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Septembre 2005
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Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2005


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2005, DASCO 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l?appel à projets ?Recherche sur Paris?. Montant total : 199.500 euros.

2005, DDEE 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs (2005-2007) entre la Ville de Paris et la Fédération des centres sociaux de Paris, le centre social Belleville, le centre social La Clairière, le centre social Relais-Ménilmontant, le centre social Espace 19, le centre social Torcy ainsi qu?un avenant à une convention d?objectifs avec la Mission populaire du 11e arrondissement prévoyant le versement d?une subvention de fonctionnement globale au titre de l?exercice 2005. - Montant : 396.500 euros.

 

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

 

2005, DJS 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée avec la Société Anonyme de Gestion Immobilière concernant les études et la réalisation d?un centre d?animation 10, rue Maurice Rouvier et 181-183 rue Vercingétorix (14e).

2005, DJS 239 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 20 conventions avec un établissement public et 19 associations affiliées à l?UFJT (Union des Foyers de Jeunes Travailleurs). - Attribution d?une subvention correspondante. Montant : 716.500 euros.

2005, DJS 330 - Subvention à l?Association pour le Développement d?un Espace Artistique Culturel et Civique à l?entrepôt-ADEAC dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 1.000 euros.

2005, DJS 367 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 2 au marché de prestations de service pour la gestion des ?Antennes Jeunes? de la Ville de Paris.

2005, DJS 368 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Centre de promotion du livre de jeunesse Seine-Saint-Denis? (93100 Montreuil). Attribution d?une subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.

2005, DJS 375 - Subventions à 6 associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant total :

16.630 euros.

2005, DJS 379 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de mise à disposition, à titre précaire, de locaux d?activités situés 36 rue de Terre Neuve (20e) avec l?association ?Tamerantong? dont le siège social est situé 99, rue de Belleville (19e) moyennant un tarif préférentiel.

2005, DJS 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 6 juillet 2004 avec l?association pour le dialogue et l?orientation scolaire, 24, rue Polonceau (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Attribution d?une subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.

2005, DJS 386 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris Macadam - Les Arcavals? (5e). - Montant : 36.000 euros.

2005, DJS 388 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Espace Pluriel? (11e). - Montant : 2.000 euros.

2005, DJS 400 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l?Association pour l?Animation Sportive et Culturelle du Sud Parisien pour la gestion du centre d?animation Dunois (13e).

2005, DJS 418 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif à l?aménagement des locaux de l?antenne jeunes Davout, 94-96, boulevard Davout (20e).

2005, DJS 424 - Subvention à l?association ?Strata?j?m? (92700 Colombes), dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 850 euros.

2005, DJS 427 - Subvention à l?association ?Du Rififi aux Batignolles? (17e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DJS 433 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs signée en 2004, relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris? (13e). - Montant : 15.000 euros.

2005, DJS 435 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?OPAC un groupement de commande visant à la réalisation d?une antenne jeunes et d?un centre social dans le quartier Olympiades (13e).

2005, DPA 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec la société AIR, représentée par M. HANAPPE, architecte, dans le cadre de la restructuration et de l?extension du centre d?animation 90 rue Curial (19e).

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2005, DAC 350 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Mix Movement? située 22, rue Soleillet (20e) pour l?organisation des ?Guinguettes électros? en 2005. - Montant total :

12.000 euros.

Mme Clémentine AUTAIN, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2005, DVD 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Etat, Ministère de l?écologie et du développement durable, représenté par le Préfet du Département des Hauts-de-Seine, relative à une mission d?assistance technique au maître d?ouvrage pour l?élaboration de plans de prévention des risques naturels ?mouvements de terrains? dus aux anciennes carrières souterraines.

2005, DVD 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour mettre en oeuvre le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d?Ile-de-France, et de solliciter les cofinancements régionaux pour le programme 2005 d?opérations d?aménagements de sécurité des carrefours.

2005, DVD 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Ecole de Mines de Paris un protocole relatif à la surveillance et à l?utilisation de la carrière souterraine dite de ?la Brasserie? (12e).

2005, DVD 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour la réalisation des travaux de premier établissement, de remplacement ou de modification des portiques et potences de signalisation directionnelle implantés à Paris et notamment sur le corridor périphérique.

2005, DVD 116 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux d?éclairage public et d?illumination à Paris.

2005, DVD 148 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de la seconde phase de travaux de réparation d?écrans de protection phonique du boulevard périphérique.

2005, DVD 153 - Approbation du principe et des modalités d?aménagement de la rue de Joinville entre la rue Jomard et l?avenue de Flandre (19e).

2005, DVD 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Etat (DDE Yvelines) pour l?entretien et l?exploitation des installations d?éclairage des liaisons directes entre l?autoroute A13 et le boulevard périphérique.

 

2005, DVD 177 - Approbation du principe et des modalités d?aménagement des rues Julien-Lacroix et du Liban (20e).

2005, DVD 183 - Approbation du principe et des modalités de lancement d?une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour la fourniture de mobilier en fonte ductile ou en acier moulé.

2005, DVD 190 - Approbation du principe et des modalités de lancement d?une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour la fabrication de pavés en granit par fendage de bordures, dalles et pavés.

2005, DVD 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés conclus par la SEM Paris Centre, mandataire de la Ville de Paris, pour les prestations de gardiennage de l?aire de livraison d?une part et pour les prestations de surveillance ERP/IGH d?autre part, sur le secteur Bourse Saint-Eustache du Forum des Halles (1er).

2005, DVD 195 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un appel d?offres ouvert pour l?assistance à la maîtrise d?ouvrage pour la conduite du plan de modernisation des outils informatiques de l?Observatoire de la mobilité, Agence de la mobilité de la Direction de la Voirie et des Déplacements.

2005, DVD 196 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un appel d?offres ouvert pour l?assistance à la maîtrise d?ouvrage pour la conduite du plan de modernisation des outils informatiques de l?Inspection générale des Carrières de la Direction de la Voirie et des Déplacements.

2005, DVD 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de la SEM Paris Centre, mandataire de la Ville de Paris, en vue d?assurer la maintenance, la conduite et l?exploitation des installations électriques, de plomberie et de serrurerie du Forum des Halles (1er).

2005, DVD 202 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux de renforcement de l?ouvrage d?art de la rue des Poternes-des-Peupliers (13e) dans le cadre de l?opération Tramway des Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e).

2005, DVD 205 - Modernisation de l?éclairage de l?avenue Bugeaud entre avenue Foch et la rue de la Pompe (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter la subvention auprès du Ministère de l?Intérieur.

2005, DVD 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Charenton-le-Pont une convention pour le comblement de la carrière dite ?de Gravelle? dans sa partie située sous l?avenue de Gravelle dans le bois de Vincennes à Paris et à Charenton-le-Pont.

2005, DVD 214 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de prestations de conception graphique, de réalisation de plans et de relevés de terrains sur l?espace viaire de la Ville de Paris, substituant la Société par actions simplifiée Saunier et associés à la Société anonyme Gaudriot.

2005, DVD 217 - Réalisation de la passerelle ?Bercy-Tolbiac? (12e et 13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux.

2005, DVD 221 - Approbation du principe et des modalités de l?aménagement des abords de l?église Saint-Bernard (18e).

2005, DVD 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat d?affermage pour l?exploitation et l?entretien de la partie garage du parc de stationnement ?Saint-Sulpice? (6e), pour une durée de 6 ans avec la société ?Sogeparc France? et de souscrire l?avenant n° 4 a la convention de concession du 17 décembre 1968, avec la société ?Sogeparc France? pour la partie ?parc public? du parc de stationnement souterrain ?Saint-Sulpice?.

2005, DVD 231 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2005, DVD 234 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de chaussées et trottoirs pour le 14e arrondissement.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2005, DVD 170 - Programme 2005 des mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 47, 58, 65, 83 et 89 (1er, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e et 18e arrondissements).

 

M. Denis BAUPIN, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2005, DPVI 86 - Attribution d?une subvention au Centre d?études et d?initiation de solidarité internationale. - Montant :

8.000 euros.

2005, DPVI 87 - Attribution d?une subvention à l?Association pour la reconnaissance des droits des personnes homosexuelles et transsexuelles à l?immigration et au séjour (ARDHIS). - Montant : 10.000 euros.

2005, DPVI 88 - Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 27.000 euros.

2005, DPVI 107 - Attribution d?une subvention à l?association ?Mémoire de l?avenir?. - Montant : 5.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2005, DAC 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à l?association ?Caravansérail et Cie? une subvention de fonctionnement pour l?organisation du ?New Bled Festival?. Montant : 20.000 euros.

2005, DAC 321 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Société des artistes décorateurs?, Grand Palais porte C, avenue Franklin-Roosevelt (8e), et autorisation à

M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 382 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Connaissance de l?Histoire de l?Afrique Contemporaine? (ACHAC) (20e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 383 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Au nom de la Mémoire? située 14, rue de la Paix 95730 Montigny-lès-Cormeilles. - Montant : 7.500 euros.

2005, DAC 387 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Maison de la Culture Yiddish-BNibliothèque Medem? (11e) une convention annuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant :

 

20.000 euros.

2005, DAC 433 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre Odyssée? (10e). - Montant :

7.500 euros.

2005, DAC 482 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de culture Berbère (20e). - Montant :

3.500 euros.

Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2005, DDEE 116 - Subvention à l?association Déclic 17/18 pour le projet de restauration des rideaux peints de la rue Cavalotti (18e). - Montant : 15.000 euros.

2005, DDEE 132 - Subvention à l?association ?Aromes et Saveurs? à titre de soutien à son projet de tourisme participatif (14e). - Montant : 5.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2005, DU 41 - Echange foncier entre la Ville de Paris et le Département de Paris (18e et 20e).

2005, DU 136 - Secteur ?Olympiades? (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de publier un appel d?offres en vue de conclure un marché pour la réalisation d?une étude pour le réaménagement de la dalle des Olympiades.

2005, DU 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations intellectuelles d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour la mise au point technique du candélabre conçu par M. Sylvain DUBUISSON.

2005, DU 163 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer à l?association ?La Chapelle?, 81, rue Riquet (18e).

- Montant : 9.168 euros.

2005, DU 167 - Demande d?autorisation, présentée par la société I.C.A.R., d?établissement d?un réseau de télédistribution dans un foyer de travailleurs géré par la société ?Sonacotra?, situé 12, passage de Gergovie (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de présenter le dossier de demande d?autorisation d?exploitation dudit réseau au Conseil supérieur de l?Audiovisuel.

2005, DU 173 - Aménagement de la Z.A.C. ?Pajol? (18e).

-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAEST un avenant n° 1 à la convention d?avance du 29 juin 2005, afin de verser un complément d?avance de 7,248 millions d?euros, portant ainsi le montant total de l?avance consentie à l?aménageur à 9,551 millions d?euros et de préciser l?échéancier de remboursement de cette avance.

2005, DU 180 - Aménagement du site de GPRU ?Porte de Montreuil? (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de définition ayant pour objet le transfert des droits et obligations de la société GAUDRIOT S.A., cotraitante à ce marché, vers la société SAUNIER et associés, repreneur des principaux actifs de la société GAUDRIOT S.A.

2005, DU 185 - Aménagement du secteur ?Paris Nord-Est? (18e et 19e arrondissements). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché subséquent relatif à une mission d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour l?élaboration d?un projet d?aménagement, ledit avenant ayant pour objet le transfert des droits et obligations de la société ?Gaudriot S.A.?, cotraitante à ce marché, vers la société ?Saunier et associés?, repreneur des principaux actifs de la société ?Gaudriot S.A.?.

2005, DU 186 - Versement d?une indemnité complémentaire pour perte de loyers en raison de la remise anticipée d?un bien à la Ville de Paris dans le cadre de la procédure d?expropriation de l?immeuble situé 32, rue des Gardes (18e).

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2005, DU 165 - DVD 212 - DPJEV 104 - GPRU ?Porte Pouchet? (17e). - Réaménagement de la rue et du mail Bréchet.

-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux marchés subséquents de maîtrise d?oeuvre pour l?aménagement d?un square, du mail et de la rue André Bréchet avec le groupement COBE, architecte urbaniste mandataire et Trevelo & Viger-Kohler associés.

 

MM. Jean-Pierre CAFFET, Denis BAUPIN et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

2005, DAJ 9 - Autorisation de signer la convention constitutive du Point d?Accès au Droit (PAD) du 20e arrondissement.

Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2005, DPP 13 - Dispositif ?Ville Vie Vacances? année 2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association ?Coeur de Licor? Compagnie Brigitte Dumez. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 5.000 euros.

2005, DPP 30 - Dispositif ?Ville Vie Vacances? année 2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association ?Ateliers d?écriture E. Bing?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.190 euros.

2005, DPP 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs fixant les modalités d?attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 6.250 euros à l?association ?PROTECTION CIVILE DE PARIS? (5e).

2005, DPP 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un 2e avenant de transfert au marché signé avec la société ?Prestations européennes de sécurité? (PES) pour des prestations de surveillance et de protection dans les mairies d?arrondissement lors de réunions liées à l?activité municipale.

2005, DPP 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?JE, TU, IL? une convention annuelle d?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 4.000 euros.

2005, DPP 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association nationale de prévention en alcoologie et addictologie Ile de France (ANPAA 75) une convention annuelle d?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.

2005, DPP 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Forum français pour la sécurité urbaine? une convention annuelle d?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 8.000 euros.

2005, DPP 43 - Dispositif ?Ville Vie Vacances? Année 2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectif annuelle avec l?association ?Office du Mouvement sportif du 3e arrondissement?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.

 

2005, DPP 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Forum français pour la sécurité urbaine? une convention annuelle d?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 4.800 euros.

2005, DPP 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association pour la promotion de la citoyenneté des enfants et des jeunes une convention annuelle d?objectifs. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.100 euros.

2005, DPP 48 - Dispositif ?Ville Vie Vacances? Année 2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Léo Lagrange - Ile-de-France?. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 60.000 euros.

2005, DPP 49 - Dispositif ?Ville Vie Vacances? Année 2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association sportive de la police de Paris (ASPP). Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.

2005, PP 80 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces de rechange pour le casque F1 et le casque F2 de marque MSA Gallet en service à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 81 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de casques d?intervention ?modèle F1? ou équivalent et ?modèle F2? ou équivalent destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 82 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de draps à usage unique destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 83 - Dispositions fixant les règles de constitution et de fonctionnement de la commission d?équivalence instituée pour l?accès aux corps de catégorie A de la Préfecture de police dans le cadre de l?application de la loi de résorption de l?emploi précaire.

2005, PP 84 - Dispositions fixant les règles de constitution et de fonctionnement de la commission d?équivalence instituée pour l?accès aux corps de catégorie B de la Préfecture de police dans le cadre de l?application de la loi de résorption de l?emploi précaire.

2005, PP 85 - Modification de la délibération n° 2004 PP 53 des 7 et 8 juin 2004 fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation des concours externe et interne pour l?accès à l?emploi d?adjoint (e) administratif (ve) de la préfecture de police - option administration générale.

2005, PP 86 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture et la mise en oeuvre des systèmes de gestion de l?accueil et des files d?attente pour la Préfecture de police.

2005, PP 87 - Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de 12 parcelles de terrain, propriété du CEA, pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes, Villeneuve-Saint-Georges et Valenton (Val-de-Marne). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?acte d?acquisition.

-Individualisation d?une autorisation de programme de

4.000.000 euros pour financer cette opération.

2005, PP 88 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture d?accessoires d?habillement, d?effets d?habillement, chaussants, de sport, de maroquinerie et d?attributs destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers.

2005, PP 89 - Approbation de l?avenant au marché de fourniture signé avec la société ETH (Equipement Technique Hotelier) pour la fourniture de matériels de grandes cuisines destinés à l?approvisionnement de l?atelier ?chaud et froid? de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 90 - Modification des modalités de révision de prix suite à la suppression des indices ?produits et services divers? (PSD par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) et fixation de la valeur H.T. ou T.T.C. des pénalités de retard au cahier des clauses administratives particulières.

2005, PP 91 - Approbation de l?avenant au marché de fourniture signé avec la société Chapelier S.A. relatif au transfert des droits et obligations résultant des marchés conclus avec la société Chapelier S.A. suite à la scission des branches d?activité constituant son patrimoine.

2005, PP 92 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de carburants par cartes accréditives destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et à la Direction de la logistique de la Préfecture de police.

2005, PP 93 - Approbation de l?avenant n° 1 au marché signé avec la Société Atos pour l?acquisition de baies informatiques, de coffrets muraux et de bâti-rack muraux standards pour les besoins des directions administratives de la Préfecture de police.

2005, PP 94 - Approbation d?un avenant aux marchés signés avec la Société Air France pour le transport par voie aérienne des personnels relevant du statut des administrations parisiennes employés à la Préfecture de police se rendant en congés bonifiés dans les Départements d?outre-mer, de leurs bagages en fret ainsi que leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l?administration.

2005, PP 95 - Approbation du principe de la fourniture de produits lubrifiants et produits connexes pour l?automobile et les machines-outils des ateliers nécessaires à l?entretien du parc de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Approbation des pièces administratives : règlement de la consultation, cahier des clauses particulières et actes d?engagement.

2005, PP 96 - Approbation d?un avenant au marché signé pour la fourniture de produits et d?ingrédients utilisés dans les techniques de carrosserie et de peinture destinés à assurer l?entretien et la réparation des camions et des véhicules spéciaux de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris ainsi que des véhicules deux et quatre roues, de toute marque et de tout type, de la Direction de la logistique et de la Préfecture de police - lot n° 3.

2005, PP 97 - Modification des modalités de révision des prix suite à la suppression des indices ?produits et services divers? (PSD) par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes. - Approbation de l?avenant n° 1 au marché de services signé avec la société Centrex.

2005, PP 98 - Approbation du principe et des modalités de lancement d?opérations publicitaires dans la presse écrite pour les recrutements à la Préfecture de police au titre des administrations parisiennes. - Approbation des pièces administratives : règlement de la consultation, cahier des clauses particulières et actes d?engagement.

 

2005, PP 99 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer la procédure d?appel d?offres pour la réfection et le remplacement des menuiseries extérieures et la reprise de l?éclairage de la cour de manoeuvre du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 55, boulevard de Port-Royal (13e).

2005, PP 100 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d?offres ouvert pour une mission d?assistance à maîtrise d?ouvrage en 3 lots pour le ravalement des façades de 3 postes de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 101 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de restauration sociale prises en charge sur le budget de l?Etat.

2005, PP 102 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention entre la Ville de Paris (Préfecture de police) et la Société pour la Mobilité à Paris (SOMAP) en vue de la prise en charge financière par la Ville de Paris (Préfecture de police) des transports domicile-travail effectués par certains de ses travailleurs handicapés.

2005, PP 104 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 12 septembre 2005.

2005, SGCP 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2005, DJS 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement. - Subvention. - Montant : 13.000 euros.

2005, DJS 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement. - Subvention. Montant : 18.000 euros.

2005, DJS 74 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association ?Flèche Athlétic Club? (18e). - Montant : 6.300 euros.

2005, DJS 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Sporting Club Maccabi de Paris?. - Subvention. - Montant :

30.000 euros.

2005, DJS 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l??Entente Sportive Petits Anges 7e?. - Subvention. - Montant : 13.500 euros.

2005, DJS 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Gym? Paris 15?. - Subvention. - Montant : 41.000 euros.

2005, DJS 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Association Club Sportif Ternes Paris Ouest. - Subvention. - Montant : 8.000 euros.

2005, DJS 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Championnet Sports?. - Subvention. - Montant : 76.225 euros.

2005, DJS 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Olympique Montmartre Sports?. - Subvention. - Montant :

30.490 euros.

2005, DJS 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Association Club Sportif Paris (19e). - Subvention. - Montant : 20.000 euros.

2005, DJS 178 - Subvention à la Ligue Régionale d?Ile de France de la Fédération Française de Volley-Ball. - Montant :

5.000 euros.

2005, DJS 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de Paris Ile-de-France Ouest de Handball. - Subvention. - Montant :

23.000 euros.

2005, DJS 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec l?association Le Stade Français, dont le siège social est situé 2, rue du Commandant-Guilbaud (16e). - Attribution d?une subvention au titre de la saison 2004-2005. - Montant : 135.000 euros.

2005, DJS 203 - Approbation d?une convention d?objectifs entre la Mairie de Paris et l?association Paris Football Club, dont le siège social est situé 6, avenue Maurice-Ravel (12e) et attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour les saisons sportives 2005-2006, 2006-2007, 2007-2008. - Montant :

762.250 euros.

2005, DJS 204 - Approbation d?une convention entre la Mairie de Paris et l?association dénommée Club des Français Volants dont le siège social est situé 148, avenue Gambetta (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006. - Montant : 177.700 euros.

2005, DJS 232 - Subvention à la Fédération Française de Tennis de Table (F.F.T.T.). - Montant : 8.000 euros.

2005, DJS 240 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?Association sportive du lycée professionnel Abbé Grégoire. Montant : 200 euros.

2005, DJS 281 - Approbation d?une convention d?aide au projet à la Fédération Française d?Athlétisme. - Subvention exceptionnelle. - Montant : 100.000 euros.

2005, DJS 282 - Approbation d?une convention d?objectifs entre la Mairie de Paris et l?association PUC Volley-Ball, dont le siège social est situé 3, rue Milan (9e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 20052006. - Montant : 650.000 euros.

2005, DJS 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération française de Cyclisme. - Subvention. - Montant : 50.000euros.

2005, DJS 322 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Association Sportive du Centre de Paris (2e). Subvention. - Montant : 20.000 euros.

 

2005, DJS 333 - Subvention à l?association des Amis du Conseil Municipal des Enfants du 20e arrondissement de Paris.

- Montant : 4.500 euros.

2005, DJS 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié suivant l?article 35.I.5°, relatif aux travaux d?amélioration des installations de filtration à la piscine Suzanne Berlioux (1er).

2005, DJS 340 - Subvention à l?association ?ACCOLADE, Association sportive et culturelle?. - Montant : 1.000 euros.

2005, DJS 344 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Les enfants de la Goutte d?Or?. - Subvention. -  Montant : 10.000 euros.

2005, DJS 345 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la ?Fédération Française de Baseball et Softball ? (F.F.B.S). - Montant : 30.000 euros.

2005, DJS 348 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris. - Subvention. - Montant :

16.025 euros.

2005, DJS 349 - Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e). - Montant :

269.719 euros.

2005, DJS 354 - Subvention à l?Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France (12e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DJS 355 - Subvention à la Fédération Française de Badminton. - Montant : 16.800 euros.

2005, DJS 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Judo Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées. Subvention. - Montant : 25.000 euros.

2005, DJS 358 - Subvention annuelle à l?Association Saint-Bernard Tennis Club du 11e. - Montant : 6.000 euros.

2005, DJS 362 - Subvention à ?l?Académie des Sports? (16e). - Montant : 8.000 euros.

2005, DJS 380 - Subvention au Comité Départemental Sportif Léo Lagrange de Paris pour le financement d?un projet spécifique de soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques de 2012. - Montant : 1.500 euros.

2005, DJS 383 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d?offres ouvert à bons de commande en 5 lots, en vue de la fourniture de petits matériels sportifs pour la DASCO et la DJS.

2005, DJS 384 - Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2005, DJS 389 - Subvention à l?association ?Lusonort de Valpaços? (14e). - Montant : 800 euros.

2005, DJS 392 - Subvention au Comité Départemental de la Randonnée pédestre de Paris (20e). - Montant : 4.000 euros.

2005, DJS 394 - Subvention compensatrice de loyer en faveur de la Fédération Internationale de Savate (18e). Montant : 12.500 euros.

2005, DJS 396 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association ?Casimir United?. - Montant : 600 euros.

2005, DJS 397 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d?offres ouvert pour la mise en place d?un revêtement en gazon synthétique sur le terrain de football du stade Tour à Parachutes (13e).

2005, DJS 402 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d?appel d?offres ouvert pour réaliser les travaux de réfection du terrain de football en gazon synthétique du stade du centre sportif Paul Valéry (12e).

2005, DJS 403 - Subvention à l?association ?Les Equipes d?Amitié? (4e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DJS 407 - Subvention à l??Association sportive du centre universitaire Dauphine A.S.C.U.D. - Montant : 300 euros.

2005, DJS 409 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) Service régional UNSS de Paris. Subvention. - Montant : 8.000 euros.

2005, DJS 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Confluences? (20e). - Subvention. - Montant : 25.000 euros.

2005, DJS 414 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d?appel d?offres ouvert à lot unique pour la mise aux normes du terrain annexe du stade Charlety, 999 boulevard Kellermann (13e)

2005, DJS 416 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d?appel d?offres ouvert à lot unique pour l?aménagement de pistes d?athlétisme au TEP de la ZAC Didot, rue des Moulins des Lapins (14e).

2005, DJS 417 - Subvention à l?association ?Les Anciens de l?INS? (12e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DJS 428 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d?une demande de permis de construire présentée par l?association Paris Jean Bouin pour le stade Jean Bouin (16e).

2005, DPA 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants aux marchés à bons de commande relatif à des prestations d?entretien, de dépannage, de réparation et d?amélioration d?appareils élévateurs dans les équipements publics relevant du budget municipal.

2005, DPA 157 - Approbation du recadrage du coût d?investissement et des modalités de passation d?un marché de travaux en 3 lots séparés relatifs à la restructuration fonctionnelle et technique du centre sportif Armand Massard (15e).

2005, DPA 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société ?BOUYGUES BATIMENT Ile-de-France SA? pour la construction d?un gymnase et d?une terrasse plantée dans la

Z.A.C. ?Alésia Montsouris? (14e).

2005, DPA 186 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l?entreprise PRADEAU et MORIN SNC, en vue de la restructuration et de la modernisation des vestiaires au centre sportif Léo Lagrange (12e).

2005, DPA 188 - Construction d?un complexe sportif avec piscine et salles de sport 4 à 12 Rue Dénoyez (20e). Approbation du principe et des modalités de passation de 2 marchés de prestations intellectuelles concernant une mission d?ordonnancement-pilotage-coordination et une mission de synthèse.

 

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2005, DPA 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec l?Agence TOA Architecte, représentée par M. Olivier MEHEUX, dans le cadre des travaux de restructuration et d?extension du groupe scolaire et du gymnase, 84, rue Curial (19e).

 

MM. Pascal CHERKI et Eric FERRAND, rapporteurs.

2005, DAC 60 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 10e, 124, boulevard Magenta (10e). - Montant :

3.000 euros.

2005, DAC 395 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du XIXe arrondissement (19e). - Montant :

7.500 euros.

2005, DAC 399 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les amis du Musée de la Résistance nationale?, 88, avenue Max-Dormoy, 94500 Champigny-sur-Marne. - Montant : 70.000 euros.

2005, DAC 400 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la Fondation nationale des sciences politiques (7e). Montant : 20.000 euros.

2005, DAC 432 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour la Mémoire de Berty Albrecht, 209, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e). - Montant : 7.678 euros.

2005, DAC 492 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Toussaint Gallet, 33, rue Poussin (16e).

2005, DAC 560 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Lire, Lire, Lire, Quel Plaisir?, située 43, rue du Moulin-Vert (14e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DASES 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, au Service départemental de Paris de l?Office national des anciens combattants et victimes de guerre, 295, rue Saint-Jacques (5e). Montant : 51.497 euros.

2005, DASES 102 - Subvention de fonctionnement à l?Union française des anciens combattants et victimes de guerre (UFAC), Union locale du 20e arrondissement. - Montant : 800 euros.

2005, DASES 103 - Subvention compensatrice de loyer d?un montant de 655 euros à la Société d?entraide des membres de la Légion d?Honneur située 129, rue de Grenelle (7e), pour sa section du 15e arrondissement située 16-18, place Dupleix (15e).

2005, DASES 104 - Subvention compensatrice de loyer, au titre de 2005, d?un montant de 2.904 euros à l?Union nationale des parachutistes située 16-18, place Dupleix.

2005, DASES 105 - Subvention compensatrice de  loyer, au titre de 2005, d?un montant de 10.672 euros, à la Fondation de la Résistance, 30 boulevard des Invalides (7e), pour l?occupation de locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e).

2005, DASES 106 - Attribution, au titre de 2005, à l?Association nationale des anciens du R.I.C.M. (Régiment d?Infanterie - Chars de Marine) d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 1.654 euros pour l?occupation des locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e) et d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 861 euros.

2005, DASES 107 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2005, d?un montant de 4.263 euros au Comité d?action de la Résistance (5e).

2005, DASES 109 - Attribution à l?Association des Déportés, Internés Résistants et Patriotes de Paris (ADIRP de Paris) d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de

2.434 euros au titre de 2005, pour l?occupation des locaux situés 4, rue de Jouy (4e) et d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.490 euros.

2005, DASES 115 - Subvention de fonctionnement au Comité d?entente des associations d?anciens combattants et du souvenir aux morts pour la France du 9e arrondissement. Montant : 550 euros.

2005, DASES 117 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant total : 3.300 euros.

2005, DASES 118 - Subvention de fonctionnement à l?Union nationale des anciens combattants d?Indochine, des TOE et d?Afrique du Nord - UNACITA. - Montant : 686 euros.

2005, DASES 119 - Subvention de fonctionnement à titre exceptionnel à l?association ?Mémoire et Espoirs de la Résistance - Association des Amis de la Fondation Résistance?.

- Montant : 1.500 euros.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2005, DDEE 59 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant :

30.000 euros.

2005, DDEE 114 - Relèvement, à compter du 1er septembre 2005, des droits et redevances perçus sur les marchés aux Fleurs de la place de la Madeleine et de la place des Ternes.

2005, DDEE 117 - Subvention à l?association Extempo (15e). - Montant 10.000 euros.

2005, DDEE 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectif avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B.P.) prévoyant l?attribution d?une subvention pour l?organisation de la 10e édition de la manifestation intitulée ?la Fête du Pain? qui a eu lieu du 12 au 16 mai 2005. - Montant : 50.000 euros.

2005, DDEE 122 - Subvention à l?association ?Quartier Drouot? à titre de soutien à l?organisation des ?Trois Jours du Quartier Drouot?. - Montant : 13.000 euros.

2005, DDEE 127 - Indemnisation amiable d?une entreprise en réparation de préjudices qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2005, DDEE 128 - Subvention à l?association ?Mouvement d?Encouragement pour la Valorisation de l?Art? (MEVA) (3e). Montant : 7.000 euros.

 

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2005, DPE 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris - Eau de Paris, d?un permis de construire relatif à la création de 4 logements de service sur le site du réservoir d?eau potable de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine).

2005, DPE 104 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché sur appel d?offres ouvert pour la mise à disposition de bennes, l?enlèvement, le transport, l?extraction et l?élimination de résidus collectés par la section de l?Assainissement de Paris.

2005, DU 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société LEDUC SA une convention pour l?exploitation de sables et de graviers alluvionnaires au lieudit ?La Petite Arche? à Achères (Yvelines).

2005, DU-DF 104 - Cession de gré à gré à la commune de Chessy d?un terrain appartenant à la Ville de Paris et situé à Chessy (Seine-et-Marne).

2005, DVD 201 - Approbation du principe et des modalités de la reconstruction du pont tournant de la darse du Fond de Rouvray (19e).

2005, DVD 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?agence de l?eau Seine-Normandie une convention d?aide financière pour l?année 2005.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2005, DPE 35 - Subvention à l?association L?Interloque (18e) pour son projet ?Propreté Moderne Ramey?. - Montant :

5.000 euros.

2005, DPE 44 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché à bons de commande sur appel d?offres ouvert relatif à la fourniture de balais pour engins de nettoiement.

2005, DPE 45 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert pour la fourniture de pneumatiques neufs ou rechapés et d?accessoires pneumatiques pour poids lourds et engins de propreté (3 lots).

2005, DPE 50 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert relatif à la gestion des déchetteries et collecte des déchets encombrants (2 lots).

2005, DPE 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 avenants a 4 marchés signés avec la COFRANETH

- Ile-de-France, la société GNVert et la société FAYOLLE ET FILS.

2005, DPE 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole transactionnel relatif à l?indemnisation de la Ville de Paris suite à l?accident survenu au véhicule municipal immatriculé 383 PEC 75, le 10 mai 2004.

2005, DPE 100 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de gaz propane conditionné en bouteilles de forme cubique pour le fonctionnement des engins autotractés de la Direction de la protection de l?environnement.

2005, DPE 108 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour la fourniture de roule-sacs destinés aux ouvriers de la Ville de Paris.

2005, DPJEV 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Un P?tit Bol d?Air? la convention d?occupation et d?usages mettant à sa disposition le terrain situé 11 quai de l?Oise (19e) pour y établir un jardin partagé.

2005, DPJEV 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ?l?Association des Jardiniers de l?Aqueduc? la convention d?occupation et d?usages mettant à sa disposition le terrain situé rue Thomas Francine (14e) pour y établir un jardin partagé.

2005, DPJEV 73 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association ?BRUITPARIF? observatoire régional du bruit en Ile-de-France.

2005, DPJEV 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de travaux signé avec la société GTMH-EP pour l?aménagement du square Juliette Dodu (10e).

2005, DPJEV 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir et de construire pour la reconstruction des locaux sociaux et d?un chalet de vente au square René le Gall (13e).

2005, DPJEV 107 - Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2005, DPJEV 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert à des marchés signés avec la société SICAGRAL SA pour la fourniture de différents produits.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2005, DDATC 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de Mme Eliane FRITSCH.

2005, DMG 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 de transfert au marché de fourniture et de livraison de divers mobiliers de bureau ?système ébénisterie? destinés aux services de la Ville de Paris souscrit avec la SAS ATAL OFFICE.

2005, DMG 36 - Appel d?offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les porteurs légers de marque Piaggio, destinés au parc de véhicules des services techniques municipaux.

2005, DMG 37 - Appel d?offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de pièces détachées et l?installation d?équipements de signalisation lumineuse pour les véhicules municipaux utilisés en chantiers mobiles en deux lots séparés.

2005, DMG 38 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif à la fourniture et à la maintenance de matériels de bureau d?études et à la fourniture de prestations de maintenance pour des copieurs de plans existants de marque XEROX, en 2 lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d?un budget annexe.

2005, DMG 40 - Appel d?offres ouvert, en 2 lots séparés, pour la location de grues et nacelles élévatrices, destinés aux services municipaux.

 

2005, DMG 41 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif à la fourniture, la livraison de signalétiques adhésives et produits associés à apposer sur les différents véhicules des services de la Ville de Paris.

2005, DMG 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux.

2005, DPA 178 - Indemnisation amiable de la société GMF au titre de la réparation des dommages subis par le véhicule de Melle Servolle lors de son stationnement au parking de l?immeuble ?Morland? (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2005, DRH 2 - Modification du Titre XXX de la délibération D 430 en date du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l?Etat.

2005, DRH 12 - Modification de la délibération D 308-1° en date du 25 mars 1991 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers professionnels et des maîtres ouvriers de la Commune de Paris.

2005, DRH 15 - Modification de la délibération D 831 en date du 5 juillet 1993 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des agents spécialisés des écoles maternelles, des classes enfantines et des classes de handicapés physiques de la Commune de Paris.

2005, DRH 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs prévoyant une subvention de fonctionnement et une subvention compensatrice de loyer à l?association ?Santé Amitié Ville de Paris? (11e). - Montant total : 37.635 euros.

2005, DRH 28 - Modification des délibérations D 1605 en date du 19 octobre 1992, D 160 en date du 15 février 1993 et D 17 en date des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire.

2005, DRH 29 - Modalités temporaires d?accès au corps des techniciens supérieurs de la Commune de Paris.

2005, DRH 30 - Modification du statut particulier applicable au corps des puéricultrices cadres de santé de la Commune de Paris.

2005, DRH 33 - Prise en charge par la Ville de Paris de sommes restant dues à plusieurs de ses agents sur des prêts sociaux accordés par le Crédit Municipal de Paris.

2005, DRH 34 - Fixation des modalités du concours professionnel d?accès au grade de directeur de laboratoire.

2005, DRH 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Ministère de l?Equipement, des Transports, de l?Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, pour la formation initiale des techniciens supérieurs de la Commune de Paris à l?Ecole Nationale des Techniciens de l?Equipement (E.N.T.E.).

2005, DRH 39 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d?activité environnement-propreté-assainissement.

2005, DSTI 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert concernant le marché conclu avec la compagnie IBM France pour confier l?exécution dudit marché à la société HR ACCESS Solutions SAS.

2005, DSTI 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à des prestations de maintenance et de déploiement des lecteurs de badges ainsi que de support technique du logiciel de suivi et de gestion des temps de travail ?P2-Chronogestor? de la société ?GFI CHRONO TIME?.

2005, DSTI 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert dont l?objet est la fourniture, l?installation, la mise en état de fonctionnement, la maintenance et l?exploitation d?un nouveau système téléphonique en remplacement du réseau d?autocommutateurs des sites centraux de la Mairie de Paris.

2005, DSTI 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert dont l?objet est la fourniture de progiciels et la réalisation de prestations associées pour le centre de contacts ?3975? de la Mairie de Paris.

2005, DSTI 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la maintenance évolutive et curative des logiciels de comptabilité budgétaire automatisée (CBA) et la migration de données.

2005, DSTI 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la fourniture de prestations de maintenance et d?entretien d?automates de gestion de cartouches magnétiques de marque ?STORAGETEK?.

2005, DSTI 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché conclu initialement avec SAGEM SA.

2005, DSTI 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour le remplacement de 2 imprimantes ?laser? par un système d?impression ?laser? monochrome avec une couleur additionnelle ?page à page? neuf, d?une capacité de l?ordre de 120 pages/mn au format A4.

2005, SG 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert dont l?objet est l?assistance à la maîtrise d?ouvrage d?un programme de projets de systèmes d?information dans les domaines finances, achats, marchés, gestion des opérations et décisionnel.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2005, DPVI 41 - Quartier ?Belleville - Amandier? (20e). Approbation du projet de territoire ?Belleville - Amandiers? (20e).

2005, DPVI 54 - Quartier ?Porte de Montmartre - Porte de Clignancourt? (18e). - Subventions compensatrices de loyer pour l?occupation du terrain du 62, rue Binet (18e). - Montant : 21.000 euros.

2005, DPVI 61 - Subvention d?équipement à l?association ?Action XXe du quartier Belleville-Amandiers? (20e). - Montant :

7.618 euros.

2005, DPVI 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Unis-Cités? Ile-de-France, 16, place des Abbesses (18e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 50.000 euros.

2005, DPVI 68 - Subvention d?équipement à l?association ?La Voie de la Lune? du quartier ?Danube Solidarité? (19e). Montant : 3.500 euros.

 

2005, DPVI 69 - Subventions d?équipement à 4 associations du quartier Politique de la ville ?La Chapelle - Porte d?Aubervilliers? (18e). - Montant : 22.257 euros.

2005, DPVI 71 - Subventions aux associations créatrices d?emplois d?adultes-relais en complément de celles versées par l?Etat. - Montant : 84.060 euros.

2005, DPVI 73 - Subvention d?équipement à l?association ?Le Chant des Chapeaux? du quartier ?Fontaine-au-Roi - Ternaux- Jacquard? (11e). - Montant : 1.498 euros.

2005, DPVI 75 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartier du 10e arrondissement. - Montant total : 20.150 euros.

2005, DPVI 76 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers Politique de la ville des 14e, 15e et 17e arrondissements. Montant total : 35.900 euros.

2005, DPVI 77 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers (19e et 20e). - Montant total : 74.650 euros.

2005, DPVI 81 - Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d?un programme d?aménagement de deux locaux associatifs destinés à Latitude Sport et Culture et Fabrication Maison. - Quartier Politique de la ville ?Danube-Solidarité? (19e).

2005, DPVI 83 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers ?Portes du Sud et Olympiades? (13e). - Montant : 40.500 euros.

2005, DPVI 84 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers politique de la ville Goutte-d?Or et La Chapelle du 18e arrondissement. - Montant total : 48.856 euros.

2005, DPVI 85 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier politique de la ville de Fontaine-au-Roi (11e). - Montant total : 17.350 euros.

2005, DPVI 89 - Politique de la ville. - Attribution de subventions régionales pour l?année 2005 dans le cadre de la politique de la ville pour le quartier ?Porte de Saint-Denis - Porte Saint-Martin?. - Montant total : 15.800 euros.

2005, DPVI 90 - Politique de la ville. - Attribution de subventions régionales pour l?année 2005 dans le cadre de la politique de la ville pour le quartier ?Fontaine-au-Roi?. - Montant total :

40.100 euros.

2005, DPVI 91 - Politique de la ville. - Attribution de subventions régionales pour l?année 2005 dans le cadre de la politique de la ville pour le quartier ?Porte du Sud? (13e). - Montant total : 22.000 euros.

2005, DPVI 92 - Politique de la ville. - Attribution de subventions régionales pour l?année 2005 dans le cadre de la politique de la ville pour le quartier Olympiades (13e). - Montant total :

9.800 euros.

2005, DPVI 93 - Politique de la ville. - Attribution de subventions régionales pour l?année 2005 dans le cadre de la politique de la ville pour le quartier ?Porte de Vanves? (14e) et Périchaux (15e). - Montant total : 19.000 euros.

2005, DPVI 94 - Politique de la ville. - Attribution de subventions régionales pour l?année 2005 dans le cadre de la politique de la ville pour le quartier ?Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen?. - Montant total : 18.200 euros.

2005, DPVI 95 - Politique de la ville. - Attribution de subventions régionales pour l?année 2005 dans le cadre de la politique de la ville pour le quartier ?la Chapelle? (18e). - Montant total : 23.000 euros.

2005, DPVI 96 - Politique de la ville. - Attribution de subventions régionales pour l?année 2005 dans le cadre de la politique de la ville pour le quartier ?Goutte d?Or? (18e). - Montant total : 54.000 euros.

2005, DPVI 97 - Politique de la ville. - Attribution de subventions régionales pour l?année 2005 dans le cadre de la politique de la ville pour le quartier ?Montmartre? (18e). - Montant total : 37.550 euros.

2005, DPVI 98 - Politique de la ville. - Attribution de subventions régionales pour l?année 2005 dans le cadre de la politique de la ville pour le quartier ?Curial - Cambrai - Alphonse-Karr? (19e). - Montant total : 56.000 euros.

2005, DPVI 99 - Politique de la ville. - Attribution de subventions régionales pour l?année 2005 dans le cadre de la politique de la ville pour le quartier ?20e Belleville?. - Montant total :

56.000 euros.

2005, DPVI 100 - Politique de la ville. - Attribution de subventions régionales pour l?année 2005 dans le cadre de la politique de la ville pour le quartier Saint-Blaise (20e). - Montant total : 23.500 euros.

2005, DPVI 102 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin - Buisson Saint-Louis - Sainte-Marthe - La Grange-aux-Belles? (10e) et le quartier ?Fontaineau-Roi? et Ternaux-Jacquard du 11e arrondissement. - Montant total : 40.370 euros.

2005, DPVI 105 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur plusieurs quartiers (19e, 20e et multisites). - Montant total : 50.500 euros.

2005, DPVI 106 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers ?Portes du Sud? et ?Olympiades? (13e). - Montant total : 26.660 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2005, DAC 312 - DPVI 42 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Résonances? (18e) pour les ateliers de pratique artistique. - Montant : 26.500 euros.

2005, DPVI 79 - DAC 501 - Subvention à la Fondation pour la Cité internationale universitaire de Paris au titre de la politique de la ville sur le quartier des Portes du Sud du 13e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

 

Mme Martine DURLACH, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2005, DPVI 70 - DLH 159 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l?amortissement d?un emprunt à contracter par l?O.P.A.C. de Paris en vue du financement d?un programme d?aménagement de locaux associatifs, dans le bâtiment dit ?Château ouvrier? au 69-71, rue Raymond-Losserand (14e). Quartier Politique de la ville ?Porte de Vanves - Plaisance Raymond-Losserand?.

 

Mme Martine DURLACH, M. Jean-Yves MANO , rapporteurs.

2005, DASCO 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?CAP SPORT ART AVENTURE AMITIE? (CAP-SAAA) (15e). - Montant : 32.000 euros.

2005, DASCO 103 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville - 14e arrondissement. - Montant total : 1.550 euros.

2005, DASCO 108 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville multisites. - Montant total :

14.000 euros.

2005, DASCO 109 - Désaffectation partielle de son usage scolaire de l?école maternelle située 42 à 44 rue des Maronites (20e).

2005, DASCO 165 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif à la réalisation de travaux de réfection de peinture et au traitement de la peinture au plomb, dans les bâtiments scolaires municipaux des 1er et second degrés de la Ville de Paris et dans leurs annexes, de la date de notification jusqu?au 31 décembre 2006, avec reconduction expresse pour 2007, 2008 et 2009.

2005, DASCO 167 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville - 11e arrondissement. Montant : 5.000 euros.

2005, DASCO 168 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville - 17e arrondissement. - Montant total : 4.050 euros.

2005, DASCO 169 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville - 18e arrondissement. - Montant total : 20.400 euros.

2005, DASCO 170 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville - 19e arrondissement. Montant : 2.000 euros.

2005, DASCO 171 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville - 20e arrondissement. - Montant total : 7.745 euros.

2005, DASCO 173 - Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Sidonie CARAVEL, en réparation de dommages subis suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2005, DASCO 174 - Protocole d?accord transactionnel entre M. Henri MARQUET et la Ville de Paris suite à la destruction d?une oeuvre d?art.

2005, DASCO 175 - Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Florence DALANCON en réparation des dommages subis suite à des dégâts des eaux, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2005, DASCO 176 - Indemnisation amiable de la FILIAMAIF, subrogée dans les droits de son assurée, la jeune Salomé FERNANDEZ, en réparation du préjudice corporel qu?elle a subi, lors d?un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2005, DASCO 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (SAGI), signée le 10 avril 2002, pour la réalisation de travaux de construction d?une école maternelle de 5 classes et d?un centre cuiseur sur un terrain situé 68/70, rue Rochechouart (9e).

2005, DASCO 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de maîtrise d?ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (SAGI), signée le 23 octobre 2001, pour la réalisation des travaux de construction d?une école polyvalente de 10 classes, sur un terrain municipal situé 2, rue Cavalotti et 14/16, rue Forest (18e).

2005, DASCO 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 138 marchés relatifs à la mise en oeuvre de classes de découvertes et de classes à Paris pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l?article 30 du Code des marchés publics.

2005, DPA 101 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de relogement de la circonscription des affaires scolaires du 20e arrondissement dans les locaux de l?école maternelle du groupe scolaire 31 à 33 rue Etienne Dolet, 7, rue du Liban et 42 à 44, rue des Maronites (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la ?société SEE SIMEONI? pour la construction d?une école polyvalente de 10 classes 27 rue Emile Duployé (18e).

2005, DPA 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la restructuration de l?école élémentaire 51 rue Ramponneau (20e).

2005, DPA 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l?entreprise GCC dans le cadre de la restructuration du service de restauration et des locaux pédagogiques à l?école élémentaire 1, rue du Général Lasalle (19e).

2005, DPA 197 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et des faux-plafonds de l?école élémentaire 69, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 198 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité de l?électricité et des faux-plafonds de l?école élémentaire A 60, rue René Binet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 200 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des sanitaires et des canalisations de l?école élémentaire A, 60 rue René Binet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 201 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection du sol d?accès au service de restauration de l?école maternelle, 60 rue René Binet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

 

2005, DPA 202 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l?électricité et des faux-plafonds de l?école élémentaire 18 rue Sainte Isaure (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le groupement conjoint constitué du titulaire mandataire Melle Elisabeth DOUSSET et de MM. Georges AGRECH, Gérard BENIGAUD et Gérard DURAT cotraitants relatif à la restructuration et à l?extension du service de restauration et d?aménagement des locaux pédagogiques à l?école élémentaire 34, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).

2005, DPA 222 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?adaptation des garde-corps des cages d?escaliers dans 4 établissements scolaires du premier degré (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 226 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l?école élémentaire 1, rue du Général Lasalle et des groupes scolaires 65 avenue Simon Bolivar et 105 rue de l?Ourcq (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2005, DPA 230 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d?un auvent dans la cour de l?école maternelle 2, place Lachambaudie (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2005, DPA 232 - Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l?école élémentaire B, 7, rue Barbanègre (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 236 - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de grosses réparations à l?école élémentaire 5, rue des Alouettes (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2005, DPA 241 - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de grosses réparations au groupe scolaire sis 79 rue du Général Brunet (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2005, DPA 248 - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de grosses réparations au groupe scolaire 5, rue des Lilas (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2005, DPA 249 - Approbation du principe de réalisation de divers travaux de grosses réparations au groupe scolaire 105 rue de l?Ourcq (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2005, DAJ 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres des 4 et 13 juillet 2005 et 5 et 12 septembre 2005.

2005, DPA 180 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif au schéma directeur de sécurité incendie dans la cité administrative 17, boulevard Morland (4e).

2005, DPA 192 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?aménagement des locaux de la section locale d?architecture du 13e arrondissement dans le bâtiment administratif, 62 rue Corvisart (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 193 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic de matériaux ou produits contenant de l?amiante, pour le diagnostic de peintures ou poussières contenant du plomb et pour les études concernant le plomb et l?amiante préalables aux travaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l?aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

2005, DPA 223 - Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation d?un marché à bons de commande pour travaux de sondages et d?études de sols dans les établissements du domaine municipal parisien situés dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 19e et 20e arrondissements.

2005, DPA 225 - Approbation du principe de la réalisation des travaux et des modalités de passation de 2 marchés de travaux relatifs à l?opération de rénovation des locaux de l?axe lourd téléphonique répartis sur 15 sites entre le 4e et le 12e arrondissement de Paris.

2005, SGCP 12 - Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d?être perçus par la Conseillère de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d?économie mixte locale ?Parisienne de l?image?.

 

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2005, DAC 20 - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005, à l?association ?Ars Mobilis?, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir (92140 Clamart). - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 23 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ensemble Les Talens Lyriques?, située 11, passage de la Boule-Blanche (12e). - Montant : 16.000 euros.

2005, DAC 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Maîtrise de Paris?, située 14, rue de Madrid (8e). - Montant : 70.000 euros.

2005, DAC 98 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Compagnie?. - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 106 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association française pour le Cirque de Demain. Montant : 18.000 euros.

2005, DAC 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Recherche Action-Théâtre Ouvert?, 4 bis, cité Véron (18e). - Montant : 100.000 euros.

2005, DAC 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Immanence? (15e), une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

 

2005, DAC 153 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Pédagogie, Informatique musicale et Création?. - Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 154 - Subvention de fonctionnement à la société ?PARIS CINE SARL? située 17, boulevard de Strasbourg (10e). - Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions annuelles d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 165.000 euros et sur projet d?équipement de 55.000 euros avec l?association ?Le Musée du Montparnasse?, située 21, avenue du Maine (15e).

2005, DAC 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Etablissement public, industriel et commercial ?Centre national de la chanson, des variétés et du jazz?, dont le siège social est situé 7-9, boulevard des Batignolles (8e). Montant : 200.000 euros.

2005, DAC 191 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de la Médiathèque musicale Malher, située 11 bis, rue de Vézelay (8e). - Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 194 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Lire autrement? située 16, rue Furtado (14e). - Montant : 4.000 euros.

2005, DAC 201 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Public Space?. - Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 217 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?3015 (Trois mille quinze)?, 19 bis, rue de Cotte (12e). - Montant : 2.000 euros.

2005, DAC 222 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Paris art?. - Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 228 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Gros Caillou Quartiers d?Arts? (7e). Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 229 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Artistes du  5e?. - Montant : 1.500 euros

2005, DAC 230 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Théâtre musical de Paris? (1er) une convention annuelle d?équipement relative à l?attribution d?une subvention exceptionnelle d?équipement. - Montant : 400.000 euros.

2005, DAC 240 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Les Ateliers du Père-Lachaise associés?, 79, rue de Bagnolet (20e). - Montant : 6.000 euros.

2005, DAC 246 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association symphonique de Paris (13e). - Montant :

                    2.000 euros.

                    2005, DAC 252 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Smart Association? (11e). - Montant :

2                   euros.

 

2005, DAC 255 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Roaratorio? (2e). - Montant : 12.000 euros.

2005, DAC 257 - Attribution d?une subvention à l?association ?Calypsociation?, dont le siège est situé 15, rue Forest (18e).

- Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 260 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?I Cieli Immensi?, dont le siège est situé 112, rue de Turenne (3e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 268 - Subvention de fonctionnement à la

S.A.R.L. Atelier Recherche Réalisation Théâtrale, située au théâtre de la Tempête - Cartoucherie, route du Champ de Manoeuvre (12e). - Montant : 15.000 euros.

2005, DAC 274 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Catherine Hubeau? (15e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 276 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Graines de Soleil? (18e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 5.500 euros.

2005, DAC 280 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Procréart? (18e) un avenant à la convention de 2005 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 10.500 euros.

2005, DAC 287 - Subvention de fonctionnement à l?association ?In Famous?, dont le siège social est situé 7, square des Bouleaux (19e), au titre de ses activités 2005. - Montant : 11.000 euros.

2005, DAC 296 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association musicale Soupir, située 15, rue de la Villette (19e), au titre de ses activités en 2005. - Montant :

10.000 euros.

2005, DAC 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Le Concert Spirituel?, située 42, rue du Louvre (1er). - Montant :

65.000 euros.

2005, DAC 307 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?M.U.? Métaphores urbaines (18e). Montant : 18.000 euros.

2005, DAC 310 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Le Bar Floréal? située 43, rue des Couronnes (20e). Montant : 6.000 euros.

2005, DAC 311 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Atelier d?Architecture Autogérée? (18e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 11.000 euros.

2005, DAC 314 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ensemble instrumental A Ciel ouvert?, située 22, square de Montsouris (14e), au titre de ses activités en 2005. - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 320 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Centre d?Etudes des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (CEMAFORRE)? située 15, chemin du Halage à Orléans (Loiret). - Montant : 20.000 euros.

2005, DAC 323 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle d?objectifs relative à une subvention de fonctionnement avec l?association ?L?Etrange Festival? située 5, rue Moncel 95430 Auvers-sur-Oise. Montant : 8.000 euros.

 

2005, DAC 325 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Proscenium? (11e). - Montant : 12.000 euros.

2005, DAC 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Forum des instituts culturels étrangers à Paris? (7e) une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 333 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ménélas? (20e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 334 - Attribution d?une subvention d?aide au projet à l?association ?Cabaret des Oiseaux? (11e) pour le projet ?épopée chorégraphique le Reamker? au titre de l?année 2005. Montant : 4.000 euros.

2005, DAC 335 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale du 27 septembre 2004 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL C.D.P. Le cirque de Paris (11e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 340 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Compagnie des Hommes? (18e). Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 343 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ame-Art-Cordes? (10e). - Montant :

5.000 euros.

2005, DAC 345 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Fédération internationale Musique Espérance? (20e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 346 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association régionale d?information et d?actions musicales d?Ile-de-France (ARIAM Ile-de-France) (9e). - Montant : 20.000 euros.

2005, DAC 351 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Tous Azimuts? (18e). - Montant : 4.000 euros.

2005, DAC 353 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL ?Théâtre du Renard?, dont le siège social est situé 12, rue du Renard (4e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 25.000 euros.

2005, DAC 356 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Compagnie du Mystère Bouffe?, Le Pré Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis). - Montant : 11.000 euros.

2005, DAC 357 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Vie de Bohême? (9e). - Montant :

4.400 euros.

2005, DAC 358 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Demarcy (Naïf Théâtre) (13e). - Montant :

7.500 euros.

2005, DAC 360 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour le développement d?un espace artistique, culturel et civique à l?Entrepôt (14e). - Montant : 15.000 euros.

2005, DAC 363 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à la société ?Le Coach? (9e) une subvention de fonctionnement. - Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 366 - Attribution à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles, dont le siège social est situé 50, rue d?Aboukir (2e), d?une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2005.

- Montant : 20.000 euros.

2005, DAC 369 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Atelier des Feuillantines? (5e). Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 371 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Regarde ailleurs? (20e). - Montant :

8.000 euros.

2005, DAC 379 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l?Etat dans le cadre du concours particulier 2e part de la Dotation globale de Décentralisation (DGD) ainsi qu?auprès du Conseil régional d?Ile-de-France une subvention pour la réalisation de l?opération ?Création de la Bibliothèque du Cinéma?.

2005, DAC 385 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Centre d?art et de culture de la rue Broca? (5e). - Montant : 30.000 euros.

2005, DAC 389 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Mots Parleurs? (15e). - Montant :

5.000 euros.

2005, DAC 390 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Graine d?Or? située 188, rue de la Roquette (11e) au titre de la politique de la Ville. - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 393 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Canal-coordination des animations du canal Saint-Martin? (10e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 394 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Bibliothèque des Amis de l?Instruction du 3e arrondissement? (3e). - Montant : 3.500 euros.

2005, DAC 402 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Groupe Clara Scotch? (18e). - Montant :

10.000 euros.

2005, DAC 406 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Jean Bois?, 77810 Thomery.

- Montant : 9.000 euros.

2005, DAC 407 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie La Tangente?, dont le siège social est situé à ? La Bergerie ? - Domaine de la Saussaye 91810 Vert-Le Grand. - Montant : 13.000 euros.

2005, DAC 408 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SCOP (société coopérative de consommation à capital et personnel variables) ?Le Théâtre du Fust?, dont le siège social est situé Chapelle des Carmes 26200 Montélimar. Montant : 12.000 euros.

2005, DAC 409 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Trait, graveurs d?aujourd?hui? (19e). Montant : 1.500 euros.

2005, DAC 413 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Théâtre du Caramel Fou?, dont le siège social est situé à la Maison de la Culture de Nevers, 2, boulevard de Coubertin 58000 Nevers. - Montant : 8.000 euros.

 

2005, DAC 416 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les étés de la danse de Paris? (8e). Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 417 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ô Cirque?, située 5 bis, passage Piver (11e). - Montant : 15.000 euros.

2005, DAC 418 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Anonyme? (14e). - Montant : 6.000 euros.

2005, DAC 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à la SARL ?Trabendo? (19e) une subvention de fonctionnement pour le projet ?Bouchazoreill? Slam?. - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 423 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Maison des Contes et des Histoires? (4e). - Montant : 1.000 euros.

2005, DAC 424 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Orpailleurs? (5e). - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 429 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association des amis de Stendhal - Bibliothèque historique de la Ville de Paris (4e). - Montant : 1.300 euros.

2005, DAC 430 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?CIRCE - Centre d?Information, de Recherche, de Création et d?Etudes Littéraires Artistiques? (5e).

- Montant : 15.000 euros.

2005, DAC 436 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Orpailleur? située 35, rue du Chemin-Vert (11e). - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 441 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Petit Ney? (18e). - Montant :

10.000 euros.

2005, DAC 443 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention exceptionnelle d?équipement avec l?association ?La Reine blanche? (18e). - Montant : 20.000 euros.

2005, DAC 445 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec l?Association du Conservatoire municipal du 9e arrondissement, ayant son siège social 17, rue de Rochechouart (9e), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 79.000 euros.

2005, DAC 448 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?Association du Conservatoire du 16e arrondissement. - Montant : 60.000 euros.

2005, DAC 452 - Acquisition de diverses pièces créées par Paul Poiret et ayant appartenu à Denis Poiret pour le Musée Galliera.

2005, DAC 458 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?International Dreems Associated I.D.A.? (18e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 462 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association du 48 (10e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 463 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Artistes à la Bastille? (11e). - Montant :

9.000 euros.

2005, DAC 465 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Litécox, située 11 bis, rue du Guizay, 42100 Saint-Etienne. - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 466 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Kachashi, située 296, rue du Triolet, 34090 Montpellier. - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 468 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 au marché de prestations de services passé sur appel d?offres ouvert conclu par la SEM Paris Centre, mandataire de la Ville de Paris, en vue d?assurer la maintenance, la conduite et l?exploitation des installations de ventilation, chauffage, climatisation, désenfumage et eau chaude sanitaire du secteur Bourse Saint-Eustache, et de ventilation, chauffage, électricité et divers d bâtiment Lescot du Forum des Halles (1er).

2005, DAC 469 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 au marché de prestations de services passé sur appel d?offres ouvert européen conclu par la SEM PARIS CENTRE, mandataire de la Ville de Paris, en vue d?assurer le nettoyage et le ménage pour le secteur Bourse Saint-Eustache et le bâtiment Lescot du Forum des Halles (1er).

2005, DAC 471 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Atelier musical des trois tambours?, située 15, rue Doudeauville (18e). - Montant : 6.000 euros.

2005, DAC 472 - Attribution d?une subvention de fonctionnement au Fonds social juif unifié (5e) pour l?organisation du premier festival des cultures juives. - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 474 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Rive Opposée? (7e). - Montant : 1.000 euros.

2005, DAC 476 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Hypermobile?(18e). - Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 477 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie En attendant?. - Montant :

3.000 euros.

2005, DAC 478 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de recherche d?animations culturelles (11e). - Montant : 6.000 euros.

2005, DAC 480 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Valsez-Cassis?, dont le siège social est situé 43, rue de Villeneuve 92380 Garches. Montant : 9.000 euros.

2005, DAC 483 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie des Madones? (9e). Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 485 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Bibliothèque généalogique et d?histoire sociale - Centre de recherches? (1er). Montant : 14.000 euros.

2005, DAC 486 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Idéal Deux Neuf? (11e). - Montant : 3.000

 

euros.

2005, DAC 489 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Scène du Balcon? (2e). - Montant :

3.400 euros.

2005, DAC 494 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Site CRA Compagnie Roland Auzet?, située à l?Atelier en Bel Air 71220 Pressy-sous-Dondin. Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 495 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Amis de la Joie par les Livres? (10e).

- Montant : 15.000 euros.

2005, DAC 496 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre en Ciel?, 43, avenue Vauban, 76200 Dieppe. - Montant : 6.000 euros.

2005, DAC 498 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Textes et Voix? (6e). - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 499 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Saltimbanques?, située 79, rue Louis-Rouquier 92300 Levallois-Perret. - Montant : 11.000 euros.

2005, DAC 500 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Lecture Jeunesse? (10e). Montant : 19.000 euros.

2005, DAC 502 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable d?un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2005, DAC 503 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Claude Buchvald?, dont le siège social est situé 16, rue des Ursulines, 93200 Saint-Denis.

- Montant : 6.000 euros.

2005, DAC 505 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Culture et Bibliothèques pour tous? (15e). - Montant : 22.000 euros.

2005, DAC 506 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Lunatic? (5e). - Montant :

5.000 euros.

2005, DAC 511 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?AZAR - Compagnie Isabelle Catalan? (20e). - Montant : 4.000 euros.

2005, DAC 513 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Absolutamente? (8e). - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 518 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de la Bibliothèque de prêt de l?Eau Vive (9e). - Montant : 1.800 euros.

2005, DAC 519 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Autre livre? (18e). - Montant : 4.000 euros.

2005, DAC 521 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l?attribution d?une subvention exceptionnelle d?équipement à l?association ?Décor Sonore? (18e). - Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 523 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse? (9e). - Montant : 3.500 euros.

2005, DAC 528 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre du Cristal?. - Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 529 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Pierre Tabard? (7e). Montant : 6.000 euros.

2005, DAC 531 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Maison des Illustrateurs?, située 127, rue du Chevaleret (13e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 532 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Zed Quatre?, située au Centre Culturel Salvador Allende, avenue du Dauphiné 93330 Neuilly-sur-Marne. - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 534 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Festival du livre d?écologie? (18e). Montant : 4.000 euros.

2005, DAC 538 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La voie des livres? (20e). - Montant :

5.000 euros.

2005, DAC 539 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à la S.A.R.L. ?La Verrière? une subvention exceptionnelle d?équipement. - Montant : 20.000 euros.

2005, DAC 542 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Marguerite Duras, 5, rue Saint-Benoît (6e).

2005, DAC 549 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Halle Saint-Pierre?, située 2, rue Ronsard (18e), l?avenant n° 2 à la convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 15.000 euros.

2005, DAC 555 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la Société littéraire et artistique du 7e arrondissement, 63, rue de l?Université (7e). - Montant : 2.500 euros.

2005, DAC 568 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens, relative au renforcement du service de transports pendant l?opération ?Nuit Blanche? du 1er octobre 2005.

2005, DAC 571 - Nuit blanches europe. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de la Commission européenne.

2005, DAC 574 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement d?un montant de 500 euros à l?association Atelier des Épinettes dont le siège social est situé 41 rue Navier (17e).

2005, DAC 581 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au dépôt de documents consentis par l?Antenne de Diffusion et d?Echange du Livre du service technique des bibliothèques de la Ville de Paris.

2005, DAC 586 - Travaux d?aménagement du parcours muséographique de présentation des collections permanents du Musée d?art moderne de la Ville de Paris (16e). - Autorisation à

 

M. le Maire de Paris de signer le marché négocié de travaux correspondant avec l?attributaire désigné par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris.

2005, DAC 592 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.N.C.F. relative au renforcement du service de transports pendant l?opération ?Nuit blanche? du 1er octobre 2005.

2005, DDATC 144 - Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque musicale de Paris - par M. et Mme MATTHYSSENS et leur fille Isabelle MATTHYSSENS.

2005, DGIC 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat pour l?exposition Willy Ronis au Salon d?accueil de l?Hôtel de Ville (4e).

2005, DPA 164 - Création d?un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l?ancien théâtre de la Gaité Lyrique, 3, rue Papin (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec l?équipe de concepteurs ?Manuelle Gautrand architecte mandataire d?un groupement conjoint? associée à Jean-Paul Chabert, OTH Bâtiments, Acoustique Tisseyre, Lucigny-Talhouet et associés, Cabinet Casso et Pro-développement.

2005, DPA 165 - Approbation du principe de l?opération et des modalités de passation du marché de travaux d?adaptation de mise aux normes de l?alarme incendie au Dépôt d?oeuvres d?art annexe du Musée Galliera, 57 bis, rue Servan (11e).

2005, DPA 209 - Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris, 104, rue d?Aubervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux du lot n° 3 (clos et couvert).

2005, DPA 215 - Gaîté lyrique, 3 bis, rue Papin (3e). Création d?un centre dédié aux musiques actuelles et aux Arts numériques. - Approbation du principe de réalisation des travaux principaux et des modalités de consultation des 11 marchés de travaux correspondants.

2005, DPA 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue des travaux d?aménagement et d?extension du Conservatoire du centre de Paris sis 3, rue Pierre-Lescot (1er).

2005, DPA 265 - Travaux de mise en sécurité du Musée d?Art Moderne, 11, avenue du Président Wilson (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de travaux et un avenant n° 3 au marché de maîtrise d?oeuvre.

2005, DU 122 - Fixation de l?alignement de la rue Curial au droit des numéros 5 et 5 bis dans le 19e arrondissement de Paris.

2005, SG 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtres et Territoires associés?.

- Montant : 2.000 euros.

2005, SG 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association ?Racines? située 2, passage Flourens (17e), afin qu?elle organise un ?Ciné-club Afrique? mensuellement au Musée Dapper (16e) et ?Andino Docs?, rencontre des cinémas andins qui se déroulera au cinéma ?Le Latina? du 15 au 22 novembre 2005. - Montant : 6.000 euros.

2005, SG 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Centre Audiovisuel de Paris? située au Forum des Halles, Porte Sainte-Eustache (1er). Montant : 91.500 euros.

2005, SG 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Poudre de sourire? afin de l?aider à organiser des ateliers d?initiation au cinéma. - Montant : 2.000 euros.

2005, SG 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Arts, cinéma et enseignements? (11e) afin de soutenir le travail d?éducation au cinéma qu?elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse de Paris. - Montant : 2.500 euros.

2005, SG 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association ?l?Etrange Festival? située 5, rue Montcel - Atelier n° 4

- 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs au Forum des Images du 30 août au 13 septembre 2005. - Montant : 25.000 euros.

2005, SG 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?exception - groupe de réflexion sur le cinéma?, 80, boulevard Blanqui (13e), afin de soutenir le travail de réflexion qu?elle mène dans le domaine cinématographique en organisant à Paris des séminaires. - Montant : 7.000 euros.

2005, SG 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL ?Bastille - Saint-Antoine? au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année pour les cinémas ?La Bastille? et ?Le Saint-Lazare Pasquier?. Montant : 40.000 euros.

2005, SG 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SNC Studio du Dragon, dont le siège social est situé 14, rue Lincoln (8e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année au cinéma ?Le lincoln.

- Montant : 20.000 euros.

2005, SG 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?Association française des cinémas Art et Essai (ARFACE). Montant : 38.600 euros.

2005, SG 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la S.A. ?Société du cinéma de l?Hôtel-de-Ville

- Le Latina?, 20, rue du Temple (4e), dans le cadre de sa politique de programmation menée tout au long de l?année. Montant : 10.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2005, DAC 541 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées Galliera, Cernuschi et Zadkine.

M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

2005, DAC 213 - Approbation du principe d?aménagement de locaux paroissiaux de l?Association Diocésaine de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir ainsi qu?une demande de permis de construire. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite avec l?Etat et l?A.D.P.

2005, DAC 374 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Le Vieux Montmartre, Société d?Histoire et d?Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements?, située 12-14, rue Cortot (18e), une convention d?objectifs relative à une subvention de fonctionnement. - Montant : 124.000 euros.

2005, DAC 431 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Société d?Histoire du Protestantisme Français?, située 54, rue des Saints-Pères (7e). - Montant :

4.000 euros.

2005, DAC 453 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la Société d?histoire et d?archéologie du XIIIe arrondissement de Paris.

2005, DAC 455 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Le Musée Clemenceau? (16e). - Montant : 70.200 euros.

2005, DAC 470 - Acquisition d?une huile sur toile d?Eugène Giraud ?Le Bal de l?Opéra? pour le Musée Carnavalet.

2005, DAC 479 - Acceptation de dons manuels faits en faveur des collections du Musée Carnavalet.

2005, DAC 516 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Société de Port-Royal? située 169, rue Saint-Jacques (5e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 554 - Subvention de fonctionnement à la Société d?Histoire des Juifs de Tunisie (S.H.J.T.) située 45, rue La Bruyère (9e). - Montant : 1.500 euros.

2005, DPA 196 - Modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e). - Approbation du principe et des modalités de consultation d?un marché de travaux relatif à l?éclairage des façades sur jardin intérieur.

2005, DPA 218 - Approbation du contrat de transaction relatif à l?indemnisation de la Ville de Paris par la MAIF, en raison du sinistre survenu lors d?un accident de circulation place de Catalogne (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2005, DPA 242 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 9 avenants aux marchés de travaux de modernisation et de restauration du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris (8e).

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2005, SG 99 - Subvention à l?association Cineffable pour la 17e édition de son festival gai et lesbien. - Montant : 10.000 euros.

2005, SG 102 - Subvention à l?association ?Opaline et Compagnie? pour son action de sensibilisation sur les enfants soldats auprès des scolaires parisiens. - Montant : 5.000 euros.

2005, SG 105 - Subvention à l?association ?Centre de Formation et de Réinsertion Professionnelle - CEFORP? (14e) pour son action en faveur des femmes exclues du monde du travail. - Montant : 8.750 euros.

2005, SG 106 - Subvention au ?Centre Français pour la Protection de l?Enfance? pour son action de sensibilisation sur les violences faites aux jeunes filles. - Montant : 5.000 euros.

2005, SG 107 - Subvention à la Fédération d?Associations et Centres d?Immigrés Espagnols de France pour son action de promotion des femmes (19e). - Montant : 6.000 euros.

2005, SG 111 - Subvention à la Fédération Nationale Solidarité Femmes pour son observatoire parisien des violences conjugales (20e). - Montant : 12.000 euros.

2005, SG 118 - Subvention à l?Association de Lutte Contre les Violences pour son action de prévention des violences conjugales (12e). - Montant : 10.000 euros.

2005, SG 119 - Subvention à l?association ?Ecole Normale Sociale - Centre Social ?Espace Torcy? pour son action en faveur des femmes (18e). - Montant : 2.000 euros.

2005, SG 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association ?La ligue des Droits de l?Homme? (18e). - Montant :

90.000 euros.

2005, SG 135 - Subvention à l?association ?PULSART?. Montant : 5.000 euros.

2005, SG 136 - Subvention à l?association ?MNEMOSYNE? (6e). - Montant : 1.000 euros.

2005, SG 138 - Subvention à l?association ? Femmes Solidaires? pour son action en faveur des femmes (12e). Montant : 10.000 euros.

2005, SG 139 - Subvention à  l?association ? Collectif Féministe Contre le Viol ? pour son groupe de paroles à destination des femmes victimes de violence (13e). - Montant : 22.100 euros.

2005, SG 140 - Subvention à l?association ?Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes? pour le développement de son Centre de documentation (12e). - Montant : 10.000 euros.

 

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2005, DASES 62 - Subvention compensatrice de loyer de

9.380 euros, au titre de l?année 2005, à l?Union nationale des aveugles radioamateurs de France (UNARAF), pour les locaux communaux qu?elle occupe 158, rue de Charenton (12e).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2005, DJS 187 - Subvention compensatrice de loyer au titre de la période février 2004 à février 2005 à l?association dénommée Fédération Française Handisport, dont le siège social est situé 40-46, rue Louis-Lumière (20e). - Autorisation à

M. le Maire de Paris de signer une convention avec cette association. - Montant : 108.553 euros.

2005, DJS 321 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?CAP - SAAA?. - Subvention. - Montant : 15.000 euros.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2005, DASCO 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association ?Sans Tambour ni Trompette? (11e) pour poursuivre et développer ses actions artistiques et culturelles en faveur d?une meilleure intégration des enfants handicapés notamment en milieu scolaire. Montant : 27.000 euros.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Eric FERRAND, rapporteurs.

2005, DASCO 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Starting Block (20e) pour le financement du programme ?Handivalides? et du programme ?SENS? au titre de l?année 2005. - Montant :

25.000 euros.

2005, DASCO 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Livre de l?Aveugle? (7e) au titre de l?année 2005, pour contribuer à la poursuite et au développement de ses activités de transcription en braille de manuels scolaires pour les élèves et étudiants malvoyants. - Montant : 3.000 euros.

2005, DASCO 159 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Les Lutins Malins? située 18, rue Jean Zay - 94120 Fontenay-sous-Bois, pour le développement de ses cours de théâtre adaptés à de jeunes handicapés, notamment dans les centres de loisirs parisiens ?Loisirs Pluriel? accueillant des enfants valides et handicapés. - Montant : 5.000 euros.

2005, DASCO 160 - Subvention à l?Association des Pupilles de l?enseignement public de Paris (P.E.P. 75), 3, place du Cardinal-Amette (15e), pour ses actions en faveur des enfants et des jeunes en situation de handicap. - Montant : 4.500 euros.

2005, DASCO 161 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Baisser les Barrières? (15e) afin de financer les actions de scannérisation et d?information et une partie liée aux frais de fonctionnement. - Montant : 15.000 euros.

2005, DASCO 162 - Subvention de fonctionnement à l?association ?A chacun ses vacances? (7e) pour le développement d?activités de loisirs proposées aux personnes handicapées. Montant : 3.500 euros.

2005, DASCO 163 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Après la Vue, la Vie Internationale? (AVVI) (19e) pour le développement de ses actions de sensibilisation sur le handicap visuel, notamment auprès des jeunes et des étudiants parisiens. - Montant : 2.000 euros.

Mmes Pénélope KOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.

2005, CAB_MA 33 - Subventions de fonctionnement à plusieurs associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris pour 2005. - Montant total : 32.400 euros.

2005, DDATC 1 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?Association d?animations sociales et culturelles du 20e arrondissement. - Montant : 10.000 euros.

2005, DDATC 49 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Relais Famille ? du 16e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2005, DDATC 53 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Entr?aide? du 19e arrondissement. Montant : 1.000 euros.

2005, DDATC 55 - Subvention à l?association ?Différences?. (13e). - Montant : 4.000 euros.

2005, DDATC 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec le Comité Officiel des Fêtes et d?Action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant :

35.000 euros.

2005, DDATC 105 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à la caisse des écoles du 8e arrondissement. Montant : 1.500 euros.

2005, DDATC 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l?association ?ADE10? (10e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 13.000 euros.

2005, DDATC 122 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d?action sociale de la Ville de Paris. Montant : 750 euros.

2005, DDATC 134 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?association ?Syndicat d?initiative du 16e? (16e). Montant : 1.400 euros.

2005, DDATC 138 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Siloé? du 9e arrondissement. Montant : 500 euros.

2005, DDATC 140 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Espace Arts Leboudy? 2, rue Boyer (20e). - Montant :

2.000 euros.

2005, DDATC 147 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?association ?Deux Rives? du 3e arrondissement. Montant : 3.000 euros.

2005, DDATC 148 - Subvention à l?association ?Léo Lagrange pour la défense des Consommateurs?, 153 avenue Jean Lolive à Pantin. - Montant : 8.000 euros.

2005, DDATC 149 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?association ?L?oeil du huit? du 9e arrondissement.

- Montant : 1.500 euros.

2005, DDATC 150 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Soupe Saint-Eustache? du 1er arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2005, DDATC 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mise à disposition de locaux dans l?immeuble communal sis 10, rue de Clichy (9e) au bénéfice de l?association française contre les myopathies (AFM).

 

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2005, DASES 64 - Subvention contractuelle à l?Institut Curie au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur le rôle de l?apprêtement antigénique dans l?induction d?une maladie auto-immune. - Montant : 65.000 euros.

2005, DASES 65 - Subvention contractuelle à l?Institut Curie au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur l?immunité innée et adaptative dans les stades précoces et tardifs des néoplasies cervicales liées à l?HPV. - Montant : 65.000 euros.

 

2005, DASES 66 - Subvention contractuelle à l?Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur la différenciation des phagocytes mononucléés. - Montant : 65.000 euros.

2005, DASES 67 - Subvention contractuelle à l?Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur ?le contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales?. - Montant : 50.000 euros.

2005, DASES 68 - Subvention contractuelle à l?Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux consacrés à une ?étude des gènes codant pour les partenaires protéiques de Card 15 dans les maladies inflammatoires de l?intestin?. - Montant : 65.000 euros.

2005, DASES 69 - Subvention contractuelle à l?Institut Pasteur au titre du soutien municipal 2005 à une équipe de recherche en vue de mener à bien la réalisation de ?l?étude génétique des troubles du langage et de la communication : autisme, dysphasie et dyslexie?. - Montant : 65.000 euros.

2005, DASES 111 - Subvention conventionnelle initiale à l?Institut Pasteur au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche sélectionnée en vue de réaliser une recherche pluriannuelle sur les ?Dynamiques de l?activation lymphocytaire T et de la réponse T intratumorale in vivo? Annuité 2005 de la promotion 2005 (Philippe Bousso). - Montant : 93.750 euros.

2005, DASES 112 - Subvention conventionnelle initiale à l?INSERM au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche sélectionnée en vue de réaliser une recherche pluriannuelle sur ?les déterminants sociaux de la santé et du recours aux soins? Annuité 2005 de la promotion 2005. Montant : 93.750 euros.

2005, DASES 113 - Subvention conventionnelle initiale au CNRS au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche sélectionnée en vue de réaliser une recherche pluriannuelle consacrée à ?l?étude des étapes précoces de la phagocytose et de l?infection par Neisseria meningitidis, annuité 2005 de la promotion 2005. - Montant : 93.750 euros.

2005, DASES 114 - Subvention conventionnelle initiale au CNRS au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche sélectionnée en vue de réaliser une recherche pluriannuelle consacrée à ?l?analyse en temps réel de la transcription par détection et manipulation de molécule individuelle?, annuité 2005 de la promotion 2005. - Montant : 93.750 euros.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2005, DLH 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l?immeuble communal sis 27, rue Baudelique (18e).

2005, DLH 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire visant deux lots communaux dépendant de l?immeuble en copropriété sis 23, rue d?Argenteuil (1er), en vue d?obtenir leur changement de destination.

2005, DLH 110 - Transfert au profit de la société anonyme d?H.L.M. ?Logikia? des garanties d?emprunts accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d?H.L.M. ?SOCOFAM?. Transfert à la société ?Logikia? d?une subvention accordée à la société ?SOCOFAM? pour le financement des programmes de logements sociaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au transfert des garanties d?emprunts et aux droits de réservation de la Ville de Paris.

2005, DLH 142 - Réalisation par l?O.P.A.C. de Paris d?un programme de réhabilitation ?PALULOS? portant sur le groupe ?George Eastman?, situé 6-18, rue George-Eastman (13e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?O.P.A.C. de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2005, DLH 165 - Approbation du principe de réalisation de travaux de restauration et de ravalement des façades ainsi que des travaux d?aménagements intérieurs de l?immeuble communal sis 67, boulevard de Montmorency (16e). - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2005, DLH 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique portant location à l?O.P.A.C. de Paris de l?emprise communale dénommée ?Cité Prost? et située dans le 11e arrondissement.

2005, DLH 195 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un congé pour vendre dans l?immeuble en copropriété situé 3, quai Malaquais (6e).

2005, DLH 201 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant la propriété communale située 105, rue Raymond-Losserand (14e).

2005, DLH 210 - Réalisation par la S.G.I.M. d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 6 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 2 logements PLS situé 11-11 bis et 6, cité Debergue (12e).

2005, DLH 222 - Réalisation par l?O.P.A.C. de Paris d?un programme de réhabilitation ?PALULOS? portant sur 473 logements situé 1-9 et 2-8, square Georges-Contenot (12e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?O.P.A.C. de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2005, DLH 230 - Approbation du principe de réalisation de prestations de repérage de matériaux et produits contenant de l?amiante en vue de la constitution des dossiers techniques ?amiante? ou avant démolition des bâtiments communaux situés dans tous les arrondissements de Paris et en région d?Ile-de-France. - Approbation des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant.

2005, DU-DF 66 - Cession de gré à gré à l?O.P.A.C. du Val-de-Marne de la parcelle communale située 33, rue Carnot à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne).

2005, DU-DF 114 - Cession de gré à gré de l?emprise de la construction provisoire située au droit de l?immeuble, 29, rue du Quatre-Septembre - 11-13, rue de la Michodière (2e).

2005, DU-DF 134 - Cession des lots communaux dépendant de l?immeuble situé 40, rue Doudeauville (18e).

 

2005, DU-DF 146 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré de mitoyenneté et d?emprise situées à l?angle du 1, rue Labois-Rouillon et 25, rue Curial (19e) au profit de M. SCHMITT.

2005, DU-DF 178 - Modification de la délibération 2004 DU 104, en date des 18 et 19 avril 2005, concernant la cession d?une parcelle située au droit du n° 1 rue des Lions-Saint-Paul (4e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2005, DASCO 13 - Subvention pluriannuelle (3 ans) à l?association Animafac pour ses actions en faveur des porteurs de projets étudiants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle correspondante et la convention d?occupation de locaux à la Maison des Initiatives étudiantes en annexe. - Montant total : 240.000 euros.

2005, DASCO 69 - Subvention à l?association ?Etudiants et Développement? pour ses actions en faveur des porteurs de projets de solidarité internationale étudiant. - Montant : 15.000 euros.

2005, DASCO 166 - Subvention à l?association ?Soleil vert production? pour son projet de film sur la vie étudiante parisienne. - Montant : 5.500 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2005, DASCO 48 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Ecole CFJ? (2e). - Montant : 17.700 euros.

2005, DASCO 149 - Transformation en établissements publics locaux d?enseignement des écoles d?art Boulle (12e), Duperré (3e), et Estienne (13e).

2005, DASCO 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres relatif à l?acquisition, la livraison, l?installation et la mise en service (avec formation des enseignants) de matériel d?imprimerie destiné à l?école supérieure Estienne (13e).

2005, DASCO 212 - Création d?une régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l?Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). - Fixation de la date du transfert de gestion de l?Ecole ESPCI par la Ville de Paris à la régie ESPCI.

2005, DASCO 213 - Création d?une régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l?Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) - Fixation de la date du transfert de gestion de l?Ecole EIVP par la Ville de Paris à la régie EIVP.

2005, DPA 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux dans le cadre de la modernisation des menuiseries extérieures ?bois? à l?école ESAA ?Boulle? (12e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2005, DF 50 - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d?anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l?exercice 2005.

2005, DF 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention-cadre relative à l?occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la société CITEFIBRE.

2005, DF 55 - Exonérations facultatives de taxe d?enlèvement des ordures ménagères.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2005, SGRI 27 - Attribution d?une subvention à l?Association Mosaïque du Monde sise 30, rue au Maire (3e). Montant : 16.980 euros.

2005, SGRI 40 - Attribution d?une subvention à l?association ?Albania?, 34, rue de Toul (12e). - Montant : 5.000 euros.

2005, SGRI 47 - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités 2005, au C.E.D.E.I. (Centre d?études et de documentation sur l?Emigration Italienne), 50, rue de Varenne (7e). - Montant : 3.000 euros.

2005, SGRI 57 - Attribution d?une subvention à l?association ?Le Zébu francophone? sise 13, rue de l?Estrapade (5e) pour son projet AMBOSITRA 2005. - Montant : 1.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2005, SGRI 6 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?SECOURS CATHOLIQUE/CARITAS FRANCE? sise 106, rue du Bac (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée le 3 décembre 2003 entre la Ville de Paris et ladite association. Montant : 60.000 euros.

MM. Pierre SCHAPIRA et Alain LHOSTIS, rapporteurs.

2005, DASES 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?Fédération de Paris du Secours Populaire français? fixant le montant de la subvention de la Mairie de Paris à 30.000 euros, au titre de 2005, pour l?action de ses permanences d?accueil et l?action la ?journée des Oubliés des Vacances?.

Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2005, DASES 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail de 9 ans pour la location de l?immeuble situé 124126, boulevard de Belleville (20e), avec l?association ?Crescendo?, dont le siège social est situé 39, boulevard Beaumarchais (3e).

 

Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2005, DFPE 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Les équipes d?amitié? pour le lieu de parole ?La Caragole? situé 17, rue de l?Echiquier (10e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de l?année 2005, dans le cadre de cette convention. - Montant : 34.972 euros.

2005, DFPE 42 - Autorisation à la S.I.E.M.P., mandataire de la Ville de Paris, de signer un avenant à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage pour la construction et l?aménagement d?une halte-crèche de 30 places intégrée à un immeuble de logements sociaux, 37-39, rue Vergniaud (13e).

2005, DFPE 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 24 avril 2003 avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la construction d?une halte-garderie de 25 places, 32-34, rue Alphonse-Penaud (20e).

 

2005, DFPE 56 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réalisation d?une crèche collective de 30 berceaux, 43, rue Victor-Massé - 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e).

2005, DFPE 62 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 13 août 2003 entre la Ville de Paris et la SIEMP pour la construction d?une crèche collective de 60 berceaux, d?un logement de fonction et d?une place de stationnement 164-168 boulevard de la Villette - 8-14, cité Lepage (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Autorisation à la SIEMP, mandataire de la Ville de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre passé pour la réalisation de cette opération. - Approbation des modalités de passation des marchés d?injections et de travaux relatifs à la réalisation de cette opération.

2005, DFPE 70 - Approbation de la désignation de l?équipe de maîtrise d?oeuvre à laquelle doivent être confiés d?une part, la réhabilitation du pavillon Lenègre de l?ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et d?autre part, l?aménagement dans une partie de celui-ci d?une crèche collective de 66 places.

2005, DFPE 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo?, anciennement dénommée ?CEDIAFCPEM?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 1er arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 111.624 euros.

2005, DFPE 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crèche de Bethléem?, gestionnaire d?une crèche collective située dans le 6e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 245.437 euros.

2005, DFPE 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Marie de Miribel pour la Petite enfance?, gestionnaire d?une crèche collective située dans le 7e arrondissement.

-Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 367.900 euros.

2005, DFPE 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Aide aux mères de familles? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 190.003 euros.

2005, DFPE 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Marie de Mirebel pour la Petite enfance?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 54.061 euros.

2005, DFPE 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Joannaise du Gros Caillou?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 58.501 euros.

2005, DFPE 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Sainte-Agnès? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. Montant : 102.618 euros.

2005, DFPE 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?ABC Puériculture? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 8e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 45.578 euros.

2005, DFPE 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Croix Rouge française? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 207.937 euros.

2005, DFPE 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Initiatives rencontres et solidarité 10e? (AIRES 10) gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 75.958 euros.

2005, DFPE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Relais 59? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 40.379 euros.

2005, DFPE 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec ?l?association pour l?accueil de tous les enfants? (APATE) gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 76.426 euros.

2005, DFPE 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Bout?Chou 14? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 211.653 euros.

2005, DFPE 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Bout?Chou 14? gestionnaire d?une crèche collective intergénérationnelle située dans le 13e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 38.802 euros.

2005, DFPE 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Arthur & Marine?, gestionnaire d?une crèche collective en appartement située 6, villa Nieuport (13e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 57.754 euros.

2005, DFPE 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant présent?, gestionnaire d?une crèche familiale située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 313.447 euros.

 

2005, DFPE 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Bout?Chou 14?, gestionnaire d?une crèche collective située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 34.222 euros.

2005, DFPE 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Croix Rouge française?, gestionnaire d?une crèche collective située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 321.140 euros.

2005, DFPE 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison enchantée? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 431.694 euros.

2005, DFPE 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les petites souris du Mont? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 14e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 37.182 euros.

2005, DFPE 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?Association des crèches et pouponnières pour enfants d?étudiants, gestionnaire d?une crèche collective située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant :

106.956 euros.

2005, DFPE 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Cool douche?, gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement.

- Montant : 52.356 euros.

2005, DFPE 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?La Porte entr?ouverte?, gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 45.440 euros.

2005, DFPE 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association familiale catholique Saint-Pierre - Saint-Dominique gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 51.441 euros.

2005, DFPE 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Oeuvre d?éducation populaire familiale du Petit Montrouge? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement audit établissement. - Montant : 34.769 euros.

2005, DFPE 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association d?éducation populaire Notre-Dame-des-Champs Montparnasse rencontres, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. Montant : 15.850 euros.

2005, DFPE 163 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Accueil Petite enfance XVe?, gestionnaire d?une crèche collective située dans le 15e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 61.478 euros.

2005, DFPE 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Accueil Petite Enfance XVe? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 15e arrondissement.

-Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 32.140 euros.

2005, DFPE 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 260.662 euros.

2005, DFPE 170 - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de l?année 2005, à l?association ?L?oeuvre de la chaussée du Maine - CEASIL? gestionnaire de la crèche collective du 15e arrondissement. - Montant : 69.806 euros.

2005, DFPE 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Crèche du quartier Saint-Lambert? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 338.036 euros.

2005, DFPE 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Centre français de protection de l?enfance? gestionnaire d?une crèche familiale située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 544.860 euros.

2005, DFPE 173 - Autorisation à M. le Maire de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Calinot Singe? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. Montant : 57.848 euros.

2005, DFPE 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association l?Oeuvre de la Chaussée du Maine - CEASIL (OCM-CEASIL), gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant :

127.628 euros.

2005, DFPE 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Au fil de la découverte? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 17.725 euros.

2005, DFPE 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Croix Rouge française?, gestionnaire d?une haltegarderie située le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement.

 

- Montant : 158.861 euros.

2005, DFPE 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo?, anciennement dénommée ?CEDIAF CPEM? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 64.233 euros.

2005, DFPE 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Halte-garderie du Grand Pavois?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 21.902 euros.

2005, DFPE 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison de l?Enfance?, gestionnaire d?un lieu d?accueil et d?information situé 7, rue Serge-Prokofiev (16e). Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 12.115 euros.

2005, DFPE 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement.

- Montant : 56.073 euros.

2005, DFPE 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Halte-Garderie de l?Annonciation? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 39.240 euros.

2005, DFPE 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?ABC Puériculture? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 58.245 euros.

2005, DFPE 195 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association familiale de Saint Honoré d?Eylau (AFC Saint-Honoré d?Eylau) gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005. - Montant : 67.124 euros.

2005, DFPE 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement.

- Montant : 91.100 euros.

2005, DFPE 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectif avec l?association ?SOS Urgences Mamans? pour le fonctionnement de sa section parisienne située 56, rue de Passy (16e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association pour l?année 2005. - Montant : 1.500 euros.

2005, DFPE 200 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les amis? gestionnaire d?un établissement de garde d?enfants situé dans le 17e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 90.237 euros.

2005, DFPE 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo?, anciennement dénommée ?C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 91.747 euros.

2005, DFPE 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Dauphin bleu?, gestionnaire d?une crèche collective dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement.

- Montant : 50.103 euros.

2005, DFPE 219 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Arthur et Marine? gestionnaire d?une crèche collective en appartements située 3, rue Cristiani (18e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 56.991 euros

2005, DFPE 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Acidulés et à croquer? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 42.628 euros.

2005, DFPE 223 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Chouine?, gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. Montant : 111.578 euros.

2005, DFPE 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?L?Araignée gentille? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement.

- Montant : 64.562 euros.

2005, DFPE 226 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les ateliers pour les petits? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 144.824 euros.

2005, DFPE 227 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?A.P.E.T.R.E.I.M.C.? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement.

                    - Montant : 121.280 euros.

                    2005, DFPE 231 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Espace 19? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement.

                - Montant : 26.477 euros.

 

 

2005, DFPE 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crèche Gan Esther? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 80.078 euros.

2005, DFPE 233 - Autorisation à M. le Maire de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Gan Yaël crèche et jardin d?enfants? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 237. 838 euros.

2005, DFPE 234 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Gan Yaël crèche et jardin d?enfants?, gestionnaire d?une crèche familiale située dans le 19e arrondissement.

-Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 303.964 euros.

2005, DFPE 235 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Gan Yaël crèche et jardin d?enfants? gestionnaire d?un jardin d?enfant situé dans le 19e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 108.221 euros.

2005, DFPE 238 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Marie de Miribel pour la Petite enfance? gestionnaire d?une crèche collective en appartements située dans les 19e et 20e arrondissements. - Attribution d?une subvention de fonctionnement audit établissement. - Montant :

223.169 euros.

2005, DFPE 245 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Quel univers inventer (Qui ?)? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 59.018 euros.

2005, DFPE 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Marie de Miribel pour la Petite Enfance? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 393.468 euros.

2005, DFPE 258 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Gan Yossef crèche et jardin d?enfants? gestionnaire d?une crèche familiale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 291.443 euros.

2005, DFPE 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre français de Protection de l?Enfance?, gestionnaire d?une crèche collective située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 62.820 euros.

2005, DFPE 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Libellule et Papillon? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 20e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 169.135 euros.

2005, DFPE 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo?, anciennement dénommé (Centre d?Informations et d?Accueil Familial - Préparation à l?Ecole maternelle) gestionnaire d?une crèche collective située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 58.247 euros.

2005, DFPE 265 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant présent?, gestionnaire d?une crèche familiale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 308.341 euros.

2005, DFPE 266 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Marie de Miribel pour la Petite Enfance? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 409.280 euros.

2005, DFPE 267 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Galipette?, gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. Montant : 25.511 euros.

2005, DFPE 268 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Le repaire des lutins?, gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 23.329 euros.

2005, DFPE 270 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Lutin Lune? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement.

- Montant : 25.747 euros.

2005, DFPE 271 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Métramômes? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 23.271 euros.

2005, DFPE 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? anciennement dénommée ?CEDIAFCPEM?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 135.717 euros.

2005, DFPE 273 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo?, anciennement dénommée ?CEDIAF CPEM?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 150.595 euros.

2005, DFPE 280 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Jardins du CEDIAF?, fusionnée par absorption par l?association ?CEDIAF-CPEM?, nouvellement dénommée association ?Crescendo?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention à ladite association. - Montant : 45.121 euros.

 

2005, DFPE 281 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?A.J.H.I.R.? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement audit établissement. - Montant : 64.015 euros.

2005, DFPE 296 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant présent?, gestionnaire d?une crèche collective située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement.

- Montant : 44.795 euros.

2005, DFPE 297 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison enchantée? gestionnaire d?un jardin maternel situé dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 21.443 euros.

2005, DFPE 304 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Marie de Mirebel? pour la Petite enfance, gestionnaire d?une crèche familiale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 197.486 euros.

2005, DFPE 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d?ouvrage avec la Société d?économie mixte d?équipement et d?aménagement du 15e arrondissement pour la réalisation d?une structure mixte de petite enfance associant une crèche familiale de 70 berceaux et une halte-garderie de 25 places, 139-141, rue Castagnary (15e).

2005, DFPE 314 - Autorisation au représentant de la Société immobilière d?économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris, de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre pour la construction d?une crèche collective de 60 berceaux, 8-10, rue des Lyanes (20e).

2005, DFPE 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Assistance publique de Paris, prise en application de l?article 30 du Code des marchés publics, pour la mise à disposition de la Ville de Paris de 2 places de crèche au sein de l?hôpital Saint-Louis, situé 1, avenue Claude-Vellefaux (10e).

2005, DFPE 318 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la Société People & Baby, ayant son siège social 16, avenue Hoche (8e), un marché de prestations de service pour l?exploitation d?un établissement d?accueil collectif de Petite enfance de type halte-garderie situé 36, rue Godefroy-Cavaignac (11e).

2005, DFPE 320 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société ?Les petits chaperons rouges?, ayant son siège social 22, rue de Douai (9e), un marché de prestations de service pour l?exploitation d?un établissement d?accueil collectif de petite enfance de type halte-garderie 21, rue de Provence (9e).

2005, DFPE 321 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d?une crèche collective de 60 berceaux et d?un logement de fonction, 124-130, boulevard de Ménilmontant (20e).

2005, DPA 154 - Approbation du recadrage du coût d?investissement de l?opération de restructuration et d?extension de la crèche, 54, boulevard Lefèbvre (15e).

2005, DPA 166 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à l?opération de création d?une crèche de 60 berceaux, d?une halte-garderie de 20 places ainsi que des locaux administratifs pour le Théâtre de la Colline, 19, rue Malte-Brun (20e).

2005, DPA 173 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration-extension de la crèche collective, 49, boulevard Masséna (13e).

2005, DPA 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de prestations intellectuelles se rapportant à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier dans le cadre des travaux de la création d?une crèche de 60 berceaux, d?une halte-garderie de 20 places et des locaux administratifs pour le théâtre de la Colline, 19, rue Malte-Brun (20e).

2005, DPA 177 - Approbation du contrat de transaction conclu avec la société BTNR visant à l?indemniser pour des travaux supplémentaires et pour un préjudice lié aux interruptions du chantier à la crèche Gabriel de Mun, 41, rue Lucien-Sampaix (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2005, DPA 179 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d?une mini crèche sise 21, rue Vaucouleurs (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l?opération susvisée.

2005, DPA 183 - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif à l?aménagement d?une halte-garderie de 30 berceaux sis 9, rue de la Guadeloupe (18e).

2005, DPA 195 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration d?un centre de PMI et d?une crèche familiale, 134, boulevard Masséna (13e).

2005, DPA 205 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective sise 7, allée Arthur-Honegger (19e).

2005, DPA 212 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec

M. Bruno PALISSON pour la restructuration d?un centre de PMI et d?une crèche familiale sis 134, boulevard Masséna (13e).

2005, DPA 216 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d?une halte-garderie, 88, rue de la Mare (20e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.