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Decembre 2011
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Conseil Général
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29 - 2011, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2011

29 - 2011, Votes spécifiques.

 

M. Jérôme COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TRÉMÈGE et Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011 DF 29-G Prise de participation par le Département de Paris au capital de la SEMAPA et modifications statutaires de la SEMAPA en vue de sa transformation en société publique locale d'aménagement.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011 DLH 7-G Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble 30-32 quai des Célestins (4e).

M. François VAUGLIN, Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011 DU 6-G Subvention et avenant à convention (759.000 euros) avec l'APUR.

MM. Pierre MANSAT, Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, M. Yves CONTASSOT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Michel DUMONT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011 DU 5-G Subvention et convention (250.000 euros) avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011 DDEEES 160-G Subvention (189.000 euros) avec convention à Paris Habitat OPH pour le programme de rénovation des commerces de la rue de Crimée GPRU Michelet (19e).

M. Roger MADEC, Mmes Léa FILOCHE, Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Mme Firmine RICHARD et M. Ian BROSSAT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011 DAC 759-G Subvention (2.000.000 euros) et convention avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2011 DASES 322-G Subvention et convention (76.225 euros) avec l'association Aurore (15e), pour le centre d'hébergement appelé La Maison (13e).

Mme Gisèle STIEVENARD ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2011 DASES 325-G Participation et convention (109.760 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er) pour son action de maraude (bois de Vincennes (12e).

2011 DASES 496-G Participation et convention (312.743 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité pour l'action de la maraude mise en oeuvre dans le nord-est parisien (9e, 10e, 18e et 19e).

2011 DASES 497-G Participations et avenant n° 1 à convention (467.673 euros) avec les associations France Terre d'Asile et Emmaüs Solidarité (ex-Emmaüs).