Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Septembre 2005
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (126)
> Conseil général (20)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
< Retour
Votes spécifiés par le groupe communiste.
Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2005
(Voir tableaux pages 1805 à 1822).