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Decembre 2011
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88 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au respect de la laïcité et du principe de neutralité dans les établissements d’accueil de la petite enfance subventionnés par la Ville de Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2011

88 - 2011, V?u déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au respect de la laïcité et du principe de neutralité dans les établissements d?accueil de la petite enfance subventionnés par la Ville de Paris.

 

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du v?u référencé n° 80 dans le fascicule, déposé par le groupe E.E.L.V.A., relatif au respect de la laïcité et du principe de neutralité dans les établissements d?accueil de la petite enfance subventionnés par la Ville de Paris.

Le v?u n° 80 est-il maintenu, Monsieur le Président ? Vous savez qu?il lui a été répondu par un v?u n° 80 bis déposé par l?Exécutif, qui a été commenté il y a un instant par Mme BROSSEL.

M. Sylvain GAREL. - Nous le retirons.

M. Bernard GAUDILLÈRE, adjoint, président. - Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2011, V. 338).