Débat/ Conseil général/ Décembre 2011
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 19 G, relatif à l'individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement Département de Paris, en tenant compte de la lettre rectificative n° 1 G.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2011, DF 19 G).