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Decembre 2011
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Conseil Général
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4 - 2011, DF 18 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2012. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2012. Rapport et document budgétaire sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2011, DF 181° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012. - 2011, DF18-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2011

4 - 2011, DF 18 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2012. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2012. Rapport et document budgétaire sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2011, DF 181° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012. - 2011, DF18-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.

 

M. LE PRÉSIDENT. - Nous commençons nos travaux par le vote du budget primitif du Département de Paris pour 2012.

Il s'agit des projets de délibération DF 18 G n° 1, DF 18 G n° 2.

Je mets tout d?abord aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 1 G.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

La lettre rectificative n° 1 G est adoptée.

Nous passons maintenant à l'examen des amendements relatifs au budget primitif 2012 du Département de Paris.

L'amendement n° 1 G du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche est retiré au profit de l'amendement n° 1 G bis de l'Exécutif.

Je mets donc aux voix, à main levée, l'amendement n° 1 G bis de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

L'amendement n° 1 G bis est adopté.

L'amendement n° 2 G du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche est aussi retiré.

Nous avons terminé l'examen des amendements.