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Novembre 2011
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5 - 2011, DDEEES 141 G - Subventions (135.000 euros) à huit organismes lauréats de l’appel à projet pour le développement de l’économie sociale et solidaire.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2011

5 - 2011, DDEEES 141 G - Subventions (135.000 euros) à huit organismes lauréats de l?appel à projet pour le développement de l?économie sociale et solidaire.

 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous passons à la 2e Commission et examinons le projet de délibération DDEEES 141 G relatif à l?attribution de subventions d?un montant de 135.000 euros à 8 organismes lauréats de l?appel à projet pour le développement de l?économie sociale et solidaire.

La parole est à M. Jacques BOUTAULT, et Mme DAGOMA lui répondra.

Monsieur BOUTAULT ?

M. Jacques BOUTAULT. - Oui, Madame la Présidente, quelques mots pour me féliciter de ce projet de délibération qui fait suite à l?appel à projets que nous avions approuvé au mois de mars 2011.

C?est sa troisième édition. Sur les 60 dossiers déposés, huit ont été retenus. En octroyant des subventions de fonctionnement à ces huit lauréats, le Département a pour objectif d?encourager de nouvelles initiatives de structures existantes mais aussi de soutenir l?émergence de nouvelles structures.

Je voulais vous présenter en quelques mots ces huit lauréats, qui montrent bien la diversité des actions du secteur de l?économie sociale et solidaire et son dynamisme.

Parmi ces huit lauréats, ?Cityzen Mobility?, qui est un service de transports partagés destinés en premier lieu à créer une offre de mobilité supplémentaire pour les personnes âgées à faible revenu et de proposer ses services sans augmenter le nombre de véhicules sur la voirie en les optimisant.

Autre lauréat, ?Coldisk?, société qui va faire le tri des vieux CD et DVD, des boîtiers obsolètes qui pourront ainsi être recyclés ou réemployés, notamment par le biais d?achat de boîtiers d?occasion. Il suffira de porter ces vieux boîtiers et vieux CD dans les mairies, des bibliothèques et dans un magasin de consommation, Monoprix, pour ne pas le citer !

Autre société, ?Marché sur l?eau?, société consistant à mettre en place un système de distribution de produits agricoles en circuit court comprenant la collecte, le transport et la livraison par voie fluviale sur le canal de l?Ourcq.

L?association ?Prestations Services? accueille des personnes sans domicile fixe et les fait travailler dans des missions de débarras, de collecte de matériel informatique, de tri des déchets, et elle souhaite s?investir dans les A.M.A.P., notamment à partir de la mise à disposition d?une parcelle de terre dans un jardin partagé du 19e arrondissement qui pourra permettre de fournir des légumes au voisinage.

Je veux citer l?association Ricochet, qui travaille dans le second ?uvre du bâtiment, l?entretien des espaces verts et qui salarie déjà 35 personnes.

La S.C.O.P. ?Royal Boui Boui? présente des spectacles itinérants et met en place et cherche, grâce au fait qu?il est lauréat, à obtenir une intervention pour l?implantation d?un chapiteau pour ses spectacles.

Alors que la financiarisation d?économie montre ses limites, des entreprises de l?économie sociale et solidaire, elles, placent l?humain au c?ur de leur activité et montrent qu?il est possible d?associer activité économique avec citoyenneté et gouvernance démocratique.

Une piste pour conclure : une réflexion sur la fiscalité propre à ce secteur pourrait être engagée parce qu?il propose des services d?intérêts collectif, social économique. Pourtant, il est soumis à la même fiscalité que n?importe quelle entreprise. Certaines aides existent déjà mais la plupart du temps, celles-ci se retrouvent aussi dans l?économie classique. On pourrait donc réfléchir à une fiscalité qui encouragerait encore plus ce secteur d?activité.

Je vous remercie pour votre attention.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Merci.

La parole est à Mme Seybah DAGOMA pour vous répondre.

Mme Seybah DAGOMA, au nom de la 2e Commission. - Je remercie M. Jacques BOUTAULT pour son intervention.

Je rappelle qu?il s?agit avec cet appel à projets de mobiliser les imaginations et les énergies pour soutenir la création d?entreprises, créer de nouveaux emplois et rendre de nouveaux services aux Parisiens tout en diversifiant les activités et en élargissant le champ des publics bénéficiaires.

Pour cela, nous nous appuyons sur les acteurs qui recensent les idées et accompagnent les porteurs de projets.

Cette année, vous ne l?avez pas précisé, mais une attention particulière a été portée aux seniors et aux liens intergénérationnels. Je remercie d?ailleurs mes collègues M. Bruno JULLIARD et Mme Liliane CAPELLE pour leur participation au jury, l?ensemble des directions, et je rappelle que c?est la boutique de gestion de Paris et de l?Ile-de-France, en convention avec le Département, qui a instruit les dossiers et auditionné l?ensemble des candidats.

Je voudrais citer un chiffre, puisque depuis 2009, ce sont près de 30 projets qui ont ainsi été distingués et qui ont déjà permis la création de 175 emplois.

Je ne reviendrai pas sur les projets puisque M. Jacques BOUTAULT les a présentés. Je voudrais dire, pour ceux que cela intéresse, que les lauréats seront officiellement présentés aux clôtures du mois de l?économie sociale et solidaire le 29 novembre prochain à l?atelier qui est le Centre de ressources régionales de l?économie sociale et solidaire, situé dans le 10e arrondissement.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DDEEES 141 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté à l?unanimité. (2011, DDEEES 141 G).