Débat/ Conseil général/ Mars 2012
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DA 17 G, sur lequel l'Exécutif a déposé l'amendement technique n° 1 G. Il s'agit d'un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau.
La parole est à Mme Camille MONTACIÉ pour l'amendement technique.
Mme Camille MONTACIÉ, au nom de la 1ère Commission. - En fait, il y a deux amendements techniques l'un au Général et l'autre au Municipal. Le A 1 G concerne le fait qu'il y a une erreur sur les seuils minimums qui portent sur quatre ans et non sur deux ans et rectifie une pondération erronée.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Très bien.
Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° A1 G.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DA 17 G ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2012, DA 17 G).