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116 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2011

116 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2011 DEVE 158 Subvention (10.000 euros) à l'association Réseau Action Climat France (93100 Montreuil) pour la réalisation d'une brochure "Impacts - Sécheresses et précipitations".

2011 DPA 75 Signature de l'acte d'acceptation de la cession d'une créance professionnelle dans le cadre du contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes.

2011 DPA 76 Signature de la convention tripartite avec la société NOV'ECOLES Paris et les prêteurs AUXIFIP et Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d'Ile de France, dans le cadre du contrat de partenariat de performance énergétique relatif à 100 écoles parisiennes.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2011 DPVI 223 Subvention (7.900 euros) à l'association For Tomorrow au titre des droits de l'homme.

2011 DPVI 238 Subvention (2500 euros) à la Fondation Agir Contre l'Exclusion au titre de la lutte contre les discriminations.

2011 DPVI 241 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association SOS Racisme - Touche pas à mon pote au titre de la lutte contre les discriminations.

2011 DPVI 256 Subvention (7.500 euros) à l'association Prévention Action Santé Travail pour les transgenres au titre de la lutte contre les discriminations.

2011 DPVI 259 Subvention (10.000 euros) au comité IDAHO au titre de la lutte contre les discriminations.

2011 DPVI 262 Subvention (4.000 euros) au Conseil Représentatif des Associations Noires (CRAN) au titre de la lutte contre les discriminations.

2011 DPVI 264 Subvention (1.000 euros) à l'association Fatma et Cie au titre de la lutte contre les discriminations.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2011 DPVI 235 Subvention (6.000 euros) à l'association Fédération Nationale des Maisons des Potes (13e).

Mme Yamina BENGUIGUI et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

2011 DPVI 194 Subvention (3.000 euros) à l'association Accès à la Lecture Pour Tous (19e).

2011 DPVI 199 Subvention (3.000 euros) à l'association Khiasma (11e).

2011 DPVI 249 Subvention (2.400 euros) à l'association L'Apostrophe à L'Avenir (11e).

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2011 DUCT 71 Subvention (6.000 euros) à l'association La ligue de l'enseignement - fédération départementale de Paris mouvement d'éducation populaire - fédération de Paris de la ligue de l'enseignement (19e).

2011 DUCT 179 Subvention (5.000 euros) à l'association Caravansérail et Cie (10e).

2011 DUCT 180 Subvention (11.000 euros) à l'association Atelier local d'Urbanisme du 3e arrondissement.

2011 DUCT 181 Subvention (15.000 euros) à l'association Ateliers Villes au titre du projet de sensibilisation aux enjeux de l'urbanisme et de l'aménagement urbain à Paris.

2011 DUCT 192 Subvention (4.000 euros) à l'association RECIT Paris (Réseau des Ecoles de Citoyens) (15e).

2011 DUCT 201 Subvention à l'association Métropop du 11e.

2011 DUCT 153 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'association Académie de musique des grandes écoles et universités, direction générale Jean-Philippe SARCOS (16e).

2011 DUCT 159 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Le Pont (17e).

2011 DUCT 169 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Danube social et culturel (19e).

2011 DUCT 170 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Jaurès, Pantin, Petit (J 2 P) (19e).

2011 DUCT 193 Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Recup (16e).

2011 DUCT 194 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association Equipe Saint Vincent Alpha 16 Paris (16e).

2011 DUCT 195 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Sos urgences mamans (16e).

2011 DUCT 196 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association FIT une femme, un toit (3e).

2011 DUCT 197 Subvention Fonds du Maire (17e) (5.000 euros) et convention avec l'association Scouts et guides de France (13e).

2011 DUCT 199 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association Vivre ensemble à Maroc Tanger (19e).

2011 DUCT 203 Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Société équestre de l'étrier (16e).

2011 DUCT 206 Subvention Fonds du Maire à l'association "Association Belle Ville (A.B.V.) " du 19e.

2011 DUCT 210 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) et convention avec l'Association d'Education Populaire Notre-Dame-des-Champs Montparnasse Rencontres (14e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2011 DICOM 31 Subvention et convention (41.000 euros) avec l'association ART NOUVEAU (9e).

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2011 DASCO 84 Subvention (50.600 euros) et avenant n°3 à la convention avec l'association OCCE de Paris (15e).

2011 DASCO 98 Lancement de marchés publics relatifs à la mise en oeuvre des séjours de vacances Arc-en-Ciel pour 2013-2016.

2011 DASCO 103 Subvention contractuelle (108.328 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 2e arrondissement.

2011 DASCO 104 Subvention contractuelle (64.360 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement.

2011 DASCO 105 Subvention contractuelle (113.299 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement.

2011 DASCO 106 Subvention contractuelle (49.468 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement.

2011 DASCO 108 Subvention contractuelle (30.058 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement.

2011 DASCO 109 Subvention contractuelle (11.000 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 8e arrondissement.

2011 DASCO 110 Subvention contractuelle (46.325 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 9e arrondissement.

2011 DASCO 111 Subvention contractuelle (204.036 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement.

2011 DASCO 112 Subvention contractuelle (426.640 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 11e arrondissement.

2011 DASCO 113 Subvention contractuelle (174.007 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 12e arrondissement.

2011 DASCO 114 Subvention contractuelle (308.609 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement.

2011 DASCO 115 Subvention contractuelle (193.814 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement.

2011 DASCO 116 Subvention contractuelle (22.958 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 15e arrondissement.

2011 DASCO 117 Subvention contractuelle (32.399 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement.

2011 DASCO 118 Subvention contractuelle (99.806 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 17e arrondissement.

2011 DASCO 119 Subvention contractuelle (419.184 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement.

2011 DASCO 120 Subvention contractuelle (374.842 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 19e arrondissement.

2011 DASCO 121 Subvention contractuelle (524.604 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2011 DDEEES 190 Subvention (8.000 euros) avec convention à l'association "Maison Méditerranéenne des Métiers de la Mode".

2011 DDEEES 202 Subvention (5.000 euros) à l'association A.H.M.E. Musée de l'Éventail Hervé Hoguet (10e).

2011 DDEEES 217 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Le lieu du Design en Ile de France (12e).

2011 DDEEES 220 Subvention (5.000 euros) à l'association Chaussettes Orphelines (18e).

2011 DDEEES 222 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Comité Quartier Latin (5e).

2011 DDEEES 223 Subvention (9.000 euros) à l'association PAGES (20e).

2011 DDEEES 243 Subvention (10.000 euros) à l'association Paris Potier (5e).

2011 DDEEES 291 Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du quartier de l'horloge (3e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 293 Subvention (5.000 euros) à l'association des commerçants de la rue Joubert et de la rue de Mogador (9e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 294 Subvention (7.500 euros) à Paris Viaduc des Arts-Association des artisans et créateurs d'art du Viaduc Daumesnil (12e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 295 Subvention (8.000 euros) à l'association des commerçants du Village d'Auteuil (16e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 311 Subvention (13.000 euros) au village Mouffetard - association des commerçants du bas-Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 317 Subvention (10.000 euros) au Comité d'Initiatives de Passy (16e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 321 Subvention (3.000 euros) à l'association des Commerçants du marché couvert de Passy (16e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 323 Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants du Village de Passy-Les Amis de Passy (16e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 328 Subvention (10.000 euros) à l'association des commerçants et artisans du square d'Anvers (9e) pour les illuminations de fin d'année 2010.

2011 DDEEES 292 Subvention (8.000 euros) à l'association "Un des meilleurs ouvriers de France".

2011 DDEEES 296 Subvention (5.000 euros) à l'association "Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France" (12e).

2011 DDEEES 315 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Paris Viaduc des Arts (12e).

2011 DDEEES 319 Subvention (3.500 euros) à l'association Terramicales (11e).

2011 DDEEES 324 Signature d'un contrat de transaction en vue de l'indemnisation d'un commerçant de la halle Secrétan (19e) suite à la fermeture du marché.

2011 DDEEES 320 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2011 DDEEES 326 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2011 DDEEES 327 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2011 DDEEES 336 Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

2011 DDEEES 329 Création d'un marché éphémère "Noël aux Ateliers" et fixation d'un montant de redevance.

2011 DDEEES 330 Création du prix "Un visa pour Osaka" récompensant un designer francilien qui séjournera à Osaka au printemps 2012 et fixation du montant de ce prix.

2011 DDEEES 335 Approbation de la création d'un fonds de dotation dénommé Fonds des Ateliers de Paris pour les métiers de la création.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2011 DPE 68 Subvention (13.888 euros) à l'association La Maison du Canal pour le financement d'une mission de préfiguration d'une ressourcerie dans le 10e arrondissement.

2011 DPE 90 Subvention (7.300 euros) à l'association La réserve des arts pour le financement d'une étude de préfiguration d'une ressourcerie (11e).

2011 DPE 86 Réforme pour vente ou destruction de 83 véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2011 PP 67 Avis sur demandes en décharge de responsabilité et en remise gracieuse présentées par deux régisseurs.

2011 PP 68 Modification de la délibération 2010 PP 56 des 15 et 16 novembre 2010 relative à l'échange sans soulte d'un terrain situé avenue du Fort à Sucy-en-Brie, propriété de la ville de Paris (Préfecture de police). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'acte notarié correspondant.

2011 PP 69 Autorisation à ICADE PROMOTION, mandataire de la préfecture de police, de signer le protocole transactionnel ave la société BREZILLON, concernant le marché relatif aux travaux de construction du centre de secours et de lutte contre l'incendie à Nogent-sur-Marne (94130).

2011 PP 70 Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2011 PP 71 Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

2011 PP 72 Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police (exercice 2011).

2011 PP 73 Avenant n° 1 au marché de travaux pour le réaménagement de l'emprise "Phébus" - base logistique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes/Valenton.

2011 PP 74 Avenant n° 1 au marché de travaux pour le réaménagement de l'emprise "Phébus", base logistique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes/Valenton.

2011 PP 75 Avenant n° 1 au marché de travaux pour le réaménagement de l'emprise "Phébus" base logistique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes/Valenton.

2011 PP 76 Avenant n° 1 au marché de travaux pour le réaménagement de l'emprise "Phébus" base logistique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes/Valenton.

2011 PP 78 Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'Administration de la préfecture de police entre l' État (MIOCTI) et la ville de Paris (PP budget spécial).

2011 PP 79 Convention de mise à disposition de moyens (budget de l'État et budget spécial de la préfecture de police) à la Fondation Louis Lépine pour l'action menée en faveur des personnels de tous statuts de la préfecture de police. Approbation de la convention. Autorisation de signer la convention.

2011 PP 80 Modification des effectifs budgétaires de la préfecture de police au titre de 2012.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2011 DAJ 27 Approbation d'un protocole d'accord prévoyant la cession du nom de domaine à la Ville de Paris.

2011 DAJ 28 Approbation d'un accord coexistence entre les marques Velib' d'une part et Citelib d'autre part.

2011 DAJ 29 Approbation d'un protocole d'accord prévoyant le retrait de la marque RELIB.

2011 DILT 31 Décision modificative n° 1 du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2011.

2011 DRH 63 Actualisation de la délibération fixant la liste des emplois de la Commune de Paris donnant lieu à un logement de fonction.

2011 DRH 82 Avenant à la convention triennale du 30 décembre 2009 visant à définir les engagements réciproques de la Ville de Paris et de l'ASPP.

2011 DRH 91 Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante.

2011 DSTI 20 Signature d'un marché relatif au droit de suivi du progiciel Chronogestor édité par la société GFI Chrono Time, à l'acquisition et à la maintenance de lecteurs de badges et à l'acquisition de nouveaux modules et licences.

2011 DUCT 41 Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnité complémentaire et définitive en réparation d'un préjudice subi en mairie du 11e arrondissement.

2011 DUCT 172 Signature d'un protocole d'accord pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi en mairie du 16e arrondissement.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2011 DF 67 Remises gracieuses d'anciennes créances municipales présentées au cours du 2e semestre 2011.

2011 DF 68 Admission en non-valeurs d'anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2011.

2011 DF 69 Acquisition par la Ville de Paris des parts détenues par la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel dans la SAEPOPB.

2011 DF 76 Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les conseils d'administration et de surveillance des Sociétés d'Économie Mixte et des Sociétés Publiques Locales d'Aménagement.

2011 DU 257 Subvention avec avenant n°3 à convention (300.000 euros) avec l'APUR.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2011 DEVE 37 Signature avec l'association Le Rapide du Parc Floral d'une convention visant à renouveler l'autorisation de pratiquer la colombophilie dans le bois de Vincennes (12e).

2011 DEVE 165 Approbation des principes d'aménagement du jardin sonore de la Cité Internationale des Arts (4e) et autorisation de déposer un permis d'aménager.

2011 DEVE 166 Convention avec le propriétaire de l'immeuble Green One Pajol (18e) pour le raccordement du jardin de la ZAC Pajol au réseau de collecte des eaux pluviales ainsi que la gestion afférente.

2011 DEVE 169 Convention cadre pour la mise à disposition gratuite du domaine public de la Ville aux associations gestionnaires de jardin partagé qui s'engagent à respecter la charte Main Verte.

2011 DEVE 11 - DF 25 Modification des tarifs et redevances de l'Ecole du Breuil et d'autres sites de la direction des espaces verts et de l'environnement.

2011 DEVE 147 Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la réalisation des travaux d'installation, d'extension et de rénovation du réseau d'arrosage automatique parisien pour une gestion durable de la consommation d'eau.

2011 DEVE 132 Subvention (1.500 euros) à l'association Paris Label (12e) pour son projet participatif Potogreen, végétalisation d'un quartier du 2e arrondissement.

2011 DEVE 152 Subvention (7.7000 euros) à l'association Groupement de Diffusion d'Informations sur l'Environnement (13e).

2011 DEVE 143 Attribution de la dénomination square Claude Charpentier au square situé 16-18, rue du Mont-Cenis (18e).

2011 DEVE 144 Attribution de la dénomination square Joël Le Tac au square situé 3, place Constantin Pecqueur (18e).

2011 DEVE 157 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2011 DEVE 130 Subvention (2.000 euros) à l'Association pour Fêter la Nature dans l'Est Parisien (20e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2011 DEVE 125 - DPVI 388 Subvention (700 euros) à l'association Passerellles 17 (17e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2011 DAC 43 Subvention (101.500 euros) et avenant à convention avec l'association Les Athévains (4e).

2011 DAC 162 Subvention (10.000 euros) à l'Association A2R Compagnie (83 Rocbaron).

2011 DAC 183 Subvention (65.000 euros), avenant à convention avec l'association Glaz'Art (19e) et fixation du loyer pour l'occupation du bâtiment municipal 7-15, avenue de la Porte de la Villette.

2011 DAC 221 Subvention (4.000 euros) à l'association Choeur et Orchestre Symphonique de Paris (15e).

2011 DAC 335 Subvention (7.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée STACCATO (17e).

2011 DAC 337 Subvention (15.000 euros) à l'association Festival d'Ile-de-France (2e).

2011 DAC 479 Subvention (5.000 euros) à la Société Littéraire des Goncourt dite Académie Goncourt (2e).

2011 DAC 505 Subvention (8.000 euros) à l'Association Compagnie du Troisième Oeil (49000 Angers).

2011 DAC 518 Subvention (144.300 euros) et avenant à convention avec l'Association pour le Développement de la Danse à Paris (18e).

2011 DAC 547 Subvention (1.500 euros) à l'association Choeur Stella Maris (4e).

2011 DAC 563 Subvention (325.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Halle Saint-Pierre (18e).

2011 DAC 602 Subvention (3.000 euros) à l'association Le chemin du théâtre (11e).

2011 DAC 623 Subvention (4.000 euros) à l'association Arnica (01000 Bourg en Bresse).

2011 DAC 642 Subvention (5.000 euros) à l'association Musique et Santé (11e).

2011 DAC 658 Subvention (1.000 euros) à l'association Made in Place Clichy (17e).

2011 DAC 674 Subvention (6.000 euros) à l'association Eclectic ( Montreuil,93).

2011 DAC 686 Subvention (3.000 euros) à l'association Centre Medem Arbeter Ring (10e).

2011 DAC 702 Subvention (3.000 euros) à l'association Fêtart (20e).

2011 DAC 752 Subvention (1.500 euros) à l'association Les Balbuz'arts (13e).

2011 DAC 753 Subvention (4.000 euros) à l'association Red Shoes (20e).

2011 DAC 754 Subvention (5.000 euros) à l'association Protoclip (18e).

2011 DAC 763 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association UFISC, Union Fédérale d'Intervention des Structures Culturelles (19e).

2011 DAC 766 Subventions (101.674 euros), avenant et convention avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e).

2011 DAC 775 Subvention (3.000 euros) à l'association Tabarmukk (14e).

2011 DAC 780 Subvention (4.000 euros) à l'association La Générale Nord-Est (11e).

2011 DAC 792 Subvention (3.500 euros) à l'Association Théâtre des Lucioles (35000 Rennes).

2011 DAC 794 Subvention (1.000 euros) à l'association L'Oeil du Huit (9e).

2011 DAC 801 Subvention (10.000 euros) à l'association Union Bouddhiste de France (12e).

2011 DAC 803 Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Paul Gauguin 8 rue Carcel (15e).

2011 DAC 806 Convention de mécénat liant la Fondation Meyer au Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.

2011 DAC 807 Subvention (1.000 euros) à l'association D'Anvers aux Abbesses (18e).

2011 DAC 818 Restructuration de la Maison des Métallos (11e), signature d'une transaction avec la SEMAEST.

2011 DAC 826 Subvention (45.000 euros) et convention avec la Société par Actions Simplifiée ORIZA (20e) pour ses activités à La Bellevilloise en 2011.

2011 SG 178 Subvention (2 500 euros) à l'association Agence du court métrage (17e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2011 DAC 243 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Maison de la culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e).

2011 DAC 750 Subventions (7.500 euros) aux associations Daïka (18e) et Pandrata Circle (11e).

2011 DAC 809 Subvention (5.000 euros) à l'association Andes diffusion (3e).

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2011 DAC 784 Subvention (4.000 euros) à l'association La Déferlante (19e).

2011 DAC 817 Subvention (8.500 euros) à l'association Collectif événementiel Art et handicap (20e).

2011 DAC 823 Subvention (6.000 euros) à l'association Zig Zag Colors (20e).

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011 DAC 764 - DJS 406 Subvention (9.500 euros) et avenant avec l'association Compagnie Bouche à Bouche/C. Hubeau (14e).

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2011 DAC 832 Convention d'occupation du domaine public avec l'association France terre d'asile, pour la réalisation de l'exposition-vente de dessins de presse, à la Galerie des bibliothèques en décembre 2011.

M. Christophe GIRARD, Mme Danièle POURTAUD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2011 DAC 528 Subvention (6.000 euros) à l'association Compagnie du Théâtre Mordoré (19e).

2011 DAC 532 Subvention (18.500 euros) et convention avec l'association Théâtre de l'Echo (20e).

2011 DAC 790 Subvention (1.500 euros) à l'association R Style (19e).

2011 DAC 814 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (CEFIA) (17e).

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2011 DAC 544 - DJS 193 Subvention (23.000 euros) et avenant avec l'association Ere de Jeu (Montreuil - 93).

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2011 DDEEES 271 Subvention (110.000 euros) avec convention avec le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris (5e).

2011 DDEEES 282 Subventions (4.500 euros) à trois associations étudiantes pour soutenir leurs projets.

2011 DDEEES 286 Subvention (26.000 euros) et convention avec l'Université Pierre et Marie Curie - Paris 6 pour financer des actions d'information dans le cadre du dispositif "Cap en Fac" (5e).

2011 DDEEES 287 Subventions (40.000 euros) et conventions avec les universités Paris 1 Panthéon- Sorbonne, Paris 3 Sorbonne Nouvelle, Paris 5 René Descartes, Paris 7 Denis Diderot, pour financer des actions d'information, dans le cadre du dispositif "Cap en Fac".

2011 DDEEES 288 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Université Panthéon-Assas- Paris 2 pour financer des actions d'information dans le cadre du dispositif "Cap en Fac".

2011 DDEEES 318 Subventions (7.000 euros) à "La Mutuelle Des Etudiants" (94200 Ivry sur Seine) et à l'association "MAG-Jeunes LGBT" (11e) pour soutenir leurs projets.

2011 DDEEES 322 Subvention (30.000 euros) et convention avec le Pôle de Recherche et d'Enseignement Supérieur Sorbonne Paris Cité pour financer un projet d'insertion professionnelle (13e).

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2011 DU 33 Cession de gré à gré de l'immeuble communal situé 18 bis rue Saint-Roch (1er).

2011 DU 69 Lancement d'une consultation pour la cession du terrain municipal 1-13, boulevard de la Commanderie (19e).

2011 DU 194 Cession de l'ancienne colonie de vacances à Plougasnou (29 Finistère).

2011 DU 223 Désaffectation et déclassement des terrains et des volumes dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e). Résiliation de la convention d'occupation du domaine public de voirie rue Franc Nohain par un linéaire de mur anti-bruit. Cession à la SEMAPA des emprises de la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry.

2011 DU 237 Signature d'une convention de cour commune entre l'école élémentaire 25-27 bis rue Olivier de Serres/ 22 et 28 rue Dombasle et l'hôpital Saint-Michel, 29-33 rue Olivier de Serres (15e).

2011 DU 256 Signature d'un protocole transactionnel avec la SEMAPA et la RATP fixant la participation de la Ville de Paris au règlement des suites de l'incendie de la galerie technique souterraine située sous les quais de la Gare et François Mauriac dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2011 DU 272 Déclassement du domaine public routier rue Gaston Tessier (19e) : autorisation de procéder au dépôt de toutes demandes d'autorisations d'urbanisme, création de servitudes nécessaires à la réalisation du projet.

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2011 DJS 177 Subvention (10.000 euros) et convention triennale avec l'association GAREF PARIS (13e).

2011 DJS 218 Subvention (2.000 euros) à Silhouette (11e).

2011 DJS 386 Subvention (8.000 euros) à l'association "Scouts et Guides de France" (13e).

2011 DJS 416 Subvention (2.000 euros) à l'association Cirque et Percussions (18e).

2011 DJS 417 Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec R.S.I. La Ressource (17e).

2011 DJS 418 Subvention (4.000 euros) à l'association Art Azoi (11e).

2011 DJS 424 Subvention (10.000 euros) à l'association Les Amis de la Télélibre (14e).

2011 DJS 425 Subvention (2.000 euros) à La Compagnie de l'Air du Verseau (11e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2011 DJS 422 Subvention (1.900.000 euros) et avenant à convention avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse (18e).

M. Bruno JULLIARD, M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs.

2011 SG 26 Subvention et convention (5.400 euros) à l'association Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres (10e).

2011 SG 33 Subvention (3 500 euros) à la Compagnie l'Air du Verseau (11).

2011 SG 41 Subvention (1 500 euros) l'association des Avocats et Juristes Franco Berbères (AJFB) (1er).

2011 SG 129 Subvention (3 200 euros) à l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (15e).

2011 SG 131 Subvention (8 000 euros) à l'association 40 ans de mouvement (10e).

2011 SG 203 Subvention (3.000 euros) à l'association Traces de Vies (18e).

2011 SG 204 Subvention (6.000 euros) à l'association Môm'artre (18e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2011 DASES 38 Subvention et convention (93.000 euros) à l'INSERM - DR Paris V - en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Mathieu COUREUIL, lauréat 2011.

2011 DASES 39 Subvention et convention (93.000 euros) à l'INSERM - DR Paris V - en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Renaud DENTIN, lauréat 2011.

2011 DASES 45 Réponse aux consultations et signature des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris pour l'année 2012. Approbation du tarif 2012 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris.

2011 DPA 66 Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de deux marchés à bons de commande de prestations intellectuelles (soit 2 lots juridiques répartis géographiquement) pour le diagnostic de réseaux eau sanitaire de locaux relevant du budget municipal de Paris au regard du risque légionelles.

2011 DPA 72 Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de deux marchés à bons de commande de prestations intellectuelles, soit 2 lots juridiques répartis géographiquement, pour la surveillance des légionelles (prélèvements, analyses, mesures de température) dans les installations de production, de stockage et de distribution d'eau.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2011 DVD 185 Signature d'une convention particulière avec la CPCU relative aux travaux de raccordement au réseau de chaleur du site de l'ancien Hôpital Broussais (14e).

2011 DVD 169 Subvention et avenant n°2 à convention (40.000 euros) avec l'association la Prévention Routière.

2011 DVD 209 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2011 DPE 82 Signature d'une convention avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies, fixant les conditions de participation de la Ville de Paris à une analyse comparative des services d'assainissement collectif.

2011 DPE 83 Signature d'une convention avec VEWIN, association des compagnies d'eau potable néerlandaises, fixant les conditions de participation de la Ville de Paris au programme EBC "benchmarking" sur les services d'eau et assainissement européens, sur la base des données 2010.

2011 DPE 89 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec le Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne pour le financement des travaux de renouvellement de sites de mesures isolés du réseau d'assainissement parisien.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2011 DLH 55 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de la propriété communale 40 A rue de Ménilmontant et 9 rue Delaître (20e).

2011 DLH 117 Réalisation par Paris-Habitat - OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation de 11 logements PLUS, par la transformation de chambres en logements, dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements.

2011 DLH 119 Modification de la participation de la Ville de Paris au financement du programme d'acquisition-réhabilitation d'une résidence sociale comportant 5 logements PLA-I à réaliser par la RIVP 10 rue Saint Bon (4e).

2011 DLH 120 Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 19, rue du Groupe Manouchian (20e).

2011 DLH 131 Réalisation par Immobilière 3F d'une opération de transformation de locaux de bureaux en un logement PLUS, 16 rue Bertin Poirée (1er).

2011 DLH 144 Réalisation par France Habitation d'un programme de requalification des espaces extérieurs de 211 logements, 148-150, boulevard de la Villette (19e).

2011 DLH 150 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve de 15 logements PLUS 127/129, rue du Chemin Vert (11e).

2011 DLH 153 Réalisation par la RIVP d'un programme de travaux d'amélioration et de mise aux normes de la résidence sociale pour travailleurs migrants Bisson (20e).

2011 DLH 169 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 7 logements PLUS et 8 logements PLS 42, boulevard Masséna (13e).

2011 DLH 173 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 12 logements PLS 10, rue Mathis (19e).

2011 DLH 201 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation et d'amélioration de la qualité de service de la barre Q du groupe Edmond Michelet Curial, comportant 86 logements, 67-69 et 73 rue Curial (19e).

2011 DLH 207 Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 9 logements PLA-I, 37 logements PLUS et 46 logements PLS, lot M6A3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).

2011 DLH 211 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux prêts PEX à contracter par la SA d'HLM AFTAM HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la prise à bail emphytéotique de 3 foyers de travailleurs migrants situés dans les 2e et 19e arrondissements.

2011 DLH 215 Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 9 logements PLA-I, 19 logements PLUS et 10 logements PLS 46-50, rue de la Pompe (16e).

2011 DLH 218 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLUS, 51 rue du Temple (4e).

2011 DLH 224 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve de 11 logements PLUS et de 11 logements PLS, 33-39, rue Montera (12e).

2011 DLH 225 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 4 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 4 logements PLS, 35 bis-37 rue Falguière (15e).

2011 DLH 233 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation d'un logement PLUS, 48 boulevard Arago-28 rue Glacière (13e).

2011 DLH 234 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLUS et 3 logements PLA-I, 37 bis rue de Montreuil (11e).

2011 DLH 237 Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme, dans le cadre d'une vente en état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 27 logements PLA-I, 5-7 Villa de Saxe (7e).

2011 DLH 240 Réalisation par Paris Habitat OPH, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLAI, 9 logements PLUS et 3 logements PLS, 165, rue de Vaugirard et 13, rue Dalou (15e).

2011 DLH 248 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 2 logements PLS 72, rue de Clichy (9e).

2011 DLH 252 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I à contracter par ADOMA en vue du financement d'un programme d'acquisition-réhabilitation d'une résidence sociale comportant 35 logements PLA-I, 4 rue Rondelet (12e).

2011 DLH 254 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunt PAM à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement du programme de réhabilitation Plan Climat de 421 logements des tours B, C, M et N du groupe Edmond Michelet Curial (19e).

2011 DLH 261 Modification de la garantie accordée par la ville pour un emprunt PLS à contracter par Vileal Habitat en vue du financement d'un programme de création de 12 logements PLS, 23-29, rue Ganneron (18e).

2011 DLH 263 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLS 81, boulevard Vincent Auriol (13e).

2011 DLH 267 Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à PROLOG-UES en vue du consolidement des préfinancements contractés pour le financement des programmes comportant la réhabilitation d'un logement PLA-I, 129 avenue Gambetta (20e) et l'acquisition-conventionnement d'un logement PLA-I, 85 boulevard Brune (14e).

2011 DLH 268 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 3 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 3 logements PLS 241/243, avenue Gambetta (20e).

2011 DLH 270 Réalisation par Batigere Ile-de-France d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I et 9 logements PLUS, 21-25 passage Charles Dallery (11e).

2011 DLH 271 Réalisation par Toit et Joie d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale pour jeunes actifs comportant 59 logements PLA-I, 260 rue des Pyrénées (20e).

2011 DLH 275 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 29 logements PLA-I, 73 logements PLUS et 44 logements PLS, ZAC Clichy Batignolles, lot E 10 B1 et B2 (17e).

2011 DLH 276 Octroi d'une subvention complémentaire à France Habitation pour le financement d'un programme de réhabilitation PALULOS de 56 logements sociaux, 1-3-5-7 square Vitruve (20e).

2011 DLH 279 Réalisation par Coopération et Famille d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 91 logements PLUS, 8 avenue de Choisy (13e).

2011 DLH 280 Modification de la délibération 2010 DLH 392 portant location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, d'un volume dépendant de l'immeuble 28 quai des Célestins (4e).

2011 DLH 286 Paris Habitat OPH - Réalisation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 14 logements PLA-I, 28 logements PLUS et 14 logements PLS 2-16, rue de Coulmiers (14e).

2011 DLH 287 Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 11, rue Voltaire (11e).

2011 DLH 293 Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée à Paris Habitat - OPH pour la réalisation d'un programme de réhabilitation lourde de 3 logements PLS situé 127, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e).

2011 DU 45 Echange foncier entre la Ville de Paris et la RATP dans un ensemble immobilier 65 à 67, rue du Père Corentin, 68 à 78, boulevard Jourdan et 144 à 160, rue de la Tombe Issoire (14e) et revente à Logis Transport des droits de construire.

2011 DU 255 Vente par voie d'adjudication publique d'un logement avec débarras et caves, libres d'occupation, dans l'immeuble 28 rue Jacob (6e).

2011 DU 259 Cession à Paris Habitat-OPH d'une parcelle dans le cadre de l'opération d'aménagement 110 à 122, rue des Poissonniers (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2011 DLH 235 Réalisation par l'association Hôpital Saint-Michel Saint-Vincent, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant un Foyer d'Hébergement de 11 logements PLS, un Foyer d'Accueil Médicalisé de 25 logements PLS, un autre de 38 logements PLS et un dernier de 14 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2011 DU 246 Demande conjointe de permis de construire de la Ville de Paris et Paris Habitat OPH dans le cadre de l'opération d'aménagement du site 241-243, avenue Gambetta (20e).

M. Jean-Yves MANO, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2011 DLH 96 - DASES 10 Travaux d'humanisation du Centre d'Accueil et de Soins Hospitaliers (CASH) de Nanterre (92 014 Nanterre).

M. Jean-Yves MANO, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2011 SG 7 Protocole de coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Clichy-la-Garenne.

2011 SG 191 Approbation du principe de conventions de partenariat pour le séminaire international "Paris, métropoles : le défi de la gouvernance" et signature desdites conventions.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2011 DVD 194 Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour le prolongement de la Passerelle du Cambodge à Gentilly (94).

M. Pierre MANSAT, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

2011 DASCO 130 Subvention (35.939 euros) à l'E.S.A.A. BOULLE (12e).

2011 DASCO 131 Dotation (7.176 euros) à l'E.S.A.A. DUPERRE (3e).

2011 DASCO 138 Dotation (70.000 euros) à l'Ecole Boulle (12e).

2011 DDEEES 189 Subvention et convention (3.000.000 euros) avec l'Université Paris Diderot (Paris VII).

2011 DDEEES 290 Subventions avec conventions (302.000 euros) à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets "Paris 2030".

2011 DDEEES 303 Subvention (16.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Clairière (2e).

2011 DDEEES 305 Subvention (15.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Picoulet (11e).

2011 DDEEES 307 Subvention (19.000 euros) et avenant à convention avec l'association Lorem (14e).

2011 DDEEES 309 Subvention (13.500 euros) et avenant à convention avec l'association Relais 59 (12e).

2011 DDEEES 312 Subvention (6.000 euros) et avenant à convention avec l'association CASDAL (14e).

2011 DDEEES 314 Subvention (2.000 euros) à l'association " la Société des amis du Palais de la découverte " (SAPADE) et adhésion de la Ville de Paris à cette association.

2011 DDEEES 331 Subvention (600.000 euros) à l'Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour le projet d'aménagement du centre de formation à Ivry-sur-Seine.

2011 DDEEES 332 Signature de 2 conventions CIFRE et CRAPS avec l'Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et de 2 contrats de collaboration de recherche avec 2 laboratoires de recherche.

2011 DDEEES 333 Subvention (140.000 euros) à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l'école des ingénieurs de la ville de Paris.

2011 DPA 77 Convention entre la Ville de Paris et le Rectorat de l'Académie de Paris pour la réalisation de travaux dans les locaux de la Bibliothèque Inter Universitaire de la Sorbonne (5e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2011 DAJ 30 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 3 novembre 2011. Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2011 DFPE 11 Subvention (77.704 euros), avenant N°3 à la convention et nouvelle convention avec De l'Infans à L'Enfant gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La Babillo (18e).

2011 DFPE 20 Subvention avec avenant n°1 à convention (79. 600 euros) avec LIRE à Paris pour l'intervention de lecteurs dans les Relais d'Assistantes Maternelles (19e).

2011 DFPE 24 Subvention (32.802 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour la halte garderie Lucien Sampaix (10e).

2011 DFPE 25 Subvention (53.317 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour la halte garderie Lancry (10e).

2011 DFPE 26 Subvention (6.446 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants Sampaix (10e).

2011 DFPE 27 Subvention (9.444 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants Saint Martin (10e).

2011 DFPE 28 Subvention (15.007 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants Rasselins (20e).

2011 DFPE 382 Subvention (139.724 euros) et convention avec l'association AJEFA (10e) pour la structure multi-accueil 21 rue Lucien Sampaix (10e).

2011 DFPE 38 Subvention (87.118 euros) et avenant n°2 à l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour la halte-garderie Le Petit Edgar (15e).

2011 DFPE 39 Subvention (167.083 euros) et avenant n°1 à l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour la crèche collective multi-accueil Le Saint Léon (15e).

2011 DFPE 40 Subvention (168.957 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour la crèche collective multi-accueil Le Petit George (15e).

2011 DFPE 59 Subvention (145.374 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Chouine (18e).

2011 DFPE 274 Subvention (376.159 euros) et convention avec l'association La Chouine pour l'aménagement de locaux situés 7/8, square d'Ornano en vue de transférer sa crèche parentale de 22 places et d'y créer 3 places supplémentaires (18e).

2011 DFPE 93 Subvention (553.709 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crèche Laïque du Quartier St Fargeau pour la crèche collective St Fargeau (20e).

2011 DFPE 383 Signature d'un avenant avec l'association Crèche Laïque du Quartier Saint Fargeau pour la restructuration et l'extension de la crèche collective (20e).

2011 DFPE 147 Subvention (108.350 euros) et avenant n° 2 avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour la crèche collective Marcel Bleustein Blanchet (18e).

2011 DFPE 148 Subvention (294.089 euros) et avenant n°2 avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour la crèche collective Lamarck (18e).

2011 DFPE 149 Subvention (71.570 euros) et avenant n° 2 avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour le jardin maternel (18e).

2011 DFPE 163 Subvention (150.746 euros) et avenant n°2 avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la crèche collective Pirouette (11e).

2011 DFPE 164 Subvention (109.750 euros) et avenant n°2 avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la crèche collective A Tire d'Aile (19e).

2011 DFPE 211 Subvention (10.397 euros) et avenant n° 2 avec l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil pour la halte-garderie du même nom (7e).

2011 DFPE 214 Subvention (93.673 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Joannaise Du Gros Caillou pour la halte garderie du même nom (7e).

2011 DFPE 216 Subvention (32.111 euros) et avenant n° 2 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance (13e) pour la crèche parentale.

2011 DFPE 218 Subvention (83.203 euros) et avenant n° 2 avec la Caisse d'Allocation Familiales de Paris pour la halte garderie Charenton (12e).

2011 DFPE 219 Subvention (64.815 euros) et avenant n°2 avec la Caisse d'Allocation Familiale de Paris (15e) pour la halte garderie Chevaleret (13e).

2011 DFPE 220 Subvention (84.433 euros) et avenant n° 2 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte-garderie Tanger (19e).

2011 DFPE 221 Subvention (128.894 euros) et avenant n° 2 avec l'Association Interculturelle de Recherche d'Action Parents Enfants (13e) pour la halte-garderie l'Envolée.

2011 DFPE 224 Subvention (61.806 euros) et avenant n°2 avec l'Association Générale des Familles du 13e pour la halte-garderie La Kalabane (13e).

2011 DFPE 247 Subvention (61.288 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Charlot (3e).

2011 DFPE 248 Subvention (72.893 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Saint Martin (3e).

2011 DFPE 344 Subvention (1.342.841 euros) et convention avec l'association CRESCENDO (11e) pour sa crèche collective (19e).

2011 DFPE 354 Subvention (3.702.397 euros) et convention avec l'association Groupe d'Oeuvre Sociales de Belleville, pour la restructuration et l'extension de sa crèche collective 162, rue de Belleville-27, rue Levert (20e).

2011 DU 104 Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un volume à usage de crèche collective auprès de la SAS Paris Nord Est et d'un volume à usage de logement de fonction, auprès de la SNC Paris Macdonald Promotion, 141 à 221, boulevard Macdonald (19e).

2011 DU 249 Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un volume à usage de crèche collective 33 bis rue Montéra (12e).

2011 DU 251 Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un volume à usage de crèche collective et de logement de fonction situé 11, rue du Charolais (12e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2011 DUCT 87 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l'année 2011

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2011 DUCT 186 Subvention (8.000 euros) et convention avec l'Association pour la Préfiguration du GIP éco-citoyen Paris Ile-de-France (13e).

M. Mao PENINOU, M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteurs.

2011 DAC 570 Subvention (35.000 euros) et convention avec la fondation Le Musée Clemenceau (16e).

2011 DAC 654 Subvention (5.000 euros) à l'association Matériaux pour l'Histoire sociale : Enseignement et Recherche (MALHER) .

2011 DAC 781 Convention avec l'Unicef, pour la réalisation de l'exposition Frimousses de créateurs, au Petit Palais du 29 novembre au 4 décembre 2011.

2011 DAC 786 Subvention (4.955 euros) à l'Association La France Généalogique.

2011 DAC 788 Subvention (5.000 euros) à l'association Les promenades urbaines (3e).

2011 DAC 789 Subvention (3.000 euros) à l'association Histoire et Vies du 10e - société historique du 10e arrondissement.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2011 DGRI 31 Subvention avec convention (5 000 euros) au Centre de Recherche et d'Information pour le Développement (10e).

2011 DGRI 67 Subvention et avenant n° 3 à convention (115.000 euros) avec l'Association Internationale des Maires Francophones (1er) pour le projet " 1 Parisien, 1 Arbre ".

2011 DGRI 68 Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Bibliothèques sans Frontières (6e) pour des programmes en Haïti et au Cameroun.

2011 DGRI 78 Subvention avec convention (5 000 euros) à l'association Résonances Humanitaires (15e).

2011 DGRI 80 Subvention et convention (25.000 euros) avec la Fédération internationale des droits de l'Homme (11e) au titre des Relations Internationales.

2011 DGRI 81 Reconduction en 2012 du Label Paris Europe - Montant : 80.000 euros.

2011 DGRI 82 Approbation de la reconduction en 2012 du "Label Paris Co-développement Sud". Montant : 80.000 euros.

2011 DGRI 85 Subvention et convention (50.000 euros) à l'association Solidarité Sida (11e).

2011 DGRI 86 Signature d'un avenant à convention avec l'association PlaNet Finance (93400 SAINT-OUEN).

2011 DGRI 87 Subvention (3.000 euros) à l'association Mémoire de l'Avenir (18e).

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2011 DGRI 5 - DPE 24 Contrat de subvention entre la Ville de Paris et la Commission européenne relatif au projet "Développement de savoir-faire municipaux dans l'aménagement des zones inondables et insalubres à Abidjan et Cotonou et conventions associées avec les partenaires du projet.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2011 DPVI 146 Subventions à 32 associations (167.259 euros) créatrices de 40 emplois d'adultes-relais

2011 DPVI 216 Subvention (6.980 euros) et convention avec l'association Culture 2+ pour l'aménagement du local situé rue Jean Cotin dans le quartier Chapelle (18e).

2011 DPVI 250 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association AREMEDIA (10e) en vue de la création d'une Atelier Santé Ville.

2011 DPVI 251 Subvention (5.294 euros) et convention avec l'association Femmes Inititatives pour une action d'insertion professionnelle au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers sud du 13e arrondissement. Troisième enveloppe.

2011 DPVI 252 Subventions à 11 associations (50 000 euros) sur les quartiers Politique de la Ville au titre du Fonds d'Innovation Sociale.

2011 DPVI 255 Subvention et convention pluriannuelle (10 000 euros) avec l'association Les Petits Frères des Pauvres (11è) au titre de l'action Voisin-âge.

2011 DPVI 263 Subvention (5.000 euros) au Forum Social des Quartiers Populaires pour un projet rencontre/débat sur les quartiers populaires.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2011 DPVI 227 - DJS 414 Subvention (97.551 euros) et convention à la RIVP de Paris pour des travaux d'aménagement de locaux de l'association Capoeira Viola (18e).

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2011 DASES 43 Subvention et avenant n° 1 à convention (118.000 euros) avec l'association Paris tout P'tits (92130 Issy les Moulineaux), pour son action de distribution de produits alimentaires et d'hygiène à des enfants en bas-âge de familles démunies.

2011 DFPE 378 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e).

2011 DFPE 380 Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Strata'j'm (20e).

2011 DFPE 381 Subvention (5.000 euros) à l'association Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté ADRIC (13e).

2011 DFPE 384 Subvention (3.900 euros) à l'association Jeunesse de Saint-Vincent de Paul (10e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2011 DJS 420 Subvention (100.000 euros) et convention avec le Comité local d'organisation de la 9e Coupe du Monde de football des personnes sans-abri Paris 2011.

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2011 DAC 157 Subvention (22.500 euros) à la Fédération nationale des blessés du poumon - combattants (13e).

2011 DAC 232 Subvention (3.000 euros) à l'association Oeuvre de Secours aux Enfants. (10e)

2011 DAC 641 Subvention (700 euros) à l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine et T.O.E et de l'Afrique du Nord (11e).

2011 DAC 660 Subvention (1.000 euros) à l'Association Mémoire et Espoirs de la Résistance, 15e.

2011 DAC 722 Apposition d'une plaque commémorative à la Butte Bergeyre, jardin de la Butte Bergeyre, rue Georges Lardennois (19e).

2011 DAC 739 Subvention (15.000 euros) à l'association Les Vieilles Tiges (15e).

2011 DAC 811 Subvention (700 euros) au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie.

2011 DAC 815 Subvention (1.000 euros) à l'association Les Grands Mutilés (Fédération nationale des plus grands Invalides de Guerre) (7e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2011 DJS 5 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement.

2011 DJS 225 Subvention (5.000 euros) à l'association Paris-Colmar à la marche pour l'organisation de l'édition 2011 de l'épreuve Paris-Colmar à la marche.

2011 DJS 228 Subvention et convention (150.000 euros) avec l'Union Stade Français Paris Saint-Cloud (92).

2011 DJS 348 Subvention (20.000 euros) et convention avec la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball.

2011 DJS 350 Subvention (40.000 euros) et convention avec Paris Jean-Bouin "Club Athlétique des Sports Généraux".

2011 DJS 391 Subvention (25.000 euros) et convention avec Le Stade Français (16e).

2011 DPA 73 Indemnisation du SIAAP en raison des dommages causés à son ouvrage lors de la réalisation de travaux par la Ville de Paris sur le site du stade des Fillettes (18e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2011 DF 82 Communication sur les Entreprises Publiques Locales de la Ville de Paris pour l'exercice 2010.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2011 DAJ 31 Communication de la liste des marchés attribués du 9 septembre au 6 octobre 2011.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.