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130 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2012

130 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée.

 

Les projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivants :

2012, DPA 38 - Approbation du principe de passation d?un accord-cadre relatif à la fourniture de gaz naturel des sites municipaux et départementaux ne relevant pas des tarifs réglementés de vente de gaz naturel et de la constitution d?un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture de gaz.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2012, DEVE 7 - DASES 2 - Subvention et convention (400.487 euros) avec l?association d?AIRPARIF pour l?année 2012.

M. Denis BAUPIN, M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

2012, DPVI 28 - Subventions (68.000 euros), conventions et avenants avec six associations menant des actions en faveur de l?intégration.

2012, DPVI 39 - Fixation de la redevance due par l?association Droits Devant pour l?occupation temporaire d?un local communal (14e).

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2012, DUCT 1 - Subvention Fonds du Maire (16.685 euros) à l?association Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement.

2012, DUCT 11 - Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) à l?association Croix Rouge Française.

2012, DUCT 22 - Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l?association Un grand cri pour Malik (15e).

2012, DUCT 36 - Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l?association Action des mères pour une enfance sans drogue (15e).

2012, DUCT 37 - Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l?association Action et mission sociale des messagers du grand roi (15e).

2012, DUCT 75 - Subvention Fonds du Maire (10.000 euros) à l?association Centre Corot entraide d?Auteuil (16e).

2012, DUCT 82 - Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l?association Ars mobilis (16e).

2012, DUCT 83 - Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l?association Fondation d?Auteuil (16e).

2012, DUCT 84 - Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l?association Cap mariage Paris-Ile-de-France (15e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2012, DASCO 7 - Remboursement de frais de stage d?élèves des lycées Lucas de Nehou (5e) et Suzanne Valadon (18e).

2012, DASCO 11 - Subvention (245.540 euros) et convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association ?Office Central de Coopération à l?Ecole de Paris? (15e).

2012, DASCO 15 - Aliénation d?une presse du lycée Maximilien Vox (6e).

2012, DASCO 20 - Convention entre la Ville de Paris et l?Académie de Paris relative au Plan Paris Lecture.

2012, DASCO 67 - Participations familiales à un voyage scolaire du lycée municipal Pierre Lescot (1er).

2012, DPA 43 - Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation, par la Ville, de la modernisation des menuiseries du Groupe scolaire Béranger, 3-5 rue Béranger (3e), et autorisation de déposer la demande de permis de construire.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2012, DDEEES 5 - Subvention (3.384 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011 (3e).

2012, DDEEES 6 - Subvention (4.700 euros) à l?Association des Commerçants Louvre Rivoli (1er) pour les illuminations de fin d?année 2011.

2012, DDEEES 8 - Subvention (6.250 euros) à l?association des Commerçants Rambuteau Marais A.C.R.M (4e) pour les illuminations de fin d?année 2011.

2012, DDEEES 22 - Subvention (12.000 euros) à l?association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de fin d?année 2011.

2012, DDEEES 24 - Subvention (8.000 euros) à l?Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (7e) pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011.

2012, DDEEES 33 - Subvention (9.000 euros) à l?association des commerçants Félix Faure Convention (15e) pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011.

2012, DDEEES 35 - Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association des commerçants Le Hameau de Belleville Pyrénées Jourdain (19e) pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011.

2012, DDEEES 36 - Subvention (15.000 euros) à l?association des Commerçants de la rue Courcelles (17e) pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011.

2012, DDEEES 37 - Subvention (16.000 euros) à l?association de l?avenue des Ternes - Les Ternes Paris XVII (15e) pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011.

2012, DDEEES 38 - Subvention (10.000 euros) au groupement des commerçants de l?avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011 (16e).

2012, DDEEES 39 - Subvention (9.000 euros) à l?association des commerçants du futur (14e) pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011.

2012, DDEEES 40 - Subvention (6.000 euros) à l?association des commerçants du parc André Citroën - rue Balard - pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011 (15e).

2012, DDEEES 41 - Subvention (9.000 euros) à l?association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011 (15e).

2012, DDEEES 42 - Subvention (11.000 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011 (8e).

2012, DDEEES 43 - Subvention (9.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011 (7e).

2012, DDEEES 46 - Subvention (7.500 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011 (8e).

2012, DDEEES 59 - Subvention (16.000 euros) à l?association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2011 (15e).

2012, DDEEES 45 - Subvention (10.000 euros) à l?association des Artistes et Artisans d?Art du 11e (4A) pour l?organisation de la 13e édition du Salon de l?Artisanat et des Métiers d?Art 2012.

2012, DDEEES 62 - Signature d?une convention d?occupation du domaine public avec la SARL Le Pavillon aux Fleurs pour l?exploitation d?un kiosque à fleurs situé 48 avenue du Général Leclerc (14e).

2012, DDEEES 20 - Régularisation et approbation de la création du secteur distinct Les Kiosques.

2012, DDEEES 30 - Contrat de transaction entre la ville de Paris et un commerçant de la halle Secrétan (19e) en vue de son indemnisation suite à la fermeture du marché.

2012, DDEEES 78 - Indemnisation amiable (1.500 euros) d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2012, DDEEES 79 - Indemnisation amiable (1.800 euros) d?une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2012, DDEEES 49 - DVD 40 - Convention avec la RATP relative aux conditions techniques et financières de mise en place, pendant la Foire du Trône 2012, de renforts d?offre sur les lignes de bus 87 et PC2.

2012, DDEEES 53 - Subvention (10.000 euros) à l?association Paris Potier (5e).

2012, DDEEES 54 - Subvention (5.000 euros) à l?association Lézarts de la Bièvre (5e).

2012, DDEEES 66 - Dotation (4.000 euros) récompensant le lauréat du Grand Prix de la Baguette de tradition française de la Ville de Paris pour l?année 2012.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2012, DPE 21 - Approbation des modalités de lancement de marchés de maintenance, gestion informatisée et fourniture de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets.

2012, DPE 29 - Demande de permis de construire pour la construction du terminal de collecte pneumatique des déchets dans le quartier des Batignolles (17e).

2012, DPE 30 - Signature d?un avenant à la convention de financement avec l?Agence de l?Environnement et de la Maîtrise de l?Energie dans le cadre de l?opération ?Moins de déchets dans le 11e?.

2012, DPE 31 - Approbation des modalités de lancement et de signature d?un marché de mise en oeuvre de diverses actions s?inscrivant dans le programme local de prévention des déchets de la Ville de Paris

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2012, DPP 2 - Lancement d?un marché relatif à la réalisation d?une prestation d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour le Système d?information et de commandement pour le centre de veille opérationnelle de la Mairie de Paris.

2012, PP 7 - Autorisation de signer une convention de groupement de commande avec les services État de la préfecture de police concernant la réalisation des visites et contre visites de contrôle technique pour les véhicules légers et utilitaires.

2012, PP 8 - Modification de la délibération n° 2009 PP 61 en date des 6, 7 et 8 juillet 2009 modifié portant fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d?une autre administration et/ou d?établissements publics en l?absence de corps de fonctionnaires.

2012, PP 9 - Convention relative au remboursement par le budget spécial des équipements acquis sur le budget de l?Etat au profit des services de la préfecture de police pour la mise en oeuvre du procès verbal électronique.

2012, PP 10 - Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police concernant l?acquisition de licences, la maintenance et l?accompagnement à la mise en oeuvre du progiciel IBM COGNOS TM1.

2012, PP 11 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché relatif à l?acquisition, par le Laboratoire Central de la Préfecture de police, d?un analyseur de traces d?explosifs organiques.

2012, PP 12 - Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

2012, PP 13 - Régime d?habillement des militaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2012, PP 14 - Autorisation à M. le préfet de police de signer une convention avec l?imprimerie Nationale relative à l?approvisionnement de la Préfecture de police en documents administratifs et d?état civil dont l?exécution doit s?accompagner de mesures particulières de sécurité.

2012, PP 16 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché pour la mise à disposition des matériels et contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation des déchets produits par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2012, PP 17 - Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services État de la préfecture de police relative à l?acquisition de matériels de restauration collective et d?environnement de cuisine, ainsi que de leurs pièces détachées pour la préfecture de police.

2012, PP 18 - Approbation d?un règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2012, PP 19 - Autorisation à M. le préfet de police de signer l?avenant n° 3 au marché de maîtrise d?oeuvre pour l?opération de restructuration du centre de secours ?plaisance? 45, avenue de Villemain (14e).

2012, PP 20 - Autorisation à M. le préfet de police de signer l?avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre relatif à la construction, dans l?ensemble immobilier Cité, d?un bâtiment neuf destiné à l?accueil du public avec la création d?un poste central de sécurité - Ile de la Cité (4e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2012, DAJ 7 - Approbation du protocole d?accord transactionnel concernant le transfert au profit de la Ville de Paris du nom de domaine .

2012, DILT 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit comportant trois annexes avec la Direction Régionale et Interdépartementale de l?Environnement et de l?Energie d?Ile de France pour les locaux, 17, boulevard Morland (4e).

2012, DILT 5 - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour un marché à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes destinés aux véhicules des services de la Ville et du Département de Paris. Signature de la convention constitutive du groupement.

2012, DILT 7 - Approbation du principe et des modalités de résiliation pour motif d?intérêt général de cinq marchés de prestations de nettoyage des établissements de petite enfance notifiés en 2009.

2012, DRH 11 - Fixation de la nature des épreuves, modalités et programmes des examens professionnels d?accès aux grades de classe supérieure relatifs aux bibliothèques et musées parisiens.

2012, DRH 46 - Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l?accès au corps des techniciens supérieurs d?administrations parisiennes, grade de technicien principal dans la spécialité génie urbain.

2012, DRH 47 - Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l?accès au corps des techniciens supérieurs d?administrations parisiennes, grade de technicien principal dans la spécialité construction et bâtiment.

2012, DRH 71 - Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne d?accès au corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris dans la spécialité sécurité et protection.

2012, DRH 72 - Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne d?accès au corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris dans la spécialité surveillance, accueil et médiation.

2012, DRH 12 - Fixation du statut particulier du corps des assistants spécialisés d?enseignement artistique de la Commune de Paris.

2012, DRH 14 - Fixation du statut particulier du corps des techniciens supérieurs d?administrations parisiennes.

2012, DRH 24 - Fixation du statut particulier du corps des techniciens de protection et de surveillance de la Commune de Paris.

2012, DRH 16 - Modification de délibération relative au statut particulier des techniciens des services opérationnels de la Commune de Paris.

2012, DRH 28 - Modification de délibérations relatives à l?emploi et à l?échelonnement indiciaire de chef de subdivision de la Commune de Paris.

2012, DRH 29 - Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris

2012, DRH 20 - Versement de compléments de pension de retraite aux anciens agents ou à leurs ayant-droits des sociétés SITA et VEOLIA en application de la sentence BOUR-MARCEL Paul.

2012, DRH 69 - Marché à bons de commande relatif au calcul, à la gestion et au paiement des droits à pension des ex-agents des entreprises SITA et VEOLIA relevant de la sentence arbitrale ?BOUR-MARCEL Paul?.

2012, DRH 37 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un marché relatif à l?élaboration et correction de devoirs par correspondance pour les agents de la collectivité parisienne (niveau catégorie C).

2012, DRH 43 - Augmentation des montants accordés au titre des CESU garde d?enfant.

2012, DRH 44 - Remises de dettes dues envers la Ville de Paris par les agents.

2012, DRH 56 - Convention avec la Préfecture de police permettant aux agents de la Ville de Paris d?accéder aux restaurants administratifs de la Préfecture de police.

2012, DRH 57 - Régime indemnitaire du corps des techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris.

2012, DSTI 9 - Signature d?un avenant à la convention de groupement de commandes et lancement d?un marché de production et de diffusion audio et vidéo en 3 lots séparés.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2012, DF 2 - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 de la Ville de Paris pour 2012.

2012, DF 8 - Approbation des conditions de clôture de la liquidation de la Société nouvelle d?exploitation de la Tour Eiffel.

2012, DF 17 - Demande de permis de construire pour la reconstruction d?un bâtiment annexe du chalet des Iles au bois de Boulogne (16e) suite à un incendie.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2012, DEVE 4 - Avenant au marché de travaux de terrassement et de traitement des terres excavées dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e).

2012, DEVE 5 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux pour l?aménagement de deux jardins dans le cadre du GPRU de la résidence Michelet (19e).

2012, DEVE 12 - Demande de permis de démolir un pavillon désaffecté et de construire des locaux destinés à accueillir l?atelier des bûcherons dans le cimetière des Batignolles (17e).

2012, DEVE 13 - Demande de permis de démolir les locaux sociaux des cantonniers et de construire de nouveaux locaux dans le cimetière de Montparnasse (14e).

2012, DEVE 29 - Signature avec l?association Les Bons Amis de la Buttes d?une convention visant à renouveler l?autorisation de pratiquer la pêche sur le lac du parc des Buttes Chaumont (19e).

2012, DEVE 36 - Approbation des principes de restauration de l?escalier, des murs escaliers, du mur de l?entrée principale, du mur de soutènement du kiosque de garde et du mur du bassin du square Louise Michel (18e) et autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux.

2012, DEVE 43 - Signature avec le centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement d?une déclaration d?intentions et de partenariat pour la valorisation du Jardin d?Agronomie Tropicale René Dumont, bois de Vincennes (12e).

2012, DEVE 45 - Signature avec l?association pour l?animation du campus développement durable et mondialisation d?une convention d?occupation du pavillon Indochine dans le Jardin d?Agronomie Tropicale René Dumont, bois de Vincennes (12e).

2012, DEVE 49 - Subvention (35.000 euros) sollicitée en 2012 auprès du Ministère de l?Intérieur pour le financement de travaux dans le square Saint Laurent (10e).

2012, DEVE 19 - Attribution de la dénomination Square Emmi Pikler au square situé 3, rue Olivier Métra (20e).

2012, DEVE 9 - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et le Conservatoire botanique national du bassin parisien pour des échanges de matériel végétal.

2012, DEVE 10 - Approbation des modalités de lancement et de signature d?un appel d?offres ouvert relatif à la fourniture de bancs, chaises et barrettes de bancs pour les espaces verts de la Ville de Paris.

2012, DEVE 11 - Approbation des modalités de lancement et de signature d?un marché sur appel d?offres ouvert pour la fourniture de porte affiches pour la Direction des Espaces Verts et de l?Environnement.

2012, DEVE 51 - DF 33 - Modifications apportées aux tarifs d?occupation temporaire des lieux de prestige de la DEVE.

2012, DEVE 2 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d?accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2012, DEVE 21 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d?accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2012, DEVE 16 - DRH 18 - Modification des modalités d?organisation du travail des adjoints techniques d?entretien d?espaces affectés aux ateliers de jardinage de la Direction des Espaces Verts et de l?Environnement.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, Mme Maïté ERRECART, rapporteures.

2012, DAC 4 - Subvention (307.500 euros) et avenant avec la SARL La Manufacture (11e).

2012, DAC 5 - Subvention (175.000 euros) et avenant à convention avec l?association L?étoile du Nord (18e).

2012, DAC 16 - Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Centre du Théâtre de l?Opprimé - Augusto Boal (12e).

2012, DAC 20 - Subvention (500.000 euros) et avenant avec l?association Théâtre Silvia Monfort (15e).

2012, DAC 21 - Subvention (548.000 euros) et avenant avec l?association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e).

2012, DAC 25 - Subvention (432.500 euros) et avenant à convention avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales/Théâtre Paris-Villette (19e).

2012, DAC 37 - Subvention (10.000 euros) à l?association Fonds Social Juif Unifié (5e).

2012, DAC 40 - Subvention (7.500 euros) à l?association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e).

2012, DAC 41 - Subvention (12.000 euros) et convention avec l?association Culture et Bibliothèques pour Tous (15e).

2012, DAC 44 - Subvention (59.500 euros) et avenant a convention avec l?association La Maison Ouverte (13e).

2012, DAC 45 - Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l?établissement public local de la Maison des Métallos (11e).

2012, DAC 46 - Subvention (117.500 euros) et avenant a convention avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).

2012, DAC 48 - Subvention (105.000 euros) et avenant avec l?association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e).

2012, DAC 49 - Subvention (15.000 euros) à l?association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l?Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e).

2012, DAC 60 - Subvention (45.000 euros) et convention avec l?association Ere de jeu (Montreuil, 93).

2012, DAC 96 - Subvention (20.000 euros) à l?association Son/Ré - Son et recherche électroacoustique (12e).

2012, DAC 115 - Subvention (10.000 euros) à l?association MOTUS (18e).

2012, DAC 117 - Subvention (4.000 euros) et convention avec l?Association de Culture Berbère (20e).

2012, DAC 118 - Convention d?occupation du domaine public avec l?association Halle Saint-Pierre, 2 rue Ronsard (18e)

2012, DAC 119 - Subventions (36.000 euros) aux associations Compagnie Aquilon (64520 Sames), Compagnie Théâtrale Cazaril (11e), Les Compagnons de la Chimère (18e), Eclats Rémanence (20e), Théâtre de l?Erre (94800 Villejuif) et La Cie du Hasard Objectif (59800 Lille).

2012, DAC 120 - Subventions (32.000 euros) aux associations Collectif Hic et Nunc (77120 Saints), Le Théâtre de l?Homme (4e), L?instant d?une résonance (93260 Les Lilas), Théâtre Italique (12e) et La Nouvelle Fabrique (69007 Lyon).

2012, DAC 121 - Subventions (30.000 euros) aux associations Les Merveilleuses (9e), Compagnie La part des anges (76400 Fécamp), La Transplanisphère (14e) et Les Tréteaux de la Pleine Lune TPL (92200 Neuilly-sur-Seine).

2012, DAC 122 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Jacques Boussard 1 place de la porte de Châtillon (14e).

2012, DAC 127 - Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Compagnie d?Expression musicale et d?Opéra vivant - Péniche Opéra (19 e).

2012, DAC 133 - Subvention (3.000 euros) à l?association Choeur du Marais et Ensemble Vocal du Marais (5e)

2012, DAC 134 - Subvention (500 euros) à l?association Les Amis de Rimbaud : Association Internationale (11e).

2012, DAC 135 - Subvention (6.000 euros) à l?association Textes et Voix (6e).

2012, DAC 139 - Subvention (21.000 euros) à l?association Jeune Création (18e).

2012, DAC 140 - Subvention (4.000 euros) à l?association La Galerie du Haut Pavé (5e).

2012, DAC 157 - Subvention (8.000 euros) à l?association L?Itinéraire (7e).

2012, DAC 158 - Subvention (6.000 euros) à l?association Ensemble Aleph Vitry sur Seine (94).

2012, DAC 161 - Subvention (4.000 euros) à l?Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne ACMVN (95150 Taverny).

2012, DAC 165 - Subvention (12.500 euros) à l?association Petits Oiseaux Production (20e).

2012, DAC 170 - Subvention (10.000 euros) à l?association Fédération Musicale de Paris (13e).

2012, DAC 175 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Lecture Jeunesse (10e).

2012, DAC 185 - Subvention (10.000 euros) à l?association Centre de musique médiévale de Paris (13e).

2012, DAC 188 - Subvention (8.000 euros) à l?association Festival du Livre et de la Presse d?Ecologie (18e).

2012, DAC 190 - Subvention (5.000 euros) à l?association La Voie des Livres (20e).

2012, DAC 200 - Subvention (3.000 euros) à l?association Le chemin du théâtre (11e).

2012, DAC 204 - Subvention (5.000 euros) à la Société Littéraire des Goncourt dite Académie Goncourt (2e).

2012, DAC 208 - Subvention (4.000 euros) à l?association Artistes du 4e.

2012, DAC 225 - Subvention (4.000 euros) à l?association l?Autre Livre, association internationale d?éditeurs indépendants (4e).

2012, DAC 228 - Subvention (15.000 euros) à l?association CIRCE Centre d?Information, de Recherche, de Création et d?Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).

2012, DAC 237 - Subvention (13.000 euros) à l?association Mouvance d?Arts (12e).

2012, DAC 262 - Subvention (244.467 euros) de l?Etat Ministère de la Culture et de la Communication - Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le Conservatoire à rayonnement régional de Paris.

2012, DICOM 2 - Lancement des marchés relatifs au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2012 de la Ville de Paris et à son assurance annulation.

2012, SG 134 - Subvention et convention (10 000 euros) avec l?association Les amis du cinéma du réel (4e).

2012, SG 136 - Subvention (4 000 euros) à l?association La Semaine du son (10e) pour l?organisation de la 9e édition de la Semaine du son de Paris.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2012, DAC 39 - Subvention (4.500 euros) à l?association Clair-Obscur (17e).

2012, DAC 114 - Subvention (7.000 euros) à l?Association des donneurs de voix bibliothèque sonore de Paris Albert Roos (15e).

2012, DAC 227 - Subvention (5.000 euros) à l?association Acajou (20e).

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2012, DAC 156 - DJS 276 - Subvention (22.000 euros) à l?association Paris Macadam - Les Arcavals (18e).

2012, DAC 164 - DJS 278 - Subvention (39.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle 2011-2013 avec l?association Le Temps des Rues (10e).

2012, DAC 166 - DJS 172 - Subvention (39.000 euros) et avenant à convention avec l?association 11e Evénements (11e).

2012, DAC 167 - DJS 173 - Subvention (34.000 euros) et convention avec l?association Progéniture (13e)

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2012, DAC 90 - Modalités de lancement et d?attribution de marchés relatifs à la fourniture de matériels et produits destinés au conditionnement, à la conservation, l?exposition, la restauration, au transport, et à l?entretien des oeuvres patrimoniales des bibliothèques et musées de la Ville de Paris.

2012, DAC 110 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD, Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

2012, DDEEES 50 - Subventions (16.000 euros) à neuf associations étudiantes.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2012, DU 21 - Avenant n°2 prorogeant la concession d?aménagement confiée à Paris Habitat OPH, lui allouant une rémunération complémentaire, actualisant le programme et la participation de la Ville de Paris au financement de l?opération d?aménagement du secteur Binet (18e).

2012, DU 56 - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Manin Jaurès (19e)

2012, DU 57 - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Flandre Sud (19e).

2012, DU 82 - Ouverture, fixation des alignements et classement de la rue Pauline Kergomard, déclassement de deux emprises situées au droit du numéro 13, rue Mouraud et modification des alignements de la rue Mouraud, de la rue de la Croix Saint-Simon au droit des numéros 7 à 19 et aux angles de la rue Mouraud et de la rue des Rasselins côté impair (20e).

2012, DU 92 - Cession à la société d?HLM Coopération et Famille de lots de copropriété dépendant de l?ensemble immobilier, tour Rimini, 1-17 place de Vénitie, 4-26 avenue de Choisy, 96-104, boulevard Masséna (13e).

2012, DU 94 - Vente d?un terrain bâti au 50-50 ter boulevard Richard Lenoir (11e).

2012, DU 108 - ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Nouvelle convention Ville / RFF / SNCF / SEMAPA relative à la gestion des ouvrages de couverture des emprises ferroviaires.

2012, DU 121 - Etablissement d?une servitude contractuelle d?implantation sur la parcelle cadastrée DK9, 6 rue des Camélias (14e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2012, DU 95 - Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d?emprises municipales et acquisition d?emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

2012, DU 19 - Cession après déclassement, d?emprises situées 110-116, rue de la Haie Coq / 36, rue de la Gare / 38, avenue de la Porte d?Aubervilliers / rue de la Haie Coq (19e). Signature d?un protocole foncier.

Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2012, DU 103 - Approbation de la modification du Dossier de Réalisation et de l?avenant n° 2 à la convention publique d?aménagement de la ZAC Claude Bernard / Canal Saint-Denis / Quai de la Charente. Signature de cet avenant avec la SEMAVIP.

Mme Anne HIDALGO, M. Pierre MANSAT, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

2012, DJS 144 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le FIAP Jean Monnet (14e).

2012, DJS 152 - Subvention (3.000 euros) à Ateliers Arc En Ciel 12 (12e).

2012, DJS 155 - Contribution (10.000 euros) au programme annuel d?actions pour 2012 du Conseil Départemental de l?Accès au Droit de Paris destinée au Point d?Accès au Droit implanté au CIDJ.

2012, DJS 158 - Subvention (11.000 euros) à Jets d?Encre (18e).

2012, DJS 179 - Subvention (3.000 euros) à l?association Les Ateliers de Natéma (20e).

2012, DJS 185 - Subvention (2.000 euros) à Slam ô Féminin (18e).

2012, DJS 188 - Subvention (5.000 euros) au Comité Léo Lagrange de Paris (4e).

2012, DJS 189 - Subvention (5.000 euros) à Jules Verne Aventures (20e).

2012, DJS 190 - Subvention (3.500 euros) à Kiosquorama (20e).

2012, DJS 211 - Subvention (4.000 euros) à J2P Jaurès Pantin Petit (19e).

2012, DJS 214 - Subvention (5.000 euros) à l?association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e).

2012, DJS 269 - Subvention (4.500 euros) à Prototypes Associés (12e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2012, DJS 161 - DPVI 405 - Subvention (5.000 euros) à l?association Le Picoulet - Mission Populaire 11e.

2012, DJS 168 - DPVI 402 - Subvention (7.500 euros) et avenant à convention avec Paris Est Mouv? (11e).

2012, DJS 215 - DPVI 407 - Subvention (1.500 euros) à l?association Compagnie Niaba (10e).

2012, DJS 218 - DPVI 2 - Subvention (45.000 euros) et convention avec l?Association pour le Dialogue et l?Orientation Scolaire (18e).

2012, DJS 220 - DPVI 409 - Subvention (3.000 euros) à l?assocation Relais Ménilmontant (20e).

2012, DJS 254 - DPVI 411 - Subvention (2.000 euros) à l?association Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (10e).

2012, DJS 255 - DPVI 415 - Subvention (3.000 euros) à l?Association pour la Prévention, l?Accueil, le Soutien et l?Orientation (91 Massy).

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2012, SG 2 - Subvention (4 000 euros) à l?association Cineffable (93100 Montreuil).

2012, SG 16 - Subvention et convention (40 000 euros) avec l?Association Nationale de Réadaptation Sociale (10e).

2012, SG 19 - Subvention (8 000 euros) à l?association de Lutte Contre les Violences (12e).

2012, SG 21 - Subvention et convention (54 000 euros) avec le Centre d?Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (10e).

2012, SG 23 - Subvention (5 000 euros) à l?association Elle?s imagine?nt (15e).

2012, SG 27 - Subvention et avenant à convention (30 000 euros) avec l?Association Maison des Femmes de Paris (12e).

2012, SG 33 - Subvention et avenant à convention (20 000 euros) avec l?association Aux Captifs, la Libération (8e).

2012, SG 40 - Subvention (3 500 euros) à l?association Comité des Métallos (11e).

2012, SG 74 - Subvention (12.000 euros) à l?association ProChoix (11e).

2012, SG 90 - Subvention (4.000 euros) à l?Association de Culture Berbère (ACB) (20e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2012, DVD 35 - Approbation du principe de passation de deux marchés à bons de commande relatifs à la fourniture de pavés et dalles en granit ou porphyre et des modalités de passation du marché.

2012, DVD 60 - Demande auprès de la Région d?Ile de France d?une subvention pour des aménagements de sécurité pour 2012.

2012, DVD 95 - Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2012, DPE 7 - Convention avec Paris Habitat - OPH relative aux modalités d?exécution et de financement des travaux d?extension du réseau d?assainissement sous l?avenue de la porte Montmartre et sous la future voie nouvelle de l?îlot Binet (18e).

2012, DPE 38 - Signature d?une convention cadre avec le S.I.A.A.P. pour le financement des travaux d?investissement de faible montant et d?un avenant n° 1 à la convention passée le 6 juillet 2011 pour le financement des travaux de renouvellements de sites de mesures isolés du réseau d?assainissement parisien.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2012, DPE 24 - DPP 1 - Adhésion de la Ville de Paris au Centre Européen de Prévention du Risque d?Inondation et versement de la cotisation pour l?année 2012.

Mme Anne LE STRAT, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteures.

2012, DVD 41 - Demande de subventions auprès de la Région d?Ile-de-France dans le cadre du contrat particulier Paris Région IDF 2009-2013 au titre du programme d?actions 2012 sur la valorisation environnementale des canaux.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2012, DPE 25 - DGRI 7 - Subvention et convention (15.487 euros) avec l?association Groupe de Recherches et de réalisations pour le Développement Rural dans le tiers-monde pour son projet d?adduction d?eau à Mélgué (Mauritanie).

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2012, DLH 5 - Modification des conditions locatives au profit de la SIEMP dans le cadre de baux emphytéotiques portant location des parcelles 103 et 105 rue Raymond Losserand (14e).

2012, DLH 10 - Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, d?une emprise dépendant de la parcelle communale 4 à 12 rue Jean Quarré 15 rue du Docteur Potain (19e).

2012, DLH 16 - Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, d?un volume dépendant de l?immeuble communal 80, rue de Turenne (3e).

2012, DLH 18 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 10 bis, rue Daguerre (14e).

2012, DLH 23 - Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l?emprunt PLS à contracter par FIAC en vue du financement du programme de construction comportant 20 logements 56 rue Trousseau (11e).

2012, DLH 24 - Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS Habitat-OPH, de l?immeuble 108 rue de Bagnolet (20e).

2012, DLH 27 - Lancement d?un marché à bons de commande pour des prestations de diagnostics techniques dans les propriétés communales, situées à Paris et en Ile-de-France, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l?aménagement et la maintenance des bâtiments.

2012, DLH 32 - Avenant au bail emphytéotique portant location au profit de la SGIM de lots communaux dépendant de l?immeuble en copropriété 70, rue Léon Frot (11e).

2012, DLH 34 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par FIAC en vue de compléter le financement d?un programme de construction de 15 logements PLS 58, boulevard de Grenelle (15e).

2012, DLH 39 - Modification des garanties d?emprunt accordées par la Ville de Paris à SOGEMAC Habitat en vue du financement d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLS, 123 boulevard de l?Hôpital (13e).

2012, DLH 42 - Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l?aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges qui en résulte dans l?immeuble 13, quai de Conti (6e).

2012, DLH 46 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 7, rue Pouchet (17e).

2012, DLH 49 - Transfert de l?AFTAM à la SA d?HLM AFTAM HABITAT de la maîtrise d?ouvrage de la restructuration du foyer de Travailleurs Migrants Vincent Auriol 68, boulevard Vincent Auriol (13e).

2012, DLH 52 - Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP.

2012, DLH 53 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt complémentaire PLA-I à contracter par l?AFTAM pour le programme de construction d?une résidence sociale de 56 logements PLA-I, 84 avenue du Docteur Arnold Netter (12e).

2012, DLH 57 - Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l?immeuble communal 47, rue Hermel (18e).

2012, DLH 59 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l?immeuble communal 62-62 bis rue Oberkampf (11e).

2012, DLH 60 - Lancement d?un marché public relatif à la conduite de l?opération programmée d?amélioration de l?habitat dans le quartier des Epinettes (17e).

2012, DLH 62 - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et la Région au titre de la lutte contre la précarité énergétique et sociale.

2012, DLH 63 - Autorisation de demande de permis de construire pour les locaux ?Au Vieux Châtelet? situés dans l?immeuble communal 1 place du Châtelet (1er).

2012, DLH 64 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt de portage à contracter par la SOREQA.

2012, DLH 69 - Signature d?un protocole transactionnel avec l?entreprise SAS Thermosani concernant les travaux de réfection de la toiture du presbytère 4, place Saint-Blaise (20e).

2012, DLH 75 - Modification de l?adresse du programme de réhabilitation progressive Plan Climat de 11 logements à réaliser par Logement Francilien 6, rue de la Présentation (11e).

2012, DU 40 - Mise en oeuvre d?une procédure de déclaration d?utilité publique sur le terrain, 71 rue Philippe de Girard (18e).

2012, DU 98 - Etablissement de servitudes non aedificandi et non altius tollendi entre la propriété communale situé 123 bis boulevard Murat/1 rue Gudin et le fonds voisin situé 3 rue Gudin (16e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2012, DLH 22 - Octroi d?une subvention complémentaire au programme de construction d?une Unité de Logements Spécialisés, composée de 8 logements PLAI, 20-30 rue Emile Duployé / 1-3 rue Marcadet (18e).

2012, DLH 72 - Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts à contracter par l?association hôpital Saint-Michel Saint-Vincent en vue du financement d?un programme comportant un foyer d?hébergement de 11 logements PLS, un foyer d?accueil médicalisé de 25 logements PLS, un de 38 logements PLS et un de 14 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2012, DU 109 - Signature d?une promesse de vente, au profit de l?EPFY, de parcelles de terrain à Carrières-sous-Poissy (78).

2012, SG 43 - Versement de la cotisation de la Ville de Paris (38.349 euros) à l?Association des Maires de France pour l?année 2012.

2012, SG 44 - Versement de la cotisation (54.000 euros) à l?Association des Maires d?Ile-de-France.

2012, SG 45 - Versement de la cotisation 2012 (56.484,09 euros) à l?Association des Maires de Grandes Villes de France.

2012, SG 46 - Versement de la cotisation 2012 (8.216,52 euros) au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2012, SG 49 - Signature du projet de convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l?organisation de l?édition 2012 du Festival de l?Oh !

M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2012, DASCO 4 - Subvention (900.000 euros) à l?école Boulle (12e) pour l?équipement du pôle bijouterie.

2012, DASCO 43 - Dotation (13.285 euros) à l?E.S.A.I.G. Estienne (13e).

2012, DDEEES 9 - Convention et subvention (40.000 euros) avec le Comité International des Jeux Mathématiques.

2012, DDEEES 48 - Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique pour l?organisation du Congrès International sur les Nanosciences et Technologies (ICN+T 2012).

2012, DDEEES 51 - Subvention (2.500 euros) à la Fondation des Industries minérales, minières et métallurgiques françaises pour l?organisation d?un colloque sur les ressources minérales.

2012, DDEEES 52 - Subvention (2.000 euros) à l?Université Paris-Sorbonne - Paris 4 pour l?organisation d?un colloque sur la médiatisation de l?évaluation.

2012, DDEEES 55 - Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique, Délégation Paris B pour l?organisation d?un colloque international de mathématique sur la combinatoire additive en hommage au mathématicien Yahya Ould Hamidoune.

2012, DDEEES 56 - Subvention (5.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique, Délégation Paris B pour l?organisation d?un colloque international sur l?organisation moléculaire des films et des nanostructures.

2012, DDEEES 57 - Subvention (3.000 euros) au Centre national de la recherche scientifique, Délégation Paris A pour l?organisation d?un colloque international sur la question des normes religieuses à l?épreuve des mutations de genre.

2012, DDEEES 64 - Subvention (1.500 euros) à l?Université Panthéon Sorbonne - Paris 1 pour l?organisation d?un colloque intitulé ?Y a-t-il du sacré dans la nature?.

2012, DDEEES 75 - Subvention et convention pluriannuelle 2010-2012 (70.000 euros) avec l?association Silicon Sentier (2e).

2012, DDEEES 76 - Subvention et convention (85.000 euros) avec l?association Capital Games.

2012, DDEEES 80 - Subvention (1.000.000 euros) à la régie autonomie financière et personnalité morale chargée de l?école des ingénieurs de la Ville de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2012, DA 2 - Marché à bons de commande de travaux de revêtements sols souples intérieurs.

2012, DA 7 - Lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique, relevant du budget municipal et départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l?aménagement et la maintenance des bâtiments, en 4 lots séparés.

2012, DA 8 - Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en 7 lots séparés, pour la maintenance et l?aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux de métallerie ferronnerie.

2012, DA 9 - Approbation du lancement d?accords-cadres multi-attributaires pour la maintenance et l?aménagement de bâtiments relatif à la réalisation de travaux de menuiserie, des marchés subséquents, ainsi que des marchés à bons de commande mono-attributaire pour des travaux de menuiserie et parquetage.

2012, DA 10 - Lancement des marchés à bons de commande de fourniture de mobiliers métalliques et de rayonnages d?archives destinés à l?ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d?un budget annexe et aux mairies d?arrondissement, en deux lots séparés

2012, DA 15 - Fourniture de cahiers et produits papeterie nécessaires aux établissements scolaires et aux centres de loisirs de la ville de Paris

2012, DA 16 - Lancement des marchés relatifs à l?opération Paris Plages 2012 sur la voie Georges Pompidou, le parvis de l?Hôtel de Ville et sur le Bassin de La Villette.

2012, DAJ 3 - Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres les 9 février, 21 février et 6 mars 2012.

2012, DAJ 15 - Dispositions en matière de passation des marchés publics d?un montant inférieur à 15.000 euros HT.

2012, DICOM 8 - Marché relatif à des prestations d?impression d?affiches grand format pour le compte de la Ville de Paris.

2012, DICOM 9 - Marché relatif à des prestations de campagnes d?appels et de gestion de crises.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2012, DA 19 - Prestations de conseil et d?assistance juridique à maîtrise d?ouvrage pour les marchés de collecte des déchets ménagers et assimilés.

2012, DA 20 - Approbation des modalités de lancement du marché relatif aux prestations de conseil et d?assistance juridique à maîtrise d?ouvrage pour les marchés de gestion des déchetteries et collecte des déchets encombrants.

Mme Camille MONTACIÉ, M. François DAGNAUD, rapporteurs.

2012, DFPE 10 - Subvention (1.243.500 euros) et convention avec la société Résidences Sociales de France (94 - Ivrysur-Seine) pour la construction d?un équipement d?accueil de la petite enfance (14e).

2012, DFPE 295 - Lancement d?un marché relatif aux prestations d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour l?accompagnement de projets dans le cadre du système d?information petite enfance.

2012, DFPE 296 - Convention constitutive d?un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture, la livraison et si nécessaire, le montage et la démonstration de lits, mobiliers et modules en mousse destinés aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département.

2012, DFPE 297 - Approbation de principe des modalités de lancement et d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert européen à bons de commande de prestation d?assistance à la conception de menus et fourniture de denrées brutes pour les établissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2012, DFPE 299 - Lancement et d?attribution de marchés sur appel d?offres ouvert européen à bons de commande ayant pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires brutes pour les établissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2012, DFPE 301 - Lancement d?un marché article 30 relatif à la gestion et à l?exploitation d?un établissement d?accueil collectif de petite enfance, 10-12, rue Daubigny (17e).

2012, DFPE 307 - Subventions - dépôt de toutes demandes au titre de la création d?une crèche collective de 66 places et d?un logement de fonction 38, rue Liancourt (14e).

2012, DFPE 308 - Subventions - dépôt de toutes demandes au titre de la création d?une crèche collective de 66 places, d?un logement de fonction et d?un multi-accueil de 20 places 1-3, place de Rungis (13e).

2012, DFPE 326 - Lancement d?un marché à bons de commande multi attributaires sans minimum ni maximum, passé selon l?article 30 du Code des Marchés Publics ayant pour objet la mise à disposition de places d?accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d?établissements d?accueil collectif de petite enfance situés dans le 3e arrondissement.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2012, DAC 34 - Don de la Chi-Mei Culture Foundation concernant l?oeuvre de Barye, Le Lion au Serpent, en vue de son installation à la pointe de l?Ile Saint Louis (4e).

2012, DAC 76 - Convention de mécénat avec la Fondation Notre-Dame portant sur l?installation d?une rampe d?accès pour les personnes à mobilité réduite à l?église Sainte-Clotilde (7e). Montant : 65.500 euros.

2012, DAC 94 - Convention de servitude relative à l?évacuation des eaux pluviales de l?église Saint-Roch (1er) avec le syndicat de copropriétaires de l?immeuble, 21, rue d?Argenteuil.

2012, DAC 126 - Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l?enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris.

2012, DAC 131 - Convention d?occupation du domaine public relative à l?exploitation et à la gestion de l?établissement ?Un thé dans le jardin? situé au Musée de la Vie romantique (9e).

2012, DAC 162 - Don et mise en oeuvre de deux verrières contemporaines, financées par l?Association Diocésaine de Paris, à l?église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e).

2012, DAC 181 - Subvention auprès de l?Etat au titre de sa participation au financement des travaux concernant les objets mobiliers classés conservés dans les églises, propriétés de la Ville de Paris.

2012, DAC 191 - Convention de travaux avec l?Association Diocésaine de Paris ?Basilique du Sacré-Coeur? pour le financement des travaux relatifs à l?opération de relevage du grand orgue de la Basilique du Sacré Coeur.

2012, DAC 199 - Subvention (25.000 euros) sollicitée auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour le développement du catalogue en ligne des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris.

2012, DAC 205 - Subvention (9.000 euros) à l?association Bibliothèque du Saulchoir (13e).

2012, DUCT 86 - Demande de modification de statuts présentée par la congrégation dénommée Province de France de la Société de Marie.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2012, DDEEES 21 - Subvention (303.500 euros) à la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2012, DGRI 12 - Subvention et convention (150.000 euros) avec l?Institut Français (15e).

2012, DGRI 25 - Subvention (5.000 euros) à l?association collectif EuropaNova (8e).

2012, DGRI 26 - Subvention et convention (20 000 euros) avec l?Association Reporters sans Frontières (2e).

2012, DGRI 29 - Subvention et convention (80.000 euros) avec l?association Médecins du Monde (18e) pour un programme d?aide d?urgence aux réfugiés syriens.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2012, DGRI 27 - DPE 37 - Subvention et convention (105.453 euros) avec l?Association ACTED (9e) pour une aide d?urgence au risque de choléra à Port-au-prince (Haïti).

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2012, DPVI 17 - Subvention (2.500 euros) à l?Association Espace 19 pour financer l?aménagement et l?équipement du Centre Social situé au sein de la résidence Michelet dans le quartier politique de ville Flandre (19e).

2012, DPVI 24 - Subvention (1.415 euros) à l?Association Fondation Croix Saint Simon pour l?équipement du local de l?Atelier Santé Ville du 20e situé sur le quartier politique de la ville Belleville-Amandiers (20e).

2012, DPVI 25 - Subvention (8.000 euros) et convention avec l?Association Unité de Réflexion et d?Action des Communautés Africaines pour la réalisation de travaux dans un local, 33, rue Polonceau (18e).

2012, DPVI 26 - Subvention (7.000 euros) à l?association Actions Jeunes pour l?aménagement de son local situé dans le quartier politique de la ville Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e).

2012, DPVI 34 - Subvention (6.000 euros) à l?association Maison des copains de la Villette pour la réalisation de travaux d?aménagement en vue de l?ouverture d?un Point Accueil Ecoute Jeunes dans le secteur Stalingrad situé en politique de la ville (19e).

2012, DPVI 35 - Subvention (118.615 euros) et convention avec l?association Salle Saint Bruno pour des projets politique de la Ville dans le quartier Goutte d?Or (18e).

2012, DPVI 36 - Subvention (12.000 euros) à l?Association Soleil Blaise pour des travaux d?aménagement et de mise aux normes du local du centre social situé dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e).

2012, DPVI 37 - Subvention (6.404 euros) et convention avec la R.I.V.P. pour la rénovation et le réaménagement d?un local occupé par l?Association Simplon en Fêtes, 15 rue du Simplon, dans le quartier Amiraux - Simplon (18e).

2012, DPVI 38 - Subvention (6.454 euros) et convention avec l?Association Graine de Jardins pour la réalisation de travaux et l?achat d?équipements dans un local, 21, rue de Jessaint (18e).

2012, DPVI 54 - Subvention (40.000 euros) avec convention à l?association Savoirs pour Réussir Paris menant une action de lutte contre l?illettrisme au titre de la Politique de la Ville.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2012, DU 25 - Avenant n° 4 à la convention financière ANRU Goutte d?Or (18e).

Mme Gisèle STIEVENARD, Mme Anne HIDALGO, rapporteures.

2012, DPVI 20 - DJS 163 - Subvention (59.000 euros) et convention triennale avec l?association Les Enfants de la Goutte D?Or (18e).

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ; rapporteurs.

2012, DASES 3 - Subvention (20.000 euros) à la Fondation Claude Pompidou (1er).

2012, DASES 7 - Signature avec le Département de Paris d?une convention de transfert de gestion des locaux situés au 106-108, rue Curial (19e).

2012, DFPE 322 - Subvention (46.000 euros) et convention avec l?association D?Ici-d?Ailleurs (20e) pour le fonctionnement de la ludothèque Nautilude (11e).

2012, DFPE 327 - Signature d?une convention de mise à disposition d?un local avec l?association Môm?artre?14 (18e), destinée à ouvrir une nouvelle antenne Môm?artre dans le 14e arrondissement.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2012, DAC 65 - Subvention (6.000 euros) à l?association Ciné-Histoire (15e).

2012, DAC 102 - Subvention (2.000 euros) à l?Association Les Amis de la Commune de Paris 1871 (13e).

2012, DAC 146 - Subvention (700 euros) au Comité du 4e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie.

2012, DAC 147 - Subvention (1.300 euros) au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (5e).

2012, DAC 148 - Subvention (1.000 euros) à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité local du 6e arrondissement (6e).

2012, DAC 152 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Olivier Harty de Pierrebourg, 14 rue de Tournon (6e).

2012, DAC 159 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à André Berthelot et Yvette Semard, 34-36 rue de la Folie Regnault (11e).

2012, DAC 171 - Subvention (34.000 euros) et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie (13e)

2012, DAC 172 - Apposition d?une plaque commémorative en souvenir du Comité Amelot, 36 rue Amelot (11e).

2012, DAC 173 - Subvention (5.000 euros) à l?association Ciné-Archives Association pour la conservation et la promotion des archives cinématographiques et audiovisuelles du Parti Communiste français et du mouvement démocratique (19e).

2012, DAC 176 - Subvention (1.200 euros) au Comité du 3e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie.

2012, DAC 178 - Subvention (700 euros) au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (10e).

2012, DAC 182 - Subvention (800 euros) au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (9e).

2012, DAC 183 - Subvention (1.000 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 12e arrondissement de Paris.

2012, DAC 184 - Subvention (1.100 euros) à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité du 13e arrondissement de Paris.

2012, DAC 187 - Subvention (780 euros) au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (14e).

2012, DAC 189 - Subvention (1.200 euros) au Comité du 17e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. (17e).

2012, DAC 192 - Subvention (1.000 euros) au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie.

2012, DAC 193 - Subvention (850 euros) au Service juridique et social de l?Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (20e).

2012, DAC 197 - Subvention (1.500 euros) au Comité d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerre du 16e arrondissement de Paris.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2012, DJS 13 - Subvention (7.500 euros) au Centre Animation Jeunesse / Promosport (12e).

2012, DJS 14 - Subvention et convention (25.000 euros) avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e).

2012, DJS 24 - Subvention (14.000 euros) et convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement.

2012, DJS 25 - Subvention (10.000 euros) et convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement (5e).

2012, DJS 26 - Subvention (4.000 euros) et convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement (6e).

2012, DJS 33 - Subvention et convention (15.000 euros) avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif (4e).

2012, DJS 38 - Subvention (19.500 euros) et convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement.

2012, DJS 45 - Subventions (1.200 euros) à deux associations du 1er arrondissement.

2012, DJS 55 - Subventions (37.550 euros) à treize associations du 11e arrondissement.

2012, DJS 58 - Subventions (25.150 euros) à quatorze associations du 13e arrondissement.

2012, DJS 60 - Subventions (14.150 euros) à huit associations du 14e arrondissement.

2012, DJS 65 - Subventions (21.350 euros) à quatorze associations du 18e arrondissement.

2012, DJS 82 - Subvention et convention (10 000 euros) avec le Comité Départemental de Golf (16e).

2012, DJS 88 - Subvention et convention (24.000 euros) avec le Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (19e).

2012, DJS 90 - Subvention et convention (45 000 euros) avec Paris Profession Sport et Jeunesse (13e).

2012, DJS 91 - Subvention et convention (18 000 euros) avec En Avant de Paris (14e).

2012, DJS 104 - Subvention et convention (10 000 euros) avec l?association Paris Beach Volley (20e).

2012, DJS 107 - Subvention (31.000 euros) et convention avec l?Association Sportive du Centre de Paris (2e).

2012, DJS 119 - Subvention (13.000 euros) et convention avec La Domrémy Basket 13 (13e).

2012, DJS 138 - Subvention (23.000 euros) et convention avec l?Espérance Paris 19 (19e).

2012, DJS 140 - Subvention (8.000 euros) et convention avec l?association Ménilmontant Patro Sports (20e).

2012, DJS 143 - Subvention (5.000 euros) et convention avec Paris Unlimited Speed (20e).

2012, DJS 180 - Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées à l?occasion de la 38e édition du Tournoi Paris Ile-de-France Grand Slam les 4 et 5 février 2012.

2012, DJS 181 - Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l?occasion de l?organisation de l?Open International de Paris de Karaté les 14 et 15 janvier 2012 à Coubertin (16e).

2012, DJS 182 - Subvention et convention (15.000 euros) avec la Fédération Française de Handball à l?occasion de l?organisation de la 25e édition du Trophée FDJ de Paris le 12 janvier 2012 au P.O.P.B.

2012, DJS 193 - Subvention (11.000 euros) et convention avec l?association l?Espoir 18 (18e).

2012, DJS 213 - Lancement d?un marché article 30 de prestation de services pour l?exploitation de la piscine Roger Le Gall (12e).

2012, DJS 243 - Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française d?Escrime pour l?organisation des éditions 2012 du Challenge International de Paris et du Challenge Monal.

2012, DJS 270 - Subvention (11.000 euros) à deux associations sportives.

2012, DJS 274 - Approbation du principe du projet d?aménagement et dépôt de la demande de permis d?aménager pour un plateau d?évolution sportif boulevard de Grenelle, rue de la Fédération (15e).

2012, DJS 298 - Demande de permis de construire à titre précaire par la Société Anonyme Sportive Professionnelle Lagardère Paris Racing Ressources, en vue de réaliser des travaux d?installation de bâtiments provisoires pendant les travaux de rénovation du Club-House du centre sportif de la Croix Catelan, bois de Boulogne (16e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2012, DJS 10 - Subventions (12.300 euros) à deux associations handisport dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.

2012, DJS 43 - Subventions (43.500 euros) à cinq organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives.

2012, DJS 89 - Subvention et convention (22.000 euros) avec le Cercle Sportif de l?Institution Nationale des Invalides (7e).

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2012, DAJ 4 - Communication de la liste des marchés attribués du 1er janvier 2012 au 8 février 2012.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.