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Mars 2012
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Conseil Municipal
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45 - 2012, DA 17 - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant au lots 1 et 2.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2012

45 - 2012, DA 17 - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant au lots 1 et 2.

 

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DA 17 sur lequel un amendement n° 17 a été déposé par l?Exécutif. Il s?agit d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris.

La parole est à Mme MONTACIÉ.

Mme Camille MONTACIÉ, adjointe, au nom de la 1ère Commission. - Ce projet de délibération était maudit, parce qu?il y a deux amendements techniques le concernant, l?un au Conseil général, l?autre ici.

Il s?agissait d?une erreur en matière de pondération. Le total faisait 90, il fallait qu?il fasse 100, donc on a rectifié le total de pondération.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 17.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DA 17 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2012, DA 17).