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17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Mai 2012

17 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée.

 

Les projets de délibération adoptés par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivants :

2012, DDEEES 69 G - Subvention (8.000 euros) à la Fédération Nationale des Amicales Aveyronnaises.

2012, DDEEES 73 G - Subvention (10.000 euros) avec convention avec l?association Tourist Services.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2012, DASCO 3 G - Subventions pour mobilier aux collèges - 1ère tranche (2.580.000 euros).

2012, DASCO 11 G - Subventions (52.851 euros) à divers collèges publics parisiens.

2012, DASCO 13 G - Dotations (90.995 euros) aux collèges en 2011 au titre du Fonds Commun Départemental des Services d?Hébergement.

2012, DASCO 15 G - Dotations (29.031 euros) à divers collèges publics parisiens.

2012, DASCO 33 G - Dotations (14.365 euros) aux collèges pour le financement de voyages (3e tranche) pour l?année scolaire 2011-2012.

2012, DASCO 35 G - Rectificatif à la délibération 2011 DASCO 72 G relative à l?attribution de dotations aux collèges pour le financement de voyages (2e tranche) pour l?année scolaire 2011-2012.

2012, DASCO 36 G - Subventions et dotations aux collèges Valmy (10e) et Claude Chappe (19e) pour l?ouverture d?une annexe.

2012, DASCO 60 G - Réalisation d?un collège dans le secteur Masséna Bruneseau de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) et modalités de financement et d?incorporation dans le patrimoine départemental.

2012, DPA 11 G - Approbation d?une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris pour des travaux de restructuration du service de restauration commun de l?école élémentaire 29, rue Joseph de Maistre et du collège 16, rue Coysevox (18e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2012, DASES 30 G - Subvention et convention (600.000 euros) avec l?association Monsieur Vincent (94230 CACHAN).

2012, DASES 101 G - Subvention (10 000 euros) à l?association des Clubs de l?Amitié Juifs d?Ile-de-France (5e).

2012, DASES 112 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Ressac Volontariat (14e).

2012, DASES 141 G - Subvention (10.000 euros) à l?association Au Rendez-vous des seniors (18e) pour son activité auprès des aînés parisiens.

2012, DASES 167 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Comité de quartier en faveur du développement (17e).

2012, DASES 184 G - Subvention et convention (8.700 euros) avec l?association Les Amis (17e) pour l?activité du club pour les personnes âgées.

2012, DASES 187 G - Subvention et convention (25 000 euros) avec l?association Générations 13 (13e).

2012, DASES 188 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Arts, cinéma et enseignement (11e).

2012, DASES 191 G - Subvention (2 500 euros) à l?association TECEM (18e) pour son activité auprès des aînés parisiens.

2012, DASES 229 G - Subvention et convention (15.000 euros) avec l?association Espace Farabi (10e).

2012, DASES 230 G - Subvention (1.500 euros) à l?association des Veuves et des Veufs de Paris (9e).

2012, DASES 267 G - Subvention et convention (5.000 euros) avec l?association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l?Égalité des Droits (11e).

2012, DASES 271 G - Subvention (2.000 euros) à l?association l?Eclaboussée (18e).

2012, DASES 272 G - Subvention et convention (5.000 euros) avec l?association Les amis du bus des femmes (20e).

2012, DASES 286 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Coeur en Fête (11e).

2012, DASES 287 G - Subvention (1.000 euros) à l?association FORANIM (15e).

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2012, DDEEES 38 G - Subvention (120.000 euros) avec convention avec l?Association pour le Droit à l?Initiative Economique (9e) visant l?abondement de son fonds de prêts d?honneur parisien.

2012, DDEEES 40 G - Subventions (600.500 euros) et convention avec l?association Paris Initiatives Entreprises ?PIE? (8e), visant le soutien des créateurs d?entreprise parisiens.

2012, DDEEES 41 G - Subvention (200.000 euros) avec avenant n° 9 à la convention du 19 février 2004 portant prorogation du fonds de garantie France Active Garantie SA - Paris Initiatives Entreprises (2e).

2012, DDEEES 66 G - Subvention (39.000 euros) à trois structures pour des projets relevant du commerce équitable : la plateforme du commerce équitable (18e) - la Fédération Artisans du Monde (10e), Fairplaylist (11e).

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2012, DASES 4 G - Subvention (273.800 euros) et avenant n°1 à convention avec le Groupement Philanthropique et Social (GPS) de la Lendemaine (91190 GIF SUR YVETTE) pour son projet de FAM (Les Molières en Essonne).

2012, DASES 53 G - Subvention et convention (32.589 euros) avec l?Association Nationale Pour l?Intégration des personnes Handicapées moteurs (ANPHIM) pour son Foyer de Vie Choisir son Avenir (14e).

2012, DASES 126 G - Subvention (1.300 euros) à l?Association des Parents et Amis des Enfants de Marie Abadie (14e).

2012, DASES 128 G - Subvention (2.000 euros) à l?Association d?Entraide aux Malades Traumatisés Crâniens et autres Cérébro-lésés et aux Familles (A.E.M.T.C.), (62600 Berck/Mer).

2012, DASES 130 G - Subvention et convention (25.000 euros) avec l?Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l?Information (ANPHI) (8e).

2012, DASES 134 G - Participation et convention (45.000 euros) avec l?association Le Futur Compose (3e).

2012, DASES 136 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Maison des Femmes de Paris (12e).

2012, DASES 139 G - Subvention (10.000 euros) à l?association Quatre Compagnies en Résidence (5e).

2012, DASES 140 G - Subvention (15.000 euros) à l?association Trisomie 21 France (42000 Saint Etienne).

2012, DASES 147 G - Subvention (18.000 euros) à l?association Jaccede.com (11e).

2012, DASES 148 G - Subvention et convention (30.000 euros) avec l?association nationale d?éducation de chiens d?assistance pour handicapés Handi?Chiens (15e).

2012, DASES 150 G - Subvention (8.000 euros) à l?association France Acouphènes (18e).

2012, DASES 151 G - Subvention (4.000 euros) à l?Association de Réadaptation et de Défense des Devenus Sourds (20e).

2012, DASES 152 G - Subvention (2.000 euros) à l?Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs-Ile-de-France (95170 Deuil la Barre).

2012, DASES 154 G - Subvention et convention (30.000 euros) avec l?association Action Passeraile (15e).

2012, DASES 156 G - Subvention (4.000 euros) à l?Association Française pour l?Information et la Défense des Sourds s?exprimant Oralement (15e).

2012, DASES 158 G - Subvention (3.000 euros) à l?Association Nationale Pour l?Intégration des personnes Handicapées Moteurs (7e).

2012, DASES 160 G - Subventions et convention (24 000 euros) à l?association Bête à Bon Dieu Production (10e).

2012, DASES 161 G - Subvention (8.000 euros) à l?association Enregistrements à la Carte pour les aveugles (15e).

2012, DASES 162 G - Subvention (2.000 euros) à l?association groupe Polyhandicap France (17e).

2012, DASES 164 G - Subvention (5.000 euros) à l?Association Mobile en Ville (14e).

2012, DASES 174 G - Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française du Sport Adapté (FFSA) (15e).

2012, DASES 193 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Slam et Cie (93200 Saint Denis).

2012, DASES 194 G - Subvention (4.000 euros) à l?association des couleurs (18e).

2012, DASES 196 G - Signature d?une convention d?habilitation à l?aide sociale avec la Fondation Casip cojasor pour son foyer d?accueil médicalisé et foyer de vie pour adultes handicapés mentaux vieillissants.

2012, DASES 203 G - Dotation (15.000 euros) récompensant les lauréats des ?Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris? pour l?année 2012.

2012, DASES 204 G - Participation et avenant n° 1 à convention (70.000 euros) avec l?association A Chacun ses Vacances (A.C.S.V.) (7e).

2012, DASES 205 G - Subvention (15.000 euros) à Advocacy Paris Ile-de-France (19e).

2012, DASES 209 G - Subvention (5.000 euros) à l?Association pour l?Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (ANRH) (11e).

2012, DASES 226 G - Participation et convention (12.000 euros) avec l?association Le Souffle 9 (10e).

2012, DASES 244 G - Subvention (3.500 euros) à l?Association Accès Universel (17e).

2012, DASES 254 G - Subvention et convention (23.000 euros) avec l?association International Visual Théatre (IVT) (9e).

2012, DASES 273 G - Participations et conventions (83.781,52 euros) avec l?ADIAM (9e), pour le financement des ULS Masséna et Austerlitz (13e).

2012, DASES 275 G - Participation et convention (50.816 euros) avec l?Association Nationale Pour l?Intégration des Handicapés Moteurs (ANPIHM), pour le financement de l?ULS Duployé.

2012, DASES 322 G - Participation et avenant n° 1 à convention (8.530,61 euros) avec l?Association D?aide aux Isréalites Agés et Malades, pour le solde de la participation au titre de 2011 au financement des ULS Masséna et Austerlitz (13e).

2012, DASES 323 G - Participation et avenant n° 1 à convention (2.060 euros) avec l?Association Nationale Pour l?Intégration des Handicapés Moteurs (ANPIHM) pour le solde de la participation au titre de 2011 au financement de l?ULS Duployé.

2012, DASES 329 G - Participation et convention (153.690 euros) avec le Groupement pour l?Insertion des personnes Handicapées Physiques d?Ile de France (GIHP), pour le financement de son service d?auxiliaires de vie.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2012, DASES 82 G - Participation et convention (135.000 euros) avec l?association Centre Corot Entraide d?Auteuil (16e).

2012, DASES 189 G - Signature d?une convention avec l?association Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France pour l?action de prévention et d?animation jeunesse du centre social (14e).

2012, DASES 293 G - Subvention et convention (10.000 euros) avec l?association Association pour l?Ouverture d?un Centre Social Amandiers (AOCSA - la 20e chaise) pour la mise à disposition de deux locaux.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2012, DRH 10 G - Extension de la prestation ?allocation transport handicapé?.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2012, DASES 34 G - Subvention avec avenant n° 2 à convention (114.300 euros) avec l?association Basiliade (3e).

2012, DASES 43 G - Subvention (20.000 euros) à l?association IKAMBERE - La Maison Accueillante (93200 Seine St Denis).

2012, DASES 50 G - Subvention (10.000 euros) à l?association Tournesol (10e).

2012, DASES 51 G - Subventions et avenant n°1 à convention (40.000 euros) avec l?association Unité de Réflexion et d?Action des Communautés Africaines (URACA) (18e).

2012, DASES 170 G - Signature d?un avenant modificatif à la convention passée avec la Fondation de coopération scientifique ?IMAGINE? (15e).

2012, DASES 180 G - Subvention et convention (4.000 euros) avec la Fédération des Associations de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés (20e) dans le cadre du programme Paris Santé Nutrition.

2012, DASES 182 G - Subvention (7.000 euros) à l?association Vaincre la Mucoviscidose (13e).

2012, DASES 288 G - Subventions et avenants aux conventions (250.500 euros) à neuf associations afin de soutenir les actions de prévention des conduites à risque en proximité.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2012, DASES 117 G - Subvention et convention (17.000 euros) avec l?association Les Transmetteurs (14e).

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Liliane CAPELLE, rapporteurs.

2012, DASES 124 G - DPVI 423 G - Subvention et convention (9.000 euros) avec l?association l?Espace Psychanalytique d?Orientation et de Consultations (19e).

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2012, DASES 54 G - Signature d?un contrat de transaction pour le versement d?une indemnité au titre de préjudice matériel et moral suite à une décision de licenciement.

2012, DASES 58 G - Subvention (2.600 euros) à l?Association de recherche et d?échanges entre victimes de l?inceste (2e).

2012, DASES 59 G - Subventions et conventions (152.366 euros) avec l?association France Terre d?Asile (FTDA) (18e).

2012, DASES 169 G - Participations et conventions (2.104.611 euros) avec l?association France terre d?asile (18e).

2012, DASES 326 G - Participation et avenant à convention (33.130 euros) avec l?association ARFOG (13e).

M. Romain LEVY, rapporteur.

2012, SG 1 G - Versement de la cotisation 2012 (134.244 euros) du Département de Paris à l?Assemblée des départements de France.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2012, DDEEES 63 G - Subvention (20.000 euros) avec convention avec l?association ADVANCITY (77 Champs-sur-Marne).

2012, DDEEES 83 G - Subvention (270.000 euros) avec convention à l?association Incubateur Paris Biotech Santé.

2012, DDEEES 87 G - Subvention (220.000 euros) avec conventions avec l?association CAP DIGITAL Paris Région.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2012, DA 1 G - Approbation du lancement de marchés à bons de commande relatifs à la réalisation de travaux d?étanchéité des toitures-terrasses végétalisées dans le cadre d?un groupement de commande entre la ville et le département de Paris pour la réalisation et la maintenance des bâtiments.

2012, DA 11 G - Lancement de marchés à bons de commande pour la réalisation de prestations de services de débarras de nettoyage relevant du budget municipal et départemental en 2 lots séparés.

2012, DA 13 G - Lancement et signature dans le cadre du groupement de commande des marchés à bons de commande mono-attributaire en quatre lots séparés pour des prestations de diagnostics ou opérations pour la maintenance et l?aménagement de bâtiments.

2012, DA 21 G - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour des prestations relatives aux produits d?impression destinés à l?ensemble des services de la Ville et du département de Paris aux mairies d?arrondissement et aux services disposant d?un budget annexe en 17 lots séparés.

2012, DA 22 G - Lancement de marchés à bons de commande en 4 lots séparés dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation l?aménagement et la maintenance des bâtiments pour la maintenance de systèmes de sécurité incendie relevant du budget municipal et départemental.

2012, DA 26 G - Convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour l?achat de fournitures et de services liés à des prestations sportives culturelles scolaires et de la petite enfance.

2012, DA 28 G - Convention constitutive d?un groupement de commande entre la ville et le département de Paris pour la collecte de prélèvements, d?analyses médicales pour la ville de Paris et le département de Paris et lancement et signature des marchés à bons de commande correspondants.

2012, DAJ 5 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres le 27 mars 2012.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2012, DDEEES 8 G - Subvention (11.000 euros) avec convention avec l?association Psychoform (18e).

2012, DDEEES 81 G - Subvention (12.000 euros) avec l?association France Energie Emploi.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2012, DDEEES 74 G - DASES 270 G - Subvention, participation et avenant à la convention (125.000 euros) avec la fondation Oeuvre de la croix Saint Simon (20e).

M. Christian SAUTTER, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2012, DASES 80 G - Participation et avenant à convention (97.000 euros) avec l?association Compagnon de la Nuit (5e).

2012, DASES 85 G - Subvention et convention (7.000 euros) avec l?association Jaurès-Pantin-Petit (J2P) (19e) pour une action de formation sociolinguistique extensive et une action d?aide à l?accès aux droits.

2012, DASES 98 G - Subvention (5.000 euros) à l?association Centre d?Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action Intégration des Familles Migrantes.

2012, DASES 99 G - Participation et avenant n° 2 à convention (32.000 euros) avec l?Association pour l?Accompagnement social et administratif des travailleurs migrants et de leurs familles (APTM) (12e).

2012, DASES 107 G - Subvention et convention (40.000 euros) avec l?association Fédération de Paris du Secours populaire français (18e).

2012, DASES 115 G - Subvention et convention dans le cadre de la politique de la ville (20.000 euros) avec l?association Centre Alpha Choisy (13e).

2012, DASES 119 G - Subvention et convention (15.000 euros) avec l?association Collectif des Accidentés du Travail, Handicapés et Retraités pour l?Egalité des Droits (CATRED) pour ses actions d?accès aux droits.

2012, DASES 177 G - Subvention (10.000 euros) à l?association Semaines Sociales de France (92120 Montrouge) pour l?organisation d?un colloque sur le thème de la démocratie.

2012, DASES 192 G - Subvention et avenant n° 1 à convention (80.000 euros) avec l?association Août Secours alimentaire (13e) pour son opération de distribution de colis repas à des personnes isolées et des familles parisiennes démunies durant l?été 2012.

2012, DASES 197 G - Subvention et convention (23.500 euros) avec l?association l?Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (l?ACORT) (10e) pour ses actions de lutte contre les exclusions.

2012, DASES 199 G - Participation et convention (54.340 euros) avec l?association FNARS Ile-de-France (13e) pour la mise en oeuvre de son action d?animation/coordination précarité.

2012, DASES 240 G - Subvention (10.000 euros) à l?association Porte Ouverte et Solidarité (13e).

2012, DASES 241 G - Subvention (2.500 euros) à l?association Mosaiques 9 (9e).

2012, DASES 266 G - Participation (12.000 euros) et avenant avec l?association Intervalle-Consultation et Accueils Psychanalytiques (Intervalle CAP) (7e).

2012, DASES 281 G - Subvention et avenant n° 1 à convention (45.000 euros) avec l?association Cultures du Coeur (11e) dans le cadre de la politique de la ville.

2012, DASES 304 G - Subvention et convention (55.000 euros) avec l?association Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris (10e).

2012, DFPE 1 G - Subventions et avenants n°1 aux conventions (89.450 euros) avec l?association Espace 19 (19e) Femme relais 20e (20e) et l?association franco-chinoise Pierre Ducerf (3e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2012, DJS 1 G - Subvention d?équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 500.000 euros.

2012, DJS 2 G - Subvention (528.800,50 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs (Créteil Val de Marne).

2012, DJS 4 G - Subvention (223.442,10 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d?Antony (92).

M. Jean VUILLERMOZ, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2012, DAJ 6 G - Communication de la liste de marchés attribués du 9 février 2012 au 3 avril 2012.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.