Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

12 - 2012, DPA 8 G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux et du marché d’assurance pour la construction d’un collège, d’un centre sportif et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e).

Débat/ Conseil général/ Mai 2012

12 - 2012, DPA 8 G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux et du marché d?assurance pour la construction d?un collège, d?un centre sportif et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e).

 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Chers collègues, nous passons maintenant à l?examen du projet de délibération DPA 8 G relatif à la construction d?un collège, d?un centre sportif et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e), sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement n° 4 G.

Je donne la parole à Mme Colombe BROSSEL.

Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission. - Il s?agit d?un amendement technique.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Merci de votre brièveté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 4 G déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 4 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPA 8 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté à l?unanimité. (2012, DPA 8 G).