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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2006


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2006, DASCO 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant le versement d?une subvention à la Cité Internationale Universitaire de Paris pour les bourses de recherche de la Ville de Pariis. - Montant : 725.000 euros

2006, DASCO 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant le versement d?une subvention à l?association ?Science et Télévision? pour le Festival international du film scientifique - PARISCIENCE. - Montant : 40.000 euros.

2006, DASCO 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant le versement d?une subvention à la Cité internationale universitaire de Paris pour l?accueil des chercheurs étrangers. - Montant : 90.000 euros.

2006, DASCO 109 - Subvention à la Fédération Française des Chimistes. - Montant : 5.000 euros.

2006, DASCO 112 - Subvention à l?Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris. - Montant : 2.000 euros.

2006, DASCO 113 - Subvention à l?Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales. - Montant : 4.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2006, DJS 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?FIAP Jean Monnet? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2006, DJS 104 - Subvention à l?association ?Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir?. Montant : 10.200 euros.

2006, DJS 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association des Eclaireurs et Eclaireuses de France pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 212 - Subvention à l?association ?L?Avenir du Futur?e? (20e). - Montant : 750 euros.

2006, DJS 252 - Subvention à l?association ?Compagnie Nathalie Sevilla? (13e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DJS 253 - Attribution d?une subvention à l?association de jeunesse ?Mission Populaire 11e?. - Montant : 3.500 euros.

2006, DJS 255 - Subventions à 8 associations du 20e arrondissement. - Montant total : 27.075 euros.

2006, DJS 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 3 au marché de prestations de service pour la gestion des ?antennes jeunes? de la Ville de Paris.

2006, DJS 283 - Subvention à l?association ?Les p?tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre?. - Montant : 4.300 euros.

2006, DJS 286 - Subvention à l?association ?Tremplin Théâtre des Trois Frères? (17e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DJS 287 - Subvention à l?association ?Plus Loin? (20e). - Montant : 3.500 euros .

2006, DJS 288 - Réforme des tarifs applicables aux usagers des centres d?animation de la Ville de Paris.

2006, DJS 289 - Subvention à l?association d?Education Populaire Charonne Réunion (20e). - Montant : 9.000 euros.

2006, DJS 290 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?RSI La Ressource? (17e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.800 euros.

2006, DJS 308 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 18e arrondissement. - Montant : 7.000 euros.

2006, DJS 309 - Subventions à 7 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 10.000 euros.

2006, DJS 310 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié pour la création d?un centre d?animation, 9, rue Simon Lefranc (4e).

2006, DJS 312 - Subvention à l?association ?La Comète? (14e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DJS 313 - Subvention à l?association ?Jaurès Pantin Petit J2P? (19e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 315 - Subvention à l??Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf? (3e). - Montant : 1.600 euros.

2006, DJS 316 - Subvention à l?association ?L?Eclaircie? (17e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 321 - Subvention à l?association ?Atellanes? (19e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 330 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 14e arrondissement. - Montant total : 4.500 euros.

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2006, DJS 221 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l?association ?Inter Film? en vue de l?attribution d?une subvention. - Montant : 4.500 euros.

Mme Clémentine AUTAIN, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2006, DVD 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de recherche et de développement avec le Bureau de recherches géologiques et minières relative à une étude de la susceptibilité du sous-sol parisien aux aléas géologiques. - Demande d?attribution de la subvention correspondante.

2006, DVD 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d?appel d?offres pour la fourniture de cartes et d?imprimés pour le stationnement de surface et la réalisation de prestations annexes.

2006, DVD 24 - Approbation du principe et des modalités d?aménagement de la rue et du mail Saint-Blaise (20e).

2006, DVD 56 - Approbation du principe et des modalités de l?acquisition de diverses fournitures en granit (bordures, couronnements séparateurs, ...).

2006, DVD 73 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de voirie et d?éclairage relatifs à l?aménagement de la rue d?Aubervilliers, entre la rue du Département et la rue Labois Rouillon, et des rues du Département et Riquet, entre la rue d?Aubervilliers et le faisceau des voies ferrées de la gare de l?Est (18e et 19e).

2006, DVD 83 - Approbation du principe de l?opération d?aménagement des avenues Léon Gaumont et Benoît Frachon (20e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l?opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris, d?une part, de signer une convention avec le Département de Paris et, d?autre part, de solliciter des subventions auprès de la Région d?Ile-de-France.

2006, DVD 85 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place du Trocadéro (16e).

2006, DVD 91 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des marchés négociés relatifs aux travaux de voirie, d?éclairage et de signalisation, d?espaces verts. Autorisation à M. le Maire de Paris, d?une part, de signer une convention avec le Département de Paris et, d?autre part, de solliciter les subventions correspondantes.

2006, DVD 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d?accord avec la société ?Eau et force parisienne des eaux? (EFPE) suite à un incident sur une conduite dans le cadre des travaux du Tramway T3 au niveau du 53, boulevard Kellermann, angle de la rue Gouthière (13e).

2006, DVD 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux d?infrastructure du secteur 2 dans le cadre de l?opération ?Tramway Maréchaux Sud? (14e).

2006, DVD 107 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux de construction d?un poste d?éclairage public rue Bossoutrot dans le cadre de la réalisation du Tramway des Maréchaux Sud (15e).

2006, DVD 119 - Approbation du programme 2006 d?opérations d?aménagements de sécurité des carrefours. Autorisation à M. le Maire de Paris, d?une part, de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en vue de la mise en oeuvre de contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d?Ile-de-France et, d?autre part, de solliciter les cofinancements régionaux.

2006, DVD 121 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d?illumination des façades Sud et Nord de la Cathédrale ?Notre-Dame de Paris? (4e).

2006, DVD 126 - Approbation du principe et des modalités de l?opération d?aménagement de la rue Mendelssohn (20e).

2006, DVD 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de fourniture de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton substituant la société Monvoisin à la société SO.PRO.CI.SAS.

2006, DVD 133 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de reconnaissance de sols et de travaux de consolidation des sols pour les années 2007 et suivantes.

2006, DVD 137 - Fixation des modalités d?organisation du travail du personnel de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d?accord cadre relatif à l?aménagement / réduction du temps de travail et à l?amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris (modificatif).

2006, DVD 139 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de mise en peinture de garde-corps, de portes d?ouvrages et de candélabres du boulevard périphérique.

2006, DVD 142 - Approbation du principe et des modalités de lancement d?une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour le sciage de pavés en granit, grès ou porphyre.

2006, DVD 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2006, DPVI 31 - Attribution de subventions à deux associations (Fédération des agences internationales pour le développement - Aide fédération ; Association du manifeste des libertés - AML) menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de la participation à la  vie démocratique. Montant total : 25.000 euros.

2006, DPVI 32 - Attribution d?une subvention à l?Assemblée citoyenne des Originaires de Turquie - l?ACCORT menant des actions spécifiques d?accès aux droits pour favoriser l?intégration des immigrés vivant à Paris.

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2006, DF 22 - Approbation d?une convention d?occupation temporaire du domaine public autorisant l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique 3 kiosques à journaux, propriété de la Ville de Paris, destinés à l?information des touristes.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2006, DU 39 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l?OPAC de Paris, rue des Frères-Voisin et rue de la Croix-Nivert (15e).

2006, DU - DF 43 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession à l?Association Aide médicale internationale des locaux qu?elle occupe au 119, rue des Amandiers (20e).

2006, DU 57 - GPRU ?Saint-Blaise?. - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert en vue de la réalisation d?une mission de maîtrise d?oeuvre urbaine pour le GPRU quartier ?Saint-Blaise? (20e) et approbation des pièces de marché.

2006, DU 100 - Attribution de la dénomination ?place de l?Emir Abdelkader? à un espace situé dans le 5e arrondissement.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2006, DDATC 101 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?Association des ombudsmans et médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l?année 2006.

Mme Frédérique CALANDRA , rapporteure.

2006, DPP 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?S.O.S. attentats S.O.S. terrorisme? une convention annuelle d?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 15.245 euros.

2006, PP 34 - Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de deux parcelles de terrain, propriété du Ministère de la Défense, nécessaire au regroupement des services de soutien et de formation de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?acte d?acquisition correspondant.

2006, PP 35 - Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaire de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d?une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l?article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de police éventuellement en qualité d?agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires.

2006, PP 36 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au télé-relevé de compteurs généraux d?eau.

2006, PP 37 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles de prompts secours au profit de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2006, PP 38 - Individualisation d?une autorisation de programme de 600.000 euros T.T.C. pour financer la réalisation d?études préalables nécessaires à la maîtrise d?ouvrage et d?études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de police, à la section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police.

2006, PP 39 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées, d?ensembles, de sous-ensembles, d?accessoires et de produits divers nécessaires à l?entretien et à la réparation des véhicules légers de marque Citroën pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2006, PP 40 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché de fourniture signé avec la société SARL CGI.

2006, PP 41 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de services de télécommunications sur réseaux ouverts au public destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2006, PP 42 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de police.

2006, PP 43 - Individualisation d?une autorisation de programme de 800.000 euros T.T.C. pour financer la réalisation d?études préalables nécessaires à la maîtrise d?ouvrage et d?études relatives à des travaux immobiliers de grosses améliorations dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, à la section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police pour 2006.

2006, PP 44 - Autorisation à M. de Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris les 20 mars et 10 avril 2006.

2006, PP 45 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé au 79 b, boulevard de Strasbourg, 14, rue de Stalingrad, 2-6, rue G. Margerie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation au mandataire de la Préfecture de police la société ICADE G3A à signer le marché d?assistance dommages-ouvrage avec l?attributaire choisi par la Commission d?appels d?offres de la Ville de Paris, la société AON.

2006, PP 46 - Modification de la délibération n° 2000 PP 70-1° du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police. Modification de la délibération n° 2006 PP 16-2° des 27 et 28 février 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l?échelonnement indiciaire applicables à ce corps.

2006, PP 47 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre relatif à la construction du centre de secours et de l?unité de maintenance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis Z.A.C. ?Rouget-de-Lisle? à Nanterre (92).

2006, SGCP 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 4.000 euros.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2006, DJS 5 - Subventions à 7 associations sportives parisiennes. - Montant total : 84.100 euros.

2006, DJS 6 - Subventions à 18 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 37.350 euros.

2006, DJS 7 - Subventions à des organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 48.500 euros.

2006, DJS 22 - Subventions à 19 associations du 11e arrondissement. - Montant total : 23.400 euros.

2006, DJS 23 - Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 18.750 euros.

2006, DJS 26 - Subventions à 12 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 12.240 euros.

2006, DJS 27 - Subventions à 2 associations sportives du 13e arrondissement. - Montant total : 20.000 euros.

2006, DJS 29 - Subvention à des associations sportives du 14e arrondissement. - Montant total : 39.720 euros.

2006, DJS 30 - Subventions à 17 associations du 15e arrondissement. - Montant total : 17.220 euros.

2006, DJS 31 - Subvention à l?association ?La Saint-Louis de Vaugirard? (15e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DJS 32 - Subventions à 10 associations du 16e arrondissement. - Montant total : 15.620 euros.

2006, DJS 33 - Subventions à 9 associations du 17e arrondissement. - Montant total : 8.762 euros.

2006, DJS 34 - Subventions à des associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 19.750 euros.

2006, DJS 35 - Subventions à 18 associations du 18e arrondissement. - Montant total : 22.575 euros.

2006, DJS 38 - Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant : 23.500 euros.

2006, DJS 40 - Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. - Montant : 27.500 euros.

2006, DJS 44 - Subvention à l?association ?Athlétic Club Paris 15? (15e). - Montant : 500 euros.

2006, DJS 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2006, DJS 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2006, DJS 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.000 euros.

2006, DJS 93 - Subvention à l?association ?Attaque Simple Riposte? (15e). Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Les Enfants de la Goutte d?Or? pour l?attribution d?une subvention. - Montant :

10.000 euros.

2006, DJS 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour les travaux de reconstruction du bâtiment vestiaire et la réfection des surfaces extérieures annexes au terrain d?éducation physique Lagny (20e), de déposer le permis de démolir relatif au bâtiment existant et le permis de construire dans le cadre de cette opération.

2006, DJS 144 - Subvention à l??Association Protéines 15? (15e). Montant : 500 euros.

2006, DJS 148 - Subvention à la Fédération Française de Karaté et Arts Martiaux Affinitaires. - Montant : 10.000 euros.

2006, DJS 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le ?Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2006, DJS 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris Profession Sport et Jeunesse? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2006, DJS 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?En Avant de Paris? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 16.800 euros.

2006, DJS 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association ?Sporting Club Universitaire de France? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 22.900 euros.

2006, DJS 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l??Association Sportive du Centre de Paris? (2e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2006, DJS 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris Alésia Football Club? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant :

40.200 euros.

2006, DJS 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Rugby Club Paris 15? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.500 euros.

2006, DJS 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Evolution Sportive et Culturelle du 15e? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 19.500 euros.

2006, DJS 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d?offres ouvert composé de trois lots séparés pour la rénovation des locaux de la piscine Château Landon (10e).

2006, DJS 256 - Subvention à la Fédération française d?escrime. - Montant : 11.000 euros.

2006, DJS 257 - Subvention à la Fédération Française de Judo Jujitsu Kendo et Disciplines Associées. - Montant : 20.000 euros.

2006, DJS 258 - Subvention à l?association ?Odysséa Organisation?. - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 266 - Subvention à l?association ?Blue Lagoon Diving Académy?. - Montant : 400 euros.

2006, DJS 275 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au transfert d?un permis de construire de l?association Paris Jean Bouin CASG à la société Team Lagardère sur le site Jean-Bouin (16e).

2006, DJS 276 - Subvention à l?association ?Paris rando Cycliste?. - Montant : 400 euros.

2006, DJS 278 - Subvention à l?association ?Cercle Chevalier d?Assas? (19e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 280 - Subventions à des organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 21.600 euros.

2006, DJS 304 - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché avec le GIP Coupe du  Monde de rugby 2007 pour l?achat, pendant la Coupe du Monde de rugby, de places pour les matchs qui auront lieu au Parc des Princes et au Stade de France.

2006, DPA 137 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de la toiture du stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2006, DASES 20 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant total : 2.600 euros.

2006, DASES 24 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 13e arrondissement. - Montant total : 1.700 euros.

2006, DASES 25 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 20e arrondissement. - Montant total : 1.500 euros.

2006, DASES 28 - Subvention de fonctionnement au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

F.N.A.C.A. - Montant : 700 euros.

2006, DASES 29 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité du 11e arrondissement de Paris. - Montant : 1.000 euros.

2006, DASES 30 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant total : 5.500 euros.

2006, DASES 32 - Subvention de fonctionnement au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Montant : 600 euros.

2006, DASES 33 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2006, d?un montant de 2.270 euros à l?Association des déportés, internés et familles de disparus de l?Ile-de-France (ADIF) pour l?occupation des locaux situés 29, rue Léopold-Bellan (2e).

2006, DASES 36 - Subvention de fonctionnement à l?Association nationale des combattants volontaires de la Résistance - A.N.C.V.R. - Montant : 500 euros.

2006, DASES 37 - Subvention de fonctionnement à l?Association des anciens combattants et victimes de guerre de l?équipement de Paris. - Montant : 300 euros.

2006, DASES 38 - Subvention de fonctionnement à l?Union nationale des anciens combattants d?Indochine, des

T.O.E. et d?Afrique du Nord - U.N.A.C.I.T.A. - Montant : 686 euros.

2006, DASES 39 - Subvention de fonctionnement au Comité d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. - Montant : 900 euros.

2006, DAC 262 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Jean-Baptiste Ferracci rue Robert Esnault-Pelterie (7e).

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2006, DDEE 44 - Subventions à deux associations de commerçants du 4e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant total : 43.000 euros.

2006, DDEE 46 - Subventions à deux associations de commerçants du 12e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant total : 16.560 euros.

2006, DDEE 47 - Subvention à une association de commerçants du 13e arrondissement pour des illuminations de rue à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 5.000 euros.

2006, DDEE 88 - Subvention à une association de commerçants du 8e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 15.000 euros.

2006, DDEE 89 - Subvention à une association de commerçants du 14e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 8.170 euros.

2006, DDEE 90 - Subvention à une association de commerçants du 17e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 7.081 euros.

2006, DDEE 40 - Subvention à l?Association Théâtre et Culture (14e). - Montant : 7.500 euros.

2006, DDEE 65 - Subvention à l?association des ?Anciens élèves de l?école Boulle? (12e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DDEE 71 - Subvention à la Société des artistes décorateurs pour la réalisation de l?exposition ?Le sens de l?autre? au Grand Palais en 2007. - Montant : 18.000 euros.

2006, DDEE 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société d?encouragement aux métiers d?art (12e) prévoyant l?attribution d?une subvention. Montant : 25.000 euros.

2006, DDEE 85 - Subvention de fonctionnement à l?Association des Commerçants et Artisans de la rue de La Jonquière et des rues adjacentes (17e). - Montant : 6.800 euros.

2006, DDEE 86 - Subvention de fonctionnement à l?association des commerçants ?Epinettes Bessières? (17e). Montant : 1.000 euros.

2006, DDEE 101 - Subvention à l?Association de Paris pour la promotion concours ?Un des meilleurs ouvriers de France? (12e). - Montant : 7.000 euros.

2006, DDEE 51 - Conversion en euro des tarifs des droits de place et des redevances perçus sur le marché couvert Secrétan, le marché du Carreau du Temple, le marché aux timbres, le marché aux fleurs de la Cité, le marché aux oiseaux et autres petits animaux d?agrément de la Cité, les marchés aux fleurs et aux couronnes de la Toussaint se tenant aux abords des cimetières.

2006, DDEE 68 - Indemnisation amiable d?une entreprise, en réparation de préjudices qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 70 - Indemnisation amiable d?une entreprise, en réparation de préjudices qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 82 - Indemnisation amiable d?une entreprise, en réparation de préjudices qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 91 - Indemnisation amiable d?une entreprise en réparation de préjudices qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 84 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Stella (10e) pour l?exploitation de 2 boutiques à l?enseigne ?Stella Cadente? situées 93, quai de Valmy et 21, rue Beaurepaire (10e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2006, DPE 27 - Approbation du principe et des modalités du contrôle réglementaire des installations et des équipements de la section de l?assainissement de Paris.

2006, DPE 29 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de plaques indicatrices destinées au réseau d?assainissement parisien.

2006, DU - DF 30 - Cession d?un terrain municipal situé à EVERLY (Seine-et-Marne).

2006, DU - DF 56 - Cession de la parcelle A n° 877 située à Theil-sur-Vanne (Yonne).

2006, DVD 101 - Subvention à l?association ?Collectif l?Art au Quotidien?. - Montant : 5.000 euros.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2006, DPE 23 - Approbation du principe et des modalités de l?acquisition d?équipements destinés à l?entretien des ouvrages de voirie dénivelés.

2006, DPJEV 44 - Approbation du principe d?aménagement et des modalités de passation du marché de travaux de réalisation des clôtures des espaces jardinés de la place Léon Blum (11e).

2006, DPJEV 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la reconstruction d?une partie du mur d?enceinte du cimetière parisien de Pantin.

2006, DPJEV 67 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d?aménagement des jardins des Grands Moulins (13e).

2006, DU - DF 82 - Avis favorable au projet d?espace vert public sur les parcelles, 29 bis, 31, 33, 35, rue des Francs-Bourgeois et 8p, 10 et 14-16, rue des Rosiers (4e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d?utilité publique de l?opération des rues ?Francs Bourgeois, Rosiers?. - Suppression de la délégation du droit de préemption urbain au profit de l?OPAC de Paris sur l?immeuble, 33, rue des Francs-Bourgeois (4e). - Avis favorable à l?acquisition des parcelles appartenant à l?OPAC de Paris et situées 8p et 14-16 (en partie), rue des Rosiers (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire. - Instauration du sursis à statuer sur le périmètre de l?opération du jardin public ?Francs Bourgeois - Rosiers?. - Constitution de toutes servitudes qui s?avéreraient nécessaires à la réalisation du projet.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2006, DAJ 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux protocoles transactionnels avec la société STUDYRAMA afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l?exploitation de la marque ?JEUNES A PARIS?.

2006, DMG 21 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de la fourniture et la pose d?aménagements intérieurs de ?type atelier? destinés aux véhicules utilitaires du parc des services municipaux.

2006, DMG 22 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert en vue de la location de véhicules industriels VU et PL, sans conducteur, destinés aux services municipaux.

2006, DMG 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Crédit Municipal de Paris une convention d?occupation précaire concernant des locaux situés 55 rue des Francs-Bourgeois (4e) pour des services administratifs de la Ville de Paris.

2006, DRH 7 - Modification du titre IV de la délibération D. 430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l?Etat (indemnité horaire de nuit et majoration spéciale pour travail intensif allouées à certains agents de la Commune de Paris).

2006, DRH 23 - Modification des épreuves du concours externe d?accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline arts plastiques dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris).

2006, DRH 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre le Ville de Paris et l?Assistance Publique afin de réaliser une étude épidémiologique de suivi des employés du Service Municipal d?Actions de Salubrité et d?Hygiène (SMASH) de la Ville de Paris.

2006, DRH 34 - Attribution d?une gratification exceptionnelle à M. Olivier DARRE, ouvrier spécial des canaux et ports de la Commune de Paris.

2006, DSTI 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la ?Compagnie IBM France? un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la concession de droits d?usage de logiciels IBM.

2006, DSTI 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour des développements complémentaires et de la maintenance curative des systèmes GIPO (Gestion intégrée du patrimoine et des opérations) et SAGA (Système automatisé de gestion des approvisionnements comptabilité) installés au sein de la Ville de Paris.

2006, DSTI 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour le développement d?applications géomatiques intégrées au Systèmes d?Information Géographique de la Ville de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2006, DPVI 12 - Quartier politique de la ville ?Porte Montmartre - Porte Clignancourt?. - Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d?un programme d?agrandissement d?un local associatif destiné à l?association ?Compagnie résonances? (18e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DPVI 14 - Subvention d?équipement à l?association ?Régie de quartier? et à l?association ?A bientôt Belleville? du quartier ?Fontaine-au-Roi - Ternaux-Jaquard? (11e).

2006, DPVI 23 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier ?Olympiades? (13e). - Montant : 27.547 euros.

2006, DPVI 28 - Subventions de fonctionnement à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier ?Saint-Blaise - Porte-de-Montreuil? (20e). Montant : 55.000 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2006, DASCO 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant modificatif pour les années 2004 et 2005 à la convention relative à l?occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l?Académie de Paris.

2006, DASCO 51 - Subvention à l?association ?Union de Paris des Délégués Départementaux de l?Education Nationale? (20e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DASCO 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Conseil Départemental des Parents d?Elèves de l?Enseignement Public de Paris? (8e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant :

50.000 euros.

2006, DASCO 53 - Subvention à l?association ?Centre scolaire Georges HEUYER? groupe hospitalier Pitié Salpétrière (13e). - Montant : 1.800 euros.

2006, DASCO 56 - Subvention à l?association ?Société Centrale d?Apiculture, de Sériculture, d?Insectologie et de Zoologie Agricole? (14e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DASCO 58 - Subvention à l?association ?Union Départementale des Associations Familiales de Paris? (9e). Montant : 5.000 euros.

2006, DASCO 59 - Subvention à l?association Vitruve (20e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DASCO 60 - Subvention à l?Association pour la Promotion du Centre Scolaire de l?hôpital Necker-Enfants Malades (15e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DASCO 72 - Subvention à un lycée municipal du 1er arrondissement. - Montant : 1.200 euros.

2006, DASCO 73 - Subvention à un lycée municipal du 6e arrondissement. - Montant : 750 euros.

2006, DASCO 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre Régional de Documentation Pédagogique (6e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 70.000 euros.

2006, DASCO 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert avec l?association Val d?Oule, centre d?astronomie de Saint Michel.

2006, DASCO 101 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif au transport, au montage, au démontage, à l?entretien et au stockage des tentes utilisées par les centres de loisirs d?été de la Ville de Paris (espaces nature et découverte) ainsi qu?à la fourniture de tentes de collectivité, pour une période allant du 18 décembre 2006 au 17 décembre 2007, reconductible 3 fois. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché.

2006, DASCO 110 - Mise en place du dispositif de réussite éducative dans divers collèges parisiens.

2006, DPA 23 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d?un préau à l?école polyvalente 345, rue de Belleville (19e).

2006, DPA 57 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de façades à l?école maternelle, 18, rue Poulletier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 89 - Approbation du principe de l?opération de construction de la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement et des modalités de passation de 4 marchés relatifs à l?assistance à la maîtrise d?ouvrage pour la phase de réalisation, au contrôle technique, à la coordination santé sécurité et au système de sécurité incendie.

2006, DPA 111 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue de Chabrol (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles signé avec le Groupement La Gare-Architecte Benard-Tertrais R.E.A. relatif à des travaux de réhabilitation de l?immeuble 10, rue de Clichy (9e) en vue de créer une école élémentaire.

2006, DPA 136 - Approbation des modalités de passation de marchés de travaux tous corps d?état dans le cadre des restructurations du service de restauration aux groupes scolaires 3, rue Belzunce et 159, avenue Parmentier (10e).

2006, DPA 140 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sols de l?ensemble de l?établissement au groupe scolaire 155, avenue Parmentier (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 141 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour et rue à l?école élémentaire 3, rue de la Jussienne (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 144 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d?un auvent et d?aménagement de sanitaires sur cour par extension du bâtiment maternelle 2, rue Pierre Foncin au groupe scolaire 2 à 8 rue Pierre Foncin (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2006, DPA 150 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à l?école élémentaire 10, rue Eugène Varlin (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 151 - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction de la cuisine centrale de la Caisse des écoles du 20e arrondissement et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2006, DPA 160 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du bâtiment annexe, avec création d?une entrée autonome, à l?école élémentaire B 41, rue de Tanger (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire afférentes.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2006, DF 4 - Fin de la convention du 25 mai 1981 ayant confié l?exploitation de la Tour Eiffel à la Société Nouvelle d?exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) et devenir de cette société.

2006, DGIC 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec M. Eric KNOLL et le CENECA.

2006, DPA 9 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades place Baudoyer et rue de Rivoli à la Mairie du 4e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 145 - Approbation du principe de réalisation des travaux de couverture de l?immeuble communal, 40, rue du Louvre (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2006, DPA 63 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation-restructuration de la Mairie du 20e arrondissement, dans le cadre de la mise en oeuvre du ?schéma directeur d?accessibilité des bâtiments publics, prise en compte des besoins des personnes handicapées dans la construction ou la réhabilitation des bâtiments de la Ville de Paris?. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de cette opération. - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre.

Mme Mireille FLAM, Mme Pénélope KOMITES, rapporteures.

2006, DAC 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale d?objectifs signée avec l?Etat, l?association ?Musique sacrée à Notre-Dame de Paris? relative au soutien financier tripartite à Musique sacrée à Notre-Dame et à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 232.000 euros.

2006, DAC 7 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ars Mobilis?. - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 12 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ensemble instrumental A Ciel? (14e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ? A.R.C.A.L.? (Atelier de recherche et de création pour l?art lyrique) une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 50.000 euros.

2006, DAC 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle du 7 septembre 2004 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association du Festival d?Automne à Paris (1er). Montant : 720.000 euros.

2006, DAC 24 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie influenscènes? située 62, rue Roublot 94120 Fontenay-sous-Bois. - Montant : 13.000 euros.

2006, DAC 25 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Dive Théâtre? située 27, rue Sébastien-Mercier (15e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 26 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Soy Création?. - Montant : 11.000 euros.

2006, DAC 27 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre du Baldaquin? (20e). Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 28 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Vitrine? (14e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 29 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie les Deux Traces? située 8, rue de Montyon (9e). - Montant : 11.000 euros.

2006, DAC 30 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre Académique d?Art? (TADA) (14e). - Montant : 11.000 euros.

2006, DAC 32 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Aberratio Mentalis? (20e). - Montant :

7.000 euros.

2006, DAC 33 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie miettes de spectacles? (18e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 34 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie pour ainsi dire?. Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 35 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie aérostat marionnettes kiosque (AMAK)? (20e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 38 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Chant V? (3e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 41 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l?Université Paris-Sorbonne? (18e). - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Compagnie d?expression musicale et d?opéra vivant - Péniche Opéra? située Hôtel Gouthière, 6, rue Pierre-Bullet (10e), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 70.000 euros.

2006, DAC 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un 2e avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association ?L?Eté parisien? (9e) fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement de 800.000 euros.

2006, DAC 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 280.000 euros et une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement de 20.000 euros à l?association ?Nouveau Théâtre de Novembre? qui gère le 20e Théâtre.

2006, DAC 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL ?La Manufacture? une convention relative à l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du Théâtre de la Bastille. - Montant : 520.000 euros.

2006, DAC 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?L?Etoile du nord? située 16, rue Georgette-Agutte (18e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 350.000 euros.

2006, DAC 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?La Compagnie du Lierre? située 22, rue du Chevaleret (13e), relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 254.000 euros.

2006, DAC 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale d?objectifs avec l?association ?Les Métamorphoses singulières? située 47, rue du Faubourg-Poissonnière (9e), relative à l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement du Grand Parquet, 20, rue du Département (18e). - Montant : 110.000 euros.

2006, DAC 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la Fondation nationale ?Cité internationale universitaire de Paris? située 19, boulevard Jourdan un avenant à convention triennale relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour le ?Théâtre de la Cité internationale?. Montant : 186.000 euros.

2006, DAC 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l?association ?Procréart? un avenant à la convention du 6 avril 2005 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 45.500 euros.

2006, DAC 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?La Comédie italienne? située 17, rue de la Gaîté (14e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation Royaumont relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 32.000 euros.

2006, DAC 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation de la Cité internationale des Arts située 18, rue de l?Hôtel-de-Ville (4e), relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant :

845.000 euros.

2006, DAC 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cité européenne des Récollets? une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 100.000 euros.

2006, DAC 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association pour la gestion du FRAC d?Ile-de-France et le fonctionnement du centre d?art contemporain Le Plateau, 33, rue des Alouettes (19e), la convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 170.000 euros.

2006, DAC 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Planète Emergences? une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 190.000 euros.

2006, DAC 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris-Bibliothèques? (9e) relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 400.000 euros.

2006, DAC 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL ?Les Ateliers de danse? relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 150.000 euros.

2006, DAC 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Musique et Danse du XXe? une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 134 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Lelabo? (10e). - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l?association ?Les arts sauts? relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 46.500 euros.

2006, DAC 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Cirque Ici - association de culture populaire itinérante? (9e). Montant : 60.000 euros.

2006, DAC 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL Larueforaine relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL W.B. (Cirque du Grand Céleste) relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 24.000 euros.

2006, DAC 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Friches Théâtre Urbain? relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 50.000 euros.

2006, DAC 145 - Approbation des modalités d?attribution à bons de commande pour la fourniture de livres destinés à divers services de la Ville de Paris, hors réseau des bibliothèques municipales.

2006, DAC 148 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les amis de Rimbaud? (11e). Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 149 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association des amis de Stendhal située à la Bibliothèque Historique de la Ville de Paris (4e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 150 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Textes et voix? (6e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 156 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?CIRCE Centre d?information, de recherche, de création et d?études littéraires et artistiques? (5e).

- Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association GRRR ?Groupe Rire, Rage et Résistance? située 1, rue Duvergier (19e), relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 160 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Rencontres à la Cartoucherie? située route du Champ de Manoeuvre (12e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 162 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La voie des livres? (20e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 166 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Demarcy (Naïf Théâtre) située 35, rue Croulebarbe (13e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 168 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association du Conservatoire municipal du 14e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 171 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Lézarts de la Bièvre? (5e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 172 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Amis de Francisque Poulbot? (18e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 175 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?A.R. Accusé de Réception Aller-Retour? (18e). - Montant : 1.700 euros.

2006, DAC 176 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Praxinoscope Théâtre?. - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 191 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Cap Rêvé?. - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 197 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité de Saint-Germain des Prés, Saint-Germain des Prés d?hier, d?aujourd?hui et de demain? (6e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 209 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les mots parleurs? (15e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 217 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Oeil du Guetteur? située 10, rue des Carmes (5e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 218 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Louis Brouillard? située 23, rue Boyer (20e). - Montant : 9.000 euros.

2006, DAC 221 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les Rythmes du Marais? (4e) une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 254 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Life-Live? (20e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 346 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter l?autorisation de l?Etat pour que la Ville de Paris prenne une participation dans la société qui sera chargée de gérer la Salle Pleyel.

2006, DPA 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société ?Paris ouest construction? relatif à la restructuration partielle de la Bibliothèque Italie, 211, boulevard Vincent-Auriol (13e).

2006, DPA 134 - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre relatif à l?aménagement d?une médiathèque et d?un local de quartier, 109-115, rue de Bagnolet (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d?oeuvre correspondant.

2006, DPA 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l?opération d?aménagement du Centre de préfiguration de l?Institut des cultures musulmanes dans le bâtiment, 19-23, rue Léon (18e).

2006, SG 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 25.000 euros à la SARL Studio des Ursulines, situé 10, rue des Ursulines (5e), afin de pérenniser la vocation de la salle principalement consacrée à une programmation dédiée au jeune public.

2006, SG 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 40.000 euros à la SARL Eden Plus, pour le cinéma le Max Linder Panorama situé 24, boulevard Poissonnière (9e).

2006, SG 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l?association ?Les lutins du court métrage? située 42, rue René-Boulanger (10e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival ?Les lutins du court métrage?.

2006, SG 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l?association ?Très d?esprit? afin de promouvoir la 8e édition du ?festival des très courts? qui se déroule les 6, 7 et 8 mai 2006.

2006, SG 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 30.000 euros à la SARL cinéma Le Bilboquet, au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année pour le Cinéma Saint-Germain-des-Prés.

2006, SG 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre national du cinéma et la Direction régionale des Affaires culturelles autorisant la Ville de Paris à attribuer une aide à la production aux films courts et à créer un fonds de soutien financier en faveur de la création cinématographique et audiovisuelle dans le domaine du court-métrage. - Montant : 165.000 euros.

2006, SG 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 90.000 euros à l?association ?Cinémas indépendants parisiens?, située 135, rue Saint-Martin (4e), afin qu?elle puisse développer ses actions d?éducation au cinéma et en particulier le dispositif scolaire ?Collège au cinéma?.

2006, SG 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Studio Galande, 42, rue Galande (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année.

2006, SG 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention d?investissement de 29.500 euros à la SA Les Ecrans de Paris, dont le siège social est situé 30, avenue Marceau (8e), au titre de la rénovation des cinéma l?Arlequin (6e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet Médicis (5e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2006, DAC 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de cession de droits de propriété intellectuelle relatif à la conception et à la création graphique du dépliant des musées de la Ville de Paris par la Société Euromédia Sales and Marketing.

M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

2006, DAC 152 - Approbation du principe de réalisation des prestations de manutention et de transport des oeuvres d?art religieuses et civiles de la Ville de Paris et des modalités d?attribution du marché correspondant.

2006, DAC 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation ?Le Musée Clemenceau?, dont le siège social est situé 8, rue Benjamin-Franklin (16e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 60.000 euros.

2006, DAC 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation du Patrimoine une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement. - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 185 - Approbation du principe de réalisation de l?opération de restauration des couvertures de l?église Notre-Dame-de-la-Croix (20e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2006, DAC 203 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la Société d?histoire et d?archéologie du XIIIe arrondissement de Paris. - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 269 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la cession des droits d?auteur des ayants droit du photographe André Zucca pour la numérisation et la diffusion à titre gracieux de négatifs conservés par la Bibliothèque historique de la Ville de Paris.

2006, DAC 270 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Les amis d?Henri Bouchard?. - Montant : 12.200 euros.

2006, DAC 302 - Acquisition d?un tableau de Charles Poërson pour le musée Carnavalet.

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2006, DJS 122 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer à l?association dénommée Fédération Française Handisports (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association. - Montant : 112.539 euros.

2006, DJS 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association ?Cercle Sportif de l?Institution Nationale des Invalides pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2006, DJS 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ville de Paris et l?association ?CAP SAAA? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant :

15.000 euros.

2006, DJS 267 - Subvention à l?association ?Paris Escrime? (8e). - Montant : 6.000 euros.

Mme Pénélope KOMITES, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2006, DASCO 55 - Subvention à l?association ?Bibliothèque Braille Enfantine? (11e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DASCO 63 - Subvention à l?association ?Vivement l?école? pour le financement d?un dispositif d?intégration scolaire. - Montant : 13.000 euros.

2006, DASCO 65 - Subvention à l?association ?CAP sport art aventure amitié? (CAP - S.A.A.A.). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec cet organisme. - Montant : 33.000 euros.

Mme Pénélope KOMITES, M. Eric FERRAND, rapporteurs.

2006, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 232, rue de Charenton (12e).

Mme Pénélope KOMITES, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2006, CAB_MA 7 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Amitié Marie Galantaise? pour la réalisation de 2 films documentaires. - Montant : 5.000 euros.

2006, CAB_MA 8 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Moun San Mele - Espace Caraïbe? pour la création de 2 spectacles sur la Mémoire. - Montant : 2.000 euros.

2006, CAB_MA 10 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Actaze? pour la mise en oeuvre d?un colloque intitulé ?Art Contemporain et Sociétés Post Coloniales?. - Montant : 10.000 euros.

2006, CAB_MA 14 - Subvention de fonctionnement à l?Association Réunionnaise Communication et Culture (ARCC) pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2006. - Montant : 10.000 euros.

2006, CAB_MA 15 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe? pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2006. - Montant : 4.000 euros.

2006, DDATC 42 - Subvention à l?association ?Rassemblement des Voisins au 104? 27, villa Curial (19e). Montant : 2.500 euros.

2006, DDATC 59 - Subvention à l?association ?Simplon en Fêtes?. - Montant : 4.000 euros.

2006, DDATC 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.

2006, DDATC 61 - Subvention à l?association ?Atelier 13?, 93, rue du Chevaleret (13e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DDATC 73 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris.

- Montant : 1.766 euros.

2006, DDATC 94 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - à l?association ?Maison des Femmes de Paris MDF de Paris? (12e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 97 - Temps de travail des personnels administratifs des Maisons des associations parisiennes.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2006, DLH 20 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?une offre de vente dans l?immeuble en copropriété situé 33, rue Bonaparte (6e).

2006, DLH 21 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre de deux offres de vente dans l?immeuble en copropriété situé 28, rue Jacob (6e).

2006, DLH 24 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?une offre de vente dans l?immeuble en copropriété situé 2, impasse Girardon (18e) (lot n° 4).

2006, DLH 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location des terrains communaux situés 8-10, rue Charles-Delescluzes ; 29, rue de la Forge-Royale ; 7 à 9 et 17, passage Saint-Bernard ; 19, impasse Charrière dans le périmètre de la DUP ?Candie Saint - Bernard? (11e).

2006, DLH 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d?une part, de souscrire un avenant au marché relatif à la réalisation d?une étude préopérationnelle et à la conduite d?une opération programmée d?amélioration de l?habitat (OPAH) dans le quartier ?Chapelle? (18e) afin d?assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération et, d?autre part, de rembourser à l?association ?PACTE de Paris? les frais de location du local du 6, rue Ordener (18e).

2006, DLH 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal sis 12, cité Trévise (9e) et de proroger la convention de mise à disposition gracieuse de l?immeuble consentie au Centre d?action social protestant le 24 juin 2005 jusqu?au 31 décembre 2006.

2006, DLH 55 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la liquidation des droits de la Ville en assemblée générale dans l?immeuble en copropriété situé 78, quai de la Rapée (12e).

2006, DLH 57 - Réalisation par l?OPAC de Paris de travaux complémentaires dans le groupe ?176 Italie? portant sur 83 logements situé 176, avenue d?Italie (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt complémentaire à contracter par l?OPAC de Paris en vue du financement de ce programme.

2006, DLH 59 - Transfert au profit de la Société anonyme d?HLM ?SAGECO? des avances accordées par la Ville de Paris à la SA d?HLM ?Efidis? pour le financement de logements locatifs intermédiaires destinés aux sapeurs-pompiers de Paris dans 2 programmes situés dans les 12e et 15e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la ?SAGECO? relative aux modalités de remboursement de ces avances.

2006, DLH 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur l?immeuble communal sis 20, rue du Chalet (10e).

2006, DLH 69 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de réhabilitation ?Palulos? portant sur 180 logements, situé 75, boulevard Mortier (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2006, DLH 70 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un congé pour vendre dans l?immeuble en copropriété situé 17, rue de la Huchette (5e).

2006, DLH 71 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un congé pour vendre dans l?immeuble en copropriété sis 35-37, rue Bonaparte (6e).

2006, DLH 73 - Modificatif à l?état de division en volumes publié le 1er avril 1976. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction du 22 juillet 1976 signé entre la Ville de Paris et la Société civile du Forum des Halles de Paris, portant augmentation d?emprise.

2006, DLH 74 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la cession de parties communes et de droits à construire en assemblée générale extraordinaire dans l?immeuble en copropriété situé 22-24, rue Jacob (6e).

2006, DLH 82 - Programme d?acquisition réhabilitation par la SEM ?Paris Centre? de 4 logements PLUS, de 4 logements PLA-I et de locaux commerciaux dans l?immeuble communal situé 34, rue du Grenier-Saint-Lazare (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2006, DLH 93 - Réalisation par la SEM ?Paris Centre? d?une opération d?acquisition réhabilitation d?un immeuble comportant 8 logements PLUS et 7 logements PLA-I situé 13, boulevard Saint-Denis (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2006, DLH 97 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un congé pour vendre dans l?immeuble en copropriété sis 45-47, rue Saint-Paul (4e).

2006, DLH 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 20 boulevard de Strasbourg (10e).

2006, DLH 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location des propriétés communales situées 4 et 6 rue du Croissant (2e).

2006, DLH 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d?occupation précaire d?une durée de 6 mois, concernant divers locaux dépendant du site dit ?La Forge? 23-25, rue Ramponneau (20e) avec l?association ?La Forge de Belleville? moyennant une redevance d?occupation préférentielle.

2006, DU - DF 64 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable d?un local annexe (lot n° 15) dans l?immeuble, 10, rue de Seine (6e).

2006, DU - DF 68 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré d?un lot communal vacant (lot n° 20) dépendant de l?immeuble situé 84, rue des Rigoles (20e).

2006, DU - DF 73 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique d?un logement vacant (lot n° 11) dans l?immeuble situé 45-47, rue Saint-Paul (4e).

2006, DU - DF 81 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d?un local annexe (lot n° 26) dans l?immeuble 23, rue Jacob (6e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2006, DDATC 80 - Adhésion de la Ville de Paris à l?Association des Maires de France (A.M.F.) et versement de la cotisation 2006.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2006, DASCO 34 - Subvention à l?association Union des Etudiants Juifs de France pour ses actions en faveur de la citoyenneté et de la tolérance. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante avec ladite association. - Montant : 35.000 euros.

2006, DASCO 36 - Subventions à des associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 17.000 euros.

2006, DASCO 37 - Subventions à des associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. Montant total : 5.000 euros.

2006, DASCO 107 - Subvention à l?association ?Orchestre et Choeur des Universités de Paris?. - Montant : 10.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2006, DASCO 106 - Subvention de fonctionnement à des établissements d?enseignement supérieur parisiens pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d?information et de découverte intitulée ?Envie d?Amphi?. - Montant : 1.750 euros.

2006, DPA 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société AMEC SPIE Ile de France/Nord Ouest SAS pour la mise en place de 4 baies SSI et d?une alarme sonore à la faculté de la Sorbonne (5e).

2006, DPA 139 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la seconde phase de la restauration extérieure de la chapelle de la Faculté de la Sorbonne 46-48 rue Saint-Jacques (5e).

2006, DPA 148 - Approbation des modalités de consultation pour 4 marchés de prestations intellectuelles concernant la mission de contrôle technique, la mission de coordonnateur SPS, la mission de coordonnateur SSI, la mission d?assistance à la maîtrise d?ouvrage dans le cadre de la restructuration de l?école Boulle (12e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2006, DF 19 - Approbation d?une convention d?occupation du domaine public autorisant Mme FOURRE Liliane à exploiter sur la voie publique un kiosque, propriété de la Ville de Paris, pour y exercer la vente de fleurs.

2006, DF 21 - Engagement de la procédure d?appel d?offres ouvert européen pour le renouvellement de la fourniture d?un service de notation et de suivi de la qualité de crédit de la collectivité parisienne au 1er janvier 2007.

2006, DF 23 - Convention donnant droit à l?occupation d?une propriété domaniale dénommée ?Le restaurant du plateau de Gravelle?, située route du pesage au bois de Vincennes (12e), afin d?y exploiter un restaurant et des salons de réception.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2006, SGRI 16 - Subvention de fonctionnement au Comité français pour l?UNICEF, 3, rue Duguay-Trouin (6e), pour l?organisation d?un colloque intitulé ?Enfance & Sida?. - Montant : 20.000 euros.

2006, SGRI 18 - Attribution d?une subvention à l?association ?Montmartre en Europe?, sise 9, rue Duc (18e). - Montant : 5.000 euros.

2006, SGRI 20 - Attribution d?une subvention à la Fédération internationale des professeurs de français, sise 1, avenue Léon-Journault, 92318 Sèvres Cedex. - Montant : 6.500 euros.

2006, SGRI 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris à l?Atelier parisien d?urbanisme (APUR), dans le cadre du projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire pour 2006. - Montant : 8.300 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2006, DAJ 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de la passation, en application de l?article 30 du Code des marchés publics, d?un nouveau marché de service pour l?organisation et la coordination de permanences gratuites d?accueil, d?information et de consultation juridique ainsi que de médiation au sein du Point d?accès au droit du 18e arrondissement, pour les personnes démunies ou en situation de précarité.

Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

2006, DFPE 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?équipement pour les travaux de mise aux normes de sécurité et d?hygiène de la halte-garderie ?Le Parnassium - La Capucine? sise 20, rue Labrouste (15e). Attribution d?une subvention d?équipement de 86.785 euros au titre de 2006.

2006, DFPE 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?La Maison Kangourou? une convention d?équipement pour la création d?un établissement d?accueil collectif non permanent de 39 places, type multiaccueil sis 30-30 bis, rue Victor-Chevreuil (12e). - Attribution d?une subvention d?équipement de 681.296 euros.

2006, DFPE 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?équipement avec l?association ?La Maison Kangourou? pour la création d?un établissement d?accueil collectif non permanent, type multi accueil de 31 places sis 2, rue Albert-Roussel (17e). - Attribution d?une subvention d?équipement. - Montant : 488.407 euros.

2006, DFPE 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?La Maison Kangourou? une convention pour la création d?un établissement d?accueil collectif non permanent de 60 places, type multi accueil sis 50, rue d?Hauteville, 32, rue des Petites-Ecuries (10e). - Attribution d?une subvention d?équipement. - Montant : 769.849 euros.

2006, DFPE 292 - Approbation de la passation d?un avenant entre la Ville de Paris et la S.A.G.I. pour la réalisation d?une halte-garderie de 20 places dans le secteur d?aménagement ?passage Goix?, 236, boulevard de la Villette (19e). Approbation de la passation d?un avenant n° 1 au marché de travaux pour la construction dudit équipement.

2006, DFPE 296 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?équipement avec l?association ?Haut comme Trois Pommes? (11e) pour la réhabilitation d?un établissement d?accueil collectif non permanent de 45 places, type halte-garderie. - Attribution d?une subvention d?équipement à ladite association. - Montant : 197.805 euros.

2006, DFPE 298 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant une crèche collective de 72 places sise 42, rue du Javelot sur la dalle des Olympiades (13e).

2006, DFPE 308 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 10 juin 2003 avec la Société immobilière d?économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour les études et la réalisation d?une halte-garderie de 30 places, 6-8, impasse Barrier (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit avenant.

2006, DPA 125 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d?une halte-garderie à la Mairie du 10e arrondissement.

2006, DPA 153 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d?une crèche collective, 11-13, rue Campo-Formio (13e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.