Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2012
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

4 - 2012, DA 18 G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commande pour un marché à bons de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d’attribution des marchés correspondants.

Débat/ Conseil général/ Mai 2012

4 - 2012, DA 18 G - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commande pour un marché à bons de commande de prestations de traiteur destinées aux services de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés et des modalités de lancement et d?attribution des marchés correspondants.

 

M. LE PRÉSIDENT. - Nous examinons maintenant, en 1ère Commission, le projet de délibération DA 18 G concernant l?approbation et la signature d?une convention constitutive d?un groupement de commande pour un marché à bons de commande de prestations de traiteur, sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement n° 1 A G.

Je vais donner, pour cela, la parole à Mme Camille MONTACIÉ.

Mme Camille MONTACIÉ, au nom de la 1ère Commission. - Merci, Monsieur le Président.

Le débat a déjà eu lieu en Conseil municipal sur le projet similaire, DA 18. Le même amendement entraîne le même débat et le même vote.

(Mme Gisèle STIEVENARD, vice-présidente, remplace M. le Président au fauteuil de la présidence).

C?est le même dossier que nous avons traité ce matin en Conseil municipal.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Absolument.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. - Donc, je n?y reviendrai pas.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 1 A G déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 1 A G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DA 18 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2012, DA 18 G).