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Decembre 2011
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74 - 2011, DUCT 94 - Subvention Fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l’association Comité des fêtes du 16e.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2011

74 - 2011, DUCT 94 - Subvention Fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l?association Comité des fêtes du 16e.

 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous passons à la 5e Commission. Nous examinons le projet de délibération DUCT 94 relatif à l?attribution d?une subvention fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l?association Comité des fêtes du 16e, sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement technique n° 63.

C?est un amendement technique de l?Exécutif qui revient sur une erreur qui aurait été commise dans le projet de délibération, c?est M. Hamou BOUAKKAZ qui devait rapporter. Je rapporte à sa place.

C?est la mairie du 16e qui avait signalé l?erreur. Il n?y a pas de problème sur cet amendement. Je le soumets au vote.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 63 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 63 est adopté à l?unanimité.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DUCT 94 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2011, DUCT 94).

Hamou, nous avons voté l?amendement de l?Exécutif que tu avais présenté, il vient d?être voté à l?unanimité.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, au nom de la 5e Commission. - Je suis ravi.