Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

128 - 2012, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2012

128 - 2012, Votes spécifiques.

 

MM. Patrick BLOCHE et Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012, DAC 45 - Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l?établissement public local de la Maison des Métallos (11e).

M. Yves POZZO di BORGO ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012, SG 99 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). Elargissement de la commission de règlement amiable aux représentants des bailleurs sociaux.

2012, SG 145 - Site des Halles (1er) : Réaménagement du quartier des Halles - Approbation d?une transaction relative au marché de maîtrise d?oeuvre pour la construction de la Canopée.

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012, DDEEES 4 - Subvention (6.640.000 euros) avec convention à l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris.

Mme Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH, Mmes Danièle POURTAUD, Olivia POLSKI, MM. François VAUGLIN, Pierre MANSAT, Denis BAUPIN, Jean-Didier BERTHAULT, Eric HELARD, Mme Marie-Laure HAREL, M. Patrick TREMEGE et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012, DPE 38 - Signature d?une convention cadre avec le S.I.A.A.P. pour le financement des travaux d?investissement de faible montant et d?un avenant n° 1 à la convention passée le 6 juillet 2011 pour le financement des travaux de renouvellements de sites de mesures isolés du réseau d?assainissement parisien.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012, DPE 7 - Convention avec Paris Habitat - OPH relative aux modalités d?exécution et de financement des travaux d?extension du réseau d?assainissement sous l?avenue de la porte Montmartre et sous la future voie nouvelle de l?îlot Binet (18e).

2012, DFPE 33 - Approbation et signature d?une convention d?organisation de la maîtrise d?ouvrage avec Paris Habitat OPH en vue de la réalisation d?un multi-accueil de 30 places 6, place Possoz (16e).

2012, DU 21 - Avenant n°2 prorogeant la concession d?aménagement confiée à Paris Habitat OPH, lui allouant une rémunération complémentaire, actualisant le programme et la participation de la Ville de Paris au financement de l?opération d?aménagement du secteur Binet (18e).

2012, DLH 11 - Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l?immeuble communal 104 rue Balard (15e).

2012, DLH 20 - Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastrée 15 AT 3 avenue Albert Bartholomé (15e).

2012, DLH 24 - Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS Habitat-OPH, de l?immeuble 108 rue de Bagnolet (20e).

2012, DLH 57 - Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l?immeuble communal 47, rue Hermel (18e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012, DPVI 37 - Subvention (6.404 euros) et convention avec la R.I.V.P. pour la rénovation et le réaménagement d?un local occupé par l?Association Simplon en Fêtes, 15 rue du Simplon, dans le quartier Amiraux - Simplon (18e).

2012, DLH 10 - Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d?une emprise dépendant de la parcelle communale 4 à 12 rue Jean Quarré 15 rue du Docteur Potain (19e).

2012, DLH 18 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 10 bis, rue Daguerre (14e).

2012, DLH 46 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 7, rue Pouchet (17e).

2012, DLH 52 - Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.

2012, DLH 59 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 62-62 bis rue Oberkampf (11e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012, DLH 67 - Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l?immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er).

M. Jérôme COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TREMEGE et Mme Edith CUIGNACHEGALLOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012, DU 108 - ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Nouvelle convention Ville / RFF / SNCF / SEMAPA relative à la gestion des ouvrages de couverture des emprises ferroviaires.

M. Roger MADEC, Mmes Claudine BOUYGUES, Isabelle GACHET, MM. Rémi FERAUD, François DAGNAUD, Denis BAUPIN, Mme Brigitte KUSTER, MM. Hervé BENESSIANO, Jean-Jacques GIANNESINI et Mme Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012, DU 56 - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Manin Jaurès (19e)

2012, DU 57 - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Flandre Sud (19e).

2012, DU 103 - Approbation de la modification du Dossier de Réalisation et de l?avenant n° 2 à la convention publique d?aménagement de la ZAC Claude Bernard / Canal Saint-Denis / Quai de la Charente. Signature de cet avenant avec la SEMAVIP.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivant :

2012, DLH 16 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, d?un volume dépendant de l?immeuble communal 80, rue de Turenne (3e).

2012, DLH 32 - Avenant au bail emphytéotique portant location au profit de la SGIM de lots communaux dépendant de l?immeuble en copropriété 70, rue Léon Frot (11e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2012, DLH 5 - Modification des conditions locatives au profit de la SIEMP dans le cadre de baux emphytéotiques portant location des parcelles 103 et 105 rue Raymond Losserand (14e).

2012, DLH 13 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l?immeuble communal 52 rue Curial / 13 passage de Crimée (19e).

M. Romain LEVY, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Alain LHOSTIS, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Jérôme DUBUS, Jean-Yves MANO et Mme Géraldine POIRAULTGAUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012, DLH 64 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt de portage à contracter par la SOREQA.

Mme Anne HIDALGO et M. Claude DARGENT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012, DAC 20 - Subvention (500.000 euros) et avenant avec l?association Théâtre Silvia Monfort (15e).