 Clichy) dans le cadre du Mois Extraordinaire.

2011, DASES 525 G - Subvention (15.000 euros) à l?association MERCI DE T?AIDER (18e).

2011, DASES 555 G - Participation et convention (79.557 euros) à l?Institut Le Val Mandé (Saint-Mandé 94165) pour son service Espace Loisirs.

2011, DASES 563 G - Subvention et convention (20. 000 euros) avec l?association Jaccede.com (11e).

2011, DASES 576 G - Participation et convention (50.000 euros) avec l?association CEAH dans le cadre du Mois Extraordinaire.

2011, DASES 609 G - Participation et convention (12.000 euros) avec l?association Retour d?Image (11e).

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2011, DRH 26 G - Avenant à la convention triennale du 30 décembre 2009 visant à définir les engagements réciproques du Département de Paris et de l?ASPP.

2011, DRH 27 G - Fixation de la nature des épreuves et du programme du concours d?accès au corps des adjoints techniques des collèges du département de Paris, grade d?adjoint technique de 1ère classe, dans la spécialité restauration.

2011, DSTI 21 G - Signature d?un marché relatif au droit de suivi du progiciel Chronogestor édité par la société GFI Chrono Time, à l?acquisition et à la maintenance de lecteurs de badges et à l?acquisition de nouveaux modules et licences.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2011, DF 23 G - Remises gracieuses d?anciennes créances départementales présentées au cours du 2e semestre 2011.

2011, DF 26 G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, par ses représentants dans les conseils d?administration et de surveillance des Sociétés d?Économie Mixte et des Sociétés Publiques Locales d?Aménagement.

2011, DF 27 G - Admission en non-valeurs d?anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l?exercice 2011.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2011, DDEEES 150 G - Subvention (300.000 euros) avec convention avec l?Université Paris I Panthéon Sorbonne.

2011, DDEEES 151 G - Subvention (50.000 euros) avec convention avec l?Université Paris Diderot relative au développement d?espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France (13e).

2011, DDEEES 155 G - Subvention (300.000 euros) et convention avec le CROUS de Paris pour le projet d?extension du restaurant universitaire de la Halle aux Farines.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2011, DDEEES 156 G - Avenant à la convention avec l?association E2C Paris pour l?attribution d?une subvention d?investissement. Montant : 30.000 euros.

2011, DJS 5 G - Subventions (66.700 euros) et conventions avec quatre associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs affiliées à l?Association des Résidences et Foyers de Jeunes.

2011, DJS 6 G - Subventions (43.030 euros) et conventions avec quatre associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs, affiliées à l?Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2011, DFPE 17 G - Subvention et convention (249.692 euros) avec l?association Groupe d?Oeuvres Sociale de Belleville pour la création d?un centre de planification et d?éducation familiale (20e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2011, DASES 47 G - Subvention et convention (15.000 euros) avec l?association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (19e).

2011, DASES 53 G - Subvention et convention (70.000 euros) avec le Centre Régional d?Information et de Prévention du Sida-CRIPS (15e).

2011, DASES 55 G - Subvention avec avenant n° 1 à convention (250.000 euros) avec l?association AIDES (93508 PANTIN).

2011, DASES 56 G - Subvention et convention (91.470 euros) avec l?Association de Recherche, de Communication et d?Action pour l?accès aux Traitements (11e).

2011, DASES 431 G - Subvention (6.000 euros) à l?Association pour le Développement des Foyers (ADEF) (94207 Ivry-Sur-Seine).

2011, DASES 432 G - Subvention et convention (50.000 euros) avec l?association aux Captifs la Libération (8e) pour son action sanitaire.

2011, DASES 434 G - Subvention (15.000 euros) à l?association Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si (19e).

2011, DASES 436 G - Subvention et convention (72.243 euros) avec le Groupement d?Intérêt Public Samu Social de Paris (12e).

2011, DASES 472 G - Subvention et convention (20.000 euros) avec la Fondation Jeunesse Feu Vert (12e).

2011, DASES 476 G - Subvention (15.000 euros) à l?Association pour la Promotion et le Développement du Centre Ressource Européen en Clinique Transculturelle (14e).

2011, DASES 533 G - Subvention et convention (8.700 euros) avec l?association Retour d?Image (11e).

2011, DASES 534 G - Subventions (7.500 euros) aux associations Parallel Théâtre (18e) et Quartier Saint Bernard (11e).

2011, DASES 570 G - Subvention et convention (25.000 euros) à l?association Comité de Paris contre les Maladies Respiratoires (4e).

2011, DASES 571 G - Réponse aux consultations et signature des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d?Etude des Particules Inhalées pour l?année 2012. Approbation du tarif 2012 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d?Etude des Particules Inhalées.

2011, DASES 577 G - Subvention et convention (75.000 euros) à l?association SOLIDARITE SIDA (11e).

2011, DASES 578 G - Subventions avec avenant n° 2 aux conventions (156.000 euros) avec 3 Caisses des Ecoles (13e, 15e et 19e arrondissements) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition.

2011, DASES 579 G - Subvention et convention (5.000 euros) à l?association S.O.S Amitié Ile-de-France (92660 Boulogne Billancourt).

2011, DFPE 6 G - Subvention avec avenant n° 1 à convention (392.700 euros) avec l?association LIRE à Paris pour l?intervention de lecteurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile.

2011, DFPE 7 G - Participation et convention (152.462 euros) avec l?association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e).

2011, DFPE 11 G - DASES 580 G - Subventions et convention (1.243.244 euros) avec l?association Groupe d?Oeuvres Sociales de Belleville pour la restructuration d?un centre de santé et d?un centre de protection infantile dans le cadre du programme Paris Santé (20e).

2011, DFPE 16 G - Contrat de transaction avec l?association ISM Interprétariat, concernant les dépenses d?interprétariat pour les services départementaux.

2011, DPA 6 G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d?un marché à bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic de réseaux eau sanitaire de locaux relevant du budget départemental de Paris au regard du risque légionelles.

2011, DPA 7 G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d?un marché à bons de commande de prestations intellectuelles pour la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d?eau chaude sanitaire dans des établissements relevant du budget départemental de Paris.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2011, DASES 562 G - Subvention et convention (150.000 euros) avec le Groupement de Coopération Sociale et Médicosociale Maison des Adolescents de l?Hôpital Robert Debré (19e).

M. Jean-Marie LE GUEN et M. Romain LEVY, rapporteurs.

2011, DASES 294 G - Subvention et convention (4.000 euros) avec l?association Groupe d?Aide ethnopsychologique (18e).

2011, DASES 513 G - Subvention et convention (1.500 euros) avec l?association pour la Formation et l?Intégration des Familles (13e).

2011, DASES 574 G - Subvention et convention (6.000 euros) avec l?association Espace 19 (19e).

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011, DASES 469 G - Subventions et conventions (257.000 euros) aux associations Coordination Toxicomanie (18e) et AURORE pour son service MIJAOS (15e).

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2011, DASES 504 G - Subvention et avenant n° 2 à convention (95.000 euros) avec l?association d?entraide des pupilles et anciens pupilles de l?Etat, des adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l?Aide Sociale à l?Enfance (11e).

2011, DASES 547 G - Signature d?une convention d?habilitation à l?aide sociale avec l?association IMAGO pour la structure à caractère expérimental GAVROCHE, 25 rue des Capucins (Alençon 61000).

2011, DASES 548 G - Participation et convention (331.813 euros) avec la Croix-Rouge française (14e) pour le fonctionnement d?un établissement pour la mise à l?abri pour 28 mineurs isolés étrangers, situé 51, avenue Danielle Casanova (Ivry-sur-Seine 94200).

2011, DASES 549 G - Participation et convention (240.000 euros) avec le Centre Français de Protection de l?Enfance Etablissements (94 270 Le Kremlin Bicêtre) pour son service CAP ALESIA.

2011, DASES 586 G - Subvention et convention (500.000 euros) avec l?association la Sauvegarde de l?adolescence à Paris (10e).

2011, DASES 599 G - Modification des allocations versées aux familles adoptantes d?enfants ayant été confiés à l?aide sociale à l?enfance de Paris.

M. Romain LEVY, rapporteur.

2011, DDEEES 112 G - Subventions (320.000 euros) et avenant à la convention avec l?association Le Laboratoire Paris Région Innovation.

2011, DDEEES 113 G - Subvention (50.000 euro) et convention avec le Centre Francilien de l?Innovation (12e).

2011, DDEEES 114 G - Subvention (10.000 euro) et convention avec la Fondation Nationale des Sciences Politiques.

2011, DDEEES 158 G - Subvention (200.000 euros) au Ministère de la Culture et de la Communication pour le Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France (C2RMF).

2011, DDEEES 162 G - Subvention et convention (50.000 euros) Medicen Paris Region.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011, DDEEES 86 G - Subvention (50.000 euros) à l?association Incubateur au Féminin - Paris Pionnières pour l?extension de ses locaux à partir de décembre 2011.

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

2011, DAJ 30 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres le 3 novembre 2011.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2011, DDEEES 83 G - Subvention (13.000 euros) et convention avec l?Association Accueil Social Familial et Orientation des sans Emploi du 16e.

2011, DDEEES 89 G - Subvention (190.000 euros) et avenant à la convention avec l?association Paris Développement (2e).

2011, DDEEES 131 G - Subvention (1.060.000 euros) avec convention avec l?association PLIE de Paris Nord-Est.

2011, DDEEES 132 G - Convention relative au cofinancement par le fonds social européen ?en compétitivité régionale et emploi? entre le Département de Paris et de l?Etat.

2011, DDEEES 157 G - Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l?association Réseau Entreprendre Paris (11e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2011, DASES 215 G - Participation et convention (13.579 euros) avec l?association Petits Frères des Pauvres-Association de Gestion des établissements (11e) pour la maison-relais 4444 bis rue de la Chine (20e).

2011, DASES 330 G - Subvention et convention (40.000 euros) avec l?association Fédération de Paris du Secours populaire français (18e).

2011, DASES 424 G - Subvention et convention (214.172 euros) avec l?association Emmaüs (1er) pour la réalisation de travaux de restructuration des locaux de l?ESI ?Agora? 32 rue des Bourdonnais (1er) .

2011, DASES 492 G - Participation et avenant n° 2 à convention (167.580 euros) avec l?association Aurore (15e).

2011, DASES 493 G - Participation et convention (143 000 euros) avec l?association Aurore (15e) pour son action de distribution de repas assis et chauds en juillet et en août à des personnes et familles démunies à Paris dans le cadre d?un renforcement estival de l?aide alimentaire en 2011.

2011, DASES 565 G - (1) Règlement de l?allocation logement complémentaire en faveur des bénéficiaires du RSA - (2) Signature de la convention (9.200.000 euros) avec la Caisse d?allocations familiales de PARIS relative à la gestion de l?allocation logement complémentaire de la Ville de Paris en faveur des allocataires du RSA.

2011, DASES 587 G - PDI. Participation et avenant n° 1 à convention (35.000 euros) avec l?association Agence Nouvelle des Solidarités Actives relative à la poursuite de l?animation du réseau de parrainage pour les allocataires du RSA en recherche d?emploi dans le secteur de la communication.

2011, DASES 588 G - Signature d?une convention relative au cofinancement par le Fonds Social Européen ?Compétitivité Régionale et Emploi? d?une action d?accompagnement social et professionnel d?allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA), mise en place par le Département de Paris.

2011, DDEEES 153 G - DASES 500 G - Subvention (325.000 euros) et convention avec l?association Aurore (15e) visant un projet d?insertion de personnes en situation de grande exclusion intitulé ?Carré des Biffins?.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011, DJS 8 G - Subvention exceptionnelle (35.000 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve.

M. Jean VUILLERMOZ, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2011, DAJ 31 G - Communication de la liste de marchés attribués du 9 septembre au 6 octobre 2011.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.