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Mars 2012
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Conseil Municipal
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116 - 2012, DLH 20 - Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastrée 15 AT 3 avenue Albert Bartholomé (15e).

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2012

116 - 2012, DLH 20 - Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastrée 15 AT 3 avenue Albert Bartholomé (15e).

 

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, présidente. - Nous passons maintenant au projet de délibération DLH 20 sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement n° 72 que vous ne représenterez pas une nouvelle fois, j?ai bien compris, mais j?ai une intervention de M. MENGUY sur ce projet de délibération.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Merci, Madame la Maire.

C?est avec beaucoup de satisfaction que nous accueillons ce projet de délibération, parce qu?il est le résultat d?une situation?

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - Formidable, on vote !

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Je vais prendre mes cinq minutes, alors !

Bref, cette situation était particulièrement difficile puisqu?elle débouchait sur beaucoup de blocages à un endroit où les riverains étaient particulièrement inquiets, puisque cela entraînait des stationnements sauvages, l?impossibilité de prévoir un certain nombre de travaux, l?impossibilité d?assurer l?accès pour un certain nombre de véhicules, notamment de secours.

Force est de constater que nous sortons d?une situation pour le moins ubuesque d?un point de vue juridique et, enfin, nous avons devant nous un projet de délibération qui permet de sortir de cet embouteillage administratif et pas seulement de véhicules.

Donc, nous voterons le projet de délibération.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, présidente. - Merci, Monsieur MANO, un petit mot rapide ?

M. Jean-Yves MANO, adjoint, au nom de la 8e Commission. - Je me réjouis de voir M. MENGUY heureux.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, présidente. - Dans la liesse générale, je vous propose pour terminer ce Conseil de voter cet amendement technique pour rétablir un changement de date.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 72.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement est adopté à l?unanimité.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 20 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté aussi à l?unanimité. (2012, DLH 20).