Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

25 - 2011, DPE 92 - DF 16 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Budget primitif pour 2012.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2011

25 - 2011, DPE 92 - DF 16 - Budget annexe de l?eau de la Ville de Paris - Budget primitif pour 2012.

 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au budget annexe de l?eau, pour lequel deux projets de délibérations sont présentés.

Je mets aux voix, à main levée, le premier, le projet de délibération DPE 92 - DF 16 relatif au budget annexe de l?eau de la Ville de Paris. Budget primitif pour 2012.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2011, DPE 92 - DF 16).