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Mai 2006
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Conseil Municipal
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Suspension et reprise de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2006


 

(La séance est suspendue à vingt heures, est reprise à vingt heures deux minutes, sous la présidence de M. Alain LHOSTIS, adjoint).

M. Alain LHOSTIS, adjoint, président.- Si vous voulez vous asseoir, on pourra recommencer. Merci.

Bien. Monsieur LEGARET, comme vous m?avez fait savoir que j?avais mal entendu, je regrette mon emportement. Voilà.

Je mets aux voix donc maintenant le v?u n° 93 qui est maintenu par le groupe U.M.P. Monsieur LEGARET ?

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je ne vais pas refaire. En un mot : nous souhaiterions qu?il y ait un petit geste de la part de M. CONTASSOT. Il est demandé d?engager?On disait, avant la fin du mois juin, nous sommes prêts à avoir une date un peu plus lointaine mais nous souhaitons qu?il y ait une date de manière à ce que l?on ait un engagement qui tienne la route. Voilà, Monsieur CONTASSOT.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Monsieur CONTASSOT ?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - Il est demandé qu?il y ait un accord avec R.F.F. Je ne peux pas donner l?avis de R.F.F.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Des négociations avant?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - Mais les négociations figurent - vous n?avez peut-être pas bien lu - mais dans le travail qui sera réalisé par le comité de suivi, c?est dans l?amendement qui a été voté. L?amendement a été voté donc je vous demanderai de le retirer.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Est-ce que vous le retirez ?

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Non.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Monsieur CONTASSOT ?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - Avis défavorable.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - S?il vous plait, on est presque au bout.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Le v?u n° 94 du groupe U.M.P. Avis de l?Exécutif ?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - Défavorable, car il s?agit de couvrir les voies au lieu d?aménager la Petite ceinture.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Nous passons au v?u n° 95.

Monsieur LEGARET, vous avez la parole.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Nous sommes prêts à le retirer, c?est un v?u, à condition que M. CONTASSOT s?engage à ce que des études d?impact, comme je l?ai dit tout à l?heure, soient faites pour quantifier les éventuelles nuisances sur les différentes hypothèses.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Monsieur CONTASSOT, vous avez la parole.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - J?ai déjà répondu qu?il y avait d?abord le Plan de lutte contre le bruit mais je note que l?U.M.P., maintenant, avant de faire un espace vert, souhaite qu?il y ait des études d?impact. C?est quelque chose de tout à fait nouveau, je n?avais jamais entendu parler de cela mais il faudra que l?U.M.P. le demande aussi pour les Batignolles, par exemple, que l?on suspende la réalisation de Batignolles à la réalisation d?une étude d?impact.

Je ne sais pas si c?est le point de vue de Mme de PANAFIEU.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Votre avis ?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Le v?u n° 95 avec un avis défavorable de l?Exécutif.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repoussée.

Je mets à présent aux voix, à main levée, le projet de délibération DPJEV 73 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DPJEV 73).