Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2005, DAC 269 - Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “Ombre en lumière” (11e). - Montant : 15.000 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2005


Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Nous allons examiner le projet de délibération DAC 269 portant attribution d?une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à l?association ?Ombre en lumière? dans le 11e arrondissement.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 269.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2005, DAC 269).