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Mai 2012
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Conseil Général
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5 - 2012, DASES 190 G - Subvention (12.500 euros) à l’association “Octave et Arpège” (8e).

Débat/ Conseil général/ Mai 2012

5 - 2012, DASES 190 G - Subvention (12.500 euros) à l?association ?Octave et Arpège? (8e).

 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Chers collègues, nous passons à la 6e Commission. Je vous invite à examiner le projet de délibération DASES 190 G relatif à l?attribution d?une subvention de 12.500 euros à l?association ?Octave et Arpège?.

Je donne la parole à M. François LEBEL.

M. François LEBEL. - Je vous remercie, Madame la Présidente.

Je voulais quand même m?étonner que cette subvention à une association culturelle éminemment locale n?ait pas été soumise au Conseil du 8e arrondissement où se trouve cette association, son siège, ses activités et la plupart de ses adhérents. C?est en contradiction totale avec un autre projet de délibération, DAC 75, pour une subvention autrement plus importante de près de 3 millions d?euros pour l?Orchestre de Paris qui est passé au Conseil du 8e.

J?aimerais savoir une bonne fois pour toutes pourquoi l?Orchestre de Paris, qui ne dépend en rien du Conseil d?arrondissement, est soumis au Conseil d?arrondissement et pourquoi cette subvention, importante certes mais relativement modeste, de 12.500 euros à une association dont l?action est strictement locale, elle, n?est pas soumise à l?avis du Conseil d?arrondissement.

Je le répète, c?est une incohérence et une contradiction totale.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je donne la parole à Mme CAPELLE, pour répondre à M. LEBEL sur l?association ?Octave et Arpège?.

Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission. - Je vais voir avec M. LEBEL parce que je ne suis pas dans l?immédiat à même de lui répondre de façon précise sur cette association.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Il s?agit d?une subvention inscrite à l?ordre du jour du Conseil général. Comme vous le savez, les subventions au Conseil général ne passent pas devant le Conseil d?arrondissement mais Mme CAPELLE va se rapprocher pour vous éclairer davantage.

Merci.

S?il vous plaît, un petit instant !

On ne s?entend absolument pas. Si vous le voulez bien, c?est Mme CAPELLE et elle seule qui aura la parole.

Merci.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. - Si cela ne passe pas en Conseil d?arrondissement, c?est tout simplement parce que, justement, le Conseil général concerne le Département de Paris et non pas l?arrondissement dans lequel s?exerce ou ne s?exerce pas telle ou telle fonction.

Je crois que cela a d?ailleurs été soulevé et que, dans les propositions qui ont été faites d?amélioration, il y aura, au moins à terme, des présentations devant les Conseils d?arrondissement des sujets départementaux mais il ne peut pas y avoir de vote sur les délibérations de Conseil général puisque cela représente uniquement le Département.

Maintenant, sur le sujet très particulier dont vous vouliez me parler, je suis prête à aller vous voir pour qu?on en discute. Personne ne m?avait dit que vous aviez une question à poser là-dessus, donc je n?ai pas pu vous répondre.

M. François LEBEL. - La question est de savoir pourquoi cela passe en Conseil général.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. - En général, tout ce qui concerne le social, le handicap et les personnes âgées, depuis bien avant que je sois élue même, relève du Conseil général et non pas du Conseil municipal.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous sommes dans le champ des compétences départementales et, depuis novembre dernier, chaque conseiller de Paris reçoit l?ensemble des délibérations municipales et départementales, donc vous aviez la capacité de vous en saisir, si vous le souhaitiez.

Madame DOUVIN, vous avez la parole, pour une explication de vote, une minute !

Mme Laurence DOUVIN. - Madame la Présidente, c?est au nom de mon groupe que je m?étonne qu?à une intervention tout à fait normale et logique du maire du 8e arrondissement sur une question qui a trait à son arrondissement et à Paris, il n?ait pas de réponse.

Dans ces conditions-là?

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. - Je vais lui répondre !

Mme Laurence DOUVIN. - C?est en séance que nous demandons une réponse. Si Mme CAPELLE a une réponse à lui donner, qu?elle lui donne maintenant et nous voterons après. Sinon, nous ne pourrons pas voter ce projet.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 190 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

NPPV du groupe U.M.P.P.A.

Le projet de délibération est adopté. (2012, DASES 190 G).