Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

98 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en œuvre d’une SEM francilienne pour la gestion et l‘entretien du parc d’ascenseurs des bailleurs sociaux de la Région. Vœu déposé par l’Exécutif.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2011

98 - 2011, V?u déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en ?uvre d?une SEM francilienne pour la gestion et l?entretien du parc d?ascenseurs des bailleurs sociaux de la Région. V?u déposé par l?Exécutif.

 

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Nous passons à l?examen des v?ux référencés n° 101 et n° 101 bis dans le fascicule, déposés par le groupe E.E.L.V.A. et l?Exécutif, relatifs à la mise en ?uvre d?une S.E.M. francilienne pour la gestion et l?entretien du parc d?ascenseurs des bailleurs sociaux de la Région.

Pour présenter le v?u n° 101, la parole est à M. René DUTREY, pour une minute.

M. René DUTREY. - Je ne présenterai pas ce v?u que j?ai déjà présenté lors de la communication hier sur les ascenseurs, cela aurait été bien qu?il soit rattaché à la communication.

À côté de la création de ce G.I.E., étudier la faisabilité d?une société d?économie mixte. Nous sommes d?accord sur la création d?une structure pour remédier à ce problème.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - La parole est à M. Jean-Yves MANO.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Le v?u de l?Exécutif reprend l?étude large de l?évolution nécessaire afin de trouver la bonne instance et une structure adéquate permettant d?améliorer le service aux Parisiens en ce qui concerne les ascenseurs.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. Monsieur DUTREY, vous retirez votre v?u n° 101 ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, la projet de v?u déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté à l?unanimité. (2011, V. 347).

Merci, mes chers collègues.