Débat/ Conseil général/ Mai 2012
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Chers collègues, nous passons maintenant à l?examen du projet de délibération DPA 8 G relatif à la construction d?un collège, d?un centre sportif et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e), sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement n° 4 G.
Je donne la parole à Mme Colombe BROSSEL.
Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission. - Il s?agit d?un amendement technique.
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Merci de votre brièveté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 4 G déposé par l?Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d?amendement n° 4 G est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPA 8 G ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté à l?unanimité. (2012, DPA 8 G).