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Decembre 2011
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7 - 2011, DF 19 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2012.

Débat/ Conseil général/ Décembre 2011

7 - 2011, DF 19 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2012.

 

M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 19 G, relatif à l'individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement Département de Paris, en tenant compte de la lettre rectificative n° 1 G.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2011, DF 19 G).