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Mai 2012
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Conseil Général
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16 - 2012, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Mai 2012

16 - 2012, Votes spécifiques.

 

M. Jean-Marie LE GUEN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012, DASES 170 G - Signature d?un avenant modificatif à la convention passée avec la Fondation de coopération scientifique ?IMAGINE? (15e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Danielle SIMONNET, Virginie DASPET, Anne-Constance ONGHENA et Emmanuelle DAUVERGNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012, DJS 1 G - Subvention d?équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 500.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mmes Marie-Annick BARTHE, Anne-Christine LANG, MM. Jean-Pierre LECOQ, Patrick TREMEGE et Philippe MOINE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2012, DJS 2 G - Subvention (528.800,50 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs (Créteil Val de Marne).