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Mai 2006
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Conseil Municipal
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2006, DU 75 - Cession à l’OPAC de Paris des lots communaux dépendant de l’immeuble sis 200, boulevard Voltaire (11e), en vue de permettre la réalisation d’un programme de logements sociaux sur les parcelles situées 20 à 24, rue Basfroi (11e).

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2006


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l?examen du projet de délibération DU 75 relatif à la cession à l?OPAC de Paris des lots communaux dépendant de l?immeuble sis 200, boulevard Voltaire (11e), en vue de permettre la réalisation d?un programme de logements sociaux sur les parcelles situées 20 à 24, rue Basfroi (11e), sur lequel l?amendement n° 54 a été déposé par l?Exécutif.

Il s?agit d?un amendement technique, Monsieur MANO ? Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 54 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 54 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 75 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DU 75).